Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 2135/13 (Thermal cycling apparatus/LIFE TECHNOLOGIES) 14-12-2016
Facebook X Linkedin Email

T 2135/13 (Thermal cycling apparatus/LIFE TECHNOLOGIES) 14-12-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T213513.20161214
Date de la décision
14 December 2016
Numéro de l'affaire
T 2135/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04753774.1
Classe de la CIB
B01L 7/00
C12Q 1/68
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 457.76 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

THERMAL CYCLING APPARATUS FOR PROVIDING THERMAL UNIFORMITY

Nom du demandeur
Life Technologies Corporation
Nom de l'opposant

Roche Diagnostics International AG

Hirsz, Christopher Stanislaw

Eppendorf AG

Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
Mot-clé

Amendments - allowable (yes)

Claims - conciseness (yes)

Claims - clarity (yes)

Sufficiency of disclosure - (yes)

Novelty - (yes)

Inventive step - improvement not credible

Inventive step - non-obvious alternative

Substantial procedural violation - (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0087/08
T 0667/08
T 0028/11
T 0598/12
T 0809/12
T 2001/12
T 0801/13
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The present appeal lies from the decision of the opposition division to revoke European patent EP 1 628 771. The patent in suit concerns a thermal cycling apparatus for providing thermal uniformity.

II. The documents cited in the proceedings before the opposition division included the following:

E1: US 2002/0030044 A1

E2: US 6 337 435 B1

E37: DE 197 23 590 A1

E38: DE 200 10 663 U1

E47: Ebert et al., Influence of a Thermal

Diffusivity Plate on the Mount Temperature

Uniformity - an Experimental Study (submitted

by opponent 1 (respondent I) as D14b)

E48: Ebert et al., Study on Thermal Interface Materials between Peltier and Heat Sink: Thin TDP, Thick TDP or another TIM?

In addition, various items of evidence relating to the alleged public prior use of "Mastercycler Gradient", labelled E33a to E33f, were submitted with the notice of opposition of opponent 3 (respondent III), including

E33e: Technical drawing "Wärmeleitpad"

E33f: "Infratron Kool Pad, Graphite Pad CM20"

as documents D2e and D2f,

as well as various items of evidence relating to the alleged public prior use of "Cobas Amplicor", labelled E49a to E49t6, including

E49d: Technical drawing "Keramikplatte, Warmseite"

E49e: Technical drawing "Keramikplatte, Kaltseite"

E49j: Declaration by Mr Grüter.

III. The opposition division found that the grounds for opposition set forth in Article 100(c) and (b) EPC did not prejudice the maintenance of the patent. However, the subject-matter of claim 1 as granted lacked novelty over E2. Auxiliary request 1 was said not to comply with Article 123(2) EPC. Although the opposition division found that the subject-matter of claim 1 of the then pending auxiliary request 2 was not obvious in view of E2 as the closest prior art (see section 7.1 of the impugned decision), it arrived at the conclusion that, in view of E47, the feature distinguishing the claimed subject-matter over E2 did not justify an inventive step (page 10 of the impugned decision, penultimate paragraph). The other auxiliary requests were likewise said not to comply with the requirements of the EPC. In particular, the wording of auxiliary request 12 corresponding to auxiliary request 10 submitted with letter dated 18 January 2013 (cf. point 21.2 of the minutes of the oral proceedings before the opposition division) was held to be unclear because of the expression "significantly greater" (see section 8 of the impugned decision).

IV. With the statement of grounds of appeal, the appellant (proprietor) filed thirteen auxiliary requests.

V. With its reply, respondent I filed the following evidence:

E53: Ebert et al., "Report - Accuracy DAQ Temperature

Measurement Set with 18-Sensor Head"

E54: MCS Laboratory, "Calibration Certificate of DAQ

Temperature Measurement Set Serial No. 2001"

E55: Ebert et al., "LC480 TNU Performance Study with

Copper and Aluminium TDP".

VI. With its reply, respondent III filed the following evidence:

E45: Definition of the term "plate" in Oxford Dictionaries

E2': Grafoil**(®), Flexible Graphite, Typical Grafoil**(®) sheet properties

VII. The board issued a communication setting out its preliminary opinion.

VIII. With letter dated 14 November 2016, the appellant inter alia filed auxiliary request 2A.

IX. At the oral proceedings before the board, the appellant declared its auxiliary request 2A to be its main request and withdrew the higher-ranking requests.

Claim 1 of the main request (corresponding to auxiliary request 2A dated 14 November 2016) reads as follows (amendments with respect to claim 1 as granted underlined):

"1. An apparatus for thermally cycling biological sample comprising:

a thermal block assembly (20) for receiving said biological sample;

a thermoelectric module (30) coupled to said thermal block assembly; and

a heat sink (10), wherein said heat sink is coupled to said thermoelectric module, wherein said heat sink comprises a base plate, fins, and a thermal diffusivity plate (12), and wherein said thermal diffusivity plate comprises a different material than said base plate and fins such that the thermal diffusivity plate has at least twenty-five percent greater thermal diffusivity than said base plate and fins,

wherein said thermal diffusivity plate provides substantial temperature uniformity to said thermal block assembly during thermal cycling."

XI. Claims 2 to 9 of the main request are dependent on claim 1 and refer to preferred embodiments thereof.

XII. The appellant's arguments may be summarised as follows:

Admissibility of the main request

The main request was based on auxiliary request 10 dated 18 January 2013 and corresponding to auxiliary request 12 on which the impugned decision was based, with the clarification as included in the revised auxiliary request 2 submitted at the oral proceedings before the opposition division. The further amendment made during the appeal proceedings was a legitimate reaction to the board's preliminary opinion that the claim lacked conciseness. The main request was therefore admissible.

Amendments

The amendments complied with the requirements of Article 123(2) and (3) EPC. Their basis could be found in paragraph [0022] of the application documents as originally filed.

Clarity and conciseness

The requirements of clarity and conciseness were complied with, in particular because claim 1 now included the expression "at least twenty-five percent greater thermal diffusivity".

Sufficiency of disclosure

The requirement of sufficiency of disclosure was complied with as set out in the impugned decision.

Novelty

None of the cited documents disclosed an apparatus according to claim 1 of the main request. In particular, whilst it was requested that the evidence relating to the alleged public prior use of the "Cobas Amplicor Analyser" should not be admitted and that the case should be remitted to the department of first instance if it were to be admitted, this prior use was in any case not prejudicial to the novelty of the apparatus according to claim 1.

Inventive step

E1 represented the closest prior art. From the figures of the patent in suit it was clear that claim 1 at least provided for an alternative apparatus. Using a copper plate instead of the silicone rubber plate of E1 was not obvious. E1 already disclosed parts made of copper and used a thermal interface between the copper parts and the Peltier element. In particular, the parts listed in paragraph [0087] of E1 did not include the thermal interfaces made of silicone rubber. The skilled person would not have dispensed with the silicone rubber plate of E1. Also, there was no evidence that a diffusivity value of 25% and more compared to aluminium could be achieved by boron nitride (BN) filled silicone rubber.

Procedural violation

When assessing the evidence provided with respect to the public prior use of "Mastercycler Gradient", the opposition division had committed a substantial procedural violation by not admitting a discussion of the criteria for the burden of proof concerning the alleged public prior use.

XIII. The respondents' arguments may be summarised as follows:

Admissibility of the main request

The main request should not be admitted into the proceedings. This request did not correspond to the revised auxiliary request 2 submitted at the oral proceedings before the opposition division. It could also not be said to be based on auxiliary request 10 dated 18 January 2013 and corresponding to auxiliary request 12 on which the impugned decision was based. The main request thus constituted a "fresh case" which had not been dealt with in the impugned decision. Also, the "such that ..." feature constituted a feature defined by the result to be achieved. It was not allowable without indication of the essential features necessary for achieving that result, as set out in particular in T 809/12.

Amendments

The deletion of granted claims 11 and 12 led to a different interpretation of the vague expression "substantial temperature uniformity" in claim 1 and therefore resulted in non-compliance with Article 123(2) and (3) EPC. Also, the feature "such that the diffusivity plate ..." could not be based on paragraph [0022] of the application as filed, which referred to "rest of the heat sink" and not to "base plate" and "fins".

Clarity and conciseness

The use of the expression "comprises a different material" in combination with the feature "such that the thermal diffusivity ..." was not clear.

Sufficiency of disclosure

The requirement of sufficiency of disclosure was not met because of the "substantial temperature uniformity" feature. Moreover, the subject-matter of claim 1 did not lead to an apparatus having improved temperature distribution. For that reason too the requirement of sufficiency of disclosure was not met.

Novelty

E1 was novelty-destroying for the subject-matter of claim 1 because at a high BN content, BN-filled rubber could achieve a thermal diffusivity which was 25% higher than that of aluminium, i.e. the material of the heat sink of E1. E2 was also novelty-destroying for the subject-matter of claim 1. In particular, it disclosed the heat sink to be made of "conventional construction". As it was common to manufacture heat sinks from aluminium, E2 disclosed a heat sink made of aluminium and thus the diffusivity relationship called for in claim 1 was complied with. The public prior use of the "Cobas Amplicor Analyser", which included copper platelets and a heat sink made of aluminium, was also novelty-destroying.

Inventive step

Any one of E1, E2 or the public prior uses "Mastercycler Gradient" and "Cobas Amplicor" could be considered the closest prior art. Lack of inventive step should be acknowledged not least because the distinguishing feature did not result in any effect. The subject-matter of claim 1 was also obvious when starting from E2 as the closest prior art. Starting from E1, the subject-matter of claim 1 was also obvious in view of E2, E37, E38 or the public prior use "Cobas Amplicor". The claimed subject-matter did not result in an improved temperature uniformity. In view of Figures 6 to 9 of the patent in suit, it could even be seen to result in a deterioration in temperature uniformity.

XIV. Requests

The appellant (patent proprietor) requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of the set of claims of the main request (previous auxiliary request 2A) filed with letter dated 14 November 2016. In the alternative, it requested that the patent be maintained in amended form on the basis of one of the lower-ranking auxiliary requests.

Respondents 1 and 3 requested that the appeal be dismissed.

Reasons for the Decision

1. Admittance of the main request

1.1 The main request was filed after oral proceedings had been arranged. Admitting it was therefore at the discretion of the board (Article 13(1),(3) RPBA). Claim 1 of the main request differs from that of auxiliary request 2 submitted with the statement of grounds of appeal in that the expression "such that the thermal diffusivity plate has significantly greater thermal diffusivity than said base plate and fins, i.e., at least twenty-five percent greater" has been replaced by "such that the thermal diffusivity plate has at least twenty-five percent greater thermal diffusivity than said base plate and fins". It is uncontested that this amendment was made as a reaction to the board's communication, which had raised an objection for lack of conciseness (see point 19 of the board's communication dated 22 September 2016).

1.2 The respondents did not object to the above amendment as such, but contended that the main request should not be admitted into the proceedings because, apart from the above amendment, it could have been filed in the proceedings before the opposition division (cf. Article 12(4) RPBA). In particular, this request could be based neither on the revised auxiliary request 2 submitted at the oral proceedings before the opposition division, as the limitation concerning the position of the thermal diffusivity plate was omitted, nor on auxiliary request 10 dated 18 January 2013 and corresponding to auxiliary request 12 on which the impugned decision was based, as it did not contain the diffusivity relationship in percent.

1.3 While it is true that the main request is not identical to any request filed in the proceedings before the opposition division, even disregarding the amendment made in reaction to a conciseness objection raised by the board (cf. point 1.1 supra), this is not sufficient reason to hold this request inadmissible.

Claim 1 essentially corresponds to claim 1 of auxiliary request 12 underlying the impugned decision (corresponding to auxiliary request 10 of 18 January 2013) and also includes a clarification of the expression "significantly greater", a clarification which was discussed at the oral proceedings before the opposition division with respect to auxiliary request 2 dated 18 January 2013 (see the minutes, item 9).

The board considers this amendment to be a legitimate reaction to the impugned decision, in which the "significantly greater" feature was held to lack clarity (see "Grounds for the decision", item 8, paragraph "AR 12 - 15"), in order to obviate a possible clarity objection by the board, the feature relating to the diffusivity relationship having already been proposed in the proceedings before the opposition division to overcome a clarity objection in the course of the oral proceedings before the opposition division (cf. revised auxiliary request 2).

1.4 In this respect, the board also disagrees with the respondents' argument that the main request was to be considered a "fresh case". The board understands this expression as referring to a substantial change in the subject of the proceedings. This is clearly not the case here, since claim 1 of the main request, as set out above, essentially corresponds to claim 1 of auxiliary request 12 underlying the impugned decision, with an amendment aimed at rendering the claim clear.

1.5 The respondents also argued that the main request should not be admitted into the proceedings because the feature "such that the thermal diffusivity plate has at least twenty-five percent greater thermal diffusivity ..." constituted a result to be achieved, but the essential features for achieving this result were not present in the claim as required by the case law of the boards of appeal.

The board does not share this view. The contentious feature relates to the relationship between the diffusivity of the diffusivity plate and the diffusivity of the base plate and fins, i.e. it relates to intrinsic properties of these physical entities. Decision T 809/12 cited by the respondents is not applicable in the present case, because it deals with a case in which the feature defined by a result to be achieved essentially corresponded to the problem underlying the patent in suit (see in particular reasons 2.8). In the present case, however, the problem underlying the patent, i.e. improved temperature distribution, does not correspond to the alleged result to be achieved in the claim, i.e. the diffusivity relationship.

1.6 The board therefore saw no reason not to admit the main request into the proceedings. In particular, the filing of the main request did not raise any issues which the board or the respondents could not reasonably have been expected to deal with without adjournment of the oral proceedings (Article 13(3) RPBA).

1.7 For the above reasons, the board admitted the main request into the proceedings.

2. Amendments

2.1 The respondents consider the provisions of Article 123(2) and (3) EPC not to be complied with because granted claims 11 and 12 have been deleted.

The board fails to see why the deletion of these dependent claims should result in an infringement of either provision. Firstly, even if the expression "substantial temperature uniformity" were held to be vague, this feature is present in claim 1 of the application as filed, independently of the presence or absence of any dependent claims. Secondly, the deletion of the dependent claims does not render this expression broader.

2.2 According to the respondents, the feature "such that the thermal diffusivity plate has significantly greater thermal diffusivity than said base plate and fins, i.e. ..." does not comply with Article 123(2) EPC because paragraph [0022] of the originally filed application documents refers to "rest of the heat sink" but does not refer to "base plate" and "fins".

To the board it is clear from the whole of the description as originally filed that the heat sink is composed of the base plate, the fins and the thermal diffusivity plate. Thus with paragraph [0022] referring to "the rest of the heat sink", it is clear to the skilled person that reference is being made to the base plate and the fins.

2.3 No further objections were raised under the provisions of Article 123(2) and (3) EPC.

2.4 For the above reasons, the board is satisfied that these provisions are complied with.

3. Clarity and conciseness

According to the respondents, the use of the expression "comprises a different material" in combination with the diffusivity relationship is not clear because it might mean that only part of the diffusivity plate has to have the required property.

The board does not agree. The diffusivity relationship, albeit not present in the claims as granted, clearly refers to the entirety of the diffusivity plate and not only to a part which would be comprised in it (cf. "such that the thermal diffusivity plate has ...").

Also, the board notes that the expression "a significantly greater thermal diffusivity, i.e. a thermal diffusivity of at least twenty-five percent greater," has been replaced by "such that the thermal diffusivity plate has at least twenty-five percent greater thermal diffusivity than ..." in response to an objection of lack of conciseness raised by the board.

The board therefore concludes that the requirements of clarity and conciseness set forth in Article 84 EPC are complied with.

4. Sufficiency of disclosure

4.1 According to the respondents, the requirement of sufficiency of disclosure is not met. In essence, the skilled person is unable to determine the subject-matter to be protected because of the expression "substantial temperature uniformity".

4.2 The board is not persuaded by this argument. This objection relates to the delimitation of the subject-matter to be protected from other subject-matter not falling under the claims. This objection therefore relates to the clarity of the claims and not to sufficiency of disclosure (cf. T 28/11, reasons 2.3.4).

4.3 Also, the argument that an improvement is not shown over essentially the whole range claimed is not related to the requirement of sufficiency of disclosure but rather to the question of inventive step. In particular, the board notes that claim 1 does not state that the claimed apparatus achieves an improvement, i.e. improved thermal uniformity. Yet not achieving an unclaimed effect cannot form the basis for an objection under Article 83 EPC (T 2001/12, reasons 3.4).

4.4 The board therefore concurs with the opposition division's finding that the requirement of sufficiency of disclosure is complied with.

5. Novelty

5.1 In the course of the appeal proceedings, the respondents referred to documents E1 and E2 and the alleged public prior uses "Mastercycler Gradient" (E33a to E33f) and "Cobas Amplicor Analyser" (documents E49a to E49t6) in relation to lack of novelty.

5.2 The thermal interface elements 62 in E1, which can be considered a "thermal diffusivity plate" in the sense of claim 1 of the main request, are said to be "boron nitride filled silicone rubber" (paragraph [0069]), whereas the heat sink is preferably made of aluminium (middle of paragraph [0056]). The respondents are of the opinion that it is possible to achieve diffusivities which are 25% higher than that of aluminium through increasing the BN content of the silicone rubber. Even if that were the case, the board notes that E1 is silent about the BN content of the silicone rubber. E1 thus does not disclose the BN content, let alone a BN content that would correspond to a diffusivity relationship as called for in claim 1. E1 therefore does not disclose the feature whereby the thermal diffusivity plate has a diffusivity which is at least 25% higher than the base plate and the fins.

5.3 E2 discloses a heat sink that is said to be of "conventional construction" (column 3, lines 44 et seq.). According to the respondents, the elements 41 to 44 being made of copper and the heat sink being implicitly disclosed to be made of aluminium, E2 discloses all the features of claim 1 and in particular the diffusivity relationship that is called for.

While it is uncontested that heat sinks were commonly made of aluminium at the date of publication of E2, this does not mean that aluminium was the sole material suitable for that purpose. Moreover, the board notes that the expression "conventional construction" does not unambiguously refer to the material used but could also refer only to the dimensions of the heat sink. Therefore, the board concludes that E2 neither explicitly nor implicitly disclose the material of which the heat sink is made and hence does not disclose the diffusivity relationship called for in claim 1.

The decisions cited by the respondents (T 667/08, T 801/13 and T 598/12) also do not support their contention that E2 discloses a heat sink made of aluminium. While according to these decisions an explicit disclosure is not necessary in order to satisfy the requirement of Article 123(2) EPC, they do not question the generally accepted principle of direct and unambiguous disclosure of the contentious feature (see in particular T 667/08, reasons 4.1.4). In applying these principles to the present case, the question to be answered is whether the skilled person would construe the expression "conventional construction" as meaning only "made of aluminium" and nothing else (cf. T 801/13, reasons 6, last paragraph). As set out above, this question must be answered in the negative, since the skilled person would not rule out the possibility that the expression also referred to a heat sink of conventional dimensions but made of another highly heat-conductive material.

5.4 With respect to the alleged public prior use of "Mastercycler Gradient", the respondents consider in particular the graphite pad disclosed in E33f to be a thermal diffusivity plate in the sense of claim 1.

E33f relates to a graphite pad with a thickness of 0.2 mm which appears to be highly flexible (see photograph of E33f). This pad is also called "heat conducting foil" or "heat conducting film" ("Wärmeleitfolie") in E33e. The board is of the opinion that such a "film" or "foil" does not qualify as a plate in the sense of claim 1. In this context the board observes that E45 discloses numerous definitions of the term "plate". Although as a general definition it discloses "a thin, flat sheet or strip of metal or other material", at least the first two examples given under point 2 of E45 relate to a flat piece of material having a rigidity that is higher than that of a "film" or a "foil" (cf. "steel plate put into his leg", "brass plate with her initials", licence plate). E45 therefore fails to support the respondents' contention that E33e unambiguously discloses a "thermal diffusivity plate" in the sense of claim 1. Also, the reference to the modulus of elasticity of the foil or film used in the alleged public prior use (see document E2') does not support the respondents' contention that this foil or film would be considered a plate by the skilled person, rigidity being a function not only of elasticity but also of the geometrical dimensions. This means that even at a modulus of elasticity as disclosed in E2', a foil or film having a very small cross-sectional area such as is disclosed in E33e and E33f shows very little rigidity.

Moreover, this alleged public prior use uncontestedly does not disclose the diffusivity relationship called for in claim 1.

5.5 As the present decision is in favour of the appellant, the board does not see the need to give further reasons as to the appellant's request not to admit the evidence relating to the alleged public prior use of the "Cobas Amplicor Analyser" (E49a to E49s and E49t1 to E49t6) or to remit the case to the department of first instance in the event of it being admitted.

The board notes that, according to the evidence provided (see in particular declaration E49a, drawings E49d and E49e, declaration E49j), the copper platelets located above the heat sink are provided on the lower ceramic surface of the Peltier element in the course of the manufacturing process for the Peltier element. The copper platelets are thus part of the thermoelectric module, i.e. separate from the heat sink, and are not part of the heat sink as required in claim 1. The passage in paragraph [0019] of the patent in suit also does not support the respondent's contention that, in the light of the patent specification, the heat sink "comprising" the diffusivity plate would encompass diffusivity plates "being separate from" the heat sink. Clearly, the above passage of the patent in suit distinguishes between "separate from" and "comprise", i.e. it refers to mutually exclusive alternatives. Thus, even if the copper platelets used in this alleged public prior use were held to constitute a thermal diffusivity plate, the skilled person would not consider the heat sink thereof to "comprise a thermal diffusivity plate" as required by claim 1.

5.6 The subject-matter of the sole independent claim 1 is therefore new (Article 54(1),(2) EPC).

6. Inventive step

6.1 Invention

The invention concerns an apparatus for thermally cycling biological samples.

6.2 Closest prior art

6.2.1 The parties present at the oral proceedings agreed that E1 represented the closest prior art. The respondents also submitted in writing that E2 and the alleged public prior uses "Mastercycler Gradient" and "Cobas Amplicor Analyser", too, were suitable starting points for discussing inventive step.

6.2.2 While E2 and E1 are directed to the same purpose as the patent in suit, i.e. providing temperature uniformity, E2 has fewer features in common with the subject-matter of claim 1 than E1. In particular, not only is there no unambiguous disclosure of the "different material" feature, but E2 also does not disclose the heat sink as comprising a diffusivity plate in the sense of claim 1. Moreover, the respondents' argument that the subject-matter of claim 1 does not comply with the requirement of Article 56 EPC is based essentially on the contention that the "plate" feature is not technical. As the "plate" feature clearly has technical character, this line of argument is not persuasive.

6.2.3 As to the alleged public prior use of "Mastercycler Gradient", the board is not convinced that the skilled person would consider the graphite pad disclosed there to be a thermal diffusivity plate in the sense of claim 1 (cf. 5.4 supra). This alleged public prior use is therefore a less promising starting point than E1.

6.2.4 As to the alleged public prior use of "Cobas Amplicor Analyser", the board considers this to be a less suitable starting point for assessing inventive step, because its heat sink does not comprise a thermal diffusivity plate (see 5.5 supra) and, therefore, is structurally more remote from the claimed subject-matter than the apparatus disclosed in E1.

6.2.5 The board therefore starts from E1 as the closest prior art.

6.3 Problem to be solved

According to the patent in suit (cf. in particular paragraphs [0003] and [0040]) and as submitted by the appellant, the problem to be solved is to increase temperature uniformity.

6.4 Success of the solution and reformulation of the problem

6.4.1 The board notes that in E1 the problem of increasing temperature uniformity is already solved (cf. in particular paragraph [0009], last sentence; paragraph [0076]). Moreover, the data provided in the patent does not include examples comparing an apparatus comprising a BN-filled silicone rubber such as the one in E1 with one comprising a material having at least 25% higher diffusivity than aluminium, such as copper. Rather, the data contained in the patent relates to comparisons between configurations that comprise a thermal diffusivity plate and configurations that do not (paragraph [0040], Example 1) or to investigations into other parts of the thermal cycling apparatus (Examples 2 to 4).

6.4.2 According to the appellant, the temperature non-uniformity achieved by the apparatus according to claim 1 was better (lower) than that disclosed in E1.

The board notes that E1 discloses a temperature non-uniformity (TNU) of +/- 0.5**(o)C, corresponding to a TNU value of 1 as defined in the patent in suit (see E1, paragraph [0054], last sentence), and that the TNU value in the apparatus according to claim 1 is below 1 after about 30 seconds (see Figures 6 to 9). The board however also observes, as submitted by the respondents, that the same data of the patent in suit also shows values above TNU=1. Moreover, the board also concurs with the respondents in that the data of E1 and the data of the patent in suit cannot be compared directly because they were obtained in a substantially different manner. In particular, the method for measuring the temperatures in the patent, while not explicitly indicated in the examples, appears to involve measuring the sample (see paragraph [0036]), whereas in E1 it is the temperatures of the thermal block that are measured (paragraph [0053]).

6.4.3 The board therefore concludes that the problem of increasing temperature uniformity over the apparatus known from E1 is not solved. It reaches this conclusion even in the absence of the abundant experimental evidence (including E47, E48 and E53 to E55) provided by the respondents in the written proceedings before the opposition division and before the board and aimed at showing a lack of improvement over E2, which the opposition division considered to constitute the closest prior art.

6.4.4 The problem thus needs to be reformulated and consists in the provision of an alternative apparatus for maintaining temperature uniformity.

The respondents contend that Figures 6 to 9 of the patent in suit show that the claimed subject-matter results in deteriorated thermal uniformity.

The board notes in this respect that the data shown in these figures does not relate to a comparison between an apparatus according to claim 1 and an apparatus according to E1. Moreover, it shows that the claimed apparatus (dotted line in the figures) possesses considerable temperature uniformity at least after 20 seconds (a TNU value of below 2).

The board therefore concludes that the problem of providing an alternative apparatus for maintaining temperature uniformity is indeed solved.

6.5 Obviousness

6.5.1 According to a first line of argument of the respondents, the subject-matter of claim 1 lacks inventive step because of the mere fact that no improvement is shown.

This argument must fail since, for an alleged lack of inventive step, it is not sufficient to show that no improvement is achieved by the claimed subject-matter; it must also actually be obvious to arrive at the claimed subject-matter (cf. T 87/08, reasons 6.2 and 6.3).

6.5.2 According to a second line of argument of the respondents, it is possible to increase the BN content of the silicone rubber disclosed in E1 such that the diffusivity of the BN-filled silicone rubber exceeds the diffusivity of the aluminium plate by 25% and more.

The board notes that the respondents have not provided any evidence in support of this allegation. Even if it were established that it is indeed possible to increase the diffusivity of BN-filled silicone rubber to such an extent that it is at least 25% higher than that of aluminium (the material of the base plate and the fins disclosed in E1), this would not prove that, before the filing date of the patent in suit, this information was publicly available, let alone that it was obvious to increase the BN content of the silicone rubber of E1 accordingly.

6.5.3 According to a third line of argument, the solution was also obvious in view of the fact that copper (which has a diffusivity about 40% higher than that of aluminium, see Table 1 on page 4 of the patent in suit) is known to be an excellent heat conductor and is already used for other components in E1, but is also disclosed in E2, in the alleged public prior use "Cobas Amplicor Analyser" and in E37 and E38. In view of these teachings and considering that a copper plate is easier to manufacture than a BN-filled silicone rubber plate, it was obvious to the skilled person to replace the BN-filled silicone rubber of E1 with a copper plate, thus arriving at a diffusivity relationship as required by claim.

The board agrees with the respondents only to the extent that copper is uncontestedly known to be an excellent heat conductor. The BN-filled silicone rubber of E1 however is said to be compressible and to have elastomeric characteristics (see paragraph [0071]). These properties are used in E1 in order to improve the reliability of the device that it discloses (loc. cit.). Considering this teaching, the skilled person would not have replaced the BN-filled silicone rubber with a copper plate which, albeit compressible to some extent, is far less compressible than the silicone rubber disclosed in E1. Moreover, while it is true that some components of E1 are said to be preferably made of copper (see for instance paragraph [0054]), E1 does not teach to provide the bottom thermal interface plates 62, corresponding to the thermal diffusivity plate according to claim 1, in the form of a copper plate. Rather, the skilled person would refrain from using copper as the thermal interface because E1 teaches that when a component such as the thermal block plate 22 is made of copper in order to thermally couple it with the Peltier elements, top thermal interface plates made of silicone rubber are used (cf. paragraph [0070]).

6.5.4 According to a fourth line of argument of the respondents submitted in the written proceedings, the skilled person would have replaced the silicone rubber plates of E1 with Grafoil**(®) foil or film disclosed in E2.

The board is not persuaded by this argument because, as stated above, the Grafoil**(®) foil or film is not a plate in the sense of claim 1 and therefore, even if the skilled person were to replace the silicone rubber plates of E1 with a Grafoil**(®) foil, he would not arrive at the subject-matter of claim 1.

6.5.5 The other documents cited by the respondents in the written proceedings in the context of the discussion of inventive step, when starting from E2 as the closest prior art, also do not provide evidence that it is obvious to replace the silicon rubber plate known from E1 with a plate made of copper or another material that would fulfil the diffusivity relationship called for in claim 1.

6.6 The board thus concludes that the subject-matter of claim 1 was not obvious in view of the cited prior art and that therefore the requirement of Article 56 EPC is complied with.

7. Alleged procedural violation

7.1 According to the appellant, the opposition division committed a substantial procedural violation by allegedly only permitting a discussion of the admissibility of the alleged public prior use of "Mastercycler Gradient", but not allowing the appellant to present its arguments as to whether the necessary burden of proof had been met by the respondents.

7.2 The board does not see how the opposition division committed a substantial procedural violation when assessing the probative value of the evidence provided in view of the alleged public prior use, in particular because the opposition division arrived at the conclusion that the alleged public prior use was not prejudicial to the patentability of the subject-matter of the claims of the requests underlying the impugned decision (see in particular the impugned decision, reasons 6.2).

7.3 The board thus concludes that the opposition division did not commit a procedural violation, let alone a substantive one, when assessing the evidence provided with respect to the above alleged public prior use.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance with the order to maintain the patent in amended form on the basis of the claims of the main request (previous auxiliary request 2A) filed with letter dated 14 November 2016 and a description to be adapted thereto.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.