Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0666/13 20-06-2017
Facebook X Linkedin Email

T 0666/13 20-06-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T066613.20170620
Date de la décision
20 June 2017
Numéro de l'affaire
T 0666/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07112200.6
Classe de la CIB
A63G 7/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 357.32 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Fahrgeschäft

Nom du demandeur
Maurer Söhne GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Ingenieurbuero Stengel GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
blankEPC_Art_054
blankEPC_Art_056
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 1018/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin-Patentinhaberin richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents Nr. 2014343 in geändertem Umfang, zur Post gegeben am 8. Januar 2013. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin hatte am 8. März 2013 Beschwerde eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung war am 3. Mai 2013 eingegangen.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent wegen fehlender Neuheit (Einspruchsgrund nach Artikel 100 (a) in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ) und mangels erfinderischer Tätigkeit (Einspruchsgründe nach Artikel 100 (a) mit Artikeln 52(1) und 56 EPÜ) angegriffen worden. Keine weiteren Einspruchsgründe waren in der Einspruchsschrift vorgebracht worden.

Die Einspruchsabteilung hatte unter anderem die folgenden Entgegenhaltungen berücksichtigt:

D1: Stefan Peck: "Goliath", Kirmes & Park Revue, Nr. 60, Mai 2002, Seite 69.

D3: Europäische Norm EN 13814, "Fliegende Bauten und Anlagen für Veranstaltungsplätze und Vergnügungsparks- Sicherheit", Juni 2005, Auszug: Seiten 1 bis 5 und 65 bis 69.

D4: Frank Lanfer, "Speed Monster", Kirmes & Park Revue, Nr. 108, Juli 2006, Seiten 70 bis 73.

D22: Tim Herre, "Kanonen", Kirmes & Park Revue, Nr. 95, Juni 2005, Seiten 48 bis 50.

D26: DE 3446951 C

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt nicht neu gegenüber D1 sei, aber dass die oben genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß einem Hilfsantrag nicht entgegenstünden.

III. Die Einsprechende hat mit dem Schriftsatz vom 8. März 2013 den Einspruch zurückgenommen. Sie ist somit nicht mehr an diesem Verfahren beteiligt.

IV. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt (Hauptantrag), hilfsweise Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Form gemäß einem der Hilfsanträge 1 bis 3, die mit Beschwerdebegründung eingereicht wurden.

V. Der Anspruch 1 des Hauptantrags (wie erteilt) hat folgenden Wortlaut:

"Fahrgeschäft, insbesondere für Vergnügungsparks und dgl., umfassend:

eine Fahrstrecke mit einer Führungseinrichtung (3) zur Führung wenigstens eines Fahrzeugs (2) entlang der Führungseinrichtung (3) in einer Bewegungsrichtung (v);

wenigstens ein Fahrzeug (2) mit einem senkrecht zur Bewegungsrichtung (v) relativ zum Fahrzeug (2) ortsfest ausgerichteten Normalenvektor (n); und

eine Fahrfigur (1) umfassend wenigstens einen ersten Streckenabschnitt (5, 6) mit einer Steigung/Gefälle und einen zweiten Streckenabschnitt (8, 9) mit einer Steigung/Gefälle mit einem Vorzeichen entgegengesetzt dem Vorzeichen der Steigung/des Gefälltes [sic] des ersten Streckenabschnitts (6, 7), wobei der erste Streckenabschnitt (6, 7) und der zweite Streckenabschnitt (8, 9) miteinander verbunden sind und wenigstens einen Teilabschnitt einer Schleife bilden, die Führungseinrichtung (3) derart ausgebildet ist, dass der Normalenvektor (n) im ersten Streckenabschnitt (6, 7) von einer bei der Einfahrt in den ersten Streckenabschnitt (6, 7) bezüglich der Schleife nach Außen oder nach Innen weisenden Ausrichtung durch eine Drehung des Normalenvektors (n) um eine Achse parallel zur Bewegungsrichtung (v) in eine nach Innen bzw. nach Außen weisende Ausrichtung gedreht wird, und der Normalenvektor (n) im zweiten Streckenabschnitt (8, 9) von der nach Innen bzw. nach Außen weisenden Ausrichtung zurück in eine nach Außen bzw. nach Innen weisende Ausrichtung gedreht wird, dadurch gekennzeichnet, dass

die Führungseinrichtung (3) ferner derart ausgebildet ist, dass der Normalenvektor (n) des Fahrzeugs (2) beim Durchfahren der Fahrfigur (1) nicht nach Oben ausgerichtet ist, so dass das Fahrzeug an keiner Stelle der Fahrfigur (1) eine Überkopfposition einnimmt".

VI. Der Beschwerdeführerin-Patentinhaberin hat folgende Argumente vorgetragen:

Der Begriff "Schleife" im Anspruch 1 sei eng auszulegen. Er bedeute ein längliches und gebogenes Gebilde wie einen Schnürsenkel, dessen Enden zusammenlaufen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt sei neu gegenüber D1, da der Bahnverlauf des Fahrgeschäfts der D1 keine Schleife im Sinne der Erfindung zeige. Außerdem seien die beanspruchten Richtungswechsel des Normalenvektors auch nicht in D1 offengelegt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hintergrund

Das Patent betrifft ein Fahrgeschäft mit einer Fahrfigur, die eine Schleife bildet. Die Fahrfigur umfasst einen ersten Streckenabschnitt mit einer Steigung/Gefälle, die mit einem zweiten Streckenabschnitt mit einer entgegengesetzten Steigung/Gefälle verbunden ist (Patentschrift Absatz [0001]). Anders ausgedrückt, hat die Schleife zwei Streckenabschnitte, wobei die eine steigt und die andere fällt.

Eine oft eingesetzte Fahrfigur für solche Fahrgeschäfte ist die Überkopffigur (Patentschrift Absatz [0006]). Dies ist zwar wegen seines aufregenden Fahrgefühls für die Fahrgäste attraktiv, jedoch dank damit verbundener zusätzlicher Sicherungsmaßnahmen sehr aufwendig (Patentschrift Absätze [0008] und [0011]). Nach Absatz [0012] liegt die Aufgabe der Erfindung darin, "ein Fahrgeschäft bereitzustellen, bei dem trotz uneingeschränktem Fahrvergnügen der Aufwand für die Sicherheitstechnik reduziert werden kann und das trotz des Verzichts auf Überkopffiguren ein attraktives Erscheinungsbild bietet".

Zu diesem Zweck definiert Anspruch 1 wie erteilt (von der Kammer zusammengefasst) unter anderem, dass die Fahrfigur eine Schleife ist, dass der Normalenvektor des Fahrzeugs zwischen innen und außen mindestens zweimal beim Durchfahren der Schleife (einmal pro Streckenabschnitt) wechselt, und dass das Fahrzeug an keiner Stelle der Fahrfigur eine Überkopfposition einnimmt.

3. Von den im Einspruchsverfahren zitierten Dokumenten (D1 bis D34) hat die Einspruchsabteilung (angefochtene Entscheidung, Entscheidungsgründe, Punkt 2.2) nur die Dokumente D1, D3, D4, D22 und D26 als bewiesenen Stand der Technik anerkannt. Auch vier behauptete Vorbenutzungen (V1 bis V4) hat die Einspruchsabteilung in ihrer Entscheidung (Punkt 2.2.6 sowie deren Unterpunkte) als nicht bewiesenen Stand der Technik betrachtet.

Die Beschwerdeführerin hat die Einschätzung der Einspruchsabteilung in Bezug auf den Stand der Technik nicht gerügt (vgl. Beschwerdebegründung, Seite 3, Punkt 2, erster Absatz).

Die Kammer sieht keinen Grund, die oben erwähnte Einschätzung der Einspruchsabteilung zu bezweifeln. Folglich werden nur D1, D3, D4, D22, D26 im Beschwerdeverfahren in Betracht gezogen.

4. Die Beschwerdekammer wird gemäß Artikel 111 (1) EPÜ entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig, das die Entscheidung erlassen hat, oder sie verweist die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurück. Es steht somit im pflichtgemäßen Ermessen der Kammer, unter Würdigung aller Umstände des Einzelfalls darüber zu befinden, ob eine Sache zurückzuverweisen oder sachlich zu entscheiden ist. Letztlich besteht ein allgemeines öffentliches Interesse daran, aus Gründen der Rechtssicherheit das Verfahren so schnell wie möglich zum Abschluss zu bringen.

Im vorliegenden Fall hat die Einspruchsabteilung zwar Neuheit gegenüber D1 geprüft, jedoch nicht gegenüber anderem Stand der Technik (D4, D22, D26). Ebensowenig ist die erfinderische Tätigkeit von der ersten Instanz geprüft worden. Dennoch wird das Patent nicht mehr angefochten, da der Einspruch zurückgenommen worden ist.

Unter diesen Umständen ist die Kammer der Ansicht, dass der Gesichtspunkt der Verfahrensökonomie eine entscheidende Rolle spielt. Daher hat die Kammer beschlossen, von ihrer Befugnis nach Artikel 111 (1) EPÜ Gebrauch zu machen und die Sache nicht an die erste Instanz zurückzuverweisen, sondern selbst über die Neuheit und erfinderische Tätigkeit zu entscheiden.

5. Neuheit von Anspruch 1 wie erteilt

5.1 Auslegung des Wortes "Schleife"

Der Anspruch 1 sieht vor, dass die beanspruchten ersten und zweiten Streckenabschnitte der Fahrfigur 1 (wenigstens einen Teilabschnitt) eine Schleife bilden.

Eine erste Frage, die die Kammer beantworten muss, ist die Bedeutung des Begriffs "Schleife" in dem vorliegenden Zusammenhang. Nach Ansicht der Kammer ist die normale Bedeutung von "Schleife", im Zusammenhang mit einem Weg (hier ein Schienenweg), eine starke Biegung, "fast bis zu einem Kreis herumführende Kurve einer Straße, einem Flusslauf o.Ä." (aus dem Duden). Dadurch, dass die Fahrfigur einen steigenden, sowie einen fallenden Abschnitt hat, versteht der Fachmann den Anspruchswortlaut in dem Sinne, dass, von der Seite her gesehen, die Fahrfigur einen Kreis bildet mit Endabschnitten, die nahe aneinander liegen. Dieses Verständnis stimmt mit der Definition einer Schleife in der Beschreibung überein (siehe Absatz [0016]). Dort steht, dass "eine Schleife im Sinne der vorliegenden Anmeldung...jeder Streckenverlauf [ist], der in einer Seitenansicht bzw. in einer seitlichen Projektion... eine geschlossene Fahrfigur mit einer Innenseite und einer Außenseite beschreibt". Eine solche Fahrfigur ist auch in Figur 1 der Patentschrift zu sehen. Damit sind sowohl geschlossene als auch offene Schleifen mit versetzt zueinander verlaufenden Endabschnitten umfasst. In der normalen Auslegung dieses Begriffs sind bei offenen Schleifen die Endabschnitte, wenn versetzt, dann aber relativ nahe zueinander platziert. Etwas anderes ist der Patentschrift nicht zu entnehmen, vgl. die Figuren 1 und 5.

Folglich stellt die Kammer fest, dass die beanspruchte Fahrfigur eine Fahrfigur ist, die von der Seite her gesehen einen Kreis bildet und die Endabschnitte hat, die nahe aneinander liegen. Dies entspricht auch dem "Schnürsenkel" Bildnis der Beschwerdeführerin.

5.2 Neuheit gegenüber D1

5.2.1 Nachdem die Bedeutung des Wortes "Schleife" geklärt worden ist, muss die Kammer nun entscheiden, ob, im Hinblick auf D1, der Gegenstand des Anspruchs 1 neu ist.

Nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist ein Dokument des Stands der Technik für einen beanspruchten Gegenstand nur neuheitsschädlich, wenn dieser Gegenstand sich unmittelbar und eindeutig aus dem Stand der Technik ergibt.

5.2.2 Das Dokument D1 offenbart (Seite 1, Text und Figuren) ein Fahrgeschäft (Goliath) für einen Vergnügungspark (Six Flags Holland), umfassend:

eine Fahrstrecke mit einer Führungseinrichtung (grüne Schienen) zur Führung wenigstens eines Fahrzeugs entlang der Führungseinrichtung in einer Bewegungsrichtung (siehe alle Bilder), wobei ein relativ zum Fahrzeug (2) ortsfest ausgerichteter Normalenvektor dem Fahrzeug zugeordnet werden kann.

5.2.3 Nach Ansicht der Kammer ist es allerdings nicht unmittelbar und eindeutig erkennbar, ob die in den Großaufnahmen dargestellten Fahrfiguren im Sinne des Anspruchs Schleifen sind (siehe oben Punkt 5.1), da die Qualität und Blickwinkel der Großaufnahmen keine eindeutige Schlüsse erlauben über den präzisen, räumlichen Verlauf der gezeigten Figuren. Im oberen Panoramabild ist es nicht unmittelbar und eindeutig erkennbar, ob irgendwelche Fahrfiguren Schleifen bilden, da das Bild zu unscharf ist, um den genauen Verlauf der Bahn feststellen zu können. Durch den Blickwinkel ist zudem nicht zu erkennen, ob die Enden der beiden rechten Fahrfiguren nahe beieinander liegen. Das Bild zeigt wahrscheinlich nur Buckel mit beidseitigen Ausbuchtungen, die leicht schräg zur Fahrtrichtung betrachtet werden und wobei die Enden weit auseinander liegen. Das gleiche gilt für die beiden unteren Aufnahmen auf Seite 69 oder die Aufnahme unten auf Seite 3.

Daher spielt es auch keine Rolle, ob die dritte Fahrfigur von links im oberen Bild in einer der Großaufnahmen gezeigt wird oder nicht (vgl. Entscheidungsgründe, Punkt 2.3.1.2, dritter Stichpunkt).

5.2.4 In dem Text selbst wird auch keine Schleife erwähnt. Das Fahrgeschäft hat mehrere Hügel: zuerst kommt der Lifthügel, wonach ein zweiter Hügel folgt (Seite 69, zweite Spalte). Zum Schluss kommen drei kleine Bodenwellen ("Speedbumps", Seite 69, letzte Spalte). Von der Seite gesehen bildet ein Hügel keinen Kreis, da die Endstücke nicht zusammenlaufen oder nahe beieinander liegen. Gleiches gilt für eine Kurve "mit starker Querneigung" (Seite 69, zweite Spalte) und für die zwei Helixen (Seite 69, dritte Spalte). Bei diesen links ("direkt am Boden installierte") bzw. rechts laufenden Fahrfiguren dreht sich die Fahrstrecke um eine vertikale Achse. Also sind sie keine Schleifen mit jeweils einer Steigung als auch einem Gefälle die, von der Seite betrachtet, Kreise bilden, wie Anspruch 1 fordert.

Daher ist nach Ansicht der Kammer der Gegenstand des Anspruchs 1 allein deswegen neu, weil D1 keine Fahrfigur offenbart, die eine Schleife bildet.

5.2.5 Weiterhin ist die Kammer der Meinung, dass der beanspruchte Richtungswechsel des Normalenvektors in dem ersten Streckenabschnitt der Fahrfigur durch Drehung von außen nach innen oder von innen nach außen, in dem zweiten Streckenabschnitt durch Drehung in umgekehrter Richtung auch nicht aus D1 bekannt ist.

5.2.6 Nach Ansicht der Kammer kann die Ausrichtung des Normalenvektors aus dem Panoramabild (Seite 69, oben) nicht festgestellt werden, da die Schienen zu unscharf dargestellt sind. Aus jeder der zwei Großaufnahmen (Seite 69, unten) scheint, nach Ansicht der Kammer, nur ein einziger Richtungswechsel des Normalenvektors über den gesamten Verlauf der beiden Streckenabschnitte der gezeigten Fahrfigur vorhanden zu sein.

5.2.7 In der linken Großaufnahme scheint der vom Betrachter aus am naheliegensten Streckenabschnitt (bezüglich der Fahrfigur) einen nach außen hin orientierten Normalenvektor zu haben, da in diesem Abschnitt ein Normalenvektor rechtwinklig zu den parallelen Bahnschwellen nach außen bezüglich der Fahrfigur deuten würde. Dahingegen ist der Normalenvektor zur anderen Seite der Fahrfigur im weiter entfernten Streckenabschnitt gerichtet. Dies lässt sich gut erkennen, da der Zug, der sich ganz oben auf der Fahrfigur befindet, länglich verdreht ist, sodass die hinteren Fahrgäste nach rechts orientiert sind, während die vorderen eher nach links ausgerichtet sind.

In ähnlicher Weise scheint die zweite Großaufnahme (Seite 69, unten rechts) eine Fahrfigur mit einer Längsdrehung zu zeigen. Mit anderen Worten scheint ein einziger Richtungswechsel des Normalenvektors stattzufinden.

5.2.8 Jedoch ist aus keiner der beiden Großaufnahmen der vom Anspruch verlangte zweite Richtungswechsel des Normalenvektors des Fahrzeugs (zwischen innen und außen der Fahrfigur) zu sehen. Wie sich der Normalenvektor beim Ein- oder Ausfahren in der Fahrfigur verhält und ob dort ein weiterer Seitenwechsel des Normalenvektors stattfindet, bleibt schlichtweg ungewiss, da keine der Großaufnahmen eine gesamte Fahrfigur zeigt.

5.2.9 Zusammengefasst geht die beanspruchte Fahrfigur, mit Streckenabschnitten, die eine Steigung und ein Gefälle (mit entgegengesetzten Vorzeichen) formen, sowie zwei gegenläufige Richtungswechsel des Normalenvektors in den beiden Streckenabschnitten, wobei die Streckenabschnitte eine Schleife bilden, nicht unmittelbar und eindeutig aus D1 hervor. Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu gegenüber D1.

5.3 In ihrer Einspruchsschrift hat die Einsprechende auch Neuheit gegenüber D4, D22 und D26 gerügt. Dazu hat die Einspruchsabteilung in der angegriffenen Entscheidung keine Stellung genommen. Es obliegt der Kammer dies jetzt zu prüfen.

5.3.1 Neuheit gegenüber D4

D4 offenbart ein Fahrgeschäft (Speed Monster, Tusenfryd) mit einer Schleifen-Fahrfigur (Seite 71, rechte Spalte, "Norwegian loop"), in Form eines "Brezels" (Seite 73, linke Spalte, wohl im Foto unten links auf der Seite 70 sichtbar). Jedoch hat, entgegen den Anforderungen des Anspruchs, diese Fahrfigur mehrere Überkopfpositionen (Seite 71, rechte Spalte "weiter oben drehen wir kopfüber...Nach der Rolltreppe befördert uns die Streckenführung wieder kopfüber...ein "'Flatspin'... der noch einmal für kurze Zeit die Welt auf den Kopf stellt" vgl. Anspruch 1, kennzeichnender Teil; siehe auch das Foto unten links auf der Seite 70, wo in den oberen horizontalen Enden der Schleife eine Umkehr sichtbar ist).

Daher geht mindestens das kennzeichnende Merkmal des Anspruchs 1, wobei das auf der Schleifenfigur fahrende Fahrzeug nie eine Überkopfposition einnimmt, nicht unmittelbar und eindeutig aus D4 hervor.

Folglich ist D4 nicht neuheitschädlich für Anspruch 1.

5.3.2 Neuheit gegenüber D22

Das Dokument D22 offenbart ein Fahrgeschäft (Kanonen). Eine Fahrfigur scheint eine Schleife zu sein ("Vertikallooping", siehe Foto, Seite 48, links unten). Wie das Foto zeigt, hat aber diese Schleife eine Überkopfposition. Daher ist es keine Fahrfigur nach Anspruch 1 (vgl. kennzeichnender Teil wieder). Das Gleiche (Figur mit Überkopfposition) gilt für die "Inline twist" (Foto, Seite 49, oben rechts). Wie die Namen "Top-Hat" (Zylinderhut) und "Camelback" (Kamelhöcker) andeuten, sind diese Figuren keine (kreisförmigen) Schleifen im Sinne des Anspruchs, sondern Hügel. Während die Camelback-Figur nicht abgebildet zu sein scheint, ist der Top-hat mit seinen steilen Flanken wahrscheinlich die Fahrfigur, die auf Seite 48 ganz oben abgebildet ist. Von der Seite gesehen formt diese bucklige Figur keinen Kreis, sondern lediglich einen Hügel. Daher ist sie keine Schleife.

Folglich ist D22 nicht neuheitschädlich für Anspruch 1.

5.3.3 Neuheit gegenüber D26

D26 offenbart eine Fahrfigur in Form einer Schleife (Ausführungsformen nach Figuren 1 und 3). Jedoch haben beide Schleifen Überkopfpositionen. Bei der Ausführungsform nach Figur 1 (Spalte 4, Zeilen 22 bis 29), beginnend mit einem Überschlagbereich 18, werden die Fahrgäste kopfüber gedreht, bis sie an der tiefsten Stelle 34 ankommen, wo "die Köpfe der Fahrgäste wieder nach oben gerichtet" sind. Ebenso (Figur 3, Spalte 5, Zeilen 45 bis 49) zeigt die Ausführungsform der Figur 3 einen Überschlagbereich 82, sodass an der höchsten Stelle des Bereichs 82 "die Köpfe der Fahrgäste nach unten gerichtet" sind. Daher offenbart D26 keine Fahrfigur, in der an keiner Stelle der Fahrfigur das Fahrzeug eine Überkopfposition einnimmt (vgl. Anspruch 1).

Daher ist D26 auch nicht neuheitschädlich für Anspruch 1.

5.4 Die Kammer sieht keinen weiteren Grund, die Neuheit in Frage zu stellen. Somit kommt die Kammer zu dem Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ ist.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1 Im Hinblick auf die ins Verfahren als bewiesenen Stand der Technik eingebrachten Dokumente (siehe oben Punkt 3), hat die Einsprechende in ihrer Einspruchsschrift erfinderische Tätigkeit ausgehend von D26, D22 oder D4 jeweils in Verbindung mit dem allgemeinen Fachwissen des Fachmanns, wie z.B. aus D3 bekannt ist, bemängelt.

6.2 Im Anschluss an die obige Neuheitsdiskussion (Punkte 5.3.1, 5.3.2 und 5.3.3) unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von den genannten Fahrfiguren aus D4, D22 bzw. D26 (mindestens) dadurch, dass das Fahrzeug an keiner Stelle der Fahrfigur eine Überkopfposition einnimmt. Das Merkmal bewirkt, dass die technisch aufwendigen Sicherungsmaßnahmen, die mit einer Überkopfposition in einer Schleife verbunden sind, wegfallen (Patentschrift Absatz [0011]).

6.3 Die zu lösende objektive technische Aufgabe kann daher darin gesehen werden, eine Fahrfigur in Form einer Schleife, wie die aus D4, D22 bzw. D26, sicherungstechnisch einfacher zu machen.

6.4 Es mag sein, dass der Fachmann weiß, dass Fahrfiguren mit Überkopfpositionen erhöhte Sicherheitsvorkehrungen erfordern (siehe D3 Seite 67 bis 68, Randziffer 6.1.6.2.4.1). Die europäische Norm D3 gibt dem Fachmann aber keinen Hinweis darauf wie er eine Fahrfigur in Form einer Schleife vereinfachen soll, da sie nicht auf besondere Fahrfiguren bezogen ist, sondern lediglich Sicherheitsregeln definiert, unter anderem in Bezug auf die Schräglage des Fahrgasts.

6.5 Der Fachmann würde auch nicht die Schleife einfach, ohne weiteres ohne Überkopfposition ausführen, da weder seine allgemeinen Fachkenntnisse noch der zitierter Stand der Technik ihm nahelegt, wie er dann vorzugehen hat. Die ihm geläufigen oder aus dem Stand der Technik bekannten Schleifen haben immer mindestens eine Überkopfposition. Obwohl der Fachmann andere Fahrfiguren kennt, wie zum Beispiel einen Hügel, auf der der Fahrgast keine Überkopfstellung einnimmt, ist die bestimmte Kombination von sämtlichen beanspruchten Fahrfigurmerkmalen (Schleife, Streckenabschnitte mit Drehung des Normalenvektors usw.) nirgendwo in D4, D22, bzw. D26 angedeutet, geschweige denn offenbart. Auch die Kammer hat keinen Grund anzunehmen, dass das Vorsehen einer Fahrfigur mit genau dieser Kombination von Eigenschaften eine dem Fachmann aus seinem Fachwissen heraus geläufig ist, um eine Schleifenfigur mit geringerem Sicherheitsaufwand zu realisieren.

6.6 Ebenso ist die Kammer der Auffassung, dass es für den Fachmann nicht naheliegend wäre, eine in den Dokumenten D4, D22 und D26 offenbarte Fahrfigur, die keine Schleife ist (zum Beispiel der Top-Hat aus D22), so zu ändern, dass sämtliche Merkmale des Anspruchs vorhanden wären. Eine solche Maßnahme müsste in mehreren Schritten durchgeführt werden (u.a. die Umformung eines Hügels als Schleife und der Einbau von zwei Wechseln des Normalenvektors), sodass die resultierende Fahrfigur eine völlig andere wäre. Nach Ansicht der Kammer wäre dies, ohne einer ex post facto Betrachtung des Fachmanns, nicht naheliegend.

6.7 Folglich würde der Fachmann auch nicht durch eine Kombination von D4, D22 oder D26 mit seinem allgemeinen Fachwissen (wie z.B. anhand von D3 dargestellt) auf naheliegende Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

6.8 Auch vermag die Kammer keinen sonstigen Grund zu erkennen, aus denen Anspruch 1 nicht erfinderisch sein sollte.

7. Die Kammer schließt aus den obengenannten Gründen, dass der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 gegenüber dem zitierten Stand der Technik neu ist, Artikel 100(a) und 54 EPÜ, und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht, Artikel 100(a) und 56 EPÜ.

Da es sich dabei um die einzigen umstrittenen Fragen handelt, kann das Patent wie erteilt aufrechterhalten werden.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird in unveränderter Fassung aufrechterhalten.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité