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T 1467/13 06-06-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T146713.20180606
Date de la décision
06 June 2018
Numéro de l'affaire
T 1467/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03769456.9
Classe de la CIB
A24C 5/39
A24C 5/18
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 478.08 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

VORRICHTUNG ZUM AUFBEREITEN VON TABAK BEI DER HERSTELLUNG VON ZIGARETTEN

Nom du demandeur
Hauni Maschinenbau GmbH
Nom de l'opposant
G.D Società per Azioni
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention R 80
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Mot-clé

Spät eingereichter Antrag - Antrag hätte bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorgebracht werden können (ja) (Entscheidungsgründe 3.1, 3.2)

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - (nein)

Änderungen - unzulässige Erweiterung (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2787/18

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin hat am 21. Juni 2013 gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents Nr. 1 562 451 in geändertem Umfang, zur Post gegeben am 17. Mai 2013, Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 23. September 2013 eingegangen.

Die Beschwerdeführerin-Einsprechende hat am 16. Juli 2013 ebenfalls gegen die Zwischenentscheidung Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 17. September 2013 eingegangen.

II. Der Einspruch war auf die Gründe gemäß Artikel 100 a) i.V.m. mit den Artikeln 54 und 56 sowie 100 b) EPÜ gestützt. Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 den Erfordernissen der Artikel 54, 56, 123 (2) und (3) genüge und dass die Erfindung ausreichend offenbart sei (Artikel 100 b) EPÜ).

Sie hat unter anderem folgende Entgegenhaltungen berücksichtigt:

(E3) US 3 665 932

(E4) DE 40 28 282 A1

(E8) US 3 262 457

(E38) Auszug aus der "Tobacco Encyclopedia" - Seiten 162,163,420,421 (siehe Anlage zum Protokoll der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung am 17. Mai 2013)

III. Am 6. Juni 2018 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

IV. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents gemäß Hauptantrag, eingereicht mit Schriftsatz vom 19. Dezember 2012, oder - hilfsweise - auf der Grundlage eines der Hilfsanträge 1 bis 25, eingereicht wie folgt:

-Hilfsanträge 1 bis 3 und 5 bis 8, eingereicht mit Schriftsatz vom 19. Dezember 2012,

- Hilfsantrag 4 wie aufrechterhalten,

- Hilfsanträge 9 bis 13, eingereicht mit der Beschwerdebegründung vom 23. September 2013,

- Hilfsanträge 14 bis 25, eingereicht mit Schriftsatz vom 28. Mai 2018.

V. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1 562 451.

VI. Die zum Zeitpunkt der vorliegenden Entscheidung maßgebende Fassung der unabhängigen Ansprüche lautet wie folgt:

a) Hauptantrag

"1. Vorrichtung zum Aufbereiten von faserigem Gut zur Weiterverarbeitung, insbesondere Verteiler - sogenannter Hopper - für die Aufbereitung von geschnittenem Tabak bei der Herstellung von Zigaretten, wobei der Tabak in den Verteiler einführbar und innerhalb des Verteilers durch Auflockern, Beseitigen von (Tabak-)Klumpen und durch Sichten zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln behandelt wird zur Bildung des Tabakstrangs mit Hilfe eines Dosiersystems (12), gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) mindestens ein Sichter (15) ist dem Verteiler in Bewegungsrichtung des Tabaks vorgeordnet, zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln,

b) der Sichter (15) ist als separates Organ außerhalb des Verteilers angeordnet,

c) der zugeführte Tabak ist vollständig durch den Sichter (15) hindurch leitbar, derart, dass ausschließlich durch Sichten behandelter Tabak in den Verteiler einführbar ist,

d) der Tabak wird ausschließlich in einem Bereich vor dem Dosiersystem (12) gesichtet, so dass von Stängeln, Rippen und Fremdteilen befreiter Tabak dem Dosiersystem (12) zugeführt wird."

"6. Vorrichtung zum Aufbereiten von faserigem Gut zur Weiterverarbeitung, insbesondere Verteiler - sogenannter Hopper - für die Aufbereitung von geschnittenem Tabak bei der Herstellung von Zigaretten, wobei der Tabak in den Verteiler einführbar und innerhalb des Verteilers durch Auflockern, Beseitigen von (Tabak-)Klumpen und durch Sichten zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln behandelt wird zur Bildung des Tabakstrangs mit Hilfe eines Dosiersystems (12), gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) mindestens ein Sichter (15) ist dem Verteiler in Bewegungsrichtung des Tabaks vorgeordnet, zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln,

b) der Sichter (15) ist als separates Organ außerhalb des Verteilers angeordnet,

c) der zugeführte Tabak ist vollständig durch den Sichter (15) hindurch leitbar, derart, dass ausschließlich durch Sichten behandelter Tabak in den Verteiler einführbar ist,

d) der Tabak ist nach Sichtung über eine Verbindungsleitung bzw. über eine Zuführleitung (49) in eine im oberen Bereich des Verteilers gebildete Schleuse (10) einführbar und von dieser dem unterhalb der Schleuse (10) gebildeten Vorverteiler (11) zuführbar, wobei der aus dem Vorverteiler (11) austretende Tabak einem innerhalb des Verteilers angeordneten Sichter (15) zuführbar ist,

der innerhalb des Verteilers angeordnete Sichter (15) weist einen aufrechten, vorzugsweise zick-zack-förmigen Sichtkanal (56) auf, der durch im Abstand voneinander verlaufende Führungswände (57, 58) definiert ist, wobei der Tabak im Anschluss an den Vorverteiler (11) durch einen Tabakförderer, insbesondere durch einen Querförderer (50) oder durch einen Aufwärtsförderer (68), dem Sichter im oberen Bereich des Sichtkanals (56) zuführbar ist,

wobei an den Sichtkanal (56), insbesondere am unteren Ende, ein Luftkanal (62) anschließt, durch den Luft in den Sichtkanal (56) einleitbar ist, wobei die Luft im Luftkanal (62) durch eine Luftquelle, insbesondere durch einen Lüfter, erzeugt wird."

b) Hilfsantrag 1 (entsprechend Hauptantrag ohne Anspruch 6)

Anspruch 1 wie im Hauptantrag.

c) Hilfsantrag 2 (entsprechend Hauptantrag ohne Ansprüche 1-5)

Anspruch 1 wie Anspruch 6 gemäß Hauptantrag.

d) Hilfsantrag 3

Anspruch 1 wie im Hauptantrag.

Anspruch 6 wie im Hauptantrag, unter Präzisierung des letzten Merkmals wie folgt: "wobei an den Sichtkanal (56), [deleted: insbesondere] am unteren Ende, ein Luftkanal (62)..."

e) Hilfsantrag 4 (von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltene Fassung)

Anspruch 1 wie Anspruch 6 gemäß Hilfsantrag 3, unter Aufhebung der zweiteiligen Form wie folgt: "... mit Hilfe eines Dosiersystems (12),

[deleted: gekennzeichnet durch] mit folgenden Merkmalen:

a) mindestens ein Sichter (15) ..."

f) Hilfsantrag 5

Anspruch 1 wie Hauptantrag, unter Hinzufügung der folgenden Merkmale:

"... der Tabak ist nach Sichtung über eine Verbindungsleitung bzw. über eine Zuführleitung (49) in eine im oberen Bereich des Verteilers gebildete Schleuse (10) einführbar und von dieser dem unterhalb der Schleuse (10) gebildeten Vorverteiler (11) zuführbar, wobei der aus dem Vorverteiler(11) austretende Tabak dem Dosiersystem (12) zuführbar ist,

wobei

der Vorverteiler (11) aus mehreren, nämlich insbesondere drei Stachelwalzen (35, 36, 37) besteht, von denen zwei Stachelwalzen (36, 37) achsparallel nebeneinander angeordnet und in wechselseitigem Eingriff stehen, während die dritte Stachelwalze (35) oberhalb der beiden Stachelwalzen (36, 37) und versetzt zum Tabakstrom gelagert ist."

Anspruch 6 wie Hauptantrag, unter Hinzufügung des folgenden Merkmals nach Merkmal d): "... wobei

der Vorverteiler (11) aus mehreren, nämlich insbesondere drei Stachelwalzen (35, 36, 37) besteht, von denen zwei Stachelwalzen (36, 37) achsparallel nebeneinander angeordnet und in wechselseitigem Eingriff stehen, während die dritte Stachelwalze (35) oberhalb der beiden Stachelwalzen (36, 37) und versetzt zum Tabakstrom gelagert"

g) Hilfsantrag 6 (entsprechend Hilfsantrag 5, ohne Anspruch 6)

Anspruch 1 wie im Hilfsantrag 5.

h) Hilfsantrag 7 (entsprechend Hilfsantrag 5, ohne Ansprüche 1-5)

Anspruch 1 wie Anspruch 6 im Hilfsantrag 5.

i) Hilfsantrag 8

"1. Vorrichtung zum Aufbereiten von faserigem Gut zur Weiterverarbeitung, insbesondere Verteiler - sogenannter Hopper - für die Aufbereitung von geschnittenem Tabak bei der Herstellung von Zigaretten, wobei der Tabak in den Verteiler einführbar und innerhalb des Verteilers durch Auflockern, Beseitigen von (Tabak-)Klumpen und durch Sichten zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln behandelt wird zur Bildung des Tabakstrangs mit Hilfe eines Dosiersystems (12), gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) mindestens ein Sichter (15) ist dem Verteiler in Bewegungsrichtung des Tabaks vorgeordnet, zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln,

b) der Sichter (15) ist als separates Organ außerhalb des Verteilers angeordnet,

c) der zugeführte Tabak ist vollständig durch den Sichter (15) hindurch leitbar, derart, dass ausschließlich durch Sichten behandelter Tabak in den Verteiler einführbar ist,

wobei

der als Kegelsichter ausgebildete Sichter (15) in einem separaten Sichtergehäuse (16) angeordnet und mit dem Verteiler zu einer apparativen Einheit verbunden ist, vorzugsweise auf einem gemeinsamen Maschinengestell (18)."

j) Hilfsantrag 9

"1. Vorrichtung zum Aufbereiten von faserigem Gut zur Weiterverarbeitung, insbesondere Verteiler - sogenannter Hopper - für die Aufbereitung von geschnittenem Tabak bei der Herstellung von Zigaretten, wobei der Tabak in den Verteiler einführbar und innerhalb des Verteilers durch Auflockern, Beseitigen von (Tabak-)Klumpen und durch Sichten zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln behandelt wird zur Bildung des Tabakstrangs mit Hilfe eines Dosiersystems (12), gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) mindestens ein Sichter (15) ist dem Verteiler in Bewegungsrichtung des Tabaks vorgeordnet, zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln,

b) der Sichter (15) ist als separates Organ außerhalb des Verteilers angeordnet,

c) der zugeführte Tabak ist vollständig durch den Sichter (15) hindurch leitbar, derart, dass ausschließlich durch Sichten behandelter Tabak in den Verteiler einführbar ist,

der Tabak ist nach Sichtung über eine Verbindungsleitung bzw. über eine Zuführleitung (49) in eine im oberen Bereich des Verteilers gebildete Schleuse (10) einführbar und von dieser dem unterhalb der Schleuse (10) gebildeten Vorverteiler (11) zuführbar, wobei der aus dem Vorverteiler (11) austretende Tabak dem Dosiersystem (12) zuführbar ist,

wobei

der Vorverteiler (11) aus mehreren, nämlich [deleted: insbesondere] drei Stachelwalzen (35, 36, 37) besteht, von denen zwei Stachelwalzen (36, 37) achsparallel nebeneinander angeordnet und in wechselseitigem Eingriff stehen, während die dritte Stachelwalze (35) oberhalb der beiden Stachelwalzen (36, 37) und versetzt zum Tabakstrom gelagert ist."

"6. Vorrichtung zum Aufbereiten von faserigem Gut zur Weiterverarbeitung, insbesondere Verteiler - sogenannter Hopper - für die Aufbereitung von geschnittenem Tabak bei der Herstellung von Zigaretten, wobei der Tabak in den Verteiler einführbar und innerhalb des Verteilers durch Auflockern, Beseitigen von (Tabak-)Klumpen und durch Sichten zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln behandelt wird zur Bildung des Tabakstrangs mit Hilfe eines Dosiersystems (12), mit folgenden Merkmalen:

a) mindestens ein Sichter (15) ist dem Verteiler in Bewegungsrichtung des Tabaks vorgeordnet, zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln,

b) der Sichter (15) ist als separates Organ außerhalb des Verteilers angeordnet,

c) der zugeführte Tabak ist vollständig durch den Sichter (15) hindurch leitbar, derart, dass ausschließlich durch Sichten behandelter Tabak in den Verteiler einführbar ist,

d) der Tabak ist nach Sichtung über eine Verbindungsleitung bzw. über eine Zuführleitung (49) in eine im oberen Bereich des Verteilers gebildete Schleuse (10) einführbar und von dieser dem unterhalb der Schleuse (10) gebildeten Vorverteiler (11) zuführbar, wobei der aus dem Vorverteiler (11) austretende Tabak einem innerhalb des Verteilers angeordneten Sichter (15) zuführbar ist,

wobei

der innerhalb des Verteilers angeordnete Sichter (15) weist einen aufrechten, vorzugsweise zick-zack-förmigen Sichtkanal (56) auf, der durch im Abstand voneinander verlaufende Führungswände (57, 58) definiert ist, wobei der Tabak im Anschluss an den Vorverteiler (11) durch einen Tabakförderer, insbesondere durch einen Querförderer (50) oder durch einen Aufwärtsförderer (68), dem Sichter im oberen Bereich des Sichtkanals (56) zuführbar ist,

wobei an den Sichtkanal (56), am unteren Ende, ein Luftkanal (62) anschließt, durch den Luft in den Sichtkanal (56) einleitbar ist, wobei die Luft im Luftkanal (62) durch eine Luftquelle, insbesondere durch einen Lüfter, erzeugt wird."

k) Hilfsantrag 10 (entsprechend Hilfsantrag 9 ohne Anspruch 6)

Anspruch 1 wie im Hilfsantrag 9.

l) Hilfsantrag 11 (entsprechend Hilfsantrag 9 ohne Ansprüche 1-5)

Anspruch 1 wie Anspruch 6 gemäß Hilfsantrag 9.

m) Hilfsantrag 12

Anspruch 1 wie im Hilfsantrag 9.

Anspruch 6 wie im Hilfsantrag 9, unter Hinzufügung des folgenden Merkmals nach Merkmal d):

"... der Vorverteiler (11) aus mehreren, nämlich [deleted: insbesondere] drei Stachelwalzen (35, 36, 37) besteht, von denen zwei Stachelwalzen (36, 37) achsparallel nebeneinander angeordnet und in wechselseitigem Eingriff stehen, während die dritte Stachelwalze (35) oberhalb der beiden Stachelwalzen (36, 37) und versetzt zum Tabakstrom gelagert ist."

n) Hilfsantrag 13 (entsprechend Hilfsantrag 12 ohne Ansprüche 1-5)

Anspruch 1 wie Anspruch 6 gemäß Hilfsantrag 12.

o) Hilfsanträge 14-25

Hier wurden einige der vorherigen Anträge geändert, um lediglich das Merkmal "wobei die [beziehungsweise der] Sichter (15) dem Dosiersystem (12) in Bewegungsrichtung des Tabaks vorgeordnet sind" zu jeweils folgendem Anspruch wie folgt hinzuzufügen:

- Hilfsantrag 14, zum Anspruch 6 des Hauptantrags

- Hilfsantrag 15, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 2

- Hilfsantrag 16, zum Anspruch 6 des Hilfsantrags 3

- Hilfsantrag 17, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 4

- Hilfsantrag 18, zum Anspruch 6 des Hilfsantrags 5

- Hilfsantrag 19, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 7

- Hilfsantrag 20, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 8

- Hilfsantrag 21, zum Anspruch 1 und zum Anspruch 6 des Hilfsantrags 9

- Hilfsantrag 22, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 10

- Hilfsantrag 23, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 11

- Hilfsantrag 24, zum Anspruch 1 und zum Anspruch 6 des Hilfsantrags 12

- Hilfsantrag 25, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 13

VII. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende hat Folgendes vorgetragen:

Hilfsanträge 5-25 sollten entweder wegen divergierenden Gegenstands oder wegen späterer Einreichung nicht zugelassen werden. Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche aller Hilfsanträge ist unzulässig erweitert. Darüber hinaus mangelt es diesem Gegenstand im Lichte der Entgegenhaltungen E3, E4, E8 und des allgemeinen Fachwissens (E38) an erfinderischer Tätigkeit.

VIII. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin hat Folgendes vorgetragen:

Die mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 9-13 und die weiteren, entsprechenden Hilfsanträge 21-25 vom 25. August 2018 sind zulässig. Die Änderungen in allen Anträgen stehen im Einklang mit Artikel 123 (2) und (3) EPÜ. Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche aller Anträge beruht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

2. Hintergrund

Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung zum Aufbereiten von Tabak bei der Herstellung von Zigaretten. Bei den bekannten Vorrichtungen sind Sichter innerhalb des Verteilers als Bestandteil desselben angeordnet. Dadurch kann die Wirkung des Sichtens unzulänglich sein, siehe Abschnitt [0002] der Patentschrift. Der Erfindung liegt die Aufgabe zugrunde, einen Verteiler vor allem hinsichtlich der Sichtung des Tabaks zu verbessern. Durch die Anordnung eines Sichters als gesondertes, eigenständiges Organ vor dem Eintritt in den Verteiler kann der Sichter auf eine optimale Leistung ausgelegt und somit die Aufgabe gelöst werden, siehe Abschnitte [0003]-[0005].

3. Hilfsanträge 9-13, 21-25 - Zulässigkeit - Artikel 12(4) VOBK

Die Hilfsanträge 9-13 und 21-25 wurden erstmals im Beschwerdeverfahren eingereicht.

3.1 Die Aufgabe des Beschwerdeverfahrens besteht darin, ein gerichtliches Urteil über die Richtigkeit einer davon strikt zu trennenden früheren Entscheidung der ersinstanzlichen Stelle zu fällen (G9/91, ABl. 1993, 408; G10/91 ABl.1993, 420; T34/90 ABl.1992, 454; T534/89, ABl.1994, 464). Somit dient das Beschwerdeverfahren in erster Linie zur Überprüfung der erstinstanzliche Entscheidung. Die Einleitung einer neuen Prüfung eines neuen Gegenstands ist im Allgemeinen nicht Zweck des Beschwerdeverfahrens. So hat nach Art. 12(4) VOBK die Kammer das Befugnis u.a. Anträgen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können, nicht zuzulassen, und berücksichtigt sie das Vorbringen einer Partei, wenn und soweit es sich auf die Beschwerdesache bezieht.

Die Patentinhaberin hat im vorliegenden Fall erstinstanzlich den Antrag auf Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung bewusst nicht weiterverfolgt. Stattdessen wurde die Aufrechterhaltung auf Grundlage von einem neuen Hauptantrag und Hilfsanträgen 1 bis 8 angestrebt, die den nun vorliegenden Haupt- und Hilfsanträgen 1 bis 8 entsprechen. So hat die Patentinhaberin den Rahmen des Verfahrens erstinstanzlich abgesteckt. Die mit der Beschwerdegründung eingereichten Hilfsanträge 9-13 und später eingereichten Hilfsanträge 21-25, die darauf fortbauen, sind gegenüber dem Haupt- und Hilfsanträgen 1 bis 8 durch Streichung des das Merkmals wonach der Tabak ausschließlich vor dem Dosiersystem gesichtet wird geändert wurden. Da dieses Merkmal in allen Anträgen, die der Einspruchsabteilung vorgelegen hat, anwesend war, kann ihre Streichung in den Hilfsanträgen 9 bis 13 und 21 bis 25 nicht durch die Entscheidung veranlasst sein. Auch sieht die Kammer keinen Zusammenhang zwischen dieser Streichung und den (späteren) Einwänden der Beschwerdegegnerin. Dieser Gegenstand liegt also ohne ersichtliche Rechtfertigung außerhalb des von der Patentinhaberin erstinstanzlich abgesteckten Rahmens des Verfahrens. Er hätte folglich im Prinzip in Anlehnung an den Grundsatz des Artikels 12(4) VOBK im Verfahren vor der ersten Instanz eingeleitet werden sollen.

3.2 Laut der Beschwerdeführerin-Patentinhaberin sollten diese Hilfsanträge aber als Rückfallposition hinsichtlich mangelnder Klarheit bezüglich der Formulierung des Merkmals d) von Anspruch 1 des Hauptantrags herangezogen und somit als eine normale und zulässige Entwicklung des Verfahrens angesehen werden. Die Kammer stellt jedoch fest, dass Merkmal d) als ein neues Merkmal in den ungefähr einen Monat vor der erstinstanzlichen mündlichen Verhandlung eingereichten Hauptantrag eingefügt wurde. Der Einwand der mangelnden Klarheit wurde dann erstmals schriftlich von der Einsprechenden und danach in der mündlichen Verhandlung durch die Einspruchsabteilung erhoben, diskutiert und entschieden. Insofern die Hilfsanträgen 9 bis 13 und 21 bis 25 somit als Reaktion auf diesen erstinstanzlich geltend gemachten Klarheitsmangel zu betrachten sind, hätte die Patentinhaberin sie , nach Auffassung der Kammer, spätestens in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vorlegen müssen.

3.3 In Anbetracht des Vorstehenden beschließt die Beschwerdekammer, die Hilfsanträge 9-13 und 21-25 auf der Grundlage des Artikels 12(4) VOBK nicht in das Verfahren zuzulassen.

4. Hauptantrag und Hilfsanträge 3,5,14,16,18 - Regel 80 EPÜ

Nach ständiger Rechtsprechung ist Regel 80 EPÜ so auszulegen, dass das Recht der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren auf Änderungen beschränkt ist, die eine zweckmäßige Reaktion zur Ausräumung eines Einwands nach Artikel 100 EPÜ darstellen, siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 8. Auflage 2016 (RdBK), IV.D.4.1.1 und IV.D.4.1.4.b.

Jeder der Hilfsanträgen 3,5,14,16,18 umfasst einen zusätzlichen unabhängigen Vorrichtungsanspruch, wo das erteilte Patent nur einen unabhängigen Vorrichtungsanspruch umfasste. Es ist im vorliegenden Fall für die Kammer nicht ersichtlich, wie das Hinzufügen eines zusätzlichen unabhängigen Anspruchs durch einen Einspruchsgrund bedingt ist. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin argumentiert, dass somit verschiedene Ausgestaltungen oder Ausführungsbeispiele unter Schutz gebracht werden sollte um dadurch einen breiteren Schutzumfang zu erreichen. Dieser Grund entspricht aber nicht einem Einspruchsgrund nach Artikel 100 EPÜ und sind somit nicht durch einem Einspruchsgrund veranlasst, Regel 80 EPÜ zuwider.

5. Hilfsanträge 6,7,8,20 - Unzulässige Erweiterung - Artikel 123(2) EPÜ

5.1 Hilfsantrag 6

Anspruch 1 des Hilfsantrags 6 enthält Änderungen, die gegen das Erweiterungsverbot gemäß Artikel 123(2) EPÜ verstoßen.

Das Merkmal im Oberbegriff des Anspruchs 1 wonach "der Tabak .... innerhalb des Verteilers ... durch Sichten ... behandelt wird" wird so ausgelegt, dass der Verteiler mit einem innerem Sichter vorgesehen, vgl. Entscheidungsgründe 9.2 zu punkt (iii). Ein Sichter oder eine Sichtung innerhalb des Verteilers ist in den Ausführungsbeispielen nach den Figuren 4 bis 7 gezeigt.

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 6 gibt darüber hinaus weitere Merkmale des Verteilers vor, die aber ursprünglich nur in Verbindung mit dem Ausführungsbeispiel ohne inneren Sichter gemäß den Figuren 1-3 beschrieben sind. So ist nach Merkmal a) dem Verteiler mindestens ein Sichter (15) vorgeordnet, der (Merkmal b)) als separates Organ außerhalb des Verteilers angeordnet ist, und (Merkmal d, 2. Absatz) . ist der aus einem Vorverteiler (11) austretende Tabak dem Dosiersystem zuführbar (12) ist. Die nun im Anspruch 1 beanspruchte Merkmalskombination, nämlich ein Verteiler mit innerem Sichter in Kombination mit den genannten Merkmale a), b) und d) , ist für den Fachmann der ursprünglichen Offenbarung nicht unmittelbar und eindeutig zu entnehmen und stellt somit eine unzulässige Erweiterung dar.

5.2 Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin argumentiert, dass entgegen der Ansicht der Beschwerdekammer dieser Anspruch keinen inneren Sichter erfordere. Somit sei der Gegenstand des Anspruchs durch das Ausführungsbeispiel mit nur äußerem Sichter nach den Figuren 1-3 ursprünglich eindeutig offenbart. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin vertritt die Auffassung, dass sich der Ausdruck "innerhalb des Verteilers" im Oberbegriff lediglich auf das Auflockern und das Beseitigen beziehe, auf das Sichten aber nicht.

Dieses Argument ist nicht überzeugend. Der Wortlaut des betreffenden Merkmals lautet:

"... wobei der Tabak in den Verteiler einführbar und innerhalb des Verteilers durch Auflockern, Beseitigen von (Tabak-)Klumpen und durch Sichten zum Abtrennen von Bestandteilen (29) mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln behandelt wird ..."

Nach Ansicht der Kammer schreibt dieser Wortlaut einen inneren Sichter eindeutig vor. Die Struktur der Auflistung der verschiedenen Behandlungen "durch Auflockern, Beseitigen ... und durch Sichten ..." bestimmt eindeutig, dass alle Behandlungen einschließlich des Sichtens innerhalb des Verteilers durchgeführt werden müssen.

5.3 Hilfsanträge 7,8

Der ursprüngliche Anspruch 1 schreibt das Merkmal, wonach der oder die Sichter dem Dosiersystem ... vorgeordnet sind, vor. Dieses Merkmal ist jedoch in Anspruch 1 der Hilfsanträge 7 und 8 gestrichen worden. Es ist auch für den Fachmann unmittelbar und eindeutig aus den ursprünglichen Unterlagen ableitbar, dass das Merkmal zur Lösung der vom Anmelder selbst definierten Aufgabe der Erfindung unerlässlich ist, siehe ursprüngliche Beschreibung, Seite 1, Zeile 25 - Seite 2, Zeile 6.

Folglich ist der Gegenstand dieser Ansprüche unzulässig erweitert, insoweit als der Gegenstand des Anspruchs 1 in den Hilfsanträgen 7 und 8 nun Ausführungsformen mit einem inneren Sichter umfasst, der dem Dosiersystem nicht vorgeordnet ist.

5.4 Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin argumentiert zum Hilfsantrag 7 hingegen, dass das Merkmal gemäß des dritten Absatzes der Merkmalsgruppe d) wonach der Tabak im Anschluss an den Vorverteiler dem Sichter zuführbar sei, zweifelsfrei entnommen werden kann, dass der Sichter dem Dosiersystem vorgeordnet ist.

Dem kann jedoch nicht gefolgt werden. Das zitierte Merkmal besagt, dass der Tabak "durch einen Tabakförderer, insbesondere einen Querförderer (50)... , dem Sichter im oberen Bereich des Sichtkanals (56) zuführbar ist", siehe die Figur 4. Es handelt sich hier also nicht um eine unmittelbare Zuführung zwischen Vorverteiler und Sichter. Der Wortlaut des Anspruchs, gibt die genaue Anordnung des Dosiersystems in Bezug auf andere Bauteile nicht vor. Es schliesst insbesondere nicht aus, dass im Bereich des Tabakförderers (z. B. in Form eines Bandförderers) eine Dosierwalze - vorgesehen sein. Diese Ausführungsform würde auch unter den Schutzumfang des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag fallen. Sie weist aber das erweiternde Merkmal auf, wonach ein Sichter dem Dosiersystem nicht vorgeordnet ist.

5.5 In Bezug auf Hilfsantrag 8 wendet die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin genauso wie zum Hilfsantrag 6 ein, dass Anspruch 1 im Hilfsantrag 8 keinen inneren Sichter erfordere. Wie oben für Hilfsantrag 6 erklärt, ist dies nicht überzeugend. Nach Ansicht der Kammer schreibt tatsächlich der Wortlaut des Oberbegriffs beider Ansprüche eindeutig einen inneren Sichter vor. Insofern als in Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 8 das unerlässliche Merkmal, wonach der oder die Sichter dem Dosiersystem vorgeordnet sind, ersatzlos weggelassen ist, ist dessen Gegenstand unzulässig erweitert.

5.6 Hilfsantrag 20

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 20 erfordert nach dem Oberbegriff einen inneren Sichter. Er schreibt auch einen äußeren Sichter vor, der als Kegelsichter ausgebildet ist. Ein äußerer Kegelsichter (Figur 2) ist jedoch ursprünglich nur in Verbindung mit einem Verteiler ohne inneren Sichter offenbart, vgl. Figuren 1-3 sowie entsprechende Beschreibung und Ansprüche. Die beanspruchte Kombination geht also aus den ursprünglichen Unterlagen für den Fachmann nicht unmittelbar und eindeutig hervor.

5.7 Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin entgegnet, dass der Saugschacht 47 in der ursprünglichen Figur 3 mit der Förderschnecke 48 einen inneren Sichter im Ausführungsbeispiel nach den Figuren 1-3 offenbare. Ihrer Argumentation folgend seien im unteren Bereich des Schachts 47 ausgesonderte Tabakstücke zu erkennen, die den ausgesonderten Stücken 29 in anderen dargestellten Sichter der ursprünglichen Patentanmeldung ähnelten. Dies deute darauf hin, dass der Saugschacht 47 und die Förderschnecke 48 auch einen Sichter bilden würden. Somit weise dieses ursprüngliche Ausführungsbeispiel nach den Figuren 1-3 auch einen inneren Sichter sowie den äußeren kegelförmigen Sichter auf.

Nach Auffassung der Kammer stellt jedoch Figur 3 für den Fachmann keine Offenbarung eines inneren Sichters dar. Die Funktion der Förderschnecke 48 wird auf Seite 6, Zeile 34 - Seite 7, Zeile 3 beschrieben. Danach hat diese Förderschnecke "die Aufgabe, bei einem Maschinenstopp Tabak abzufördern, der sich in diesem Bereich befindet". Ein innerer Sichter ist also aus dieser Offenbarung für den Fachmann nicht erkennbar.

5.8 Somit kommt die Beschwerdekammer zu dem Ergebnis, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß den Hilfsanträgen 6,7,8 und 20 unzulässig erweitert ist.

6. Hilfsanträge 1,2,4,15, 17, 19 - erfinderische Tätigkeit - Artikel 56 EPÜ

6.1 Hilfsanträge 1,2,4, 15 und 17

6.1.1 In ihrer Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit kommt die Einspruchsabteilung zu dem Ergebnis, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 4 im Lichte der E3 und E4 erfinderisch sei, siehe Abschnitt 11.4.2 der angefochtenen Entscheidung. Der Entscheidung zufolge lassen sich die Lehren von E3 und E4 nicht in naheliegender Weise kombinieren. Die Beschwerdeführerin-Einsprechende bestreitet jedoch diese Einschätzung. Auch die Kammer betrachtet eine solche Kombination als eine für den Fachmann naheliegende Entwicklung der E3, wie im Folgenden erläutert. Da Anspruch 1 nach Hilfsantrag 4 gegenüber Anspruch 1 der Hilfsanträgen 1 und 2 eingeschränkt worden ist, gilt diese Schlussfolgerung zwingend auch für diesen Hilfsanträgen.

6.1.2 Unbestritten kann E3 als nächstliegender Stand der Technik angesehen werden. Dokument E3 offenbart eine Vorrichtung für die Aufbereitung von geschnittenem Tabak bei der Herstellung von Zigaretten, zur Bildung des Tabakstranges 46 mithilfe eines Dosiersystems 44, 71, 42. Der Verteiler weist einen Verteiler 26-27 und einen Sichter zum Abtrennen von Bestandteilen mit höherem Eigengewicht, wie Fremdkörpern, Rippen, Stängeln auf, welcher Sichter einen aufrechten Sichtkanal 1 aufweist. Am unteren Ende 38 des Sichtkanals 1 schließt ein Luftkanal 11 an, durch den durch eine Luftquelle 13 erzeugte Luft einleitbar ist.

Zudem weist der Verteiler gemäß E3 einen Vorverteiler und einen Tabakförderer auf. Die Kardierwalze (carding roller 26, siehe Spalte 3, Zeilen 5-10) verwirklicht nach Ansicht der Kammer einen Vorverteiler, da sie zum Kardieren und damit zur Lockerung dient. Die Walze 27 fördert den Tabak über den Kanal 23. Beide bilden also einen Tabakförderer im Sinne des angefochtenen Patents, siehe E3, Spalte 3, Zeilen 5-10.

6.1.3 Somit unterscheidet sich der Gegenstand der jeweiligen unabhängigen Ansprüche gemäß den Hilfsanträgen 1,2,4 allein durch einen separaten zusätzlich vorgeordneten Sichter und eine entsprechende Verbindungsschleuse. In diesem Zusammenhang ist die Einschätzung der Einspruchsabteilung, wonach durch diese Merkmale Schäden im Verteiler vermieden werden, die durch Fremdbestandteile oder schwere Objekte verursacht werden können, auch unbestritten. Diesen unterscheidenden Merkmalen kann also die Aufgabe der Vermeidung von Schäden im Verteiler zugrunde gelegt werden.

Es ist auch unstreitig, dass der Fachmann durch E4 angeregt wird, den darin beschriebenen Sichter 1 vor dem Verteiler einer Zigarettenstrangmaschine - d. h. einem Verteiler - zur Vermeidung von Schäden anzuordnen, siehe E4, Spalte 1, Zeilen 43-47, 54-64; Spalte 1, Zeile 65 bis Spalte 2, Zeile 6; und Spalte 2, Zeilen 27-31.

6.1.4 Die Einspruchsabteilung war aber der Auffassung, dass sich die Zigarettenstrangmaschine aus E3 nicht ohne Weiteres mit dem Sichter aus E4 verbinden lasse und dass sich selbst bei Kombination von E3 und E4 das Vorsehen einer Schleuse nicht zwangsläufig ergebe. Nach Ansicht der Einspruchsabteilung sei der Sichter in E4 explizit für die Beschickung einer Zigarettenstrangmaschine in einem pneumatischen Fördersystem vorgesehen. Dahingegen scheine das offene Magazin 25 des Verteilers gemäß E3 ohne Modifikation nicht mit einer pneumatischen Beschickung kompatibel zu sein. Somit führe eine Kombination von E3 und E4 nicht in naheliegender Weise zum Gegenstand von Anspruch 1.

In dieser Hinsicht betont die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin, dass zwar pneumatische Beschickungen zum Fachwissen des Fachmanns gehören würden, dass aber die Synchronisierung eines pneumatischen Systems mit der Maschine der E3 für ihn in dem Fall ein aufwändiger und nicht naheliegender Entwicklungsschritt wäre. Zudem finde der Fachmann in den zitierten Entgegenhaltungen keine Anregung, eine pneumatische Förderung mit Schleuse an der Maschine von E3 anzuwenden. Insbesondere fehle es dem Verteiler der E3 an einer Schleuse zu einer pneumatischen Beschickung.

6.1.5 Die Beschwerdekammer sieht jedoch eine Kombination der Lehren von E3 und E4, wie auch von der Beschwerdeführerin-Einsprechende vertreten, für den Fachmann unter Heranziehung seines Fachwissens zur Lösung der vorstehenden Aufgabe als naheliegend an. Es ist dem Fachmann allgemein bekannt, dass für die Beschickung von Tabakmaterial in Verteiler mithilfe einer Schleuse gewöhnlich pneumatische Systeme verwendet werden, wie von der Beschwerdeführerin-Einsprechenden in der mündlichen Verhandlung unter Verweis auf E38, Seite 421, Zeilen 5 bis 10 argumentiert. Dokument E4 weist auch in Spalte 4, Zeilen 9-14 darauf hin, dass "zur Beschickung von Zigarettenstrangmaschinen ... werden pneumatische Förderrohre verwendet, die von einer Aufgabestelle für Schnitttabak zu einer Schleuse einer Zigarettenmaschine führen". Diese Lehre der E4 einschließlich die Einschaltung einer Zwischenschleuse betrachtet die Kammer tatsächlich als allgemeines Fachwissen im Bereich der Tabakverarbeitung Folglich ist diese Lehre grundsätzlich bei jedem beliebigen Verteiler einschließlich dem von E3 anwendbar. Zudem ist die Kammer der Ansicht, dass die Synchronisierung beider Systeme eine routinemäßige Automatisierung darstellt, die der Fachmann ohne unzumutbaren Aufwand und ohne erfinderisch tätig zu werden ausführen kann. Für die Ausführung einer solchen Automatisierung bietet E4 darüber hinaus in E4 Spalte 1, Zeilen 13-20 auch weitere Anweisungen an: "Meldet die Zigarettenmaschine Bedarf,..., dann wird eine in der Schleusekammer der Beschickungsschleuse befindliche Tabakportion, meist durch Öffnung einer Bodenklappe, in den Verteiler überführt,...". Angesichts des Vorstehenden lassen sich nach Ansicht der Kammer die Lehren von E3 und E4 entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung sehr wohl in naheliegender Weise kombinieren.

6.1.6 Bezüglich Hilfsantrag 1 wendet die Beschwerdeführerin-Einsprechende ferner ein, dass der Sichter von E4 nur dafür geeignet sei, Fremdteile wie z. B. Schrauben (siehe E4, Figuren), aber keine Stängel oder Rippen auszusondern. Somit erfülle eine Kombination von E3 und E4 das Merkmal d) in Verbindung mit Merkmal a) gemäß Hilfsantrag 1 nicht, wonach der äußere Sichter auch Stängel und Rippen aussondern muss.

Diese Argumentation überzeugt jedoch die Beschwerdekammer nicht. Merkmal d) von Anspruch 1 ist nicht auf Merkmal a) - den äußeren Sichter - beschränkt. Die Kammer legt dieses Merkmal so aus, dass es die ganze Vorrichtung betrifft, und so die Beschaffenheit des Tabaks nach Sichtung irgendwo in der Vorrichtung vor dem Zufuhr an dem Dosiersystem definiert. Folglich erfüllt die Kombination von E3 und E4 dieses Merkmal, da durch die Vorschaltung des Sichters aus E4 in Kombination mit kombinierte dem inneren Sichter des Verteilers in E3 der Tabak durch die kombinierte Sichtung von Stängeln, Rippen und Fremdteilen befreit sein wird bevor es dem Dosiersystem zugeführt wird.

6.1.7 Hilfsanträge 15 und 17 entsprechen Hilfsanträgen 2 bzw. 4, wobei sie dem jeweiligen Anspruch 1 das Merkmal, dass die Sichter dem Dosiersystem vorgeordnet ist, hinzufügen. Der Sichter der E3 (bei 1) ist dem Dosiersystem 42, 44, 71 vorgelagert, während der Sichter der E4 durch Aufnahme in Förderleitung vor Zufuhr in dem Verteiler zwingend dem Dosiersystem vorgeordnet ist. Folglich sind auch in der naheliegende Kombination der E3 und E4 die beiden Sichter dem Dosiersystem vorgeordnet. Somit beruht auch dieses Merkmal nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

6.1.8 Somit kommt die Beschwerdekammer zu dem Ergebnis, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß den Hilfsanträgen 1,2 4, 15 und 17 im Lichte der Kombination von E3 und E4 unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens nicht erfinderisch ist.

6.2 Hilfsantrag 19

Die Beschwerdeführerin-Einsprechende wendet ein, dass Anspruch 1 im Hinblick auf die Kombination von E3, E4 und E8 keinen erfinderischen Schritt aufweist.

6.2.1 Im Vergleich zum Hilfsantrag 4 enthält Anspruch 1 des Hilfsantrags 19 zusätzliche Merkmale, wonach die Sichter dem Dosiersystem vorgeordnet sind, sowie weitere Merkmale des inneren Vorverteilers.

6.2.2 Als Ausgangspunkt zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit wird wiederum die Entgegenhaltung E3 angesehen.

In der E3 (wie auch in der E4 und E8) ist der Sichter dem Dosiersystem vorgeordnet sind. Dieses Merkmal stellt also keinen Unterschied dar.

6.2.3 Ausgehend von E3 unterscheidet sich also der Gegenstand von Anspruch 1 im Wesentlichen durch zwei Merkmalsgruppen: Zum einen durch einen separaten zusätzlich vorgeordneten Sichter mit entsprechender Verbindungsschleuse, und zum anderen durch die hinzugefügten Merkmale des Vorverteilers.

Der vorgeordnete Sichter erzielt eine Vermeidung von Schäden im Verteiler, indem Fremdbestandteile oder schwere Objekte vor dem Eintritt in den Verteiler durch den separaten Sichter ausgesondert werden.

Die weiteren Merkmale des inneren Vorverteilers erzielen ein homogener und gleichmäßigerer Tabakfluss des dem Verteiler portions- bzw. chargenweise zugeführten Tabaks. Den neuen Merkmalen des Vorverteilers kann also die Aufgabe zugrunde gelegt werden, die Entstehung eines optimierten Tabakflusses wirksam zu erreichen.

6.2.4 Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin argumentiert, dass die beiden Merkmalsgruppen einen Synergieeffekt aufweisen würden. Sie seien somit für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht getrennt voneinander zu betrachten. Nach Ansicht der Beschwerdeführerin-Patentinhaberin würden beide Gruppen zu einer Erhöhung des durch den Verteiler produzierten Tabakstrangs beitragen, und zwar zu einem homogeneren Ergebnis.

Nach Ansicht der Kammer bedeutet dies aber nur, dass beide Merkmalsgruppen demselben übergeordneten Zweck dienen. Allein daraus ergibt sich jedoch noch kein Synergieeffekt. Allerdings ist eine funktionelle Wechselwirkung wie vorstehend erläutert nicht zu erkennen.

Die Kammer kommt somit zum Schluss, , dass zwischen beiden Merkmalsgruppen und ihren Wirkungen kein kombinatorischer Effekt besteht. . Im Hinblick auf erfinderische Tätigkeit sind also die beiden Merkmalsgruppen getrennt voneinander zu untersuchen, siehe RdBK, I.D.9.2.2.

6.2.5 Wie oben für die Hilfsanträge 1,2,4 ausgeführt, sieht die Beschwerdekammer die Kombination des nächstliegenden Stands der Technik E3 mit der Merkmalsgruppe des vorgeordneten Sichters im Lichte der Lehre von E4 als eine für den Fachmann naheliegende Weiterentwicklung der E3 an.

6.2.6 Ausgehend von E3 ergibt sich also die Frage, ob der Fachmann zur Lösung der vorstehenden zweiten Teilaufgabe - d. h. die Entstehung eines optimierten Tabakflusses - durch den genannten Stand der Technik insbesondere E8 angeregt wird, den Vorverteiler so zu gestalten, wie in Anspruch 1 des Hilfsantrags 19 gefordert. Nach den hinzugefügten Merkmalen des Hilfsantrags soll der Vorverteiler im Vergleich zu E3 eine dritte Stachelwalze aufweisen, die oberhalb der anderen Stachelwalzen und versetzt zum Tabakstrom gelagert ist.

Wendet sich der Fachmann dem E8 zu, findet er dort in Spalte 2, Zeilen 8-27 einen Hinweis für die Lösung der vorstehenden Teilaufgabe. Laut dieser Fundstelle erzielt der Vorverteiler gemäß E8 einen gleichmäßigen Tabakfluss für die weitere Bearbeitung im Verteiler "... forming a relatively uniform web of carded tobacco". Wie dort beschrieben, wird dies insbesondere durch die Anordnung des offenbarten Vorverteilers mit einer Stachelwalze 4 und Querteil 5 sowie durch das Zusammenwirken dieser mit der Kardierwalze 1 erzielt. Bei der bekannten Anordnung ist die Stachelwalze 4 oberhalb der anderen Walzen 1,7 und versetzt zum Tabakstrom gelagert. Durch diese Hinweise wird also der Fachmann nach Ansicht der Kammer in naheliegender Weise veranlasst, die Anordnung von Stachelwalze und Querteil von E8 in Zusammenwirkung mit der Kardierwalze 26 von E3 für die Entstehung eines gleichmäßigen Tabakflusses des im Magazin 25 der E3 portions- bzw. chargenweise zugeführten Tabaks anzuwenden. Somit betrachtet die Kammer die Kombination des nächstliegenden Stands der Technik E3 mit der Merkmalsgruppe des Vorverteilers im Lichte der Lehre von E8 auch als eine für den Fachmann naheliegende Weiterentwicklung der E3.

6.2.7 In diesem Zusammenhang trägt die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin vor, dass die Anordnung des Vorverteilers vom Streitpatent ein zusätzliches Auflockern des Tabaks erreiche, wie in Abschnitt [0016] beschrieben ist. Zudem weise diese Anordnung eine vorteilhafte Wechselwirkung mit dem unter dem Vorverteiler angeordneten Sammelbehälter 38 auf. Diese seien durch die Entgegenhaltung E8 weder beschrieben noch nahegelegt.

Nach Ansicht der Kammer sind diese Ausführungen für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit aber unerheblich, da weder das vermeintliche zusätzliche Auflockern noch die Wechselwirkung mit dem Sammelbehälter aus dem Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 19 hervorgehen.

6.2.8 Somit kommt die Beschwerdekammer zu dem Ergebnis, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 19 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

7. Im Endergebnis war keiner der Anträge der Beschwerdeführerin-Patentinhaberin erfolgreich. Die Kammer ist somit zu dem Ergebnis gelangt, dass das Patent nach Artikel 101(3)(b) zu widerrufen ist.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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