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  3. T 0741/13 25-09-2015
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T 0741/13 25-09-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T074113.20150925
Date de la décision
25 September 2015
Numéro de l'affaire
T 0741/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06706874.2
Classe de la CIB
B65G 69/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

VERTIKALFÖRDERER IN EINEM KOMMISSIONIERSYSTEM ZUM VERTIKALFÖRDERN VON FÖRDERGÜTERN

Nom du demandeur
Knapp AG
Nom de l'opposant
SSI Schäfer Peem GmbH
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 115(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(3)
Mot-clé

Mündliche Verhandlung - Fernbleiben von der mündlichen Verhandlung

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1809/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die Entscheidung, mit der der gegen das Patent Nr. 1 851 151 gerichtete Einspruch zurückgewiesen wurde, Beschwerde eingelegt.

II. Mit dem Einspruch war das Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ (mangelnde Neuheit und mangelnde erfinderische Tätigkeit) angegriffen worden.

Das folgende Dokument wurde u.a. im Einspruchsverfahren berücksichtigt:

El: US H 1747

III. Die Einspruchsabteilung befand, dass diese Einspruchsgründe der Aufrechteerhaltung des Patents nicht entgegenstanden, und traf somit die Entscheidung, den Einspruch zurückzuweisen.

IV. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents, und, hilfsweise, die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung.

V. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte im schriftlichen Verfahren die Zurückweisung der Beschwerde, hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in der Fassung gemäß dem mit der Beschwerdeerwiderung eingereichten Hilfsantrag 1. Die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung wurde auch hilfsweise beantragt.

VI. Die Parteien wurden mit Ladungsbescheid zur auf den 25. September 2015 terminierten mündlichen Verhandlung geladen.

VII. Mit ihrem Schriftsatz vom 7. August 2015 teilte die Beschwerdegegnerin der Kammer mit, ohne weitere Argumente einzureichen, dass sie an der anberaumten mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde.

VIII. Die mündliche Verhandlung fand, wie geplant, statt. Der Vorsitzende stellte die Abwesenheit der ordnungsgemäß geladenen Beschwerdegegnerin fest. Das Verfahren wurde sodann nach Regel 115 (2) EPÜ, Artikel 15 (3) VOBK ohne die Beschwerdegegnerin fortgesetzt.

IX. Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt:

"Vertikalförderer (1) in einem Kommissioniersystem zum Vertikalfördern von stückgutartigen Fördergütern eines Kommissionierauftrages von einer oberen Übergabestelle (2) zu einer vertikal ausgerichteten unteren Übergabestelle (3) des Kommissioniersystems mittels einer die Fördergüter abstützenden vertikal ausgerichteten nach unten offenbaren Aufnahme, wobei zumindest eine Aufnahme, durch welche im geöffneten Zustand aufgenommenes Fördergut nach unten in eine nächst untere vertikal ausgerichtete Aufnahme und/oder auf die untere Übergabestelle (3) fällt , und die Aufnahme vorgesehen ist in Form einer bodenseitig offenbaren Schale (4, 4') zwischen den Übergabestellen (2, 3), mit zwei aufeinander zuweisenden bodenseitig Offenbaren Stell-Klappwänden (9, 9') als Öffnungsmaul, wobei für ein Öffnen und Schließen der Schale die Schwenkachsen der beiden Stell-Klappwände (9, 9') in vertikalen Führungsschienen (12, 13) höhenverstellbar und gleichzeitig die unteren Enden der Stell-Klappwände (9, 9) in horizontalen Führungsschienen (11) seitlich geführt sind; oder zwei aufeinander zuweisenden bodenseitig Offenbaren Horizontal-Schiebern (25, 25') in Keilform mit einer horizontalen Unterseite und einer oberen Schrägfläche (28) als Öffnungsmaul, wobei für ein Öffnen und Schließen der Schale die beiden Horizontal-Schieber (25, 25') im Bereich des bodenseitigen Öffnungsmauls der Schale (4, 4') in horizontalen Führungsschienen (11) seitlich geführt sind".

Anspruch 1 des Hilfsantrags enthält gegenüber Anspruch 1 des Hauptantrags die folgenden zusätzlichen Merkmale:

"und in einer geschlossenen Lage der Horizontal-Schieber (25, 25') die aufeinander zu gerichteten Horizontalkanten (30) der Keilspitze bzw. deren Innenauskleidung aneinanderstoßen".

X. Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass die im Anspruch 1 des Hauptantrags beanspruchte Ausführungsform mit zwei aufeinanderzuweisenden bodenseitig offenbaren Horizontalschiebern nicht neu gegenüber E1 sei.

E1 zeige in der Abfolge ihrer Figuren 1a bis 1h zwei Horizontal-Schieber (shutter 22), die linear in einer Ebene aufeinander zu weisen und linear horizontal bewegt werden, um einen geöffneten und einen geschlossenen Zustand eines Öffnungsmauls herbeizuführen.

In der Fig. 2 erkenne man, dass diese Schieber 6l keilförmig ausgebildet sind, wobei die Spitze des Keils vom Zuführförderer 21 weggerichtet ist.

Für den Fall dass der Gegenstand des Anspruchs 1 neu gegenüber E1 sein solle, weil dort die Spitzen der keilförmigen Horizontal-Schieber nicht aufeinander zuweisend ausgerichtet seien, argumentierte die Beschwerdeführerin wie folgt.

Die Wirkung dieses Unterscheidungsmerkmals sei, dass die aufeinander zuweiseisenden Spitzen der keilförmigen Horizontal-Schieber eine zentrierte Abgabe der Artikels in den Auftragsbehälter ermöglichten.

Die sich daraus ergebende Aufgabe laute: "den Vertikalförderer der E1 so zu ändern, dass die Artikel zentral abgegeben werden".

Der Gegenstand des Anspruchs 1 weise keine erfinderische Tätigkeit auf, weil der Fachmann sofort sieht, dass die in der Fig. 1 gezeigte Ausführungsform der Schieber der El eine seitliche Abgabe der Artikel in einem Randbereich der Behälter bewirke, weil sich die Artikel am tiefsten Punkt des Schiebers (shutter 22) sammeln.

Wenn der Fachmann sich also vor die Aufgabe gestellt sieht, den Ort der Abgabe zu beeinflussen, so werde er den Ort des tiefsten Punktes bzw. Bereichs der Schieber entsprechend ändern.

Wenn eine zentral lineare Abgabe gewünscht sei, werde der Fachmann den tiefsten Bereich also in einen zentral mittigen Bereich der durch die Schieber verschließbaren Öffnung platzieren.

Die einfachste Weise, dieses Ziel zu erreichen, sei es, die Schieber jeweils um 90° um eine vertikale Achse so zu drehen, dass deren Spitzen aufeinander zuweisen.

XI. Die Beschwerdegegnerin argumentiert, im wesentlichen, wie folgt.

E1 betreffe keinen Vertikalförderer in einem Kommissioniersystem, sondern eine Stückgut-Beladevorrichtung für einen angeförderten Behälter, dessen Boden über einen Lift bis zum oberen Behälterrand für ein sanftes Beladen mit Stückgütern angehoben werde. E1 könne somit nicht als neuheitsschädlich gelten.

Der Begriff "Keilform" gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags impliziere bei einem Doppelschieber zwei Keilspitzen, die die Richtung der beiden Doppelschieber vorgeben.

Zwei solcher "aufeinander zuweisenden" Doppelschieber haben somit aufeinander zugerichtete Keilspitze.

E1 offenbare keinen Doppelschieber in Keilform, sondern zwei leicht schräg gestellte Schieberplatten in Z-Form mit planer Oberseite und planer Unterseite, wobei Oberseite und Unterseite planparallel verlaufen.

Diese Schrift könne somit die erfinderische Tätigkeit des Gegenstands der vorliegenden Ansprüchen nicht in Frage stellen.

XII. In ihrem Ladungsbescheid hatte die Kammer sich der Meinung der Beschwerdeführerin, zu erfinderischer Tätigkeit, angeschlossen.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Neuheit

1.1 Die Kammer hat den Parteien ihre vorläufige Meinung in Bezug auf die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 des Hauptantrags in ihrem Ladungsbescheid, mit der folgenden Begründung, mitgeteilt:

"3. Anspruch 1 des Hauptantrags

3.1 Ausführungsform mit Horizontal-Schiebern

3.1.1 E1

E1 offenbart eine Übergabestelle für den Höhenunterschied zwischen einem Förderband (106, siehe Figur 1a) und einer nachfolgenden tiefer gelegenen Behälterfördertechnik (105).

E1 betrifft somit die Fördertechnik, und zeigt eine Vorrichtung, die eine nach unten gerichtete Vertikalförderung ermöglicht.

E1 offenbart somit einen Vertikalförderer und nicht nur, wie die Beschwerdegegnerin argumentiert, eine Stückgut-Beladevorrichtung für einen angeförderten Behälter, dessen Boden über einen Lift bis zum oberen Behälterrand für ein sanftes Beladen mit Stückgütern angehoben wird.

Die Beschwerdegegnerin argumentiert weiterhin, dass E1 keinen Vertikalförderer in einem Kommissioniersystem offenbart.

Die Kammer ist der vorläufigen Auffassung, dass es bei der vorliegenden Anspruchsformulierung wegen der ausdrücklichen Hervorhebung der voll funktionsfähigen Untereinheit (Vertikalförderer) gegenüber der Gesamtheit (Kommissioniersystem), in der die Untereinheit angesiedelt ist, eine breite Anspruchsinterpretation angebracht ist, wonach der Gegenstand des Anspruchs auf den Vertikalförderer (Untereinheit) beschränkt ist, der dabei geeignet ist, in einem Kommissioniersystem eingesetzt zu werden. Dass Ansprüche für einem Gegenstand "in" einem anderen Gegenstand Auslegungsfragen aufwerfen, ist z. B. in den Richtlinien F-IV, 4.15 angesprochen.

E1 offenbart somit einen Vertikalförderer (siehe Figuren 1a-1h), der geeignet ist, in einem Kommissioniersystem eingesetzt zu werden zum Vertikalfördern von stückgutartigen Fördergütern (A) eines Kommissionierauftrages von einer oberen Übergabestelle (21) zu einer vertikal ausgerichteten unteren Übergabestelle (11) des Kommissioniersystems mittels einer die Fördergüter abstützenden vertikal ausgerichteten nach unten offenbaren Aufnahme (22,23), wobei zumindest eine Aufnahme, durch welche im geöffneten Zustand (siehe Figur 1e) aufgenommenes Fördergut (A) nach unten auf die untere Übergabestelle (11) fällt, und die Aufnahme vorgesehen ist in Form einer bodenseitig offenbaren Schale (siehe die figuren 2 und 4) zwischen den Übergabestellen, mit zwei bodenseitig offenbaren Horizontal-Schiebern (22 in den Figuren 1a-1h, 61 in den Figuren 2 und 4) mit einer horizontalen Unterseite (62) und einer oberen Schrägfläche (64) als Öffnungsmaul, wobei für ein Öffnen und Schließen der Schale die beiden Horizontal-Schieber (61) im Bereich des bodenseitigen Öffnungsmauls der Schale (4, 4') in horizontalen Führungsschienen (siehe die Figurensequenz 1a-1h) seitlich geführt sind.

Die Beschwerdegegnerin argumentiert, dass die Schieber der E1 keine Keilform mit einer horizontalen Unterseite und einer oberen Schrägfläche aufweisen, sondern eine Z-Form.

Die Kammer kann sich dieser Argumentationslinie nicht anschließen, weil die Figur 2 deutlich zeigt, dass die Schieber (61) sehr wohl keilförmig sind.

Die Beschwerdeführerin argumentiert weiterhin (für den Fall, dass die Kammer diese Schieber als keilförmig ansieht), dass sie als "aufeinander zuweisend" zu betrachten sind, weil sie in seitlichem Kontakt stehen. Eine Einschränkung, dass sie mit den jeweiligen Spitzen entgegenstehen müssen, ist in Anspruch 1 des Hauptantrags nicht explizit enthalten.

Die Kammer kann sich dieser Argumentationslinie nicht anschließen, weil durch die Bezeichnung "aufeinander zuweisend" und die "Horizontal-Schieber in Keilform" es implizit auch eine Richtungsangabe (Keile haben eine Spitze vorn, und werden nach hinten breiter) gibt.

Der Wortlaut eines Patentanspruchs ist so zu verstehen, dass sich für die einzelnen Wörter die Bedeutung und die Reichweite ergeben, die sie auf dem betreffenden Gebiet normalerweise haben.

3.1.2 Unterschiede

E1 offenbart somit einen anspruchsgemäßen Vertikalförderer, von dem sich die mit Schiebern beanspruchte Erfindungsvariante dadurch unterscheidet, dass die zwei keilförmigen Horizontal-Schieber mit ihren Spitzen aufeinander zuweisen."

1.2 Die Beschwerdeführerin hat während der mündlichen Verhandlung ihre bereits in der Beschwerdebegründung enthaltene Argumentationslinie, weiter vertieft.

Der Begriff "aufeinander zuweisend" wird für beide Ausführungsformen (mit Horizontal-Schiebern in Keilform und mit Stell-Klappwänden) verwendet und hat somit für beide die gleiche Bedeutung. Diese müsste unhabhängig von der Anwesenheit keilförmiger Schieber in der zweiten Ausführungsform sein.

Verschlusselemente sind "aufeinander zuweisend" wenn diese in seitlichem Kontakt stehen und somit eine geschlossene Fläche bilden.

Die Schieber der E1 sind eindeutig als "aufeinander zuweisend" zu betrachten, weil sie in seitlichem Kontakt stehen. Dafür brauchen die Keilspitzen nicht in Kontakt zu stehen.

Eine Einschränkung, dass sie mit den jeweiligen Spitzen entgegenstehen müssen, ist nur in Anspruch 1 des Hilfsantrags und nicht im Hauptantrag explizit enthalten. Im Hauptantrag ist sie erst in Anspruch 17 so näher spezifiziert.

1.3 Die Kammer kann, nach nochmaliger Würdigung der Sachlage, sich dieser Argumentationslinie nicht anschließen.

Grund dafür ist, dass keilförmige Elemente eindeutig für den Fachmann eine Richtung haben (Keile haben eine Spitze vorn, und werden nach hinten breiter).

Die Bezeichnung "aufeinander zuweisend" erhält somit, wenn sie sich auf die keilförmigen Elemente bezieht, eine weitergehende Bedeutung, sodass sie nicht nur die gegenseitige Position ("in Kontakt stehend"), sondern auch die gegenseitige Orientierung betrifft.

Die Kammer hält somit an ihrer im o.g. Bescheid geäußerten Auffassung fest, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags als neu gegenüber E1 zu betrachten ist.

2. Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit

2.1 Die Kammer hat in ihrem Ladungsbescheid die folgende vorläufige Meinung in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 des Hauptantrags kundgetan:

"3.1.3 Wirkung.- zu lösende Aufgabe

Der auf der Basis dieses Unterscheidungsmerkmals durch die Einspruchsabteilung formulierten Wirkung, dass die aufeinander zuweisenden Spitzen der keilförmigen Horizontal-Schieber eine zentrierte Abgabe der Artikels in den Auftragsbehälter bewirken, wird auch durch die Kammer zugestimmt, sowie der daraus folgenden Aufgabe (Erreichung einer zentrierten Abgabe von Artikeln).

3.1.4 Naheliegen

Der Gegenstand des Anspruchs 1 weist nach Meinung der Kammer keine erfinderische Tätigkeit auf, weil der Fachmann sofort sieht, dass die in der Fig. 1 der E1 gezeigte Ausführungsform der Schieber eine seitliche Abgabe der Artikel in einem Randbereich der Behälter bewirkt, weil sich die Artikel am tiefsten Punkt der Schieber (shutter 22) sammeln.

Wenn der Fachmann sich also vor die Aufgabe gestellt sieht, den Ort der Abgabe zu beeinflussen, so wird er den Ort des tiefsten Punktes bzw. Bereichs der Schieber entsprechend ändern.

Wenn eine zentrale Abgabe gewünscht ist, wird der Fachmann den tiefsten Bereich also in einen zentral mittigen Bereich der durch die Schieber verschließbaren Öffnung verlegen.

Die einfachste Weise, dieses Ziel zu erreichen, ist es, die Schieber jeweils 90° um eine vertikale Achse so zu drehen, dass deren Spitzen aufeinander zuweisen.

Die Schieber werden weiterhin in der gleichen Richtung seitlich nach außen bewegt, jedoch jetzt mit der Wirkung, dass die gesammelten Artikel zentral abgeworfen werden."

2.2 Die Beschwerdegegnerin hat zu dieser vorläufigen Meinung der Kammer nicht Stellung genommen.

2.3 Die Beschwerdeführerin hat in der mündlichen Verhandlung zu dieser vorläufigen Meinung der Kammer präzisiert, dass die zu lösende Aufgabe (Erreichen einer zentrierten Abgabe von Artikeln) sich auf eine Zentrierung zur Mittellinie des Zuführförderers, und nicht des Abführförderers, betrifft.

Der Fachmann wurde somit nicht nur die Schieber jeweils 90° um eine vertikale Achse so drehen, dass deren Spitzen aufeinander zuweisen, sondern auch diese nicht mehr seitlich, sondern parallel zur Mittellinie des Zuführförderers bewegen. Dies ist möglich, weil der Grundmechanismus für diese Bewegung nicht dafür geändert zu werden braucht.

2.4 Die Kammer schließt sich dieser Argumentationslinie an, und hält somit nach nochmaliger Würdigung der Sach- und Rechtslage an ihrer im Ladungsbescheid geäußerten Auffassung fest, wonach der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags als nicht erfinderisch gegenüber E1, unter Berücksichtigung des fachmännischen Wissens und Handelns, zu betrachten ist (Artikel 52 und 56 EPÜ).

3. Hilfsantrag - erfinderische Tätigkeit

3.1 Unter Punkt 4 ihres Ladungsbescheids stellte die Kammer die erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 des Hilfsantrags unter folgenden Gesichtspunkten in Frage:

"4.1 Unterschied

Die dem Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags hinzugefügten Merkmale, nämlich dass in einer geschlossenen Lage der Horizontal-Schieber die aufeinander zu gerichteten Horizontalkanten der Keilspitze bzw. deren Innenauskleidung aneinanderstoßen, betreffen nur die mit Schiebern ausgestattete Ausführungsform, und sind als neu gegenüber E1 zu bewerten.

4.2 Wirkung-zu lösende Aufgabe-Naheliegen

Die Beschwerdegegnerin hat in Bezug auf diese Merkmale keine zusätzliche Wirkung formuliert.

Die Kammer ist der vorläufigen Auffassung dass keine solche zusätzliche Wirkung aus der Beschreibung hergeleitet werden kann, und dass somit die in Bezug auf den Gegenstand des Anspruchs 1 formulierte Aufgabe, und die durchgeführte Diskussion der erfinderischen Tätigkeit auch für den Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags gültig sind.

Die Kammer ist somit der vorläufigen Auffassung, dass diese Ausführungsform mit den Schiebern nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruht, ausgehend von der E1 und unter Berücksichtigung des fachmännischen Wissens und Könnens."

3.2 Die Beschwerdegegnerin hat auch zu dieser Auffassung nicht Stellung genommen.

Die Kammer hält, nach nochmaliger Würdigung der Sach- und Rechtslage, an ihrer obigen im Ladungsbescheid geäußerten Auffassung fest, wonach auch der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags als nicht erfinderisch gegenüber E1, unter Berücksichtigung des fachmännischen Wissens und Handelns, zu betrachten ist (Artikel 52 und 56 EPÜ).

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

Das Europäische Patent Nr. 1851151 wird widerrufen.

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