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  2. T 0681/13 14-10-2015
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T 0681/13 14-10-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T068113.20151014
Date de la décision
14 October 2015
Numéro de l'affaire
T 0681/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07108772.0
Classe de la CIB
B65G 1/137
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 323.24 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Kommissionieren von Artikeln in einem Kommissioniersystem und Anordnung hierfür

Nom du demandeur
Dematic GmbH
Nom de l'opposant

SSI Schäfer Noell GmbH

Lager- und Systemtechnik

Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit - (ja)
Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die Entscheidung, mit der das Patent Nr. 1 862 408 in geänderter Fassung aufrechterhalten wurde, Beschwerde eingelegt.

II. Mit dem Einspruch war das Patent in vollem Umfang im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ (mangelnde Neuheit, mangelnde erfinderische Tätigkeit) angegriffen worden.

Das folgende Dokument wurde u.a. im Einspruchsverfahren zitiert:

D1: DE 341 31 57 C1.

III. Die Einspruchsabteilung befand, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen das europäische Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genügte.

IV. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

V. Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

VI. Die Parteien wurden mit Ladungsbescheid zur auf den 14. Oktober 2015 terminierten mündlichen Verhandlung geladen. Die Entscheidung wurde am Ende der mündlichen Verhandlung verkündet.

VII. Der unabhängige Anspruch 1 des Patents in der aufrechterhaltenen Fassung lautet wie folgt (die Änderungen gegenüber dem erteilten Anspruch 1 wurden durch die Kammer hervorgehoben):

"Verfahren zum Kommissionieren von Artikeln in einem Kommissioniersystem in dem Artikel von Kommissionierern manuell in Sammelmitteln eingesammelt und die Sammelmittel von den Kommissionierern in Zwischenlagervorrichtungen während des Kommissioniervorgangs mitgeführt werden, [deleted: dadurch gekennzeichnet] wobei die Zwischenlagervorrichtung (8) in der Be- und Entladestation maschinell mit Sammelmitteln beladen wird und/oder die Sammelmittel aus der Zwischenlagervorrichtung (8) in einer Be- und Entladestation (6) maschinell entladen werden,

und eine mehrstufige oder mehrzonige Kommissionierung durchgeführt wird und dadurch gekennzeichnet, dass die mit kommissionierten Artikeln befüllten Sammelmittel über einen sich an die Be- und Entladestation (6) anschließenden Lager-/Sortierbereich (2) an eine weitere Be- und Entladestation (6) in einem anderen Kommissionierteilbereich gefördert werden und dass die mit kommissionierten Artikeln befüllten Sammelmittel vor dem nächsten Kommissionierschritt in dem Lager-/Sortierbereich (2) zwischengelagert werden."

VIII. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen.

Anspruch 1 enthält materielle Änderungen, die Klarheitsprobleme (Artikel 84 EPÜ) hervorrufen und den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ nicht genügen.

Anspruch 1 sieht nicht vor, dass die Sammelmittel, in denen die innerhalb einer jeweiligen Zone kommissionierten Artikeln gelegt werden und die, die zum Transport bereits kommissionierter Artikel zwischen den Zonen benutzt werden, die gleiche sind.

D1 offenbart, dass zwei unterschiedliche Sammelmittel, die beide mit kommissionierten Artikeln befüllt werden, angewendet werden und ist somit neuheitsschädlich.

Auch wenn Anspruch 1 so interpretiert wird, dass die Behälter identisch sein müssten, kann dieser einzige Unterschied (einheitliches Behälterkonzept) keine erfinderische Tätigkeit gegenüber D1 rechtfertigen.

Das einheitliche Behälterkonzept bewirkt, dass der Umlageschritt der Artikel zwischen Behältern entfällt, und löst somit die Aufgabe, dass ein effizienteres Kommissionierverfahren erreicht werden kann.

D1 selbst lehrt, dass die Behälter, die zum Transport der Artikel zwischen den Zonen angewendet werden, auch zum Einsammeln der Artikel innerhalb der Zonen eingesetzt werden.

Der Fachmann würde somit das in D1 beschriebene Verfahren so ändern, dass ein einheitliches Behälterkonzept verwirklicht wird, und dadurch zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

IX. Die Beschwerdegegnerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern können keine Klarheitseinwände gegen den vorliegenden Anspruch 1 erhoben werden, weil dieser einer Kombination erteilter Ansprüche entspricht, die dabei lediglich redaktionell geändert wurden.

Die Einwände, die die Neuheit gegenüber D1 betreffen, sind nicht zutreffend und als verspätet nicht zuzulassen.

D1 offenbart weder das "einheitliche Behälterkonzept", noch das Zwischenlagern von Sammelmitteln in einem Lager-Sortierbereich zwischen aufeinander folgenden Kommissionierschritten.

Die erfinderische Tätigkeit gegenüber D1 ist anzuerkennen, weil Dl betont, dass gerade das Übergeben von in dem Sammelbehälter befindlichen Artikeln an zwischen Zonen transportierten Kommissionierbehälter wesentlich ist (vgl. Dl, Spalte 2, Zeile 24 bis 38), um die Kommissionierleistung zu erhöhen und somit die gestellte Aufgabe zu lösen.

Entsprechend kann die Lehre der Dl nicht so abgewandelt werden, dass eine Steigerung der Effizienz durch das Gegenteil erreicht wird, nämlich dadurch, dass statt von einander getrennter Sammelbehälter und Auftragsbehälter nur ein und das gleiche Sammelmittel für einen Auftrag zu benutzen ist.

Entscheidungsgründe

1. Änderungen

1.1 Anspruch 1 in der aufrechterhaltenen Fassung besteht aus dem Zusammenführen der erteilten Ansprüchen 1 bis 3, wobei der optionale Anspruch 2 miteinbezogen wurde und durch die Streichung von "für den Fall" nicht mehr optional ist.

1.2 Die Beschwerdeführerin macht zu dieser Streichung geltend, dass dadurch Anspruch 1 eine materielle Änderung gegenüber den erteilten Ansprüchen enthalte, die Klarheitsprobleme hervorrufe.

Die Beschwerdeführerin argumentiert zusätzlich, dass Anspruch 1 aufgrund dieser Streichung in den aufgenommenen Gegenstand von Anspruch 2 den Erfordernissen des Artikels 123(2) EPÜ nicht entspreche.

Grund dafür sei, dass der Fachmann die ursprünglichen (und erteilten) Ansprüche so liest, dass zwei getrennte Alternative gemeint seien: entweder eine mehrstufige oder eine mehrzonige Kommissionierung.

Durch die im Einspruchsverfahren durchgeführte Streichung von "für den Fall" und die zusätzliche Aufnahme der im Anspruch 3 vorgesehenen mehrzonigen Kommissionierung des Anspruchs 3 umfasse der aufrechterhaltene Anspruch 1 eine Kommissionierung die gleichzeitig mehrstufig und mehrzonig ist, weil dadurch eine als mehrstufig qualifizierte Kommissionierung in mehreren Zonen (Lagerbereichen, siehe z. B. den "anschließenden Lager/Sortierbereich") durchgeführt wird. Absatz [41] des Streitpatents sage nur etwas über das mehrzonige, auftragsbezogene Kommissionieren aus.

Eine solche Kombination sei nicht nur widersprüchlich, sondern auch nicht ursprünglich offenbart.

1.3 Die Kammer schließt sich dieser Argumentation der Beschwerdeführerin nicht an.

Mehrstufige (d.h. auftragsbezogen, nach Absatz [6] des Streitpatents) Kommissionierungsverfahren, die in einem Lager durchgeführt werden, das in mehreren Zonen unterteilt ist, sind nicht nur möglich, sondern auch in der Praxis üblich.

Der Fachmann würde somit eine Interpretation des ursprünglichen (und erteilten) Anspruchs 2, bei der eine Trennung zwischen "mehrstufig" und "mehrzonig" gemacht werden sollte, als fachfremd betrachten.

Nach Absatz [6] des Streitpatents kann der Kommissionierer "im gesamten Lagerbereich" tätig sein, d.h. in mehreren Zonen. Dies bedeutet auch, dass er in einer anderen Zone sein Produkt für gleich mehrere Aufträge abholt und diese in seinem eigenen Bereich auf mehrere Aufträge verteilt. Letzteres ist mehrstufig nach Absatz [6].

1.4 Die Kombination einer mehrstufigen Kommissionierung, mit dem Verfahrensschritt, dass die mit kommissionierten Artikeln befüllten Sammelmittel über einen sich an die Be- und Entladestationen anschließenden Lager/Sortierbereich an eine weitere Be- und Entladestation in einem anderen Kommissionierteilbereich gefördert werden, befindet sich somit unverändert sowohl in dem ursprünglichen (und erteilten) Anspruch 2 als auch in dem aufrechterhaltenen Anspruch 1.

1.5 Klarheit (Artikel 84 EPÜ) - Diskussion

Die Kammer kommt somit zum Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 in der aufrechterhaltenen Fassung einer Zusammenführung aller Merkmalen (auch der optionalen Mermalen) der erteilten Ansprüchen 1 bis 3 entspricht.

Gemäß G 3/14 (noch nicht im ABl. EPA veröffentlicht, Gründe Nr. 79) ist die Aufnahme der Gegenstände mehrerer vollständiger Unteransprüche in den übergeordneten Hauptanspruch keine Anspruchsänderung, die im Sinne von Artikel 101 (3) EPÜ auf die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ zu prüfen ist.

Denn grundsätzlich gilt, dass Klarheit (Artikel 84 EPÜ) im Erteilungsverfahren nachgelagerten Einspruchsverfahren kein Einspruchsgrund ist.

Deshalb sieht sich die Kammer nicht befugt, diese auf eine angebliche mangelnde Klarheit erteilter Ansprüche gerichteten Einwände der Beschwerdeführerin nachzugehen und zu prüfen.

1.6 Angebliche unzulässige Erweiterungen - Diskussion

Die ursprünglichen Ansprüche wurden ohne Änderungen erteilt. Wie oben diskutiert, entspricht Anspruch 1 in der aufrechterhaltenen Fassung der vollständigen Zusammenfügung der ursprünglichen Ansprüche 1 bis 3, unter Streichung der Option zwischen "mehrstufig" oder "mehrzonig".

Die Kammer kann sich somit der Auffassung der Beschwerdeführerin, dass dieser Gegenstand über den Inhalt der ursprünglichen Offenbarung hinausgeht, nicht anschließen.

Dass der Gegenstand der Anspruchskombination 1+2, unter Weglassen des "für den Fall" ursprünglich offenbart ist, wurde schon in den Punkten 1.3 und 1.4 näher erläutert. Dies ändert sich nicht durch die Hinzunahme des Gegenstandes des ursprünglichen Anspruchs 3.

2. Inhalt der Offenbarung der D1

2.1 D1 offenbart ein Verfahren zum Kommissionieren von Artikeln in einem Kommissioniersystem (siehe Anspruch 1), in dem Artikel von Kommissionierern manuell ("von Hand", siehe Anspruch 1, Zeile 7) in Sammelmitteln (siehe Figur 2, wo eine Wanne 13 mit Gefachen 15 gezeigt wird, die als Sammelmittel im Lagerbereich 10 dienen) eingesammelt und die Sammelmittel (15) von den Kommissionierern in Zwischenlagervorrichtungen (das Gestell 12) während des Kommissioniervorgangs mitgeführt werden, wobei die Zwischenlagervorrichtung (12) in einer Be- und Entladestation (8, siehe Figur 3) maschinell mit Sammelmitteln (die Gefache 15, zusammen mit der Wanne 13) beladen wird (Spalte 5, Zeilen 46-47: "wird die Wanne 13 wieder auf das Gestell 12 aufgesetzt") und die Sammelmittel (15) aus der Zwischenlagervorrichtung (12) in einer Be- und Entladestation (8) maschinell entladen werden (Spalte 5, Zeilen 39 und 40), und eine mehrzonige Kommissionierung durchgeführt wird (Fig. 1 zeigt nur eine Zone des Lagers, siehe jedoch Spalte 4, Zeilen 8-10 und auch Anspruch 1, in dem von mehreren Abschnitten die Rede ist).

Die Kammer kommt somit zum Schluss, dass D1 alle Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1 offenbart.

2.2 In D1 werden die Sammelmittel (15), die in einer Lagerzone mit kommissionierten Artikeln befüllt werden, nicht an eine weitere Be- und Entladestation in einem anderen Kommissionierteilbereich gefördert.

D1 offenbart nämlich, dass andere, auch mit kommissionierten Artikeln befüllten Behälter (9) über einen sich an die Be- und Entladestation (8) anschließenden Lager-/Sortierbereich (6, siehe Abbildung 1, wo diese Pufferstrecke abgebildet ist, und Spalte 4, Zeilen 46-52) an eine weitere Be- und Entladestation (8) in einem anderen Kommissionierteilbereich gefördert werden (siehe Spalte 5, Zeilen 53-65), und dass diese mit kommissionierten Artikeln befüllten Behältern (9) vor dem nächsten Kommissionierschritt in dem Lager/Sortierbereich (die sich auf den Staurollenförderer 6 befindliche Pufferstrecke, siehe wieder Spalte 4, Zeilen 46-52) zwischengelagert werden.

2.3 Die Beschwerdeführerin wies darauf hin, dass, bereits zunächst der bestimmte Artikel "die" im Oberbegriff vor dem Wort "Sammelmittel" aufgenommen worden ist und darauf folgend wieder Sammelmittel jedoch ohne bestimmten Artikel, erwähnt wurden. Dadurch müssten diese "unbestimmten" Sammelmittel nicht die gleichen sein, in denen eingesammelt wird, sondern es können auch andere sein, nämlich solche die in einem anderen Kommissionierbereich gefördert werden, nachdem sie "mit kommissionierten Artikeln" befüllt worden sind und wohl mit Bezugszeichen (9) gekennzeichnet sind.

Somit wäre die Neuheit gegenüber D1 nicht gegeben.

Die Kammer kann sich dieser Argumentation nicht anschließen.

Durch die Verwendung des bestimmten Artikels "die" für die im kennzeichnenden Teil genannten Sammelmittel wird gleich zum Ausdruck gebracht, dass es sich im Anspruch nur um die Sammelmittel handelt, die bereits d.h. im Oberbegriff genannt wurden. Es macht deshalb keinen Sinn zwei unterschiedliche Gegenstände zu bezeichnen.

2.4 Unterschied

Als Unterschied gegenüber D1 gilt somit, dass die Sammelmittel (siehe die Gefache 15 der D1) gleichzeitig auch als die Behälter dienen, die zwischen den Kommissionierteilbereichen gefördert werden.

Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin offenbart D1 wohl das Zwischenlagern von Sammelmitteln in einem Lager-Sortierbereich zwischen aufeinander folgenden Kommissionierschritten.

3. Zulässigkeit des Neuheitseinwandes

Aufgrund der oben durchgeführte Analyse und deren Ergebnis erübrigt sich eine Zulässigkeitsdiskussion im Bezug auf den Neuheitseinwand.

4. Zur mangelnden erfinderischen Tätigkeit

4.1 Wirkung - zu lösende Aufgabe

Laut Absatz [11] des Streitpatents ist die Verwendung von Sammelmitteln, die auch als Kommissionierbehälter dienen, bei mehrstufiger oder mehrzoniger Kommissionierung von Vorteil, weil z. B. wenn Artikel aus unterschiedlichen Lagerbereichen kommissioniert werden, nur diese Sammelmittel manipuliert zu werden brauchen und mehrfache Be- und Entladevorgänge zwischen den bekannten Sammelmitteln und Kommissionierbehältern entfallen.

Aufgrund dieser Wirkung und des diesbezüglichen Einverständnisses der Parteien, sieht die Kammer kein Grund, von der in der angefochtenen Entscheidung formulierten zu lösenden Aufgabe (Effizienzsteigerung) abzuweichen.

4.2 Erfinderischen Tätigkeit - Diskussion

4.2.1 Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass D1 bereits den Hinweis auf die Verwendung von einem einzelnen Behältertyp enthalte, und dass die sodann in D1 gewählte Verwendung von zwei unterschiedlichen Behältersorten lediglich aus ergonomischen Gründen zu bevorzugen sei (Spalte 2, Zeilen 64-68).

Der Fachmann würde, weil die Ergonomie keine Rolle in der Aufgabenformulierung spiele, die Vorteile dieser Lehre erkennen, und das in D1 beschriebene Verfahren entsprechend ändern.

Die Be- und Entladestation der D1 (siehe Figur 3) sei mit minimalen Änderungen in der Lage, mehrere kleinere Kommissionierbehälter (9), deren Abmessungen den der Gefachen (15) angepasst würden, gleichzeitig (mit der Wanne (13)) aus dem Lager-Sortierbereich (die Pufferzone auf dem Förderer 6) zu entnehmen und diese auf dem Gestell 12 zu platzieren.

Die Be/Entladestation der Figur 3 der Dl müsste dafür nur marginal überarbeitet werden, so dass diese angepasste kleinere Behälter durch Änderung, entweder des bereits vorhandenen Hubmechanismus, oder der Höhe des Förderbands, direkt auf das Förderband abgestellt werden könnten.

Dafür würde der Fachmann ohne technische Schwierigkeiten das in D1 beschriebene Verfahren ändern, und somit ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

4.2.2 Die Kammer kann sich dieser Argumentation nicht anschließen.

D1 erklärt, dass ein Verfahren, bei dem die Kommissionierbehälter selbst von Hand gefüllt werden, bereits bekannt ist (siehe D1, Spalte 2, ab Zeile 56).

Dieses Verfahren bringt den Nachteil mit sich, dass der Lagerarbeiter diese Behälter mit sich im Lagerraum führen muss. Je nach Inhalt können sie besonders schwer sein.

D1 beschreibt somit die Möglichkeit, ein einheitliches Sammelmittel anzuwenden, enthält aber keinerlei Lehre, dass eine gesteigerte Effizienz dadurch erreicht werden kann.

Der fachkundige Leser der Spalte 2, Zeilen 64-68, der D1 findet dort auch nur Nachteile einer Verfahrensführung mit einem einheitlichen Behälter.

In Dl, Spalte 2, Zeile 24 bis 38 ermöglicht gerade das Übergeben von in den Sammelbehältern gesammelten Artikeln an deren Kommissionierbehältern, die gestellte Aufgabe (Steigerung der Effizienz) zu lösen.

Um zur Erfindung zu gelangen, müsste dieser wesentliche Vorteil zunächst mal aufgegeben werden. Das kann im vorliegendem Fall von dem Fachmann nur erwartet werden, wenn ihm irgendwie mitgeteilt wird, welche größere Vorteile damit sonst erreichbar wären. Eine solche Lehre gibt es in diesem Verfahren nicht.

Der Fachmann würde somit ausgehend von der D1 nicht zur Änderung der Kommissionierbehälter und des Hubmechanismus bzw. des Transportbandes übergehen.

Dabei ist dann unbeachtlich, dass zum Erlangen zur Erfindung die bekannte Be- und Entladestation (siehe Figur 3 der D1) nur geringfügig geändert zu werden braucht.

Die erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) des Gegenstands des Anspruchs 1 ist somit anzuerkennen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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