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  3. T 1723/13 (Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul/PHOENIX) 30-01-2015
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T 1723/13 (Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul/PHOENIX) 30-01-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T172313.20150130
Date de la décision
30 January 2015
Numéro de l'affaire
T 1723/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08707499.3
Classe de la CIB
G05B 19/05
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 391.49 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul

Nom du demandeur
Phoenix Contact GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
WAGO Kontakttechnik GmbH & Co. KG
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 111(1)
European Patent Convention Art 108
European Patent Convention R 99(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerde - (ja)

Erfinderische Tätigkeit (Hilfsanträge 5 und 6) - (nein)

Zulässigkeit (Hilfsantrag 5a) - (nein)

Zulässigkeit (Hilfsantrag 7) - (ja)

Zurückverweisung an die erste Instanz - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2337/16

Sachverhalt und Anträge

I. Ein Einspruch wurde gegen das europäische Patent Nr. 2115539 in seiner Gesamtheit gestützt auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit den Artikeln 52 (1), 54 (1), 54 (2) und 56 EPÜ eingelegt. Die Einspruchsabteilung hat in der mündlichen Verhandlung am 16. April 2013 festgestellt, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des Übereinkommens genügen.

II. Die Einspruchsabteilung hat in der angefochtenen Entscheidung unter anderem festgestellt, dass Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 klar sei (Artikel 84 EPÜ) und dieser Anspruch und auch der nebengeordnete Anspruch 9 und die abhängigen Ansprüche 2 bis 8 und 10 bis 13 alle Erfordernisse der Artikel 52 (1), 56 und 123 (2) EPÜ erfüllen. Dabei hat die Einspruchsabteilung festgestellt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 5 für den von

E3: DE 44 38 804 C1

ausgehenden Fachmann sowohl unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens als auch unter Berücksichtigung von

E4: US 6308231 B1

nicht naheliegend sei.

III. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) Beschwerde ein und begründete diese. Sie beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in vollem Umfang zu widerrufen. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

Die Beschwerdeführerin geht in ihrer Beschwerdebegründung unter anderem von

E5: DE 698 16 236 T2

als nächstliegendem Stand der Technik aus.

IV. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde als unzulässig zu verwerfen. Dieser Antrag wurde damit begründet, dass die mit der Beschwerdebegründung vorgebrachten Einwände und Tatsachen im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können und gemäß Artikel 12 (4) VOBK nicht zuzulassen seien. Des weiteren wurde beantragt, die Beschwerde als unbegründet zurückzuweisen. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

V. Die Kammer hat die Parteien zu einer mündlichen Verhandlung geladen und in einer Mitteilung nach Artikel 15 (1) VOBK zum Sachverhalt vorläufig Stellung genommen.

VI. Mit ihrer Erwiderung zum Ladungsbescheid bestätigte die Beschwerdegegnerin ihre vorhergehenden Anträge und beantragte ferner, das Patent in geänderter Form gemäß einem der dieser Erwiderung beigefügten Hilfsanträge 6 bis 9 aufrecht zu erhalten. Mit einem weiteren Schreiben vom 27. Januar 2015, eingegangen am 28. Januar 2015, wurden die Hilfsanträge 6 bis 9 unverändert und weitere Hilfsanträge 10 bis 13 eingereicht.

Die Beschwerdeführerin bestätigte ihren Antrag auf vollständigen Widerruf des Streitpatents.

VII. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer nahm die Beschwerdegegnerin ihren Antrag zurück, die Beschwerde als unzulässig zu verwerfen. Sie reichte einen weiteren Hilfsantrag 5a ein.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde oder alternativ die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz, oder hilfsweise die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang auf der Grundlage der Ansprüche des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrags 5a, oder auf der Grundlage der Ansprüche eines der mit Schreiben vom 27. Januar 2015, eingegangen am 28. Januar 2015, eingereichten Hilfsanträge 6 bis 13.

Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung der Kammer.

VIII. Anspruch 1 des Hilfsantrags 5, auf dessen Grundlage das Patent in der Zwischenentscheidung vom 21. Mai 2013 aufrecht erhalten wurde, lautet wie folgt:

"Steuer- und Datenübertragungssystem umfassend, eine Anzahl von benachbart aneinandergereihten E/A-Modulen (100 ... 107), wobei jedes E/A-Modul wenigstens einen E/A-Signalkanal umfasst sowie wenigstens einen ersten Signalanschluss zum Verbinden des E/A-Signalkanals mit einem Datenbus und wenigstens einen zweiten Signalanschluss zum Verbinden eines Busteilnehmers mit dem E/A-Signalkanal, und

wobei das System ein Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul (300) umfasst, wobei das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul eine Steuerelektronik zum gezielten Ansteuern der Anzahl von E/A-Modulen umfasst und mit der Anzahl von E/A-Modulen mechanisch miteinander verbunden ist und eine lösbare Einheit mit diesen bildet und wobei die Anzahl von E/A-Modulen vorgesehen ist, um das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul (300) aufzunehmen, wobei die E/A-Module eine jeweils zwischen dem ersten und zweiten Signalanschluss angeordnete E/A-Elektronik (110 ... 117) umfassen, wobei jedes E/A-Modul ferner eine erste Verbindungseinrichtung (130) aufweist,

und das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul eine Anzahl von komplementär zu den ersten Verbindungseinrichtungen ausgebildeten zweiten Verbindungseinrichtungen (330) aufweist, die zum lösbaren mechanischen Verbinden des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls (300) mit einer entsprechenden Anzahl von benachbart aneinandergereihten E/A-Modulen (100 ... 107) am Gehäuse des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls (300) in einer Reihe angeordnet sind und wobei das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul ferner eine entsprechende Anzahl von dritten, der Steuerelektronik zugeordneten Signalanschlüsse [sic] aufweist,

wobei die Anzahl der dritten Signalanschlüsse und die Anzahl der zweiten Verbindungseinrichtungen derart zueinander angeordnet sind, dass beim Verbinden des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls mit der Anzahl von E/A-Modulen sich jeweils ein dritter Signalanschluss mit jeweils einem ersten Signalanschluss oder sich jeweils ein dritter Signalanschluss mit jeweils einem zweiten Signalanschluss paart."

Der nebengeordnete Anspruch 9 des Hilfsantrags 5 auf dessen Grundlage das Patent in der Zwischenentscheidung vom 21. Mai 2013 aufrecht erhalten wurde, lautet wie folgt:

"Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul zur Ansteuerung von E/A-Modulen für ein Steuer- und Datenübertragungssystem, bei welchem jedes E/A-Modul wenigstens einen E/A-Signalkanal umfasst sowie einen ersten Signalanschluss zum Verbinden des E/A-Signalkanals mit einem Datenbus und zweiten Signalanschluss zum Verbinden eines Busteilnehmers mit dem E/A-Signalkanal und jedes E/A-Modul ferner eine erste Verbindungseinrichtung aufweist, wobei das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul

gekennzeichnet ist durch

eine Anzahl von komplementär zu den ersten Verbindungseinrichtungen ausgebildeten zweiten Verbindungseinrichtungen, die zum lösbaren mechanischen Verbinden des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls mit einer entsprechenden Anzahl von benachbart aneinandergereihten E/A-Modulen am Gehäuse des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls in einer Reihe angeordnet sind, wobei das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul durch die Anzahl der aneinandergereihten E/A-Module aufnehmbar ist, und

eine in dem Gehäuse beherbergte Steuerelektronik zum gezielten Ansteuern von mit dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul verbundenen E/A-Modulen, wobei die E/A-Module eine jeweils zwischen dem ersten und zweiten Signalanschluss angeordnete E/A-Elektronik (110 ... 117) umfassen, und wobei

das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul ferner eine entsprechende Anzahl von dritten, der Steuerelektronik zugeordneten Signalanschlüssen aufweist, wobei die Anzahl der dritten Signalanschlüsse und die Anzahl der zweiten Verbindungseinrichtungen derart zueinander angeordnet sind, dass beim Verbinden des Gehäuses mit der Anzahl von E/A-Modulen sich jeweils ein dritter Signalanschluss mit jeweils einem ersten Signalanschluss oder sich jeweils ein dritter Signalanschluss mit jeweils einem zweiten Signalanschluss paart."

Anspruch 1 des Hilfsantrags 5a umfasst abgesehen von einer Änderung der Reihenfolge der Merkmale das zusätzliche Merkmal:

"wobei je nach Anordnung der E/A-Module somit jeder Signalanschluss als Eingang oder Ausgang definiert werden kann und jedem Eingang oder Ausgang individuell eine E/A-Elektronik zugewiesen werden kann".

Der nebengeordnete Anspruch 9 des Hilfsantrags 5a umfasst entsprechende Änderungen und insbesondere ebenfalls dasselbe zusätzliche Merkmal wie Anspruch 1.

In Anspruch 1 des Hilfsantrags 6 wurde im Vergleich zu Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 das Merkmal "Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul (300)" in "Steuermodul oder Steuer- und Datenübertragungsmodul" geändert.

Der nebengeordnete Anspruch 9 des Hilfsantrags 6 weist eine entsprechende Änderung auf.

In Anspruch 1 des Hilfsantrags 7 umfasst im Vergleich zu Anspruch 1 des Hilfsantrags 5 das "Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul eine in einem Gehäuse beherbergte Steuerelektronik" und die Anzahl von E/A-Modulen ist vorgesehen, "um das Gehäuse des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls (300) tragend aufzunehmen".

Der nebengeordnete Anspruch 9 des Hilfsantrags 7 umfasst eine entsprechende Änderung.

In Anbetracht der Entscheidung der Kammer erübrigt sich eine Wiedergabe der unabhängigen Ansprüche der Hilfsanträge 8 bis 13.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde (Artikel 108 EPÜ)

Die Zulässigkeit der Beschwerde ist stets von Amts wegen zu prüfen. Daher ist die Rücknahme dieses Einwands durch die Beschwerdegegnerin ohne Einfluss auf eine solche Überprüfung durch die Kammer. Die Kammer stellt fest, dass sich die Beschwerdebegründung mit den tragenden Gründen der angefochtenen Entscheidung, also der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands der Ansprüche 1 und 9 des Hilfsantrags 5, auseinandersetzt. Dabei geht sie für den Gegenstand des Anspruchs 9 wie die Einspruchsabteilung von E3 als nächst liegendem Stand der Technik aus und argumentiert, dass der Gegenstand dieses Anspruchs durch diese Druckschrift neuheitsschädlich vorweggenommen wird. Im Hinblick auf den Gegenstand des Anspruchs 1 geht sie unter anderem ebenfalls wie die Einspruchsabteilung von E3 als nächst liegendem Stand der Technik aus und argumentiert, dass der Gegenstand dieses Anspruchs in der Zusammenschau mit der Lehre von E5 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Somit erfüllt die Beschwerdebegründung die Erfordernisse der Regel 99 (2) EPÜ.

Für die Frage der Zulässigkeit ist es unerheblich, dass die Beschwerdebegründung eine weitere, von E5 ausgehende Argumentationslinie umfasst.

Da die Beschwerde auch die weiteren Erfordernisse für Frist und Form erfüllt, ist die Beschwerde zulässig (Artikel 108 EPÜ).

2. Zulassung der auf E5 basierenden Einwände (Artikel 12 (4) VOBK)

Gemäß Artikel 12 (4) VOBK wird das gesamte Vorbringen der Beschwerdeführerin nach Artikel 12 (1) a) VOBK von der Kammer berücksichtigt, wenn und soweit es sich auf die Beschwerdesache bezieht und die Erfordernisse nach Artikel 12 (2) VOBK erfüllt sind, wobei jedoch die Kammer befugt ist, Tatsachen, Beweismittel oder Anträge nicht zuzulassen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können oder dort nicht zugelassen worden sind. |

2.2 Das von der Beschwerdeführerin erstmals mit der Beschwerdebegründung eingereichte Vorbringen, das von E5 als nächst liegendem Stand der Technik ausgeht, ist nicht den Tatsachen, Beweismitteln und Anträgen im Sinne des Artikels 12 (4) VOBK zuzurechnen. E5 selbst wurde bereits in der Einspruchsschrift genannt und die Einspruchsschrift befasste sich bereits eingehend mit E5 zur Stützung der Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit Artikel 54 (1) bzw. 56 EPÜ. Daher sieht die Kammer keinen Grund, ein auf E5 basierendes Vorbringen gegen das Streitpatent in seiner durch die Einspruchsentscheidung aufrecht erhaltenen Form nicht zuzulassen (Artikel 12 (4) VOBK).

3. Anspruch 1 der Hilfsanträge 5 und 6: Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

3.1 Die Kammer geht von E5 als nächst liegendem Stand der Technik aus.

Dieses Dokument geht von einer bekannten Anordnung von Baugruppen aus, die in Verbindung mit einer weiteren Baugruppe, insbesondere einer Steuerbaugruppe stehen, wobei die Verbindung über eine Interface-Einrichtung erfolgt (Absatz [0002], die ersten drei Sätze). Eine solche Anordnung ist exemplarisch in Figur 1 gezeigt, wobei dort nur eine erste Baugruppe 3 dargestellt ist (Absatz [0018], erster Satz). Die Erfindung gemäß E5 sieht den modularen Aufbau der Interface-Einrichtung vor (Absatz [0012], erster Satz). Eine solche Interface-Einrichtung, die aus einer Reihe von Funktionseinheiten 10 besteht, ist in Figur 2 gezeigt (Absatz [0024], erster Satz), wobei dort die Anwesenheit einer ersten Baugruppe von im Text erwähnten wenigstens zwei Baugruppen lediglich durch den dazugehörigen Mehrfachverbinder 7 angedeutet ist.

Folglich zeigt E5 ein Steuer- und Datenübertragungssystem, das eine Anzahl von benachbart aneinander gereihten Funktionseinheiten 10 (die die Interface-Einrichtung und somit aneinandergereihte E/A-Module bilden) und ein Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul in modularer Form bestehend aus einer der Baugruppen 3 mit Mehrfachverbindern 7 und 8 und Kabel 2 umfasst.

Da die Interface-Einrichtung mindestens zwei Baugruppen verbindet, weist jede dieser die Interface-Einheit bildenden Funktionseinheiten 10 (bzw. E/A-Modul in der Wortwahl des Anspruchs), die auch jeweils mit einem Teil des Mehrfachverbinders 7 verbunden sind (Absatz 0024], letzter Satz), wenigstens einen E/A-Kanal zwischen den mindestens zwei Baugruppen auf. Diese sind über mit dem Mehrfachbinder 7 komplementären Mehrfachverbindern 11 und 11', die jeweils Signalanschlüsse (z.B. mit 16 in Figur 2 bezeichnet) aufweisen, mit dem E/A-Signalkanal der Interface-Einrichtung verbunden (Absatz [0035]). Diese Mehrfachverbinder 11 und 11' der Interface-Einrichtung (also der E/A-Module) sind solcher Art, dass sie mit einem Busteilnehmer oder mit einem Datenbus verbunden werden können.

Da eine der Baugruppen gemäß E5 insbesondere eine Steuerbaugruppe sein kann, umfasst diese implizit eine Steuerelektronik, so dass insgesamt ein Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul gebildet wird. Die Steuerelektronik dient zum gezielten Ansteuern der Anzahl von E/A-Modulen, die die Interface-Einrichtung bilden, zumindest in dem Sinne, dass einzelne Kontakte 16 dieser Module mit einem Steuersignal beaufschlagt werden.

Das aus Baugruppe 3 samt Kabel 2 und Mehrfachverbinder 7 bestehende Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul ist mechanisch und lösbar mit den Funktionseinheiten 10, also einer Anzahl von E/A-Modulen verbunden, wobei der Mehrfachverbinder als Teil des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls von der Anzahl der E/A-Module aufgenommen wird.

Die zwischen zwei Baugruppen angeordneten Funktionseinheiten 10 weisen elektronische Elemente auf (Absatz [0039]), die, da sie mit den Baugruppen verbunden sind, eine E/A-Elektronik bilden.

Die Funktionseinheiten 10 gemeinsam weisen erste Verbindungseinrichtungen in Form des Verbinders 11 bzw. 11' auf, zu denen die Baugruppe 3 mit Verbindungsleitung 2 und Mehrfachsteckverbindung 7 komplementäre zweite Verbindungseinrichtungen bilden.

Die zweiten Verbindungseinrichtungen bilden eine entsprechende Anzahl von dritten Signalanschlüssen.

Diese dritten Signalanschlüsse (in der Form der Mehrfachsteckverbindung 7) sind der Steuerelektronik der Baugruppe 3 mit Verbindungsleitung 2 und Mehrfachsteckverbindung 7 (die zusammen dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul gemäß Anspruch entsprechen) zugeordnet.

Eine Paarung jedes dritten Signalanschlusses der Mehrfachsteckverbindung 7 mit einem jeweiligen Signalanschluss der Mehrfachverbinder 11 bzw. 11' der Funktionseinheiten 10 ergibt sich aus Figur 2 in Verbindung mit Absatz [0024], erster Satz.

3.2 Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 5 unterscheidet sich von dem aus E5 bekannten Steuer- und Datenübertragungssystem dadurch, dass die zweiten Verbindungseinrichtungen des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls zum lösbaren mechanischen Verbinden desselben mit einer entsprechenden Anzahl von benachbart aneinandergereihten E/A-Modulen am Gehäuse des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls angeordnet sind. Statt dessen sind gemäß E5 die Baugruppen, von denen eine dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul entspricht, über ein Kabel 2 und einer mit diesem verbundenen Mehrfachsteckverbindung 7 mit der aus E/A-Modulen bestehenden Interface-Einrichtung 1' verbunden.

3.3 Bei diesem Merkmal handelt es sich um eine mechanische Maßnahme, die das Erreichen einer kompakteren Bauform ermöglicht. Die direkte Verbindung von Interface-Einrichtungen mit Baugruppen ist aus dem Stand der Technik bekannt (siehe E5, Absatz [0002], letzter Satz), wobei eine solche Anordnung in E5 nicht in Verbindung mit einer Interface-Einrichtung, welche aus benachbart aneinander gereihten Funktionseinheiten besteht, offenbart ist.

Auch wenn es gemäß E5 als vorteilhaft herausgestellt wird, bei Verwendung von mehr als einer Baugruppe eine unabhängige Interface-Einheit, die über Kabel mit den Baugruppen verbunden ist, zu verwenden (siehe Absatz [0003]), ist dem Fachmann der Zielkonflikt zwischen einer in diesem Sinne unabhängigen und einer am Gehäuse einer der Baugruppen direkt vorgesehenen Anordnung bewusst, und er würde sich entsprechend den Umständen des Einzelfalls ohne erfinderisches Zutun für die eine oder die andere Lösung entscheiden. Für diese Entscheidung ist auch unerheblich, ob die Interface-Einrichtung aus aneinander gereihten Funktionseinheiten oder aus nur einer Einheit besteht, da in beiden Fällen die Steckverbindung zum Mehrfachverbinder 7 gleichartig aufgebaut ist.

3.4 Die Beschwerdegegnerin argumentierte, dass eine wie in E5 beschriebene Steuerbaugruppe eine größer dimensionierte Anordnung sei, die üblicherweise mehrere Interface-Einrichtungen steuere. Eine Anordnung, bei der die Steuerbaugruppe von einer Interface-Einrichtung aufgenommen würde, wäre daher für den Fachmann nicht naheliegend.

Dieses Argument überzeugt die Kammer nicht. Gemäß Anspruch 1 ist es nicht erforderlich, dass die Anzahl von E/A-Modulen (die eine Interface-Einrichtung in Sinne der E5 bilden) das einer Baugruppe gemäß E5 entsprechende Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul in seiner Gesamtheit aufnimmt. Vielmehr lässt dieses Merkmal offen, ob nur Teile des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls, insbesondere elektrische Kontakte, aufgenommen werden.

Die Beschwerdegegnerin argumentierte ferner, dass gemäß E5 die einem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul entsprechende Baugruppe keine Steuerelektronik zum gezielten Ansteuern der Anzahl von E/A-Modulen umfasse. Die Beschwerdeführerin wollte den Begriff "gezieltes Ansteuern" unter Hinweis auf Spalte 4, Zeilen 7-16 des Streitpatents so verstanden wissen, dass je nach Anordnung der E/A-Module jeder Anschluss grundsätzlich als Eingang oder Ausgang definiert und jedem Eingang oder Ausgang individuell eine E/A-Elektronik zugewiesen werden kann.

Die Kammer sieht jedoch keine Verbindung zwischen dem Begriff "gezieltes Ansteuern" gemäß Anspruch 1 und der zitierten Passage. Daher ist dieser Begriff weit auszulegen, so wie es die Kammer in ihrer Merkmalsanalyse (siehe Punkt 3.1) getan hat.

Da das Argument der Beschwerdegegnerin einer für den Fachmann nahe liegenden Anordnung einer Interface-Einrichtung am Gehäuse einer möglicherweise größer dimensionierten Baugruppe nicht entgegensteht und eine solche Anordnung dem beanspruchten Gegenstand entspricht, war dieser Gegenstand für den Fachmann naheliegend. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 5 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) und dieser Antrag ist somit nicht gewährbar.

3.5 Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 6 unterscheidet sich vom Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 5 dadurch, dass bei dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul die Option "Datenübertragungsmodul" nicht mehr beansprucht wird. Da jedoch die dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul entsprechende Baugruppe gemäß E5 insbesondere eine Steuerbaugruppe umfasst, treffen die vorstehenden Überlegungen (Punkte 3.1 bis 3.4) unverändert auch auf Anspruch 1 des Hilfsantrags 6 zu.

3.6 Folglich beruht auch der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 6 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ). Dieser Antrag ist somit nicht gewährbar.

4. Hilfsantrag 5a: Zulässigkeit (Artikel 13 (1) VOBK)

4.1 Hilfsantrag 5a wurde während der mündlichen Verhandlung eingereicht.

4.2 Das zusätzliche Merkmal in Anspruch 1 dieses Antrags, nämlich "wobei je nach Anordnung der E/A-Module somit jeder Signalanschluss als Eingang oder Ausgang definiert werden kann und jedem Eingang oder Ausgang individuell eine E/A-Elektronik zugewiesen werden kann", lässt Unklarheit darüber, worauf sich der Begriff "somit", der eine Ursache-Wirkungsverbindung impliziert, bezieht. Eine solche Beziehung zum "gezielten Ansteuern", wie sie die Beschwerdegegnerin sehen wollte, wird weder durch die Beschreibung gestützt, noch ist sie aus sich heraus erkennbar.

Ferner ist nicht hinreichend klar, in welcher Form eine Zuweisung einer E/A-Elektronik zu einem Eingang oder Ausgang stattfinden kann, um beurteilen zu können, ob eine derartige Zuweisung auch aus dem Stand der Technik bekannt ist.

Schließlich bleibt auch in dem nebengeordneten Anspruch 9, in dem ein Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul beansprucht wird, unklar, in welcher Form dieses zusätzliche Merkmal, das sich allein auf die E/A-Module bezieht, zur Definition des beanspruchten Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul beiträgt.

4.3 Folglich sind die Ansprüche 1 und 9 des Hilfsantrags 5a nicht klar (Artikel 84 EPÜ). Da der Hilfsantrag 5a verspätet eingereicht wurde und prima facie nicht gewährbar war, hat die Kammer in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 13 (1) VOBK diesen Antrag nicht in das Verfahren zugelassen.

5. Hilfsantrag 7: Zulässigkeit (Artikel 13 (1) VOBK) und erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ), Zurückverweisung an die Vorinstanz (Artikel 111(1) EPÜ)

5.1 Hilfsantrag 7 wurde von der Beschwerdegegnerin in Erwiderung auf den Ladungsbescheid eingereicht. Gemäß Artikel 13 (1) VOBK steht es "im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung oder Erwiderung zuzulassen und zu berücksichtigen. Bei der Ausübung des Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahrensökonomie berücksichtigt." Gemäß ständiger Rechtsprechung sollten die Änderungen durch den Verfahrensverlauf begründet sein und nicht zu weiteren Einwänden Anlass geben.

5.2 Dazu wies die Beschwerdeführerin darauf hin, dass der nach dem Ladungsbescheid eingereichte Hilfsantrag 7 verspätet eingereicht sei und, da Anspruch 1 dieses Antrags nicht klar sei und der Gegenstand des Anspruchs über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausginge, gemäß Artikel 13 (1) VOBK nicht in das Verfahren zuzulassen sei.

(a) Konkret argumentierte die Beschwerdeführerin, dass aufgrund des dreimal vorkommenden Worts "Gehäuse" in Anspruch 1, nämlich in den Merkmalen "wobei das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul eine in einem Gehäuse beherbergte Steuerelektronik ... umfasst", "um das Gehäuse des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls" und "am Gehäuse des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls", der Anspruch so zu verstehen sei, dass das beanspruchte System mehr als ein Gehäuse umfasse. Im Gegensatz dazu offenbare die ursprünglich eingereichte Anmeldung, die in diesem Punkt mit Spalte 3, Zeilen 1 bis 12 der Patentschrift übereinstimmt, dass es nur ein Gehäuse, nämlich das des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls, gebe.

Die Kammer folgt nicht dieser von der Beschwerdeführerin vorgeschlagenen Lesart. Sie sieht einen eindeutigen Bezug aller in Anspruch 1 erwähnten "Gehäuse" auf ein bestimmtes Gehäuse, nämlich das des Steuer- und/oder Datenübertragungsmoduls.

(b) Weiterhin bemängelte die Beschwerdeführerin, dass das Merkmal "tragend aufzunehmen" nicht in dieser Form ursprünglich offenbart sei. Gemäß der ursprünglich eingereichten Anmeldung, die in diesem Punkt mit dem letzten Satz des Absatzes [0030] der Patentschrift übereinstimmt, seien die E/A-Module dazu vorgesehen, "das Steuer- und oder Datenübertragungsmodul 300 aufzunehmen bzw. zu tragen".

Die Kammer stellt dazu fest, dass entsprechend der Bedeutung "genauer gesagt" des Worts "beziehungsweise" das Merkmal "tragend aufzunehmen" bedeutungsgleich mit der Angabe im letzten Satz des Absatzes [0030] der Patentschrift ist und sich somit unmittelbar und eindeutig aus den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen ergibt.

(c) Weiterhin bemängelte die Beschwerdeführerin, dass das Merkmal "tragend" den beanspruchten Gegenstand nicht klar spezifiziere. Sie verwies darauf, dass die Orientierung der E/A-Module in den Figuren des Patents nicht mit der üblichen Orientierung eines installierten Systems übereinstimme, bei der die Trageschiene 200 seitlich an einer Wand angeordnet sei. Bei einer solchen Orientierung befände sich das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul räumlich unterhalb der E/A-Module 100 und würde nicht von diesen im räumlichen Sinne "getragen" werden, also räumlich oberhalb derselben angeordnet sein.

Die Kammer versteht jedoch den Begriff "tragend" in einem weiteren Sinne als die Beschwerdeführerin, nämlich dass das Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul von den E/A-Modulen gehalten wird. Dadurch ist das beanspruchte System genauer spezifiziert, was die Festigkeit der Verbindung zwischen dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul und den E/A-Modulen betrifft.

5.3 Da die Kammer die Einreichung des Hilfsantrags 7 als Antwort auf die Ausführungen im Ladungsbescheid veranlasst sieht und die Einwände nach Artikel 84 EPÜ und 123 (2) EPÜ gegen den Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 7 als unbegründet erachtet, wurde dieser Hilfsantrag in das Verfahren zugelassen (Artikel 13 (1) VOBK).

5.4 Im Hinblick auf die Frage der erfinderischen Tätigkeit stellt die Kammer fest, dass der von E5 ausgehende Fachmann mit seinem Fachwissen die dortige Lehre so verstehen würde, dass die den E/A-Modulen entsprechende Interface-Einrichtung von einer der dem Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul entsprechenden Baugruppen getragen wird (siehe Absatz [0002], letzter Satz). Jedoch ist die Kammer nicht davon überzeugt, dass der von E5 ausgehende Fachmann allein auf Grund der Lehre dieses Dokuments und des allgemeinen Fachwissens eine umgekehrte Anordnung in Betracht ziehen würde, da E5 keinen Hinweis auf eine umgekehrte Anordnung in E5 gibt. Auch aufgrund seines allgemeinen Fachwissens würde er eine solche Anordnung nicht in Betracht ziehen, da er die Baugruppen, von denen in E5 die Rede ist, in aller Regel als größer dimensionierte Einheiten erwarten würde. Dies wird auch in Figur 1 von E5 angedeutet, die nur einen Ausschnitt einer Baugruppe 3 zeigt (siehe auch Punkt 3.4). Somit erscheint es für den Fachmann nicht naheliegend, die Lehre von E5 auf Grund seines allgemeinen Fachwissens dahin gehend abzuändern, dass eine eher kompakt dimensionierte Interface-Einrichtung 1 bzw. 1' eine solche Baugruppe 3 tragend aufnehmen würde.

Die Beschwerdeführerin argumentierte weiterhin, der von E5 ausgehende Fachmann würde die Lehre von E3 berücksichtigen und würde insbesondere durch die Figur 3 von E3 angeleitet, dass ein dem beanspruchten Steuer- und/oder Datenübertragungsmodul entsprechendes Elektronikmodul 2 tragend von einem den beanspruchten E/A-Modulen entsprechenden Anschlussblock 3 aufgenommen wird.

Tatsächlich dient das Elektronikmodul 2 in E3 zunächst zur Vornahme der Signalanpassung und -verarbeitung sowie zur Anbindung von Aktoren, Feldgeräten und dergleichen, welche an die Anschlussscheiben 24-27 eines Anschlussblocks 3 angeschlossen sind, an den internen Busleiter der in E3 beschriebenen Steuerungsanlage (siehe den ersten und den zweiten Satz der Zusammenfassung sowie Spalte 3, Zeilen 42 bis 57 der Beschreibung). Das Elektronikmodul 2 in E3 umfasst daher eine Anpassungselektronik im Sinne der E/A-Elektronik gemäß Anspruch 1. Diese Anpassungselektronik ist jedoch keine Steuerelektronik im Sinne des Anspruchs 1. Die Kammer weist in diesem Zusammenhang darauf hin, dass die Begründung in Punkt 17.1 der angefochtenen Entscheidung, wonach eine in dem Elektronikmodul 2 vorhandene Steuerelektronik implizit durch den vorhandenen Anschluss 11 offenbart sei, nicht stichhaltig ist.

5.5 In Anbetracht des Umstandes, dass die Frage der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit auf der Grundlage des Dokuments E5 erstmals im Beschwerdeverfahren vorgebracht und erörtert wurde und der Gegenstand der Ansprüche 1 und 9 des Hilfsantrags 7, der in Reaktion auf dieses Vorbringen eingereicht wurde, ein aus der Beschreibung stammendes neues Merkmal ("tragend") umfasst, erscheint der Kammer eine erneute Beurteilung des vorliegenden Sachverhalts durch zwei Instanzen angebracht. Daher macht die Kammer von ihrem Ermessen gemäß Artikel 111 (1) EPÜ Gebrauch und verweist die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an die Einspruchsabteilung zurück.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird zur weiteren Entscheidung an die erste Instanz zurückverwiesen.

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