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  2. T 0360/13 20-03-2018
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T 0360/13 20-03-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T036013.20180320
Date de la décision
20 March 2018
Numéro de l'affaire
T 0360/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04820829.2
Classe de la CIB
G07D 7/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 348.45 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

SYSTEM AUS BANKNOTENBEARBEITUNGSMASCHINEN BANKNOTENBEARBEITUNGSMASCHINE UND VERFAHREN FÜR DEREN BETRIEB

Nom du demandeur
Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH
Nom de l'opposant
DE LA RUE INTERNATIONAL LIMITED
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 101(3)
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention R 29(1) 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(5)
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé

Patentansprüche - Hauptantrag

Patentansprüche - Klarheit (nein)

Spät eingereichter Hilfsantrag - zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
T 1033/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das euro­päische Patent Nr. EP-B-1 700 277 zu widerrufen (Arti­kel 101 (2) und (3) b) EPÜ).

II. Der Einspruch war gegen das Patent in gesamtem Umfang gerichtet und darauf gestützt, dass

- der Gegenstand des Patents nicht neu sei und nicht auf einer erfinde­rischen Tätigkeit beruhe (Artikel 100 a) EPÜ 1973 in Verbindung mit Artikel 54 und 56 EPÜ 1973),

- das Patent die Erfindung nicht so deutlich und vollständig offen­bare, dass ein Fachmann sie ausführen könne (Artikel 100 b) EPÜ 1973), und

- der Gegenstand des Patents über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich einge­reichten Fassung hinausgehe (Artikel 100 c) EPÜ 1973).

III. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer beantragte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin), die ange­fochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im Um­fang des mit der Beschwerdebegründung vom 12. April 2013 eingereichten Haupt­­antrages oder des während der mündlichen Ver­hand­lung angegebenen Hilfsantrages (d. h. des mit der Be­schwerdebegründung eingereichten Hilfsantrages unter Streichung des Merkmales "da sich abzeichnende Stö­rungen aus zunehmenden Abweichungen frühzeitig erkennen lassen" im Anspruch 1 des Antrages) aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

IV. Der Wortlaut des unabhängigen Anspruchs 1 des Haupt- bzw. Hilfsantrags lautet wie folgt (Merkmals­kenn­zeich­nung "(i)" durch die Kammer):

Hauptantrag:

"1. System mit mindestens einer Banknoten­bearbeitungs­maschine (10, 11), die mittels eines Netzwerks (60) mit einer Servicezentrale (100) verbunden ist, für den Austausch von für den Betrieb der mindestens einen Banknotenbearbeitungsmaschine (10, 11) erforderlichen Daten und/oder von bei dem Betrieb der mindestens einen Banknotenbearbeitungsmaschine (10, 11) anfallenden Daten zwischen der Banknotenbearbeitungsmaschine (10, 11) und der Servicezentrale (100) über das Netzwerk (60), wobei Log-Dateien bzw. Statistiken über im Be­trieb der mindestens einen Banknotenbearbeitungs­maschine (10, 11) auftretende Abweichungen oder Auf­fälligkeiten über das Netzwerk (60) zu der Service-zentrale (100) übertragen werden, und dass die Service­zentrale (100) die Log-Dateien oder Statistiken aus­wertet und Reparaturen oder den Austausch von Ver­schleiß­­teilen bereits dann veranlasst, bevor die mindestens eine Banknotenbearbeitungsmaschine (10, 11) ausfällt,

(i) da sich abzeichnende Störungen aus zunehmenden Abweichungen frühzeitig erkennen lassen."

Hilfsantrag:

Anspruch 1 des während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer angegebenen Hilfsantrags unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags dadurch, dass das Merk­mal (i) und die Ausdrücke "Log-Dateien bzw." und "Log-Dateien oder" gestrichen sind.

V. Die Parteien haben im Wesentlichen Folgendes vorge­tragen:

a) Hauptantrag - Klarheit

Die Beschwerdegegnerin ist der Ansicht, dass das in den Anspruch 1 des Hauptantrags hinzu­gefügte Merkmal (i) keine - insbesondere strukturelle - Beschränkung impli­ziere. Es handele sich lediglich um eine allgemeine Aussage ohne Verbindung zu der bean­spruchten Service­zentrale. In dem Merkmal seien auch nur "Abweichungen" erwähnt, nicht aber die in dem Anspruch ebenfalls definierten Auffälligkeiten. Auch werde der Begriff "Störungen" in dem Anspruch erstmals verwen­det, wobei dessen Beziehung zu den Begriffen "Abweichungen" und "Auffälligkeiten" nicht definiert sei. Ferner gehe aus dem Merkmal nicht hervor, was damit gemeint sei, dass die Abweichungen zunähmen. Somit sei die Grenze des bean­spruchten Gegenstandes für den Fachmann nicht klar.

Die Beschwerdeführerin ist der Meinung, dass das Merk­mal (i) zwar keine strukturelle Einschränkung impli­ziere, dass sich daraus aber ergebe, dass in den Log-Dateien bzw. Statistiken mehrere Daten vorhanden sein müssten. Das hinzugefügte Merkmal er­kläre das vorher­gehende Merkmal des Anspruchs und stelle klar, dass die Servicezentrale bei der Aus­wer­tung der Log-Dateien oder Statistiken zunehmende Abwei­chungen erkenne. Dadurch werde ein Trend absehbar, beispielsweise wenn Doppel­abzüge öfter als erwartet vorkämen. Für den Fachmann wäre es kein Problem, im Gesamt­zusammen­hang der Erfin­dung zu verstehen, wie "Störungen" zu verstehen sei. Ferner sei der Begriff "Auffälligkeiten" mit dem Begriff "Abweichungen" synonym. Das Merkmal (i) sei daher für den Fachmann klar.

b) Hilfsantrag - Zulassung

Nach Ansicht der Beschwerdeführerin sei der in der mündlichen Verhandlung angegebene Hilfsantrag in das Verfahren zuzulassen. Der Antrag unterscheide sich von dem mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfs­antrag lediglich durch die Streichung des Merkmals (i). Es könne keinen Unterschied machen, dass der Antrag nicht bereits eine kurze Zeitspanne vorher in der mündlichen Verhandlung (nämlich vor der Verhandlungs­pause zur Beratung der Kammer bezüglich Klarheit des Merkmals (i)) gestellt worden sei.

Die Beschwerdegegnerin ist der Meinung, dass der Hilfs­antrag verspätet eingereicht worden sei. Die Zulassung des Antrags wäre nicht mit der Verfahrensökonomie verein­bar. Überdies habe die Einspruchsabteilung über den vorgelegten Antrag nicht entschieden. Der Hilfsantrag solle daher nicht zugelassen werden.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Klarheit

1.1 Die Beschwerdegegnerin erhob einen Klarheitseinwand gegen das Merkmal (i) von Anspruch 1 des Hauptantrags.

Die Kammer merkt an, dass sich Anspruch 1 des mit der Beschwerdebegründung eingereichten neuen Hauptantrags von dem erteilten Anspruch 1 eben durch das zusätzliche Merkmal (i) unterscheidet, welches auch nicht in den er­teilten abhängigen Ansprüchen enthalten ist, sondern der Beschreibung entnommen wurde (siehe Seite 57, erster Absatz der ursprünglichen Beschreibung).

Somit ist im Rahmen des vorliegenden Einspruchs­beschwerdeverfahrens gemäß Artikel 101 (3) EPÜ zu prüfen, ob das neue Merkmal (i) die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ 1973 bezüglich Klarheit der Ansprüche erfüllt (siehe die Entscheidung G 3/14 der Großen Beschwerdekammer).

1.2 Gemäß Artikel 84 EPÜ 1973 dienen die Patentansprüche dazu, den Gegenstand anzugeben, für den Schutz begehrt wird. Dieser Artikel legt die maßgeblichen Grundsätze für den Inhalt und die Abfassung der Patentansprüche fest, wonach die Patentansprüche insbesondere deutlich sein müssen. Überdies ist nach Regel 29(1) EPÜ 1973 der Gegenstand des Schutzbegehrens durch Angabe der tech­nischen Merkmale der Erfindung anzugeben.

Die deutliche, d. h. klare, Fassung der Patentansprüche dient der Rechtssicherheit. Die Öffentlichkeit darf nicht im Unklaren darüber bleiben, für welchen Gegen­stand Schutz begehrt wird. Dadurch sollen insbesondere Wettbewerber der Patentinhaberin in die Lage versetzt werden, beurteilen zu können, ob sie das erteilte Patent verletzen (siehe Rechtsprechung der Beschwerde­kammern des EPA, 8. Auflage 2016, Absatz II.A.1.1).

Unter diesen Vorgaben ist zu prüfen, ob Anspruch 1 des Hauptantrags, insbesondere das Merkmal (i), klar formuliert ist.

1.3 Es besteht Einigkeit zwischen den Parteien, dass das Merkmal (i) kein strukturelles Merkmal des bean­spruch­ten Systems darstellt.

Die Beschwerdeführerin ist jedoch der Ansicht, dass das hinzugefügte Merkmal (i) das vorher­gehende Merkmal von Anspruch 1 des Hauptantrags er­kläre und klarstelle, dass die Servicezentrale bei der Aus­wer­tung der Log-Dateien oder Statistiken zunehmende Abwei­chungen erkenne. Dadurch werde ein Trend absehbar, beispiels­weise wenn Doppel­abzüge öfter als erwartet vorkämen.

1.4 Die Kammer stellt fest, dass die Beschwerdeführerin anscheinend der Auffassung ist, dass durch das Merkmal (i) die Eigenschaften der Servicezentrale, namentlich die von der Servicezentrale erzielte Funktion definiert wird.

Nach Ansicht der Kammer ist jedoch die in dem Merkmal gewählte Formulierung, dass "sich ab­zeichnende Stö­rungen ... erkennen lassen", zweideutig in Bezug darauf, ob eine Funktion überhaupt ausgeführt werden soll. Ei­ner­seits könnte damit die Bearbeitung der in den Log-Dateien bzw. Sta­tis­tiken enthaltenen Daten gemeint sein, d. h. die Bestimmung von zuneh­menden Abweichungen und daraus re­sultierend die früh­zeitige Erkennung von sich ab­zeich­nenden Störungen. Anderer­seits könnte damit aber auch lediglich die Beschreibung einer Eigenschaft dieser Daten selbst gemeint sein, nämlich dass sie der­gestalt sind, dass sie eine solche Bearbeitung erlau­ben.

Somit ist für den Fachmann nicht klar, ob es sich bei Merkmal (i) um ein funktionelles Merkmal handelt.

1.5 Die Kammer ist ferner der Ansicht, dass sich - selbst unter der hypothetischen Vorgabe, dass das Merkmal (i) ein funktionelles Merkmal darstellt - weitere Klar­heits­mängel ergeben.

1.5.1 Bezüglich der angenommenen Funktion selbst bestehen angesichts der in Merkmal (i) gewählten Formulierung Zweifel darüber, ob die Bestimmung der beanspruchten "zunehmenden Abweichungen" Teil der angenommenen Funk­tion sind oder ob diese Abweichungen bereits in den beanspruchten "Log-Dateien bzw. Statistiken" enthalten sind.

1.5.2 Außerdem ­werden im Merkmal (i) keine Mittel definiert, welche die angenommene Funktion ausführen sollen. Es ist also nicht unter Verwendung der üblichen Formu­lierung "Mittel-plus-Funktion" abge­fasst. Somit geht aus dem Merkmal selbst nicht explizit hervor, welcher Teil des beanspruchten Systems für die Aus­füh­rung der Funk­tion verantwortlich ist.

Nach Ansicht der Kammer geht aus der Formulierung des Merkmals (i) als Erklärung ("da sich abzeichnende Stö­rungen ... erkennen lassen") im Kontext der anderen Anspruchsmerkmale auch nicht klar hervor­, worin diese Mittel bestehen. Die Tatsache, dass das Merkmal (i) auf das Anspruchs­merkmal folgt, in welchem die Aus­wertung der Log-Dateien oder Statistiken durch die Ser­vice­zentrale definiert wird, spricht zunächst dafür, dass die Service­zentrale die angenommene Funk­tion ausführt. Andererseits wird im Merkmal (i) jedoch kein Bezug zu der im voran­gehenden Merkmal definierten Aus­wertung her­gestellt.

Somit geht aus dem Merkmal (i) nicht eindeutig hervor, welche Mittel des beanspruchten Systems die angenommene Funktion ausführen, insbesondere ob dies durch die Bank­­notenbearbeitungsmaschine, die Servicezentrale oder durch weitere, nicht beanspruchte Mittel geschieht.

1.6 Aus diesen Gründen wird das Merkmal (i) des Anspruchs 1 des Hauptantrags und somit dieser Anspruch selbst als unklar angesehen, so dass die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ 1973, Satz 2, nicht erfüllt sind.

2. Hilfsantrag - Zulassung

2.1 Der neue Hilfsantrag wurde von der Beschwerdeführerin zum ersten Mal in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, dass der neue Antrag nicht in das Verfahren zugelassen wird.

2.2 Gemäß Artikel 12(2) VOBK muss die Beschwerdebegründung den vollständigen Sachvortrag der Beschwerdeführerin enthalten. Die Zulassung von Änderungen des Vorbringens der Beschwerde­führerin nach Einreichung der Beschwerde­begründung steht nach Artikel 13(1) VOBK im Ermessen der Kammer.

Da der neue Hilfsantrag erst in der mündlichen Ver­handlung vor der Kammer eingereicht wurde, steht dessen Zulassung somit im Ermessen der Kammer.

2.3 Bei der Ausübung des Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Ver­fahrens und die gebotene Ver­fahrens­ökonomie berück­sichtigt (Artikel 13(1) VOBK). Aufgrund der letzten beiden Kriterien müssen Verfahrensbeteiligte Anträge so früh wie möglich einreichen, wenn diese zugelassen und berücksichtigt werden sollen (siehe die Entscheidung T 1033/10, Punkt 5.5 der Entscheidungsgründe).

2.4 Im vorliegenden Fall gibt es keine Rechtfertigung für die Einreichung des neuen Hilfsantrags in einem so fortgeschrittenen Stadium des Verfahrens. Insbesondere kann sie nicht als Reaktion auf unvorhersehbare Ent­wicklungen im Verfahren angesehen werden. Der Klar­heits­­einwand gegen das Merkmal (i) war nämlich von der Beschwerdegegnerin bereits in der Beschwerdeerwiderung vom 15. August 2013 erhoben worden. In der Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK vom 29. September 2017 hatte die Kammer überdies ihre vorläufige Meinung geäußert, dass der Klarheitseinwand in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer diskutiert werden wird und alle damals vorliegenden Anträge betrifft. Um dem oben ge­nannten Gebot gerecht zu werden, Anträge so früh wie möglich einzureichen, hätte die Beschwerdeführerin den neuen Hilfs­antrag nach Ansicht der Kammer bereits im schrift­lichen Verfahren einreichen müssen, z. B. in einem Ant­wort­schreiben auf die Beschwerdeerwiderung oder spätes­tens innerhalb der in der Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK gesetzten Frist, dass etwaige Eingaben mindestens einen Monat vor der mündlichen Verhandlung vor der Kammer zur Verfügung stehen sollten.

2.5 Den Stand des Verfahrens betreffend kommt im vorlie­gen­den Fall erschwerend hinzu, dass der neue Hilfs­antrag in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer erst nach Beendigung der sachlichen Debatte eingereicht wurde, als die Sache bereits entscheidungsreif war.

2.5.1 Der Vorsitzende der Kammer hatte nämlich nach der De­batte über die Klarheit des Merkmals (i) die Antrags­lage festgestellt und erklärt, dass sowohl Anspruch 1 des Hauptantrages als auch Anspruch 1 des damals vor­lie­gen­den Hilfsantrages dieses Merkmal enthielten. Daher wären beide Anträge nicht gewährbar, falls die Kammer zu dem Schluss käme, dass das Merkmal nicht klar wäre. Je nach Beratungsergebnis könnte es somit zu einer Endentscheidung kommen. Erst nach der Beratungs­pause, jedoch vor der Verkündung einer Entscheidung erklärte die Beschwerdeführerin, dass sie den damaligen Hilfs­antrag dahingehend ändern wolle, das diskutierte Merk­mal (i) zu streichen.

2.5.2 Die Beschwerdeführerin ist der Ansicht, dass es keinen Unterschied machen könne, dass der Antrag nicht bereits eine kurze Zeitspanne vorher in der mündlichen Verhand­lung (näm­lich vor der Verhandlungspause zur Beratung der Kammer bezüglich Klarheit des Merkmals (i)) ge­stellt worden sei.

2.5.3 Die Kammer findet dieses Argument jedoch nicht über­zeugend, da die genannte kurze Zeitspanne verschiedene Stadien des Verfahrens trennt, nämlich das Stadium vor und nach der Beendigung der sachlichen Debatte. Nach Beendigung der sachlichen Debatte gelten jedoch beson­ders strenge Maßstäbe bezüglich der Zulassung des Vor­bringens der Verfahrensbeteiligten. Insbesondere können die Beteiligten dann nichts mehr vorbringen, es sei denn, die Kammer beschließt, die Debatte wieder zu eröffnen (Artikel 15(5) VOBK). Im vorliegenden Fall gibt es keiner­lei Rechtfertigung dafür, dass der neue Hilfs­­antrag in der mündlichen Verhandlung erst nach Beendigung der sachlichen Debatte eingereicht wurde.

2.5.4 Die hier zugrunde gelegte Sicht des Verfahrens als eine Abfolge verschiedener Verfahrenslagen hat für das deutsche Recht namentlich James Goldschmidt geprägt. Er schreibt:

,,Die fortschreitende Entwickelung der Prozßlage bringt es mit sich, daß die Verpassung von Möglichkeiten oder die Versäumung von Lasten [das ist, Obliegenheiten] nicht mehr nachgeholt, umgekehrt Erwirkungshandlungen oder - an sich abänderliche - Entscheidungen nicht mehr widerrufen oder abgeändert werden können, sobald die Prozeßlage, auf welche sich die verpaßte oder ver-säumte, die zu widerrufende oder abzuändernde Prozeß-hand­lung bezieht, nicht mehr besteht (prozessualis-tische Überholung)." (James Goldschmidt, Der Prozeß als Rechtslage, Berlin 1925, Seite 520).

So ist beispielsweise einsichtig, daß jedenfalls nach der Urteilsverkündung keine neuen Argumente gehört oder Anträge gestellt werden können. Vorliegend war noch keine Endentscheidung verkündet worden, der Fall war allerdings aus Sicht der Kammer in einer Verfahrens­lage, die eine Endentscheidung erlaubt hätte. Die Zulassung eines neuen Antrages hätte hingegen bedeutet, von dieser Verfahrenslage wieder in die vorige Ver­fahrenslage der Sachdiskussion zurückzugehen. Dies wäre aus Sicht der Kammer nur dann geboten gewesen, wenn zusätzliche Sachaufklärung notwendig gewesen wäre, oder aber die Kammer ihre Entscheidung auf Aspekte zu stützen beabsichtigte, zu denen sich die Beteiligten nicht hinreichend hatten äußern können. Dies war vorliegend aber nicht der Fall.

Die Parteien waren auch darauf hingewiesen worden, dass die Sache je nach Beratungsergebnis der Kammer entscheidungsreif sein könne.

2.6 Ferner kam die Zulassung eines neuen Hilfsantrages auch nicht deshalb in Betracht, weil die Beschwerde­führerin von dem Beratungsergebnis ihrer Ansicht nach "über­rascht" war. Es kommt dabei nämlich nicht darauf an, welches Ergebnis die Parteien erwartet haben (eine von ihrer Argumentation überzeugte Partei wäre dann immer von einem abweichenden Ergebnis überrascht), sondern welches Ergebnis die Parteien vor dem Hinter­grund des bisherigen Sach- und Streitstandes hätten erwarten können, mithin jedes Ergebnis, zu dessen Entschei­dungsgrundlagen sich die Parteien hatten äußern können.

2.7 Schließlich merkt die Kammer an, dass die Beschwerde­führerin in der Beschwerdebegründung ausführte, dass es der Zweck des Merkmals (i) sei, "weitere Zweifel über die Bedeu­tung des Plurals bei den Log-Dateien und Sta­tis­tiken über die Betriebsdaten endgültig auszuräumen". Durch die Streichung des Merkmals (i) in Anspruch 1 des neuen Hilfsantrags wären also bei der Diskussion der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit des gemäß neuem Hilfsantrag beantragten Gegenstandes komplexe Diskus­sionen bezüglich der Bedeutung dieses Plurals zu er­warten.

2.8 Aus diesen Gründen übt die Kammer das Ermessen unter Artikel 13(1) VOBK dahingehend aus, den neuen Hilfs­antrag nicht in das Verfahren zuzulassen.

3. Schlussfolgerung

Da der Hauptantrag wegen mangelnder Klarheit des An­spruchs 1 des Antrags nicht gewährbar ist und der Hilfs­antrag nicht in das Verfahren zugelassen wird, ist die Beschwerde als unbegründet zurückzuweisen (Artikel 111(1) EPÜ 1973).

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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