Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2454/12 (Mikrodialyse/Joanneum) 15-01-2016
Facebook X Linkedin Email

T 2454/12 (Mikrodialyse/Joanneum) 15-01-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T245412.20160115
Date de la décision
15 January 2016
Numéro de l'affaire
T 2454/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07819121.0
Classe de la CIB
B01D 69/02
A61B 5/00
A61L 33/00
A61M 1/16
G01N 33/487
B01D 63/02
B01D 63/08
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 532.27 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

DEVICE FOR ANALYSING A FLUIDIC SAMPLE BY MICRODIALYSIS AND METHOD OF MONITORING A PARAMETER OF A FLUIDIC SAMPLE

Nom du demandeur
Joanneum Research Forschungsgesellschaft mbH
Nom de l'opposant
GAMBRO LUNDIA AB
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Novelty - (yes) - Combination of features as claimed not directly and unambiguously disclosed

Inventive step - (yes) - non-obvious combination of features

Exergue
-
Décisions citées
T 1756/11
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lies from the decision of the Opposition Division to reject the opposition against European patent 1 962 993.

II. The patent in suit comprises 11 claims, independent Claims 1, 10 and 11 reading as follows:

"1. An apparatus for analyzing a fluidic sample by microdialysis, comprising

a permeable membrane (100);

wherein the permeable membrane has a first surface (200) to be brought in contact with the fluidic sample to traverse the permeable membrane;

wherein the permeable membrane has a second surface (104) to be brought in contact with a dialysis fluid;

wherein the first surface is smoother than the second surface so that a surface roughness of the first surface is smaller than a surface roughness of the second surface;

wherein the permeable membrane comprises a hollow tube, an outer surface of the hollow tube forming the first surface;

wherein the permeable membrane comprises pores having a mean size which increases from the first surface towards the second surface, wherein the pores have a size (d1) at the first surface smaller than essentially (d1) 0.1 mym, wherein the pores have a size (d2) at the second surface in the range between essentially (d2) 0.1 mym and essentially 0.4 mym ; and

wherein the permeable membrane has a molecular cut-off in a range between 1 kDa and 100kDa."

"10. A method of monitoring a parameter of a fluidic sample by microdialysis, the method comprising

bringing a first surface of a permeable membrane in contact with a fluidic sample to traverse the permeable membrane;

bringing a second surface of the permeable membrane in contact with a dialysis fluid;

wherein the first surface is smoother than the second surface so that a surface roughness of the first surface is smaller than a surface roughness of the second surface;

wherein the permeable membrane comprises a hollow tube, an outer surface of the hollow tube forming the first surface;

wherein the permeable membrane comprises pores have a mean size which increases from the first surface towards the second surface, wherein the pores have a size at the first surface smaller than essentially 0.1 mym, wherein the pores have a size at the second surface in the range between essentially 0.1 mym and essentially 0.4 mym; and

wherein the permeable membrane has a molecular cut-off in a range between 1 kDa and 100kDa."

"11. A method of using an apparatus of any one of claims 1 to 9 for monitoring an analyte concentration, particularly for glucose monitoring."

Dependent claims 2 to 9 as granted are directed to more specific embodiments of the apparatus of Claim 1.

III. Lack of novelty and lack of an inventive step (Article 100(a) EPC) had been invoked as grounds of opposition. The documents relied upon included

D1: WO 2008/0467779 A1;

D2: US 4,832,034 A;

D3: N. Torto et al, Optimal membrane choice for microdialysis sampling of oligosaccharides, Journal of Chromatography A, 806(1998), 265-278;

D4: WO 01/78805 A1; and,

D5: O.A. Boubriak et al, "Monitoring of lactate and glucose levels in engineered cartilage construct by microdialysis", Journal of Membrane Science, 273 (2006), 77-83.

IV. In the decision under appeal, the Opposition Division came to the following conclusions:

a) D1 (claimed priority date 18 October 2006) did not fall under the provisions of Article 55(1)a EPC, thus was state of the art under Article 54(3) EPC.

b) The claimed subject-matter was novel over D1.

c) The claimed subject-matter was neither obvious in view of D2 taken alone, nor in view of combinations of either of D3 or D5, taken as the closest prior art, with D4.

V. Third Party Observations were filed during the course of the appeal proceedings, together with the further document

DTPO:Wolfgang Künnecke and Rolf Schmid, "Gas-Diffusion dilution flow-injection method for the determination of ethanol in beverages without sample pretreatment", Analytica Chimica Acta, 234 (1990) 213-220,

allegedly showing that the use of membranes of different roughnesses on their opposite surfaces was known.

VI. In its statement setting out the grounds of appeal, the Appellant maintained that D1 was novelty-destroying prior art for all the independent claims of the patent as granted and that the claimed subject-matter was not inventive in the light of D2 or of combinations of D3 or D5 with D4. It also called into question the effects allegedly attributable to the pore size at the inner surface of the membrane, and referred in this connection to the further document

D7: Tsuyuhara, Tomoo, "Influence of membrane pore size and material on membrane fouling in membrane bioreactors operated under different sludge retention time", Hokkaido University, 2010.

VII. In its reply of 15 July 2013, the Respondent rebutted the Appellant's objections and defended the patent as granted (Main Request). With its reply, it nevertheless submitted three sets of amended claims as First to Third Auxiliary Requests.

It maintained inter alia that D1 was a non prejudicial disclosure pursuant to Article 55(1)a EPC and enclosed several items of supporting evidence (Annexes A to F), but also that, in any case, D1 did not disclose subject-matter falling within the ambit of Claim 1 or 10 as granted. It also rebutted the objection raised in the third party observations based on document DPTO, considered irrelevant. With respect to the disclosure and terminology of D2, it filed some dictionary excerpts (Annexes 4 to 6).

The parties were summoned to oral proceedings. In a communication, the Board gave its preliminary opinion on salient issues of the case, inter alia regarding novelty over the disclosure of D1 and inventive step in the light of documents D2, D3 and D5. More particularly, D2 was provisionally considered as a less appropriate starting point than D3 or D5.

IX. With its written submission dated 5 January 2016, the Respondent submitted two sets of amended claims as new Second and Third Auxiliary Requests and additional experimental data in support of inventive step.

X. Oral proceedings took place on 15 January 2016. The debate focused on the issues of novelty over the disclosure of D1 and inventive step in the light of D3 or D5, taken as the closest prior art, and their combination with D4.

XI. Requests

The Appellant (Opponent) requested that the decision under appeal be set aside and that the European patent be revoked.

The Respondent (Patent Proprietor) requested that the appeal be dismissed (Main Request) or, in the alternative, that the patent be maintained on the basis of the First Auxiliary Request filed with letter dated 15 July 2013, or of one of the Second or Third Auxiliary Requests filed with letter dated 5 January 2016.

XII. The arguments of the Appellant of relevance here, i.e. regarding the claims as granted (Main Request), can be summarised as follows:

Novelty

Example 4 of D1 disclosed a hand bundle of hollow fibre membranes with a hydraulic permeability identical to the upper limit of a preferred range of values ensuring a molecular size diffusive transport up to 100000 Dalton. Hollow fibre membranes with molecular cut-off according to Claim 1 were known. Figures 4c and 4d of D1 respectively showed inner and outer surface of the membranes of Example 4. According to measurements carried out on these figures, the inner surface had an average pore size of 0.15 mym and the outer surface had an average pore size of 0.07 mym. The objection of the Respondent, that it had not been shown how these pore sizes were measured, was not convincing, as the patent in suit did not disclose any methods for determining the claimed pore sizes. The presence of bigger pores in the inner surface implied that the mass density there was lower than that at the outer surface. As also mentioned in paragraph [0028] of the patent in suit, this meant that the inner surface was rougher than the outer surface, having smaller pores and higher mass density. The higher roughness of the inner surface was also apparent from the different scales used for the inner surface picture (Figure 4c, 20000X) and for the outer surface picture (Figure 4d, 40000X). The inner surface of the membrane of Example 4 was rougher than the outer surface. The membranes of D1 were expressly disclosed as being suitable for microdialysis (page 7, lines 26-27; see also page 16, lines 3-4). Thus, the microdialysis membrane mentioned in D1 could be used in a method for monitoring analytes based only on diffusion, in accordance with a corresponding statement in paragraph [0041] of the patent in suit. Also the further limitations implied by the feature "microdialysis", acknowledged in the decision under appeal, e.g. the connections on the lumen side for the dialysate, were met by the bundle formed with the membranes of Example 4, with which diffusion experiments were carried out (Page 21, lines 16-17, and page 15, line 22 ff).

Therefore, the features defined in Claim 1 were all disclosed in D1, and the claimed apparatus was not new.

Inventive step

As to inventive step, D2 was an appropriate closest prior art, but in view of the preliminary opinion of the Board, lack of inventive step was also arguable taking any of D3 or D5 as the closest prior art. Like the patent in suit, D5 concerned apparatuses for microdialysis. These apparatuses permitted high, stable recovery, as apparent from the relevant figures of D5.

The technical problem objectively solved in the light of such apparatuses, could thus arguably be formulated as providing a microdialysis apparatus which avoided the decrease of recovery at the beginning of the microdialysis operation. However, the feature of Claim 1 concerning the smoother and rougher surfaces was relative, and no absolute values had been given. Hence, this feature could not be argued to result in any effect whatsoever. The range of pore sizes defined in Claim 1 had not been shown, by appropriate evidence, to produce the alleged effect of creating turbulence. The patent in suit did not contain sufficient data showing that the claimed solution effectively solved said technical problem. Indeed, D7 showed that the reduction of reversible fouling with increasing pore size could be experimentally demonstrated, so that the choice of the claimed pore size was an arbitrary measure, which thus did not solve any technical problem.

As to the parts in the patent in suit particularly invoked by the Respondent:

Figure 8 showed recoveries higher than 100%, which were not possible. Its X-axis was not the time. It was not disclosed how these results were obtained, with which apparatus, with which material, under which operating conditions, nor whether any functionalisation of the membrane had been carried out. In contrast, D5 and D3 clearly disclosed the materials used. Therefore, the patent in suit contained no data convincingly supporting an improvement in resistance to fouling attributable to the pore size range of the inner surface, acknowledged in the decision under appeal. Hence, this range of pore sizes was arbitrary.

Also, a simple calculation based on fluid dynamic equations showed that no turbulent flow arose, even under the most extreme conditions such as maximum flow-rate and minimum inner diameter as given in the patent in suit. The finding in the decision under appeal that the choice of a membrane with an inner surface that was rougher than the outside surface promoted (transient) turbulent flow was wrong. Thus, not even the problem of preventing the initial decrease of recovery was solved by the claimed solution.

Consequently, the problem effectively solved was merely the provision of an alternative apparatus and use thereof.

As regards the obviousness of the solution claimed, it was acknowledged that the following features of the claimed subject-matter were not disclosed in any of D5 and D3:

- the first outer surface being smoother than the inner second surface;

- pores increasing in mean size from the outer first surface towards the inner second inner surface of the membrane;

- the pores at the first surface having a size of less than 0.1 mym; and,

- the pores at the second surface having a size of from 0.1 mym to 0.4 mym.

However, all these features, except for the pore size at the inner second surface, were disclosed in D4. The table for ultrafiltration applications on page 5 of D4 disclosed the pore sizes as claimed, and Figure 2 of D4 showed that the inner surface was rougher than the outer one. This was in line with the teaching of D4 that the material density of the outer surface was higher than that of the inner surface. D4 (Page 4) also taught that the outer surface was biocompatible, to prevent adhesion of biomaterials such as proteins. Although D4 concerned membranes for ultrafiltration, it was known that these membranes could also be used for microdialysis. The skilled person confronted with the problem posed would have combined D5, or even D3, with D4, thereby arriving at the claimed subject-matter in an obvious manner.

XIII. The relevant counter-arguments of the Respondent can be summarised as follows:

Novelty

D1 was not prior art opposable against the patent in suit, as it was a non-prejudicial disclosure under Article 55(1)a EPC.

Even if D1 were held to be prior art opposable against the patent in suit, it would not take away novelty. Example 4 thereof disclosed a hand bundle of hollow fibre membranes, which was not an apparatus for microdialysis. The term "microdialysis" implied transport by diffusion only, without transmembrane pressure, with a perfusate/dialysate flowing inside the lumen. Apparatuses for microdialysis were disclosed in D3 and D5, and were not made up of bundles of hollow fibre membranes, but consisted of a membrane. The disclosure of Example 4 of D1, not concerning microdialysis, could not be combined, without hindsight, with the general disclosure on pages 7 and 8 of D1, concerning microdialysis, nor with that on page 15 of D1, concerning a use of the bundle fibres that did not mention microdialysis either. The alleged lack of novelty was the result of combining separate items of different embodiments, not being unambiguously disclosed in combination in D1. Further, an apparatus for microdialysis implied not only the membrane but also the accessories (tubing, pump, connection), which made it suitable for analyzing by microdialysis. The connections for the lumen side of the hollow fibre membrane bundle, in which the dialysate was flown, were not disclosed in Example 4 of D1. The terms smoother and roughness should be understood/measured as disclosed in paragraph [0050] of the patent in suit. A similar definition was given on page 2 of D1. The pore size had an influence on roughness. As disclosed in D1 (page 4, lines 7 to 8), also the inner surface (i.e. in addition to the outer surface) might be made smooth, to reduce the risk of haemolysis, despite the pores being bigger than those at the outer surface. No roughness information could unambiguously be deduced from Figures 4c and 4d of D1, let alone any pore size from both surfaces. It was contested that pore size might be measured from Figures 4c and 4d, such as the alleged value of 0.07 mym. These figures were not complete, as apparent from the lines of the scales lacking one of the barrier. Figures 4c and 4d did not represent entire pictures. The Appellant had not submitted any information on the measurements carried out, which would permit a repetition/check thereof. As it had not been shown that a skilled person could determine the pore size from Figures 4c/4d, pore sizes as claimed were not disclosed in Example 4 of D1.

Inventive step

D2 taught away from the claimed invention, as it did not deal with microdialysis but with a pressure-driven process. It also did not disclose pores of different size on opposing surfaces of the tubular membrane, let alone a different roughness as specified in Claim 1. Finally, D2 was non-enabling. The reference to "ultrafiltration" in the patent in suit did not make D2 any more relevant, nor could this indication in the patent in suit be used as prior art against the patent itself.

D3 and D5 disclosed standard microdialysis membranes, whereby D3 disclosed a membrane with an outer pore size as large as 2 micrometers, thus without any hint towards the claimed invention.

D5 could be considered as the closest prior art for assessing inventive step, as it addressed the problem of fouling and its effects on recovery change with time.

During the oral proceedings, the Respondent countered the objections of the Appellant and maintained that the problem to be solved over D5 was the providing of an apparatus and of a method for analysing a fluidic sample by microdialysis over a sufficiently long time interval with high recovery, even in the initial phase, and that this problem had been effectively solved, as evidenced by Figure 8 of the patent in suit and by the additional experimental report filed with letter of 5 January 2016, arguing that both showed the absence of any fouling-related initial decrease of the relative recovery upon using the claimed apparatus. It also noted, as a matter of comparison, that Figure 3b of D5 showed that the recovery was not so stable, as Figure 3a of D5 showed a recovery of less than 30%.

However, prompted by the Board, the Respondent asserted that even if this formulation for the technical problem were not acceptable, i.e. even if the technical problem were seen in the providing of a further apparatus and method for analytical microdialysis, as argued by the Appellant, the solution to this minimal problem was still not obvious over the cited art.

D5 did not disclose the following features of the apparatus of Claim 1 at issue:

- a first surface being smoother than a second surface;

- the membrane comprising pores increasing in mean size from the first surface towards the second surface;

- the pores at the first surface having a size smaller than essentially 0.1 mym; and,

- the pores at the second surface having a size in the range between essentially 0.1 mym and essentially 0.4 mym.

D5 did not hint at reducing the initial fall of recovery. It considered biofouling as being simply unavoidable, to be accepted. Hence, D5 did not render obvious an apparatus as defined in Claim 1 at issue.

D3 did not disclose more than D5.

The skilled person had not motivation to combine D5 with D4, which did not disclose membranes for microdialysis, but for ultrafiltration or plasmapheresis. D4 had already been considered in the examination proceedings, and was found to be irrelevant. D4 could thus not be combined with D5 without hindsight. Even if it were, the skilled person would not obviously arrive at the claimed invention, as D4 did not disclose that one surface was rougher than the other, nor the pore sizes on the lumen surface of the membrane as claimed.

Thus, the patent should be maintained unamended.

Reasons for the Decision

Respondent's Main Request (patent as granted)

Novelty over D1

1. The prior art status of D1

1.1 D1 claims the priority of two national applications filed on 18 October 2006, i.e. one day before the priority date claimed by the patent in suit. D1 was published on 24 April 2008, i.e. after the filing date of the patent in suit (18 October 2007). The validity of the priority dates claimed, respectively, by the patent in suit and D1 is not in dispute.

D1 thus forms part of the prior art pursuant to Article 54(3) EPC.

1.2 Article 55(1)a EPC

The Respondent also argued that the publication of D1 was the result of an evident abuse of confidential information by the Applicant of D1 (Gambro), i.e. the present Appellant.

Since D1 does not disclose (see points 2 et seq., supra) novelty-destroying subject-matter, i.e. subject-matter falling within the ambit of Claim 1 of the patent in suit, issues possibly arising under Article 55(1)a EPC regarding the prior art status of D1 need not be dealt with in the present decision.

2. According to long standing case law of the Boards of Appeal of the EPO, a claimed subject-matter lacks novelty if the prior art discloses directly, or at least implicitly, and unambiguously subject-matter with all the features in combination as claimed. In the present case, the Board sees no reason to call into question the finding in the decision under appeal for the following reasons.

2.1 D1 concerns asymmetric hollow fibre membranes, which may be made of up to five layers (see e.g. page 3, lines 13 to 14 and 29 to 30) and a method for their preparation. D1 also generally mentions microdialysis as one among several fields of application (see e.g. page 7, lines 26 to 28).

2.1.1 Figures 4c and 4d respectively show the inner and outer surface of such a five-layer membrane, described in Example 4 of D1. The outer, separation-active layer thereof has the smallest pores and the highest mass density (page 21, lines 25 and 26). Example 4 also mentions the roughness value of the outer surface (page 22, first paragraph) and the hydraulic permeability of 27 x 10-4 cm3/(cm**(2) bar sec) of this membrane (page 21, lines 17 to 18).

2.1.2 According to the general description (page 4, lines 16 to 23), a membrane with such a hydraulic permeability provides for minimised convective transport and high diffusive transport with respect to molecular sizes up to 100kDa.

2.1.3 However, in Example 4 of D1 mentions is neither made of the roughness of the inner surface of the hollow fibre membrane, nor of the pore sizes at outer and inner surfaces thereof.

2.2 Regarding these features of Claim 1 at issue, the Appellant argued that Figures 4c and 4d showed that the pores at the inner surface of the membrane of Example 4 of D1 were bigger than those at its outer surface. Hence the material density had to be lower at the inner surface than at the outer surface. Bigger pores and lower mass density implied that the inner surface was rougher than the outer surface, as stated in the patent in suit. Moreover, measurements carried out on Figures 4c and 4d showed that the pore sizes at both surfaces were within the ranges according to Claim 1 at issue.

2.3 Regarding the roughness of the membrane of Example 4

2.3.1 The Board accepts that it is apparent from a comparison of Figure 4c, showing the inner surface, with Figure 4d, showing the outer surface, that (considering the different scales) the pores are larger at the inner than at the outer surface of the membrane.

2.3.2 The conclusion that this implied a lesser smoothness for the inner surface was contested by the Respondent, arguing that Example 4 of D1 did not disclose a membrane having an outer surface roughness smaller than the inner surface roughness, determined according to DIN 4768 as indicated in the patent in suit, and that the Opponent did not submit evidence showing the contrary. Moreover

Figures 4c and 4d were not complete, so that no determination of the roughness could be carried out on them by way of measurement.

2.3.3 The Board notes that, as regards pore size and mass density of membranes with five layers, D1 generally requires the outer surface to have the smallest pore size and the highest mass density (page 3, lines 14 to 15). Moreover, in membranes comprising five layers (as the one of Example 4), a fifth layer forming the inner wall surface can have either a larger pore size and a lower mass density than all the other layers (page 3, lines 22 to 25), or smaller pore size and higher mass density than the fourth layer (page 4, lines 5 to 7). As also apparent from D1 (page 7, lines 18 to 19: "if the pore sizes were increased and the low roughness were kept"), an increase of pore size, hence a reduction in mass density, does not necessarily result in an increase of roughness.

2.3.4 D1 generally requires the outer surface to be "smooth, continuous and homogeneous" (page 2, lines 5 to 7). More particularly, the outer surface should have appropriate roughness and biocompatibility if the membrane is to be used in contact with blood (see e.g. page 7, lines 12 to 16, and line 33). However, D1 also discloses that in membranes with five layers, the inner surface can be smooth (Page 4, lines 7 to 8), if the membranes are to be used when both fluids (inside and outside the membrane) have high fouling potential (page 4, lines 8 to 10).

Thus, the Board holds that according to the teaching of D1, the choice of a smooth surface depends on the intended use of the application, rather than on the mass density only. Hence, the inner surface of the five-layer membrane of Example 4 could also have a smooth surface. In Example 4 only the roughness value of the outer surface is expressly mentioned.

2.3.5 The Board concludes that it is not directly and unambiguously derivable from the description and Figure 4c of D1 that the membrane of Example 4, although having bigger pores at its inner surface than at its outer surface, has an inner surface which is rougher than its outer surface. A rougher inner surface is also not an inevitable result of the preparation method described in Example 4 of D1.

2.4 Regarding the pore size at inner and outer surfaces

2.4.1 As to the question whether pore sizes can actually be determined from Figures 4c and 4d and the description of Example 4, the Board notes the following:

- No pore size values are mentioned in the text of Example 4. Only the hydraulic permeability of the membrane is mentioned, apparently the sole parameter measured.

- Figures 4c and Figure 4d only comprise incomplete scale bars, rendering values determined based on these scale bars rather speculative.

- It was not possible to establish the accuracy of the figures, as the original pictures were not available.

- No further evidence was provided as regards the way in which the pore sizes were determined using these pictures. Neither the Respondent nor the Board could thus assess the appropriateness and correctness of such determination.

- The meaningfulness of the values provided by the Appellant was thus contested by the Respondent.

2.4.2 Considering the above, the Board concludes that the Appellant has not discharged its onus to convincingly prove its allegation that the membrane of Example 4 has surface pore sizes as defined in Claim 1 at issue.

2.4.3 There is also no evidence on file convincingly showing that the membrane obtained when reproducing the preparation method described in Example 4 of D1 would inevitably display all the features of the membrane defined in Claim 1.

2.5 Hence, in the Board's judgement, D4 does not directly and unambiguously discloses a hollow fibre membrane having an inner surface which is rougher than its outer surface and pore sizes at its inner and outer surfaces as defined in Claim 1 at issue.

2.6 Furthermore, Example 4 does not, in any case, directly and unambiguously disclose that a membrane prepared according to Example 4 is supposed to be used in a microdialysis apparatus or method. Nor can the skilled person directly and unambiguously gather this intended application from the hydraulic permeability value disclosed in Example 4 (27 x 10-4 cm**(3)/(cm**(2) bar sec), as according to page 4, line 20, this permeability value is at the boundary of the range given for membranes with "minimised" convective transport. Thus, the membrane of Example 4 is not necessarily intended to be used in microdialysis; it could also be foreseen for an application such as hemodialysis, involving a "combination of diffusion and convection" (page 7, lines 18-20).

2.6.1 Moreover, an "apparatus for analyzing a fluidic sample by microdialysis" (Claim 1 at issue), or methods involving microdialysis (Claims 10 and 11), implicitly require more features than just the membranes.

2.6.2 The only instance where microdialysis is expressly mentioned in D1 (paragraph bridging pages 7 and 8) merely refers to "direct blood applications", and to the requirement that the surface of the membrane in contact with blood should be "highly biocompatible". This generic part of the description is not, however, linked to the membrane of Example 4 in particular.

2.6.3 Apparatuses including membranes as described and claimed in D1 are only mentioned in the following parts of D1, which relate to permeability/diffusion tests performed on

- "hand bundles" (page 12, line 16, to Page 13, line 5) for performance testing;

- "mini-modules" (page 13, lines 7-16) for biocompatibility testing; and/or,

- "filters" ("dialyzer") (page 13, lines 18-32) including e.g. the fibre bundles.

These parts do not reveal any features (roughness, pore size, cut-off) or suitability of the tested membranes.

The diffusion experiments described in the paragraph bridging pages 15 and 16, in particular page 15, lines 29-31, are carried out with a bundle of fibres, with diffusion from inside to outside. This description merely deals with the way of carrying out the diffusion measurements, to characterize the diffusion of the membrane, without indicating any physical feature of the membrane used.

2.7 Therefore, the use of a membrane as illustrated by Example 4 in an apparatus for analyzing a fluidic sample by microdialysis can only be the result of an at least two-fold choice from, on the one hand, the various membrane applications mentioned in D1, and, on the other hand, various possibilities in terms of membrane properties encompassed and/or specifically illustrated by D1. However, without hindsight, the skilled person does not find in D1 a direct and unambiguous link between the application in "microdialysis" and the combination of membrane properties (cut-off, surface pore sizes and roughnesses) as defined in Claim 1 at issue.

2.8 In the Board's judgement, an apparatus according to claim 1 as granted, its use according to claim 11 as granted, and a method according to claim 10 as granted, involving microdialysis by means of membranes with the features also defined in Claim 1, are not directly and unambiguously disclosed in D1.

2.9 The subject-matter of the claims as granted is thus novel over D1 (Article 52(1) and 54(3) EPC).

Inventive step

3. The invention

The invention relates to an apparatus for analysing a fluid sample using microdialysis, to a method for monitoring a parameter of a fluidic sample by microdialysis, and to the use of the claimed apparatus (see independent Claims 1, 10 and 11).

4. Closest prior art

4.1 The Appellant submitted different inventive step objections, based on either D2, D3 or D5 as the closest prior art. Thus, the question arises which document is the most appropriate starting point for the assessment of inventive step according to the problem-solution approach.

4.2 In this connection, it must be taken into account that the present invention relates to microdialysis. As indicated in paragraph [0041] of the patent, a semi-permeable hollow fibre membrane separates the milieu to be investigated ("sample" fluid), containing the analyte(s) to be monitored, from the the liquid phase ("dialysis fluid"), into which the analyte(s) of interest migrates. The migration through the membrane is "mainly based on diffusion" and results in partial or full equilibration of the analyte concentration in the two fluid phases, without systematically altering the concentration of the analyte in the first phase. The liquid "dialysis fluid" also transports or sweeps away the diffused analyte through the lumen to the point of analysis.

Also, the concentration of the diffused component is not immediately proportional to its concentration in the milieu under investigation (see e.g. [00153], fourth sentence: "[t]he dialysis procedure will in general not yield equilibrium ..."). The efficiency of the microdialysis is described in terms of "relative recovery" (paragraphs [0034] and [0153]), i.e. the ratio between the concentrations of the analyte of interest in the dialysis fluid and the sample fluid.

4.3 Document D5 - closest prior art

4.3.1 D5 expressly concerns microdialysis to monitor cell metabolism, inter alia glucose, within engineered tissue (Abstract). The authors of D5 investigated the occurrence of fouling of the microdialysis probes (Points 2.6 and 2.9). According to D5, evaluation of fouling is necessary to distinguish, in the context of long term monitoring, a decrease of monitored molecules due to a lower metabolic cell activity from a decrease caused by fouling. Figure 3b of D5 shows an initial decrease in relative recovery as well as stable operation at a relative recovery of 30%. This initial decrease lasts 15 h whilst the stable regime lasts 75 h (Point 3.2, last paragraph).

4.3.2 D5 thus identifies the problem of the initial decrease in recovery. It discloses microdialysis probes formed from polyethersulfone (PES) dialysis membrane with a 15 kDa cut off. These probes are used for long-term (8-94 hours, see Point 2.8, last sentence) measuring of the concentration of low molecular weight solute (<1kD) (see Point 2.6). They are thus comparable to the membranes to be used according to the claims of the patent in suit.

4.4 D3 not closest prior art

4.4.1 D3 too is concerned with microdialysis, in particular with the choice of optimal membranes for microdialysis sampling of oligosaccharides (Abstract). The membranes investigated were "evaluated with respect of their EF, permeability, high temperature stability and for their interaction with enzymes (proteins)" (see point 1, last sentence; Points 2.3 and 3.6). In this latter respect, "membrane fouling" is mentioned on page 269, left column, second line, and "hydrodynamic resistance" is mentioned on page 274, left column, fourth line. D3 also teaches that the "initial decrease (membrane fouling) in extraction fraction (EF) with time observed, which eventually stabilises" must be taken into account (page 269, left column, first paragraph). The membranes evaluated have a cut-off ranging between 3 and 100 kDa (point 2.4).

4.4.2 However, according to Point 3.8, first sentence, the

evaluated membranes have "outer pore diameters as large as of 2 mym".

4.4.3 Hence, although D3 addresses the initial decrease in extraction fraction due to membrane fouling in the context of microdialysis, it only mentions membranes with pore sizes on the outside surface which are way beyond the upper limit of 0.1 µm defined in this respect in Claim 1 at issue, and is thus, for the Board, as less appropriate starting point for the assessment of inventive step.

4.5 D2 not closest prior art

4.5.1 This document relates to the use of asymmetric and anisotropic hollow fibre membranes for sampling and analysing portions of complex body fluids such as blood. D2 does not expressly mention microdialysis. Instead, the permeation through the membrane is expressly based on convective flow (see Claim 1) induced by a pressure gradient, without the need to provide a sweep liquid inside the lumen of the membranes. Reference is made in particular to the following parts of D2: Column 3, line 64, to Column 5, line 41; Column 11, line 37, to Column 12, line 34; Column 17, line 26, to Column 18, line 58. The analyte may be glucose (claim 3) and the pores on the outer (skin) surface are in the range from 0.0025 to 0.02 mym (claim 15).

4.5.2 However, this document does not address the same objectives as the patent in suit (see paragraphs [0041]. The deliberately different underlying transport mechanism (solute transport by filtration driven by transmembrane pressure, rather than by concentration difference, see Column 4, lines 59-61) does not imply response time lags (see paragraph [00153] of the patent in suit, fourth sentence), i.e. the concentration of the permeated component is immediately proportional to the concentration of the same component in the milieu under investigation, as (part of) the milieu itself is permeated through the membrane. Therefore, D2 is not an appropriate starting point for objectively assessing inventive step of a microdialysis apparatus.

4.5.3 The argument of the Appellant that the patent in suit also mentions ultrafiltration has no bearing on this finding since

- the mentioning of ultrafiltration in the patent in suit appears to be due to an incomplete adaptation of the description to the claims finally granted (the claims of the application related to both microdialysis and ultrafiltration), and

- there is no evidence on file showing that membranes for ultrafiltration are also suitable for microdialysis.

5. Technical problem

5.1 At the oral proceedings, the Respondent maintained that the problem to be solved in the light of D5 consisted in providing an apparatus and a method for analysing a fluidic sample by microdialysis over a sufficiently long time interval with high recovery, even in the initial phase, which problem had been effectively solved, as apparent from the evidence in the patent in suit (Figure 8) as well as from the additional evidence submitted.

5.2 However, in the course of the debate, the Respondent also submitted that if it were not accepted that this technical problems was effectively solved, the technical problem solved could at least be seen in providing a further apparatus and method for analytical microdialysis, as argued by he Appellant.

6. Solution

As a solution to the technical problem posed, the patent in suit proposes (emphasis added) the "apparatus for analyzing a fluidic sample by microdialysis" according to claim 1 as granted, which is characterised in particular

- in that it comprises "a permeable membrane" in form of a "hollow tube" having "a first surface ... to be brought in contact with the fluidic sample to traverse the permeable membrane" and "a second surface ... to be brought in contact with a dialysis fluid",

- in that "the first surface is smoother than the second surface so that a surface roughness of the first surface is smaller than a surface roughness of the second surface",

- in that "the permeable membrane comprises pores having a mean size which increases from the first surface towards the second surface",

- and in that the pores which "have a size (d1) at the first surface smaller than essentially (d1) 0.1 mym" and "a size (d2) at the second surface in the range between essentially (d2) 0.1 mym and essentially 0.4 mym" and "a molecular cut-off in a range between 1 kDa and 100kDa".

7. Success of the solution

7.1 For the Board, the less ambitious technical problem (Point 5.2, supra) of providing a alternative microdialysis apparatus is effectively solved by the apparatus according to Claim 1, as apparent inter alia from the experimental data shown in Figure 8. This was not in dispute.

7.2 In the present case, the Board reached the conclusion (points 8., et seq., infra) that the claimed subject-matter was not obvious in the light of the prior art even when considering, arguendo but in the Appellant's favour, that only the less ambitious technical problem of providing a further apparatus for analytical microdialysis was effectively solved. Hence, there is no need to decide the question (controversially debated at the oral proceedings) of whether the evidence invoked by the Appellant is actually sufficient to demonstrate that the more ambitious technical problem formulated by the respondent (Point 5.1, supra) is also successfully solved across the full ambit of the claims. Accordingly, the Board also sees no need for commenting on the relevance of document D7, which was cited to in response to the alleged lack of evidence regarding an effect attributable to the lumen pore size.

Solution not obvious

8. The question that remains to be decided is thus whether it was obvious to the skilled person seeking to provide a further microdialysis apparatus as claimed to incorporate membranes with all the claimed features into an apparatus as disclosed by D5.

8.1 Document D5 taken alone

8.1.1 At the oral proceedings, it was not in dispute that D5 does not directly and unambiguously disclose hollow fibre membranes

- having an outer surface which is smoother than their inner surface;

- pores increasing in mean size from the outer surface towards the inner surface of the membrane;

- pores at the outer surface having a size smaller than essentially 0.1 mym; and,

- pores at the inner surface having a size in the range between essentially 0.1 mym and essentially 0.4 mym.

8.1.2 Neither does D5 contain elements of information which could induce the skilled person to incorporate specifically such membranes into the microdialysis apparatus of D5.

8.2 Document D3

8.2.1 D3 does not disclose these features either. Indeed, as the authors of D3 appear to assume that the initial decrease in extraction fraction is unavoidable, they recommend, in order to enhance the performance, choosing optimal parameters and membrane material for specific sampling conditions (page 267, left column, last sentence). According to Point 3.8, first sentence, this choice results in the investigated membranes having outer pore diameters as large as 2 micrometers, i.e. well beyond the range defined in Claim 1 at issue. D3 does also not suggest the different roughnesses as claimed. Whether these membranes are homogeneous rather than asymmetric, as alleged by the Respondent, need thus not be elucidated.

8.2.2 Hence, D3 does not hint at the claimed solution, even if considered together with with D5.

8.3 Combinations with documents D4

8.3.1 D4 (Claim 1) concerns membranes for in-vivo plasmapheresis or ultrafiltration. The membranes are in form of hollow fibres and have an asymmetrical fibre wall morphology. The fibre wall has a higher mass density and smaller pores adjacent to the outer wall surface, and a lower mass density and larger pores adjacent to said inner wall surface. In the assemblies disclosed, the lumen of the hollow fibre is in fluid communication with the catheter. The body fluid being subjected to the separation operation thus apparently contacts the inner wall surface having relatively larger pores (Claim 17, page 2, first full paragraph).

8.3.2 Moreover, according to D4 (see also tables on page 5)

- the membranes for plasmapheresis have a nominal average pore diameter of from 1 to 60 mym at the inner (lumen) lower mass density surface (Claim 8), preferably of from 5 to 40 µm,

whilst

- the membranes for ultrafiltration have a nominal average pore diameter of from 0.005 to 0.05 µm at their inner surface, preferably of from between about 5 mym and about 40 mym (Claim 24).

In particular, the pore sizes at the inner surface of the hollow fibre ultrafiltration membranes exemplified (tables on page 5 of D4), are in the range of from 5 to 40 mym, hence much bigger than the ones of the membrane used in the apparatus according to Claim 1 at issue.

8.3.3 Although D4 discloses (page 4, lines 24-27) that the membrane material should be highly biocompatible, such as to prevent e.g. protein adhesion, microdialysis is not mentioned as one of the listed possible applications of the disclosed membranes (see the paragraph bridging pages 5 and 6, or Claim 26). Indeed, the applications referred to in D4 (see page 4, line 29) would all appear to rely on a transport mechanism based on convection, not on diffusion as in the case of microdialysis.

8.3.4 Furthermore, no measurement of surface roughness appears to be mentioned in D4, which merely mentions different material densities for both surfaces.

8.3.5 From the above analysis of the content of D4, the Board concludes that without the benefit of hindsight, the skilled person has no motivation whatsoever to consider to incorporate the membranes disclosed in D4 into an apparatus for analytical microdialysis as taught in D5.

8.3.6 But even assuming arguendo that the skilled person would actually have wanted to consider combining the teachings of D5 and D4, he would nonetheless not arrive at a microdialysis apparatus comprising a membrane with all of the features of Claim 1 at issue.

9. In the Board's judgement, the apparatus according to Claim 1 thus involves an inventive step over the cited prior art (Articles 52(1) and 56 EPC).

The use of such an inventive apparatus according to Claim 11 at issue and, for analogous reasons, the

"monitoring by microdialysis" using a membrane with the features defined in Claim 1 at issue, as defined in Claim 10, also involve an inventive step.

Conclusion

10. The grounds of opposition invoked by the Appellant do not prejudice the maintenance of the patent as granted.

Third party observations

11. The Appellant chose not to rely on these observations, which were also expressly considered of little relevance by the Respondent. The Board does not consider it appropriate to dealt with this document any further pursuant to Article 114(1) or (2) EPC. In this respect, reference is made to decision T 1756/11 of 14 January 2015 (Reasons, 2 to 2.10).

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité