Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 1822/13 (Polymer conjugates of HMGB1 Box-A/CREABILIS) 25-09-2017
Facebook X Linkedin Email

T 1822/13 (Polymer conjugates of HMGB1 Box-A/CREABILIS) 25-09-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T182213.20170925
Date de la décision
25 September 2017
Numéro de l'affaire
T 1822/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07818168.2
Classe de la CIB
A61K 47/48
C07K 14/47
C07K 14/52
A61M 25/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 456.01 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Polymer conjugates of Box-A of HMGB1 Box-A and Box-A variants of HMGB1

Nom du demandeur
Creabilis Therapeutics S.R.L.
Nom de l'opposant
Bio3 Research S.R.L.
Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé
Inventive step - (no)
Exergue
-
Décisions citées
T 0936/96
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 2 068 935, entitled "Polymer Conjugates of Box-A of HMGB1 and Box-A Variants of HMGB1" was opposed under Article 100(a) EPC in conjunction with Article 56 EPC on the ground that its subject-matter lacked an inventive step.

II. The patent was granted with claims 1 and 2 as follows:

"1. Polymer conjugate of the human and/or non-human wild type HMGB1 high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A.

2. Polymer conjugate of a polypeptide variant of the human and/or non-human HMGB1 high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A, whereby the amino acid sequence of said polypeptide variant differs from the amino acid sequence of the wild type HMGB1 Box-A by the mutation of one or more single amino acid".

III. The opposition division decided to reject the opposition. An appeal was filed by the opponent (appellant) against this decision. The patent proprietor is respondent to this appeal.

IV. With the statement of grounds of appeal, the appellant submitted documents D11 and D12 (see below, section IX).

V. The respondent replied to the appellant's statement of grounds of appeal and submitted six sets of claims as auxiliary requests I to VI.

Claim 1 of auxiliary requests I and II is identical to claim 1 of the main request (claims as granted, see section II above). Claim 1 of auxiliary request III is identical to claim 2 of the main request.

Claim 1 of auxiliary request IV reads:

"1. Polymer conjugate of a polypeptide variant of the human and/or non human HMGB1 high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A, whereby the amino acid sequence of said polypeptide variant differs from the amino acid sequence of the wild type HMGB1 Box-A by the mutation of one or more single amino acid, wherein the polypeptide variant is selected from the group consisting of SEQ ID NOs: 33, 35, 37-39, 42-45, 47-49, 52, 55, 57, 59, 62, 64, 67, 69, and 104".

In claim 1 of auxiliary request V "the polypeptide variant is selected from the group consisting of SEQ ID NOs: 45, 49, 52, 55, 59, 64, and 67", while claim 1 of auxiliary request VI specifies that "the polypeptide variant is selected from SEQ ID NO:64" (sic).

VI. The board issued a summons to oral proceedings. In a letter replying to this summons, the appellant informed the board that it would not be represented at said oral proceedings.

VII. The board issued a communication pursuant to

Article 15(1) RPBA, setting out its preliminary appreciation of some of the substantive and legal matters concerning the appeal.

VIII. Oral proceedings before the board were held in the absence of the appellant, in accordance with Rule 115(2) EPC and Article 15(3) RPBA on 25 September 2017.

IX. At the oral proceedings, the respondent withdrew their objection that the appellant's opposition was inadmissible. They also withdrew their request to disregard documents D7, D11 and D12.

X. At the end of the proceedings, the Chairman announced the decision of the board.

XI. The following documents are referred to in this decision.

D1: EP 1 368 060

D2: WO 2002/060929

D3: WO 2004/056862

D4: Tsubery H et al., Journal Of Biological Chemistry, vol. 279, no. 37, 10 September 2004, pages 38118-38124.

D5: Yang Z et al., Cancer Research, vol. 64, 15 September 2004, pages 6673-6678.

D6 Roberts M J et al., Advanced Drug Delivery Reviews, vol. 54, no. 4, 17 June 2002, pages 459-476.

D7 WO 2006/024547

D8 Pasut G et al., Expert Opin. Ther. Patents, 2004, vol. 14(6), pages 859-894.

Dll: Eliason J F, BioDrugs , 2001, vol. 15, no. 11, pages 705-711.

D12: Harris J M and Chess R B, Nature Reviews Drug Discovery, 2003, no. 2, 214-221.

XII. The appellant's arguments, made in writing, are summarised as follows:

Inventive step (Article 56 EPC)

Main request - claims 1 and 2

Closest prior art

Document D7 disclosed human and/or non-human wild type high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) protein, as well as fragments and variants thereof. These proteins acted as an antagonist of the treatment of pathological conditions induced and/or sustained by HMGB1. The same pathologies were treated by the conjugates of the contested patent (see statement of grounds of appeal, point 4.1.2).

Document D7 and the claimed invention were directed to the same purpose and had the most relevant technical (structural) features in common and should therefore be considered as representing the closest prior art for the invention.

The objective technical problem

The difference between the molecules of claim 1 and those disclosed in document D7 was that the former were conjugated polymer conjugates of the latter, in particular they were PEGylated versions thereof. The technical effect associated with this feature was an improved pharmacokinetic profile vis-à-vis the unconjugated proteins. The problem solved by the claimed invention was therefore the provision of a HMGB1 Box-A protein or fragment or a variant thereof with an improved pharmacokinetic profile.

Obviousness

Motivation for the skilled person to improve the pharmacological profile of any given drug had been recognised in the decision under appeal and was further supported by document D7 (see page l, lines 8-14) which disclosed attempts to improve the pharmacological profile of HMGB1 Box-A proteins by mutation.

It was common general knowledge in the art that the distinguishing feature of the invention, conjugation of therapeutically active proteins to a polymer, in particular to polyethylene glycol (PEGylation) could improve their pharmacokinetic profile. This was illustrated, for instance in documents D6 (page 460 column 1, 2nd and 3rd paragraph), Dll (page 709, chapter 6) and D12 (pages 215, 217 and 219).

The person skilled in the art faced with the problem of improving the pharmacokinetic profile of HMGB1 Box-A protein or variants thereof, would have used his common general knowledge that PEGylation was a suitable strategy, to arrive at the claimed solution. The claimed polymer conjugates were therefore an obvious solution to the objective technical problem. Furthermore, the skilled person considering PEGylation of the known HMGB1 Box-A proteins as a solution to the technical problem had a reasonable expectation of success. The opposition division was mistaken in holding that documents D6 and D8 disclosed that PEGylation also had undesirable effects. In fact, the reduced activity of PEGylated dimeric G-CSF disclosed in document D8 was not necessarily ascribable to PEGylation. Although there were cases in the art in which PEGylation was associated with loss of therapeutic activity or had no effect on the half life (of the PEGylated substance), the successful cases overwhelmed these few particular cases.

Auxiliary requests

The appellant did not submit any arguments in respect of the auxiliary requests.

XIII. The respondent's arguments, made in writing and during the oral proceedings, are summarised as follows:

Inventive step (Article 56 EPC)

Main request - claims 1 and 2

Closest prior art

Document D7 could be taken to represent the closest prior art. It disclosed variants of the HMBG1 Box-A protein in which the sequence had been mutated from the wild type in order to make them more resistent to proteases (cf. document D7, page 1, paragraph 1). However, document D7 did not contain any experimental results about the actual pharmacokinetic profile of the variants disclosed. The particular HMGB1 Box-A variants disclosed in document D7 were, in fact, unconjugated versions of those exemplified in the patent in suit.

The objective technical problem

The technical effects of conjugation to polyethylene glycol (PEG), as noted in paragraph [0021] of the patent, were "improving the pharmacologic and toxicologic properties" of HMGB1 Box-A proteins, in particular "[extended] circulation half life, [...] [increased...] protein solubility, stability and decrease[d...] protein immunogenicity". In view of these technical effects, the technical problem

underlying the invention was the provision of HMGB1 inhibitors with improved pharmacologic/pharmacokinetic properties.

Obviousness

The claimed HMGB1 Box-A/polymer conjugates solved this problem, as shown by Example 3 of the patent. However, the claimed solution would not have been obvious to the skilled person starting from document D7. There was no hint in document D7 or anywhere else in the prior art that the pharmacokinetic profile of inhibitors of HMGB1 could be improved at all, let alone via polymer conjugation.

Although PEGylation was a commonly known technique for achieving the technical effects mentioned in paragraph [0021] of the patent, it was not common general knowledge that PEGylation of proteins always improved their pharmacokinetic profiles. Documents D6, D11 and D12 disclosed specific examples of proteins where PEGylation had been more or less successfully tested, but this did not amount to a teaching that PEGylation could be successfully used to improve the pharmacokinetic profile of any given protein. Document D8 disclosed that PEGylation of IFN-ß and IL2, both cytokines binding to a cell surface receptor, did not result in any improvement of their pharmacokinetic profile or led to complete inactivation of the protein. The authors also regarded PEGylation as "revolutionary", illustrating that PEGylation was not a straightforward process for improving the pharmacological profile of proteins.

Documents D6 and D12 demonstrated that the person skilled in the art could have adopted various different technical strategies when seeking for an improvement of the pharmacokinetic and pharmacodynamic properties of biomolecules. Document D6 (page 460, left column, second paragraph) disclosed manipulation of the amino acid sequence, fusion or conjugation to immunoglobulins and serum proteins and incorporation in drug delivery vehicles for protection and conjugation to natural or synthetic polymers as possible strategies for improving the pharmacokinetic properties of drugs.

In the case at hand, the HMGB1 Box-A protein was both small (54 amino acids; see document D7, Figure 3a) and highly conserved among mammals (see document D7, page 2, paragraph 2). Thus, the skilled person would have realised that PEGylation was likely to have adverse effects on bioactivity. Moreover, the bulky size of PEG would have given the skilled person concerns about potential interference with the Box-B binding site on the target, when the PEGylated Box-A protein was bound to the Box-A binding site. The skilled person would therefore not have expected PEGylation to be the successful choice from amongst the different strategies available to improve its pharmacokinetic and pharmacodynamic profile.

The disclosure in document D7, that care was needed to preserve physico-chemical properties when carrying out mutagenesis (see page 11, paragraph 3), would also have made the skilled person sceptical about whether biological activity would be retained after PEGylation. This was particularly relevant for the HMGB1 Box-A protein which acted as a competitive inhibitor of the wild-type protein. The skilled person would have realised that any loss in target binding affinity due to PEGylation would lead to a loss of function as a competitive antagonist. The fact that the HMBG1 Box-A protein was lysine rich was a further problem faced by the skilled person, since lysine was the amino acid at which PEGylation commonly took place. The skilled person would have been concerned that PEGylation might interfere with the protein's biological activity.

In summary, the skilled person would not have considered that PEGylation offered a reasonable expectation of success for solving the problem of provision of HMGB1 inhibitors with improved pharmacologic/pharmacokinetic properties.

Auxiliary requests

Auxiliary requests III to VI related to HMGB1 Box-A variants. The arguments on inventive step given for the main request applied equally to these. Moreover, even in their unconjugated form, these variants exhibited better than expected activity in a chemotaxis assay (see paragraph [0082] and Figure 7.3 of the patent) and better than expected protease resistance (see Example 2, paragraph [0090] and Figure 10 of the patent). Moreover, Example 3 of the patent demonstrated a synergistic effect in the improvement of the pharmacokinetic profile of the PEGylated Box-A polypeptides with Box-A variant number 64 as Example.

These were reasons why an inventive step should be recognised for the subject-matter of auxiliary requests III to VI, which went beyond the reasons already given for the subject-matter of the main request.

XIV. The appellant requested that the decision of the opposition division be set aside and that the patent be revoked.

XV. The respondent requested that the appeal be dismissed or, alternatively, that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of one of auxiliary requests I to VI.

Reasons for the Decision

1. The appeal complies with Articles 106 to 108 and Rule 99 EPC and is therefore admissible.

2. The appellant did not attend the oral proceedings and is treated as relying on the written case (Article 15(3) RPBA).

Introduction

3. High affinity binding domain (HMGB1) protein belongs to the family of high mobility group proteins which play a generalised "architectural" role in DNA bending, looping, folding and wrapping, since they either distort, bend or modify DNA structures and complexes with transcription factors or histones. The HMGB1 protein is usually a nuclear factor, in particular a transcriptional regulatory molecule causing DNA bending and facilitating the binding of several transcriptional complexes (see paragraph [0002] of the patent). The HMGB1 molecule has a tripartite structure composed of three distinct domains: two DNA binding domains called HMG Box-A and Box-B, and an acid carboxyl terminus, making it bipolarly charged (see paragraph [0003] of the patent). The invention relates to polymer conjugates of the HMGB1 high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A and to polymer conjugates of polypeptide variants of HMGB1 Box-A or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A and their use as a medicament for the prevention, alleviation or treatment of HMGB1-associated pathologies or pathologies associated with the HMGB1 homologous proteins, particularly selected from pathological conditions mediated by activation of the inflammatory cytokine cascade (see claim 16 of the patent).

Inventive step (Article 56 EPC)

Main request - Claims 1 and 2

4. Claim 1 is for a polymer conjugate of the human and/or non-human wild type HMGB1 high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A. Claim 2 is as claim 1 but for variants of HMGB1 Box-A or of a biologically active fragment thereof in which of one or more single amino acids are mutated from the wild type.

5. The purpose of the claimed polymer conjugates is the diagnosis, prevention, alleviation and/or treatment of pathologies associated with extracellular HMGB1 and/or associated with an increased expression of RAGE (see paragraphs [0001] and [0055] to [0057] of the patent). The claimed conjugates act as a selective antagonist and/or inhibitor of extracellular HMGB1 (see paragraph [0022] of the patent).

Closest prior art

6. Document D7 was accepted by both parties as representing the closest prior art for the claimed invention. It discloses the "use of polypeptides obtained through systematic mutations of single amino acids of human and non-human Box-A of HMGB1 to prevent and/or antagonize pathologies induced by HMGB1" (see title). A broad spectrum of therapeutic applications is suggested (see claim 25). Thus, the polypeptides disclosed in document D7 serve the same purpose as those presently claimed. Claim 1 of document D7 reads: "Polypeptide variant of the human and/or non human HMGB1 high affinity binding domain Box-A (HMGB1 Box-A) or of a biologically active fragment of HMGB1 Box-A, characterized in that the amino acid sequence of said polypeptide variant differs from the amino acid sequence of the wild type HMGB1 Box-A by the mutation of one or more single amino acid". The variant HMGB1 Box-A proteins mentioned in the patent in suit are the same as those disclosed in document D7.

7. In view of the fact that document D7 relates to "variants" of the HMGB1 Box-A protein, it inherently also discloses the wild type HMGB1 Box-A protein.

The objective technical problem

8. The difference between the HMGB1 Box-A proteins disclosed in document D7 and those of claim 1 and 2 of the patent is the conjugation of the latter to a polymer.

9. The technical effects of this difference are improved pharmacological and toxicological properties, in particular extended circulation half-life, increased protein solubility, stability and decreased protein immunogenicity (see paragraph [0021], Example 3 and Table 2 of the patent).

10. Accordingly, and in agreement with both parties, the technical problem underlying the invention is the provision of HMGB1 inhibitors with improved pharmacological/pharmacokinetic properties.

Obviousness

11. The question to be answered by the board is therefore whether the skilled person, faced with the above formulated technical problem and starting from the HMGB1 Box A fragments disclosed in document D7, representing the closest prior art, would have considered it obvious to provide the claimed HMGB1 Box-A - polymer conjugates.

12. The board agrees with the appellant that at the priority date, PEGylation as a strategy for improving the pharmacological and toxicological properties of proteins, was common general knowledge in the art. This common knowledge is reflected in both documents D6 and D12, which relate to PEGylation of peptide and protein pharmaceuticals, and in paragraph [0021] of the patent.

13. Document D6 is a review entitled "Chemistry for peptide and protein PEGylation". Its main thrust is the chemistry of PEGylation. It contains some remarks about the purpose of protein PEGylation, as follows (page 460 left column): "Several strategies have emerged as ways to improve the pharmacokinetic and pharmacodynamic properties of biopharmaceuticals, including [...] conjugation to [...] synthetic polymers. Those in the biomedical, biotechnical and pharmaceutical communities have become quite familiar with the improved pharmacological and biological properties that are associated with the covalent attachment of poly(ethylene glycol) or PEG to therapeutically useful polypeptides. For instance, PEG conjugation can shield antigenic epitopes of the polypeptide, thus reducing reticuloendothelial (RES) clearance and recognition by the immune system and also reducing degradation by proteolytic enzymes. PEG conjugation also increases the apparent size of the polypeptide, thus reducing renal filtration and altering biodistribution".

14. Document D12 is a review article entitled "Effect of pegylation on pharmaceuticals" from the year 2003 which contains the following relevant remark in the abstract: "Protein and peptide drugs hold great promise as therapeutic agents. However, many are degraded by proteolytic enzymes, can be rapidly cleared by the kidneys, generate neutralizing antibodies and have a short circulating half-life. Pegylation, the process by which polyethylene glycol chains are attached to protein and peptide drugs, can overcome these and other shortcomings". Furthermore, on page 215 it is disclosed that: "[...] pegylation confers on drugs a number of properties that are likely to result in a number of clinical benefits, such as sustained blood levels that enhance effectiveness, fewer adverse reactions, longer shelf life and improved patient convenience. However, pegylation can produce a decrease in the in vitro activity of proteins, but generally this negative effect is offset in biological systems by an increased half-life. Pegylation can influence the binding affinity of therapeutic proteins to cellular receptors, which results in changes in the bioactivity of polypeptides."

15. The above can be summarised by the conclusion reached in document D12 that PEGylation of protein pharmaceuticals was "now established as the method of choice for improving the pharmacokinetics and pharmacodynamics of protein pharmaceuticals". In view of this, the board concludes that the skilled person would have considered it obvious to provide PEGylated versions of the HMGB1 Box-A protein and variants thereof disclosed in document D7 as a solution to the technical problem.

16. The respondent was of the view that the particular circumstances of HMGB1 Box-A would have dissuaded the skilled person from going down this, otherwise obvious, path. Specifically, the respondent argued that the skilled person would not reasonably have expected PEGylated versions of the HMGB1 Box-A proteins disclosed in document D7 to represent a solution to the technical problem in view of certain features peculiar to them (i.e. sensitivity of their biological activity to structural change and the need to retain binding ability as a competitive antagonist, see section XIII., above).

17. The board takes from the respondent's arguments, that they consider that the prior art contained a teaching away from the invention, or at least a disincentive to go down the path of PEGylation in the case of HMGB1 Box-A protein, as a potential solution to the technical problem. However, the board has not been able to identify such a teaching in document D7 or in any other cited prior art document. In the board's view, in the absence of an unambiguous statement to that effect, the skilled person would not consider the disclosure in document D7 that HMGB1 is highly conserved among mammals, to amount to a teaching that HMGB1 Box-A is unsuitable for PEGylation. Nor would the skilled person be dissuaded from PEGylation due to the fact that HMGB1 Box-A is lysine rich. In fact, document D12 at page 216, left column, final paragraph, addresses this latter problem stating "Pegylating site-specifically can minimize the loss of biological activity and reduce immunogenicity. For instance, because there are far fewer cysteine residues than lysine groups on polypeptides, the thiol groups of cysteine are ideal for specific modifications. Moreover, cysteines can be added to polypeptides precisely where they are desired by genetic engineering". It is therefore apparent that the skilled person would not have considered that PEGlyating HMGB1 Box-A would inevitably lead to an unacceptable loss of bioactivity.

18. The potential loss of bioactivity associated with PEGylation is furthermore addressed by a passage in document D12 (see page 215, right column, paragraph 2) which reads "[...] peglyation can produce a decrease in the in vitro activity of proteins, but generally this negative effect is offset in biological systems by an increased half-life". Thus, the skilled person knew about a potential loss of in vivo bioactivity due to PEGylation but also knew that this was not a reason to disregard the strategy of PEGylation.

19. In summary, none of the documents cited by the respondent, either alone or in combination with common knowledge, contain a teaching that would have dissuaded the skilled person from following the otherwise obvious path of PEGylation, as a solution to the technical problem.

20. The board therefore concludes that the skilled person seeking to improve the pharmacological properties of the HMGB1 Box-A proteins disclosed in document D7 would, in the view of the common general knowledge in the art of the pharmacological benefits of PEGylation of therapeutic proteins (as reflected in documents D6 and D12), have provided PEGylated versions of wild type HMGB1 Box-A and variant HMGB1 Box-A proteins. Claim 1 and claim 2 of the main request therefore do not meet the requirements of Article 56 EPC.

Auxiliary requests I to III

21. Claim 1 of auxiliary requests I and II is identical to claim 1 of the main request. Claim 1 of auxiliary request III is identical to claim 2 of the main request. It follows that these requests also do not meet the requirements of Article 56 EPC.

Auxiliary requests IV to VI

22. Claim 1 of auxiliary requests IV to VI is for PEGlyated versions of specific variants of HMGB1 Box-A. Each of these polypeptide variants was disclosed in document D7. Since the reasons set out above for the claims 1 and 2 were for all HMGB1 Box-A compounds disclosed in document D7, i.e. for all variants, as well as for the wild type, they are equally valid for the subject-matter of claim 1 auxiliary requests IV to VI. In line with established case law (see Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office, 8th edition 2016, I.D.10.8), the board holds that any additional effects exhibited by the claimed conjugates, i.e. the alleged synergy between the improvement due to the choice of variant and that due to PEGylation, do not alter the outcome of the above analysis. The finding of lack of an inventive step of the claimed polymer conjugated polypeptides is not altered by the fact that they inherently also solve a further technical problem. Thus, the subject-matter of claim 1 of auxiliary requests IV to VI lacks an inventive step.

23. No claim request meets the requirements of Article 56 EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.