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  3. T 2227/12 04-05-2017
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T 2227/12 04-05-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T222712.20170504
Date de la décision
04 May 2017
Numéro de l'affaire
T 2227/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99118513.3
Classe de la CIB
H02J 4/00
H02J 3/14
H02J 1/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zur Stromversorgung von elektrischen Verbrauchern, die an Sitzen in einem Flugzeug zugeordneten dezentralen Stromversorgungseinheiten angeschlossen sind

Nom du demandeur
KID-Systeme GmbH
Nom de l'opposant
Astronics Advanced Electronic Systems Corp.
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Änderungen - Offenbarung durch Zeichnung

Spät eingereichter Hilfsantrag - zugelassen (ja)

Exergue
Wenn in der angefochtenen Entscheidung und im Beschwerdeverfahren lediglich Einwände unter den Artikeln 123 (2) und 84 EPÜ behandelt wurden, kann die Beschwerdekammer das Kriterium der prima facie Gewährbarkeit für die Zulassung eines in der mündlichen Verhandlung eingereichten Antrags auf diese Einwände beschränken, so dass die Prüfung einer prima facie Gewährbarkeit im Hinblick auf die Artikel 52 (1), 54 und 56 EPÜ unterbleibt. s. Punkt 3.1.2
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Patentinhaberin hat gegen die am 7. August 2012 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das Patent Nr. 1 028 512 widerrufen wurde, Beschwerde eingelegt.

II. Die Einspruchsabteilung kam zu dem Schluss, dass die in dem Anspruch des Hauptantrags hinzugefügten Merkmale "mit einem Schalter (8)" sowie "sofern die ermittelte Maximalleistung noch nicht erreicht ist" einen Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ darstellten.

III. Ein mündliche Verhandlung fand am 4. Mai 2017 vor der Kammer statt.

IV. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte als Hauptantrag, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in der erteilten Fassung aufrecht zu erhalten, d.h. den Einspruch zurückzuweisen.

Hilfsweise beantragte sie, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in geänderter Fassung gemäß dem in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag 1a oder hilfsweise einem der mit Schreiben vom 4. April 2017 eingereichten Hilfsanträge 1 bis 17 aufrecht zu erhalten.

V. Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und den neuen Hilfsantrag 1a wegen Verspätung nicht ins Verfahren zuzulassen.

VI. Mit dem Hauptantrag wird das Patent in der erteilten Fassung verteidigt. Der Wortlaut des Anspruchs 1 in der B1-Veröffentlichung entspricht nicht dem Druckexemplar (D8), das der Erteilungsentscheidung zugrunde gelegen hat (Artikel 97 (1), R 71 (3) EPÜ). Anspruch 1 in dem der Patenterteilung zugrundeliegenden Druckexemplar (D8) lautet:

"Vorrichtung zur Leistungsversorgung von elektrischen Verbrauchern (10), die an Sitzen in einem Flugzeug zugeordneten dezentralen Stromversorgungseinheiten (2) angeschlossen sind, unter Verwendung einer zentra1en Leistungsverteilungs-Einheit (1), die von der zentralen Flugzeug-Stromversorgung gespeist wird und die die dezentralen Stromversorgungseinheiten (2) mit elektrischer Leistung versorgt, wobei eine Begrenzung der Anzahl von gleichzeitig eingeschalteten Verbrauchern (10) in Abhängigkeit von vordefinierten Lastgrenzen erfolgt, wobei die zentrale Leistungsverteilungs-Einheit (1) eine Leistungsmessungs- und eine Vergleichseinrichtung (3 bzw. 4) aufweist zur Ermittlung der von den jeweils einem Sitz zugeordneten eingeschalteten Verbrauchern (10) abgenommenen elektrischen Leistung zum Vergleich mit einer durch vorgegebene Grenzwerte einstellbaren Maximalleistung (5),

dadurch gekennzeichnet, dass

- jede einem Sitzplatz zugeordnete dezentrale Stromversorgungseinheit (2) eine mit einem Schalter (8) und mit einer Schaltlogik (9) zusammenwirkende zufallsabhängige Zeitverzögerungseinheit (7) aufweist, wobei die dezentrale Stromversorgungseinheit (2) derart angepasst ist, dass eine Freischaltung von mindestens einem an seine jeweilige dezentrale Stromversorgungseinheit (2) angeschlossenen Verbraucher (10) durch Setzen einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11) und, sofern die ermittelte Maximalleistung (5) noch nicht erreicht ist, nach Verstreichen einer von der jeweils zugehörigen Zeitverzögerungseinheit (7) vorgegebenen zufallsabhängigen Zeit erfolgt."

VII. Im Anspruch 1 des Hilfsantrags 1a ist das Merkmal "durch Setzen einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Statusleitung (11)" wie folgt geändert: "durch Setzen einer von den Verbraucher (10) zu der Schaltlogik (9) der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11)"

VIII. Die Beschwerdeführerin machte geltend, dass die Merkmale in Patentanspruch 1 des erteilten Patents in den ursprünglichen Unterlagen eindeutig und unmittelbar offenbart seien.

Seitens der Einsprechenden sowie der Einspruchsabteilung sei bezüglich des Merkmals "ermittelte Maximalleistung" keine Begründung für eine fehlende Offenbarung angegeben worden. Das Merkmal "ermittelte Maximalleistung" sei ursprünglich mit dem bestimmten Artikel "die" versehen worden, womit klar gewesen sei, dass unter dem Merkmal "die ermittelte Maximalleistung" die Maximalleistung des ersten Absatzes des Anspruchs gemeint war. Da das Wort "ermittelte" schon im ursprünglichen Anspruch 1 vorhanden gewesen sei, sei mit diesem Wort kein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ festzustellen.

Bezüglich des Schalters 8 sei anzumerken, dass der ursprüngliche Anspruch eine Schaltlogik sowie eine bedingte Freischaltung erwähnt habe. Dabei sei klar gewesen, dass ein Schalten erfolgte, das zwangläufig mittels eines Schalters erfolgen müsse. Der Schalter selbst sei in der ursprünglichen Offenbarung auf Seite 4, Zeilen 24 und 35 erwähnt worden. Aus Seite 4, Zeilen 23 bis 25 gehe die Zusammenwirkung des Schalters mit der Zeitverzögerungseinheit hervor. In diesem Satz sei kein Bezug zur Leistungsmessung zu finden. Der Schalter brauche auch nicht als Bestandteil der Zeitverzögerungseinheit definiert zu werden, da er aus Seite 4, Zeile 35 als getrennt davon zu verstehen sei.

Entgegen der Auffassung der Einsprechenden liege insoweit keine unzulässige Zwischenverallgemeinerung vor, weil vorliegend kein unentwirrbarer ("inextricable") Zusammenhang mit den anderen Merkmalen bestehe. Die Verbindung des Schalters mit der Leistungsmessungseinrichtung stelle auch kein wesentliches Merkmal dar.

Die weiteren von der Einsprechenden genannten Merkmalsverknüpfungen seien im erteilten Anspruch schon vorhanden.

Das Merkmal "von den Verbraucher zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Statusleitung (11)" sei eine Klarstellung des im ursprünglichen Anspruch 1 befindlichen Begriffs "Statusleitung". Die allgemeine Idee der Erfindung sei, dass eine Information über die Maximalleistung übertragen werden müsse. Die Passage der Beschreibung von Seite 4 bis Seite 5 erwähne sowohl eine mit der Statusleitung 6 vermittelte Information, als auch weitere Signale, wobei die Statusleitung 11 eines dieser Signale übertrage. Der Anspruch müsse so ausgelegt werden, dass die über die Statusleitung 6 vermittelte Information bzw. Bedingung in dem Merkmal "sofern die ermittelte Maximalleistung (5) noch nicht erreicht ist" implizit vorhanden sei, und dass daneben ein weiteres Signal bzw. eine weitere Bedingung mit der Statusleitung 11 vermittelt worden sei. Aus Seite 3, Zeilen 10 bis 18 der ursprünglichen Beschreibung werde mit dem Ausdruck "es kann" klar, dass die Statusleitung 6 nur optional sei. Dieser Absatz ergebe keinen Sinn, wenn in der vorigen Passage, die dem ursprünglichen Anspruch entspreche, die Statusleistung schon als Statusleistung 6 verstanden werden solle. Folglich sei das Bezugzeichen 11 im ursprünglichen Anspruch nicht fehlerhaft gewesen und durch das Merkmal "Statusleistung (11)" mit der Hinzufügung des Merkmals "von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Statusleitung (11)" lediglich klar gestellt worden.

Zwischen diesem Merkmal und dem Schalter bestehe kein Zusammenhang. Dem Anspruch müssten daher keine weiteren Merkmale hinzugefügt werden.

Das letzte hinzugefügte Merkmal "von der jeweils zugehörigen Zeitverzögerungseinheit (7) vorgegebenen" sei nur eine Klarstellung des Ursprungs der zufallabhängigen Zeit, wobei das Wort "vorgegebenen" nicht dazu führe, die zeitverzögerungseinheit als Konstante anzusehen, da es sonst mit dem Adjektiv "zufallsabhängigen" im Widerspruch stehe.

Die Beschwerdeführerin ist der Ansicht, dass der in der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer gestellte Hilfsantrag 1a zuzulassen sei. Dieser Antrag sei eingereicht worden, weil die Beschwerdekammer in der mündlichen Verhandlung darauf hingewiesen habe, dass die aus der Figur entnommene Definition der Statusleistung 11 mit der beanspruchten Führung von dem Verbraucher zur Stromversorgungseinheit, so nicht offenbart sei. Obwohl dieser Einwand unter Artikel 123 (2) EPÜ falle, sei diese spezifische Begründung erstmals während der Verhandlung vor der Kammer vorgebracht worden. Der neue Anspruch sei zudem nur mit den zwei Worten "der Schaltlogik" ergänzt worden und verkompliziere deshalb nicht die Sachlage.

IX. Die Beschwerdegegnerin argumentierte im Wesentlichen wie folgt:

Das Merkmal "ermittelte Maximalleistung" sei nicht ursprünglich in Verbindung mit den anderen hinzugefügten Merkmalen offenbart und verstoße deshalb gegen Artikel 123 (2) EPÜ. Da der Begriff "ermittelte" sich nur im ursprünglichen Anspruch 1 befunden habe, seien mit dem ursprünglichen Anspruch 1 und der ursprünglichen Beschreibung zwei verschiedene Gegenstände offenbart worden. Jedes aus der Beschreibung in Anspruch 1 hinzugefügte Merkmal führe deshalb zu einer Kombination, die nicht ursprünglich offenbart gewesen sei.

Das Merkmal "Schalter" stelle eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung dar. Ein Schalter sei ursprünglich nur auf Seite 4 sowie in der einzelnen Figur offenbart worden. Aus der ursprünglichen Offenbarung, Seite 4, Zeilen 23 bis 31, seien vier untrennbare Merkmale abzuleiten: a) der Schalter 8 sei mit der Leistungsmessungseinrichtung verbunden, b) der Schalter gehöre zu der Zeitverzögerungseinheit 7, c) welche zusammen mit einer Logikeinheit angeordnet sei, und d) welche an dem Ausgang der Statusleitung 6 verbunden sei. Das den Schalter 6 betreffende Merkmal dürfe deshalb nicht einzeln aus seinem Kontext herausgenommen werden. Im erteilten Anspruch fehlen Merkmale bezüglich der Leistungsmessungseinrichtung 3, der Statusleitung 6 mit deren Ausgang, sowie der Zugehörigkeit des Schalters zu der Zeitverzögerungseinheit, welche mit einer Logikeinheit versehen ist. Die im Anspruch 1 erwähnte Schaltlogik setze keinen Schalter voraus, und Seite 4, Zeile 31 ff. zeige eindeutig, dass der Schalter 8 "in Abhängigkeit von einer gesetzten Statusleitung 6 schaltet". Das Merkmal "sofern die ermittelte Maximalleistung (5) noch nicht erreicht ist" setze auch keinen Schalter voraus, und sei auch viel weniger konkret als eine Statusleitung 6, die die Vergleichseinrichtung 4 mit der Stromversorgungseinheit 2 verbinde. Nach dem ursprünglichen Anspruch 1 sei es auch möglich gewesen, dass die Freischaltung ohne Schalter erfolge.

Bezüglich des Merkmals "einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11)" sei anzumerken, dass die Passage der Beschreibung Seite 4, Zeile 11 bis Seite 5, Zeile 4, keine Statusleitung erwähne. Dieses Merkmal könne höchstens von der Figur abgeleitet worden sein. Wenn Merkmale aus einer Figur übernommen werden, müssten auch alle dazu gehörigen Merkmale der Figur hinzugefügt werden. Da die Statusleitung 11 zu dem AND-Gatter der Schaltlogik geführt werde, müsse in den Anspruch z.B. auch ein Merkmal bezüglich der Statusleitung 6, die ganz konkret zu dem zweiten Eingang der AND-Gatter der Schaltlogik bzw. Logikeinheit 9 geführt wird, übernommen werden. Weil diese Merkmale nicht vorhanden seien, liege auch insoweit eine Zwischenverallgemeinerung vor.

Das Wort "vorgegebenen" an der letzten Zeile des Anspruchs 1 sei nirgendwo in den ursprünglichen Unterlagen zu finden. Es kennzeichne auch die Zeit als konstant und stehe deshalb im Widerspruch zu der damit gekennzeichneten zufallabhängigen Zeit.

Der neue Hilfsantrag 1a solle nicht ins Verfahren zugelassen werden. Die Kriterien des Artikels 12 (1) VOBK für die Zulassung eines neuen Antrags seien nicht erfüllt, insbesondere die des Artikels 12 (4) VOBK, weil der Antrag schon im erstinstanzlichen Verfahren hätte vorgebracht werden können. Auch unter Artikel 13 (1) VOBK sei eine Zulassung abzulehnen, denn die dort genannten Bedingungen für die Ausübung des Ermessens der Kammer seien im vorliegenden Verfahren nicht erfüllt. Die durch die Definition der Statusleistung verursachte Erweiterung sei nämlich schon am Anfang des Einspruchsverfahrens auf Seite 7 der Einspruchsbegründung beanstandet worden.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern (Kapitel IV.E.4.1.4; 4.3, 4.4.1 sowie G9/91 und 10/91, und T1033/10) sei der sehr spät eingereichte Hilfsantrag 1a aus Gründen der Verfahrensökonomie und weil keine Reaktionsmöglichkeit seitens der Einsprechende möglich sei, sowie keine nötige Recherche gemacht werden könne, auch nicht ins Verfahren zuzulassen. Insbesondere bestimme diese Rechtsprechung, dass ein so spät eingereichter Antrag prima facie eindeutig gewährbar sein müsse. Das bedeute, dass auch Neuheit und erfinderische Tätigkeit zu prüfen seien, was aber ohne eine zusätzliche Recherche und eine damit verbundene Verfahrensverzögerung nicht möglich sei. Der neue Hilfsantrag 1a werfe daher neue Fragen auf, die nicht ohne Verzögerung des Verfahrens zu beantworten seien. Der Hilfsantrag 1a verstoße auch gegen Artikel 84 EPÜ, da das hinzugefügte Merkmal "der Schaltlogik" das unklare Merkmal "die dezentrale Stromversorgungseinheit (2) derart angepasst ist" spezifiziere. Die Klarheit des gesamten Anspruchs könne deshalb in Frage gestellt werden.

Schließlich stelle der Anspruch des Hilfsantrags 1a aus den gleichen Gründen wie zu Anspruch 1 des Hauptantrags dargelegt, eine Zwischenverallgemeinerung dar, und verstoße deshalb gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag - Artikel 123 (2) EPÜ

2.1 Entgegen der Ansicht der Einspruchsabteilung offenbart die ursprüngliche Anmeldung eine "ermittelte Maximalleistung".

Dieses Merkmal hat sich schon im kennzeichnenden Teil des ursprünglichen Anspruchs 1 befunden. Die Passage auf Seite 3, Zeile 7 der ursprünglichen Anmeldung (Absatz [0006] der Patentschrift) entsprach diesem kennzeichnenden Teil und lautete:

"eine Freischaltung von mindestens einem an seine jeweilige dezentrale Stromversorgungseinheit angeschlossenen Verbraucher durch Setzen einer Statusleitung und, sofern die ermittelte Maximalleistung noch nicht erreicht ist, nach Verstreichen einer zufallsabhängigen Zeit erfolgt".

In der vorliegenden Erfindung wird die Maximalleistung nicht ermittelt sondern eingestellt. Die Kammer stimmt daher der Beschwerdeführerin dahingehend zu, dass der Fachmann wegen des sich in dem Merkmal "die ermittelte Maximalleistung" befindenden Artikels "die" sofort verstanden hätte, dass es sich damit um die schon im Anspruch 1 erwähnte einstellbare Maximalleistung handelt, wobei das Wort "ermittelte" eine Unklarheit beinhaltet, die in einem Einspruchsbeschwerdeverfahren zu interpretieren ist.

Das Wort "ermittelte" befand sich auch in der ursprünglichen Beschreibung auf Seite 3, Zeile 7. Dabei bestand die gleiche Unklarheit auch zwischen der Beschreibung Seite 4, Zeile 7 und der Beschreibung des Ausführungsbeispiels. Wegen dieser Unklarheit interpretiert der Fachmann die Passage auf Seite 4 in der gleichen Weise, wie in Anspruch 1. Es kann daher der Beschwerdegegnerin nicht zugestimmt werden, dass jegliche Heranziehung von Merkmalen aus der Beschreibung und deren Verknüpfung mit dem Merkmal "ermittelte Maximalleistung" zwangläufig zu einem Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ führen würde.

2.2 Die Aufnahme des Merkmals "mit einem Schalter" in das Merkmal "dass jede einem Sitzplatz zugeordnete Stromversorgungseinheit (2) eine mit einem Schalter (8) und mit einer Schaltlogik (9) zusammenwirkende zufallsabhängige Zeitverzögerungseinheit (7) aufweist" führt nicht zu einer unzulässigen Erweiterung. Die Kammer schließt sich insoweit der Meinung der Einspruchsabteilung sowie der Parteien an, dass die zu diesem Merkmal relevanten Textstellen der ursprünglichen Beschreibung auf Seite 4, Zeile 11 bis Seite 5, Zeile 3 (Absatz [0009] der Patentschrift) zu finden sind, wobei das Wort "Schalter" auf Seite 4, Zeilen 24 und 35 explizit erwähnt ist.

2.2.1 Die Beschwerdegegnerin machte geltend, dass die zuvor genannte Passage der Beschreibung eine Anordnung des Schalters 8 offenbare, sowie dass eine Bedingung, nämlich die gesetzte Statusleitung 6, für das Zuschalten der Verbraucherleistung verantwortlich sei (siehe Schreiben vom Beschwerdegegnerin Seite 8, Zeilen 2 bis 5). Folglich sei die Offenbarung des Schalters 8 mit den folgenden offenbarten Merkmalen a), b), c) und d) eng verbunden:

- a) der Schalter 8 sei mit der Leistungsmesseinrichtung verbunden,

- b) der Schalter gehöre zu der Zeitverzögerungseinheit 7,

- c) welche zusammen mit einer Logikeinheit angeordnet sei, und

- d) welche mit dem Ausgang der Statusleitung 6 verbunden sei.

2.2.2 In dem ursprünglichen Anspruch ist von einer "Freischaltung von mindestens einem an seine jeweilige dezentrale Stormversorgungseinheit (2) angeschlossenen Verbraucher (10)" die Rede. Aus dem Vorhandensein einer Freischaltung und einer Schaltlogik ergibt sich für das vorliegende Patent implizit, das Vorhandensein eines Schalters. Ein Schalter in der Stormversorgungseinheit war somit schon in dem ursprünglichen Anspruch impliziert. Die explizite Erwähnung dieses Schalters führt daher nicht zu einer Änderung des Gegenstands über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus (Artikel 123 (2) EPÜ). Folglich braucht Merkmal a) nicht im Anspruch erwähnt zu werden.

2.2.3 Eine Definition des Schalters 8 mit den Merkmalen b) und c) ist auch nicht nötig. Seite 4, Zeilen 31 bis 35, nämlich "In Abhängigkeit...schaltet eine zufällig ausgewählte dezentrale Stromversorgungseinheit 2 unter Verwendung ihrer zufallsabhängigen Zeitverzögerungseinheit 7, ihres Schalters 8 und ihrer Logikeinheit 9" gibt im Einklang mit dem Anspruch eindeutig an, dass der Schalter 8 (sowie die Logikeinheit 9) nicht der Zeitverzögerungseinheit 7 sondern der Stromversorgungseinheit 2 zugehört.

Die Abbildung ist auch eine weitere Offenbarung des Schalters. Aus dieser Abbildung geht eindeutig hervor, dass die Stromversorgungseinheit 2 den Schalter 8, die Zeitverzögerungseinheit 7 sowie die Schaltlogik 9 beinhaltet, und dass die Zeitverzögerungseinheit mit dem Schalter und der Schaltlogik zusammenwirkt.

2.2.4 Der Anspruch braucht nicht alle aus der einzigen Abbildung ableitbaren Merkmale, insbesondere die aus der Abbildung entnommenen Verbindungen des Schalters sowie der Schaltlogik (Logikeinheit) zu beinhalten.

Dass die Logikeinheit (Schaltlogik) mit der Statusleitung 6, sowie der Schalter 8 mit der Leitungsmessung verbunden sind, ist nötig um eine funktionierende Schaltung zu erhalten. Alle Funktionen oder die dazu beitragenden Elemente brauchen nicht im Anspruch ausdrücklich erwähnt zu werden. Ein Anspruch soll nur den begehrten Schutz definieren. Folglich blieb von Anfang an offen, ob die Bedingung "sofern die ermittelte Maximalleistung (5) noch nicht erreicht ist" mittels einer Statusleitung 6, wie im Ausführungsbeispiel oder mittels anderen Übermittlungswegen (z.B. WLAN) erfolgt. Die Weglassung des Merkmals bezüglich der Statusleitung 6 (Merkmal d)) verursacht deshalb keinen Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

2.3 Während des Einspruchsverfahrens vertrat die Einsprechende die Auffassung, dass statt der im ursprünglichen Anspruch 1 genannten Statusleitung 11 die Statusleitung 6 gemeint gewesen wäre. Folglich stelle das hinzugefügte Merkmal "einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11)" einen Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ dar.

2.3.1 Dem ist jedoch nicht zu folgen. Aus der Struktur und dem logischen Aufbau der Beschreibung ergibt sich vielmehr, dass die Statusleitung 11 und nicht die Statusleitung 6 im ursprünglichen Anspruch 1 gemeint war. Die Passage der ursprünglichen Beschreibung, Seite 2, Zeile 30 bis Seite 3, Zeile 8 entspricht dem Wortlaut des ursprünglichen Anspruchs 1 und beschreibt den Ausgangspunkt der Erfindung. Diesem Teil der ursprünglichen Beschreibung folgt unmittelbar die Passage "Es kann zudem vorgesehen sein, dass - beim Erreichen bzw. Überschreiten der Maximalleistung eine Statusleitung gesetzt wird,...". Bei der in diesem Satz erwähnten, lediglich optionalen Statusleitung kann es sich nur um die Statusleitung 6 handeln. Da es sich um ein zusätzliches Merkmal handelt, dass folglich für den erfindungsgemäßen Gegenstand nicht zwingend ist, kann nämlich nicht die bereits im vorhergehenden Absatz beschriebene Statusleitung gemeint sein. Folglich kann die in der vorherigen Passage, Seite 3, Zeile 6, genannte Statusleitung nur als die Statusleitung 11 verstanden werden, wie im ursprünglichen Anspruch 1 mit der Bezugsziffer 11 richtigerweise angedeutet.

Deshalb darf das Merkmal "Statusleistung (11)" mit Merkmalen aus der ursprünglichen Beschreibung bzw. Abbildung klargestellt werden, solange diese selbst nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen.

2.4 Im vorliegenden Fall hat die Patentinhaberin vorgetragen, dass das hinzugefügte Merkmal "von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Statusleistung (11)" aus der einzigen Abbildung des Patents stammt.

Diese Abbildung zeigt aber eindeutig, dass die Statusleistung 11 von dem Verbraucher 10 zu der Schaltlogik der zugehörigen Stromversorgungseinheit 2, nicht dagegen von dem Verbraucher zu der Stromversorgungseinheit geführt ist. Folglich ist das hinzugefügte Merkmal "einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11)", das die Einschränkung "zu der Schaltlogik" nicht beinhaltet, nicht ursprünglich offenbart. Deshalb liegt ein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ vor.

3. Hilfsantrag 1a

Um diesen ertsmals in der mündlichen Verhandlung erörterten Einwand auszuräumen, hat die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung Hilfsantrag 1a gestellt. Der Anspruch des Hilfsantrags 1a unterscheidet sich von dem Anspruch des Hauptantrags dadurch, dass das Merkmal "durch Setzen einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Statusleitung (11)" geändert wurde in: "durch Setzen einer von den Verbraucher (10) zu der Schaltlogik der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11)".

3.1 Zulässigkeit des Hilfsantrags 1a

3.1.1 Die Kammer hat den erstmals in der mündlichen Verhandlung gestellten Hilfsantrag 1a in das Verfahren zugelassen.

Entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin hatte die Beschwerdeführerin keine Veranlassung, die in diesem Hilfsantrag vorgenommene Änderung bereits zu einem früheren Zeitpunkt vorzunehmen, da der Aspekt, der die Änderung veranlasst hat, erstmals in der mündlichen Verhandlung thematisiert worden ist.

Der Verstoß des Merkmals "einer von den Verbraucher (10) zu der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Status1eitung (11)" gegen Artikel 123 (2) EPÜ ist von der Beschwerdegegnerin zwar schon mit der Einspruchsbegründung beanstandet worden und war auch Gegenstand des Beschwerdeverfahrens. Die Beschwerdegegnerin hat diesen Einwand indes damit begründet, dass die in dem hinzugefügten Merkmal genannte Statusleitung nicht die Statusleitung 11, sondern die Statusleitung 6 sei und deshalb weitere Merkmale des Ausführungsbeispiels übernommen werden müssten. Wie bereits unter Ziffer 2.3.1. ausgeführt, betrifft das Merkmal indes die Statusleitung 11. Die (unzutreffenden) Ausführungen der Beschwerdegegnerin haben deshalb keine Veranlassung zu einer Änderung des Anspruchs gegeben. Die mit dem hinzugefügten Merkmal verbundene Problematik des nicht ursprünglich offenbarten Anschlusses der Statusleitung 11 direkt an die Stromversorgungsversorgungseinheit 2, wurde demgegenüber in dem der mündlichen Verhandlung vorhergehenden Verfahren nicht thematisiert.

Wenn ein Aspekt erstmals in der mündlichen Verhandlung erörtert wird, gebietet der Grundsatz des rechtlichen Gehörs (Artikel 113 (1) EPÜ), dass eine Partei, hier die Patentinhaberin, die Möglichkeit erhält, hierzu Stellung zu nehmen, um ihre Rechte zu verteidigen. Dies beinhaltet auch die Möglichkeit, bei Bedarf durch Anpassung ihrer Anträge auf den neuen Aspekt reagieren zu dürfen.

Der Grundsatz des rechtlichen Gehörs nach Artikel 113 (1) EPÜ ist auch bei der Entscheidung über die Zurückweisung verspäteten Vorbringens nach den Regelungen der VOBK (Artikel 12(2) (4), 13 (1), (3) VOBK) im Rahmen der Ermessensausübung bzw. bei der Auslegung zu beachten. Zum einen handelt es sich bei den Normen des EPÜ um höherrangiges Recht, zum anderen gebietet auch Art. 23 VOBK eine Anwendung der Regelungen der VOBK dergestalt, dass kein Widerspruch zu dem Geist und Ziel des EPÜ entsteht. Eine Zurückweisung neuen Vorbringens nach Artikel 12 (4), 13 (1), (3) VOBK darf daher nicht erfolgen, wenn damit eine Verletzung des Anspruchs auf das rechtliche Gehör nach Artikel 113 (1) EPÜ verbunden wäre.

Dementsprechend werden geänderte Anträge, die als Erwiderung auf neue Einwände eingereicht werden, nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammer in der Regel zugelassen, wenn - wie hier - auch bei sorgfältiger Verfahrensführung keine Veranlassung bestand, die Änderung zu einem früheren Zeitpunkt vorzunehmen (vgl. dazu die Rechtsprechungsübersicht in: Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 8. Auflage, Seite 1305, Ziffer IV.E.4.4.3). Die von der Beschwerdegegnerin zitierte Rechtsprechung der Beschwerdekammern betrifft demgegenüber nicht die Zulassung neuen Vorbringens als Reaktion auf einen erstmals in der mündlichen Verhandlung erörterten Aspekt und ist daher auf die hier vorliegende Verfahrenskonstellation nicht übertragbar.

3.1.2 Im übrigen liegen die Voraussetzungen für eine Zurückweisung verspäteten Vortrags nach Artikel 13 (3) VOBK entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin vorliegend ohnehin nicht vor. Die im Hilfsantrag 1a vorgenommenen Änderungen haben nämlich keine Fragen aufgeworfen, deren Behandlung der Kammer oder der Beschwerdegegnerin ohne eine Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten gewesen wäre.

Die vorgenommene Änderung beschränkt sich vielmehr auf die Hinzufügung eines einzigen Merkmals ("zu der Schaltlogik (9)"), dessen Offenbarung sich ohne weiteres aus der einzigen Zeichnung des Streitpatents ergibt. Die Beschwerdegegnerin hatte während der Unterbrechung der mündlichen Verhandlung genügend Zeit, sich mit dieser Thematik zu befassen und dazu abschließend vorzutragen. Dementsprechend hat die Beschwerdegegnerin auf Nachfrage des Vorsitzenden in der mündlichen Verhandlung auch erklärt, dass eine weitere Unterbrechung zur Erörterung der Vereinbarkeit des Hilfsantrags 1a mit Art. 123 (2) EPÜ nicht notwendig sei (siehe Protokoll zur mündlichen Verhandlung).

Entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin bedurfte es auch keiner Verlegung der mündlichen Verhandlung, um zur Prüfung der "prima facie Gewährbarkeit" des neuen Antrags eine Recherche über Neuheit und erfinderische Tätigkeit zu ermöglichen.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern kann die Zulassung eines geänderten Antrags unter Umständen davon abhängig gemacht werden, dass die Änderung einen erfolgsversprechenden Versuch zur Ausräumung der erörterten Einwände darstellt. Im vorliegenden Fall hat die angefochtene Entscheidung indes lediglich Einwände unter Artikel 123 (2) und 84 EPÜ behandelt, obwohl mit dem Einspruch auch fehlende Neuheit und fehlende erfinderische Tätigkeit geltend gemacht worden waren. Die Kammer hat daher schon in der Mitteilung vom 30. Januar 2017 darauf hingewiesen, dass für den Fall, dass es auf diese Aspekte ankommen sollte, eine Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung erfolgen würde. Ungeachtet der Frage, ob die Kammer in einer solchen Konstellation zu einer weitergehenden Prüfung im Hinblick auf Neuheit und erfinderische Tätigkeit berechtigt wäre (dazu siehe T 1650/08 vom 2. Oktober 2012), ist sie - auch im Lichte der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 9/91 vom 31. März 1993 (siehe dort Punkt 18) - zumindest nicht verpflichtet, Aspekte auf die die angefochtene Entscheidung nicht gestützt worden ist, erstmals im Beschwerdeverfahren zu prüfen.

Vorliegend genügte es folglich, dass der geänderte Antrag, der Beschwerdeführerin geeignet war, die verfahrensgegenständlichen Einwände unter Artikel 123 (2) EPÜ und Artikel 84 EPÜ auszuräumen, ohne neue Fragen aufzuwerfen. Für eine entsprechende Prüfung bedurfte es indes keiner Recherche.

3.2 Artikel 84 und 123 (2) EPÜ

3.2.1 Die Beschwerdegegnerin ist der Meinung, dass der mit den Worten "der Schaltlogik" ergänzte Anspruch das Merkmal "wobei die dezentrale Stromversorgungseinheit (2) derart angepasst ist" kennzeichne, und dass deshalb die Unklarheit des soeben genannten Merkmals in Frage gestellt werde und folglich zu prüfen sei.

Zur Frage, inwieweit die Klarheit im Rahmen eines Einspruchsverfahrens überprüft werden kann, hat die Große Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung G3/14 aber entschieden, dass bei der Prüfung nach Artikel 101 (3) EPÜ, ob das Patent in der geänderten Fassung den Erfordernissen des EPÜ genügt, die Ansprüche des Patents nur auf die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ geprüft werden könnten, sofern - und dann auch nur soweit - diese Änderung einen Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ herbeiführe.

Im vorliegenden Fall ist die mögliche Unklarheit des Merkmals "wobei die dezentrale Stromversorgungseinheit (2) derart angepasst ist" durch Hinzufügung der Worte "der Schaltlogik" indes weder verschärft noch verbessert worden. Folglich sind die durch die Große Beschwerdekammer im Falle G3/14 gesetzten Voraussetzungen für eine Überprüfung der Klarheit nicht erfüllt, so dass der Einwand unzulässig ist.

3.2.2 Die Änderung beinhaltet entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin 1 auch keine unzulässige Zwischenverallgemeinerung nach Artikel 123 (2) EPÜ. Das in Anspruch 1 des Hilfsantrags 1a geänderte Merkmal "von den Verbraucher (10) zu der Schaltlogik der zugehörigen Stromversorgungseinheit (2) geführten Statusleistung (11)" entspricht der aus der Abbildung herleitbaren Definition der Statusleitung 11.

Da die Statusleitung 11 schon im ursprünglichen Anspruch 1 stand, wurde sie durch das aus der Abbildung entnommene Merkmal lediglich präzisiert.

Es ist zulässig, zur Präzisierung eines bereits im Patentanspruch vorhandenen Merkmals (hier: Statusleitung (11)) auf die Beschreibung bzw. die Figur eines Ausführungsbeispiels zurückzugreifen, soweit das präzisierende Merkmal (hier: nähere Beschreibung der Führung der Statusleitung (11)) dort mit Bezug auf einen allgemeinen Kontext, d.h. ohne funktionalen Bezug zu den Besonderheiten des Ausführungsbeispiels, offenbart ist. Das ist vorliegend der Fall, da für den Fachmann aus der Beschreibung ohne weiteres erkennbar ist, dass das Ausführungsbeispiel eine besondere Ausgestaltung lediglich im Hinblick auf die Statusleitung 6 offenbart, jedoch ohne dass diese Besonderheit in einem funktionalen Zusammenhang mit der Führung der Statusleitung 11 stehen würde.

Vor diesem Hintergrund war es nicht notwendig, weitere Merkmale aus der Abbildung in den Anspruch aufzunehmen.

Folglich verstößt der Anspruch nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

4. Weiteres Verfahren

Nachdem der Hilfsantrag 1a die Erfordernisse des Artikels 123 EPÜ erfüllt, weist die Kammer die Angelegenheit entsprechend der Mitteilung vom 30. Januar 2017 zur weiteren Prüfung auf der Grundlage des Hilfsantrags 1a an die erste Instanz zurück. Keine der Parteien hat gegen diese Verfahrensweise Einwände erhoben.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen zur weiteren Entscheidung auf der Grundlage des Anspruchs nach Hilfsantrag 1a.

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