Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1077/13 (Polykristalline Sinterkeramik/Fraunhofer) 16-05-2014
Facebook X Linkedin Email

T 1077/13 (Polykristalline Sinterkeramik/Fraunhofer) 16-05-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T107713.20140516
Date de la décision
16 May 2014
Numéro de l'affaire
T 1077/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05100055.2
Classe de la CIB
C04B 35/443
C04B 35/581
C04B 35/48
C04B 35/505
C04B 35/44
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 357.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Transparente polykristalline Sinterkeramik kubischer Kristallstruktur

Nom du demandeur

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der

angewandten Forschung e.V.

Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
Mot-clé

Ausreichende Offenbarung - (nein)

Ausreichende Offenbarung - Informationslücken (ja) (1.3)

Ausreichende Offenbarung - Mangel an Anleitung (ja) (1.5)

Ausreichende Offenbarung - Forschungsprogramm (notwendig

Ausreichende Offenbarung - unzumutbarer Aufwand) (1.9)

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/93
T 0206/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde betrifft die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung 05100055 zurückzuweisen.

II. Gegen diese Entscheidung legte die Anmelderin (Beschwerdeführerin) Beschwerde ein.

III. In ihrer nichtbindenden Mitteilung unter Artikel 15(1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK), brachte die Beschwerdekammer Einwände unter den Artikeln 83 und 84 EPÜ vor. In der Mitteilung wurde das folgende in der Beschreibung erwähnte Dokument zitiert:

Krell 2003, I: A. Krell, J. Am. Ceram. Soc. 86, (2003), 12-18.

Zudem wurde folgendes Dokument erwähnt:

Krell 2003, II: A. Krell, J. Am. Ceram. Soc. 86, (2003), 546-553.

IV. Mit Schreiben vom 14. April 2014 reichte die Beschwerdeführerin folgende Dokumente ein:

Anlage 6: Herstellungsweg für eine anspruchsgemäße Sinterkeramik.

Anlage 7: Krell, J. Am. Ceram. Soc. 93, (2010), 2656-2666.

Zudem wurden neue Ansprüche eingereicht. Anspruch 1 des Hauptantrags liest sich wie folgt:

"1. Transparente polykristalline Sinterkeramik kubischer Kristallstruktur mit einer an 0,8 mm dicken polierten Scheiben und für Licht einer Wellenlänge zwischen 600 und 650 nm gemessenen wahren In-Line-Transmission RIT > 75 % des theoretischen Maximalwertes, einer mittleren Korngröße D im Bereich 60 nm < D < 10 µm und einer relativen Sinterdichte von > 99,9 %, wobei die Sinterkeramik aus Mg-Al-Spinell, Al-Oxynitrid, ZrO2, Y2O3 oder Y-Al-Granat mit bis 5

Ma.-% zusätzlichen Dotierungen, die im Kristallgitter als feste Lösungen, als separate Phase mit Kristallitgröße < 250 nm oder in beiden Formen vorliegen, besteht und RIT mit einem Aperturwinkel von 0,57° gemessen wird."

In den Hilfsanträgen wurde die Sinterkeramik jeweils weiter eingeschränkt.

Hilfsantrag 1: "...wobei die Sinterkeramik aus Mg-Al-Spinell, [deleted: Al-Oxynitrid,] ZrO2, Y2O3 oder Y-Al-Granat mit..."

Hilfsantrag 2:"...wobei die Sinterkeramik aus Mg-Al-Spinell, [deleted: Al-Oxynitrid,] ZrO (sic!), oder Y2O3 [deleted: oder Y-Al-Granat] mit..."

Hilfsantrag 3:"...wobei die Sinterkeramik aus Mg-Al-Spinell[deleted: ,] oder [deleted: Al-Oxynitrid, ]ZrO2[deleted: , Y]2[deleted: O]3[deleted: oder Y-Al-Granat] mit..."

Hilfsantrag 4:"...wobei die Sinterkeramik aus Mg-Al-Spinell[deleted: , Al-Oxynitrid, ZrO]2[deleted: , Y]2[deleted: O]3[deleted: oder Y-Al-Granat ]mit..."

V. Die mündliche Verhandlung fand am 16. Mai 2014 statt. Darin wurde der Einwand unter Artikel 83 EPÜ ausführlich diskutiert. Der Antrag auf Rückerstattung der seinerzeit gezahlten vier weiteren Recherchengebühren wurde zurückgenommen.

VI. Die im schriftlichen Verfahren sowie in der mündlichen Verhandlung vorgebrachten Argumente der Beschwerdeführerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Der Fachmann sei gewohnt, Testreihen in erheblichem Umfang durchzuführen und bei Bedarf zumindest in den jüngeren Jahrgängen der renommiertesten Keramik-Fachzeitschriften zu recherchieren und dort gefundene Hinweise zu verwerten.

Das Ausführungsbeispiel der Anmeldung betreffe einen Mg-Al-Spinell und liege auf der Route "Formung eines Grünkörpers - druckloses Sintern - HIP" (HIP steht für Hot Isostatic Pressing). Aus der Anmeldung gehe hervor, dass die Sintertemperaturen bei den erfindungsgemäßen Sinterkeramiken relativ niedrig seien, die Grünkörper mit prinzipiell bekannten Verfahren geformt werden (Absatz [0016]) und die Restporosität minimal sei (Spalte 5, Zeile 45). Die Offenbarung im Absatz [0016] gebe dem Fachmann die entscheidende Richtung für ein erfolgreiches Vorgehen.

Um höchste Sinterdichte bei möglichst niedrigen Temperaturen zu erzielen, müsse ein ausreichend feinkörniges Ausgangspulver genommen werden und daraus ein defektfreier Grünkörper mit besonders homogener räumlicher Anordnung der Pulverpartikel und hoher Gründichte hergestellt werden. Dies gehe z.B. aus Krell 2003 II hervor.

Der Fachmann wisse, dass die spinellbezogenen, in der Patentanmeldung zitierten, Literaturstellen nicht helfen, die gewünschte RIT zu erhalten. Bei der Suche nach der Formgebungsvariante wäre der Fachmann, da er, aufgrund der Fragestellung rein pulvertechnischer Natur, auch Lösungen für transparente polykristalline Sinterkeramiken nicht-kubischer Kristallstruktur in die Suche miteinbezogen hätte, auf Krell 2003 I gestoßen. Dieses Dokument beschreibe Korunde, die relative RIT von bis zu 100% hätten, und löse somit die gleiche Aufgabe wie die vorliegende Patentanmeldung.

Damit sei es auf der Hand gelegen, die in dem Dokument beschriebene Herstellungsvariante, natürlich mit den gebotenen, rein stofflich bedingten und im Übrigen geläufigen, Anpassungen nachzuvoll­ziehen. Der Fachmann hätte sich ein Spinell Pulver mit den gleichen granulometrischen Eigenschaften wie das Korund-Pulver aus Krell 2003 I gewählt, um sich an das dort angegebene Herstellungsrezept zu halten. Der dann erhaltene Grünkörper habe eine ausreichend hohe relative Dichte von 55 bis 61% und homogen gepackte Partikel, was an einer nur begrenzten Größenverteilung der verbliebenen Poren um einen Mittelwert von etwa 40 nm zu erkennen gewesen sei. Damit seien die Voraussetzungen für ideales Dichtsintern und damit höchste RIT-Werte geschaffen.

Obwohl es überraschend sei, dass das in Krell 2003 I beschriebene Verfahren auch für Korund zum gewünschten Ergebnis führe, hätte der Fachmann ausgehend vom Absatz [0016] der Patentanmeldung eine klare Indikation, das in Krell 2003 I beschriebene Verfahren für den Korund zu versuchen.

Hätte der Fachmann mit dem erheblich feineren Pulver des Ausführungsbeispiels der Patentanmeldung arbeiten wollen, hätte er eine Anleitung in Krell 2003 II gefunden.

Gewisse materialbedingte Anpassungen seien vorzunehmen, da die für Spinelle anzuwendenden Sintertemperaturen bekanntlich etwas höher seien als bei Korunden. Falls der Fachmann zu Beginn mit seinen Ergebnissen noch außerhalb der beanspruchten Eigenschaften gelegen hätte, so hätte er gewusst, welche Parameter er in welchem Umfang ändern musste, um in dem beanspruchten RIT- und Korngrößenbereich gezielt zu landen.

Eine relativ hohe In-line-Transparenz verlange bei allen polykristallinen Sinterkeramiken kubischer Kristallstruktur, dass die Restporosität minimiert wird. Dies verlange für alle beanspruchten Werkstoffe, die defektarme Formung eines möglichst homogenen dichten Grünkörpers. Dies stelle ein pulvertechnologisches Problem dar, das stets nach den gleichen Prinzipien zu lösen sei.

VII. Anträge:

Die Beschwerdeführerin beantragt, die Entscheidung der Prüfungsabteilung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage des Hauptantrags, der mit dem Schreiben vom 14. April 2014 eingereicht wurde, zu erteilen. Hilfsweise wird beantragt, ein Patent auf Grundlage der Hilfsanträge 1 bis 4, die mit demselben Schreiben eingereicht wurden, zu erteilen.

Entscheidungsgründe

1. Artikel 83 EPÜ

Erfordernisse des Artikels 83 EPÜ

1.1 Um die Erfordernisse des Artikels 83 EPÜ zu erfüllen, muss eine europäische Patentanmeldung genügend Informationen enthalten, damit ein Fachmann anhand seines allgemeinen Fachwissens die der beanspruchten Erfindung innewohnende technische Lehre erkennen und entsprechend ausführen kann (G 02/93, Gründe 4).

Es muss deshalb untersucht werden, ob die Anmeldung genügend Anleitungen und Informationen enthält, die es dem Fachmann ermöglichen, den Gegenstand des Anspruchs 1 in seiner gesamten Breite ohne unzumutbaren Aufwand auszuführen. Dabei ist der Fachmann ein Fachmann auf dem Gebiet der industriellen Herstellung von Sinterkeramiken. Angaben, die erst durch eine umfassende Recherche gefunden werden können, sind nicht dem allgemeinen Fachwissen zuzurechnen (T 206/83, Gründe 11). Werden jedoch Informationslücken identifiziert, die nicht durch das allgemeine Fachwissen zu schließen sind, so sind die Bedingungen des Artikels 83 EPÜ nicht erfüllt.

Beanspruchter Erfindungsgegenstand

1.2 Anspruch 1 betrifft eine transparente polykristalline Sinterkeramik kubischer Kristallstruktur, die eine wahre In-Line-Transmission RIT > 75 % des theoretischen Maximalwertes, eine mittleren Korngröße D im Bereich

60 nm < D < 10 µm und eine relativen Sinterdichte von

> 99,9 % hat.

Die Anmeldung enthält ein Ausführungsbeispiel, das mit kommerziellem MgO Al2O3-Spinellpulver mit 28 m**(2)/g spezifischer Oberfläche durchgeführt wurde. Weitere Details über das Ausgangsprodukt sind nicht angegeben. Das Verfahren ist in sehr knapper Form beschrieben, wobei die Dispergierung in wässriger Umgebung, druckloses Sintern bei 1480 °C und heißisostatische Nachverdichtung bei 1450 °C angegeben sind. Dabei wird eine Keramik mit einer Dichte von >99,9%, einer Korngröße von 1,39 µm und einer wahren In-Line-Transmission RIT von 78% erhalten.

Die Herstellung des Formkörpers wird allgemein im Absatz [0016] beschrieben, wobei nur angegeben wird, dass diese mittels prinzipiell bekannter Verfahren erfolgt, und einige dieser Verfahren beispielhaft erwähnt sind. Es wird nicht erwähnt, welches Formgebungsverfahren im Ausführungsbeispiel angewandt wird.

In der Anmeldung wird weiterhin noch angegeben, dass eine minimale Restporosität für die Eigenschaften des gewünschten Produktes entscheidend ist (siehe Spalte 1, Zeilen 43 bis 46 sowie Spalte 5, Zeilen 44 bis 46 der ursprünglichen Anmeldung EP-A2-1 557 402).

Informationslücken

1.3 Es ist allgemein bekannt, dass die Mikrostruktur der Sinterkeramik stark von der Mikrostruktur des Grünkörpers beeinflusst wird, die wiederum vom Ausgangspulver und dem Formgebungsverfahren abhängt. In der Anmeldung gibt es Informationslücken betreffend die granulometrischen Eigenschaften des Ausgangsproduktes und die Eigenschaften des Grünkörpers, die beide entscheidend sind, um die hohe Dichte und Transmission im Endprodukt zu erreichen. Zudem gibt es keine Angaben darüber, von welcher Firma das Ausgangsmaterial bezogen wurde.

Nacharbeitbarkeit

1.4 Der Fachmann kann das Beispiel also nicht ohne Weiteres nacharbeiten, da wesentliche Angaben fehlen. Er weiß jedoch, dass das Ausgangsmaterial anscheinend vorzugsweise eine spezifische Oberfläche von etwa

28 m**(2)/g hat. In einem ersten Versuch, die gewünschte polykristalline Sinterkeramik herzustellen, geht der Fachmann sicherlich von einem Ausgangsmaterial aus, das die gleiche Oberfläche hat, wie das im Ausführungsbeispiel benutzte Pulver, vor allem deshalb, weil er weiß wie wichtig die Eigenschaften des Ausgangsproduktes für das Endprodukt sind. Er wird also als Erstes versuchen, ein Ausgangsmaterial mit einer spezifischen Oberfläche von etwa 28 m**(2)/g zu erwerben, was ihm mit zumutbarem Aufwand gelingen wird.

Mangel an Anleitung

1.5 Es stellt sich die Frage, ob der Fachmann die in der Anmeldung bestehenden Lücken betreffend das Herstellungsverfahren der Sinterkeramik durch sein Fachwissen hätte schließen können. Die Beschreibung zitiert einige Dokumente, die Spinellkeramik betreffen, aber es wird ausdrücklich darauf hingewiesen, dass die dort beschriebenen Keramiken nicht die gewünschten hohen RIT-Werte haben. Hier findet der Fachmann also keine Anleitung, wie das Verfahren durchzuführen ist, damit eine Sinterkeramik mit den gewünschten Eigenschaften erhalten wird.

1.6 Es ist allgemein bekannt (siehe auch Beschwerdebegründung Seite 11, erster vollständiger Absatz), dass mit Spinellpulver Produkte erhalten werden, die hohe Transparenz haben, jedoch nicht so hart sind wie diejenigen, die mit Korundpulver hergestellt werden. Umgekehrt werden mit Korundpulver Produkte erhalten, die zwar härter sind als diejenigen, die mit Spinellpulver hergestellt werden, jedoch ist die Transparenz geringer.

In der Beschreibung wird unter anderen auch das Dokument Krell 2003 I zitiert, das nicht die Spinellkeramik betrifft sondern trigonalen Sinterkorund. Dieses Dokument offenbart die Herstellung von Sinterkorunden mit sehr hohen Sinterdichten und somit geringer Restporosität sowie sehr hohen RIT-Werten.

Obwohl die in dem Dokument erhaltenen Keramiken ähnliche mechanische Eigenschaftenn und RIT-Werte haben wie die in der Anmeldung beanspruchten Keramiken, ist es sehr fraglich, ob der Fachmann das Dokument Krell 2003 I überhaupt herangezogen hätte, um zu versuchen, die in der Beschreibung vorhandenen Lücken zu schließen. Das Dokument betrifft ein anderes Ausgangsmaterial (nämlich Korund anstatt Spinell) und der Fachmann weiß, dass die Herstellungsbedingungen sehr kritisch sind, und demzufolge nicht ohne Weiteres von einem Ausgangsmaterial auf ein anderes übertragbar sind. Es wird auch an keiner Stelle in der Beschreibung erwähnt, dass ausgehend von Krell 2003 I die Verfahrensbedingungen ermittelt werden können oder sogar zu ermitteln sind.

In Absatz [0016] der Anmeldung werden prinzipiell bekannte Verfahren als Formgebungsverfahren beschrieben (Vergießen gut dispergierbarer dünnflüssiger Suspensionen (z.B.: Gelcasting, Schlickerguss, Druckfiltration, Zentrifugalguss), durch Extrusion oder Trockenpressen (einachsig oder kaltisostatisch)), ohne jedoch irgendein Dokument zu erwähnen, das auf ein geeignetes oder besonders bevorzugtes Verfahren hinweisen würde. Auch wird weder in diesem Absatz noch an sonst einer Stelle der Anmeldung auf die entscheidende Rolle der Struktur des Grünkörpers hingewiesen.

1.7 Das Dokument Krell 2003 I offenbart aber eindeutig, dass die Herstellungsbedingungen des Grünkörpers entscheidend sind, um die extreme Homogenität zu erreichen (siehe unter II. "Experimental Procedure"). Die dort angegebenen Herstellungsbedingungen gelten für das spezifische TM-DAR Ausgangsmaterial und der Fachmann weiß, dass sie nicht ohne weiteres auf andere Korundausgangspulver, geschweige denn jegliches Spinellpulver, übertragen werden können.

Angenommen, der Fachmann hätte auf Nachfrage beim Hersteller die spezifische Oberfläche des im Dokument Krell 2003 I benutzten TM-DAR Ausgangsmaterials erfahren, dann bestünden immer noch Informationslücken bezüglich der Herstellungsbedingungen. Da das TM-DAR Ausgangsmaterial, neben der unterschiedlichen chemischen Zusammensetzung, auch eine andere spezifische Oberfläche (etwa 15 m**(2)/g) hat, als das im Ausführungsbeispiel der Patentanmeldung offenbarte Material (etwa 28 m**(2)/g), hätte der Fachmann die für dieses Material geltenden Bedingungen sicherlich nicht als geeignet für das im Beispiel der Patentanmeldung beschriebene Material angesehen. Selbst wenn er das in Krell 2003 I beschriebene Verfahren für das Ausgangspulver mit der spezifischen Oberfläche von etwa 28 m**(2)/g herangezogen hätte, so wäre er nicht ans Ziel gelangt, d.h. er hätte keine Keramik mit den gewünschten Eigenschaften erhalten.

Die Bestätigung für das Nicht-Erreichen des gewünschten Produktes liefert die postpublizierte Anlage 7. In Anlage 7 wird angegeben, dass Gelcasting nur für das Spinell A-Pulver, das eine spezifische Oberfläche von etwa 15 m**(2)/g hat, geeignet ist (siehe Seite 2658, linke Spalte, letzter Absatz - rechte Spalte, erster Absatz).

Selbst wenn der Fachmann also Krell 2003 I herangezogen hätte, was an sich bereits zweifelhaft ist, hätte er dort keine Anweisungen bekommen, wie er mit dem im Ausführungsbeispiel der Patentanmeldung beschriebenen Ausgangsmaterial (kommerzielles MgO Al2O3-Spinellpulver mit 28 m**(2)/g spezifischer Oberfläche) zu der gewünschten Keramik gelangen kann.

Die in der Beschreibung zitierten Dokumente erlauben es also nicht, die Informationslücken des im Ausführungsbeispiel beschriebenen Verfahrens zu schließen. Dies ist auch im Einklang mit der auf Seite 5, Zeilen 56 bis 58 der ursprünglichen Anmeldung EP-A2-1 557 402 gemachten Angabe, wonach transparente Sinterkeramiken mit hohen mechanischen Eigenschaften industriell derzeit nicht herstellbar und auf dem Markt verfügbar seien, was bedeutet, dass nicht ohne Weiteres davon ausgegangen werden kann, dass das Auffinden der passenden Verfahrenbedingungen für den Fachmann selbstverständlich ist.

Forschungsprogramm

1.8 Da der erste vom Ausführungsbeispiel ausgehende Versuch, das gewünschte Produkt zu erhalten, nicht erfolgreich ist, muss der Fachmann weiter recherchieren, um einen möglichen Weg zu finden, die gewünschte Sinterkeramik zu erhalten. Es mag sein, dass er dabei auch auf das Dokument Krell 2003 II stößt, das nicht in der Patentbeschreibung erwähnt wurde. Dieses Dokument betrifft jedoch, genau wie Krell 2003 I, ebenfalls keine Spinellpulver. Es ist also auch sehr fraglich, ob der Fachmann dieses Dokument überhaupt berücksichtigt hätte.

Krell 2003 II lehrt, dass eine hohe Sinterdichte des Korunds nur erreicht wird, wenn eine besonders homogene Partikelanordnung im Grünkörper vorliegt. Der Schlüssel zum Erfolg ist dabei die richtige Prozessführung, die abhängig von der Partikelgröße des Ausgangsmaterials ist (siehe Seite 569, rechte Spalte, erster vollständiger Absatz). Aus diesem Dokument geht jedoch nicht hervor, welche spezifische Oberfläche die eingesetzten Ausgangspulver haben. Zudem kann der Fachmann aus diesem Dokument nicht ableiten, wie die homogene Partikelanordnung im Detail für ein Spinellpulver auszusehen hat (relative Dichte, Größenverteilung der Poren). Ob der Grünkörper homogen genug ist und die Voraussetzungen für ideales Dichtsintern gegeben sind, kann der Fachmann nur feststellen, nachdem das drucklose Sintern und das heißisostatische Nachverdichten durchgeführt wurden und das gewünschte Resultat erreicht wurde. Ist dieses Resultat nicht erreicht, weiß der Fachmann nicht, woran dies lag. Die Ursachen des Misserfolgs können in den Herstellungsbedingungen des Grünkörpers, dem Sintern oder dem Nachverdichten liegen.

Krell 2003 II gibt also auch keine Anleitungen, wie ein Fachmann mit einem kommerziellen MgO Al2O3-Spinellpulver mit 28 m**(2)/g spezifischer Oberfläche zur gewünschten Keramik gelangen kann.

1.9 Da weder Krell 2003 I noch Krell 2003 II Spinellpulver betreffen und keine Anleitung geben, wie mit dem im Ausführungsbeispiel der Patentanmeldung gewählten Pulver die gewünschte Keramik erhalten wird, muss der Fachmann weiter recherchieren, wie er zu der gewünschten Keramik gelangen kann. Es gibt keinen Beleg dafür und es ist unglaubwürdig, dass der Fachmann einfach ein für Korund beschriebenes Verfahren für Spinell einsetzen würde:

Einerseits war es überraschend, dass das für Korundpulver eingesetzte Verfahren auch für Spinellpulver zum Erfolg führte. Andererseits ergaben erst Versuche der Anmelderin, dass ein Spinellpulver im BET-Bereich 14,5 +/- 2,5 m**(2)/g verarbeitungsseitig dem in Krell 2003 I verwendeten TM-DAR Pulver ähnlich ist (siehe Fußnote 4 im Schreiben vom 14. April 2014).

Zudem gibt es keinen Hinweis für den Fachmann in der Anmeldung, dass die Notwendigkeit einer besonders homogenen Partikelanordnung im Grünkörper bei der Herstellung eines Sinterkorunden mit hoher Dichte auch eine besonders homogene Partikelanordnung im Grünkörper bei der Herstellung einer Sinterkeramik mit hoher Dichte aus Spinellpulver erfordert. Selbst, wenn der Fachmann davon ausginge, dass dies der Fall ist, so gibt es viele Unbekannte, die der Fachmann überwinden muss, um zu einem solchen Grünkörper zu gelangen.

1.10 Hält der Fachmann weiter an dem im Ausführungsbeispiel benutzten kommerziellen MgO Al2O3-Spinellpulver mit

28 m**(2)/g spezifischer Oberfläche fest, so stehen ihm viele Wege offen, um zum Grünkörper zu gelangen (siehe Absatz [0016] der Anmeldung). Welche Eigenschaften der Grünkörper (Dichte, Partikelverteilung) haben muss, weiß er nicht. Nach anschließendem Sintern und HIP (high isostatic pressing), müsste er die Eigenschaften der Keramik überprüfen, um zu sehen, ob die gewünschten Eigenschaften erreicht wurden. Falls die gewünschte Sinterkeramik nicht erhalten wurde, muss er versuchen, durch Ändern der Bedingungen das Ergebnis zu verbessern. Dabei gibt es viele Möglichkeiten, die Bedingungen zu ändern (z.B. Partikelgröße, BET-Oberfläche und/oder Reinheit des Ausgangsproduktes, pH der Dispersion, Feststoffgehalt der Dispersion, Dispersionsmittel). Dabei hat der Fachmann in der Streitanmeldung oder der sonstigen Literatur auch keinerlei Anleitung zur Verfügung, die es ihm erlaubte, durch Auswertung anfänglicher Fehlschläge zwangsläufig und direkt zum Erfolg zu gelangen.

Es mag sein, dass der Fachmann dabei auch ein anderes Ausgangspulver versuchen wird. Dabei spielt jedoch nicht nur die spezifische Oberfläche, sondern auch die Reinheit, mittlere Partikelgröße und Partikelverteilung eine Rolle. Dies geht auch aus der postpublizierten Anlage 7 hervor. Darin wird sogar angegeben, dass bestimmte Ausgangspulver nur auf Anfrage der Autoren geliefert wurden (siehe Anlage 7, Seite 2657, linke Spalte, zweiter vollständiger Absatz), was darauf hindeutet, dass kommerziell verfügbare Pulver nicht unbedingt alle erwähnten Eigenschaften in sich vereinen, die zu der gewünschten Sinterkeramik führen.

Gelangt der Fachmann dann nach vielen Versuchen zum Schluss, einen Versuch mit einem Ausgangsmaterial mit einer spezifischen Oberfläche von etwa 15 m**(2)/g in Betracht zu ziehen, so weiß er nicht auf Anhieb, dass das für ein Korundpulver offenbarte Verfahren auch auf ein Spinellpulver mit ähnlicher Pulverbeschaffenheit zutrifft. Dies liegt auch daran, dass der Fachmann weiß, dass das Ausgangspulver eine wichtige Rolle für das Formgebungsverfahren spielt. Er kann nicht erwarten, dass die Änderung der chemischen Zusammensetzung weniger bedeutend ist als die granulometrischen Eigenschaften (siehe auch oben unter 1.10).

Es mag sein, dass der Fachmann anschließend für dieses spezifische Ausgangsmaterial unter anderen auch das in Krell 2003 I beschriebene Verfahren nachzuarbeiten versucht. Dass dies mehrere Anpassungen erfordert, die auch einen gewissen experimentellen Aufwand bedeuten, geht auch aus Anlage 6 hervor. Alleine das Datum der darin ausgewerteten Versuchsprotokolle (2008/2009) deutet darauf hin, dass ein solches Verfahren nicht ohne Weiteres aus Krell 2003 I ableitbar ist. Die Einstellung des optimalen pH-Werts und des optimalen Feststoffgehaltes der Suspension erfordert einen gewissen Aufwand, da sich hierfür keine Anleitung in der Literatur findet. Wie bereits oben unter 1.11, zweiter Satz, erwähnt, weiß der Fachmann nicht, welche Dichte und Größenverteilung der Poren der Grünkörper haben soll. Aus dem post­publizierten Anhang 7 (siehe Seite 2664, rechte Spalte, letzter Absatz) geht hervor, dass kleine Unterschiede im Grünkörper einen Einfluss auf die zu wählende Temperatur der heißisostatischen Nachverdichtung haben.

Dies bedeutet auch, dass die optimale Sintertemperatur und die optimale Temperatur der heißisostatischen Nachverdichtung nur durch Experimentieren herausgefunden werden können und abhängig sind vom Grünkörper. Das reine Nacharbeiten des Krell 2003 I Verfahrens ist - selbst bei der Auswahl eines Ausgangspulvers mit gleichen granulometrischen Eigenschaften - nicht ausreichend.

1.11 Die Kammer kommt deshalb zum Schluss, dass es sich, angesichts der in der Patentanmeldung vorhandenen Informationslücken und des Mangels an Anleitung, hier nur um ein Forschungsprogramm, nicht aber um eine konkrete Lehre zum technischen Handeln handelt. Der Fachmann bekommt keinen Hinweis in der Patentanmeldung, wie er ausgehend vom kommerziellen MgO Al2O3-Spinellpulver mit 28 m**(2)/g spezifischer Oberfläche zu den geeigneten scheibenartigen Musterkörpern gelangt, die anschließend gesintert werden. Er wird also eine Literaturrecherche durchführen mit dem Ergebnis, kein Dokument zu finden, das die Herstellung einer Sinterkeramik mit hoher Dichte aus Spinellpulver beschreibt. Anschließend muss er weiter suchen, um dann unter den existierenden Publikationen, diejenige auszuwählen, die möglicherweise hilfreich ist. Nur durch Versuch und Irrtum, durch vielfaches Abändern des Ausgangsmaterials und der verschiedenen Verfahrensbedingungen, wird er möglicherweise Aussicht auf Erfolg haben. Dies ist jedoch ein unzumutbarer Aufwand.

1.12 Da diese Argumentation für Mg-Al-Spinell gilt, das in Anspruch 1 aller Anträge vorkommt, erfüllt keiner der Anträge die Bedingungen des Artikels 83 EPÜ.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité