Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2438/13 23-06-2017
Facebook X Linkedin Email

T 2438/13 23-06-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T243813.20170623
Date de la décision
23 June 2017
Numéro de l'affaire
T 2438/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05753441.4
Classe de la CIB
B60C 11/00
B60C 11/01
B60C 11/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 567.48 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

PNEUMATIC TIRE

Nom du demandeur
Bridgestone Corporation
Nom de l'opposant
MICHELIN Recherche et Technique S.A.
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
European Patent Convention Art 54(3)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 100(b)
Mot-clé

Correct exercise of discretion by the first instance not to admit late-filed documents - (yes)

Late-filed documents

Late-filed document - admitted (no)

Novelty - main request (no)

Inventive step - first auxiliary request (yes)

Sufficiency of disclosure - (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0198/84
T 0068/85
T 0279/89
T 0175/97
T 1063/06
T 0480/11
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal of the opponent is directed against the decision of the opposition division rejecting the opposition against European patent No. 1 759 887.

II. In its decision the opposition division held that the patent disclosed the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art and that the subject-matter of claims 1 and 2 as granted was novel and involved an inventive step in view the following documents:

E4: EP 1 437 236 A1;

E5: EP 1 529 658 A1 (prior art under Art. 54(3) EPC).

Moreover, the opposition division disregarded late-filed documents for not being relevant to the subject-matter of granted claims 1 and 2, in particular:

E17: Tire analysis 2002-2 Emerging growth markets, Smithers;

E18: EP 0 536 705 A2.

III. Together with its grounds of appeal the appellant filed the following documents:

E19: Photocopies of E17 of improved quality;

E20: Footprint of tire 295/75R22.5 R283 Ecopia under load 5618 lbs 120 psi;

E21: Footprint of tire 295/75R22.5 R283 Ecopia under load 6005 lbs 120 psi;

E22: Footprint of tire 295/75R22.5 R283 Ecopia under load 6610 lbs 120 psi;

E23: Footprint Analysis of tire Bridgestone at 110 and 120 psi for different loads, Smithers.

IV. In response to the board's communication of 17 May 2017 the respondent (patent proprietor) filed a first and a second auxiliary request.

V. Oral proceedings before the board took place on 23 June 2017.

The appellant (opponent) requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

The respondent (patent proprietor) requested that the appeal be dismissed (main request) or, in the alternative, that the patent be maintained in amended form on the basis of the claims of the first or second auxiliary requests, both as filed with the letter of 8 June 2017.

VI. Independent claim 1 as granted reads as follows:

"1. A pneumatic tire (10) provided with a tread (12) including a plurality of ribs separated by at least two circumferential direction grooves (14, 16) extending in a circumferential direction, characterised in that, when looking at the tread ground contact shape (12F) under conditions that the pneumatic tire is mounted onto a rim with maximum loading, and with an air pressure corresponding to maximum loading, the ground contact shape (12F) has a gradually decreasing circumferential direction length (L) from the tire width direction center (CL) to the portion corresponding towards the tire width direction outermost circumferential groove (16), followed by the ground contact shape (12F) having a gradually increasing circumferential direction length towards the tire width direction outside,

and in the ground contact shape (12F), the following relationships are satisfied:

0.02<=(A-B)/L<=0.1, and 0.02<=(C-B)/L<=0.1,

wherein

L is the circumferential direction length of the tire width direction center,

A is the maximum length in the circumferential direction of the portion corresponding to the tire width direction outermost rib (18),

Ws is the width of the portion corresponding to the tire width direction outermost rib (18),

W2 is the width of the portion corresponding to the second rib (20) from the outside in the tire width direction,

B is the distance in the tire circumferential direction between two points (Psa, Psb) that are intersections of border lines (18F) of circumferential direction sides of the portion corresponding to the outermost rib (18), intersecting with a first virtual line (FLs) extending in the tire circumferential direction and at a distance of 0.076Ws in the tire width direction to the outside from a border line (18F) of the portion corresponding to the outermost rib (18), the border line corresponding to an edge of a circumferential direction groove (16) on the inside of the outermost rib (18) in the tire width direction, and

C is the distance in the tire circumferential direction between two points (P2a, P2b) that are the intersections of border lines (20F) of circumferential direction sides of the portion corresponding to the second rib (20) from the outside in the tire width direction, intersecting with a second virtual line (FL2) that extends in the tire circumferential direction and is a distance of 0.112W2 to the inside in the tire width direction from a border line (20F) corresponding to the tire width direction outside circumferential direction groove edge of the portion corresponding to the second rib (20) from the outside in the tire width direction."

Independent claim 2 as granted reads as follows (differences with respect to granted claim 1 are marked in strike-through for deletions and in bold for additions):

"2. A pneumatic tire (10) provided with a tread (12) including a plurality of ribs separated by at least two circumferential direction grooves (14, 16) extending in a circumferential direction[deleted: ,] wherein: R1 is less than R2, where, when looking at a cross-section of the tire along the rotational axis, R1 is a radius of curvature of a first running surface (12A) of the tread located on the tire equatorial plane (CL) side of a tire width direction outermost circumferential groove, and R2 is a radius of curvature of a second running surface (12) of the tread located to the shoulder side of a tire width direction outermost circumferential main groove (16), and the second running surface (12B) being located to the inside in the tire diameter direction of a virtual extension line (12Af) of the first running surface (12A); and further db is less than da, where da is a step height between the first running surface (12A) and a virtual extension line (12Bf) of the second running surface (12B), and db is a step height at the edge of the ground contact of the tread between the second running surface (12B) and the virtual extension line (12Af) of the first running surface (12A); characterised in that,

[deleted: when looking at] the [deleted: tread] ground contact shape (12F) of the tread under conditions that the pneumatic tire is mounted onto a rim with maximum loading, and with an air pressure corresponding to maximum loading, [deleted: the ground contact shape (12F)] has a gradually decreasing circumferential direction length (L) from the tire width direction center (CL) to the portion corresponding towards the tire width direction outermost circumferential groove (16), followed by the ground contact shape (12F) having a gradually increasing circumferential direction length (L) towards the tire width direction outside,

and in the ground contact shape (12F), the following relationships are satisfied:

0.02<=(A-B)/L<=0.1, and 0.02<=(C-B)/L<=0.1,

wherein

L is the circumferential direction length of the tire width direction center,

A is the maximum length in the circumferential direction of the portion corresponding to the tire width direction outermost rib (18),

Ws is the width of the portion corresponding to the tire width direction outermost rib (18),

W2 is the width of the portion corresponding to the second rib (20) from the outside in the tire width direction,

B is the distance in the tire circumferential direction between two points (Psa, Psb) that are intersections of border lines (18F) of circumferential direction sides of the portion corresponding to the outermost rib (18), intersecting with a first virtual line (FLs) extending in the tire circumferential direction and at a distance of 0.076Ws in the tire width direction to the outside from a border line (18F) of the portion corresponding to the outermost rib (18), the border line (18F) corresponding to an edge of a circumferential direction groove [deleted: (16)] on the inside of the outermost rib (18) in the tire width direction, and

C is the distance in the tire circumferential direction between two points (P2a, P2b) that are the intersections of border lines (20F) of circumferential direction sides of the portion corresponding to the second rib (20) from the outside in the tire width direction, intersecting with a second virtual line (FL2) that extends in the tire circumferential direction and is a distance of 0.112W2 to the inside in the tire width direction from a border line [deleted: (20F)] corresponding to the tire width direction outside circumferential direction groove edge of the portion corresponding to the second rib (20) from the outside in the tire width direction."

The claims of the first auxiliary request differ from those of the main request only in that independent claim 1 is deleted.

VII. The appellant (opponent) essentially argued as follows:

(a) Admission of late-filed documents

Document E18 was filed in first-instance proceedings to show the difficulties in working with real tire footprints (e.g. measuring length) and that a post-treatment to obtain smooth contours (as shown in Figure 1 of the patent) was required, which was not described in the contested patent. Since it only reflected the knowledge of the skilled person in this respect, E18 could be introduced at any stage of the proceedings.

E17 was filed late due to the negative opinion of the opposition division with regard to the prior uses submitted in the notice of opposition. This document, newly filed in better quality as E19, was available to the public. E17/E19 showed that the value of maximum load for heavy-vehicle tires was different in single-mounted and dual-mounted configuration. Moreover, it showed the evaluation of (e.g. non-symmetric) real footprints and the interpretation needed, e.g. the necessity of measuring at an offset to the rib's edges, which was not disclosed in the patent. E17/E19 was relevant with regard to novelty, in particular in view of the vague definition of "maximum load" and the specification to be applied (e.g. JATMA or ETRTO). The opposition division had exercised its discretion in an unreasonable way when denying the relevance of E17, which showed contact patterns closer to the ones claimed than E4, for tires tested at 96% of the maximum load in a dual-mounted configuration. E19 should therefore be admitted into the proceedings.

E20 to E23 were filed in response to the contested decision for supporting the pertinence of E19.

(b) Article 100(b) EPC

Claim 1 relating to a pneumatic tire in general was not limited to the specific use in heavily loaded vehicles or any mounting position such as the steered axle. Moreover, the maximum load was not a single value for a given tire dimension but was different in a single-mounted and a dual-mounted configuration (see standards ETRTO, JATMA, TRA). The comparative tests in the contested patent were not specific in this respect.

The expression "when looking at the tread ground contact shape" did not indicate how a tire footprint had to be interpreted in order to determine length dimensions A, B, C, L. It was evident that Figure 1 of the patent was a schematic representation resulting from a post-treatment ("smoothing") of a real tire contact pattern to allow for measurement of these dimensions, in particular dimensions B and C. Measurements on a real tire contact pattern were difficult to realise, and the post-treatment necessary had a non-negligible influence on the values A, B, C and L. Since the contested patent was silent on this essential issue, the invention was insufficiently disclosed.

The offsets for measurement of B and C (0.076 x Ws and 0.112 x W2) contained values expressed to three decimal places, which made physically sense only when using rounded values (calculation of offsets for tires 295/75R22.5 provided values for C and B of 4.0 mm and 3.5 mmm) and working on a smoothed contact pattern with a comparable precision. The patent was silent on this issue and also on the values to be considered for a tire having (usually) ribs on both sides of the equatorial plane, so the invention was insufficiently disclosed.

The last digit of numerical values indicated the precision of measurement. The maximum error resulted from the rounding convention for the last digit of the numerical values specified for the differences (A-B)/L and (C-B)/L in claim 1, i.e. 2% to 10% covered a range of 1.5% to 10.4% (see T 175/97). Assuming a tire as recited in the contested patent having a length L of 240 mm, the skilled person therefore obtained a minimum value of 3.6 mm for the claimed differences. The conditions for obtaining the tire contact pattern and its post-treatment were therefore essential.

The subject-matter of granted claim 2 resembled more a method claim than a product claim and should have been formulated differently in order to be sufficiently described and supported by the description. The objections of insufficiency of disclosure raised with regard to claim 1 also applied to claim 2.

Sufficiency of disclosure of the invention required it to be reproducible by the skilled person in the whole range claimed, based on the information of the patent specification and taking into account the knowledge of the skilled person, without undue burden. Many parameters of the tire (its materials, reinforcements and elements forming the tread) had an influence on the footprint of a tire and its dimensions for a predetermined load and pressure, so it was not a matter of a reasonable amount of trial and error (based on adequate information leading the skilled person towards success through the evaluation of initial failures) to arrive at a tire according to claim 1 (see T 480/11). The contested patent only taught one way to carry out the invention, and it was not a matter of routine experimentation to find other ways to carry out the invention by trial and error. In particular, the desired result was achieved by the external profile of the sectional shape of the tread of the tire. The contested decision referred to paragraphs [0045] and [0046] of the patent, but if this way (see Figure 2 and claim 2) was not chosen, there was no other information given to the skilled person to lead him directly to obtain a form of a footprint as specified in claim 1. Claim 1 was therefore an invitation to perform a research programme (see T 1063/06) in order to identify the structures of the tire which permitted to achieve the form of the claimed footprint, different from those described in claim 2 or any general concept emanating therefrom. The last sentence in paragraph [0018] of the patent specification made clear that the internal structure had an influence on the ground contact shape, in particular under the condition of maximum load and pressure, but the patent was silent on the internal structure.

Since the contested patent was silent on how to proceed in cases in which prescribed conditions (maximum pressure and load) were not quoted in reference standards for a given tire dimension, the invention was insufficiently disclosed. Values derived by interpolation of neighbouring values e.g. according to the JATMA standard for tires 295/70R22.5 and 295/80R22.5 at a pressure of 825 kPa deviated by more than 10% from the values found in the TRA standard for a tire 295/75R22.5 in single-mounted or dual-mounted configuration.

(c) Main request - novelty over E5 (Article 54(3) EPC)

Figure 2 in E5 was schematic only and not a real ground contact shape, but - except for the corners not being rounded - fairly similar to those shown in the patent having a "W"-shape, also obtained under maximum load conditions. The general form of the contours of the contact zones in Figure 2 in E5 and two dimensions (A, B) chosen were identical to the corresponding ones (L, A) in the patent. A graphical representation of calculations of ratios (C-B)/L and (A-B)/L based on document E5, submitted already before the first instance, showed that the pneumatic tires known from E5 had ground contact shapes satisfying the requirements specified in claim 1. The example tires 1 to 4 in E5 (Table 1) provided a ratio (A-B)/L falling in the claimed range. Numerical values for quantities C and B were not given, but E5 showed relationships (page 4: D>C, D

(d) First auxiliary request - admission, inventive step

The first auxiliary request should not be admitted into the proceedings because it was filed too late, four days prior to the date of oral proceedings.

The preamble of claim 1 according to the first auxiliary request specified structural features (radii of curvature R1, R2; step heights da, db) for a cross-section of the tire shown in Figure 2 of the contested patent. Starting from E1 as the closest prior art, these pre-characterising features of claim 1 were known from Figure 1 of E1. The problem of uneven tire wear according to E1 was also addressed in document E4. Figure 2 in E4 also showed a step height of the outer rib, but in a direction exterior to a virtual line that was an extension to the second outer rib. Calculation based on the values Lm/Lc disclosed in E4 (Table 1: ratio Lm/Lc=0.85 between the shortest and longest grounding length at maximum load and pressure; Figure 4) led to ranges similar to the ranges claimed (as represented on page 24 of the grounds of appeal). A "selection from two lists" which were not independent but established from the same contact pattern was not considered new with regard to E4. Determining the length of the longitudinal edge of a rib's imprint was difficult as implicitly recognised in E4 (Figure 4 showed rounded corners in the outer rib's imprint), so dimension Le - like dimension A in the patent - was measured in E4 at an axial offset from the edge of the rib's imprint. Similarly, dimensions corresponding to B and C were to be measured in the same way, so that taking measurements at an offset from the edge of the rib's imprint was not inventive. This was even suggested by E1 showing a shoulder rib side end portion being chamfered to R3 (paragraph [0035]), in contrast to the sharp rib edges in E4. E4 described in paragraph [0018] how to realise a tire having a "W"-shaped footprint.

Starting from E4 as the closest prior art, E4 disclosed the characterising portion of claim 1, except for measuring the length dimensions B and C in the tire footprint at an offset from the rib's edge. As argued above, E4 already suggested that a rounded corner had to be observed when determining dimension Le, so it was obvious to measure B and C correspondingly. Length Lm in E4 corresponded to B in claim 1, and values for the ratio Lm/Lc (Lc corresponding to L) were given in E4. As argued in opposition, it was possible to calculate length C and the ranges for (A-B)/L and (C-B)/L. Consulting E1 which also dealt with the problem of tire wear, the cross-sectional view in a tire transverse direction of Figure 1 showed the features of the preamble of claim 1 at maximum load.

VIII. The respondent's arguments relevant to the present decision may be summarised as follows:

(a) Admissibility of documents

Documents E17 (re-submitted as "digitized print" E19), E18 and E20 to E23 should not be admitted into the proceedings for the following reasons:

- E17 contained tire tread contact prints, but there was no evidence that the tires in question were available to the public before the priority date. Moreover, there was a question about the tire load (the contact imprints were obtained under different conditions from those recited in claims 1 and 2) and therefore much ambiguity, which also applied to the newly filed document E19.

- E18 concerned a digital imaging measurement system, i.e. was of marginal relevance. It could not fairly be said that other methods of measuring dimensions on contact patterns from tire treads were unreliable.

- E20 to E23 were no documents of prior art and used tires different from those referred to in E17/E19 in determining (A-B)/L and (C-B)/L, so these documents were not relevant to what might be deduced from E17/E19.

(b) Sufficiency of disclosure

There was nothing in the patent to suggest that the conditions for determining measurements on contact patterns should be other than those specified for single mounting. The patent sought to reduce uneven wear of tires mounted on the steering axle of a heavily loaded vehicle, and paragraph [0054] discussed inflation and loading to the maximum permissible level (the single mounted configuration had higher values). Uneven wear was no significant problem in case of dual-mounted configuration.

The directions given in the patent were illustrated by means of schematic contact patterns, but the patentee had no difficulty in determining values of L, A, B and C for real contact patterns. Tire companies understood the concept and methods of contact pattern measurement (see e.g. E4, E5).

Expressing the offset values for measurement of B and C to three decimal places was not beyond the capability of the skilled person. The applicant applied this method in its own calculations, so the invention was sufficiently disclosed. As concerns patterns with an asymmetric rib geometry, an averaging method could be applied.

Rounding of measurement values was not prescribed in the patent, and it was difficult to see how this point related to Article 100(b) EPC.

The additional features of claim 2 reciting the circumferential axial cross-sectional geometry were structural/spatial limitations and did not relate to a method step.

Parameters based on tire tread contact patterns had become common and accepted by tire manufacturers in framing of their patent application (see E4, E5), and defining the ground contact shape using the parameters A, B, C and L was adequate in the context of the present invention. Paragraphs [0045] and [0046] explained the structural parameters to be modified, which did not place an undue burden on the skilled person, who also knew other ways (see E4, E5) of obtaining a given ground contact shape. The fact that the skilled person might have to perform some iterative trials in order to reach specific target values of A, B, C and L did not mean that the overall disclosure was insufficient. Paragraph [0018] of the contested patent described one way of making the tire, instructing the skilled person what to do to tweak the tire starting from the tire of E1, i.e. a ground contact shape as claimed was achieved by changing the running surface cross-section, without necessarily changing the internal structure of the tire. This did not mean that the internal structure had no influence on the tire footprint.

Prescribed conditions (pressure and maximum load) were not always quoted in reference standards for each and every tire, but in such a case values could be derived by interpolation between figures quoted for the closest tires for which values were quoted. In the event that dual mounting was possible, the conditions for single mounting were the ones to be used.

(c) Novelty

E5 did not disclose the ranges (A-B)/L and (C-B)/L as defined in claim 1 directly and unambiguously, since it did not disclose the parameters B and C as claimed. E5 only showed a schematic drawing of a "W"-shaped ground contact shape which could not be used to derive any value or offset. In determining the parameters B and C, the appellant did not take into account the offset that was highly dependent on the degree of tapering at either end of a rib imprint, which determined how measured values B and C differed from the length of the imprint at the very edge. Applying the three tests defined in T 279/89 was not appropriate, because E5 did not contain information about a real contact pattern of a real tire and assumptions and deviations (even using a schematic diagram) had been inappropriately applied.

(d) First auxiliary request - admission, inventive step

The first auxiliary request removed original claim 1, so its subject-matter was not complex and it could reasonably be expected to be dealt with.

The combination of two relationships given in the preamble of claim 1 of the first auxiliary request (radius of curvature R1 < R2, a step height db < da) were shown in E1, also a negative step height db. In E4, the outer rib was standing upwardly for a tire not charged with internal pressure (see Figure 2 and paragraph [0020]). Even if the skilled person were to combine E1 with E4, not all the parameters claimed were disclosed in E4. E4 was only concerned with setting the minimum tread length to measure the wear of a tire, as shown in Figure 5. It was not discussed in E4 to measure a value C, also no measurement at an offset from the rib's edge. Moreover, it was not inherent from the schematic drawings what was the parameter C.

When starting from E4 as the closest prior art, E4 was totally silent about the relevance of the claimed contact shape dimensions. There was no hint at the relevance or advantageous result of amending the teaching of E4 in this way which would motivate the skilled person to do so, still less at arriving at the advantageous parameters claimed in the patent. Neither the parameter C nor the ranges claimed could be deduced from the schematic drawings, and there was no teaching in E4 that these ranges were beneficial. Figures 4 and 5 in E4 were only about measuring the minimum contact length Lm which could be anywhere, so the claimed values C or B were not necessarily shown. Figure 1 of E1 showed the radius R3 of the second outer rib of an actual tire and possibly a distance from the edge of the groove, whereas the subject-matter of claim 1 concerned a footprint and a distance or offset to be considered from the edge of a contact profile.

Reasons for the Decision

1. Late-filed documents

1.1 The opposition division, in the exercise of their discretion under Article 114(2) EPC, did not admit documents E17 and E18 into the opposition proceedings.

1.1.1 According to established case law, a board of appeal should only overrule the way in which a first-instance department has exercised its discretion if it comes to the conclusion either that the first-instance department in its decision has not exercised its discretion in accordance with the right principles, or that it has exercised its discretion in an unreasonable way, and has thus exceeded the proper limits of its discretion.

1.1.2 E17 represents evidence of an alleged prior use, which was filed supplementarily by the opponent after the opposition division had expressed a negative preliminary opinion in its communication annexed to the summons of oral proceedings as regards the alleged prior uses filed in the notice of opposition. However, receiving a preliminary opinion does not necessarily justify the filing of new evidence, unless this is in reaction to new aspects raised in the communication. Such new aspects have not been substantiated by the appellant. Therefore, E17 must be considered late-filed, which was not contested by the appellant. According to the consistent case law of the boards of appeal, late-filed facts, evidence and related arguments should only exceptionally be admitted into the proceedings if, prima facie, there are clear reasons to suspect that such late-filed material would prejudice the maintenance of the patent.

According to the contested decision (see point 2 of the Reasons), the original document E17 was provided by the opponent during the oral proceedings, in reaction to an objection to the poor quality of the photocopies of E17 filed on 25 September 2013 (one month prior to the date of oral proceedings), which did not show the entire ground contact shapes. Even taking into account this original document, the opposition division found that the pressure and load conditions used to make the ground contact shapes in E17 were different from the ones claimed in claims 1 and 2 ("not at 100% load and pressure"). This was acknowledged in the appellant's grounds of appeal (see page 17: the test conditions in E17 deviated by 4% from the maximum load conditions specified in E17 for a dual mounting configuration). For lack of any evidence that at these conditions the ground contact shapes of E17 would not change, E17 was disregarded by the opposition division.

The board cannot follow the appellant's allegation that the division has exercised its discretion in an unreasonable way when denying the relevance of E17. The argument that the contact patterns shown in E17 might be closer to the claimed ones than those shown in E4 was not supported by further evidence in opposition proceedings as regards e.g. the influence of the maximum load conditions as set out above.

Therefore, the board finds that the opposition division took into consideration the right criterion of prima facie relevance and exercised its discretion under Article 114(2) EPC in the right way in accordance with the right principle when not admitting late-filed document E17.

1.1.3 The opposition division disregarded late-filed document E18 for not disclosing any parameter of the ground contact shape. By judging that E18 did not disclose the features specifying the claimed invention according to claim 1, the opposition division again applied the right criterion of prima facie relevance. Therefore, the board sees no reason why the decision not to admit E18 into the proceedings should be overturned.

The appellant's asserted that E18 showed nothing else but the knowledge of the skilled person regarding the post-treatment in the evaluation of real tire footprints and could therefore be introduced at any stage of the proceedings. However, this has to be refuted, because E18 is a patent specification and as such is not immediately recognisable as representative of common general knowledge (see Case Law of the Boards of Appeal, 8th edition 2016, I.C.2, 2.8.2)).

1.2 Document E19, filed for the first time in appeal proceedings, is identical to E17 except for showing a better quality. For the reasons already given with regard to E17, the board sees no reason for admitting document E19 either.

1.3 The further evidence E20 to E23 was provided for the first time in appeal proceedings, allegedly in response to the contested decision to support the pertinence of document E19. However, the tire tested in E20 to E23 is of a different brand (BRIDGESTONE) than the ones on which the appellant's arguments with regard to E17/19 (MICHELIN, PIRELLI) were based, so the board cannot see that these tests are relevant to what might be deduced from E17/E19. What is more, such evidence could and should have been provided already in first-instance proceedings, since the issue of the influence of deviations from a maximal tire load on the claimed ratios (A-B)/L and (C-B)/L was decisive in support of the alleged prior use E17/E19 - see above reasoning of the opposition division as regards the relevance of E17/E19 - when arguing on lack of novelty.

Accordingly, in application of its discretionary power pursuant to Article 12(4) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA, OJ EPO 2007, 536) to hold inadmissible evidence which could have been presented in first-instance proceedings, the board decided not to admit documents E20 to E23 into the appeal proceedings.

2. Novelty of claim 1 as granted (Article 54(3) EPC)

2.1 Document E5 constitutes state of the art under Article 54(3) EPC and is prejudicial to the novelty of the subject-matter of claim 1 as granted.

2.2 E5 shows (Figure 1) a pneumatic tire provided with a tread (1) including a plurality of ribs (3) separated by at least two circumferential direction grooves (2A, 2B) extending in a circumferential direction according to the preamble of claim 1, which was not contested.

Moreover, Figure 2 in E5 illustrates schematically a ground contact shape of the tread surface of the invention according to E5 having a gradually decreasing circumferential direction length (A; corresponding to L in granted claim 1) from the tire width direction center (CL) to the portion corresponding towards the tire width direction outermost circumferential groove (2A), followed by the ground contact shape having a gradually increasing circumferential direction length towards the tire width direction outside. Such form of the tire footprint is also explicitly mentioned in the example described in E5 (paragraph [0025] and Table 1: C/B<1 for "Present Invention Tires 2 to 4" defines a tapered shape of the imprint of the outermost rib as claimed; paragraph [0026]: D

2.3 Therefore, novelty of the subject-matter of granted claim 1 depends solely on whether the claimed ranges for the ratios (A-B)/L and (C-B/)L are novel over E5.

In this respect, the following correspondence of the dimensions according to claim 1 and E5 has to be observed:

L (claim 1) corresponds to A (in E5)

A (claim 1) corresponds to B (in E5)

Moreover, claim 1 requires dimensions B respectively C to be measured at an offset (distance of 0.076Ws respectively 0.112W2 in the tire width direction to the outside respectively inside, i.e. amounting to about 10% of the width Ws or W2 of the corresponding rib) in the tire width direction to the outside respectively inside from a border line of the corresponding portion of the respective rib in the tire footprint, whereas similar dimensions C and D in E5 are taken at the edge of the respective rib imprint. Therefore, due to the tapered shape of the respective rib imprints in E5 (see above), the following correspondence applies:

B' (

C' (

Note: In the following, the corresponding characters according to claim 1 will be used when referring to E5.

It is noted that for a rib imprint having a tapered shape (viewed in the tire width direction) linear relationships apply. Therefore, when measuring a longitudinal length of a rib imprint at a distance of e.g. 10% of the rib's width viewed from the shorter border line in the rib's imprint, the measured length will be increased by a value which is 10% of the difference between the longitudinal lengths of the two longitudinal border lines in the rib's imprint.

2.4 The board agrees with the respondent that the drawings in E5 cannot be used to measure any of the dimensions as specified in granted claim 1. However, as argued by the appellant, E5 also shows numerical values of ratios A/L and B'/A (< B/A) for examples of inventive tires (Table 1, paragraph [0025] and [0026]).

Moreover, it is observed that the two ratios A/L and B'/A given in E5 can be combined to form a term corresponding to the first relationship specified in claim 1 for a difference between relative length dimensions A/L and B'/L, namely:

(A-B')/L = A/L*(1-B'/A)

The two numerical values disclosed in E5 can therefore be combined to describe a single quantity as specified in claim 1.

Taking e.g. the "Present Invention Tire 2" from Table 1 in E5 (A/L=0.90, B'/A=0.95), the appellant showed that the following value resulted for (A-B')/L:

(A-B')/L = 0.045

Moreover, it argued that, taking into account the claimed offset, a smaller value resulted for the term (A-B)/L specified in claim 1, based on the ground contact shape disclosed in E5. In fact, taking into account that claim 1 requires a length B to be measured at a distance of 0.076Ws (i.e. 7.6% of the rib's width) from the respective border line (B') of the respective rib's imprint (having a length B > B'), the value of A-B/L will be smaller by 7.6% (i.e. derivable by using a factor 1-0.076=0.924) compared to (A-B')/L as calculated from the values disclosed in E5, due to the tapered shape of the rib's imprint as noted above, i.e. still provides a value falling in the claimed range.

Expressed mathematically, the first relationship specified in claim 1 equates to the following when taking the length dimensions as specified in E5:

(A-B)/L = 0.924*(A-B')/L = 0.924*A/L*(1-B'/A)

Taking e.g. "Present Invention Tire 2" from Table 1 in E5, the following value is obtained:

(A-B)/L = 0.924*0.90*(1-0.95) =0.4158

This clearly shows that the "Present Invention Tire 2" known from E5 shows a value for the first claimed ratio (A-B)/L which falls within the claimed range, so the first range specified in claim 1 as granted for the ratio (A-B)/L cannot establish novelty over E5.

2.5 It is noted that novelty of a pneumatic tire which is specified - as in the present case - by a range of values for a ratio of dimensions must be denied when a pneumatic tire known in the prior art shows a value for the same ratio of dimensions which falls within the claimed range, irrespective of how this ratio is presented via mathematic formula. In this respect, the board finds that neither an arbitrary change in alphabetic characters describing the same dimension (e.g. L in claim 1, corresponding to A in E5), nor a dimension arbitrarily measured differently in a claim (B in claim 1 measured at a distance from the border line, B'

The board even finds that the present case can be compared to so-called product-by-process claims. Claim 1 tries to specify a pneumatic tire by features relating to the evaluation of dimensions in the tire's footprint, i.e. defines a product by specifying an evaluation method with regard to the tire's footprint and deriving a characteristic value therefrom. According to the established jurisprudence for product-by-process claims, process features not previously described can only establish novelty of the claimed product if they cause it to have different properties from the products previously described. As demonstrated above, the product known from E5 shows properties, i.e. values for the claimed ratio (A-B)/L as claimed.

2.6 The main argument of the respondent with regard to novelty was that E5 did not disclose the parameters B and C as claimed, in particular no measurement at an offset from the edge of a rib's imprint. As shown above, it is not the evaluation method (i.e. measuring at an offset from the border line or edge of a rib's imprint instead of taking the measurement at the very edge) for deriving a value of a geometrical relationship of dimensions in a tire footprint which can establish novelty of the claimed product, but whether the claimed value or range of values is new over the prior art.

As admitted by the appellant, E5 did not show numerical values for length dimensions B and C. However, the board follows the appellant in that E5 implicitly discloses upper and lower limit values for the claimed relationship (C-B)/L on the basis of relationships between dimensions given in E5 (see page 4), without deriving values from the schematic drawings. In particular, taking into account offsets from the edge of the imprints of the respective ribs, E5 discloses a range for (C-B)/L which is broader than the range specified in claim 1, but which does not satisfy the criteria for novelty of a selection from a broader range, as demonstrated in the following.

2.6.1 E5 discloses (page 4) relationships which also apply to the example tires of Table 1, reading in the language of claim 1 (dimension E is only specified in E5):

C'>B'; C'

Dimension E, which is not specified in claim 1, describes the length of the longer longitudinal border line of the second outer rib and the relation C'

2.6.2 Based on the above relationships, C' can assume values between B' and L, which immediately provides lower and upper limit values for the ratio(C'-B')/L, by setting C'=B' (lower limit) and C'=L (upper limit):

0 < (C'-B')/L < 1-B'/L

Taking e.g. again "Present Invention Tire 2" from Table 1 in E5 (A/L=0.90, B'/A=0.95), the value of B'/L is implicitly given (A=0.90*L => B'/L=0.95*0.90=0.855) so that the following range results, as argued by the appellant:

0 < (C'-B')/L < 1-0.855=0.145

2.6.3 The board also agrees with the appellant that taking into account the claimed measurement specification ("offsets"), an even smaller range results for the second relationship (C-B)/L as specified in claim 1, i.e. the following inequality still applies:

0 < (C-B)/L < 0.145

In particular, when measuring the lengths at an offset from the longitudinal edge of the rib's imprint, higher values of C>C' and B>B' result due to the tapered shape of the rib imprint. Therefore, C=L and B=B' still provides an upper limit value for (C-B)/L as shown above. Moreover, C'=B' can still be assumed to estimate a lower limit value for (C-B)/L. [This ratio is still positive for the following reason: The length difference of the longitudinal border lines in the imprint of the respective ribs is larger for the second rib from the outside (see third inequality in E5: E>A, i.e. E-C'> A-B'), for which also a higher offset value (0.112W2 to determine C; 0.076Ws to determine B) is defined, i.e. the relative increase of C/L versus C'/L is higher than for B/L versus B'/L.]

Note: In assessing novelty, it is not necessary to provide more precise upper and lower limit values, as derivable from a value for B/L>B'/L, based on the given offset and the tapered form of the rib's imprint.

2.6.4 E5 therefore shows for the example tire 2 a range for ratio (C-B)/L smaller than 0 to 0.145 which is only slightly larger than the range claimed (0.02 to 0.1).

According to the established case law of the boards of appeal, a definition of a (sub-)range can render the subject-matter of a claim novel only if it meets the three criteria defined in the decisions T198/84 and T279/89, namely that:(a) the selected sub-range should be narrow,(b) the selected sub-range should be sufficiently far removed from the known range illustrated by means of examples, and(c) the selected area should not provide an arbitrary specimen from the prior art, i.e. not a mere embodiment of the prior description, but another invention (purposive selection).|

In the present case, already the first two criteria are not fulfilled. Therefore, also the second range defined in claim 1 for the second relationship (C-B)/L cannot establish novelty over E5.

2.7 The board therefore comes to the conclusion that the subject-matter of claim 1 as granted is not new over the "Present Invention Tire 2" disclosed in E5.

3. First auxiliary request

3.1 Admissibility

3.1.1 The board sees no reason why the first auxiliary request should not be admitted into the proceedings. It may be seen as a reaction to the communication of the board of 17 May 2017 and the preliminary opinion expressed therein with regard to novelty of claim 1 over E5. Moreover, the first auxiliary request was derived from the granted claims by merely deleting the first independent claim, and the appellant had already alleged lack of inventive step of the second independent claim 2 as granted in its grounds of appeal. Therefore, the fact that this request was filed only four days prior to the date of oral proceedings did not confront the appellant with new subject-matter he could not be expected to deal with during the oral proceedings.

3.1.2 Since the first auxiliary request represents a subset of granted claims together with a description which was adapted accordingly, the requirements of Article 84 and 123(2) EPC are fulfilled, which was not contested.

3.2 Inventive step (Article 56 EPC)

3.2.1 The subject-matter of claim 1 involves an inventive step over the cited prior art (Article 56 EPC). Two lines of argument were presented by the appellant, either starting from document E1 or from document E4 as the closest prior art.

3.2.2 Starting from E1 as the closest prior art, which shows (see Figure 1) the features according to the preamble of claim 1 and addresses the problem of uneven tire wear, the skilled person might consult the teaching of E4 which also deals with the problem of uneven wear of pneumatic tires. However, irrespective of whether ranges of ratios according to the characterising portion of claim 1 are known from E4 (the appellant argued a non-novel selection of ranges from two lists), the appellant admits that E4 shows a step height of the outer rib in a direction exterior to a virtual line that was an extension of the second outer rib (see Figure 2: second running surface Y2 not located to the inside in the tire diameter direction of a virtual extension line of the first running surface Y1).

The board finds that E1 and E4 show different solutions to the same problem which are structurally incompatible with each other. In E4, the tread outline shape is established by providing a belt layer 7 extending below the second running surface and separated by a rubber layer of increasing thickness from the tire equator axially outward from the carcass cords, so that the step height of the outer rib results in an exterior direction. E1 also shows a belt layer 12 at least partially extending below the second running surface, but the tire tread outline shape results from a step height between the rubber of the first running surface and the second running surface. However, E4 does not show a step height da between the first and the second running surfaces, neither in Figure 2 (relating to an uninflated tire, see paragraph [0020]), nor when assuming inflation to the maximum pressure (see paragraph [0021]: "With this structure, the tread outline shape in a standard internal pressure state in which the tire is assembled into a standard rim and the standard internal pressure is charged is brought into closer to a single arc having a radius of ..."), i.e. E4 does not provide any indication to give up the "single arc" shape and replacing it by a step height between the two running surfaces as claimed. Therefore, the skilled person would either stick to the structure known from E1, for which the ratios of dimensions as claimed are unknown, or he would be tempted to use the structure as disclosed in E4, which does not show the features according to the preamble of claim 1 although it might show a tire falling within the claimed ranges of ratios of dimensions. Thus, the skilled person would not arrive at the subject-matter of claim 1.

In view of the foregoing, it can be left open whether the minimum contact length Lm shown in E4 corresponds to dimension B specified in claim 1 and whether values for B and C are derivable from E4, as discussed extensively between the parties.

3.2.3 For the same reasons as mentioned above, the board cannot see that the skilled person starting from E4 as the closest prior art and taking into account the teaching of E1 would arrive at the subject-matter of claim 1 in an obvious manner. Again, when combining the teachings of E4 and E1, the skilled person might consider to choose the structural features of E1 in order to realise a step height between the two running surfaces, but then there is no information about the ratio of dimensions in the tire's footprint as required by the characterising portion of claim 1.

3.2.4 Dependent claims 2 and 3 concern particular embodiments of claim 1 and are therefore likewise allowable.

4. Sufficiency of disclosure (Article 100(b) EPC)

4.1 The board finds that the objections raised under Article 100(b) EPC against claim 1 as granted, which the appellant also maintained against granted claim 2 and thus against claim 1 of the present auxiliary request 1, are unfounded.

4.2 Claim 1 relates rather generally to "a pneumatic tire", without specifying its mounting location at the steering axle as mentioned in the description. Moreover, the wording of claim 1 leaves open whether a single-mounted or dual-mounted configuration has to be assumed and which standard applies. Although the "maximum loading" as specified in claim 1 might be different in a single-mounted and in a dual-mounted configuration, as argued by the appellant, the board finds that this objection relates to the broadness of the claimed subject-matter, which is an issue under Article 84 EPC and as such cannot be raised against granted claims. The fact that the wording of a claim is broad, however, has to be taken into account when assessing novelty and inventive step.

The same applies to the issue of rounding and measurement errors which have to be considered when interpreting the ranges of numerical values for the differences (A-B)/L and (C-B)/L specified in claim 1, in accordance with decision T 175/95 cited by the appellant. The recognised rounding conventions have to be applied in the assessment of novelty, which in the board's view is not a problem under Article 100(b) EPC. For the same reason, the board cannot see a problem in the offsets for measurement of B and C given in claim 1 which contain values expressed to three decimal places.

4.3 The appellant also objected to the contested patent being silent on the post-treatment ("smoothing") of a real tire contact pattern, necessary for arriving at the schematic representation of the tread contact shape in Figure 1 of the patent specification. The board holds that this does not give rise to a problem under Article 100(b) EPC, since the concept and methods of contact pattern measurement are known in the field of pneumatic tires, as evidenced by the prior art cited by the appellant itself (e.g. E4, E5). The skilled person will therefore supplement the information contained in the application using his common general knowledge.

For the same reason, the board cannot see a problem in the contested patent being silent on the values to be considered for a tire having an asymmetric rib geometry, i.e. where the length dimensions specified in claim 1 are different on both sides of the equatorial plane. It is well-known that in such a particular case a representative dimension value can be provided by applying an averaging method.

4.4 Since claim 1 of auxiliary request 1 (identical with independent claim 2 as granted) specifies in more detail the circumferential axial cross-sectional geometry by structural features (i.e. radius of curvature of the first running surface in relation to the second running surface, step heights between them), the board cannot follow the appellant's objection that the claim resembled more a method claim and should have been formulated differently. Moreover, such objection relates to clarity of a granted claim which cannot be questioned in appeal proceedings.

4.5 The appellant also argued that it was not a matter of routine experimentation and a reasonable amount of trial and error to arrive at a tire according to claim 1. In particular, the contested patent only taught one way to carry out the invention, namely the example according to Figures 1 and 2.

According to the established case law, an invention is in principle sufficiently disclosed if at least one way is clearly indicated enabling the person skilled in the art to carry out the invention. A reasonable amount of trial and error is permissible, if the skilled person has at his disposal, either in the specification or on the basis of common general knowledge, adequate information leading necessarily and directly towards success through the evaluation of initial failures.

Claim 1 of auxiliary request 1 explicitly specifies the external profile of the axial cross-sectional shape of the tire tread by way of two relationships between structural parameters of the tire, namely the radius of curvature of a second running surface in relation to a first running surface (R2>R1) and also the step heights between the two running surfaces and their virtual extension lines (db>da), to obtain a form of a footprint as defined in claim 1. Contrary to the objections raised by the appellant against claim 1 as granted (referring in particular to decisions T 68/85, T 1063/06 and T 480/11), allegedly trying to define the invention solely by way of functional features or the result to be achieved, claim 1 according to auxiliary request 1 now contains a definition of the structure of the tire tread which provide adequate information leading the skilled person with a reasonable amount of trial and error to the claimed subject-matter. This process of trial and error does not represent an undue burden for the skilled person, as implicitly acknowledged by the appellant when arguing insufficiency of disclosure of granted claim 1 in comparison to granted claim 2 (also paragraphs [0045], [0046]) which specifies structures of the tire.

The appellant also referred to paragraph [0018] of the contested patent and the internal structure of the tire mentioned therein. Although it had an influence on the ground contact shape, the patent allegedly was silent on the internal structure. However, the board cannot see a problem under Article 100(b) EPC because the last sentence in the paragraph cited by the appellant explicitly states that the invention allows for a ground contact shape as claimed "by the running surface cross-section, without depending on the internal structure of the tire". Thus, there is no information lacking to put the invention as claimed into practice.

4.6 Finally, the appellant alleges that the invention was insufficiently disclosed since the contested patent was silent on how to proceed in cases in which maximum pressure and load were not quoted in reference standards for a given tire dimension.

As can be derived from the contested decision (see point 3.1), this argument refers to an alleged inconsistency in the description of the contested patent, in which it is referred to the JATMA-specification when describing the first embodiment, whereas in the experimental tests a tire size of 295/75R22.5 was used which is not quoted in the JATMA-specification. However, this tire size can be found in the TRA-specification setting the standards for the US-market, and it is explicitly said in the patent specification that for the experimental tests the "abrasion test method and evaluation method were: North American market", i.e. the board cannot see a problem there. Moreover, the passages from JATMA- and TRA-specification provided by the appellant show that both specifications set different standards which are not comparable as to the absolute values of tire load for a comparable tire pressure (e.g. TRA, tire size "295/75R22.5": maximum tire load 3000 kg at 830 kPa in a single-mounted configuration; JATMA, tire size "295/70R22.5" and "295/80R22.5" show maximum tire loads of 3280 kg and 3470 kg for 825 kPa and even higher values at higher pressure in a single-mounted configuration), so the appellant's deviating calculation results when deriving values by interpolation are explainable and cannot support an alleged insufficiency of disclosure.

4.7 In view of the above, the board finds that the invention as defined in claim 1 according to auxiliary request 1 is sufficiently disclosed.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance with the order to maintain the patent as amended in the following version:

- Claims 1 to 3 according to the first auxiliary request filed with the letter of 8 June 2017;

- Description, pages 2 to 8 as filed during the oral proceedings on 23 June 2017;

- Figures 1 to 9 of the patent specification.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité