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  3. T 1771/13 24-01-2018
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T 1771/13 24-01-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T177113.20180124
Date de la décision
24 January 2018
Numéro de l'affaire
T 1771/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07000972.5
Classe de la CIB
F04D 29/42
F04D 29/62
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 412.04 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Pumpenaggregat

Nom du demandeur
Grundfos Management A/S
Nom de l'opposant

WITA - Wilhelm Taake GmbH

WILO SE

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 114(2)
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Änderungen - Erweiterung über den Inhalt der Anmeldung in der eingereichten Fassung hinaus (nein)

Verspätetes Vorbringen - korrekte Ermessensausübung (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Einspruchsgründe - Klarheit im Einspruchsverfahren

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
G 0007/92
T 1816/11
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents Nr. 1947347 in geändertem Umfang, zur Post gegeben am 19. Juni 2013. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II hatte am 16. August 2013 Beschwerde eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung war am 29. Oktober 2013 eingegangen.

Am 19. August 2013 hat die Einsprechende I ebenfalls gegen die oben genannte Entscheidung Beschwerde eingelegt. Diese Beschwerde wurde jedoch mit einem Schreiben vom 8. Oktober 2013 zurückgezogen.

II. Mit den Einsprüchen war das gesamte Patent wegen fehlender Neuheit und mangels erfinderischer Tätigkeit (Artikel 100(a) EPÜ in Verbindung mit Artikeln 52(1), 54 und 56 EPÜ) angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass keine der in Artikel 100 EPÜ genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang entgegenstünden. Dabei hat sie unter anderem die folgenden Entgegenhaltungen berücksichtigt:

D1 : "Katalog Heizung, Klima, Kälte" Wilo, 2002/2003 Seiten 4,16,20,21,23,152,169,171,173,447,471.

D2 : "Katalog Hocheffizienzpumpe" Wilo-Stratos, Seiten 4 bis 9.

D3 : "Hocheffizienz-Pumpen" Wilo-Stratos und Wilo-Stratos ECO. Produkt Broschüre Seiten 2-13, August 2005

D4 : H. Krasmann "Weltweit gibt es nichts vergleichbares", Hocheffizienzmagazin, 1. August 2002, Seiten 2,3 und 16 bis 19.

D5 : Bilder eines WILO Stratos D80/1-12 Pumpenaggregates, eingereicht mit Einspruchsbrief der Einsprechenden II vom 17. Januar 2012.

D6 : EP1133012 A

D8 : DE4418166 A

E8 : EP1204194

D20: DE19705974 A

D21: EP 1239152 A

Dahingegen hat die Einspruchsabteilung ihr Ermessen ausgeübt, indem sie das folgende spät eingereichte Dokument nicht ins Verfahren zugelassen hat:

E12: WO2008/019818A.

III. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II hat die folgenden Dokumente mit ihrer Beschwerdebegründung eingereicht:

E12a: Auszug aus dem europäischen Patentregister für EP2052159.

E12b: Dänisches Prioritätsdokument der E12, Anmeldung PA 200601061, 14. August 2006.

IV. Am 24. Januar 2018 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Die zur mündlichen Verhandlung ordnungsgemäß geladene Einsprechende I ist nicht erschienen. Die mündliche Verhandlung wurde gemäß Regel 115(2) EPÜ und Artikel 15(3) VOBK in Abwesenheit der Einsprechenden I fortgesetzt.

V. Die Beschwerdeführerin Einsprechende II beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Nachdem die Einsprechende I ihre Beschwerde zurückgezogen hat, hat sie als Verfahrensbeteiligte keine Anträge gestellt.

Die Beschwerdegegnerin-Patentinhaberin beantragt die Beschwerde als unbegründet zurückzuweisen und das Patent gemäß Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung aufrechtzuerhalten, hilfsweise beantragt sie die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß einem der Hilfsanträge 1 bis 3, die mit Schreiben vom 9. Januar 2013 eingereicht wurden.

VI. Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hauptantrag (in der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung) hat folgenden Wortlaut:

"Pumpenaggregat mit einem Elektromotor, welcher in einem Statorgehäuse (6) angeordnet ist, wobei an dem Statorgehäuse (6) an einer axialen Stirnseite ein Klemmenkasten angeordnet ist, wobei

der Klemmenkasten (12) ein rohrförmiges Gehäuseteil (44) auf weist,

das rohrförmige Gehäuseteil (44) mit einer ersten axialen Stirnseite an die axiale Stirnseite des Statorgehäuses (6) angesetzt ist,

im Inneren des rohrförmigen Gehäuseteils eine Leiterplatte (56) mit elektrischen und/oder elektronischen Bauelementen (72) angeordnet ist, wobei die Leiterplatte (56) sich im Wesentlichen parallel zu den axialen Stirnseiten des rohrförmigen Gehäuseteils (44) sowie des Statorgehäuses (6) erstreckt und von den an der dem Statorgehäuse zugewandten Oberfläche der Leiterplatte (56) angeordneten Bauelemente (72) zumindest diejenigen Bauelemente mit größerer Bauhöhe derart ringförmig verteilt angeordnet sind, sodass in einem Zentralbereich des rohrförmigen Gehäuseteils (44) von diesem Bauelementen (72) ein Freiraum gelassen wird, in welchen sich ein axiales Ende eines in dem Statorgehäuse (6) angeordneten Spaltrohres (14) erstreckt,

dadurch gekennzeichnet, dass die entgegengesetzte zweite axiale Stirnseite (46) des rohrförmigen Gehäuseteils (44) durch zumindest ein Deckelelement (40) verschlossen ist, in welches Bedien- und/oder Anzeigeelemente (38) integriert sind, und

an dem rohrförmigen Gehäuseteil (44) am Außenumfang ein elektrisches Anschlusselement (42) angeordnet ist".

VII. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II hat folgende Argumente vorgetragen:

Anspruch 1 sei nicht klar.

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei unzulässig erweitert. Anspruch 1 basiere unter anderem auf den ursprünglichen Ansprüchen 10 und 11, die von den Ansprüchen 8 und 9 abhängig waren. Daher müssten alle Merkmale von ursprünglichen Ansprüchen 8 und 9 im geänderten Anspruch aufgenommen werden.

Dokument E12 sei ins Beschwerdeverfahren zuzulassen und es sei für Einspruch 1 neuheitsschädlich.

Dem Gegenstand des Anspruchs 1 fehle es an erfinderischer Tätigkeit ausgehend von D20. Aus vielen Dokumenten seien Klemmenkasten von Pumpenaggregaten mit Bedienelementen auf der Stirnseite und seitlich angeordneten Anschlusselementen bekannt. Es sei für den Fachmann naheliegend, den Klemmenkasten der D20 so zu gestalten, um die Bedienelemente gut zugänglich zu machen. Die dafür notwendige Modifikationen des Pumpenaggregats der D20 gehörten zum allgemeinen Fachwissen.

VIII. Die Beschwerdegegnerin-Patentinhaberin hat folgende Argumente vorgetragen:

Klarheit sei kein Einspruchsgrund und daher seien Klarheitseinwände nicht zulässig.

Anspruch 1 basiere unter anderem auf den ursprünglichen Ansprüchen 8, 10 und 11. Nicht alle Merkmale des ursprünglichen Anspruchs 10 müssten im geänderten Anspruch 1 einbezogen werden, da die Verbindung "und/oder" mehrere Alternativen definiere. Der Gegenstand des ursprünglichen Anspruchs 9 sei weder strukturell noch funktionell mit dem Gegenstand der ursprünglichen Ansprüche 10 und 11 verbunden. Folglich stelle das Nichtaufnehmen im jetzigen Anspruch 1 keine unzulässige Erweiterung dar.

Dokument E12 sei nicht ins Verfahren zuzulassen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei erfinderisch ausgehend von D20. Es sei für den Fachmann nicht naheliegend, das Anschlusselement des Klemmenkastens der D20 von der Vorderseite zum Außenumfang des Klemmenkastens umzumontieren.

IX. Die Einsprechende I als Beteiligte hat keine sachlichen Ausführungen zum Gegenstand des Streitpatents gemacht.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin-Einsprechende II ist zulässig. Soweit auch die Einsprechende I Beschwerde eingelegt hatte, hat sie diese mit Schreiben vom 8. Oktober 2013 zurückgezogen. Die Einsprechende I fällt daher in die Rolle einer Beteiligten im Sinne von Artikel 107 EPÜ, zweiter Satz, zurück.

2. Das Patent betrifft ein Pumpenaggregat, welches durch einen Elektromotor angetrieben wird. Bei solchen Pumpenaggregaten ist üblicherweise ein Klemmenkasten an dem Motorgehäuse angebracht, welcher die elektrischen Anschlüsse für den Elektromotor und gegebenenfalls elektrische bzw. elektronische Bauteile zur Steuerung und/oder Regelung des Elektromotors enthält. Dabei ist bekannt, einen derartigen Klemmenkasten axialseitig, d. h. an der dem Pumpengehäuse abgewandten Stirnseite des Statorgehäuses zu befestigen. Häufig sind Anzeige- und Bedienungselemente zur Kontrolle und Einstellstellung des Pumpenaggregates im Klemmenkasten vorgesehen (siehe Patentschrift, Absätze [0001] und [0002]). Gemäß dem Patent (siehe Patentschrift, Absatz [0004]) ist Aufgabe der Erfindung unter anderem, ein solches Pumpenaggregat bereitzustellen, welches eine übersichtliche und gut zugängliche Anordnung der Bedien- und Anzeigeelemente zulässt.

3. Klarheit

Die Kammer ist sich der Debatte hinsichtlich der Zulässigkeit von Klarheitseinwänden im Einspruchsverfahren zum Zeitpunkt der Einreichung der Beschwerdebegründung bewusst (vgl. Beschwerdebegründung der Einsprechenden II, Seiten 5 und 6). Inzwischen hat die Große Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung G 3/14 dazu Stellung genommen (siehe Entscheidungsgründe, Punkt 85).

Demzufolge können bei der Prüfung nach Artikel 101 (3) EPÜ, ob das Patent in der geänderten Fassung den Erfordernissen des EPÜ genügt, die Ansprüche des Patents nur auf die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ geprüft werden, sofern - und dann auch nur soweit - diese Änderung einen Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ herbeiführt.

Im vorliegenden Fall stellen die Merkmale des Anspruchs 1 des jetzigen Hauptantrags eine fast wörtliche Kombination der Merkmale der erteilten Ansprüche 1, 8 und 11 dar. Insbesondere stammen die Begriffe "größere Bauhöhe" und "ringförmige Anordnung" im Bezug auf die Bauelemente aus dem erteilten Anspruch 11. Folglich hat die Kammer keine Befugnis, die Klarheit von Anspruch 1 zu prüfen.

4. Unzulässige Erweiterung, Artikel 123(2) EPÜ

Nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern sind Änderungen nur im Rahmen dessen zulässig, was der Fachmann der ursprünglich eingereichten Fassung der Anmeldung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens unmittelbar und eindeutig entnehmen würde (Siehe die Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA 8. Auflage 2016,(RdBK) II.E.1.2.1 und die darin zitierten Entscheidungen).

Zudem ist es in der Regel nicht zulässig, bei der Änderung eines Anspruchs isolierte Merkmale aus einer Reihe von Merkmalen herauszugreifen, die ursprünglich nur in Kombination miteinander (z. B. in einer bestimmten Ausführungsform in der Beschreibung) offenbart waren. Eine solche Änderung führt zu einer Zwischenverallgemeinerung. Diese ist nur zu rechtfertigen, wenn keinerlei eindeutig erkennbare funktionale oder strukturelle Verbindung zwischen den Merkmalen der spezifischen Kombination besteht (siehe dazu RdBK, II.E.1.7).

Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II macht geltend, die im jetzigen Anspruch 1 vorhandene Merkmalskombination der ursprünglichen Ansprüchen 1, 8, 11, ohne die die "Steckkontakte" betreffenden Merkmale der ursprünglichen Ansprüche 9 und 10 (von denen ursprünglichen Anspruch 11 abhängig war), stelle eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung dar. Die Kammer ist anderer Meinung.

4.1 Die ursprünglichen Ansprüche 9 und 10 lauten wie folgt:

"9. Pumpenaggregat nach Anspruch 8, dadurch gekennzeichnet, dass die Leiterplatte (56) mit Steckkontakten (58, 64) versehen ist, welche mit den elektrischen Kontakten (60) des Anschlusselementes (42) und/oder den elektrischen Kontakten (54) des zumindest einen Verbindungssteckers (52) elektrisch leitend in Eingriff sind".

"10. Pumpenaggregat nach Anspruch 9, dadurch gekennzeichnet, dass die Steckkontakte (58, 64) und/oder zumindest ein Teil der elektrischen bzw. elektronischen Bauelemente (72) an der dem Statorgehäuse (6) zugewandten Oberfläche der Leiterplatte (56) angeordnet sind".

4.2 Durch der "und/oder" Verknüpfung des Anspruchs 10 werden drei Alternative Merkmale definiert. Diese sind, dass an der dem Statorgehäuse (6) zugewandten Oberfläche der Leiterplatte (56) entweder Steckkontakte oder elektronische Bauelemente oder Steckkontakte und elektronische Bauelemente angeordnet sind. Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II handelt es sich dabei um separate und gleichrangige Alternativen (sie hätten genauso als drei gleichrangige Ansprüche mit jeweils einer der Alternativen formuliert werden können). Daher müssen bei der Kombination des ursprünglichen Anspruchs 10 mit dem auf Anspruch 10 rückbezogenen Anspruch 11 nicht alle drei Merkmale einbezogen werden. Anders ausgedrückt: Das Weglassen eines (oder zweier) dieser Merkmale stellt sich bei der Kombination der ursprünglichen Ansprüche 10 und 11 lediglich als Weglassen eines fakultativen Merkmals dar.

Soweit also nur die zweite Alternative (elektronische Bauelemente an der dem Statorgehäuse zugewandten Oberfläche der Leiterplatte) in den jetzigen Anspruch 1 aufgenommen wurde, liegt darin nur ein Weglassen fakultativer Merkmale. Dies stellt keine unzulässige Erweiterung dar.

4.3 Dem steht das Argument der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II nicht entgegen, wonach die Anordnung von größeren elektronischen Bauelementen und Steckkontakten auf der selben (zum Statorgehäuse gewandten) Oberfläche der Leiterplatte funktionell/strukturell verbunden sind, weil dadurch alle Teile des Pumpenaggregats in eine axiale Richtung Zusammengesteckt und zusammengefügt werden können und das resultierende Pumpenaggregat eine geringe Bauhöhe hätte (vgl. z.B. veröffentlichte Anmeldung, Spalte 5, Zeilen 24 bis 36, Absatz [0057] und Figur 1). Denn, wie oben ausgeführt, wird durch den Rückbezug auf den ursprünglichen Anspruch 10 im ursprünglichen Anspruch 11 keine bestimmte Oberfläche der Leiterplatte für die Steckkontakte impliziert.

Aus dem gleichen Grund spielt die Feststellung, dass gemäß der detaillierten Ausführungsform (siehe z.B. Figur 1) elektronische Bauelemente und Steckkontakte auf der gleichen Oberfläche der Leiterplatte angeordnet sind (ob dies eine strukturelle oder funktionelle Verbindung der Beiden belegen könnte oder nicht), bei der Prüfung der angeblichen unzulässigen Erweiterung auch keine Rolle.

4.4 Folglich muss die Kammer nur prüfen, ob der vorliegender Anspruch 1 durch die Nichtaufnahme des Merkmals des ursprünglichen Anspruchs 9 unzulässig erweitert wird. Damit stellt sich die Frage, ob das Merkmal "Steckkontakte auf der Leiterplatte" (ohne an zugeben auf welcher Oberfläche) in einer funktionalen oder strukturellen Verbindung zu den sonstigen im Anspruch 1 aufgenommenen Merkmalen der ursprünglichen Ansprüche 10 und 11 (elektronische Bauelemente an der dem Statorgehäuse zugewandten Oberfläche der Leiterplatte wobei die mit größerer Bauhöhe ringförmig verteilt sind usw.) standen.

4.5 Nach Ansicht der Kammer impliziert die Art der beiden Komponenten (nicht näher bezeichnete elektronische Bauelemente und Steckkontakte) an sich keine strukturelle oder funktionelle Verbindung. Dass die elektronischen Bauelemente elektrisch verbunden werden müssen, ist nicht strittig. Dennoch spielt es keine Rolle, ob dies über Steckkontakte erreicht wird oder nicht.

Ferner werden Steckkontakte und elektronische Bauelemente im allgemeinen Teil der Beschreibung der Erfindung unabhängig voneinander beschrieben und jeweils lediglich als bevorzugt bezeichnet. Insbesondere (siehe veröffentlichte Anmeldung Absätze [0016] bis [0020]) wird die Idee, eine Leiterplatte mit elektrischen und/oder elektronischen Bauelementen vorzugsweise an seiner dem Statorgehäuse zugewanden Oberfläche vorzusehen, erst im Absatz [0016] eingeführt. Dort werden Steckkontakte gar nicht erwähnt. Daraus liest der Fachmann keinen strukturellen oder funktionellen Zusammenhang der beiden Merkmalen.

Das Konzept, die Leiterplatte mit Steckkontakten zu versehen, ohne eine bestimmte Oberfläche der Leiterplatte anzugeben, wird erst in dem darauffolgenden Absatz erwähnt, und zwar als ein "weiter bevorzugter" Aspekt der Erfindung (siehe veröffentlichte Anmeldung Spalte 5, Zeilen 13 bis 22). Dort ist keine Rede von elektronischen Bauelementen. Daher liest der Fachmann auch hieraus keinem funktionellen oder strukturellen Zusammenhang zwischen elektronischen Bauelementen und Steckkontakten.

Zwei Absätze weiter (Absatz [0019]) wird die anspruchsgemäße Anordnung der größeren elektronischen Bauteile beschrieben (ringförmig an der dem Statorgehäuse zugewandten Oberfläche der Leiterplatte verteilt). Auch hier werden Steckkontakte nicht erwähnt. Folglich wird in diesem Teil der Beschreibung die anspruchsgemäße Anordnung der elektronischen Bauelemente auf der Leiterplatte unabhängig von der Idee, die Leiterplatte mit Steckkontakten zu versehen (auf welcher Seite auch immer), präsentiert. Mit anderen Worten sind die zwei Ideen strukturell und funktionell unverbundene Konzepte. Aus diesen Gründen kann das anspruchsgemäße Merkmal "elektronische Bauteile" unabhängig von Steckkontakten gemäß dem ursprünglichen Anspruch 9 in Anspruch 1 aufgenommen werden, ohne das Patent unzulässig zu erweitern.

4.6 Daher bestätigt die Kammer die Feststellung der angefochtenen Entscheidung, dass der Gegenstand des geänderten Anspruchs 1 nicht im Sinne des Artikels 123(2) EPÜ über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht (siehe hierzu Entscheidungsbegründung, Teil 5).

5. Neuheit

Zur Begründung ihres Neuheitseinwandes beruft sich die Beschwerdeführerin-Einsprechende II auf die Entgegenhaltung E12. Diese war bereits im Einspruchsverfahren verspätet vorgelegt und von der Einspruchsabteilung als prima-facie nicht relevant nicht in das Verfahren zugelassen worden. Zur Begründung hat die Einspruchsabteilung ausgeführt, die Gültigkeit der in dem nachveröffentlichten Dokument E 12 in Anspruch genommene Priorität des Dokuments E12b hätte, nachdem diese bestritten worden war, nachgewiesen werden müssen. Dieser Nachweis sei nicht erbracht worden. Im Beschwerdeverfahren beanstandet die Beschwerdeführerin-Einsprechende II diese Entscheidung und vertritt die Auffassung, die Feststellung der Gültigkeit der Priorität verlange einen mit dem Sachverstand des Fachmanns durchzuführenden Erfindungsvergleich, der bei einer Relevanzprüfung nicht Teil der Beurteilung sein könne, sondern dieser nachgelagert sei.

Die Kammer vermag sich dieser Auffassung nicht anzuschließen.

Die Nichtzulassung des Dokuments E12 durch die Einspruchsabteilung beruht auf einer Ermessensentscheidung. Als solche ist sie grundsätzlich nur eingeschränkt - das heißt nur auf Ermessensfehler - zu überprüfen (vgl.: G 7/92, Punkt 2.6). Allerdings - und insoweit stimmt die Kammer der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II zu - darf dies nicht dazu führen, dass in die Ermessensentscheidung eingeflossene materiell-rechtliche Fragen auf diesem Weg der Überprüfung durch die Beschwerdekammern entzogen werden. Hinsichtlich dieser Fragen, die den Kernbereich der Überprüfungskompetenz der Kammern ausmachen, haben diese vielmehr das ihnen durch Artikel 12(4) VOBK eingeräumte Ermessen selbst auszuüben (vgl.: T 1816/11 Entscheidung vom 22.11.2016, Ziffern 2.6 bis 2.8 der Entscheidungsgründe, m.w.Nachw.).

In dem vorliegenden Fall geht es um die Frage, ob bestimmte von der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II als neuheitsschädlich angesehenen Merkmale des nachveröffentlichten Dokuments E12 bereits in dem Prioritätsdokument E12b enthalten sind. Dies kann auch nach Auffassung der Kammer nicht festgestellt werden. Denn zum einen lassen die Abbildungen in der E12b keinerlei Details erkennen. Zum anderen kann der in dänischer Sprache abgefasste Text der E12b auch nicht zur Erläuterung herangezogen werden. Die Kammer gelangt daher in Ausübung des ihr nach Artikel 12(4) VOBK eingeräumten Ermessens zu der Überzeugung, dass das Dokument E12 prima-facie nicht neuheitsschädlich und deshalb nicht in das Verfahren zuzulassen ist.

6. Hauptantrag Anspruch 1 - erfinderische Tätigkeit

6.1 Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II macht geltend, dass es dem Gegenstand des Anspruchs 1, ausgehend von Druckschrift D20, an erfinderischer Tätigkeit mangelt. Weitere Angriffslinien im Bezug auf erfinderische Tätigkeit sind im Beschwerdeverfahren nicht vorgebracht worden.

6.2 Es ist unstreitig, dass D20 (siehe Spalte 2, Zeile 44 bis Spalte 3, Zeile 46 mit Figur 1) folgende Merkmale offenbart: Ein Pumpenaggregat mit einem Elektromotor der in einem Statorgehäuse 3 angeordnet ist, wobei an dem Statorgehäuse an einer axialen Stirnseite ein Klemmenkasten 22 angeordnet ist. Der Klemmenkasten 22 hat ein rohrförmiges Gehäuseteil (Spalte 1, Zeilen 5 bis 9 mit Spalte 3, Zeilen 11 bis 23 mit Figur 1) das mit einer ersten axialen Stirnseite an die axiale Stirnseite des Statorgehäuses angesetzt ist (Spalte 3, Zeilen 16 bis 23). Im Inneren des rohrförmigen Gehäuseteils befindet sich eine Leiterplatte (Figur 1) worauf elektrische/elektronische Bauelemente 26 angeordnet sind (Spalte 3, Zeilen 31 bis 32 und Figur 1), wobei die Leiterplatte sich im Wesentlichen parallel zu den axialen Stirnseiten des rohrförmigen Gehäuseteils sowie des Statorgehäuses erstreckt (Figur 1).

Die Bauelemente (ob groß oder klein) sind an der dem Statorgehäuse zugewandten Oberfläche der Leiterplatte angeordnet und derart ringförmig verteilt, dass in einem Zentralbereich des rohrförmigen Gehäuseteils ein Freiraum verbleibt, in welchen sich ein axiales Ende eines in dem Statorgehäuse 18, 19 angeordneten Spaltrohres 8 (Spalte 2, Zeilen 16 bis 20 und Spalte 3, Zeilen 1 bis 11; Fig. 1, 19,20, 21) erstreckt. Damit sind alle Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1 aus D20 bekannt.

Der kennzeichnende Teil des Anspruchs hat drei Merkmale, die die Parteien jeweils als M11 bis M13 bezeichnet haben.

In Bezug auf die Merkmale M11 (Deckelelement) und M12 (Bedien und/oder Anzeigeelemente) ist unstrittig, dass bei dem Pumpenaggregat der D20 die zweite axiale Stirnseite des rohrförmigen Gehäuseteils geschlossen ist. Ungeachtet der Frage, ob diese ein "Deckelelement" ist oder nicht, verfügt sie zumindest nicht über integrierten Bedien- und/oder Anzeigelemente (vgl. Merkmal M12). Bei D20 werden Bedien- oder Anzeigeelemente gar nicht erwähnt. In Bezug auf die Stirnseite selbst ist sie lediglich (siehe Spalte 3, Zeilen 12 bis 16 und 31 bis 34 mit Figur 1) mit einem Stromanschlusselement 27 und einer Schraube 21, die das Gehäuseteil an dem Spalttopf befestigt, versehen.

6.3 Außerdem ist es nicht strittig (vgl. das letzte Merkmal des Anspruchs, M13, "an dem rohrförmigen Gehäuseteil (44) am Außenumfang ein elektrisches Anschlusselement (42) angeordnet ist"), dass bei D20 am Außenumfang des rohrförmigen Gehäuseteils kein elektrisches Anschlusselement angeordnet ist: wie oben erläutert, befindet sich das elektrische Anschlusselement 27 auf der Stirnseite des Gehäuseteils.

6.4 Daher unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von dem Pumpenaggregat der D20 mindestens dadurch, dass Bedienen und/oder Anzeigeelemente in der Stirnseite des Klemmenkastens integriert sind (ob dies ein anspruchsgemäßes Deckelelement darstellt oder nicht kann dahingestellt bleiben) und dass an dem rohrförmigen Gehäuseteil des Klemmenkastens am Außenumfang ein elektrisches Anschlusselement angeordnet ist.

6.5 Bedien- und/oder Anzeigeelemente erlauben, dass das Pumpenaggregat von einer Bedienperson gesteuert wird. Nach dem Patent werden sie gut sichtbar und zugänglich, wenn sie an der axialen Stirnseite des Klemmenkastens angeordnet sind (siehe Patentschrift, Absatz [0008]). Außerdem wird diese günstige Anordnung nicht durch das Anschlusselement beeinträchtigt, wenn letzteres, statt an der Stirnseite, am Außenumfang des rohrförmigen Gehäuseteils angeordnet ist (siehe Patentschrift, Absatz [0009]). Entgegen der Meinung der Beschwerdeführerin-Einsprechenden ergibt sich daher eine Synergieeffekt zwischen die beiden obigen Unterschiedsmerkmalen (Bedien- Anzeigelemente auf der Stirnseite und Anschlusselement am Außenumfang des Klemmenkastens angeordnet).

6.6 Die zu lösende Aufgabe kann daher darin gesehen werden, das Pumpenaggregat der D20 so zu verbessern, dass es von einer Bedienperson eingestellt und gesteuert werden kann und zwar auf eine bequeme Art und Weise.

6.7 Eine zentrale Idee der D20 ist der modulare Aufbau des Pumpenaggregats, sodass seine Teile einfach zu montieren und auszutauschen sind (Spalte 1, Zeilen 14 bis 19, Spalte 2, Zeilen 2 bis 8). Daher ist der Klemmenkasten, mit seinem rohrförmigen Gehäuseteil, koaxial in das Motorgehäuse vollständig einschiebbar (Spalte 2, Zeilen 16 bis 20, Spalte 3, Zeilen 16 bis 20, Anspruch 5 und Figur 1).

Um dies zu erreichen hat das Motorgehäuse 3 einen zylindrischen koaxialen Hohlraum am Ende des Wicklungsträgers (Spalte 1, Zeilen 5 bis 9, und Figur 1 rechts), in dem der rohrförmige Klemmenkasten 22 (in D20 "Anschlussmodul 22" genannt) vollständig hineingeschoben wird, wobei, wie bei einer Steckdose, sich axial erstreckende elektrische Steckerstifte 23a des Klemmenkastens in Kontaktbuchsen 24 des Motors hineingeführt werden (Spalte 3, Zeilen 24 bis 30 und Figur 1). Dies gibt dem Fachmann den Rahmen für die Weiterentwicklung der D20 vor.

6.8 Unabhängig davon, ob es für den Fachmann angesichts der genannten objektiven technischen Aufgabe, naheliegend ist, Bedien- und/oder Anzeigeelemente in die axiale Stirnseite des Klemmenkastens der D20 zu integrieren, stellt sich bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nach dem Problemlösungsansatz die Frage, ob der Fachmann auf naheliegende Weise den vollständig in das Motorgehäuse einschiebbaren Klemmenkasten der D20, mit einem elektrischen Anschlusselement am Außenumfang seines rohrförmigen Gehäuseteils versehen würde (vgl. Anspruchsmerkmal M13).

6.9 Nach Ansicht der Kammer würde der Fachmann einen solchen Umbau nicht in Erwägung ziehen, auch wenn er vielleicht erkennen könnte, dass das an der Vorderseite des Klemmenkastens angeordnete elektrische Anschlusselement 27 der D20 den Zugang zu eventuell auf dieser Seite anzuordnenden Bedien-/Anzeigeelementen einschränken würde. Der Grund dafür ist (vgl. D20, Figur 1 und Spalte 3, Zeilen 16 bis 23), dass im eingeschobenen Zustand des Klemmenkastens 22 der Außenumfang seines rohrförmigen Gehäuseteils vollständig von der zylindrischen Öffnung des Motorgehäuses 3 umgeben ist und damit keinen Platz für ein seitlich aus dem Klemmenkasten herausragendes Anschlusselement bietet.

6.10 Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II deutet in D20 nichts auf ein am Außenumfang angeordnetes Anschlusselement hin. Es stimmt, dass die Figuren 2 und 3 jeweils auf die Seite des Klemmenkastens zeigende Pfeile aufweisen. Dennoch stellen sie keine Anschlusselemente dar, sondern geben lediglich schematische die jeweilige Versorgungsspannung (Wechselspannung bzw. Gleichspannung) an. Die Beschreibung sagt nichts anderes: das Pumpenaggregat der Figur 2 ist dasselbe wie in Figur 1 (siehe Spalte 2, Zeilen 44 bis 45) und hat daher ein an der Stirnseite des Klemmenkastens angeordnetes Anschlusselement. Der Klemmenkasten der Figur 3 ist gleichermaßen angeordnet (siehe Spalte 3, Zeilen 43 bis 46).

6.11 Der übrige von der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II im Bezug auf das Merkmal M13 zitierte Stand der Technik lehrt dem Fachmann ebenfalls nicht, wie er einen vollständig in das Motorgehäuse einschiebbaren Klemmenkasten mit einem am Außenumfang angeordneten elektrischen Anschlusselement versehen könnte. Es mag sein, dass diese Dokumente Klemmenkasten mit stirnseitig angeordneten Bedienelemente und seitlich angeordneten Anschlusselementen zeigen. Dennoch zeigt keines einen einschiebbaren Klemmenkasten wie in D20. Vielmehr zeigen sie jeweils einen aus dem Pumpenaggregat herausragenden Klemmenkasten mit einem auf einer vollständig freiliegenden Gehäuseseite angeordneten Anschlusselement (siehe D3, Seite 10; D4, Seite 19, mittleres Bild; D5, die angeblich das gleiche Pumpenaggregat wie D1 und D2 zeigt, Figuren 1 und 3; D6, Figur 1; D8 Figuren 1 und 2; E8, Figur, Ziffer 9; D21, Figuren 2 und 3).

Nur die Stirnseite des Klemmenkastens der D20 bietet eine solche freiliegende Gehäuseseite (auf der das Anschlusselement 27 tatsächlich angeordnet ist). Daher würde eine Zusammenschau des obigen Stands der Technik den Fachmann höchstens darauf hinweisen, dass er die Anordnung des Anschlusselements 27 an der Stirnseite des Klemmenkastens nicht ändern soll. Mit anderen Worten ist die anspruchsgemäße seitliche Anordnung des elektrischen Anschlusselements durch Betrachten der obigen Dokumente für den Fachmann nicht naheliegend. Daher kann dahingestellt bleiben, ob D5 Stand der Technik im Sinne vom Artikel 54(2) EPÜ ist.

6.12 Die Kammer hat, entgegen den Ausführungen von der Beschwerdeführerin-Einsprechende II, auch keinen Grund anzunehmen, dass das Versehen des komplett in das Motorgehäuse einschiebbaren Klemmenkastens der D20 mit einem am Außenumfang seines rohrförmigen Gehäuseteils montierten elektrischen Anschlusselement dem Fachmann aus seinem Fachwissen heraus eine geläufige Maßnahme darstellt.

6.12.1 Wie die Beschwerdeführerin-Einsprechende II vorgetragen hat, würde eine solche Maßnahme nicht nur das Hinzufügen eines Anschlusselements an der Seite des Klemmenkastens, sondern auch weitere Modifikationen des Motorgehäuses erfordern, damit es den modifizierten Klemmenkasten aufnehmen könnte. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II hat die Auffassung vertreten, dass diese weitere Modifikationen daraus bestehen könnten einen Schlitz in der Seite des Motorgehäuses durch den das Anschlusselement gleiten könnte, vorzusehen und einer Dichtung um den Schlitz Bereitstellen.

Nach Ansicht der Kammer lägen solche Modifikationen eines Motorgehäuses, mit seinen mehreren separaten Schritten, außerhalb der normalen routinemäßigen Fähigkeiten des Fachmannes. Dies gilt um so mehr, als ein solcher Schlitz in der Wandung 3 des Statorgehäuses besondere Dichtungsmaßnahmen erfordern würde. In Figur 1 sind auf der Seite des Moduls im Bereich der äußeren Stirnseite (undeutlich) Dichtringe erkennbar, die zusammen mit ähnlichen Ringen im unteren Bereich der Wicklungsträger 9 darauf hinweisen, dass beim Einschub und Zusammenbau des Moduls und des Wicklungsträgers das Innere des Gehäuses abgedichtet wird. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende II hat auch nicht durch Beweismittel belegt, dass solche besondere Maßnahmen zum allgemeinen fachmännischen Können gehören. Daher liegt das Anbringen eines elektrischen Anschlusselements am Außenumfang des rohrförmigen Gehäuseteils des Klemmenkastens der D20 jenseits des normalen fachmännischen Könnens.

6.12.2 Aus den vorstehenden Ausführungen folgt, dass der Fachmann ausgehend von D20 und mit Kenntnis des sonstigen im Beschwerdeverfahren genannten Stands der Technik bzw. allgemeinem Fachwissen nicht auf naheliegende Weise zum letzten Merkmal (Anschlusselement) des Anspruchs 1 gelangen würde. Somit hat das Vorbringen der Beschwerdeführerin-Einsprechenden II die Kammer nicht davon überzeugt, dass es dem Gegenstand des Anspruches 1 wie aufrecht erhalten an erfinderischer Tätigkeit fehlt.

7. Keine der erhobenen Einwände gegen das Patent in der aufrechterhaltenen Fassung führt zum Erfolg. Die Kammer hat auch keinen sonstigen Grund anzunehmen, dass das geänderte Patent die Erfordernisse des EPÜ nicht erfüllt, Artikel 101(3)(a) EPÜ. Somit bestätigt sie die angefochtene Zwischenentscheidung, das Patent in geänderter Fassung aufrechtzuerhalten.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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