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T 1204/13 09-10-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T120413.20171009
Date de la décision
09 October 2017
Numéro de l'affaire
T 1204/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01128340.5
Classe de la CIB
B41F 33/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 410.75 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Einstellung drucktechnischer und anderer jobabhängiger Parameter einer Druckmaschine

Nom du demandeur
Heidelberger Druckmaschinen Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant

Siemens Aktiengesellschaft

Koenig & Bauer Aktiengesellschaft

manroland sheetfed manufacturing GmbH

Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Mot-clé

Zulässigkeit der Hilfsanträge (ja)

Neuheit (nein: Hauptantrag und Hilfsantrag 2)

Erfinderische Tätigkeit (nein: Hilfsantrag 1)

Exergue
Möglichkeit des Vortrags eines zugelassenen Vertreters nach Übertragung der Einsprechendenstellung (siehe Punkt 2 der Entscheidungsgründe)
Décisions citées
G 0004/88
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent Nr. 1 226 942 zu widerrufen.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass der Gegenstand der Ansprüche 1 und 3 des Hauptantrags und des Hilfsantrags 1 nicht neu sei gegenüber der Lehre der Druckschrift D8 (DE 34 10 683), und dass der Gegenstand von Anspruch 1 der Hilfsanträge 2 und 3 den Erfordernissen von Artikel 123 (2) EPÜ nicht genüge. Darüber hinaus sei Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 unklar.

Unter den der Einspruchsabteilung vorliegenden Druckschriften befand sich auch die Druckschrift D11 (DE 198 22 662 A1).

II. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer hat am 9. Oktober 2017 stattgefunden.

III. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent wie erteilt aufrechtzuerhalten. Hilfsweise beantragte sie, das Patent in geändertem Umfang auf Grundlage der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 1 und 2 aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechende 01, 02 und 03) beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

IV. Zu Beginn der mündlichen Verhandlung erklärte der Vertreter der Beschwerdegegnerin 3, dass der Einspruch kurz nach Beendigung des Insolvenzverfahrens der manroland AG von der manroland sheetfed manufacturing GmbH eingelegt worden war. Seitdem sei die manroland sheetfed manufacturing GmbH mit ihrer ursprünglichen Muttergesellschaft manroland sheetfed GmbH verschmolzen worden. Seit 2013 existiere sie nur mehr als manroland sheetfed GmbH. Dies hätte vor dem Amt legitimiert werden müssen, doch das sei bislang unterblieben.

Auf diese Erklärung hin beantragte die Beschwerdeführerin, dass die Beschwerdegegnerin 3 nicht als Einsprechende auftreten dürfe.

V. Der unabhängige Anspruch 1 des Streitpatents (Hauptantrag) lauten wie folgt (für Anspruch 1 ist die von der Kammer verwendete Merkmalsgliederung in eckigen Klammern angegeben):

"[M1] Verfahren zur Einstellung von Maschineneinstellungen einer Druckmaschine (1) vor oder während des Drucks eines Druckerzeugnisses, insbesondere eines Auflagendrucks an einer Druckmaschine, vorzugsweise Offset-Rotationsdruckmaschine, wobei [M2] von dem Bedienungspersonal der Druckmaschine bzw. Drucker das im Auflagendruck oder Andruck hergestellte Druckergebnis eines Druckerzeugnisses bewertet und Maschineneinstellungen gegebenenfalls nachgestellt werden,

dadurch gekennzeichnet,

dass [M3] vorgegebene Eingangsgrößen (8 bis 11), die durch [M3a] Bedruckstoffparameter wie Papierformat, Grammatur, Papierdicke, Steifigkeit, Wegschlagverhalten und/oder [M3b] Sujetparameter wie Kontraste, Farbverteilung, Farbbelegung und/oder [M3c] Farbparameter wie Zügigkeit, Emulgierfähigkeit und/oder [M3d] Feuchtmittelparameter und/oder [M3e] Umweltparameter wie Temperatur, Luftfeuchtigkeit bestimmt sind, und [M4] einen Druckauftrag charakterisierende Maschineneinstellungen (14),

die durch die Einstellung der [M4a] Farbverteilung und/ oder [M4b] der Feuchte und/oder [M4c] der Lufteinstellung für den Papiertransport gegeben sind, [M5] in eine Steuerung (4) der Druckmaschine (1) [M6] in Abhängigkeit von einem Freigabesignal (14) eingespeichert werden, und

dass [M7] bei der Einrichtung der Druckmaschine (1) für ein neues Druckerzeugnis von der Steuerung (4) der Druckmaschine (1) die Maschineneinstellungen (14) zur Verfügung gestellt werden, die von entsprechenden Werten beeinflusst sind, welche bei der Einrichtung bzw. Korrektur vorangegangener Druckerzeugnisse in die Steuerung (4) eingespeichert wurden."

Anspruch 1 von Hilfsantrag 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 des Streitpatents dadurch, dass der Ausdruck "dadurch gekennzeichnet, dass" und das Wort "dass" in Zeile 38 durch "wobei" ersetzt wurden, sowie durch das zusätzliche Merkmal "dadurch gekennzeichnet, dass die Steuerung (4) der Druckmaschine (1) mit einem lernfähigen, neuronalen Netz versehen ist, in welches die Eingangsgrößen (8 bis 11) und die Maschineneinstellungen (14) eingespeichert werden".

Anspruch 1 von Hilfsantrag 2 unterscheidet sich von Anspruch 1 des Streitpatents dadurch, dass der Ausdruck "dadurch gekennzeichnet, dass" und das Wort "dass" in Zeile 38 durch "wobei" ersetzt wurden, sowie durch das zusätzliche Merkmal "dadurch gekennzeichnet, dass das Freigabesignal von der Anzahl der seit der letzten Einstellungsänderung der Maschineneinstellungen (14) ohne erneute Einstellung gedruckten Druckerzeugnisse abhängt".

VI. Die Beschwerdeführerin hat Folgendes vorgetragen:

a) Hauptantrag

i) Auslegung

Im Zusammenhang mit dem Merkmal M7 sei Absatz 2 von Seite 8 der ursprünglichen Anmeldung zu berücksichtigen, da daraus klar hervorgehe, dass die Maschineneinstellungen abgeändert werden sollen. Reine Wiederholaufträge seien dadurch ausgeschlossen. Es könne sich also nicht um dasselbe Druckerzeugnis handeln,

sondern um ein neues, unterschiedliches Druckerzeugnis. Es sei auch zu beachten, dass das Merkmal M7 von Druckerzeugnissen in der Mehrzahl spreche.

Auf die Frage der Kammer hin, warum der Fachmann zur Auslegung des Anspruchs auf die Beschreibung zurückgreifen würde, erklärte die Beschwerdeführerin, dass die Begriffe "neues Druckerzeugnis" und "beeinflusst" sowie der Bezug auf eine Mehrzahl von Druckereignissen Fragen aufwerfen und daher den Fachmann dazu bewegen würden, die Beschreibung des Streitpatents in Betracht zu ziehen.

Im Zusammenhang mit der "Beeinflussung", von der im Merkmal M7 gesprochen wird, erklärte die Beschwerdeführerin, es gebe einen Erfahrungsschatz bezüglich der Eingangsgrößen und der entsprechenden Maschineneinstellungen. Bei Vorliegen eines neuen Auftrags suche man nach ähnlichen, gespeicherten Aufträgen und stelle in der Folge die Maschine entsprechend ein. Falls zum Beispiel zwei ähnliche Aufträge gespeichert seien, würde man ein Mittel der beiden bilden und die Einstellungen basierend auf den Mittelwerten vornehmen. Dies sei in den Absätzen [0021] und [0022] der Patentschrift beschrieben.

ii) Neuheit gegenüber der Druckschrift D8

Anspruch 1 sei neu gegenüber der Offenbarung der Druckschrift D8. Zumindest das Merkmal M7 sei dort nicht offenbart, da die Druckschrift D8 ausschließlich die Einstellungen eines alten Auftrags bei einer Wiederholung desselben Auftrags abrufe (siehe z.B. Anspruch 14 sowie Seite 16, Zeilen 31-32). Die Einspruchsabteilung sei wegen einer fehlerhaften Auslegung des Anspruchs 1 und der Druckschrift D8 zu einer anderen Auffassung gelangt.

b) Zulässigkeit der Hilfsanträge

Die Beschwerdeführerin verwies auf die Tatsache, dass sie auch schon in der ersten Instanz Hilfsanträge vorgelegt hatte. Die Einspruchsabteilung habe deutlich signalisiert, dass weitere Hilfsanträge nicht mehr zugelassen werden würden. Die Beschwerdeführerin beanspruche das Recht, wenigstens einmal auf die Entscheidung über die Zurückweisung reagieren zu können. Weiterhin machte die Beschwerdeführerin geltend, dass die vorgenommenen Änderungen in keiner Weise überraschend für die Beschwerdegegnerinnen seien. Die Anträge seien nicht identisch mit den Anträgen vor der Einspruchsabteilung, aber es bestehe keine Verpflichtung, nochmals dieselben Hilfsanträge vorzulegen. Die Beschwerdeführerin könne kein Verschulden ihrerseits erkennen.

c) Hilfsantrag 1 : erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei erfinderisch. Die Druckschrift D8 offenbare nicht die Verwendung eines neuronalen Netzwerkes. Dies sei bei reinen Wiederholaufträgen auch nicht sinnvoll.

Die zu lösende Aufgabe würde darin bestehen, die Einstellung eines neuen Druckauftrags auf der Basis der alten Druckaufträge in geeigneter Weise zu optimieren.

Der Fachmann, der von der Lehre der Druckschrift D8 ausgehe, würde die Druckschrift D11 nicht in Betracht ziehen, da sie sich mit Farbdosierung beschäftige (siehe Spalte 8, Zeilen 29-35 und 45-47) und nicht mit der Einstellung der Maschine im Falle neuer Druckerzeugnisse unter Berücksichtigung alter Druckaufträge. Die von der Druckschrift D11 gelöste Aufgabe bestehe darin, den Druckvorgang an jeder Druckstelle an den geforderten Farbort automatisch anzupassen (Spalte 2, Zeilen 44-48). Die Figuren 1-3 würden den Regelkreis zur Farbsteuerung und Dichteregelung zeigen. Auch hier sei keine Verwendung früherer Daten offenbart. Die Gewichtungsfaktoren von Seite 7, Zeilen 27-29, würden sich ausschließlich auf dieses Optimierungsmodell der Figur 4 beziehen. Im Streitpatent gehe es um das Einstellen der Druckmaschine, wohingegen die Druckschrift D11 versuche, den Farbregelkreis zu optimieren.

Deshalb würde der Fachmann angesichts der Lehre der Druckschriften D8 und D11 nicht zum Gegenstand von Anspruch 1 gelangen.

d) Hilfsantrag 2

i) Auslegung

Das neu aufgenommene Merkmal beschreibe die automatische Erzeugung des Freigabesignals. Das Freigabesignal hänge somit von der Anzahl der ohne erneute Einstellung gedruckten Druckerzeugnisse ab, da diese Zahl zum Ausdruck bringe, dass die Einstellung als zufriedenstellend empfunden wurde (sonst wäre die Einstellung erneut geändert worden).

Aus Absatz [0021] des Streitpatents gehe klar hervor, dass das Signal von der Steuerung (und nicht vom Bedienungs-personal) ausgehe.

Auf die Frage der Kammer hin, ob die Tatsache, dass "das Freigabesignal von der Anzahl der ... Druckerzeugnisse abhängt", so zu deuten sei, dass die Erteilung des Freigabesignals (und nicht die Natur des Signals etc.) von dieser Anzahl abhänge, bestätigte die Beschwerdeführerin, dass der Anspruch so zu verstehen sei.

ii) Neuheit

Das neu aufgenommene Merkmal sei dem zitierten Stand der Technik nicht zu entnehmen. Daher sei der Gegenstand von Anspruch 1 sowohl neu als auch erfinderisch.

Der Einwand der fehlenden Neuheit gegenüber der Druckschrift D8 beruhe auf einem Missverständnis. Die Tatsache, dass am Ende eines Druckauftrags eine gewisse Anzahl von Druckerzeugnissen gedruckt wurde, habe nichts damit zu tun, dass diese Anzahl zur Erzeugung des Freigabesignals verwendet werde. Die Länge eines Druckauftrags gebe keinen Aufschluss über die Qualität des Drucks. Eine Korrelation zwischen Freigabesignal und Anzahl sei in der Druckschrift D8 nicht offenbart.

Die Passage auf Seite 15, Zeilen 4-9, gehe überhaupt nicht darauf ein, wie lange der Druckauftrag gelaufen sei. Das Bedienungspersonal könne auch während oder am Ende des Druckauftrags noch eingegriffen haben.

VII. Die Beschwerdegegnerinnen haben Folgendes vorgetragen:

a) Hauptantrag

i) Auslegung

Der Begriff des "neuen Druckerzeugnisses" umfasse auch ein Druckerzeugnis, das zu einem späteren Zeitpunkt erneut gedruckt werde. Daher würden auch reine Wiederholaufträge - wie die in der Druckschrift D8 beschriebenen Aufträge - vom Merkmal M7 erfasst. Der Fachmann würde nichts anderes vermuten und nicht auf die Suche nach einer komplizierteren Deutung gehen.

Die Erwähnung einer Mehrzahl von Druckerzeugnissen im Merkmal M7 sei auch nicht entscheidend. Er könne auch so gedeutet werden, dass mehrere unterschiedliche Druckaufträge abgespeichert wurden und daraus der passende Auftrag aufgerufen wird.

Der Anspruch 1 sage nichts darüber, wie die gespeicherten Daten zustande kämen (Drucken einer bestimmten Anzahl von Erzeugnissen, Freigabesignal durch den Drucker, ...). Daher könne man zur Auslegung des Anspruchs 1 auch nicht auf Absatz [0021] der Patentschrift zurückgreifen.

Die Absätze [0022] und [0023] beträfen eine Weiterbildung der Erfindung. Die eigentliche Erfindung sei in Absatz [0021] beschrieben, nämlich dass "die offenkundig erfolgreichen Maschineneinstellungen der Steuerung zur weiteren Anwendung auf spätere neue Druckerzeugnisse zur Verfügung gestellt" werden (siehe Spalte 7, Zeilen 11-13 des Streitpatents). Dies umfasse aber auch Wiederholaufträge.

ii) Neuheit gegenüber der Druckschrift D8

Wenn Anspruch 1 richtig ausgelegt werde (siehe dazu Punkt i)), sei der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags nicht neu gegenüber der Lehre der Druckschrift D8.

Der Erfahrungsschatz des Druckers sei auch in der Druckschrift D8 erwähnt (siehe Seite 17, Spalte 19).

In der Druckschrift D8 seien auch mehrere Druckaufträge vorgesehen; sonst wäre es nicht erforderlich, einen Speicher vorzusehen.

b) Zulässigkeit der Hilfsanträge

Die Hilfsanträge seien als verspätet anzusehen. Sie seien nicht konvergent und würden in völlig andere Richtungen gehen als die vor der Einspruchsabteilung vorgelegten Anträge. Es entstehe der Eindruck, die Beschwerdeführerin wolle mehrere Strategien erproben. Der Einwand der mangelnden Neuheit des Gegenstands des Hauptantrags sei schon vor langem erhoben worden; es bestand also ein Anlass, diese Hilfsanträge schon früher einzureichen.

c) Hilfsantrag 1

i) Auslegung

Das zusätzliche Merkmal betreffe nur das Anlernen des neuronalen Netzes und nicht seinen Einsatz.

ii) Erfinderische Tätigkeit

Die objektive technische Aufgabe könne darin gesehen werden, die Druckmaschine lernfähig zu machen, oder aber darin, den Zugriff auf den Erfahrungsschatz im Hinblick auf Einstellwerte aus früheren Druckvorgängen bzw. die Anpassungsfähigkeit des Systems zu verbessern.

Die Druckschrift D11 gehöre zum gleichen Gebiet der Technik wie die Druckschrift D8.

In Spalte 8, Zeile 42, sei offenbart, ein Expertensystem könne für verschiedene Bebilderungsaufträge sujetbezogene Einstellungen zur Verfügung stellen. Es gehe also auch hier darum, für unterschiedliche Ausgangssituationen verbesserte Einstellungen zu erhalten. Neuronale Netze seien in Spalte 6, Zeilen 26-28 offenbart.

Die Beschwerdegegnerin 3 verwies weiters auf die Offenbarung der Spalte 11, Zeilen 31-38. Dort werde auf Versuche (in der Mehrzahl) und die Produktion (die notwendigerweise mehrere Druckaufträge umfasse) verwiesen.

Der Fachmann würde die Vorschläge der Druckschrift D11 bezüglich des Anlernens des neuronalen Netzes aufgreifen und somit ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand von Anspruch 1 gelangen.

Dem Argument der Beschwerdeführerin, die Druckschrift D11 beschäftige sich nur mit der Farbregelung, begegnete die Beschwerdegegnerin 3 mit dem Hinweis, das Streitpatent beschäftige sich unter anderem auch mit der Farbregelung.

d) Hilfsantrag 2

i) Auslegung

Anspruch 1 sei sehr breit gefasst. Das neu aufgenommene Merkmal sei auch dann erfüllt, wenn der Drucker den Druckauftrag für so zufriedenstellend einstufe, dass er ihn bis zum Ende durchlaufen lasse, und die Maschinenparameter anschließend abspeichere.

Der Anspruchswortlaut verlange nicht, dass das Freigabesignal von der Steuerung abgegeben werde; in diesem Sinne sei die Offenbarung von Absatz [0021] des Streitpatents spezifischer als der beanspruchte Gegenstand.

ii) Patentfähigkeit

Der Einwand der fehlenden Neuheit gegenüber der Druckschrift D8 beruhe keineswegs auf einem Missverständnis, sondern auf der Tatsache, dass der Anspruch 1 so breit gefasst sei.

Die Druckschrift D8 beschreibe die Aufzeichnung, nach Beendigung eines Druckauftrages, der "als optimal erachteten Maschineneinstellwerte" durch das Bedienungspersonal (Seite 15, Zeilen 4-9).

Es sei widersinnig, anzunehmen, dass das Bedienpersonal nach Beendigung des Auftrags die Einstellung nochmals ändern und die geänderten Einstellungen dann abspeichern würde. Selbst wenn nach dem Einstellen nur ein einziges Druckerzeugnis gedruckt würde, sei dies ausreichend; auch "1" stelle eine Anzahl im Sinne des Anspruchs dar.

Entscheidungsgründe

1. Anzuwendendes Recht

Die vorliegende Anmeldung wurde am 30. November 2001 eingereicht. Deshalb sind im vorliegenden Fall in Anwendung von Artikel 7 der Akte zur Revision des EPÜ vom 29. November 2000 (ABl. EPA 2007, Sonderausgabe Nr. 4, 217) und des Beschlusses des Verwaltungsrats vom 28. Juni 2001 über die Übergangsbestimmungen nach Artikel 7 der Akte zur Revision des EPÜ vom 29. November 2000 (ABl. EPA 2007, Sonderausgabe Nr. 4, 219) die Artikel 54 und 56 EPÜ 1973 anzuwenden.

2. Möglichkeit des Vortrags des Vertreters der Beschwerdegegnerin 3 während der mündlichen Verhandlung

In Anwendung von Regel 152 (1) EPÜ und Artikel 1 (1) des Beschlusses der Präsidentin des Europäischen Patentamts vom 12. Juli 2007 über die Einreichung von Vollmachten (veröffentlicht in ABl. EPA 2007, Sonderausgabe Nr. 3, L.1.) muss ein zugelassener Vertreter, der in der beim Europäischen Patentamt geführten Liste eingetragen ist und sich als solcher zu erkennen gibt, nur in gewissen Fällen (Vertreterwechsel ohne Erlöschen der Vertretungsmacht des bisherigen Vertreters, Zweifel des Amts betreffend die Vertretungsbefugnis) eine unterzeichnete Vollmacht einreichen.

Herr Stahl hat sich als zugelassener Vertreter zu erkennen gegeben. Im vorliegenden Fall hatte kein Vertreterwechsel stattgefunden und es bestanden keine Zweifel betreffend seine Vertretungsbefugnis.

Gemäß den Ausführungen von Herrn Stahl wurde die ursprüngliche Einsprechende, die manroland sheetfed manufacturing GmbH, im Laufe des Jahres 2013 mit ihrer ursprünglichen Muttergesellschaft, der manroland sheetfed GmbH, verschmolzen. Diese Änderung in der Person der Einsprechenden wurde der Kammer jedoch erst während der mündlichen Verhandlung mündlich mitgeteilt. Nachweise für die Übertragung wurden nicht vorgelegt.

Der Übergang der Einsprechendenstellung ist bei jeder Gesamtrechtsnachfolge, z. B. bei der Verschmelzung juristischer Personen, zuzulassen (siehe die Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 4/88, veröffentlicht im ABl. EPA 1989, 480) und automatisch rechtswirksam (siehe "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA", 8. Auflage, 2016, Abschnitt IV.C.2.2.1).

Falls die Ausführungen von Herr Stahl zutreffen, ist die Einsprechendenstellung automatisch auf die Gesamtrechtsnachfolgerin, nämlich die manroland sheetfed GmbH, übergegangen; andernfalls ist die manroland sheetfed manufacturing GmbH als Einsprechende anzusehen. In beiden Fällen ist aber Herr Stahl als zugelassener Vertreter vertretungsberechtigt und daher befugt, im Namen der von ihm vertretenen Einsprechenden vorzutragen.

Daher ist die Kammer zum Schluss gelangt, dass dem Antrag der Beschwerdeführerin, dass Herr Stahl im Laufe der mündlichen Verhandlung nicht im Namen der Beschwerdegegnerin 3 sprechen dürfe, nicht stattgegeben werden kann.

3. Hauptantrag

3.1 Anspruchsauslegung

3.1.1 "neues Druckerzeugnis"

Das Adjektiv "neu" deckt einen relativ großen semantischen Bereich ab. Ein "neues Druckerzeugnis" kann ein noch nie dagewesenes Druckerzeugnis sein, aber es kann auch ein Druckerzeugnis bezeichnen, das an die Stelle des vorhergehenden Druckerzeugnisses tritt.

3.1.2 Merkmal M7

Es war strittig, ob Anspruch 1 auch den Fall umfasst, in dem ein früherer Auftrag mit denselben Einstellungen wiederholt wird. Entscheidend dafür ist das Verständnis von Merkmal M7, dem zufolge "die Maschineneinstellungen zur Verfügung gestellt werden, die von entsprechenden Werten beeinflusst sind, welche bei der Einrichtung bzw. Korrektur vorangegangener Druckerzeugnisse ... eingespeichert wurden".

a) "beeinflusst"

Der Duden definiert das Verb "beeinflussen" als "auf jemanden, etwas einen Einfluss (mit bestimmten Wirkungen) ausüben". Das Wort "Einfluss" definiert er als "beeinflussende, bestimmende Wirkung ...; Einwirkung". Dementsprechend kann man den allgemeinen Wortsinn von "beeinflussen" darin sehen, dass eine (nicht vernachlässigbare) Wirkung ausgeübt wird.

Wenn gespeicherte Werte ohne Änderung übernommen werden, so kann man das als Extremfall einer Beeinflussung der Maschineneinstellung verstehen.

Die Berücksichtigung der Beschreibung des Streitpatents führt zu keinem anderen Ergebnis:

Dass die eingespeicherten Datensätze "zur Ableitung geeigneter Maschineneinstellungen herangezogen werden" können, wie in Absatz [0014] offenbart ist, schließt nicht aus, dass die Datensätze einfach übernommen werden.

Absatz [0022] des Streitpatents offenbart, dass die Steuerung "bei der Einrichtung der Druckmaschine für ein neues Druckerzeugnis die Maschineneinstellungen unter Berücksichtigung der sich früher als erfolgreich erwiesenen Maschineneinstellungen in geeigneter Weise ab[ändert]", aber das heißt nicht, dass die früher abgespeicherten Einstellungen nicht ohne Änderung übernommen werden können: auch beim Rückgriff auf ältere Werte werden die gerade verwendeten Maschineneinstellungen abgeändert.

Die in Absatz [0023] beschriebene Suche nach einer Kombination von Eingangsgrößen die den aktuellen "möglichst ähnlich sind", bezieht sich zum einen auf Merkmale, die nicht in Anspruch 1 aufgenommen wurden, und schließt zum anderen auch die Verwendung identischer Eingangsgrößen nicht aus.

b) "vorangegangene Druckerzeugnisse"

Die Tatsache, dass das Merkmal M7 sich auf früher eingespeicherte Druckerzeugnisse in der Mehrzahl bezieht, bedeutet nicht, dass Wiederholaufträge ausgeschlossen sind. Der Anspruchswortlaut verlangt nur, dass Werte bei der Einrichtung oder der Korrektur mehrerer vorangegangener Druckerzeugnisse eingespeichert werden und später bei der Erstellung der Maschineneinstellungen berücksichtigt werden. Bei Wiederholaufträgen werden von den gespeicherten Werten mehrerer Einstellungen nur die Werte einer einzigen Druckeinstellung aufgerufen, aber dieses Vorgehen wird vom Merkmal M7 mit umfasst.

3.2 Neuheit (Artikel 54 (1) EPÜ 1973)

Entscheidend für die Neuheit des Gegenstands von Anspruch 1 ist, ob das Merkmal M7 in der Druckschrift D8 offenbart ist; die Offenbarung der anderen Merkmale war nicht strittig.

Die Druckschrift D8 offenbart unzweifelhaft, dass bei der Einrichtung der Druckmaschine für ein erneut zu druckendes Erzeugnis (also ein "neues Druckerzeugnis" im Sinne des Anspruchs; siehe Punkt 3.1.1 oben) von der Steuerung der Druckmaschine die Maschineneinstellungen zur Verfügung gestellt werden, die den Werten entsprechen, welche bei der Einrichtung bzw. Korrektur vorangegangener Druckerzeugnisse in die Steuerung eingespeichert wurden ("Wiederholauftrag", wie beschrieben im Absatz beginnend auf Seite 16, Zeile 31). Wie unter Punkt 3.1.2 a) dargelegt wurde, stellt dies eine Beeinflussung der Maschineneinstellung im Sinne von Merkmal M7 dar.

Somit offenbart die Druckschrift D8 ein Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags; der Gegenstand dieses Antrags ist neuheitsschädlich vorweggenommen.

Dem Hauptantrag kann daher nicht stattgegeben werden.

4. Zulässigkeit der Hilfsanträge

Die Hilfsanträge wurden zum ersten Mal mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Ihre Zulassung steht damit im Ermessen der Beschwerdekammer gemäß Artikel 12 (4) VOBK.

Es ist richtig, dass sich die Hilfsanträge durch andere zusätzliche Merkmale vom Stand der Technik abzugrenzen versuchen als die Hilfsanträge, die die Beschwerdeführerin der Einspruchsabteilung vorgelegt hat. Die Beschwerdeführerin hat geltend gemacht, dass die Einspruchsabteilung ihr während der mündlichen Verhandlung signalisiert hatte, dass weitere Hilfsanträge nicht mehr zugelassen würden. Die Beschwerdegegnerinnen haben dem nicht widersprochen.

Die Kammer betrachtet die Hilfsanträge als angemessene Reaktion auf die Entscheidung der Einspruchsabteilung, zumal die Anzahl der Anträge überschaubar ist.

Darüber hinaus ist anzumerken, dass die Hilfsanträge schon sehr früh im Beschwerdeverfahren vorgelegt wurden.

Dass die Anträge nicht konvergent sind, ist angesichts ihrer frühen Einreichung und der sehr beschränkten Zahl von Anträgen nicht entscheidend.

Nach Abwägung aller relevanten Faktoren hat die Kammer entschieden, die Hilfsanträge ins Verfahren zuzulassen.

5. Hilfsantrag 1

5.1 Anspruchsauslegung

Anspruch 1 von Hilfsantrag 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags insbesondere dadurch, dass die Steuerung der Druckmaschine mit einem lernfähigen, neuronalen Netz versehen ist, in welches die Eingangsgrößen und die Maschineneinstellungen eingespeichert werden. Das zusätzliche Merkmal verlangt nur, dass die Druckmaschine mit einem solchen neuronalen Netz ausgestattet ist und dass die Eingangsgrößen und die Maschineneinstellungen in das Netz eingespeichert werden. Das Verfahren nach Anspruch 1 ist also nicht notwendigerweise so gestaltet, dass das neuronale Netz bei der Bereitstellung der von den gespeicherten Daten beeinflussten Maschineneinstellungen zum Einsatz kommen muss.

5.2 Erfinderische Tätigkeit

Zur Prüfung der erfinderischen Tätigkeit bedient sich die Kammer des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes.

5.2.1 Nächstliegender Stand der Technik

Die Kammer geht von der Druckschrift D8 als nächstem Stand der Technik aus. Diese Wahl wurde von den Beschwerdegegnerinnen nicht beanstandet.

5.2.2 Unterschied

Anspruch 1 unterscheidet sich dadurch von der Offenbarung der Druckschrift D8, dass die Steuerung der Druckmaschine mit einem lernfähigen, neuronalen Netz versehen ist, in welches die Eingangsgrößen und die Maschineneinstellungen eingespeichert werden.

5.2.3 Technische Wirkung

Die Verwendung eines neuronalen Netzes macht die Druckmaschine lernfähig (vgl. Absatz [0025] des Streitpatents). Diese Wirkung ist im Merkmal selbst schon explizit erwähnt.

5.2.4 Objektive technische Aufgabe

Die objektive technische Aufgabe besteht darin, die Druckmaschine lernfähig zu machen.

Die Beschwerdeführerin hat die zu lösende Aufgabe darin gesehen, die Einstellung eines neuen Druckauftrags auf der Basis der alten Druckaufträge in geeigneter Weise zu optimieren. Die Kammer kann sich dieser Auffassung nicht anschließen, da, wie unter Punkt 5.1 dargelegt wurde, Anspruch 1 nicht so abgefasst ist, dass das neuronale Netz bei der Bereitstellung der von den gespeicherten Daten beeinflussten Maschineneinstellungen zum Einsatz kommen muss.

5.2.5 Naheliegen

Der Fachmann, der von einem Verfahren gemäß der Druckschrift D8 ausgeht und sich die Aufgabe stellt, die Druckmaschine lernfähig zu machen, würde nach einer Lehre betreffend lernfähige Druckmaschinen suchen. Dabei würde er auf die Druckschrift D11 stoßen, die ein Verfahren offenbart, bei dem Basiswissen über das Zusammenwirken von Betriebsmedien in der Druckmaschine über Druckversuche oder während der Produktion gewonnen wird (siehe z.B. den ersten Satz der Zusammenfassung).

Die eigentliche Lehre der Druckschrift D11 besteht darin, dass Basiswissen über das Zusammenwirken von Betriebsmedien in der Druckmaschine über Druckversuche oder während der Produktion gewonnen wird, in einem Expertensystem abgespeichert und für den Druckvorgang verwendet wird (siehe z.B. Anspruch 1). Darüber hinaus offenbart die Druckschrift D11, dass das Expertensystem "idealerweise ein selbstlernendes System [ist], das auf Fuzzy-Logik, einem neuronalen Netz, PID sowie Mischungen dieser drei Funktionsweisen nach Anforderungen besteht" (Spalte 6, Zeilen 26-30; Unterstreichung durch die Kammer).

Der Fachmann erhält also in der Druckschrift D11 unzweifelhaft die Anregung, Basiswissen über das Zusammenwirken von Betriebsmedien in der Druckmaschine über Druckversuche oder während der Produktion zu gewinnen, in einem Expertensystem, insbesondere einem neuronalen Netz abzuspeichern und für den Druckvorgang zu verwenden. Damit gelangt der Fachmann aber zum Gegenstand von Anspruch 1, ohne erfinderisch tätig zu werden.

Das Argument, dass der Fachmann die Druckschrift D11 nicht in Betracht ziehen würde, da sie sich mit Farbdosierung beschäftigt und nicht mit der Einstellung der Maschine im Falle neuer Druckerzeugnisse unter Berücksichtigung alter Druckaufträge, hat die Kammer nicht überzeugt, da auch das Streitpatent die Farbdosierung sowohl als Parameter, der die Eingangsgröße bestimmt, als auch im Zusammenhang mit Maschineneinstellungen, die einen Druckauftrag charakterisieren, in Betracht zieht.

Dem Hilfsantrag 1 kann daher nicht stattgegeben werden.

6. Hilfsantrag 2

6.1 Anspruchsauslegung

Anspruch 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 des Streitpatents durch das Merkmal, dem zufolge das Freigabesignal von der Anzahl der seit der letzten Einstellungsänderung der Maschineneinstellungen ohne erneute Einstellung gedruckten Druckerzeugnisse abhängt.

Die Kammer versteht das Merkmal so, dass nicht das Signal als solches (d.h. seine Beschaffenheit), sondern seine Erteilung von der genannten Anzahl abhängig ist und dass das Freigabesignal erst erteilt wird, wenn eine gewisse Anzahl von Druckerzeugnissen gedruckt wurden, und zwar derart, dass ihre Qualität keinen Anlass zu einer Änderungen der Maschineneinstellung gab.

Das Merkmal verlangt keine automatische Erteilung des Freigabesignals; auch eine Erteilung durch das Bedienungspersonal wird vom Merkmal erfasst. In dieser Hinsicht ist der Anspruch weiter gefasst als die Lehre von Absatz [0021] des Streitpatents, dem zufolge das Signal von der Steuerung ausgeht.

6.2 Neuheit

Da die Kammer zum Schluss gelangt ist, dass der Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents nicht neu gegenüber der Offenbarung der Druckschrift D8 ist, bleibt nur zu untersuchen, ob die Druckschrift D8 auch das zusätzliche Merkmal offenbart.

Die Druckschrift D8 offenbart, dass die vom Bedienungspersonal als optimal erachteten Maschineneinstellwerte nach Beendigung des Druckauftrages aufgezeichnet werden (Seite 15, Zeilen 4-9). Da der Druckauftrag beendet wurde, ist davon auszugehen, dass eine gewisse, von Null verschiedene Anzahl von Druckerzeugnissen gedruckt wurde, und zwar so, dass das Bedienungspersonal mit der erreichten Qualität zufrieden war und deshalb die Einstellungen nicht mehr verändert hat. Dann erst wird das Freigabesignal erteilt. Das Erteilen des Freigabesignals erfolgt also erst dann, wenn eine gewisse Anzahl der seit der letzten Einstellungsänderung der Maschineneinstellungen ohne erneute Einstellung gedruckten Druckerzeugnisse gedruckt wurde. Damit ist aber auch das zusätzliche Merkmal von der Druckschrift D8 offenbart.

Das Argument, demzufolge die Länge eines Druckauftrags keinen Aufschluss über die Qualität des Drucks gibt, hat die Kammer nicht überzeugt. Die Tatsache, dass der Auftrag ohne Einstellungsänderungen zu Ende geführt wird, erlaubt die Schlussfolgerung, dass die Druckerzeugnisse von zufriedenstellender Qualität sind. Insofern besteht ein impliziter Zusammenhang zwischen der Erteilung des Freigabesignals am Ende des Druckauftrags und der Tatsache, dass eine gewisse Anzahl von als zufriedenstellend betrachteten Druckerzeugnissen gedruckt wurde.

Der Hinweis, das Bedienungspersonal könne die Einstellung nach Ende des Druckauftrags noch geändert und erst dann das Freigabesignal erteilt haben, ist rein hypothetisch und entspricht nicht einer vernüftigen Deutung der Offenbarung der Druckschrift D8. Es widerspricht der Logik der Lehre der Druckschrift D8, Einstellungen abzuspeichern, von denen der Drucker sich nicht anschaulich überzeugen konnte, dass sie ein optimales Ergebnis liefern.

Da der Gegenstand von Anspruch 1 von der Druckschrift D8 neuheitsschädlich vorweggenommen ist, kann auch dem Hilfsantrag 2 nicht stattgegeben werden.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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