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  2. T 1781/13 10-04-2018
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T 1781/13 10-04-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T178113.20180410
Date de la décision
10 April 2018
Numéro de l'affaire
T 1781/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05814595.4
Classe de la CIB
D06F 39/14
D06F 37/42
A47L 15/42
H01H 9/22
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 458.86 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

TÜRVERRIEGELUNG FÜR EINE TÜR EINES HAUSHALTSGERÄTS

Nom du demandeur
emz-Hanauer GmbH & Co. KGaA
Nom de l'opposant

Illinois Tool Works, Inc.

BITRON S.p.A.

Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54(3)
European Patent Convention Art 104(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 16(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 16(1)(a)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 16(1)(e)
Mot-clé

Neuheit - (nein)

Kostenverteilung (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0117/86
T 0323/89
T 0042/99
T 1091/08
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0467/15
T 2175/15
T 1045/19

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat Beschwerde gegen den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1 834 027 eingelegt.

II. Die Einspruchsabteilung begründete ihre Entscheidung unter anderem damit, dass der Gegenstand von Anspruch 1 des Patents nicht neu sei gegenüber dem Stand der Technik nach Artikel 54 (3) EPÜ in

D1: EP-A-1 621 658.

III. Mit ihrer Beschwerdebegründung verfolgte die Beschwerdeführerin die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung weiter, hilfsweise mit einem zusammen mit der Begründung eingereichten Satz von geänderten Ansprüchen.

IV. Die Beschwerdegegnerin 1 (Einsprechende 1) und die vormalige Einsprechende 2, die im Laufe des Beschwerdeverfahrens ihren Einspruch zurücknahm, reichten Erwiderungen zur Beschwerdebegründung ein. Die Beschwerdegegnerin 3 (Einsprechende 3) schloss sich mit einem Schreiben, das nach Ablauf der von der Kammer gesetzten Frist zur Erwiderung auf die Beschwerde eingereicht wurde, nur den Argumenten der Beschwerdegegnerin 1 (Einsprechende 1) an und nahm pauschal Bezug auf ihren Vortrag im Einspruchsverfahren, ohne selbst zu den Gründen der Beschwerde Stellung zunehmen.

Nach dem fortgesetzten Austausch weiterer Argumente in diversen Schriftsätzen der Beschwerdeführerin und der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1, wurden die Parteien zu einer mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer geladen.

Die Beschwergegnerin-Einsprechende 1 reichte mit Schreiben vom 7. Februar 2018 vier neue Dokumente ein und erhob neue Einwände. Die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 reichte mit einem Schreiben vom 16. Februar 2018 zwei neue Dokumente ein und nahm erstmals im Beschwerdeverfahren mit eigenen Argumenten Stellung und erhob neue Einwände.

Mit der Mitteilung vom 5. März 2018 übermittelte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Meinung zu der Sache.

Als Reaktion auf das neue Vorbringen der Beschwerdegegnerinnen reichte die Beschwerdeführerin am 9. März 2018 einen Schriftsatz ein, in dem sie beantragte, die nach der Ladung zur Verhandlung eingereichten Dokumente nicht zuzulassen und dies begründete. Zudem beantragte sie, den Beschwerdegegnerinnen bestimmte, durch die verspätete Vorlage der Dokumente entstandene Kosten aufzuerlegen.

Mit Schreiben vom 23. März 2018 reichte die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 fünf weitere Dokumente sowie eine eidesstattliche Erklärung ein. Die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 reichte mit Schreiben 26. März 2018 sieben zusätzliche Dokumente ein.

V. Die mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer fand am 10. April 2018 statt.

VI. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und

als Hauptantrag die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung,

hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des Hilfsantrags 1, eingereicht mit der Beschwerdebegründung am 11. November 2013.

Zusätzlich beantragte die Beschwerdeführerin, dass die Kosten, die ihr durch die verspätete Vorlage von Dokumenten nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung entstanden sind, den Beschwerdegegnerinnen (Einsprechende 1 und 3) auferlegt werden.

VII. Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechende 1 und 3) beantragten die Zurückweisung der Beschwerde.

VIII. Anspruch 1 des Patents hat folgenden Wortlaut:

"Türverriegelung für eine Tür eines Haushaltsgeräts, umfassend

- einen auf das Schließen der Tür ansprechenden Türkontaktschalter (10),

- einen mit dem Türkontaktschalter (10) elektrisch in Reihe geschalteten Aktuator (24) zur Betätigung eines Türverriegelungselements (36) sowie

- einen auf das Türverriegelungselement (36) ansprechenden Verriegelungskontaktschalter (46), dessen Schalterzustand angibt, ob die Tür verriegelt oder entriegelt ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Türverriegelung drei Anschlusskontakte (20, 34, 56) zur Verbindung mit einer Haushaltsgerätesteuerung aufweist, wobei die Reihenschaltung aus Türkontaktschalter (10) und Aktuator (24) zwischen einen ersten (20) und einen zweiten (34) der Anschlusskontakte geschaltet ist und der Verriegelungskontaktschalter (46) parallel zu der Reihenschaltung aus Türkontaktschalter (10) und Aktuator (24) zwischen ersten und einen dritten Anschlusskontakt (56) geschaltet ist."

IX. In Anspruch 1 des Hilfsantrags wurden im kennzeichnenden Teil des Anspruchs folgende Änderungen vorgenommen (Hervorhebung durch die Kammer):

"die Türverriegelung nur drei Anschlusskontakte (20, 34, 56) zur Steckverbindung mit einer Haushaltsgerätesteuerung aufweist, wobei..."

X. Die für die Entscheidung relevanten Argumente der Beschwerdeführerin können wie folgt zusammengefasst werden.

Die Offenbarung der D1 sei lückenhaft und widersprüchlich im Hinblick auf die Merkmale von Anspruch 1. Bei der Beurteilung der Neuheit dürften diese Lücken nicht durch Ergänzungen aus dem Fachwissen aufgefüllt werden. Die nur in den Zeichnungen dargestellten Merkmale müssten hinsichtlich ihrer Struktur und Funktion unmittelbar und eindeutig vom Fachmann erkannt werden, was in D1 nicht hinsichtlich aller Merkmale von Anspruch 1 erfüllt sei.

D1 offenbare weder die im Oberbegriff des Anspruchs 1 definierte Reihenschaltung aus Aktuator und Türkontaktschalter noch die im kennzeichnenden Teil definierten drei Anschlusskontakte und insbesondere auch nicht die Anordnung der Reihenschaltung zwischen einem ersten und zweiten der drei Kontakte. Wie die in der Beschreibung erwähnte Verbindung der elektrischen Elemente der Türverriegelung mit der Steuereinheit auszuführen sei, werde nicht offenbart.

Die von den Beschwerdegegnerinnen als Anschlusskontakte identifizierten Vorsprünge seien nirgends beschrieben, ihre Funktion nicht offenbart. Diese Vorsprünge könnten dabei ebenso Komponenten zur mechanischen Abstützung sein. Ihre endgültige Lage im Gehäuse im montierten Zustand der Türverriegelung, bzw. ihre relative Position zueinander sei D1 auch nicht zu entnehmen.

Eine Verbindung der Spule zu dem Schalterkontakt 16 oder zu dem vom Spulenkörper abstehenden, nirgends beschriebenen Vorsprung sei auch nicht offenbart. Absätze 17 und 31 der D1 beschrieben die Verbindung des Türkontaktschalters 15, 16, zu einem Signalisierungskreis, und die Möglichkeit, die Spule mittels eines undefinierten Versorgungskreises anzuregen, nachdem der Schalter geschlossen sei, schließe nicht aus, dass dieser hinter bzw. durch die Steuereinheit betrieben werde. Anspruch 6 beziehe sich auf diese in Absatz 31 erwähnte Möglichkeit und identifiziere darüber hinaus auch nicht, dass die Spule mit dem Kontakt 16 verbunden sein müsse.

Hilfsantrag

Absätze 17 und 31/32 offenbarten, dass der Schalter einerseits Teil eines Signalisierungskreises, die Spule andererseits nach erfolgter Signalisierung mittels eines davon notwendigerweise getrennten Versorgungskreises erregt werde. Damit seien zur Verbindung weitere Anschlusskontakte notwendig, so dass insgesamt mehr als drei Anschlusskontakte in der Türverriegelung von D1 vorhanden sein müssten.

Antrag auf eine andere Kostenverteilung

Ihren Antrag auf Kostenverteilung begründete die Beschwerdeführerin damit, dass die Beschwerdegegnerinnen erst nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung und nochmals kurz vor der mündlichen Verhandlung eine unverhältnismäßig hohe Anzahl von Dokumenten vorgelegt haben, ohne dass dafür ein Anlass bestanden habe. Da die Zulassung dieser neuen Dokumente in das Verfahren nicht von vornherein ausgeschlossen werden konnte, habe sich die Beschwerdeführerin schriftsätzlich und zur Vorbereitung der mündlichen Verhandlung mit diesen Dokumenten auseinandersetzen müssen. Dadurch und aufgrund der späten Vorlage nach der Ladung zu mündlichen Verhandlung seien aufgrund des bestehenden Zeitdrucks höhere Kosten angefallen. Darüber hinaus entspreche eine andere Kostenverteilung zugunsten der Beschwerdeführerin auch im Hinblick auf das missbräuchliche Verhalten der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 der Billigkeit. Diese habe im Beschwerdeverfahren zunächst überhaupt nichts Substantielles vorgetragen und erst kurz vor der mündlichen Verhandlung, ohne Begründung für die Verspätung, eine Vielzahl von Dokumenten vorgelegt und neue Einwände erhoben.

XI. Die Argumente der Beschwerdegegnerinnen können wie folgt zusammengefasst werden.

Hauptantrag

Bei der Auslegung von D1 sei ihr gesamter Inhalt, d.h. Beschreibung, Figuren und Ansprüche zu berücksichtigen. Demnach sei die einzig technisch sinnvolle Auslegung der in Figur 2 gezeigten drei Vorsprünge, dass sie die elektrischen Anschlusskontakte zur Verbindung mit einer Steuereinheit bereitstellten. Die relative Anordnung der Komponenten zueinander sei mit Hilfe der Figuren eindeutig zu erkennen, siehe hierzu auch den Verlauf der Schnittlinie IV-IV in Figur 1 für das Verständnis der Figuren 4 und 9. Aus diesen sei auch erkennbar, dass unterhalb des Sockels ein Hohlraum angeordnet sei, in den die Anschlusskontakte hineinragten und von dort über eine gewöhnliche Steckerverbindung mit der Steuereinheit verbunden werden könnten. Eine Funktion als Abstützelement sei einerseits nicht möglich, da die Kontakte in den leeren Raum stünden; andererseits werde die Lagerung der Komponenten durch andere in den Figuren und der Beschreibung offenbarte Merkmale erfüllt. Auch die Reihenschaltung der Spule 21 und des Türkontaktschalters, dessen einer Schalterkontakt 16, wie in der Beschreibung und in den Figuren offenbart, auch auf dem Spulenkörper 22 angeordnet sei, ergebe sich als einzig logische Möglichkeit für den Fachmann, insbesondere wenn er Anspruch 6 berücksichtige.

Hilfsantrag

Die Annahme weiterer, nicht gezeigter Anschlusskontakte habe keine Grundlage in D1 und stehe im Widerspruch zu ihrer Offenbarung. Der geschlossene Schalter der Reihenschaltung ermögliche beide der in den Absätzen 17 und 31/32 beschriebenen Maßnahmen, ohne dass dafür weitere Anschlusskontakte für die Spule erforderlich wären.

Antrag auf andere Kostenverteilung

Der Antrag auf Kostenverteilung sei zurückzuweisen.

Die von der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 vorgelegten Dokumente dienten in erster Linie als Nachweis für das allgemeine Fachwissen und stützten nur ihre bisherige Argumentation im Hinblick auf die im schriftlichen Verfahren von der Beschwerdeführerin weiter entwickelten Argumente und die von der Kammer in ihrer Mitteilung aufgeworfenen Zweifel an der Offenbarung in D1.

Die Vorlage ergänzender Dokumente durch die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 sei erfolgt, um auf die Rücknahme des Einspruchs der vormaligen Einsprechenden 2 zu reagieren. Wegen der dadurch bedingten Schwächung ihrer Position seien weitere Recherchen nach Stand der Technik und damit einhergehende neue Einwände gerechtfertigt gewesen.

Entscheidungsgründe

Hauptantrag

1. Die Beschwerdeführerin bestreitet, dass die aus D1 bekannte Türverriegelung alle Merkmale nach Anspruch 1 des Streitpatents aufweist.

2. Dabei ist unbestritten, dass D1 zum Stand der Technik gemäß Artikel 54 (3) EPÜ gehört.

3. Unbestritten ist auch, dass D1 folgende Merkmale einer Türverriegelung für die Tür eines Haushaltsgeräts (Absatz 1) in der Beschreibung und den Figuren 1-11 des Ausführungsbeispiels offenbart: einen auf das Schließen der Tür ansprechenden Türkontaktschalter (13/15/16; Spalte 4, Zeilen 25-37), einen Aktuator in Form einer elektromagnetischen Spule (21) zur Betätigung eines Türverriegelungselements (28/29) sowie einen auf das Türverriegelungselement (28/29) ansprechenden Verriegelungskontaktschalter (14/17/18), dessen Schalterzustand angibt, ob die Tür verriegelt oder entriegelt ist (Spalte 4, Zeilen 8-11).

4. Bestritten wird hingegen, dass der Türkontaktschalter elektrisch in Reihe mit dem Aktuator geschaltet ist und dass drei Anschlusskontakte offenbart sind, zwischen denen die beiden Schalter und der Aktuator entsprechend dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs angeordnet sind.

5. Dabei ist wiederum unbestritten, dass eine explizite Offenbarung dieser Merkmale in D1 fehlt. Es ist daher zu entscheiden, ob die zuvor genannten Merkmale implizit in D1 offenbart sind, d.h. ob der Fachmann diese in Kombination mit den anderen Merkmalen des Anspruchs unmittelbar und eindeutig als einzig technisch sinnvolle Auslegung der Offenbarung von D1 erkennt. Dabei ist gemäß der bestehenden Rechtsprechung der Beschwerdekammern die gesamte Offenbarung der D1 zu berücksichtigen, d.h. ihre Beschreibung, Figuren und Ansprüche.

Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, dass der Fachmann dabei keine weiteren Überlegungen anstellen dürfe, die darauf abzielten, mögliche Lücken in der Offenbarung der D1 zu schließen. Die Kammer stimmt mit der Beschwerdeführerin diesbezüglich insoweit überein, dass der Fachmann unmittelbar und eindeutig erkennen muss, welche Funktion jedes Merkmal im Zusammenhang mit den anderen offenbarten Merkmalen erfüllt.

Gibt es hier Zweifel oder gibt es nur Grund für die Annahme einer "wahrscheinlichen" Bedeutung eines gezeigten Merkmals, stellt dies keine eindeutige und unmittelbare Offenbarung dar.

Lücken werden allerdings nicht schon allein dadurch in unzulässiger Weise gefüllt, wenn der Fachmann über die Bedeutung und Funktion gewisser, nur in den Zeichnungen dargestellter Merkmale weitere Überlegungen anstellen muss. Er muss nur am Ende seiner Überlegung sicher sein, dass die betreffenden Merkmale nur eine einzige technisch sinnvolle Bedeutung oder Funktion haben.

6. Die Beschwerdeführerin hat zur Stützung ihrer Argumente unter anderem auf Widersprüche in der Beschreibung und den Figuren hingewiesen, die einer Offenbarung der genannten Merkmale entgegenstehen würden.

Die bemängelten Inkonsistenzen betreffen zwei konkrete Stellen in D1, nämlich in Absatz 20 die dort erwähnten Referenzzeichen "13" und 17 und in Figur 2 das Referenzzeichen "17". Laut Absatz 20 weist der in Figur 4 und 9 dargestellte Metallstreifen "13" den beweglichen Kontakt 17 auf, wohingegen der einzige in diesen Figuren gezeigte Metallstreifen mit "14" bezeichnet ist, dort allerdings entsprechend Absatz 20 den Kontakt 17 tragend. In Figuren 3, 4a, 6, 6a und in Absätzen 16 und 17 ist der Metallstreifen 13 hingegen konsistent mit dem Kontakt 15 offenbart. Der vom Streifen 14 zu beaufschlagende feststehende Kontakt 18 ist, in Übereinstimmung mit Figuren 3 und 6 und den letzten drei Zeilen von Absatz 20, auf Merkmal 19 angeordnet. Nach Ansicht der Kammer erkennt der Fachmann daher unter Berücksichtigung der gesamten Offenbarung der D1 unmittelbar und eindeutig, dass es sich bei dem Bezugszeichen "13" in Absatz 20 richtigerweise um das Bezugszeichen 14 handeln müsste und bei dem Bezugszeichen "17" am Merkmal 19 in Figur 2 richtigerweise um das Bezugszeichen 18. Zweifel an der Offenbarung der D1 sind dadurch nicht begründet.

7. Der Argumentation der Beschwerdeführerin, wonach in D1 keine Anschlusskontakte offenbart seien, kann die Kammer aus folgenden Gründen nicht folgen. Obwohl, wie angedeutet, die Beschreibung nirgends erwähnt, über welche Merkmale der in den Figuren gezeigten Türverriegelung die gemäß Spalte 3, Zeilen 34-37 und Spalte 4, Zeile 8-11 notwendige elektrische Verbindung der beiden Schalter 13/15/16 und 14/17/18 zur Steuereinheit hergestellt werden soll, und obwohl andersherum die Figuren Merkmale aufweisen, die in der Beschreibung nicht erörtert sind, erkennt der Fachmann doch aus der gesamten Offenbarung der D1 unmittelbar und eindeutig, dass die drei in der Explosionszeichnung der Türverriegelung in Figur 2 jeweils nach unten abgewinkelten Vorsprünge, die jeweils am rechten Ende der als elektrischer Anschluss 12 bezeichneten Komponente, bzw. des Metallstreifens 19 sowie des Spulenträgers 22 angeordnet sind, zur elektrischen Verbindung mit der Steuereinheit dienen müssen. Sie entsprechen den Anschlusskontakten nach Anspruch 1.

7.1 Alle drei Vorsprünge sind nämlich jeweils an einer der drei elektrischen Komponenten der Türverriegelung angeordnet, ähnlich geformt und ausgerichtet.

Ein erster abgewinkelter Vorsprung steht von einer Längsseite des elektrischen Anschlusses 12 ab, die auf ihrer anderen Längsseite zwei koplanar und parallel von ihr abstehende metallische Blattfedern 13 und 14 aufweist. Diese tragen an ihren Extremitäten jeweils einen der (beweglichen) Kontakte 15 bzw. 17 der beiden Schalter 13/15/16 bzw. 14/17/18 der Türverriegelung. Der Fachmann erkennt, dass die Blattfedern 13, 14 neben ihrer mechanischen Schaltfunktion auch als elektrischer Leiter zum Anschluss 12 dienen (siehe auch Absatz 40 und Anspruch 7), an dem dieser erste abgewinkelte Vorsprung angeordnet ist. Anspruch 7 offenbart nämlich, ähnlich wie Absatz 40, dass die metallischen und damit elektrisch leitenden Blattfedern (13,14) von einem einzigen elektrischen Anschluss (12) abstehen und mit diesem einstückig ausgebildet sind ("...said metal blades (13, 14) extend from a single electrical terminal (12) with which they are formed in one piece").

Ein ähnlicher Vorsprung ist an einem Ende der Metallkomponente 19 einstückig mit diesem ausgebildet (siehe Figur 2) und damit für den Fachmann eindeutig und unmittelbar erkennbar als elektrisch leitend mit dem auf dem gegenüberliegenden Ende der Komponente 19 angeordneten (feststehenden) Schalterkontakt 18 verbunden (siehe auch Absatz 20).

Auch der Spulenträger 22, auf dem der Aktuator in Form der Spule 21 und ein weiterer (feststehender) Schalterkontakt 16 angeordnet sind, weist einen entsprechenden Vorsprung auf.

7.2 Obwohl somit vorerst nur einer der drei Vorsprünge, der an der Metallkomponente 19, als elektrisch mit einer der drei elektrischen Komponenten verbunden erkannt ist, ist für die Vorsprünge der anderen beiden Komponenten nur die gleiche Schlussfolgerung möglich.

Alle drei Vorsprünge treten nämlich in unmittelbarer Nähe zueinander im montierten Zustand der Türverriegelung durch drei rechteckförmige Öffnungen im Sockel 11 (siehe Figuren 2 und 11), in einen unterhalb des Sockels 11 der Gehäuseschale 2 liegenden Hohlraum ein. Die Position der Öffnungen stimmt, entgegen der Meinung der Beschwerdeführerin, erkennbar mit der Lage der drei Vorsprünge der jeweiligen elektrischen Komponente im montierten Zustand überein. Der Hohlraum im Sockel 11 ist seinerseits nach außen geöffnet, was sich in den konsistenten Schnittdarstellungen der Figuren 4 und 9 im rechten unteren Bereich anhand der schraffierten und nicht schraffierten Flächen der Gehäuseschale erkennen lässt. Der Fachmann erkennt daraus unmittelbar und eindeutig, dass eine elektrische Verbindung zum Schalterkontakt 18 über die Metallkomponente 19 und ihren in den Hohlraum stehenden Vorsprung hergestellt werden soll, also die in der Beschreibung erwähnte Verbindung des Schalters 14/17/18 mit der Steuereinheit.

Entgegen der Meinung der Beschwerdeführerin erkennt der Fachmann dabei sehr wohl, dass der in den Querschnitten der Figuren 4 und 9 im Hohlraum gezeigte Anschlusskontakt zur Metallkomponente 19 gehört, und nicht (diesbezüglich übereinstimmend mit der Beschwerdeführerin) zum Anschluss 12. Dies ergibt sich eindeutig und zweifelsfrei aus der Lage der Schnittlinie IV-IV in Figur 1, die der Darstellung in Figuren 4 und 9 zugrunde liegt, und einem Vergleich der Darstellung der Metallkomponente 19 und ihrer Anordnung relativ zu den beiden Blattfedern 13 und 14 gemäß Figuren 2 und 3 sowie aus der Lage der in Figur 11 am Sockel 11, unterhalb der beiden Zapfen erkennbaren rechteckförmigen Öffnung. Die Schnittlinie IV-IV verläuft durch die in Figur 2 perspektivisch hintere Blattfeder 14 und zentral durch den perspektivisch hinteren Zapfen im hinteren Loch im Anschluss 12, was sich aus Figuren 4 und 9 durch die schraffiert dargestellte Blattfeder 14 und den (im Durchmesser) geschnittenen Zapfen erkennen lässt. Der am Anschluss 12 angeordnete abgewinkelte Kontakt, der in Figur 2 nicht flüchtend mit dem Mittelpunkt des runden Zapfens, sondern nach vorne versetzt dargestellt ist, muss demnach vor der Schnittlinie IV-IV der Figur 1 liegen und kann entsprechend in Figuren 4 und 9 auch nicht sichtbar sein. Da er vor der Schnittlinie IV-IV liegt, ist in Figuren 4 und 9 die Sicht auf die dahinterliegenden Komponenten, d.h. den abgewinkelten Kontakt am Element 19, frei.

Dass dann die anderen zwei, notwendigerweise gemäß Figur 2 auch in den Hohlraum hineinragenden und an den beiden anderen elektrischen Komponenten (Aktuator/Spule 21 bzw. Schalter 13/15/16) angeordneten Vorsprünge irgendeine andere technische Funktion erfüllen könnten, als die, ebenfalls den elektrischen Anschlusskontakt zur Steuereinheit herzustellen, ist nicht plausibel.

7.3 Eine Abstützfunktion der Vorsprünge, wie von der Beschwerdeführerin behauptet, um z.B. ein Drehmoment aufzunehmen, welches bei Verbiegung der von dem elektrischen Anschluss 12 abstehenden Blattfedern 13 und 14 auftreten würde, ist angesichts des in den leeren Raum stehenden Vorsprungs, der vom Anschluss 12 abgehend in den Hohlraum unter dem Sockel 11 tritt, technisch nicht nachvollziehbar. Der elektrische Anschluss 12, der die beiden Blattfedern trägt, ist außerdem durch zwei Löcher und zwei korrespondierende Zapfen auf dem Sockel 11 auf diesem befestigt (siehe Absatz 14, Figuren 2, 3, 4, 6 und 9). Dass bei der Verbiegung der Blattfedern 13 und 14 Kräfte auftreten könnten, die über diese Zapfenverbindung hinausgehende Maßnahmen erfordern, ist nirgends erwähnt und für den Fachmann auch nicht zu erkennen.

Auch in Bezug auf den Vorsprung der metallischen Komponente 19, die den feststehenden Schalterkontakt 18 trägt, ist entgegen der Meinung der Beschwerdeführerin, eine Abstützfunktion nicht schlüssig. Wie auch die Beschwerdeführerin ausführt, ist die Komponente 19 über eine Loch-Zapfen-Verbindung direkt neben dem Schalterkontakt 18 in der aus Kunststoff gefertigten Gehäuseschale 2 gelagert. Im Betrieb der Türverriegelung ist der Schalterkontakt 18 unbeweglich. Die Komponente 19 ist, abgesehen von der Beaufschlagung durch den beweglichen Kontakt 17, keinen mechanischen Kräfte ausgesetzt. Ginge es nur um die sichere Lagerung des Schalterkontakts 18 wäre aufgrund der hohen Kosten für Metalle eine möglichst kurze Komponente ausreichend gewesen. Insbesondere die Länge des Metallelements 19 und seine Durchführung durch den Sockel 11 in den von außen zugänglichen Hohlraum mittels des abgewinkelten Vorsprungs lassen aber nur einen einzigen Schluss hinsichtlich seiner Funktion zu, nämlich einen elektrischen Anschlusskontakt zu bilden.

Ähnliches gilt auch für den Spulenträger 22, der u.a. mittels der Beine 25/26 in der Gehäuseschale gelagert ist, worauf auch die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 hingewiesen hat, so dass auch hier der Vorsprung keine andere erkennbare technische Funktion als die eines Anschlusskontaktes erfüllen kann.

7.4 Dafür, dass die elektrische Verbindung der Schalter und des Aktuators der Türverriegelung mit der Steuereinheit über andere als die drei eindeutig und unmittelbar erkennbaren Anschlusskontakte verfügen könnte, gibt es in D1 keinen Hinweis.

8. Der Fachmann erkennt außerdem, dass die drei elektrischen Komponenten der Türverriegelung aus D1 entsprechend den Angaben im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 angeordnet sind.

8.1 Er erkennt dabei auch unmittelbar und eindeutig die bereits im Oberbegriff von Anspruch 1 definierte elektrische Reihenschaltung des Aktuators (Spule 21) und des Türkontaktschalters (13/15/16).

8.1.1 Der Schalterkontakt 16 ist auf dem Spulenträger 22 angebracht, von dem einer der drei elektrischen Anschlusskontakte abgeht. Eine elektrische Verbindung zwischen der Wicklung der Spule 21, dem Kontakt 16 oder dem abstehenden Anschlusskontakt ist nicht explizit gezeigt, wie die Beschwerdeführerin zu Recht festgestellt hat. Die Beschwerdegegnerinnen haben aber in diesem Zusammenhang auf die Ansprüche der D1 verwiesen. Anspruch 6, der über Anspruch 5 von Anspruch 4 abhängt, definiert, dass ein erster Schalter, der gemäß Anspruch 4 eben dem Türkontaktschalter 13/15/16 entspricht, mit der Spule 21 elektrisch verbunden ist, wobei die Spule nur dann erregt werden kann, wenn ein auf den Türkontaktschalter einwirkendes Betätigungselement in seiner Arbeitsstellung ist. Aus Ansprüchen 4 und 6 im Zusammenhang mit der Beschreibung des einzigen Ausführungsbeispiels, insbesondere in den Figuren 4a, 6, 6a und Absätzen 17, 18 und 31, der D1 folgt, dass die erwähnte Arbeitsstellung einem geschlossenen Türkontaktschalter entspricht. Wenn also die Spule elektrisch mit dem Türkontaktschalter verbunden und nur dann erregbar sein soll, wenn der Türkontaktschalter geschlossen ist, kann dies nur bedeuten, dass die Spule elektrisch in Reihe mit dem Türkontaktschalter geschaltet sein muss, als Kombination von Merkmalen der Türverriegelung selbst und nicht mittels weiterer Merkmale, die z.B. erst durch eine Steuereinheit bereitgestellt werden würden. Jede andere Möglichkeit widerspräche dem Wortlaut dieser Ansprüche, die eine Türverriegelung ("door locking device") definieren und somit nur deren Merkmale betreffen können.

8.1.2 Unter diesen Gegebenheiten ist die einzig technisch sinnvolle Auslegung der in den Figuren gezeigten gemeinsamen Anordnung des Schalterkontakts 16, der Spule 21 und des als Anschlusskontakt identifizierten abgewinkelten Vorsprungs auf dem Spulenträger 22, dass die Spulenwindung elektrisch zwischen den beiden Anschlusskontakten auf dem Spulenträger verlaufen muss. Der andere bewegliche Schalterkontakt 15 auf der Blattfeder 13 scheidet für eine Verbindung mit der Spule aus, da ansonsten die konsistent offenbarte Anordnung von Kontakt 16 und Spule 21 auf dem gemeinsamen Träger 22 für den Fachmann unlogisch wäre.

8.1.3 Dieser Auslegung steht auch nicht, entgegen der Meinung der Beschwerdeführerin, die Offenbarung der Absätze 17 und 31/32 entgegen. Denn die in diesen Passagen implizierte Signalisierung des geschlossenen Türzustands an die Steuereinheit mittels des Schalters 13/15/16 einerseits und die Erregung der Spule 21 über einen (möglicherweise weiteren) Versorgungskreis der Steuereinheit andererseits wird mittels dieser Reihenschaltung durchaus ermöglicht. Die Steuereinheit kann dazu zwei entsprechende Schaltungen aufweisen, die mit der Reihenschaltung verbunden werden können.

8.1.4 Die Annahme einer Verbindung der Spule mittels weiterer, nicht dargestellter Kontakte und über einen hinter der Steuereinheit liegenden Versorgungskreis widerspricht, wie oben am Ende von Punkt 8.1.1 angedeutet, dem Wortlaut der eine Türverriegelung definierenden Ansprüche der D1 (insbesondere Anspruch 6) und der dazu passenden Offenbarung der Anordnung von Spule und Kontakten entsprechend der Beschreibung und den Figuren.

8.2 Die aus Aktuator (21) und Türkontaktschalter (13/15/16) bestehende Reihenschaltung und der Verriegelungskontaktschalter (14/17/18) sind schlussendlich entsprechend den Angaben im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 des Streitpatents zwischen den drei Anschlusskontakten angeordnet. Die Reihenschaltung (13/15/16 - 21) liegt nämlich zwischen dem ersten Anschlusskontakt, der am elektrischen Anschluss 12 angebracht ist, und dem zweiten Anschlusskontakt, der mit dem Anschlusskontakt am Spulenträger 22 identifiziert werden kann. Der Verriegelungskontaktschalter (14/17/18) liegt dazu parallel (wie auch im Streitpatent nicht im strikten elektrotechnischen Sinne, sondern räumlich), zwischen dem ersten Anschlusskontakt an Anschluss 12 und dem dritten Anschlusskontakt auf der Metallkomponente 19.

9. Da alle Merkmale von Anspruch 1 des Streitpatents in D1 offenbart sind, ist sein Gegenstand nicht neu im Sinne von Artikel 54 (1) und (3) EPÜ. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ steht demnach der Aufrechterhaltung des Patents entgegen.

Hilfsantrag

10. In Anspruch 1 des einzigen Hilfsantrags wurde im kennzeichnenden Teil präzisiert, dass die Türverriegelung nur drei Anschlusskontakte zur Steckverbindung mit einer Haushaltsgerätesteuerung aufweist.

11. Diese hervorgehobenen Änderungen beheben den Neuheitseinwand allerdings nicht.

11.1 Insbesondere sind die drei Anschlusskontakte der Türverriegelung in D1 grundsätzlich auch zur Steckverbindung mit einer Haushaltsgerätesteuerung geeignet. Zumindest kann die Kammer nicht erkennen, dass die betreffende Zweckangabe Merkmale impliziert, die in D1 nicht offenbart wären. Dies wurde allerdings von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer auch nicht behauptet.

11.2 Bestritten hat die Beschwerdeführerin hingegen unter Berufung auf die Absätze 17 und 31/32 der D1, dass die Türverriegelung in D1 nur drei Anschlusskontakte aufweise. Diesem Argument kann die Kammer aus den bereits unter Punkten 8.1.3 und 8.1.4 Gründen nicht folgen.

12. Da der Gegenstand des geänderten Anspruchs 1 des Hilfsantrags auch nicht neu im Sinne von Artikel 54(1) und (3) EPÜ ist, kann das Patent in dieser Fassung nicht aufrechterhalten werden.

13. Mangels einer Fassung des Streitpatents, die die Erfordernisse des EPÜ erfüllt, kann die angefochtene Entscheidung über den Widerruf des Patents nicht aufgehoben werden. Die Beschwerde ist folglich zurückzuweisen.

Antrag auf Kostenverteilung

14. Der Antrag der Beschwerdeführerin auf Kostenverteilung ist zurückzuweisen, weil die Kammer in Ausübung ihres Ermessens eine Kostenverteilung aus Billigkeitsgründen nicht für geboten erachtet.

14.1 Nach Artikel 16 (1) Satz 1 VOBK in Verbindung mit Artikel 104 (1) EPÜ kann die Beschwerdekammer auf Antrag anordnen, dass ein Beteiligter die Kosten eines anderen Beteiligten ganz oder teilweise zu tragen hat. Unter Artikel 16 (1) Satz 2 a) bis e) VOBK finden sich Beispiele, bei denen eine Kostenauferlegung in Betracht kommt. Das ist indes nicht dahingehend zu verstehen, dass allein das Vorliegen der in Artikel 16 (1) Satz 2 a) bis e) VOBK aufgelisteten Aspekte eine Kostenverteilung gebietet. Vielmehr ist dieser zweite Satz von Artikel 16 (1) VOBK in Verbindung mit dem vorhergehenden Satz zu lesen, der auf das im Gesetzesrang übergeordnete EPÜ verweist. Dieses sieht in Artikel 104 (1) EPÜ die Verteilung von Kosten nur vor, wenn Billigkeitsgründe dies gebieten. Zudem stellt auch Artikel 16 (1) Satz 2 VOBK klar, dass das Ermessen der Kammer durch die aufgelisteten Tatbestände nicht eingeschränkt wird. Das bedeutet, dass das Vorliegen einer der in Artikel 16 (1) Satz 2 a) bis e) VOBK aufgelisteten Tatbestände die Kammer nicht davon entbindet, im Rahmen ihrer Ermessensentscheidung zu prüfen, ob eine Kostenverteilung im konkreten Fall der Billigkeit entspricht.

Um festzustellen, ob Billigkeitsgründe vorliegen, die eine Kostenverteilung gebieten, sind sowohl das Verhalten der Beteiligten als auch die dadurch bedingten kostenrechtlichen Auswirkungen zu berücksichtigen und gegeneinander abzuwägen. Eine Kostenverteilung aus Billigkeit kann daher in Betracht kommen, wenn das sorgfaltswidrige Verhalten einer Partei Kosten in nicht nur unerheblichem Umfang verursacht hat. Eine Kostenverteilung aus Billigkeitsgründen wegen verspäteter Vorlage von Dokumenten kann in Betracht kommen, wenn durch die vorwerfbare Verspätung unzumutbare Mehrkosten in nicht unerheblichem Umfang entstanden sind, die bei rechtzeitigem Vortrag nicht entstanden wären.

14.2 Vorliegend ist die Auferlegung von Kosten auf die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 nicht aus Billigkeitsgründen geboten.

14.2.1 Zwar hat die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 erst zu einem sehr späten Zeitpunkt neue Dokumente vorgelegt und damit ihr Vorbringen im Sinne von Artikel 16 (1) Satz 2 a) VOBK geändert. Mit der Vorlage dieser Dokumente hat die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 indes ihr bisheriges Vorbringen in Reaktion auf den Vortrag der Beschwerdeführerin ergänzt. Ungeachtet der Frage, ob das späte Vorbringen nach Artikel 12 (4) VOBK zurückzuweisen gewesen wäre, wenn es einer Entscheidung hierzu bedurft hätte, ist nicht zu verkennen, dass die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 bemüht war, mit ihrem neuen Vortrag zusätzliche Argumente in Ergänzung ihres bisherigen Vortrags einzuführen. Der Umstand, dass weder das EPÜ verspätetes Vorbringen noch die VOBK eine Änderung des Vorbringens grundsätzlich als unzulässig ansehen, sondern eine im Ermessen der Kammer stehende Entscheidung über dessen Zulassung (Artikel 114 (2) EPÜ, Artikel 12 (4), 13 (1) VOBK) vorsehen, zeigt, dass eine Änderung des Vorbringens nicht per se vorwerfbar bzw. unbillig ist. Vor diesem Hintergrund bedarf es im Allgemeinen zusätzlicher Umstände, um eine Kostenauferlegung aus Billigkeitsgründen infolge einer späten Änderung des Vorbringens zu rechtfertigen. Vorliegend sind solche besonderen Umstände im Hinblick auf die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 weder ersichtlich noch vorgetragen. Es hätte aber der Beschwerdeführerin als Antragstellerin oblegen, hierzu substantiiert vorzutragen.

Es ist insbesondere auch nicht ersichtlich, dass die späte Vorlage verfahrensmissbräuchlich erfolgt wäre, da die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 die neuen Dokumente im Rahmen des Austauschs von Argumenten zwischen ihr und der Beschwerdeführerin vorgelegt hat, um im Verlauf des Verfahrens ersichtliche bzw. vermeintliche Argumentationslücken zu schließen. Der späte Vortrag ist daher nicht gänzlich willkürlich erfolgt, sondern ist als Fortführung eines interaktiven Meinungsaustausches anzusehen, der sich im Verlauf des Beschwerdeverfahrens fortentwickelt hat.

14.2.2 Auch auf der Seite der Beschwerdeführerin sind keine besonderen Umstände ersichtlich bzw. von ihr substantiiert vorgetragen worden, die eine Kostenverteilung gebieten würden. Insbesondere fehlt es an substantiiertem Vortrag zu einem besonderen Kostenaufwand.

Allerdings spricht allein der Umstand, dass die neuen Dokumente für die Entscheidungsfindung nicht relevant geworden sind, nicht grundsätzlich gegen eine Kostenverteilung, da die Beteiligten sich auch auf solche Dokumente vorbereiten müssen (ebenso: T 117/86, Entscheidungsgründe 5., 6.) und dadurch zusätzliche Kosten anfallen können.

Im Rahmen der vorzunehmenden Abwägung ist aber zu berücksichtigen, dass eine frühzeitigere Ergänzung des Vorbringens ebenfalls einen zusätzlichen Vorbereitungsaufwand auf Seiten der Beschwerdeführerin zur Folge gehabt hätte, so dass die durch die neuen Dokumente bedingten Kosten überwiegend auch bei rechtzeitigem Vortrag angefallen wären (,,rechtmäßiges Alternativverhalten").

Zwar kann auch der durch eine späte Vorlage entstehende Zeitdruck - wie von der Beschwerdeführerin angeführt - unter Umständen zu Mehrkosten führen. Zudem kann in bestimmten Fällen auch die sporadische Einreichung von Dokumenten einen zusätzlichen Aufwand und damit verbundene Kosten verursachen (ebenso: T 323/89, ABl. EPA 1992, 169, Entscheidungsgründe 3; T 42/99, Entscheidungsgründe 3.1.1; T 117/86, Entscheidungsgründe 5 und 6). Dass dies vorliegend in einem Umfang der Fall gewesen wäre, der es unbillig erscheinen ließe, dass jede Partei ihre Kosten selbst trägt, ergibt sich aus dem Vortrag der Beschwerdeführerin indes nicht.

Auch die Art und Menge der vorgelegten Dokumente sowie der Zeitpunkt ihrer Vorlage (zu diesen Kriterien vgl.: T 1091/08, Entscheidungsgründe 2.7) legen es nicht nahe, dass deren schriftsätzliche Einbeziehung und ihre Berücksichtigung bei der Vorbereitung der mündlichen Verhandlung für die Beschwerdeführerin mit einem unzumutbaren Mehraufwand verbunden gewesen wären, der bei rechtzeitiger Vorlage nicht entstanden wäre.

Da die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 1 im vorliegenden Fall zudem keine zusätzlichen, besonderen Umstände vorgetragen hat, kommt eine Kostenverteilung im Hinblick auf die Kosten, die auch bei frühzeitigerem Vorbringen angefallen wären, nicht in Betracht.

14.3 Im vorliegenden Verfahren gebieten Billigkeitsgründe auch keine Auferlegung von Kosten auf die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3.

Allerdings ist im Rahmen der vorzunehmenden Abwägung das besonders vorwerfbare Verhalten der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 zu berücksichtigen. Ihr ist nämlich nicht nur vorzuwerfen, dass sie neuen Vortrag und neue Dokumente verspätet vorgebracht hat (Artikel 16 (1) Satz 2 a) VOBK), sondern zudem, dass sie im Beschwerdeverfahren erstmals in einem sehr späten Verfahrensstadium, nämlich nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung, eigenen substanziellen Vortrag in das Beschwerdeverfahren eingeführt hat. Das späte Vorbringen der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 kann daher nicht als Reaktion auf einen gegenseitigen Austausch von Argumenten bewertet werden. Vielmehr hat die Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 mit ihrem späten Vorbringen erstmals substantielle eigene Argumente in das Beschwerdeverfahren eingebracht, was einer effizienten Prozessführung widerspricht. Dieses Verhalten ist - entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 - auch nicht etwa durch die Einspruchsrücknahme der Einsprechenden 2 gerechtfertigt. Es obliegt nämlich nach allgemeinen Verfahrensgrundsätzen und gemäß Artikel 12 (2) VOBK jedem Beteiligten selbst, frühzeitig und vollständig zur Sache vorzutragen.

Ob das Verhalten der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 vorliegend als Verfahrensmissbrauch im Sinne von Artikel 16 (1) Satz 2 e) VOBK anzusehen ist, kann hier indes dahinstehen. Auch im Hinblick auf das späte Vorbringen der Beschwerdegegnerin-Einsprechenden 3 ist nämlich weder ersichtlich noch substantiiert von der Beschwerdeführerin vorgetragen, dass dieses Verhalten bzw. Art und Menge der vorgelegten Dokumente zu einem unzumutbaren Vorbereitungsaufwand auf Seiten der Beschwerdeführerin geführt hätten.

Eine Abwägung des vorwerfbaren Verhaltens der Beschwerdegegnerin-Einsprechende 3 einerseits und der Interessen der Beschwerdeführerin andererseits gebietet hier daher keine Kostenverteilung aus Billigkeitsgründen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag auf Kostenverteilung wird zurückgewiesen.

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