Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 1330/13 10-11-2016
Facebook X Linkedin Email

T 1330/13 10-11-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T133013.20161110
Date de la décision
10 November 2016
Numéro de l'affaire
T 1330/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06808476.3
Classe de la CIB
C03C 13/00
C04B 35/624
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 361.94 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

HIGH TEMPERATURE RESISTANT FIBRES

Nom du demandeur
Morgan Advanced Materials PLC
Nom de l'opposant
Bachelin, Martin, Dr.
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Amendments - allowable (yes)

Claims - clarity

Claims - main request (yes)

Novelty - (yes)

Inventive step - (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0004/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal of the patent proprietor (appellant) lies from the interlocutory decision of the opposition division finding that the European patent EP-B-1 945 584 as amended with the then ninth auxiliary request met the requirements of the EPC.

The documents cited in the decision under appeal included the following:

D1: DE-C1-4 228 355

D2: WO-A-96 04214

D3: US 4 348 341

D4: WO-A-92 09541

D6: WO-A-00 75496

D7: JP-A-0 6316815

D7a: Machine translation of D7

D8: Declaration of Gary Anthony Jubb (GAJ)

D9: Exhibit GAJ 1

D10: Exhibit GAJ 2

D11: Exhibit GAJ 3

D12: Exhibit GAJ 4

D13: Declaration of John Dinwoodie

D19: WO-A-9946028

The main request and auxiliary requests 2 to 5 were found not to meet the requirements of Article 123(2) EPC. In addition, the main request and auxiliary request 6 did not meet the requirements of Article 54 EPC in view of D2, while the subject-matter of claim 1 of auxiliary requests 1, 7 and 8 lacked inventive step when starting from D2 or D3 as closest prior art.

II. With the statement setting out the grounds of appeal, the following documents were submitted:

D21: Declaration of Laura Mawdsley with exhibits LM1 & LM2

D23: JP 2004-183153 & PAJ abstract & machine translation

III. In its letter dated 19 June 2013, the opponent (respondent) requested that the appeal be dismissed and announced that it would file a reply to the grounds of appeal "in due course". However, no such reply was received by the board.

IV. The board issued a communication dated 9 June 2016 pursuant to Article 15(1) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA) containing its preliminary opinion, in particular its view that the main request did not fulfil the requirements of Articles 84 and 56 EPC.

V. With letter dated 10 October 2016, the appellant filed amended main, first and second auxiliary requests.

VI. Oral proceedings took place on 10 November 2016. The respondent (opponent) did not attend them, as announced by letter dated 10 October 2016. In accordance with Rule 115(2) EPC and Article 15(3) RPBA the proceedings were continued in its absence. During oral proceedings, the appellant submitted a new set of claims 1-23 as main request, claim 1 of which corresponded to claim 1 of the main request dated 10 October 2016.

Claim 1 of that request is as follows:

"1. Sol-gel formed fibres comprising in mol%:

• Al2O3 and SiO2 in such amounts that Al2O3 + SiO2 is in the range 65% to 95% and in which Al2O3 is present in amounts of at least 25mol% and

• 5% - 35mol% in total, of a component consisting of one or more alkaline earth oxides and/or alkali metal oxides and in which where present the alkaline earth metal oxide comprises one or more of calcium oxide, strontium oxide, barium oxide or a mixture thereof, and in which said component is or comprises CaO, SrO, or a mixture thereof and CaO is less than 25mol%;

or

• Al2O3 and SiO2 in such amounts that Al2O3 + SiO2 > 65% and in which Al2O3 > 25mol% and

• 5% - 30mol% in total of a component consisting of one or more alkaline earth oxides and/or alkali metal oxides and in which where present the alkaline earth metal oxide comprises one or more of calcium oxide, strontium oxide, barium oxide or a mixture thereof."

VII. The arguments of the appellant relevant to the present decision can be summarised as follows:

Article 123(2) EPC

A basis for the first limb of claim 1 of the main request could be found in claims 13 and 14 in combination with page 8, line 25 to page 9, line 2 and page 25, lines 7 to 10 and 15 to 19 of the application as filed. The second limb was based on claim 15 as filed.

Claim 22 was based on claim 30 and page 10, lines 5 to 11 of the application as filed.

Article 54 EPC

Some of the compositions of the melt-formed fibres of D2 fell inside the compositional range of claim 1. Document D21 presented information relating to fibres having the composition of D2.

The evidence of D21 showed that sol-gel fibres with a composition taken from D2 and falling within both limbs of claim 1 had different characteristics from the melt-formed fibres of D2.

Article 56 EPC

Sol-gel and soluble melt-formed fibres were treated as distinct entities by persons skilled in the art and by regulatory authorities.

D23 was the closest prior art. D23 sought to provide a polycrystalline fibre having enhanced biosolubility, but did not consider changing the composition, and instead changed the firing regime or sol viscosity to provide a porous fibre. These fibres had poor mechanical properties.

The present invention provided a fibre of moderate biopersistence with a high temperature capacity. It permitted the formation of respirable fibres that had moderate biopersistence and yet the enhanced thermal stability and mechanical properties of sol-gel fibres. A new class of fibres was provided to meet the regulatory environment relating to health aspects of inorganic fibres.

D2 taught away from compositions containing less than 35wt% SrO in view of poor shrinkage characteristics. Therefore D2 was not a suitable starting point for assessing inventive step.

Even when starting from D2 the problem was to provide fibres that had not only a moderate biopersistence with high temperature stability, but also resilience and the capacity to be formed into useful insulation.

To arrive at a fibre having such properties, the skilled person would have to start from fibres not considered useful in D2, deshot them and anneal them to get adequate resilience. Such a procedure was completely based on hindsight. In addition, deshotting had an influence on the quality of the fibres.

D19 clearly recognised the differences between sol-gel fibres and melt formed fibres, but there was still no suggestion to make the compositions of the melt-formed fibres by a sol-gel route.

The subject-matter of claim 1 was also not obvious when starting from D3. The subject-matter of claim 1 was also inventive over D23 as closest prior art, since D23 did not indicate that changing chemistry could have any positive effect on solubility.

Since the subject-matter of claim 1 was based on inventive step, the sol-gel process leading to the product of claim 1 also had to involve an inventive step.

VIII. The appellant (patent proprietor) requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained in amended form on the basis of the set of claims of the main request as filed during oral proceedings before the board or, in the alternative, on the basis of the set of claims of one of the first or second auxiliary requests, both filed with letter dated 10 October 2016, or on the basis of the set of claims of one of the third, fourth, sixth and seventh auxiliary requests submitted with its statement of grounds of appeal dated 6 August 2013 or, in the alternative, on the basis of the set of claims of the fifth auxiliary request filed with letter dated 6 October 2014.

The respondent (opponent) requested in writing that the appeal be dismissed.

Reasons for the Decision

1. Admissibility of the main request

The main request was filed during oral proceedings before the board in order to overcome an objection under Article 84 EPC raised by the board in its communication with respect to dependent claims 2, 10 and 24 of the main request dated 10 October 2016. It differs from the latter request only in that claim 2 has been deleted and the numbers of the dependencies adapted accordingly. Thus the amendments are straightforward and very simple, so there is no reason to not admit the request (Article 13(1) and (3) RPBA). In addition, the request cannot be considered as a new fact, since it does not contain a new claim (cf. G 4/92, Reasons 8).

2. Article 123(3) EPC

Claim 1 contains two limbs, each of which is restricted compared to claim 1 of the patent as granted by the ranges present in the claim. All the other claims refer back, directly or indirectly, to claim 1. Therefore the requirements of Article 123(3) EPC are fulfilled.

3. Article 123(2) EPC

The requirements of Article 123(2) EPC are also fulfilled, for the following reasons:

3.1 The subject-matter of claim 1 is based on claims 13 and 15 and page 8, line 24 and page 8, line 27 to page 9, line 5 of the description of the application as filed.

3.2 The deletion of features from claim 30 as filed is based on page 10, lines 5 and 6 of the application as filed, making it clear that the sol-gel process suitable for producing the fibres is not restricted to a specific process. Therefore, the subject-matter of claim 20 is directly and unambiguously derivable from the application as filed.

3.3 Claim 2 to 19 and 21 to 23 correspond to their counterparts in the request which the opposition division found allowable and in particular not objectionable under Article 123(2) EPC (see point 11.1 of the reasons). The board sees no reason to take a different stance.

4. Article 84 EPC

4.1 The objection under Article 84 EPC raised by the board in its communication under Article 15(1) RPBA has been overcome by the addition of the expression "where present" in the first limb of claim 1. This clarifies that the presence of alkaline earth metal oxide is only one option out of two (alkaline earth oxides and/or alkali metal oxides).

4.2 Furthermore, claim 2 of the main request dated 10 October 2016 related to features already present in the first limb of claim 1. Since claim 2 of that request is no longer present in the current main request, this clarity problem has been overcome. The same applies to the change in the dependencies of what are now claims 9 and 23.

The clarity requirements set forth in Article 84 EPC are fulfilled.

5. Article 54 EPC

The requirements of Article 54 EPC are fulfilled for the following reasons:

5.1 The board agrees with the reasons given by the opposition division in its decision regarding novelty vis-à-vis D1, since the examples of D1 fall outside the ranges claimed (cf. point 5.3.1.2 of the impugned decision). In addition, it is not unambiguously derivable from D1 that SiO2 is present in the composition. Furthermore, D1 does not relate to sol-gel formed fibres (see also next point).

5.2 D2 discloses (see page 20, Table 2 - Part 1) several compositions (i.e. SA8b, SA7b, SA7a, SA6b, SA6d, SA6a) falling within the compositional range of claim 1. However, the fibres of D2 are not formed by a sol-gel process, but are melt-formed fibres (see page 2, last two lines). It needs to be decided whether the feature "sol-gel formed" implies product characteristics that are not obtained by a melt-forming process.

Although the feature "sol-gel formed" does not contain any details on the sol-gel process and although the characteristics of the final product are dependent on the sol-gel process conditions, the board accepts that the information provided by the appellant (D8 to D13 and especially D21) convincingly show that sol-gel processes lead to products with a lower shot content than products obtained by melt forming. In particular, D21 shows that fibres prepared with a chemical composition of 25.68 wt% SrO, 64.63 wt% Al2O3 and 9.54 wt% SiO2 - similar to the compositions SA8b, SA7b and SA7a of D2 - prepared by a sol-gel process had a shot content of 1.01 wt% for all shot > 53 mym, which is very low compared to what is usually obtained by a melt-forming process (see D8, paragraphs 15 to 17, and D13, page 3, second and third paragraphs). Therefore and in view of the lack of evidence to the contrary, it cannot be concluded that the melt-formed fibres of D2 have the same properties as sol-gel formed fibres with the same chemical composition. The subject-matter of claim 1 is thus not directly and unambiguously derivable from D2.

5.3 The board agrees with the conclusion of the opposition division regarding novelty over D7, since the SiO2 + Al2O3 content and the alkaline earth oxide content fall outside the scope of claim 1 (see impugned decision, point 5.3.1.2). In addition, D7 does not relate to sol-gel formed fibres, but to melt-formed fibres.

6. Article 56 EPC

The subject-matter of claims 1 to 23 is considered to involve an inventive step for the following reasons:

6.1 Invention

The invention relates to high-temperature-resistant fibres.

6.2 Closest prior art

It is established jurisprudence that the closest prior art is normally a prior-art document disclosing the same purpose or aiming at the same objective as the claimed invention and having the most features in common with the claimed subject-matter.

D2 relates to the solubility and shrinkage of fibres (page 1, paragraphs 5 and 6; page 2, paragraph 3 and page 3, paragraph 3). The fibres with the chemical compositions according to SA8b, SA7b, SA7a, SA6b, SA6d and SA6a fall within the compositional range of claim 1 (see page 2, Table 2 - Part 1). However, D2 states that these fibres "show poor shrinkage characteristics", meaning that the shrinkage is above the desired range of 3.5% and below (see claim 1 of D2). The shrinkage of these fibres measured at different temperatures is in the range of 3.62 to 12.1 (page 10, Table 2, part 1). The board is of the opinion that the skilled person would not simply discard these examples as a starting point, since they might still be suitable, depending on his intended purpose. Therefore these compositions, and especially composition SA7a that has a shrinkage of between 4.4% and 9.94 % depending on the testing temperature, are considered to be a suitable starting point for the assessment of inventive step.

On the other hand, D3, D4 and D7 are silent about solubility and biopersistence and do not appear to qualify as closest prior art.

It can be left open whether D23 is more appropriate closest prior art, as submitted by the appellant, since even when starting from D2, which the board considers as the most promising "springboard", inventive step is recognised (see below).

6.3 Problem

The problem underlying the patent is to provide fibres having low shrinkage at elevated temperature, a high resilience and a degree of solubility significantly higher than the solubility of pure mullite fibres (paragraph 22). The appellant also contends that the resilience of the claimed fibres is not only high but also better than that of the fibres of D2.

6.4 Solution

As a solution to the problem, the patent proposes a fibre according to claim 1 characterised in that it is sol-gel formed.

6.5 Success of the solution

It needs to be decided whether the problem is credibly solved over the whole range claimed. D21 shows that sol-gel fibres with a chemical composition similar to composition SA7a of D2 even show an expansion, i.e. negative shrinkage, at 1000°C of 3.09% and at 1260°C of 0.39% in the shrinkage testing according to ISO 10635. In contrast, the shrinkage of fibres SA7a of D2 is at least 4.4% (see page 20, Table 2 - Part 1). This can be considered as an indication that the sol-gel process used in D21, including firing at 1300°C, leads to fibres with better shrinkage properties than meltblown fibres.

However, the fibres of claim 1 are not limited to fibres produced by a specific sol-gel proces such as the one of claim 20, but also encompass fibres produced by any type of sol-gel process, independently of the sol composition and the firing temperature. The patent indicates that the firing temperature is of importance for the shrinkage (see in particular paragraphs 62 and 66 and figures 4 to 6). Therefore there remains some doubt whether the improvement shown with D21 applies to the whole scope of the claim. However, in view of the data presented in the patent (see in particular Table 5), the board accepts that the fibres according to claim 1 have low shrinkage, even if not lower than that of the fibres of D2.

The problem underlying the patent relates to obtaining fibres having not only low shrinkage, but high resilience, i.e. the ability to recover their initial shape after deformation (see paragraph 14 of the patent). Sol-gel processes tend to lead to higher resilience than processes including melt forming. In particular, the patent indicates that sol-gel formed alumina and/or mullite fibres have the desired degree of resilience (paragraph 14) and D8 mentions that sol-gel fibres maintain resilience better than non-heat- treated aluminosilicate fibres (paragraphs 18 to 20). It is also apparent from D6 that melt-formed fibres require an annealing step for improving resilience (page 3, lines 13 and 14).

Therefore, the board accepts that sol-gel formed fibres generally have a better resilience than fibres obtained by melt forming.

D21 also shows that the sol-gel fibres with a chemical composition similar to composition SA7a of D2 have good solubility, measured in a 4.5 pH solution (see paragraph 8: 59 ppm). Although an improvement in solubility with respect to D2 has not been shown, there is enough data in the patent (see Table 7) showing that the solubility of the sol-gel fibres claimed is better than that of pure mullite fibres.

In view of the foregoing and in view of the lack of evidence to the contrary, the board accepts that the problem of providing fibres with improved resilience which show low shrinkage and a degree of solubility is solved with respect to D2.

6.6 Obviousness

It needs to be decided whether the prior art provides any teaching towards the proposed solution.

6.6.1 D2 itself is completely silent about sol-gel processes. Although D2 indicates that fibres made by any process are encompassed by the invention, there is no mention of sol-gel processes, let alone any advantages thereof.

6.6.2 D3 discloses a sol-gel process for the production of a precursor of a polycrystalline alumina fibre (claim 1). It indicates that the fibres have outstanding heat resistance and mechanical properties (column 6, lines 28 and 29). The fibre according to D3 contains 80 to 100% by weight of an Al2O3 component, with SiO2, MgO, Fe2O3 and Na2O accounting for the balance to make up 100% by weight (column 2, lines 7 to 10). The skilled person starting from D2 and trying to solve the posed problem would not turn to D3, which is completely silent about the solubility of the fibres and whose fibres have a substantially different chemical composition from those of D2. The goal of the skilled person is to improve resilience while maintaining the shrinkage properties and a degree of solubility. D2 already provides the desired shrinkage and solubility for chemical fibres comprising a high amount of SrO. D3 is completely silent about SrO, and therefore does not teach the skilled person how to improve resilience of the composition of D2 while maintaining solubility and shrinkage.

6.6.3 D4 discloses a sol-gel process for the production of mullite (claim 1). The skilled person starting from D2 would not consider D4 when trying to solve the posed problem, since the chemical composition of the fibres is different from those disclosed in D2 in that it does not include alkaline earth/alkali metal oxides, and D4 does not contain any indications about the solubility and mechanical properties of the fibres.

6.6.4 D19 relates to a support element that has improved resilience and handling properties as well as increased support pressure characteristics and comprises an integral, substantially non-expanding ply or layer of melt-formed ceramic fibres for mounting and supporting the fragile structure (page 1, lines 9 to 12). D19 discloses that ceramic fibres formed by sol-gel processes can have a high degree of resilience, but that due to their high cost, manufacturers have sought less expensive solutions (page 4, lines 3 to 6). The preferred fibres are those selected from the group consisting of aluminosilicates such as those having from about 47 to about 53 percent alumina and from about 47 to about 53 percent silica (page 12, line 25 to page 13, line 2). The fibres utilised are melt-formed and beneficiated (page 13, lines 4 to 9). The skilled person starting from D2 would not turn to D19 when trying to solve the posed problem, since D19 relates to a different chemical composition in that it does disclose the use of alkaline metal/alkali earth metal oxides and is silent about the solubility of the fibres and does not explicitly mention shrinkage properties. Although D19 mentions the possible benefit of a sol-gel process with respect to resilience, the process to which D19 relates is a melt-forming process with subsequent beneficiation to remove shot. D19 clearly does not provide any indication that the fibres of D2 could be improved with respect to resilience while maintaining solubility and shrinkage when using a sol-gel process.

6.6.5 The board concludes that the prior art does not provide any teaching towards the proposed solution. The subject-matter of claim 1 involves an inventive step. Since claims 2 to 23 all refer back to claim 1, directly or indirectly, the same conclusion applies also to those claims.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.