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  3. T 1267/13 20-03-2018
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T 1267/13 20-03-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T126713.20180320
Date de la décision
20 March 2018
Numéro de l'affaire
T 1267/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06791758.3
Classe de la CIB
F01N 3/28
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 468.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

ABGASREINIGUNGSVORRICHTUNG

Nom du demandeur

Faurecia Emissions Control Technologies,

Germany GmbH

Nom de l'opposant

Friedrich Boysen GmbH & Co. KG

Tenneco GmbH

Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (nein)

Spät eingereichte Hilfsanträge - Antrag eindeutig gewährbar (nein)

Spät eingereichte Hilfsanträge - zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/10
T 0272/92
T 1870/12
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0439/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung eingelegt, mit der das europäische Patent Nr. 1 948 916 widerrufen wurde.

II. Mit ihrer Beschwerde verfolgte die Beschwerdeführerin die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung oder hilfsweise auf Grundlage des Hilfsantrags 1, der in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vorgelegt wurde.

III. Die Parteien wurden zu einer mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer geladen. In einer Mitteilung zur Vorbereitung der mündlichen Verhandlung legte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Meinung zur Sache dar. Demnach schien der Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents unter anderem nicht neu gegenüber dem aus

E1 : EP-A-0 153 157

bekannten Stand der Technik zu sein.

IV. Daraufhin reichte die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 6. März 2018 Hilfsantrag 2 ein.

V. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 20. März 2018 statt. Die Beschwerdeführerin reichte während der Verhandlung einen geänderten Hilfsantrag 1 ein.

VI. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt (Hauptantrag), hilfsweise die Aufrechterhaltung in geänderter Fassung auf der Grundlage des Hilfsantrags 1, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vom 20. März 2018, oder auf der Grundlage des Hilfsantrags 2, eingereicht mit Schreiben vom 6. März 2018.

Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechende 1 und 2) beantragten die Zurückweisung der Beschwerde.

VII. Anspruch 1 des Patents (Hauptantrag) hat folgenden Wortlaut:

"Abgasreinigungsvorrichtung, mit

wenigstens zwei in einem gemeinsamen Außengehäuse (16) hintereinander angeordneten, abgasreinigenden Einlegern,

die im Außengehäuse (16) aufgrund unterschiedlich großen Haltekraftbedarfs am Umfang mit unterschiedlichen Haltekräften geklemmt sind,

dadurch gekennzeichnet,

daß sich das Außengehäuse (16) in Strömungsrichtung (5) ungeteilt über beide Einleger erstreckt und zumindest im Bereich der Einleger im wesentlichen gleiche Innenabmessungen besitzt und

daß zwischen jedem Einleger und dem Außengehäuse (16) ein elastisches Ausgleichselement vorgesehen ist,

wobei die Ausgleichselemente so unterschiedlich ausgeführt sind, daß sie unterschiedliche Haltekräfte auf die Einleger ausüben."

Anspruch 1 entsprechend dem in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag 1 hat folgenden Wortlaut:

"Abgasreinigungsvorrichtung, mit

wenigstens zwei in einem gemeinsamen Außengehäuse (16) hintereinander angeordneten, abgasreinigenden Einlegern,

die im Außengehäuse (16) aufgrund unterschiedlich großen Haltekraftbedarfs am Umfang mit unterschiedlichen Haltekräften geklemmt sind,

wobei sich das Außengehäuse (16) in Strömungsrichtung (5) ungeteilt über beide Einleger erstreckt und zwischen jedem Einleger und dem Außengehäuse (16) jeweils nur ein elastisches Ausgleichselement vorgesehen ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

das Außengehäuse (16) zumindest im Bereich der Einleger im wesentlichen gleiche Innenabmessungen besitzt und

die elastischen Ausgleichselemente Lagermatten (12, 14) unterschiedlicher Kompressibilität und/oder unterschiedlicher Flächengewichte sind und so unterschiedlich ausgeführt sind, dass sie unterschiedliche Haltekräfte auf die Einleger ausüben."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 hat folgenden Wortlaut:

"Abgasreinigungsvorrichtung, mit

wenigstens zwei in einem gemeinsamen Außengehäuse (16) hintereinander angeordneten, abgasreinigenden Einlegern,

die im Außengehäuse (16) aufgrund unterschiedlich großen Haltekraftbedarfs am Umfang mit unterschiedlichen Haltekräften geklemmt sind,

wobei sich das Außengehäuse (16) in Strömungsrichtung (5) ungeteilt über beide Einleger erstreckt und zwischen jedem Einleger und dem Außengehäuse (16) jeweils ein elastisches Ausgleichselement vorgesehen ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

das Außengehäuse (16) zumindest im Bereich der Einleger gleiche Innenabmessungen und -geometrien besitzt und

die elastischen Ausgleichselemente Lagermatten (12, 14) unterschiedlicher Kompressibilität und/oder unterschiedlicher Flächengewichte sind und so unterschiedlich ausgeführt sind, dass sie unterschiedliche Haltekräfte auf die Einleger ausüben."

VIII. Die Argumente der Beschwerdeführerin können wie folgt zusammengefasst werden.

Hauptantrag

Nach Studium des Patents zur Auslegung der Ansprüche entsprechend Artikel 69 EPÜ würde der Fachmann die Haltekräfte, die im Oberbegriff und im letzten Merkmal des kennzeichnenden Teils genannt sind und die die gleichen Kräfte bezeichneten, als real auftretenden lokalen Druck verstehen, d.h. als Kraft pro vom Ausgleichselement angegriffene Fläche, die das Ausgleichselement auf einen Einleger ausübt. Dies ergebe sich insbesondere aus der Beschreibung, Spalte 1, Zeilen 27 bis 33, bzw. Spalte 4, Zeilen 12-14, oder Absatz 16 des Patents. Der Fachmann verstünde außerdem, dass unterschiedlicher Haltekraftbedarf im Sinne des Patents nicht allein aus unterschiedlichen Längen der Einleger resultiere. Das Merkmal "im wesentlichen gleiche Innenabmessungen" verstünde der Fachmann auf dem Gebiet der Abgastechnik dahingehend, dass herstellungsbedingte Abweichungen von maximal 1/10 mm auftreten dürften, da größere Abweichungen eine Erhöhung der Haltekräfte bewirkten und somit insbesondere fragile Einleger beschädigen könnten. Dies sei durch die vorgelegten Messungen der Änderungen der Kräfte bei geringeren Gehäusedurchmesservariationen belegt (Anlage PP1). Somit bedeute "im wesentlichen gleich" hier fast absolute Gleichheit.

Bei richtiger Auslegung sei der Gegenstand des Anspruchs 1 demnach neu gegenüber E1. Es sei nicht offenbart, dass das Gehäuse in den Bereichen der Einleger gleiche Innenabmessungen aufweise. Die Figur 1 vermittle dem Fachmann keine ausführbare Lehre zur Gestaltung der Innenabmessungen; diese ließen sich gemäß der Rechtsprechung der Kammern, z.B. in T 272/92 und T 1820/15, nicht aus der schematischen Abbildung hinsichtlich der geforderten Genauigkeit (Abweichungen kleiner als 0,1 mm) ermitteln. Der Hinweis auf ein zylindrisches Gehäuse reiche dafür nicht, da nur seine grobe Form gemeint sei. Das Gehäuse weise nämlich Einbuchtungen auf, bei deren Herstellung die Abmessungen der angrenzenden Einlegerbereiche nicht gleich blieben. Die Lagerung der Einleger sei darüber hinaus durch Einbuchtungen und die Ringelemente 18, 19, 21, 22, 25, 26 bewirkt, so dass eine Anpassung der Gehäuseinnenabmessungen im Bereich der Einleger nicht erforderlich sei. Weiter könne E1 nicht entnommen werden, dass die Einleger mit Ausgleichselementen gehalten würden, die an die Einleger zur Erzeugung unterschiedlicher Haltekräfte entsprechend ihrem jeweiligen Haltekraftbedarf angepasst wären. Hinsichtlich der Matten 16, 20 und 23 in E1, die lediglich eine federnde Wirkung in radialer Richtung bewirken müssten, sei E1 nicht zu entnehmen, dass sie unterschiedliche Haltekräfte im Sinne des Patents bewirkten. Das zusätzliche ringförmige elastische Dichtungselement 27 am Einleger Ca erfülle an diesem keine Lagerungsfunktion. Darüber hinaus definiere der Anspruch, dass an jedem Einleger ein Ausgleichselement vorgesehen sei, und nicht zwei, wie am Einleger Ca in Form der Elemente 23 und 27.

Hilfsantrag 1

Die Änderung an Anspruch 1 betreffend die Einfügung des Wortlauts "jeweils nur [ein elastisches Ausgleichselement...]" beruhten auf der Beschreibung der Ausführungsbeispiele und den Figuren, insbesondere auf Figur 1, die als übergeordnetes Beispiel einen Platzhalter für alle anderen beschriebenen und abgebildeten Ausführungsformen bilde. Nirgends werde erwähnt oder gezeigt, dass mehr als ein Ausgleichselement an einem Einleger verwendet werde, oder dass ein Ausgleichselemente, aus mehreren Stücken zusammengesetzt sein könne, was allein schon dem Begriff "Element" zu entnehmen sei. Dem Fachmann sei klar, dass die weiteren in der Beschreibung genannten oder den Zeichnungen gezeigten Merkmale für die Erfindung nicht wesentlich seien und daher nicht in den Anspruch aufgenommen werden müssten.

Hilfsantrag 2

Die Streichung des Ausdrucks "im wesentlichen" und die Einfügung "[...Innenabmessungen] und -geometrien" beruhe insbesondere auf der Passage auf Seite 4, Zeile 29 bis Seite 5, Zeile 2, sowie auch auf Seite 6, Zeilen 6-12. Alle Ausführungsformen seien hinsichtlich der Gehäuseabmessungen gleich. Der Begriff "Geometrien" sei außerdem dem Inhalt nach synonym für die definierten Innenabmessungen - wenn die Abmessungen gleich seien, müsse nämlich auch die Geometrie gleich sein - und wurde nur aufgenommen, um den offenbarten Wortlaut im Anspruch wiederzugegeben und etwaige Einwände nach Artikel 123 (2) EPÜ zu vermeiden. Der Begriff der Innenabmessungen müsse nicht weiter präzisiert werden. Aus dem Anspruchswortlaut sei bereits klar, dass es sich hierbei um den Querschnitt handele, da die Länge für die Klemmung unerheblich sei.

IX. Die Argumente der Beschwerdegegnerinnen können wie folgt zusammengefasst werden.

Hauptantrag

Die Bedeutung, die die Beschwerdeführerin den im Anspruch verwendeten Begriffen beimesse, lasse sich weder dem Anspruchswortlaut noch der Beschreibung entnehmen. Letztere enthalte hinsichtlich der Begriffe Haltekraft bzw. Haltekraftbedarf keine Erläuterungen; allein der Hinweis in der Beschreibungseinleitung auf unterschiedliche Fragilitäten von Einlegern reiche hierzu nicht aus, zumal dieser Zusammenhang erst optional im abhängigen Anspruch 3 definiert werde. Der Begriff Haltekraft impliziere nur generell eine Fixierung der Einleger im Gehäuse in axialer oder radialer Richtung. Unterschiedlicher Haltekraftbedarf von Einlegern könne beispielsweise durch unterschiedliche Länge, bei ansonsten gleicher Beschaffenheit (z.B. Druckfestigkeit) zweier Einleger, aufgrund des resultierenden unterschiedlichen Abgasgegendrucks im Betrieb entstehen. Ein Zusammenhang zwischen der im Oberbegriff erwähnten Haltekraft zur radialen Klemmung und den im letzten Merkmal des Anspruchs erwähnten Ausgleichsmatten bzw. der durch diese zu bewirkenden unterschiedlichen Haltekräfte besteht insofern nicht, als im letzten Merkmal nicht auf die zuvor definierten Haltekräfte (z.B. durch Verwendung des bestimmten Artikels "die") Bezug genommen werde. Der Anspruch sei demnach diesbezüglich breit auszulegen und umfasse folglich auch Ausgleichselemente, die eine unterschiedliche Haltekraft z.B. auch aufgrund unterschiedlicher Länge an einem Einleger bewirkten und die außerdem auch nicht notwendigerweise einstückig ausgeführt sein müssten.

Neben den unbestritten in Figur 1 der E1 offenbarten Merkmalen von Anspruch 1, hätten die Einleger S1, S2, Ca im Außengehäuse aufgrund ihrer unterschiedlichen geometrischen Ausgestaltung einen unterschiedlichen Haltekraftbedarf und würden mit unterschiedlichen Haltekräften durch die unterschiedlich ausgeführten elastischen Ausgleichselemente 16 und 20, sowie das aus der Matte 23 und dem Ring 27 bestehende Ausgleichselement am Einleger Ca gehalten. Die in Figur 1 und der Beschreibung zweifelsfrei offenbarte zylindrische Ausführung des Gehäuses bedeute, dass die Innenabmessungen im Bereich der Einleger im wesentlichen gleich seien. Da das Gehäuse aus zusammenzusetzenden Halbschalen bestehe, die radiale Einbuchtungen aufwiesen und E1 keinen Hinweis enthalte, wonach das zusammengesetzte Gehäuse weiter umgeformt oder kalibriert werden müsse, sei die Annahme der Beschwerdeführerin, dass durch entsprechende Umformungen Abweichungen der Innenabmessungen im Bereich der Einleger auftreten könnten, unbegründet.

Hilfsantrag 1

Der Antrag sei spät eingereicht. Die Änderungen beruhten auf der Beschreibung, seien einem spezifischen Ausführungsbeispiel entnommen, definierten aber nicht alle offenbarten Merkmal und führten somit zu einer unerlaubten Verallgemeinerung der Offenbarung. Auch wenn die schematische Figur 1 jeweils nur eine Lagermatte an jedem Einleger zeige, gebe es darüber hinaus in der ganzen Anmeldung keinen Hinweis, dass die Lagerung mit nur einer einzigen Lagerungsmatte beabsichtigt worden sei. Die Änderungen seien somit unter Artikel 123 (2) EPÜ nicht gewährbar, so dass der Antrag nicht in das Verfahren zuzulassen sei.

Hilfsantrag 2

Dieser Antrag sei bereits mangels Konvergenz nicht in das Verfahren zuzulassen. Außerdem verstießen die Änderungen, die auf der Beschreibung des Ausführungsbeispiels beruhten gegen das Erfordernis von Artikel 123 (2) EPÜ. Zum Beispiel offenbare die die Streichung des Ausdrucks "im wesentlichen" begründende Passage der Beschreibung "gleiche Innen­querschnitts­abmessungen und -geometrien", wohingegen im Anspruch der Bezug auf den Querschnitt fehle und somit z.B. auch gleiche Innenlängenabmessungen der Einlegerbereiche des Gehäuses umfasse.

Entscheidungsgründe

Hauptantrag - Artikel 100 a) in Verbindung mit 54 EPÜ

1. Der Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents ist nicht neu im Sinne von Artikel 54 (1) und (2) EPÜ gegenüber der in Figur 1 gezeigten Abgasreinigungsvorrichtung.

2. Es wurde nicht bestritten, dass die dort gezeigte Vorrichtung wenigstens zwei in einem gemeinsamen Außengehäuse (C) hintereinander angeordnete, abgasreinigende Einleger (S1, S2, Ca) aufweist,

die im Außengehäuse (C) [...] geklemmt sind,

dass sich das (aus zwei Halbschalen Ch bestehende) Außengehäuse (C) in Strömungsrichtung (L) ungeteilt über alle Einleger erstreckt und

dass zwischen jedem Einleger (S1, S2, Ca) und dem Außengehäuse (C) ein elastisches Ausgleichselement vorgesehen ist.

3. Die Beschwerdeführerin bestreitet, dass in dieser bekannten Abgasreinigungsvorrichtung

i) die Einleger aufgrund unterschiedlich großen Haltekraftbedarfs am Umfang mit unterschiedlichen Haltekräften geklemmt sind,

dass laut kennzeichnendem Teil des Anspruchs

ii) das Außengehäuse zumindest im Bereich der Einleger im wesentlichen gleiche Innenabmessungen besitzt,

und weiter dass

iii) die Ausgleichselemente so unterschiedlich ausgeführt sind, dass sie unterschiedliche Haltekräfte auf die Einleger ausüben.

4. Die Auffassung der Beschwerdeführerin beruht dabei zum Einen auf einer nach Überzeugung der Kammer unzulässig engen Auslegung des Anspruchswortlauts.

4.1 Die Kammer kann der Beschwerdeführerin bereits am Ausgangspunkt ihrer Argumentation nicht zustimmen, wonach die Ausdrücke "(unterschiedliche) Haltekräfte" bzw. "Haltekraftbedarf" mit Blick auf die Bestimmungen des Artikels 69 EPÜ im Lichte, bzw. nach vollständiger Durchsicht der Beschreibung dahingehend eingeschränkt zu interpretieren sei, dass damit der radial auftretende lokale Druck, bzw. die Kraft pro vom Ausgleichselement bedeckter Fläche des Einlegers gemeint sei. Einerseits bietet Artikel 69 (1) EPÜ für eine einschränkende Auslegung der Begriffe des Anspruchs bei der Prüfung der Neuheit keine Grundlage, siehe hierzu auch die Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 8. Auflage, II.A.6.3.2, z.B. die dort zitierte Entscheidung T 1279/04.

Aber selbst bei Berücksichtigung der Beschreibung und der Figuren des Patents findet sich dort, wie auch im Anspruch selbst, keine Grundlage für die einschränkende Auslegung der Beschwerdeführerin, wie die Kammer bereits in ihrer vorläufigen Stellungnahme unter Punkt 1.1 und 1.2 ausgeführt hatte. Der darauf erfolgte Vortrag der Beschwerdeführerin hat die Kammer nicht überzeugt, so dass sie keinen Grund hat von ihrer vorläufigen Meinung abzurücken.

Zeilen 27 bis 33 aus Spalte 1 der Beschreibung des Streitpatents, auf die die Beschwerdeführerin verwiesen hat, enthalten keine entsprechende Erläuterungen oder Definitionen. Allein der Hinweis auf die Fragilität unterschiedlicher Typen von Einlegern in Spalte 1 bei der Erörterung des Stands der Technik oder in Spalte 4, Zeile 13 im Zusammenhang mit der Beschreibung des Ausführungsbeispiels des Streitpatents sieht die Kammer hierfür ebenfalls nicht als ausreichend an. Der Anspruch ist nicht auf Einleger eingeschränkt, die notwendigerweise unterschiedliche Festigkeiten aufweisen, wie sie in der zitierten Passage beispielsweise erwähnt werden. Er umfasst auch Einleger gleichen Typs, z.B. zwei robuste Partikelfilter unterschiedlicher Abmessungen, die sich z.B. nur in der Länge unterscheiden und dadurch unterschiedliches Gewicht und somit unterschiedlichen "Haltekraftbedarf" haben würden. Für solche sind die vorgetragenen Überlegungen zur lokalen radialen Druckbelastung wenig bedeutsam.

Folglich ist der Begriff "Haltekraft" vom Fachmann in seinem breitesten technischen Sinn auszulegen. Die im Anspruch verwendeten Ausdrücke "unterschiedliche Haltekräfte" umfassen entsprechend jegliche Art von Unterschieden (hinsichtlich ihrer physikalischen Natur, ihrem Betrag oder Richtung) bei den am Umfang der Einleger wirkenden, bzw. durch die unterschiedlichen Ausgleichselemente auf die Einleger ausgeübten Haltekräfte.

Die Kammer kann der Beschwerdeführerin auch nicht darin zustimmen, dass die im letzten Merkmal des Anspruchs genannten Haltekräfte genau diejenigen sein müssen, die bereits im Oberbegriff des Anspruchs genannt sind. Wie auch von den Beschwerdegegnerinnen vorgetragen, fehlt diesbezüglich z.B. der entsprechende bestimmte Artikel "die".

4.2 Auch hinsichtlich der Auslegung des Ausdrucks "im Wesentlichen gleiche Innenabmessungen" bieten weder die Ansprüche noch die Beschreibung des Patents eine Grundlage für die Auslegung der Beschwerdeführerin, wonach Abweichungen der Innenabmessungen weniger als 1/10 mm betragen müssen, worauf die Kammer ebenfalls in ihrer vorläufigen Stellungnahme unter Punkt 1.2 hingewiesen hatte. Mangels überzeugender Argumente von Seiten der Beschwerdeführerin hat die Kammer auch diesbezüglich keinen Grund ihre vorläufige Meinung zu ändern und bestätigt diese hiermit. Die von der Beschwerdeführerin als Anhang PP1 vorgelegten Messungen, die zur Untermauerung einer einschränkenden Auslegung in Bezug auf die Größenordnung der erlaubten Abweichungen (< 1/10 mm) dienen sollten, sind als Nachweis solchen Fachwissens nicht geeignet. Folglich kann, wie auch die Beschwerdeführerin in ihrer letzten schriftlichen Eingabe in Antwort auf die vorläufige Meinung der Kammer darlegt hat, der obige Ausdruck vom Fachmann in seinem breitesten technischen Sinne allenfalls als gleich im Rahmen der üblichen Herstellungstoleranzen verstanden werden, allerdings ohne dass dabei die genannten spezifischen numerischen Toleranzen oder eine "fast absolute Gleichheit" impliziert wird.

4.3 Schlussendlich ist der Anspruch auch nicht auf das Vorhandensein nur jeweils genau eines Ausgleichselements zwischen jedem der Einleger und dem Außengehäuse eingeschränkt.

5. Mit der gebotenen breitest möglichen technisch sinnvollen Auslegung des Anspruchswortlaut kommt die Kammer zu dem Ergebnis, dass auch die von der Beschwerdeführerin bestrittenen Merkmale der Abgasreinigungsvorrichtung aus E1 im Zusammenhang mit den als bekannt angesehenen Merkmalen offenbart sind.

5.1 Die drei Einleger S1, S2 und Ca weisen unter anderem aufgrund ihrer unbestritten unterschiedlichen Längen unterschiedlichen Haltekraftbedarf auf. Die Einleger werden im Außengehäuse unter anderem am Umfang durch elastische Ausgleichselemente ("resilient holding member" 16, 20, 23) unterschiedlicher Länge gehalten, ("supported", siehe z.B. Seite 5, Zeile 3), wobei ihre jeweilige Länge mit der des jeweiligen Einlegers korrespondiert, also an diese und damit den jeweiligen Haltekraftbedarf angepasst ist. Die von der Beschwerdeführerin erwähnte federnde Haltewirkung der Elemente 16, 20, 23 bewirkt notwendigerweise eine Klemmung der Einleger. Durch die unterschiedliche Länge der Matten 16, 20, 23 werden notwendigerweise unterschiedliche Haltekräfte, z. B. im Sinne einer gesamten Kraft, die nicht nur radiale sondern auch z.B. axiale Kraft-Komponenten entlang der Längsachse der Vorrichtung zwischen Einleger, Ausgleichselement und Außengehäuse, wie z.B. Reibungskräfte, enthält, auf die Einleger ausgeübt. Damit ergibt sich, dass die Einleger S1, S2 und Ca aufgrund unterschiedlich großen Haltekraftbedarfs (aufgrund unterschiedlicher Längen) am Umfang mit unterschiedlichen Haltekräften (im zuvor genannten Sinne) federnd gehalten, d.h. geklemmt sind. Entsprechend ist das in Punkt 3 genannte Merkmal i) in E1 offenbart. Dass sich die Matten 16, 20 und 23 in Hinblick auf ihre radiale Federwirkung dabei nicht voneinander unterscheiden ist unerheblich, da es keine Grundlage für eine entsprechend eingeschränkte Auslegung des Begriffs "Haltekraft" gibt, wie oben ausgeführt wurde.

Im Falle des längsten Einlegers Ca, der mittels der längsten Matte 23 gehalten wird, ist außerdem noch ein ringförmiges elastisches Dichtelement 27, aus Asbest oder "Interam©" vorgesehen, das ebenfalls als ein Ausgleichselement im Sinne des Anspruchs anzusehen ist. Auch wenn das Element 27 in erster Linie der Abdichtung des Abgasstroms im Gehäuse dient, übt es inhärent wegen seiner Elastizität und Dichtungsfunktion auch eine Haltekraft in radialer und axialer Richtung auf den Einleger Ca aus, die dazu führt, dass die resultierende Haltekraft der Ausgleichselemente an den Einlegern S1, S2 und Ca unterschiedlich ist. Somit ist auch das von der Beschwerdeführerin bestrittene Merkmal iii (siehe Punkt 3 oben) in E1 offenbart.

5.2 Auch das von der Beschwerdeführerin als nicht offenbart angesehene Merkmal ii), "im wesentlichen gleiche Innenabmessungen", ist durch Figur 1 in Kombination mit der Beschreibung, insbesondere Seite 3, Zeile 28 offenbart. In der Beschreibung wird präzisiert, dass der Grundkörper 1 des aus zwei Schalenhälften Ch zusammengesetzten Außengehäuses C zylindrisch ist. Daraus ergibt sich für den Fachmann unmittelbar und eindeutig, dass der Grundkörper in seiner Gesamtheit, einschließlich der Bereiche, in denen die Einleger gehalten werden, gleiche Innenabmessungen aufweist. Auch wenn der Beschwerdeführerin dahingehend zugestimmt werden kann, dass in der Regel allein schematische Zeichnungen als Offenbarung für Größenverhältnisse in der Rechtsprechung der Beschwerdekammern als nicht ausreichend angesehen werden (siehe z.B. die von ihr zitierten Entscheidungen T 272/92 und T 1870/12), vermittelt im vorliegenden Fall der Hinweis auf die zylindrische Ausbildung des Grundkörpers dem Fachmann eine erkennbare und ausführbare Lehre gleicher Innenabmessungen in den Bereichen der Einleger.

Obwohl der Grundkörper 1 zwei ringförmige Einbuchtungen 10 und 13 aufweist, bedeutet dies nicht, wie von der Beschwerdeführerin argumentiert, dass die daran angrenzenden Einlegerbereiche jeweils unterschiedliche Innenabmessungen aufweisen. Einen Hinweis darauf, das aus zwei Schalenhälften zusammengeschweißte Gehäuse (vgl. Seite 3, Zeilen 22-26) im Anschluss an den Schweißvorgang umzuformen oder zu kalibrieren, lässt sich in E1 nicht finden, wie auch von den Beschwerdegegnerinnen vorgetragen wurde.

5.3 Folglich sind entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin auch die oben in Punkt 3 aufgeführten Merkmale i, ii, und iii in der Abgasreinigungsvorrichtung gemäß Figur 1 aus E1 offenbart, so dass der Gegenstand von Anspruch 1 nicht neu gegenüber E1 ist.

6. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) in Verbindung mit 54 EPÜ steht somit der Aufrechterhaltung des Patents entgegen.

Hilfsanträge 1 und 2

7. Beide Hilfsanträge wurden nach Ablauf der Frist für die Beschwerdebegründung eingereicht und stellen somit nach Artikel 13 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerde­kammern (VOBK) eine Änderung des Vorbringens der Beschwerde­führerin dar. Ihre Zulassung in das Verfahren liegt im Ermessen der Kammer. Bei der Ausübung ihres Ermessens berücksichtigt die Kammer neben dem Verfahrens­­stand und der Komplexität des neuen Vorbringens auch die gebotene Verfahrensökonomie. Im Hinblick auf letztere ist es für die Zulassung geänderter Ansprüche in das Verfahren erforderlich, dass diese prima facie gewährbar sind, in dem Sinne, dass sie bestehende Einwände eindeutig beheben ohne dabei neue einzuführen.

Hilfsantrag 1

8. Im geänderten Anspruch 1 des Hilfsantrags 1, wurde unter anderem der Ausdruck "jeweils nur [ein elastisches Ausgleichselement...]" im letzten Merkmal vor dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs eingefügt.

8.1 Damit der Hilfsantrag in das Verfahren zugelassen werden kann, müssen die vorgenommenen Änderungen unter anderem auch dem Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ genügen. Bei der Prüfung, ob dieses Erfordernis erfüllt ist, ist der von der Großen Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung G 2/10 (ABl. EPA 2012, 376, Punkt 4.3) bestätigte "Goldstandard" zugrunde zu legen, wonach eine "Änderung nur im Rahmen dessen erfolgen darf, was der Fachmann der Gesamtheit dieser Unterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens - objektiv und bezogen auf den Anmeldetag - unmittelbar und eindeutig entnehmen kann".

8.2 Als Grundlage für die Änderung hat die Beschwerde­führerin auf die Figuren der dem Streitpatent zugrundeliegende internationalen Anmeldung, bzw. ihrer veröffentlichten Fassung, WO-A 2007/048462, hingewiesen, deren Inhalt hier als ursprünglich eingereicht im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ angesehen wird.

8.3 Eine explizite Offenbarung für die genannte Änderung in der Beschreibung oder den ursprünglichen Ansprüchen hat die Beschwerdeführerin nicht angegeben und die Kammer hat eine solche aufgrund eigener Ermittlungen auch nicht gefunden.

8.4 Auch wenn in den Figuren jeweils nur ein Ausgleichs­element an den abgebildeten Einlegern dargestellt ist, sind die dort gezeigten Abgasreinigungsvorrichtungen spezielle Ausführungsformen erfindungsgemäßer Vorrichtungen (siehe Seite 4, Zeilen 1-5), die viele andere (gemeinsame) Merkmale aufweisen, die keinen Eingang in den geänderten Anspruch gefunden haben. Selbst wenn man die in Figur 1 gezeigte Ausführungsform als "übergeordneten Platzhalter" für alle weiteren in den anderen Figuren gezeigten Ausführungsformen verstehen würde, so weist auch diese eine große Zahl von z.B. im Abschnitt auf Seite 4, Zeilen 11-19 beschriebenen Merkmalen auf, die nirgends als optional oder als nicht zur Erfindung gehörend beschrieben werden. Wieso der Fachmann erkennen würde, dass alle diese Merkmale "unwesentlich" für die Erfindung sein sollten - was an sich schon kein geeignetes Kriterium für die Prüfung im Hinblick auf das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ ist (siehe oben) -, die nirgends erwähnte Anzahl von Ausgleichselementen an den Einlegern dahingegen wesentlich, kann die Kammer nicht erkennen. Der Gegenstand von Anspruch 1 scheint daher über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Anmeldung hinauszugehen.

9. Der geänderte Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 erfüllt also zumindest prima facie nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ, so dass die Kammer ihr Ermessen nach Artikel 13 (1) VOBK dahingehend ausgeübt hat, den geänderten Hilfsantrag 1 nicht ins Verfahren zuzulassen.

Hilfsantrag 2

10. Aus ähnlichen Gründen, wie hinsichtlich Hilfsantrag 1 dargelegt, hat die Kammer ihr Ermessen auch hinsichtlich des Hilfsantrags 2 dahingehend ausgeübt, diesen nicht ins Verfahren zuzulassen. Auch Anspruch 1 dieses Antrags erfüllt nämlich zumindest prima facie nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ.

Im Anspruch wurde unter anderem folgende Änderungen vorgenommen: "[deleted: im wesentlichen] gleiche Innenabmessungen und -geometrien", wobei der in Fettschrift hervor­ge­hobene Ausdruck eingefügt wurde. Als Grundlage dafür hat die Beschwerdeführerin Seite 4, Zeilen 29-32, der WO-Schrift genannt: "Das Außengehäuse 16 hat im Bereich der beiden Einleger im Rahmen seiner Herstel­lungs­­toleranzen gleiche Innenquerschnittsabmessungen und -geometrien, vorliegen [sic] gleiche Innendurchmesser." Diese Passage bezieht sich also spezifisch auf den Innenquerschnitt des Gehäuses, genauer auf seine Querschnittsabmessungen und -geometrien. Der geänderte Anspruch 1 ist hingegen allgemeiner formuliert und umfasst auch andere "gleiche Innenabmessungen und -geometrien", so z.B. in axialer, Längsrichtung. Das Argument der Beschwerdeführerin, wonach aus dem Anspruchswortlaut klar hervorgehe, dass die Querschnitte gemeint seien, findet die Kammer nicht überzeugend, da nirgends eine entsprechende Einschränkung hinsichtlich der Bereiche des Außengehäuses, in denen die Einleger angeordnet sind, definiert ist. In Ermangelung einer anderen Grundlage in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen, zumindest hat die Beschwerdeführerin keine genannt und auch die Kammer konnte eine solche nicht unmittelbar erkennen, scheint auch der Gegenstand des Anspruchs 1 von Hilfsantrag 2 über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Anmeldung hinauszugehen.

11. Im Ergebnis kann das Patent mit keinem der vorgelegten Anspruchssätze der Beschwerdeführerin aufrechterhalten werden, so dass die angefochtene Entscheidung nicht aufgehoben werden kann und die Beschwerde somit zurückzuweisen ist.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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