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  3. T 2007/12 (Blechfolie mit Mikrostruktur / EMITEC) 29-04-2015
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T 2007/12 (Blechfolie mit Mikrostruktur / EMITEC) 29-04-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T200712.20150429
Date de la décision
29 April 2015
Numéro de l'affaire
T 2007/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06021062.2
Classe de la CIB
B01J 35/04
F01N 3/28
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 417.05 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Blechfolie mit Mikrostruktur

Nom du demandeur
Emitec Gesellschaft für Emissionstechnologie mbH
Nom de l'opposant
ElringKlinger AG
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 76(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12
European Patent Convention Art 114(2)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention Art 84
Mot-clé

Zulässigkeit des mit Beschwerdebegründung eingereichten, neuen Hauptantrags (ja)

Änderungen - zulässig (ja)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents

Nr. 1 743 697 in geändertem Umfang.

II. Im Einspruchsverfahren wurde unter anderem folgender Stand der Technik genannt:

E4: WO 01/8097 A1,

E5: WO 91/01178 A1,

E6: US 5 045 403 B,

E7: DE 201 17 873 U1,

E8: WO 97/35107 A1 und

E9: DE 102 39 417 B4 (veröffentlicht als

E9': DE 102 39 417 A1 am 18. März 2004)

III. In der angefochtenen Entscheidung kam die Einspruchsabteilung zu dem Schluss, dass der Gegenstand der Ansprüche des erteilten Patents sowie der damals vorliegenden Hilfsanträge 1 bis 4 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe und der Wortlaut der Ansprüche 1 der Hilfsanträge 1 und 2 zudem unklar sei. Die Ansprüche gemäß dem damals vorliegenden Hilfsantrag 5 wurden als gewährbar erachtet.

IV. Mit ihrer Beschwerdebegründung vom 5. November 2012 reichte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) neun Anspruchssätze als Hauptantrag (Ansprüche wie erteilt) bzw. Hilfsanträge 1 bis 8 ein. Sie beantragte zudem die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Zurückweisung des Einspruchs als unzulässig oder unbegründet, sowie die Nicht-Zulassung der Dokumente E7 bis E9 ins Verfahren.

V. Die unabhängigen Ansprüche 1, 7 und 9 des mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsantrags 6 lauten wie folgt (Änderungen im Vergleich zu den erteilten Ansprüchen durch die Kammer kenntlich gemacht):

"1. Blechfolie (1), aufweisend eine wellenartige Oberflächenstruktur (5) mit Wellenbergen (9) und Wellentälern (10) zur Bildung von in einer Längsrichtung (8) für ein Fluid durchströmbaren Kanälen und umfassend mindestens einen Schlitz (2), der in einen Innenbereich (3) der Blechfolie (1) angeordnet ist, wobei der mindestens eine Schlitz (2) zumindest teilweise eine Mikrostruktur (4) der Blechfolie (1) begrenzt, die aus einer Oberflächenstruktur (5) der Blechfolie (1) herausragt, wobei die Mikrostruktur (4) ein sphärisches Areal (53) bildet, wobei weiter

- die Mikrostruktur (4) bei Betrachtung einer Schnittebene parallel zur Querrichtung (47) mindestens einen Hochpunkt (51) und einen Tiefpunkt (50) aufweist,

- die Tiefpunkte (50) eine Kontur (57) bilden, die nicht parallel zur Längsrichtung (8) verläuft, sondern einer dreidimensionalen Bahn entspricht, die zumindest Abschnitte quer zur Längsrichtung (8) aufweist."

"7[deleted: 8]. Trägerkörper (21) für eine Komponente zum Reinigen von Abgasen umfassend eine Mehrzahl von zumindest teilweise strukturierten Blechfolien (1), die so gestapelt und/oder gewunden sind, dass er für ein Fluid durchströmbar ist, dadurch gekennzeichnet, dass zumindest eine der Mehrzahl von Blechfolien (1) eine Blechfolie (1) nach einem der Ansprüche 1 bis 6[deleted: 7] ist."

"9[deleted: 10]. Abgasanlage (35) mit einem Trägerkörper (21) nach Anspruch 7[deleted: 8] oder 8[deleted: 9] als eine Komponente aus der Gruppe der folgenden Komponenten zum Reinigen von Abgasen:

- Katalytischer Konverter (36),

- Strömungsmischer (37),

- Adsorber (38),

- Partikelfalle (39)."

Die abhängigen Ansprüche 3, 4, 5 und 6, bzw. 8 beschreiben bevorzugte Ausführungsformen der beanspruchten Blechfolien und Trägerkörper.

VI. In ihrem Schreiben vom 26. Februar 2013 machte die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) bezüglich des Hauptantrags (Patent wie erteilt) inter alia mangelnde Neuheit und mangelnde erfinderische Tätigkeit geltend. Die Ansprüche gemäß den Hilfsanträgen sah sie als unklar an, unter anderem im Hinblick auf das hinzugefügte Merkmal "aufweisend eine wellenartige Oberflächenstruktur ... zur Bildung von ... Kanälen". Bezüglich des Hilfsantrags 6 machte sie ausdrücklich mangelnde Neuheit gegenüber E6 sowie mangelnde Klarheit geltend, machte aber keine Ausführungen zur erfinderischen Tätigkeit.

VII. In ihrem Schreiben vom 16. September 2013 wies die Beschwerdeführerin die Einwände der Beschwerdegegnerin zurück und beharrte auf ihrem bisherigen Vorbringen.

VIII. Mit Schreiben vom 5. Juni 2014 zog die Beschwerdegegnerin ihren Einspruch gegen das Streitpatent zurück.

IX. Die Kammer lud die Beschwerdeführerin zu einer mündlichen Verhandlung und äußerte im Bescheid vom 26. Februar 2015 ihre vorläufige Meinung im Hinblick auf gegebenenfalls zu erörternde Fragen. Insbesondere war sie der vorläufigen Auffassung,

- dass der Einspruch zulässig sei,

- dass die Dokumente E7 bis E9 bereits rechtsfehlerfrei ins Verfahren zugelassen worden seien,

- dass der Prioritätsanspruch bezüglich der Ausführungsform gemäß Figur 9 nicht gültig zu sein scheine und daher der Inhalt von E9' Stand der Technik darstelle,

- dass die Neuheit im Hinblick auf die Entgegenhaltungen E4 bis E9 gegeben zu sein scheine, und

- dass ausgehend von einer der Entgegenhaltungen E4 bis E7, im Hinblick auf E8 und E9 ("Drall"-Aspekt) der Gegenstand von Anspruch 1 laut Hilfsantrag 6 möglicherweise nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit zu beruhen scheine.

X. Mit ihrer Antwort vom 28. März 2015 reichte die Beschwerdeführerin geänderte Beschreibungsseiten ein und nahm zu den Einwänden und Argumenten der Kammer Stellung.

XI. Die mündliche Verhandlung fand am 29. April 2015 statt. Im Laufe der Verhandlung zog die die Beschwerdeführerin den Einwand betreffend die Zulässigkeit des Einspruchs zurück, machte ihren Hilfsantrag 6 zum Hauptantrag, und zog alle vorrangigen Anträge zurück. Ebenso zog sie ihren Antrag auf Nicht-Zulassung des bereits im Einspruchverfahren eingereichten Dokuments E7 zurück.

XII. Zuletzt beantragte die Beschwerdeführerin demnach die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Streitpatents auf der Grundlage des Hauptantrags, eingereicht als Hilfsantrag 6, hilfsweise auf der Grundlage eines der nachrangigen Hilfsanträge, alle Anträge eingereicht mit der Beschwerdebegründung vom 5. November 2012.

XIII. Die Argumente der Beschwerdeführerin können, insoweit sie für die vorliegenden Entscheidung von Relevanz sind und den geltenden Hauptantrag (vormals Hilfsantrag 6) betreffen, wie folgt zusammengefasst werden:

- Der geänderte Anspruch 1 spezifiziere das "sphärische Areal" zur Erzeugung des Dralls/der Rotation in der Strömung des Fluids noch genauer.

- Ferner umfasse Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 6 ausschließlich Merkmale, die in der von der Einspruchsabteilung für gewährbar erachteten Fassung von Anspruch 1 enthalten waren, wobei jedoch funktionelle Formulierungen vermieden worden seien, die Anlass zu Beanstandungen geben könnten. Der beanspruchte Gegenstand sei lediglich "fokussiert" worden und auch im Hinblick auf Artikel 114(2) EPÜ und Artikel 12(4) VOBK zulässig.

- Die in Anspruch 1 vorgenommenen Änderungen fänden ihre Stütze in der Anmeldung in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung (siehe Ansprüche; Seite Seite 6, zweiter Absatz, Seite 8, zweiter Absatz, Seiten 23 und 24; Figur 9) und seien daher unter Artikel 123(2) EPÜ nicht zu beanstanden.

- Der Anspruchsgegenstand sei auch in der Stammanmeldung in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung (publiziert als WO 2004/105943 A1; siehe Ansprüche Figur 9, Seiten 23 und 24) offenbart. Auch die Bestimmungen von Artikel 76(1) EPÜ seien demnach erfüllt.

- Die in den Anspruch 1 aufgenommenen Merkmale beträfen die Eignung der beanspruchten Blechfolie zur Bildung von Kanälen. Diese Merkmale seien als solche klar. Insbesondere seien sie nicht deshalb unklar, weil eine Mehrzahl von Folien zur Bildung dieser Kanäle bzw. eines Wabenköpers notwendig seien.

- In Anspruch 1 werde zudem mittels konstruktiver Merkmale und geometrischer Angaben für den Fachmann klar zum Ausdruck gebracht, was unter dem "sphärischen Areal" zu verstehen sei, und dass durch diese Merkmale ein Drallwirkung mit reduziertem Druckverlust erreicht werde.

- Eine Blechfolie mit einer solchen Struktur sei im Stand der Technik nicht offenbart und habe im Hinblick auf diesen auch nicht nahegelegen.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit des Einspruchs

1.1 In ihrer Beschwerdebegründung hatte die Beschwerdeführerin dargelegt, dass der Einspruch wegen ungenügender Substantiierung als unzulässig zu verwerfen sei.

1.2 In ihrem Bescheid sah die Kammer die Zulässigkeit des Einspruchs als gegeben an, schon allein im Hinblick auf den mit Bezug auf D4 im Einspruchsschriftsatz vorgetragenen Neuheitseinwand.

1.3 Dies wurde von der Beschwerdeführerin (in der mündlichen Verhandlung) nicht weiter bestritten. Vielmehr nahm sie den Einwand zurück.

Daher hat die Kammer keine Veranlassung, von ihrer in besagtem Bescheid geäußerten Meinung abzuweichen.

1.4 Der Einspruch ist demnach zulässig eingelegt worden (Artikel 99(1) und Regel 76 EPÜ).

2. Zulässigkeit der Entgegenhaltungen E7 bis E9/E9'

2.1 In der mündlichen Verhandlung präsentierte die Beschwerdeführerin keine weiteren Argumente hinsichtlich der Zulässigkeit der im Einspruchsverfahren verspätet eingereichten Entgegenhaltungen und zog ihren Antrag auf Nichtzulassung von E7 sogar ausdrücklich zurück.

2.2 Daher sieht die Kammer keinen Grund von ihrer bereits im Bescheid vom 26. Februar 2015 vertretenen Meinung abzuweichen, dass diese Dokumente bereits im Einspruchsverfahren rechtsfehlerfrei zugelassen wurden.

Hauptantrag

3. Zulässigkeit des geltenden Hauptantrags

3.1 Die Einreichung des geänderten Anspruchssatzes gemäß dem geltenden Hauptantrag, eingereicht als Hilfsantrag 6 mit der Beschwerdebegründung, wertet die Kammer als eine Reaktion auf die detaillierte Begründung in der Entscheidung der Einspruchsabteilung. Die Zulässigkeit des Antrags war nicht in Frage gestellt.

3.2 Die Kammer entschied daher, diesen Antrag, trotz seiner späten Einreichung, ins Beschwerdeverfahren zuzulassen (Artikel 114(2) EPÜ und Artikel 12 RPBA).

4. Änderungen

4.1 Artikel 123(2) und (3) EPÜ

4.1.1 Anspruch 1 entspricht einer Kombination der Ansprüche 1, 2 und 5 der dem Patent zugrundeliegenden Anmeldung in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung. Zusätzlich wurden weitere einschränkende Merkmale betreffend die "wellenartige Oberflächenstruktur" der Blechfolie (siehe Wortlaut unter Punkt V, supra) aufgenommen, die unter anderem auf Seite 6, Zeilen 8 bis 15, der Anmeldung in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung offenbart sind.

4.1.2 Die weiteren Ansprüche laut Hauptantrag entsprechen inhaltlich den ursprünglich eingereichten Ansprüchen 3, 4 und 6 bis 10.

4.1.3 Die geänderten Ansprüche gemäß vorliegendem Antrag erfüllen demnach die Erfordernisse der Artikel 123(2) und (3) EPÜ.

4.2 Artikel 76(1) EPÜ

4.2.1 Anspruch 1 des Hauptantrags findet seine Entsprechung in den Ansprüchen 1, 2 und Figur 2.1 bzw. 9 der Stammanmeldung, in Verbindung mit der Beschreibung von Figur 9 auf den Seiten 23 bis 25, insbesondere Seite 24, Zeilen 12 -15, und Seite 25, Zeilen 5 - 8, sowie Anspruch 11.

4.2.2 Die Ansprüche 3 bis 6 des Hauptantrags finden ihre Stütze in der Stammanmeldung auf Seite 24, Zeilen 22 - 25, Zeilen 29 - 31 und Seite 25, Zeilen 10 - 11, korrespondierend zur Ausführungsform der Abbildung 9. Die Ansprüche 7 bis 9 entsprechen den Ansprüchen 10, 15 und 16 der Stammanmeldung.

4.2.3 Daher sind für die Kammer auch die Erfordernisse des Artikels 76(1) EPÜ erfüllt.

4.3 Artikel 84 EPÜ - Klarheit

4.3.1 Die Bedeutung des in den Anspruch 1 aufgenommenen Merkmals "aufweisend eine wellenartige Oberflächenstruktur (5) mit Wellenbergen (9) und Wellentälern (1) zur Bildung von in einer Längsrichtung (8) für ein Fluid durchströmbaren Kanälen" ist nach dem Dafürhalten der Kammer für den Fachmann klar. Durch den Wortlaut "zur Bildung von ..." ist eindeutig bestimmt, dass die Blechfolie geeignet sein muss, bei entsprechender Anordnung, besagte Kanäle zu bilden. Die Klarheit des Wortlauts von Anspruch 1 hängt dabei nicht davon ab, ob eine oder mehrere Blechfolie/n beansprucht ist/sind.

4.3.2 Die weiteren, in den erteilten Anspruch 1 aufgenommenen Merkmale (siehe Punkt V, supra) stammen aus erteilten abhängigen Ansprüchen und können nach dem Dafürhalten der Kammer nach Artikel 84 EPÜ nicht beanstandet werden (siehe G 3/14 vom 24. März 2015, Entscheidungsformel).

4.3.3 Die Kammer merkt in diesem Zusammenhang aber an, dass das Merkmal des Anspruchs 1 "wobei die Mikrostruktur (4) ein sphärisches Areal (53) bildet", durch die Aufnahme der im Absatz [0054] bzw. den Ansprüchen 2 und 5 des erteilten Streitpatents offenbarte Definition der durch die Verbindung der Tiefpunkte von Schnittebenen gebildeten Kontur, welche einer dreidimensionalen Bahn entspricht, die zumindest Abschnitte quer zur Längsrichtung aufweist, präzisiert wurde.

Zur Erläuterung der Bezugszeichen wird auf die hier eingefügte Abbildung 9 des Streitpatents Bezug genommen:

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Figur 9 des Streitpatents

5. Neuheit

5.1 Die Neuheit des Anspruchsgegenstands laut geltendem Hauptantrag wurde von der Beschwerdegegnerin in ihrer Antwort auf die Beschwerdebegründung lediglich im Hinblick auf E6 bestritten.

5.1.1 Entgegenhaltung E6 (siehe Figur 4 in Verbindung mit Figur 1; Spalte 5, Zeilen 20 bis 58, Spalte 6, Zeilen 21 bis 51), offenbart unter anderem Metallfolien mit wellenartiger Oberflächenstruktur ("primary corrugations") zur Bildung von Wabenkörpern als Träger für Abgaskatalysatoren. Gemäß der Ausführungsform nach Figur 4 weisen die Folien als Sekundärstruktur jeweils zwischen zwei Schlitzen quer zur Wellenrichtung ausgebildete Umstülpungen ("inverted regions 44 and 45") auf.

5.1.2 Allerdings ist nach dem Dafürhalten der Kammer das von der Beschwerdegegnerin angezogene Offenbarungselement in E6 (Spalte 3, Zeilen 44 bis 46: "...the inverted regions are approximately V-shaped or U-shaped, optionally with rounded edges or transitions to the primary corrugation", in Verbindung mit Figur 4), nicht so zu verstehen, wie von der Beschwerdegegnerin geltend gemacht. Die Kammer entnimmt Figur 4 lediglich Folgendes: Der Übergang ("transition") von Umstülpung zu Wellenstruktur soll offenbar gerundet sein. Ein von der Beschwerdegegnerin geltend gemachtes, "Verrunden" der Anströmkanten ("leading edges" in E6), mit dem Ergebnis einer Wölbung der Umstülpung sowohl in Strömungsrichtung als auch quer dazu, ist für die Kammer nicht unmittelbar und eindeutig in E6 offenbart.

5.2 Die Kammer hat sich davon überzeugt, dass auch die anderen im Beschwerdeverfahren genannten Entgegenhaltungen E4, E5, E7, E8 und E9' (unter der Annahme der Ungültigkeit des Prioritätsanspruchs) keine Blechfolien offenbaren, die alle Merkmale von Anspruch 1 aufweisen.

5.3 Daher kommt die Kammer zu dem Schluss, dass der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 des Hauptantrags neu ist (Artikel 52(1) und 54 EPÜ).

5.4 Der Trägerkörper gemäß dem unabhängigen Anspruch 7 umfasst zumindest eine Blechfolie nach Anspruch 1, und die Abgasanlage gemäß dem unabhängigen Anspruch 9 umfasst einen Trägerkörper nach Anspruch 8. Folglich sind auch deren Gegenstände, sowie die Gegenstände der abhängigen Ansprüche, neu.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1 Die Erfindung

Die Erfindung betrifft eine Blechfolie mit Wellenstruktur, insbesondere für den Einsatz in einem Trägerkörper für ein katalytisch aktives Material zur Reinigung von Abgasen mobiler Verbrennungskraft­maschinen (Absatz [0001]), wobei der bei diesem Einsatz auftretende Druckverlust möglichst gering gehalten werden soll (Absatz [0053]).

6.2 Der nächstliegende Stand der Technik

6.2.1 Aufgrund der vorgesehenen Einsatzzwecke und der strukturellen Ähnlichkeiten der beschriebenen Blechfolien sieht die Kammer E5 als den sinnvollsten Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit gemäß dem Aufgabe - Lösung - Ansatz an.

6.2.2 So befasst sich E5 ebenfalls mit Blechfolien für Katalysator-Trägerkörper für Kraftfahrzeuge (siehe Zusammenfassung und Figuren) mit wellenartiger Oberflächenstruktur und Mikrostruktur.

6.3 Die technische Aufgabe

Im Licht des nächstliegenden Stands der Technik E5 kann die Aufgabe in der Bereitstellung einer weiteren derartigen Blechfolie gesehen werden, bei deren Einsatz im Rahmen der Reinigung von Abgasen ein möglichst geringer Druckverlust auftritt.

6.4 Die Lösung

Als Lösung dieser technischen Aufgabe schlägt das Streitpatent die Blechfolie laut Anspruch 1 gemäß Hauptantrag vor, welche insbesondere dadurch gekennzeichnet ist, dass

- "die Mikrostruktur (4) ein sphärisches Areal bildet",

- "die Mikrostruktur (4) bei Betrachtung einer Schnittebene parallel zur Querrichtung (47) mindestens einen Hochpunkt (51) und einen Tiefpunkt (50) aufweist", und

- "die Tiefpunkte (50) eine Kontur (57) bilden, die nicht parallel zur Längsrichtung (8) verläuft, sondern einer dreidimensionalen Bahn entspricht, die zumindest Abschnitte quer zur Längsrichtung (8) aufweist".

6.5 Der Erfolg der Lösung

6.5.1 Durch diese spezielle Form wird, wie in Absatz [0053] des Streitpatents dargelegt, "das anströmende Fluid bzw. Abgas, welches häufig in laminarer Form strömt, nicht (nur) einfach in eine Richtung abgelenkt, sondern der Strömungsfaden mit wenigstens einen [sic] Drall, einer Rotation oder einer Verwirbelung versehen".

6.5.2 Die beanspruchten Mikrostrukturen ähneln demnach statischen Mischern und führen aufgrund ihrer räumlichen Ausformung zu einer Rotation oder Verwirbelung des Fluid- bzw. Abgasstroms, anstatt diesen lediglich in eine andere Richtung umzulenken.

6.5.3 Es ist daher für die Kammer plausibel, dass die spezielle, anspruchsgemäße Mikrostruktur der Blechfolie(n) zur Minimierung der bei Durchströmung eines daraus gebildeten Trägerkörpers auftretenden Druckverluste beiträgt. Die gestellte Aufgabe wird demnach tatsächlich gelöst.

6.6 Naheliegen der Erfindung

6.6.1 Somit bleibt zu beurteilen, ob sich der beanspruchte Gegenstand für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt.

6.6.2 Dokumente E4 bis E7

Keines der mit strukturierten Blechfolien befassten Dokumente E4 bis E7 regt die Bereitstellung von Blechfolien mit wellenartiger Oberflächenstruktur und Mikrostrukturen, bei denen letztere, zur Minimierung von Druckverlusten bei Einsatz der Blechfolien in einem Fluidstrom, jeweils ein "sphärisches Areal" mit der in Anspruch 1 näher definierten, speziellen Formgebung, bilden.

6.6.3 Dokumente E8 und E9'

E9 (Ungültigkeit des Prioritätsanspruchs vorausgesetzt) und E8 (siehe jeweils Zusammenfassung und Figuren) offenbaren Vorrichtungen zur Verwirbelung von Gasen, die, ähnlich statischen Mischern, innerhalb eines Strömungskanals angeordnet werden. Durch entsprechend geformte, gewölbte Umlenkbleche versetzen die beschriebenen Vorrichtungen die durch sie hindurch fließende Strömung in Drall.

Allerdings handelt es ich bei diesen Vorrichtungen nicht um strukturierte Blechfolien mit wellenartiger Oberflächenstruktur, sodass für die Kammer bereits fraglich ist, ob der mit der zu lösenden Aufgabe (Punkt 6.3, supra) konfrontierte Fachmann diese Dokumente überhaupt näher in Betracht ziehen würde. Selbst wenn, vermag die Kammer nicht in E8 oder E9' einen für den Fachmann ersichtlichen Hinweis zu erkennen, die im nächstliegenden Stand der Technik (E5; Figuren 1,2 3 und 10) offenbarten, gewölbten Mikrostrukturen - zur Minimierung des Druckverlusts - entsprechend vorliegendem Anspruch 1 auszugestalten, insbesondere da die auftretenden Druckverluste weder in E8 noch in E9 thematisiert sind.

6.7 Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Artikel 52(1) und 56 EPÜ).

Der Trägerkörper gemäß dem unabhängigen Anspruch 7 umfasst zumindest eine Blechfolie nach Anspruch 1, und die Abgasanlage gemäß dem unabhängigen Anspruch 9 umfasst einen Trägerkörper nach Anspruch 8. Folglich beruhen auch deren Gegenstände, sowie die Gegenstände der abhängigen Ansprüche, auf einer erfinderischen Tätigkeit.

7. Folglich sind die Ansprüche gemäß dem Hauptantrag der Beschwerdeführerin gewährbar.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1 bis 9, eingereicht als sechster

Hilfsantrag mit der Beschwerdebegründung,

- Figuren 1 bis 9 des erteilten Patents, und

- einer daran anzupassenden Beschreibung.

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