Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2506/12 04-10-2016
Facebook X Linkedin Email

T 2506/12 04-10-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T250612.20161004
Date de la décision
04 October 2016
Numéro de l'affaire
T 2506/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05803151.9
Classe de la CIB
A61K 47/48
A61K 31/704
A61K 31/4995
A61K 45/06
A61P 35/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 542.61 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

PEGYLATED LIPOSOMAL DOXORUBICIN IN COMBINATION WITH ECTEINESCIDIN 743

Nom du demandeur

Pharma Mar S.A., Sociedad Unipersonal

Ortho Biotech Products L.P.

Nom de l'opposant
Teva Pharmaceutical Industries Ltd.
Chambre
3.3.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Novelty - second (or further) medical use (yes)

Inventive step - reasonable expectation of success (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 1859/08
G 0005/83
G 0002/08
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0239/16
T 1123/16
T 0230/18
T 1732/18
T 1806/18
T 2963/19
T 1437/21
T 1845/21
T 1941/21

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 1 827 500 was granted on the basis of twenty-six claims.

Claims 1 and 2 read as follows:

"1. The use of ET-743 in the preparation of a medicament for an effective treatment for cancer of the human body by combination therapy employing an effective therapeutic amount of ET-743 with an effective therapeutic amount of Pegylated Liposomal form of the anthracycline Doxorubicin ("PLD").

2. The use of PLD in the preparation of a medicament for an effective treatment for cancer of the human body by combination therapy employing an effective therapeutic amount of PLD with an effective therapeutic amount of ET-743."

As explained in paragraphs [0003] and [0004] of the patent specification, the term "ET-743" stands for "Ecteinascidin 743", also called "trabectedin" or "Yondelis". Furthermore, a specific pegylated liposomal form of doxorubicin hydrochloride is marketed as "Doxil" (see paragraph [0018] of the patent specification and document D16a (as identified in point III below), page 2419).

II. An opposition was filed against the patent on the grounds that its subject-matter lacked novelty and inventive step and extended beyond the content of the application as filed (Articles 100(a) and (c) EPC).

III. The documents cited during the opposition and appeal proceedings included the following:

D1: Zeltia Group Annual Report 2002

D2: Zeltia Junta General de Accionistas 2003

D2a: English translation of document D2

D3: Annals of Oncology 13, 1737-1742 (2002)

D4: Annals of Oncology, 15(3), 440-449 (March 2004)

D7: Drugs 62(8), 1185-1192 (2002)

D8: Anti-Cancer Drugs 13, 381-393 (2002)

D12: Clinical Cancer Research 7, 3251-3257 (2001)

D16: Tibotec Therapeutics, Doxil Product Information, printed 2/2005

D16a: Physicians' Desk Reference, 57th edition 2003, 2419-2423, published 23 December 2002

D19: Breast Cancer Research and Treatment 77, 185-188 (2003)

D20: Annals of Oncology 10, 1113-1116 (1999)

D22: Clinical Cancer Research 7, 3040-3046 (2001)

D29: Annals of Oncology 19, 1802-1809 (2008)

D34: Eur J. Cancer, 48(15), 2361-2368 (2012), in press http://dx.doi.org/10.1016/j.ejca/2012.04.001

D35: V.T. DeVita et al. (ed.): Cancer - Principles & Practice of Oncology, 6th edn. Philadelphia 2001, page 217

D50: Expert Statement by José Maria del Campo, 25 March 2015, filed by the patent proprietors with letter of 7 July 2015

D56: Journal of Clinical Oncology 28(19), 3107-3114 (2010)

D57: Assessment Report for Yondelis, EMEA/640507/2009

IV. The decision under appeal is the interlocutory decision of the opposition division, announced on 26 September 2012 and posted on 25 October 2012, rejecting the patent proprietors' amended main request and auxiliary requests I to III and finding that the patent as amended in the form of auxiliary request IV met the requirements of the EPC.

V. In the decision under appeal, the opposition division came to the conclusion that, while certain dependent claims of the main request contained added subject-matter, that objection was overcome in auxiliary request I. As in the main request, the claims of that request related to a specified medical use involving the combination of ET-743 and PLD for treating cancer in the human body. Prior-art citations D1 and D2 disclosed that a clinical phase I trial of Yondelis (ET-743) in combination with Doxil (PLD) was in progress, but did not provide any information about the success of the treatment. Hence the subject-matter of the claims of auxiliary request I was novel over the disclosure of documents D1 and D2, because the achievement of a clinical benefit had to be taken into account as a technical feature in the assessment of novelty. Starting from the teaching of document D1, the objective technical problem was thus the provision of a safe and effective treatment of cancer. Since there was a reasonable expectation of success that the combination therapy of PLD and ET-743 would solve that problem, especially in view of the teaching of documents D1 and D12, the claimed solution did not involve an inventive step.

The same reasoning with regard to inventive step applied to auxiliary request II, since claim 1 of that request was identical to claim 1 of auxiliary request I, and to auxiliary request III, since the additional mandatory technical features present in the claims of that request did not contribute to inventive step.

The claims of auxiliary request IV specified exact dosages for each drug. As far as auxiliary request IV was concerned, the objective technical problem in relation to the teaching of document D1 was the provision of a dosage of a combination of two anti-cancer drugs that was effective and safe in the treatment of cancer. The solution to that technical problem as defined in the claims of auxiliary request IV was not obvious, since the skilled person, due to safety concerns, would not have considered combining the two drugs at the relatively high therapeutic dosages claimed.

VI. Both the patent proprietors and the opponent lodged an appeal against that decision. For the sake of simplicity, the appellants will continue to be designated as "patent proprietors" and "opponent" in this decision.

VII. With their statement setting out the grounds of appeal, the patent proprietors filed a main request and auxiliary request I.

Claims 1 and 2 of the main request are identical to claims 1 and 2 as granted (see point I above).

Claims 1 and 2 of auxiliary request I differ from the corresponding claims of the main request by indicating upper limits for the dosages of PLD ("up to 50 mg/m**(2)") and ET-743 ("up to 1.3 mg/m**(2)").

VIII. With their reply to the opponent's statement setting out the grounds of appeal, the patent proprietors filed auxiliary requests II to IV.

The claims of auxiliary request II correspond to those of former auxiliary request IV, held to be allowable in the decision under appeal. Claims 1 and 2 are identical to claims 1 and 2 of the main request but further specify that PLD is employed at a dosage of 30 mg/m**(2)and ET-743 is employed at a dosage of 1.1 mg/m**(2).

Claims 1 and 2 of auxiliary request III correspond to claims 1 and 2 of auxiliary request II with the following additions:

- in claim 1: "...wherein said effective therapeutic amount of PLD is to be administered prior to the administration of said effective therapeutic amount of ET-743."

- in claim 2: "...wherein said effective therapeutic amounts of ET-743 and PLD are provided as separate medicaments and wherein said effective therapeutic amount of PLD is to be administered prior to the administration of said effective therapeutic amount of ET-743."

Claims 1 and 2 of auxiliary request IV correspond to claims 1 and 2 of auxiliary request II, with the following addition in both claims:

"...wherein said effective therapeutic amount of PLD is to be administered over an infusion time of about 1 hour followed by said effective therapeutic amount of ET-743 over an infusion time of about 3 hours and wherein the infusions are to be carried out at an interval of 3 weeks."

IX. In a communication issued in preparation for oral proceedings and advising the parties of the board's preliminary opinion, the board mentioned inter alia that the prior art disclosed that a combination of ET-743 and PLD was indeed considered by the person skilled in the art, since it was reported in documents D1 and D2 that clinical trials of that combination were in progress. Thus the question whether the combination of those two drugs "would" have been considered had already been answered in the prior art. The general consideration that any clinical trial might still fail due to unforeseen effects was not sufficient to establish inventive step.

X. With letter dated 1 September 2016, the patent proprietors filed amended versions of auxiliary requests I to III. The amendments did not affect the wording of claims 1 and 2 of those requests.

XI. Oral proceedings were held on 4 October 2016 in the presence of both parties.

XII. The arguments of the patent proprietors may be summarised as follows:

Novelty - main request

While it was mentioned in documents D1 and D2 that clinical phase I trials of Yondelis (ET-743) in combination with other chemotherapy agents, including Doxil (PLD), were in progress, it was contested that said prior-art documents disclosed the therapeutic indication of treating cancer in human patients as an actual therapeutic effect or benefit.

Firstly, when medical-use claims were being considered and novelty was to be derived from the therapeutic indication, the mere statement in a prior-art citation that a certain therapy was being explored or that clinical trials were in progress did not amount to a novelty-destroying disclosure. Reference was made in that context to the established case law of the Boards of Appeal, and in particular to decision T 1859/08 of 5 June 2012 concerning a case involving combination therapy. Documents D1 and D2 did not provide any information regarding the outcome of the relevant clinical trial and the efficacy or toxicity associated with the combination of ET-743 and PLD.

Secondly, while it was not contested that PLD was known to be an approved drug authorised for the treatment of cancer, including ovarian cancer, that was not the case for ET-743. At the publication date of documents D1 (2002) and D2 (2003) it had not been established that ET-743 could provide safe and effective treatment for any type of cancer, since that could only have been shown in a clinical phase III study. No such study had been published. It was thus not known whether both drugs had the desired activity coupled with an acceptable toxicity profile, and it could not be argued on that basis that the therapeutic benefit of the combination was implicitly disclosed in documents D1 and D2.

Inventive step

Documents D1 or D2 could be regarded as the closest prior art. The technical problem was the provision of a safe and effective treatment of cancer. It was not challenged that, based on the disclosure of those documents, combination treatment with ET-743 and PLD would have been considered by the person skilled in the art. Such treatment would not, however, have been considered with a reasonable expectation of success, because myelosuppression was a dose-limiting toxicity of ET-743 and it was furthermore known, e.g. from document D16 (supported by the clinical results reported in documents D19, D20 and D22), that PLD could potentiate myelosuppression in other drugs when administered in combination with them. This known risk taught away from the claimed invention. Apart from that, the success rate in oncology trials was generally very low, as mentioned in the expert declaration D50 (page 2, bottom paragraph), and favourable data obtained in preclinical studies did not necessarily give an indication of success. Since extensive testing on humans was required, the person skilled in the art would have refrained from a mere "try-and-see" approach. Thus the invention of claims 1 and 2 of the main request was based on the surprising finding that the envisaged combination was acceptable in terms of safety. The envisaged combination therapy with ET-743 and PLD also had reduced side effects in comparison with the combined administration of ET-743 and doxorubicin, as well as increased efficacy in comparison with monotherapy.

It was even more surprising that both drugs could be administered at or near each drug's maximum tolerated therapeutic dosage, as specified in claims 1 and 2 of all auxiliary requests, viz. up to 1.3 or at 1.1 mg/m**(2)in the case of ET-743, and up to 50 or at 30 mg/m**(2) in the case of PLD.

It was further specified in claims 1 and 2 of auxiliary requests III and IV that PLD was to be administered prior to the administration of ET-743, which was preferable to co-administration. According to data reported in document D57, co-administration entailed a slower clearance of ET-743 from the plasma and thus a higher exposure to ET-743 than when it was administered as a single agent.

The definition of claims 1 and 2 of auxiliary request IV included a dosage regimen which was particularly effective in maximising activity and minimising toxicity, as shown by the data reported in example 1 of the patent in suit and confirmed by post-published evidence D29, D34 and D56.

XIII. The arguments of the opponent may be summarised as follows:

Novelty - main request

Phase I studies for anti-cancer agents were carried out with human patients suffering from cancer, typically having a tumour previously shown at least in animal and in vitro studies to be sensitive to the relevant compounds. According to document D2, a combination study was carried out with patients suffering from ovarian cancer, and both PLD and ET-743 were known at that time to be effective against ovarian cancer. In particular, document D1 mentioned favourable preliminary results of clinical phase II trials of ET-743 for ovarian cancer. Document D7 disclosed in vitro activity of ET-743 against a wide range of solid tumour cell lines including ovarian carcinoma, as well as favourable results of clinical phase II multicentre trials primarily in patients with advanced soft tissue sarcoma, and also mentioned the fact that ET-743 was generally well tolerated. Since both drugs were known to be effective for treating the same disease, the person skilled in the art reading documents D1 or D2 would infer that their combination must have been effective for treating the disease as well.

A finding of lack of novelty would not deviate from established case law, since the circumstances of the present case were different. In the case underlying decision T 1859/08, the board had not been convinced that the prior-art document cited against novelty actually disclosed a clinical trial with human patients involving the combination of the two relevant drugs.

Inventive step

The objective technical problem with regard to claims 1 and 2 of the main request could be defined as providing an effective treatment for cancer of the human body. It was known from documents D1 and D2 that the combination of ET-743 and PLD was eligible for clinical studies, from which it could be inferred that preclinical data had been favourable. Since the drugs had overlapping efficacy against cancer, it was implicit that their combination must also provide the desired efficacy. Although it could never be excluded that a combination might fail in clinical tests due to unexpected interactions of its components, the person skilled in the art choosing the combination of ET-743 and PLD for testing would have had a reasonable expectation of success in view of the general principles governing the use of combination therapy, as shown, for instance, in document D35, since those drugs were known to have different mechanisms of action and different dose-limiting toxicities, and PLD was furthermore known to be less toxic than other anthracyclines. Thus there was a reasonable expectation that good efficacy coupled with acceptable toxicity could be achieved. Even considering the possibility that increased myelotoxicity of E-743 might occur in combination with PLD, the skilled person would have expected to lower that risk by working at somewhat reduced dosages, as was typical for combination therapy, while still obtaining the desired therapeutic efficacy, but would not have been discouraged by an expectation of failure of the combination at all dosages.

Technical advantages which were allegedly obtained in comparison with monotherapy or with a combination of ET-743 and unencapsulated doxorubicin could not be relevant to the assessment of inventive step, since they were not based on a technical feature distinguishing the claimed subject-matter from the closest prior art.

The addition of upper limits for the dosage of each drug in claims 1 and 2 of auxiliary request I did not provide any contribution to inventive step. It was not surprising that the dosages employed in combination therapy did not exceed the dosages suitable for monotherapy.

As far as auxiliary requests II to IV were concerned, finding suitable dosages by clinical trial did not require inventive skill and was routinely accomplished by dosage escalation. It was typical for combination therapy to employ dosages lower than those used for each agent in monotherapy, and the dosages defined in auxiliary requests II to IV confirmed that expectation.

It had not been shown that a dosage regime involving sequential administration of PLD and ET-743 or specific infusion times and intervals, as defined in auxiliary requests III and IV, provided any surprising technical effect which could support inventive step.

XIV. The appellants (patent proprietors) requested that the decision under appeal be set aside and the patent maintained on the basis of the main request as filed with their statement setting out the grounds of appeal, or, in the alternative, on the basis of one of auxiliary requests I, II or III, as filed by letter of 1 September 2016, or auxiliary request IV as filed by letter of 6 September 2013 with the reply to the opponent's grounds of appeal.

XV. The appellant (opponent) requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

Reasons for the Decision

1. Patent in suit

1.1 The patent in suit seeks to provide medicaments for the combination treatment of cancer of the human body, and proposes a combination of the drugs ET-743 and PLD, as defined in claims 1 and 2 of the present main request.

1.2 The claims are backed up in example 1 of the patent in suit (see paragraphs [0051] ff of the patent specification) by data from a clinical phase I trial involving thirty patients suffering from various cancers.

The objectives of the study were to determine the maximum tolerated dose of ET-743 in combination with PLD 30 mg/m**(2) administered every 21 days and to evaluate the safety profile and pharmacokinetics of the drugs when given in combination (paragraph [0051]).

In the dose-finding trial, a fixed PLD dose of 30 mg/m**(2) was administered intravenously over one hour followed immediately by one of six doses of ET-743 (0.4, 0.6, 0.75, 0.9, 1.1 and 1.3 mg/m**(2)) administered intravenously over three hours. This treatment was repeated every 21 days (paragraph [0052]).

It is reported that five patients, three with soft tissue sarcoma, and one each with ovarian and head and neck cancer, had a partial response. Fourteen additional patients (five with sarcoma, and one each with carcinoid tumour, pancreatic, bladder, head and neck, thyroid, breast, gastric, SCLC and ovarian cancer) showed disease stability for longer than three months (paragraph [0059]).

From the results obtained it was concluded that the concomitant administration of PLD did not have an impact on the pharmacokinetics of ET-743, and that the maximum tolerated dose, and recommended dose, of ET-743 was 1.1 mg/m**(2) when administered in combination with PLD 30 mg/m**(2) (paragraphs [0060] to [0062].

1.3 No objection under Article 100(b) EPC was raised during the opposition and appeal proceedings.

2. Novelty - main request

2.1 Independent claims 1 and 2 of the main request concern the further therapeutic application of ET-743 (claim 1) or of PLD (claim 2) in the treatment of cancer of the human body by combination therapy employing an effective therapeutic amount of ET-743 with an effective therapeutic amount of PLD.

2.2 Both claims are in "Swiss-type" format, i.e. directed to the use of a substance for the manufacture of a medicament for a specified therapeutic application.

The novelty of the subject-matter of such a claim can be derived not only from the novelty of the substance or of the method of manufacture, but also from the novelty of the therapeutic application, which is regarded as a functional technical feature, as established by decision G 5/83 of the Enlarged Board of Appeal (OJ EPO 1985, 64, order: point 2, reasons: point 21; also see Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office, 8th edition 2016, I.C.7.2.1).

This special concept of a purpose-limited process claim also applies in the present case, since the patent in suit was granted before the publication of decision G 2/08 of the Enlarged Board of Appeal, which abolished the Swiss-type format but had no retroactive effect (see G 2/08, OJ EPO 2010, 456, order: question 3, reasons: point 7.1.4).

2.3 Since both substances intended for the combination therapy were already known, and claims 1 and 2 of the main request do not define any specific manufacturing step, it follows that novelty may only be derived from the therapeutic application

"for an effective treatment for cancer of the human body by combination therapy employing an effective therapeutic amount of PLD with an effective therapeutic amount of ET-743",

as per the wording of claim 2, and analogous wording in claim 1.

This was not contested among the parties.

For the purpose of assessing novelty, it thus has to be examined whether the claim features which define the therapeutic application are anticipated in documents D1 or D2, and in particular whether it is directly and unambiguously derivable from at least one of those documents that a therapeutic effect, or clinical benefit, in the treatment of cancer is obtained in humans by administration of the combination therapy.

2.4 Documents D1 and D2 disclose that Yondelis (ET-743) had shown efficacy in the treatment of soft-tissue sarcoma and that its efficacy as sole agent in further types of cancer was being evaluated in twenty phase II studies (see D1: page 9, columns 3 and 4; D2a: slide 12, slide 19).

Both documents disclose that Yondelis monotherapy showed efficacy in advanced ovarian cancer in a phase II trial with data obtained from 55 patients (see D1: page 9, column 4; D2a: slides 12 and 21).

Both documents also disclose that the combination of Yondelis (ET-743) and Doxil (PLD) was being tested in a clinical phase I trial for the treatment of cancer (see D1: page 9, column 3; D2a: slide 17).

Document D2 further specifies that the medical indication targeted in that combination trial was ovarian cancer (see D2a: page 8, slide 17).

2.5 Since clinical phase I trials of anti-cancer medication are carried out on human cancer patients, it can be affirmed that the purpose of treating cancer of the human body is indeed disclosed in documents D1 and D2. Both documents also disclose that the study was designed to test ET-743 and PLD in combination (see point 2.4 above).

Hence it is decisive for the question of novelty to establish whether an effective treatment with effective amounts of each drug is disclosed in D1 and/or D2.

2.6 As neither document mentions further details or results of the phase I combination trial, no explicit disclosure of these elements can be found. It must therefore be examined whether there is an implicit disclosure, meaning that the person skilled in the art, in the light of common general knowledge, when reading the respective document at its publication date would have understood an effective treatment (i.e. the achievement of the desired clinical benefit), with effective amounts of each drug, to be part of its information content.

These considerations are in keeping with decision T 1859/08 cited by the patent proprietors, according to which a mere statement that a combination therapy is "currently being explored", or that a medicament is being evaluated in clinical studies, does not amount to a disclosure of the achievement of a clinical benefit in human patients. It is also not decisive whether the clinical benefit, or therapeutic effect, is inherent in the prior-art disclosure. The relevant criterion is whether it is accessible, i.e. disclosed, rather than "hidden" (see T 1859/08, reasons: points 13, 14).

2.7 With regard to this issue, the opponent took the position that, since both ET-743 and PLD were already known to have efficacy in the relevant therapeutic application, it would have been directly and unequivocally implicit to the reader of documents D1 and D2 that the combination treatment, too, must have the desired efficacy. The patent proprietors argued that it had not, however, previously been known that ET-743 used alone provided efficacy combined with acceptable safety; nor was it disclosed in documents D1 and D2 that the combination treatment provided efficacy combined with acceptable safety.

2.8 It is self-evident that, for a treatment to be effective, it must show efficacy in treating the targeted disease. The board agrees, however, with the patent proprietors' argument that an effective medical treatment has to meet not only the criterion of efficacy but also that of acceptable safety. A treatment which caused unacceptable harm to patients would not be considered an effective treatment within the usual meaning of the term.

Thus the aspects of both efficacy and safety have to be taken into account to determine whether an effective treatment is (implicitly) disclosed in the prior-art citations.

The board considers moreover that this concept of effective treatment would also apply if the claims only referred to a treatment without explicitly mentioning the word "effective".

2.9 It was not disputed by the patent proprietors that, at the time of the publication of documents D1 and D2, PLD in the form of Doxil was an approved drug authorised for the treatment of cancer, including ovarian cancer (see also document D16a, page 2420, "indications and usage"). Thus it was part of the common general knowledge of the person skilled in the art that PLD as a single agent provided efficacy, and also acceptable safety, in the treatment of cancer, in particular ovarian cancer.

2.10 As far as ET-743 is concerned, both document D1 and document D2 report favourable preliminary results of clinical phase II studies obtained with Yondelis in the treatment of advanced ovarian cancer in 55 human patients, with a global response rate of 26% (D2) or 28% (D1) in patients resistant to platins-taxanes and a response rate of 54% in refractory patients. While toxicity is not discussed in that context, it is not mentioned either that any safety concerns precluding such treatment were identified.

2.11 Since PLD and ET-743 were both known to be effective as monotherapy anti-cancer agents, in particular in the treatment of ovarian cancer, the person skilled in the art would have inferred from the disclosure of document D2 (where it is mentioned that the combination study targeted ovarian cancer) that a combination treatment carried out as a phase I trial with Yondelis (ET-743) and Doxil (PLD) would provide clinical efficacy in the treatment of ovarian cancer. The possibility that each drug might cancel out the other's pharmacological activity is remote and would not have been considered a realistic outcome without actual experimental evidence. Thus, assuming it can be inferred from the wording of document D2 that the combination treatment was carried out (see however point 2.14 below), there is some merit in the opponent's argument that the therapeutic efficacy of the claimed combination in the treatment of ovarian cancer was implicitly disclosed at least in document D2.

2.12 However, nothing was known or disclosed about the safety of the combination therapy. Phase I studies are normally carried out precisely for the purpose of identifying side effects and safe dosage ranges, and documents D1 and D2 do not mention any experimental results in that regard. Based on the available information, the person skilled in the art reading document D1 or D2 would thus not have been able to exclude the possibility that ET-743 and PLD might interact to produce unacceptable adverse effects, and in combination might reach dose-limiting toxicity before reaching the threshold of pharmacological efficacy.

2.13 Taking into account the criteria established in point 2.8 above, it cannot therefore be confirmed that documents D1 or D2 implicitly disclose an effective treatment by combination therapy (irrespective of the question whether these documents disclose effective therapeutic amounts of each drug).

2.14 An additional point concerns the actual wording used in documents D1 and D2 with regard to the combination trial. The relevant text passages read as follows:

D1: "There are ten additional Phase I trials in combination with other chemotherapy agents (...)"

D2: "abiertos 10 estudios de fase I en combinación con otros agentos", translated as: "10 Phase I studies in progress in combination with other substances" (D2a).

Since a clinical trial also involves a preliminary set-up stage required for organisational matters, it can, arguably, not be inferred with absolute certainty that the combination treatment of human patients had already been carried out at the time of writing or publication of documents D1 and D2.

2.15 For these reasons, the board finds that the therapeutic application as defined in claims 1 and 2 of the main request is not disclosed in documents D1 and D2, and that therefore the subject-matter of these claims is novel having regard to the disclosure of documents D1 and D2 (Articles 100(a), 52(1) and 54(1) and (2) EPC).

3. Inventive step - main request

3.1 The issue of inventive step will be considered according to the problem-and-solution approach generally employed by the boards for assessing inventive step. That approach involves

(a) identifying the closest prior art,

(b) assessing the technical effects achieved by the claimed subject-matter when compared with the closest prior art,

(c) defining the objective technical problem on the basis of the technical effects actually achieved,

(d) examining whether or not the person skilled in the art, having regard to the state of the art within the meaning of Article 54(2) EPC, would have suggested the claimed combination of technical features in order to solve the objective technical problem.

Starting point in the prior art

3.2 The parties have regarded documents D1 or D2 (without particular preference) as the closest prior art. The board has no reason to select a different starting point for the assessment of inventive step.

3.3 The relevant information content of both documents is very similar. As already mentioned, both documents disclose that the combination of ET-743 and PLD was being tested in a clinical phase I study for the treatment of cancer. For the sake of simplicity, the following analysis will refer to document D2 only.

Technical problem and solution

3.4 It has been established above that the disclosure of document D2 differs from the subject-matter of claims 1 and 2 of the main request in that D2 does not disclose the effective treatment of cancer of the human body by the envisaged combination therapy.

3.5 Consequently, the technical problem to be solved in view of that starting point is the provision of a combination treatment for cancer of the human body with adequate efficacy and safety (see point 2.8 above).

3.6 This technical effect is expressed as a feature of claims 1 and 2 (the therapeutic application, or medical indication), which means that non-working embodiments are excluded from the scope claimed.

3.7 The patent proprietors contended that the envisaged combination therapy with ET-743 and PLD also achieved a reduction in side effects in comparison with the combined administration of ET-743 and non-liposomal doxorubicin, as well as increased efficacy in comparison with monotherapy using each drug alone. However, irrespective of whether these further alleged technical effects are actually achieved, they cannot be taken into account in the formulation of the objective technical problem, since they have no basis in a comparison of the claimed subject-matter with the disclosure of the closest prior art (see point 3.1. (b) and (c) above). The appropriate starting point for the assessment of inventive step within document D2 is neither monotherapy nor the combination of ET-743 with non-liposomal doxorubicin, but the disclosure of the combination of ET-743 with PLD, which comes closest to the claimed subject-matter.

Obviousness of the solution

According to the principles generally known to be useful in the selection of drugs for combination chemotherapy (see document D35, page 292, column 1, bottom paragraph), only drugs known to be (partially) effective against the same tumour when used alone should be selected for use in combination. When several drugs of a class are available and are equally effective, a drug should be selected on the basis of toxicity that does not overlap with the toxicity of other drugs to be used in the combination. Although such selection leads to a wider range of side effects, it minimises the risk of a lethal effect caused by multiple insults to the same organ system by different drugs and allows dose intensity to be maximised.

3.9 As mentioned above (see points 2.9 to 2.11), it was known that both ET-743 and PLD had shown efficacy in the treatment of ovarian cancer. Both ET-743 and doxorubicin were also known to have shown efficacy against soft-tissue sarcoma (see D1, D2 and D12). This knowledge would give rise to an expectation of efficacy of the combination treatment employing both drugs. ET-743 and PLD also belong to different chemical classes, which is commonly regarded as favourable from the viewpoint of efficacy, as it may provide different mechanisms and thus a broader range of interaction between drugs and cancer cells.

3.10 Document D2 discloses that a clinical phase I study assessing the combination treatment of cancer with Yondelis (ET-743) and Doxil (PLD) was in progress. Thus, at the publication date of D2, the information was available that the envisaged combination treatment was considered by pharmaceutical researchers with an expectation of success sufficient to justify a clinical phase I trial. In this context it is pointed out that drug compounds to be used in a clinical trial with human subjects are not selected based on a general "try-and-see" attitude, but based on existing favourable scientific data, for both ethical and economical reasons. Thus a clinical trial is not a mere screening exercise.

3.11 Contrary to what was argued by the patent proprietors, there is no other information on file which would have caused the person skilled in the art to change that assessment and to come to believe, at the priority date of the patent in suit, that there was, after all, no reasonable expectation of success for the combination treatment involving ET-743 and PLD.

3.12 It was known that both drugs were well tolerated in monotherapy of human patients (see D16a for PLD; D2 and D7: pages 1189 and 1190 for ET-743) and had different dose-limiting toxicities for most cancer types. This information at least did not speak against combining the drugs, since it is advantageous to choose substances with different dose-limiting side effects to obtain a benefit from a combination treatment (see point 3.8 above and D35: page 292). While experimental data relating to the safety of the combination were not available, the mere absence of such information would not have been a reason for the person skilled in the art to expect the combination to fail.

3.12.1 The patent proprietors argued in this respect that the success rate in oncology trials was generally very low, at about 5% (as disclosed in the expert declaration D50: page 2), and it was therefore surprising that the studies they had conducted showed that the combination treatment could be carried out successfully at safe dosage levels.

3.12.2 The board observes that the statement in document D50 cited by the patent proprietors regarding low success rates of oncology drugs refers to tests carried out on individual new drugs rather than to combination treatments with known anti-cancer drugs.

In any case, the patent proprietors' argument cannot succeed, since the general consideration that any clinical trial might fail does not throw additional doubt on the particular combination treatment envisaged and is therefore not sufficient to establish an inventive step. The reason why clinical studies are carried out at all is that they have uncertain outcomes. But they are routine tests and the fact that their outcome is uncertain does not in itself turn their results into an invention.

3.13 The patent proprietors furthermore submitted that it was known that myelosuppression (bone marrow suppression) was a dose-limiting side effect of ET-743. While myelosuppression was not a dose-limiting side effect of PLD (except in the case of AIDS-related Kaposi's sarcoma), it was however known that Doxil (PLD) may potentiate the toxicity of other anticancer therapies, and that hematologic toxicity may be more severe when Doxil is administered in combination with other agents that cause bone marrow suppression.

While the patent proprietors referred in this regard to document D16 (page 8, column 1, first paragraph), which is a product information leaflet published after the priority date of the patent in suit, the same information is contained in pre-published document D16a (Physicians' desk reference, page 2421, column 1, "myelosuppression"), and the opponent did not contest that the warning against the potentiation of myelosuppression was known. The board considers that documents D19, D20 and D22, which were also cited by the patent proprietors in that context, do not contain any further relevant information, since none of them relates to a combination of PLD with ET-743.

The patent proprietors concluded that, because of the known risk of increased myelosuppression, the person skilled in the art would not have had a reasonable expectation of success when considering a combination therapy using ET-743 and PLD.

3.14 The board does not arrive at the same conclusion, for the following reasons:

It was not actually known whether (and to what extent) PLD potentiates the risk of myelosuppression when combined specifically with ET-743. Even taking that possibility into account, the person skilled in the art would not have been deterred from, or prejudiced against, testing the combination treatment. It is typical for combination treatments that interactions between the drugs may give rise to increased toxicities, which may in many cases be balanced by employing reduced dosages of each drug. Thus, while alerted to the possibility of undesirable interaction between the two drugs, the person skilled in the art would still have been motivated to explore, with a reasonable expectation of success, whether adequately safe combinations of dosages existed.

3.15 The upshot is that the combination of ET-743 and PLD as disclosed in D2 looked promising in terms of efficacy, and that the aspect of safety of the combination treatment had yet to be assessed. While the outcome of a clinical trial could be success or failure, no particular reason was known which would have discouraged the person skilled in the art from carrying out an experimental evaluation to confirm the usefulness of the combination treatment. Finding out in this straightforward manner that useful dosage combinations providing both efficacy and safety indeed existed cannot be regarded as an invention.

3.16 As a consequence, the subject-matter of claims 1 and 2 of the main request does not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

4. Inventive step - auxiliary request I

4.1 Claims 1 and 2 of auxiliary request I differ from the corresponding claims of the main request by specifying upper limits for the dosages of PLD and ET-743 of 50 mg/m**(2)and 1.3 mg/m**(2) respectively.

4.2 Based on these technical features and starting from the teaching of documents D1 or D2, the technical problem is the provision of a combination treatment for cancer of the human body with adequate efficacy and safety, including the determination of suitable drug dosages.

4.3 If that problem is solved by claims 1 and 2 of auxiliary request I, that solution is, however, not unexpected, since it is well known that it is typical for combination therapies in cancer treatment to employ dosages lower than those used in monotherapy of each drug, usually for reasons of safety. It was also known that PLD when administered alone can be used at a dosage of 50 mg/m**(2) (see D4: abstract), and ET-743 when administered alone can be used at dosages of 1.5 or 1.65 mg/m**(2)(see D7: page 1187, column 2, lines 1, 7; D8: abstract). Thus the upper dosage limits defined in claims 1 and 2 unsurprisingly reflect typical dosages used in monotherapy, or lower.

4.4 The patent proprietors contended that the claimed subject-matter was inventive because it was surprising that both drugs could be safely employed at or near full dosage.

4.5 This argument cannot succeed, since the claims under consideration do not require, as a mandatory feature, that both or even one of the drugs be employed at the dosage which is defined as the upper limit. The alleged surprising result is therefore in any case not obtained over the entire scope claimed.

It may be added that 1.3 mg/m**(2)is not in fact the full dosage of ET-743 in monotherapy, and the patent in suit does not provide experimental data for combination treatment involving a dosage of 50 mg/m**(2) PLD. Thus it has not been shown that both drugs may be safely employed at or near full dosage.

4.6 As a consequence, the subject-matter of claims 1 and 2 of auxiliary request I does not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

5. Inventive step - auxiliary request II

5.1 Claims 1 and 2 of auxiliary request II differ from claims 1 and 2 of the main request in that they specify that a dosage of 30 mg/m**(2)PLD and a dosage of 1.1 mg/m**(2)ET-743 are to be employed in the combination therapy.

5.2 As in the case of auxiliary request I, the technical problem is the provision of a combination treatment for cancer of the human body with adequate efficacy and safety, including the determination of suitable drug dosages.

5.3 The patent proprietors argued that it was surprising that both drugs could be safely employed at or near full dosage. Identifying the most suitable dosages was not a "one-way-street" situation, since the dosages of both drugs were variables of the combination treatment, and extensive clinical research was involved in arriving at the proposed solution.

5.4 The board does not reach the same conclusion, for the following reasons:

The person skilled in the art carrying out clinical trials in respect of the envisaged combination treatment would have identified suitable dosages in a routine dose-finding trial.

The fact that a clinical trial may be laborious and time-consuming does not mean it is an undue burden if it is the only appropriate test, and therefore routine work. In this framework, varying the dosages of both drugs, if required, in order to identify a suitable dosage combination cannot be considered an excessive burden. In fact, since Doxil was a well-established drug with a known dosage range and toxicity profile, it would have been obvious to select a fixed effective dose of PLD at a medium dosage level and vary the dosage of ET-743 to find the tolerated maximum dose, as was indeed done by the patent proprietors according to example 1 of the patent in suit.

The claimed dosages are also lower than the highest dosages of each drug known to be used in monotherapy, which in view of common general knowledge is not surprising.

Even if it had been found that the dosage combination identified as suitable in the clinical trial involved surprisingly high dosages, such a finding could not be considered more than a bonus effect once it was obvious for the person skilled in the art to test the combination of ET-743 and PLD.

5.5 As a consequence, the subject-matter of claims 1 and 2 of auxiliary request II does not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

6. Inventive step - auxiliary request III

6.1 Claims 1 and 2 of auxiliary request III indicate the same dosages for ET-743 and PLD as the corresponding claims of auxiliary request II, with the additional requirement that PLD is to be administered prior to ET-743.

6.2 According to the patent proprietors' argumentation, it can be seen from the section "Discussion on Clinical Pharmacology" in document D57 (bridging pages 11 and 12) that the clearance of ET-743 from the plasma is slower when it is co-administered with PLD than when it is administered in monotherapy, causing a higher exposure of the patient to the ET-743 and the potential toxic side effects that might result from this. As a consequence, administration of PLD prior to ET-743 is to be preferred.

6.3 The board finds that this alleged advantage cannot be taken into consideration in the formulation of the objective technical problem, because such an advantage is not mentioned or taught in the patent in suit and the application as filed. The experimental data reported in the patent in suit were obtained exclusively with sequential administration of PLD followed by ET-743, and no comparison with a dosage regime involving concurrent administration of the two drugs was carried out.

It has in any case not been shown, nor can it be derived from post-published document D57, that a technical advantage exists. Document D57 mentions in the relevant section that two studies provided contradictory results and that it cannot be excluded that the pharmacokinetic profile of ET-743 is changed with co-administration of PLD, concluding: "The clinical meaning of this fact is, for the time being, unknown". Since it had not been established at the time of publication of D57, i.e. five years after the priority date of the patent in suit, whether the pharmacokinetic profile was in fact changed and what the implication of that might be, the patent proprietors' remarks about side effects are at best speculative.

6.4 Thus the technical problem with regard to claims 1 and 2 of auxiliary request III is the provision of a combination treatment for cancer of the human body with adequate efficacy and safety, including the identification of suitable drug dosages and a suitable dosage regime.

6.5 The issue of obviousness with regard to the combined dosages of 30 mg/m**(2)PLD and 1.1 mg/m**(2)ET-743 has been discussed in the context of auxiliary request II (see point 5.4 above).

6.6 With regard to the sequence of administration, one of three possibilities (administration of PLD prior to ET-743, administration of both drugs at the same time and administration of ET-743 prior to PLD) was chosen. According to example 1 of the patent in suit, that choice turned out to be effective. It has not been argued or shown by the patent proprietors that there is anything in the prior art or common general knowledge which would prejudice the person skilled in the art against testing the sequence defined in auxiliary request III. Thus the order of administration cannot provide a contribution to inventive step.

6.7 As a consequence, the subject-matter of claims 1 and 2 of auxiliary request III does not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

7. Inventive step - auxiliary request IV

7.1 Claims 1 and 2 of auxiliary request IV indicate the same dosages for ET-743 and PLD as the corresponding claims of auxiliary request II, with the additional requirements that PLD is to be administered over an infusion time of about one hour, followed by ET-743 over an infusion time of about three hours, and that the infusions are carried out at an interval of three weeks.

7.2 This corresponds to the dosage regime which was tested according to example 1 of the patent in suit.

7.3 The patent proprietors argued that the dosage regime specified in the claims of auxiliary request IV was the most effective regime.

7.4 The data obtained according to example 1 of the patent in suit were exclusively obtained in the manner described in claims 1 and 2 of auxiliary request IV, viz., a fixed PLD dose of 30 mg/m**(2) was administered intravenously over one hour followed immediately by one of six doses of ET-743 administered intravenously over three hours, and this treatment was repeated every 21 days (see point 1.2 above). No direct comparison has been provided with other ways of administering the combination treatment, and it has not been shown that the claimed dosage regime has an unexpected technical effect.

7.5 Hence the technical problem is the same as in the case of auxiliary request III, namely the provision of a combination treatment for cancer of the human body with adequate efficacy and safety, including the identification of suitable drug dosages and a suitable dosage regime.

7.6 Obviousness with regard to the dosages and sequence of administration has been discussed in the context of auxiliary requests II and III (see points 5.4 and 6.6 above).

7.7 It was known that infusion times of one hour for PLD and of three hours for ET-743 were not unusual durations, nor is it uncommon to repeat the treatment every three weeks (see D3, page 1738, "Treatment" with PLD 35 mg/m**(2)administered over one hour in a combination treatment with paclitaxel and D8, page 392, column 1, recommending administration of ET-743 as a three-hour infusion every three weeks). It has not been argued or shown by the patent proprietors that there is anything in the prior art or common general knowledge which would prejudice the person skilled in the art against testing the dosage regime defined in auxiliary request IV.

7.8 As a consequence, the subject-matter of claims 1 and 2 of auxiliary request IV does not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

8. In view of this outcome, a decision on the other claims of the present requests or on other substantive issues is not required.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité