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  3. T 2119/13 (Weiterreichungsverfahren/IPCom) 09-05-2018
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T 2119/13 (Weiterreichungsverfahren/IPCom) 09-05-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T211913.20180509
Date de la décision
09 May 2018
Numéro de l'affaire
T 2119/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07114706.0
Classe de la CIB
H04W 36/00
H04W 92/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 368.14 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Weiterreichungsverfahren sowie entsprechende Mobilstation und Basisstation

Nom du demandeur
IPCom GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant

Rach, Werner

Telefonaktiebolaget L M Ericsson (publ)

Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c)
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé
Änderungen - unzulässige Erweiterung (ja)
Exergue
-
Décisions citées
G 0002/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2285/15

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen gemäß Hilfsantrag 5 das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des Übereinkommens genügen, legten die Patentinhaberin (im Folgenden auch Beschwerdeführerin I) und die Einsprechende E3 (im Folgenden auch Beschwerdeführerin II) Beschwerden ein. Der Einspruch der Einsprechenden E3 war auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) bis c) EPÜ gestützt. Die Einsprechende E2 hatte ihren Einspruch im Laufe des Einspruchsverfahrens zurückgenommen. Der Einsprechende E1 ist Verfahrensbeteiligter.

II. Die Beschwerdeführerin I beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent in der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten, d. h. die Einsprüche zurückzuweisen (Hauptantrag). Hilfsweise beantragte sie, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die Sache zur Entscheidung über die Neuheit und die erfinderische Tätigkeit des im Streitpatent in der erteilten Fassung beanspruchten Gegenstands an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen. Ferner beantragte sie hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf der Grundlage eines der Hilfsanträge 1, 1a, 2, 2a, 3, 3a, 4 und 4a, oder die Sache zur weiteren Entscheidung an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen. Weiterhin beantragte die Beschwerdeführerin I, hilfsweise die Beschwerde der Beschwerdeführerin II zurückzuweisen (d.h. die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des Hilfsantrags 5) oder die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage eines der Hilfsanträge 5a, 6 und 6a. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

Die Hilfsanträge 1, 2, 3, 4 und 5 wurden mit der Beschwerdebegründung der Patentinhaberin, der Hilfsantrag 6 mit Schreiben vom 30. Juni 2014 und die Hilfsanträge 1a, 2a, 3a, 4a, 5a und 6a mit Schreiben vom 12. April 2018 eingereicht.

III. Die Beschwerdeführerin II beantragte die Aufhebung der Entscheidung und den Widerruf des Patents. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

IV. Der Einspruchsabteilung lagen ein Hauptantrag und Hilfsanträge 1 bis 6 vor, von denen der jetzt vorliegende Hauptantrag und die Hilfsanträge 1 und 5 den Anträgen entsprechen, die der Einspruchsabteilung vorlagen. In Hilfsantrag 2 wurde gegenüber Hilfsantrag 2, wie er der Einspruchsabteilung vorlag, in den Ansprüchen 2 und 3 die den Änderungen in Anspruch 1 entsprechenden Änderungen eingefügt. Hilfsanträge 3, 4 und 6 wurden gegenüber den entsprechenden Hilfsanträgen, wie sie der Einspruchsabteilung vorlagen, geändert.

V. Die Einspruchsabteilung entschied u.a., dass alle Ansprüche des Hauptantrags und der Hilfsanträge 3 und 4 unzulässig erweitert seien (Artikel 100 c) und 123 (2) EPÜ). Sie ließ weiterhin den Hilfsantrag 1 nicht zu, da die dort durchgeführten Änderungen nicht eindeutig die Mängel des Hauptantrags beheben würden. Der Hilfsantrag 2 wurde auch nicht zugelassen, da die für den Hauptantrag festgestellten Mängel zumindest in Anspruch 2 fortbeständen.

VI. In einer Mitteilung gemäß Artikel 15 (1) VOBK teilte die Kammer ihre vorläufige Meinung mit.

VII. Die mündliche Verhandlung fand am 9. Mai 2018 vor der Kammer statt. Der verfahrensbeteiligte Einsprechende E1 nahm, wie zuvor angekündigt, nicht an der Verhandlung teil.

Die an der Verhandlung beteiligten Parteien bestätigten ihre anfänglichen Anträge (siehe Punkte II und III).

Am Ende der Verhandlung schloss der Vorsitzende die Debatte und verkündete nach Beratung die Entscheidung der Kammer.

VIII. Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt:

"Verfahren zum Handover einer Verbindung einer Mobilstation (3) zu einem Netzwerk von einer ersten Basisstation (1) zu einer zweiten Basisstation (2), dadurch gekennzeichnet,

dass bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation (1) Verbindungsdaten für die Verbindung gespeichert sind,

dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet,

wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen."

Das letzte Merkmal des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 weist im Vergleich zu Anspruch 1 des Hauptantrags folgende Änderungen im letzten Absatz (Unterstreichung der Änderung durch die Kammer) auf:

"wenn von der zweiten Basisstation der Mobilstation angezeigt wird, dass das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen."

Das letzte Merkmal des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 2 weist im Vergleich zu Anspruch 1 des Hauptantrags folgende Änderungen im letzten Absatz (Unterstreichung der Änderung und Durchstreichung durch die Kammer) auf:

"wenn von der zweiten Basisstation der Mobilstation eine Nachricht gesendet wird, mit der angezeigt wird, dass das Netzwerk nicht in der Lage ist, die für die Verbindung notwendigen Informationen [deleted: Verbindungsdaten] von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen."

Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 umfasst im Vergleich zu Anspruch 1 des Hauptantrags das folgenden zusätzliche Merkmal:

"dass die Mobilstation beim Handover eine Anfrage an das Netzwerk schickt, ob das Netzwerk den Handover dadurch unterstützt, dass es die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) überträgt".

Anspruch 1 des Hilfsantrags 4 umfasst im Vergleich zu Anspruch 1 des Hauptantrags die folgenden zusätzlichen Merkmale:

"wobei die Verbindungsdaten Daten umfassen, die es der zweiten Basisstation (2) ermöglichen, festzustellen, ob die Mobilstation (3) zur Kommunikation mit der zweiten Basisstation (2) zugelassen ist,

dass die zweite Basisstation (2) beim Handover an die Mobilstation (3) übermittelt, ob das Netzwerk in der Lage ist, Netzwerkunterstützung zu geben."

Anspruch 1 des Hilfsantrags 5, auf dessen Grundlage die Einspruchsabteilung die Aufrechterhaltung des Patents in Aussicht gestellt hat, lautet wie folgt:

"Verfahren zum Handover einer Verbindung einer Mobilstation (3) zu einem Netzwerk von einer ersten Basisstation (1) zu einer zweiten Basisstation (2), dadurch gekennzeichnet,

dass bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation (1) Verbindungsdaten für die Verbindung gespeichert sind,

wobei die Verbindungsdaten Daten umfassen, die es der zweiten Basisstation (2) er möglichen, festzustellen, ob die Mobilstation (3) zur Kommunikation mit der zweiten Basisstation (2) zugelassen ist,

dass die Mobilstation beim Handover eine Anfrage an das Netzwerk schickt, ob das Netzwerk den Handover dadurch unterstützt, dass es die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) überträgt,

dass die zweite Basisstation (2) an die Mobilstation eine Nachricht sendet, mit der angezeigt wird, dass das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation zur zweiten Basisstation zu übertragen,

dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet,

wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen."

In Anspruch 1 des Hilfsantrags 6 wurde verglichen mit Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 das Merkmal

"dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet" in

"dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet und, wenn sich die zweite Basisstation (2) von der Zugangsberechtigung der Mobilstation (3) überzeugt hat, die Mobilstation (3) eine Nachricht, die die aktuellen Parameter der Verbindung enthält, wie sie zuvor mit der ersten Basisstation (1) bestanden, an die zweite Basisstation (2) sendet"

geändert (Unterstreichung der Änderung durch die Kammer) und folgendes Merkmal hinzugefügt:

"und dass die zweite Basisstation (2) eine Nachricht an die erste Basisstation (1) sendet mit der Aufforderung, die Verbindung auf die zweite Basisstation (2) umzuschalten".

Die Ansprüche 1 der Hilfsanträge 1a bis 6a unterscheiden sich von den Ansprüchen 1 der Hilfsanträge 1 bis 6 dadurch, dass das erste Merkmal dieser Ansprüche wie folgt lautet (Unterstreichung der Änderung durch die Kammer):

"Verfahren zum Handover einer Verbindung einer Mobilstation (3) zu einem Netzwerk von einer ersten Basisstation (1) zu einer zweiten Basisstation (2) des Netzwerks".

Die nebengeordneten Ansprüche 2 und 3 aller Anträge beziehen sich auf eine entsprechende Mobil- bzw. Basisstation.

Entscheidungsgründe

1. Hilfsantrag 5: unzulässige Erweiterung (Artikel 100 (c) und 123 (2) EPÜ)

1.1 Mit der Beschwerde der Beschwerdeführerin II wird der Gegenstand angegriffen, auf dessen Grundlage die Einspruchsabteilung ihre Entscheidung getroffen hat. In dieser Beschwerde wurden u.a. Einwände nach Artikel 100 c) und 123 (2) EPÜ gegen den Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 erhoben.

1.2 Die Kammer stellt fest, dass in der ursprünglich eingereichten Fassung der Anmeldung zwei Verfahren zum Handover einer Verbindung beschrieben werden. Ein erstes Verfahren wird in Verbindung mit den Figuren 2 und 3 mit zwei alternativen Möglichkeiten eines Handovers, nämlich eine ohne (Figur 2) und eine weitere mit (Figur 3) Netzwerkunter­stützung beschrieben. Ein zweites Verfahren wird in Verbindung mit den Figuren 4 bis 6 beschrieben und betrifft einen von der Basisstation initiierten Handover (auch forced Handover), bei dem bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation Verbindungsdaten für die Verbindung gespeichert werden, um der Mobilstation eine schnelle Rückkehr zur ersten Basisstation zu ermöglichen, wenn die zweite Basisstation die Mobilstation zurückweist (Absatz [0019] der Patentanmeldung in der veröffentlichten Fassung). Dieses zweite Verfahren ist nur in Verbindung mit einer Netzwerk­unter­stützung beschrieben worden (Spalte 8, Zeilen 1 bis 10) und wurde ursprünglich als ein in dieser Anmeldung nicht beanspruchtes Verfahren genannt (siehe Spalte 2, Zeilen 51 bis 53 und Absatz [0007]).

1.3 Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 umfasst Merkmale, die sich aus den beiden in der Anmeldung beschriebenen Verfahren herleiten und in dieser Kombination nicht wörtlich offenbart wurden. Diese Merkmale, die auch im erteilten Anspruch 1 enthalten sind, sind zum einen, "dass bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation (1) Verbindungsdaten für die Verbindung gespeichert sind" und "dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet, wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen". Das erstere dieser Merkmale ist ursprünglich nur in Verbindung mit dem zweiten Verfahren in Verbindung mit den Figuren 4 bis 6, also dem einen forced Handover mit Netzwerkunterstützung betreffenden Verfahren, beschrieben, während das letztere Merkmal nur in Verbindung mit dem in Verbindung mit der Figur 2 beschriebenen Verfahren, also einem Verfahren ohne Netzwerkunterstützung, beschrieben ist.

1.4 Im Folgenden ist zu entscheiden, ob der Fachmann der Gesamtheit der Unterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung unter Heranziehung seines allgemeinen Fachwissens - objektiv und bezogen auf den Anmeldetag - die obengenannte Merkmalskombination unmittelbar und eindeutig entnehmen kann (G 2/10, ABl. EPA 2012, 376, Punkt 4.3 der Entscheidungsgründe: "Goldstandard").

1.5 Zum Erfüllen des Erfordernisses des Artikels 123 (2) EPÜ genügt es im vorliegenden Fall nicht, dass es für Fachmann möglich oder naheliegend war, in Betracht zu ziehen, bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation Verbindungsdaten für die Verbindung zu speichern, wenn keine Netzwerkunterstützung vorhanden ist. Es ist vielmehr erforderlich, dass es dafür in der ursprünglich eingereichten Anmeldung entweder einen expliziten oder impliziten Hinweis gibt oder dass es technisch keine andere Möglichkeit als die jetzt beanspruchte Merkmalskombination gibt. Letzteres ist eindeutig nicht der Fall und wurde auch von der Patentinhaberin nicht behauptet. Die Kammer sieht aus den nachstehend ausgeführten Gründen allerdings auch keinen expliziten oder impliziten Hinweis dafür, bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation Verbindungsdaten für die Verbindung zu speichern, wenn keine Netzwerkunterstützung vorhanden ist.

1.6 Die Kammer kann aus der Aussage "Sofern der Handover zur neuen Basisstation BS2 fehlschlägt, kann die MS durch eine einfache Nachricht die Verbindung mit der alten Basisstation BS1 wieder aktivieren. Zu diesem Zweck bleiben die für die Verbindung notwendigen Informationen in der BS1 gespeichert ..." (Spalte 6, Zeilen 42 bis 48 der Patentanmeldung in der veröffentlichten Fassung) nicht folgern, dass hiermit für den Fachmann für beide Verfahren des Handovers, also mit und ohne Netzwerkunterstützung, die Speicherung von Verbindungsdaten aufgezeigt würde. Diese Aussage folgt nämlich unmittelbar auf den Satz, der auf die Figuren 4 bis 6 verweist, die sich ausschließlich mit einem forced Handover mit Netzwerkunterstützung befassen (Spalte 6, Zeilen 38 bis 42, Spalte 7, Zeilen 32 bis 40 und Spalte 8, Zeilen 1 bis 10). Daher kann die zitierte Aussage vom Fachmann nicht unmittelbar so verstanden werden, dass sie sich auch auf ein von einem forced Handover-Verfahren mit Netzwerkunterstützung verschiedenes Handover-Verfahren beziehen könne.

Die Kammer versteht auch die Ausführungen in Paragraph [0019] in Verbindung mit Figur 5 der Patentanmeldung in der veröffentlichten Fassung, die einen forced Handover zeigt, dahingehend, dass bei einem forced Handover eine Speicherung von Verbindungsdaten zusammen mit der Freihaltung von Ressourcen vorteilhaft ist, da zum Beispiel die neue Funkzelle überlastet sein kann, so dass ein Handover nicht möglich ist. Da jedoch die Speicherung von Verbindungsdaten in der ersten Basisstation Ressourcen verbraucht, liegt der Entscheidung für diese Speicherung eine Abwägung zu Grunde. Für eine solche Abwägung müsste der Fachmann jedoch bei einem Verfahren, das ohne Netzwerkunterstützung und ohne forced Handover arbeitet, wie das in Figur 2 gezeigte Verfahren, andere Überlegungen anstellen, um dem Umstand Rechnung zu tragen, dass in diesem Falle die Mobilstation die Entscheidung für einen Handover trifft, so dass die gezeigte Speicherung von Verbindungsdaten bei einem forced Handover mit Netzwerkunterstützung nicht ohne Weiteres auf einen Handover ohne Netzwerkunterstützung übertragen werden kann.

Die Beschwerdeführerin I hat auf den ähnlichen Ablauf der in den Figuren 2 bis 6 beschriebenen Handover-Protokolle verwiesen. Jedoch unterscheiden sich die Protokolle der Figuren 4 bis 6 von dem der Figur 2 durch die Schritte "forced handover" und die Nachricht, dass eine Netzwerkunterstützung gegeben wird (Schritte 301 und 306 der Figur 4 und die entsprechenden Schritte der Figuren 5 und 6), und somit genau durch die Merkmale, die, wie schon hiervor ausgeführt wurde, dem Fachmann keinen Anlass gibt die beanspruchte Merkmalskombination unmittelbar und eindeutig den ursprünglich eingereichten Unterlagen zu entnehmen. Somit gibt die Ähnlichkeit der Handover-Protokolle dem Fachmann keinen Hinweis zur Speicherung von Verbindungsdaten für das in Verbindung mit der Figur 2 beschriebene Verfahren.

Schließlich hat die Beschwerdeführerin I argumentiert, dass es für die Frage der Netzwerkunterstützung irrelevant sei, ob der Handover von der Mobilstation oder von der Basisstation initiiert sei. Somit sähe der Fachmann die Beschreibung der Figuren 2, 3 und 4 als einander ergänzend. Die in den Figuren 5 und 6 dargestellten Fälle eines erfolglosen Handovers seien nicht davon abhängig, ob der Handover von der Mobilstation oder der Basisstation initiiert werde. Insgesamt beschrieben die einzelnen Abbildungen keine unvereinbaren Ausführungsformen, sondern jeweils verschiedene Aspekte eines Handovers.

Für die Kammer ist jedoch die letztere Behauptung nicht zutreffend, da die verschiedenen Abläufe in jeder der Figuren 2 bis 6 vollständig beschrieben sind, auch wenn für Einzelschritte zwischen diesen Figuren Verweise gemacht sind. Somit war der Fachmann nicht darauf angewiesen, bei einem von einem forced Handover verschiedenen Handover ohne Netzwerkunterstützung eine Speicherung von Verbindungsdaten in der ersten Basisstation vorzusehen. Die Kammer bejaht, dass die in Figur 5 und 6 gezeigten Fälle eines erfolglosen Handovers technisch nicht davon abhängen, ob der Handover von der Mobilstation oder der Basisstation initiiert wurde, und dass es für die Frage der Netzwerkunterstützung nicht relevant wäre, ob der Handover von der Mobilstation oder der Basisstation initiiert wurde. Jedoch genügt die Möglichkeit, dass eine Speicherung von Verbindungsdaten in der ersten Basisstation mit einer fehlenden Netzwerkunterstützung in einem Handover-Verfahren, das kein forced Handover ist, kombiniert werden kann und für den Fachmann ausführbar oder auch naheliegend wäre, für das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ nicht. Dafür ist ein expliziter oder impliziter Hinweis in der ursprünglich eingereichten Anmeldung erforderlich. Da ein solcher nicht vorhanden ist, erfüllt Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ.

1.7 Die Kammer nimmt Kenntnis von der Tatsache, dass der ursprünglich eingereichte Anspruch 1 die Merkmale "wobei bei einer bestehenden Verbindung in der Basisstation Verbindungsdaten für die Verbindung gespeichert sind" und, "wenn der Mobilstation mitgeteilt wird, dass das Netzwerk den Handover nicht unterstützt, dass dann die Mobilstation der zweiten Basisstation die Verbindungsdaten zur Verfügung stellt" umfasst. Somit gibt es eine ursprüngliche Offenbarung für eine Speicherung von Verbindungsdaten für den Fall einer fehlenden Netzwerkunterstützung. Jedoch ist diese Offenbarung allgemeiner als die im Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 beanspruchte Verbindung von Merkmalen, der zu Folge "eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet, wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen" (Hervorhebung durch die Kammer), während gemäß dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 allgemeiner die Mobilstation der zweiten Basisstation Verbindungsdaten zur Verfügung stellt. Das jetzt in Anspruch 1 beanspruchte, im Vergleich zum ursprünglich eingereichten Anspruch 1 beanspruchte konkretere Merkmal betreffend die Authentisierung der Mobilstation bei der zweiten Basisstation während des Handovers ist jedoch nur in Verbindung mit dem Ausführungsbeispiel der Figur 2 offenbart worden (Paragraph [0011] der Patentanmeldung in der veröffentlichten Fassung). Im Falle eines Handover mit Netzwerkunterstützung kann die Authentisierungsprozedur entfallen (Paragraph [0017], letzter Absatz der Patentanmeldung in der veröffentlichten Fassung). Somit treffen für die ursprüngliche Offenbarung des Gegenstands des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 5 auch dann dieselben, oben unter Punkt 1.6 ausgeführten Gründe zu, wenn man vom ursprünglich eingereichten Anspruch 1 ausgeht.

1.8 Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ steht daher der Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des Hilfsantrages 5 entgegen.

2. Hauptantrag und Hilfsanträge 1 bis 4 und 1a bis 5a: unzulässige Erweiterung (Artikel 100 (c) und 123 (2) EPÜ)

2.1 Die Ansprüche 1 des Hauptantrags und der Hilfsanträge 1 bis 4 und 1a bis 5a weisen ebenfalls die oben unter Punkt 1.3 erwähnten Merkmale auf, nämlich "dass bei einer bestehenden Verbindung in der ersten Basisstation (1) Verbindungsdaten für die Verbindung gespeichert sind" und "dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet, wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen". Der Gegenstand dieser Ansprüche erfüllt daher aus denselben Gründen, wie sie für Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 ausgeführt wurden, nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ.

2.2 Daher sind auch der Hauptantrag und die Hilfsanträge 1 bis 4 und 1a bis 5a nicht gewährbar.

3. Hilfsanträge 6 und 6a: unzulässige Erweiterung (Artikel 100 (c) und 123 (2) EPÜ)

3.1 In Anspruch 1 der Hilfsanträge 6 und 6a wurde das Merkmal, "dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet, wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen" durch folgenden Wortlaut ersetzt: "dass eine Authentisierung der Mobilstation (3) bei der zweiten Basisstation (2) während des Handovers stattfindet und, wenn sich die zweite Basisstation (2) von der Zugangsberechtigung der Mobilstation (3) überzeugt hat, die Mobilstation (3) eine Nachricht, die die aktuellen Parameter der Verbindung enthält, wie sie zuvor mit der ersten Basisstation (1) bestanden, an die zweite Basisstation (2) sendet, wenn das Netzwerk nicht in der Lage ist, die Verbindungsdaten von der ersten Basisstation (1) zur zweiten Basisstation (2) zu übertragen" (Unterstreichung der Änderung durch die Kammer). Da diese Änderung im Wesentlichen dem Schritt 106 des Verfahrens der Figur 2 entspricht, in dem auch die Authentisierung der Mobilstation beschrieben ist (Absatz [0012] der Patentanmeldung in der veröffentlichten Fassung), treffen auch für diesen Gegenstand die oben ausgeführten Gründe (siehe Punkte 1.6 und 1.7) zu, so dass auch der Gegenstand dieser Ansprüche nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ erfüllt.

3.2 Daher sind auch die Hilfsanträge 6 und 6a nicht gewährbar.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

- Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

- Das Patent wird widerrufen.

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