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T 0227/13 19-10-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T022713.20171019
Date de la décision
19 October 2017
Numéro de l'affaire
T 0227/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07109583.0
Classe de la CIB
C23C 30/00
C23C 16/40
C23C 16/56
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 282.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Coated cutting tool insert

Nom du demandeur
Sandvik Intellectual Property AB
Nom de l'opposant

Ceratizit Austria GmbH

MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé
Amendments - added subject-matter (yes)
Exergue
-
Décisions citées
T 1265/04
T 1511/07
T 0964/09
T 2001/10
T 0925/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 1 867 755 relates to a coated cutting tool insert of cemented carbide.

II. Oppositions were filed against the patent, based on the grounds of Article 100(a) together with both Articles 54 and 56 EPC and Article 100(b) EPC.

III. The interlocutory decision of the opposition division was appealed by both opponents. Opponent 2 (Mitsubishi Materials Corporation) withdrew its opposition during the appeal phase (letter dated 29 July 2013) and is therefore no longer a party to the proceedings.

The remaining opponent (the appellant) is Ceratizit Austria Gesellschaft m.b.H..

IV. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked in its entirety.

V. The respondent (patent proprietor) requested that the appeal be dismissed. The main request therefore corresponds to auxiliary request 1 in the opposition proceedings, which was considered by the opposition division to fulfil the requirements of the EPC. Alternatively, it requested that the patent be maintained on the basis of the claims of one of auxiliary requests 1 to 3 filed with the reply to the grounds of appeal dated 17 September 2013.

VI. Claim 1 according to the main request reads:

"A coated cutting tool insert of cemented carbide comprising a body of generally polygonal or round shape having at least one rake face and at least one clearance face

characterized in

said insert having a composition of 4.4-6.0 wt-% Co,

4-8.5 wt-% cubic carbides, balance WC, a CW-ratio in the range 0.78-0.92 and having a surface zone of a thickness of 15 to 40 ?m, depleted from the cubic carbides TiC, TaC and/or NbC, said insert being at least partly coated with a 10-25 ?m thick coating including at least one layer of TiCxNy,

where x>=0, y>=0 and x+y=1 and an alpha-Al2O3-layer being the outer layer at least on the rake face,

and that on said at least one rake face

- the TiCxNy-layer having a thickness of from 5 ?m

to 15 ?m, and a tensile stress level of

50-500 MPa, and

- the alpha-Al2O3-layer having a thickness of from 3 mym

to 12 mym, being the outermost layer with an

XRD-diffraction intensity ratio

I(012)/I(024) >= 1.3 and having a mean Ra value

MRa < 0.12 ?m at least in the chip contact

zone on the rake face,

and on said at least one clearance face

- the TiCxNy-layer having a tensile stress in

the range 500-700 MPa and having a thickness of

from 5 mym to 15 ?m and that

- the alpha-Al2O3 -layer has an XRD-diffraction

intensity ratio I(012)/I(024)<1.5."

Claims 2 to 14 of the main request relate to preferred embodiments of the coated cutting tool insert according to claim 1.

Claim 1 of each auxiliary request is based on the wording of claim 1 of the main request and comprises additional features, summarized as follows:

Claim 1 of auxiliary request 1 further defines the average grain size in the WC.

Claim 1 of auxiliary request 2 further defines the texture of the alpha-Al2O3 -layer.

Claim 1 of auxiliary request 3 further defines the average grain size in the WC and the texture of the

alpha-Al2O3 -layer.

VII. With the summons to oral proceedings, the Board sent a communication pursuant to Articles 15(1) and 17(2) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA) indicating its preliminary, non-binding opinion of the case.

VIII. Oral proceedings were held on 19 October 2017.

IX. The appellant's arguments relating to the present decision can be summarised as follows.

Claim 1 of each request went beyond the teaching as originally filed, since the combination of features as defined in each claim was not derivable from the application as filed.

X. The respondent's respective arguments can be summarised as follows.

Combining end-points of parameter ranges was generally accepted according to established case law and reflected common practice to limit the scope of protection. The technical teaching of claim 1 of each request did not go beyond the teaching as originally filed, since each amendment was based on a preferred option disclosed in the application as filed.

Reasons for the Decision

1. Main request

Article 123(2) EPC

Compared to the application as originally filed, claim 1 of the main request has been amended by introducing the additional feature that the TiCxNy-layer of the clearance face has a thickness of from 5 mym to 15 mym and by limiting certain parameter ranges defined in claim 1.

1.1 Thickness of the TiCxNy-layer

With respect to the rake face the application as originally filed discloses on page 3, lines 34 to 35 (paragraph [0019]), that the thickness of the

TiCxNy-layer is "from 3 µm, preferably from 4 µm, more preferably from 5 µm, most preferably from 6 µm, to 15 µm, preferably to 13 µm, most preferably to 10 µm".

The deposition of the coatings takes place by CVD as indicated in paragraphs [0014] and [0026] of the application as originally filed. Since this technique results in the coating being applied equally to all exposed surfaces, the TiCxNy-layer on both rake and clearance faces will have the same thickness.

No teaching can be found in the application as filed that specific conditions or process steps are applied in order to achieve a thickness of the TiCxNy-layer on the clearance face which is different from that on the rake face.

Conventional post-treatment steps, such as wet blasting, are also not likely to change the thickness of the TiCxNy-layer, since it is protected by the further alpha-Al2O3-layer.

Therefore the thickness of the TiCxNy-layer on the clearance face is considered to be implicitly disclosed in the application as filed by the teaching in the context of the rake face and the fact that the coating is applied by a CVD process.

1.2 Limiting of parameter ranges

Compared to the application as originally filed,

claim 1 of the main request has been amended by

- limiting the Co-content from 4.4 - 6.6 wt.% to

4.4 -6.0 wt.%,

- changing the thickness of the surface zone from

10 to 40 mym to 15 to 40 mym and

- changing the minimum thickness of the TiCxNy-layer on the rake face from 3 mym to 5 mym which inherently leads to the same minimum thickness of the TiCxNy-layer on the clearance face (see point 1.1. above).

Although the individual end points of the above amended ranges are mentioned in claims 1 and 6 as originally filed, none of the newly generated ranges is directly derivable from the application.

With respect to the Co-content, claim 1 as filed discloses a combination of broad and preferred ranges ("of 4.4-6.6, preferably 5.0-6.0, most preferably 5.0-5.8, wt-% Co").

Concerning the thickness of the surface zone and the TiCxNy-layer, the application as filed does not teach specific preferred ranges but lists in more general terms alternative end points. In more detail, claim 1 as filed teaches that the thickness of the TiCxNy-layer is "from 3 µm, preferably from 4 µm, more preferably from 5 µm, most preferably from 6 µm, to 15 µm, preferably to 13 µm, most preferably to 10 µm". Similarly claim 6 as filed teaches that the thickness of the surface zone is "from 15 µm, or alternatively from 20 µm, to 35 µm, alternatively to 30 µm, or alternatively to 25 µm".

Hence at least three selections within lists of ranges and lists of alternative end points are necessary to arrive at claim 1 of the current main request.

According to established case law (Chapter II.E.1.3.1 of the Case Law of the Boards of Appeal, 8th edition, 2016), a single combination of values from broad and preferred ranges is allowable. This general principle is also reflected by T925/98, as cited by the respondent.

The present Board is also of the view that each of the amendments on an individual basis constitutes a single selection from the list of possible ranges taught by the application as originally filed and therefore would be allowable when considered on its own.

However, in the present case a new range has been generated not only once, but three times, as indicated above.

There is no pointer in the application as originally filed that an insert having in combination the claimed parameter ranges for Co-content, thickness of the surface zone and thickness of the TiCxNy-layers is preferential.

The present Board agrees with the reasoning in T1265/04 (point 2 of the Reasons) and T1511/07 (point 2.1 of the Reasons), which are confirmed by T964/09 (point 6.7 of the Reasons) and T2001/10 (point 10 of the Reasons), that when two or more new ranges are created by combining lower and upper end points of ranges, in the absence of a pointer to the combination of the selected ranges, a new technical teaching is generated.

Therefore the Board reaches the conclusion that the teaching of claim 1 of the main request goes beyond the teaching of the application as originally filed and does not fulfil the requirement of Article 123(2) EPC.

2. Auxiliary requests 1 to 3

Claim 1 of each of auxiliary requests 1 to 3 is limited by the same combination of selected parameter ranges for the Co-content, the thickness of the surface zone and the thickness of the TiCxNy-layers as claim 1 of the main request.

Therefore the same arguments apply as with respect to the main request.

The Board therefore comes to the conclusion that claim 1 of each of auxiliary requests 1 to 3 does not fulfil the requirement of Article 123(2) EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

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