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  3. T 1951/12 (Gefahrenbereichabsicherung/HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN) 14-09-2016
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T 1951/12 (Gefahrenbereichabsicherung/HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN) 14-09-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T195112.20160914
Date de la décision
14 September 2016
Numéro de l'affaire
T 1951/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05109430.8
Classe de la CIB
G05B 19/406
G05B 19/042
F16P 3/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 350.74 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Absicherung von Maschinen in Abhängigkeit von deren Zustand

Nom du demandeur
Heidelberger Druckmaschinen Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
Werner Schneider als Insolvenzverwalter der manroland AG i.L.
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
Mot-clé

Zulässigkeit des Einspruchs - (ja)

Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag, Hilfsanträge 1 und 3)

Erfinderische Tätigkeit - nein

Patentansprüche - Klarheit nach Änderung (Hilfsantrag 2)

Patentansprüche - nein

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
T 1533/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Einspruchsabteilung widerrief das europäische Patent Nr. 1662349. Insbesondere befand die Einspruchsabteilung, dass der jeweilige Gegenstand eines Anspruchs 1 in geänderter Fassung gemäß einem Hauptantrag sowie Hilfsanträgen 1 bis 3 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhte (Artikel 56 EPÜ) und der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 zudem nicht das Erfordernis der Klarheit (Artikel 84 EPÜ) erfüllte.

II. Die Patentinhaberin (Beschwerdeführerin) legte gegen diese Entscheidung Beschwerde ein und begründete diese.

Eine schriftliche Erwiderung des Einsprechenden (Beschwerdegegner) auf die Beschwerde ist nicht eingegangen.

III. In einer Mitteilung zur Ladung zur mündlichen Verhandlung teilte die Kammer ihre vorläufige Meinung mit und wies auf die in der mündlichen Verhandlung zu erörternden Fragen hin.

IV. Der Beschwerdegegner reichte am 14. September 2016 vor Beginn der mündlichen Verhandlung einen Auszug aus dem Handelsregister ein.

V. In der mündlichen Verhandlung hielt die Beschwerdeführerin die in der Beschwerdebegründung schriftlich gestellten Anträge aufrecht, d.h. sie beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und den Einspruch als unzulässig zu verwerfen oder das Patent in geänderter Fassung auf der Grundlage der der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegenden Anträge (Hauptantrag und Hilfsanträge 1 bis 3) aufrechtzuerhalten.

Der Beschwerdegegner beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

Nach Schließen der Debatte und Beratung der Kammer verkündete der Vorsitzende die Entscheidung.

VI. Für die Entscheidung der Kammer sind die folgenden Druckschriften relevant:

E1: DE 297 13 348 U1; und

E4: DE 102 21 578 A1.

VII. Der Anspruch 1 des Hauptantrags lautet:

"Verfahren zur Absicherung gefährlicher Bereiche bei Maschinen (1, 10, 11), wobei ein solcher gefährlicher Bereich mit wenigstens einem Sensor (40) überwacht wird, welcher zur Identifikation von in den gefährlichen Bereich eindringenden Objekten (8, 13) geeignet ist und mit einer Maschinensteuerung (5) in Verbindung (6) steht, und wobei beim Eindringen eines Objekts (8, 13) in den gefährlichen Bereich dieses Objekt (8, 13) mittels des Sensors (40, 41) identifiziert wird und in Abhängigkeit der Identifikation und des jeweiligen Betriebszustands der Maschine (1, 10, 11) von der Maschinensteuerung (5) auf den Zustand des gefährlichen Bereichs der Maschine (1, 10, 11) eingewirkt wird,

dadurch gekennzeichnet,

dass der Sensor (40) eine 3-D-Kamera ist und dass mittels des Sensors (40) eine dreidimensionale Abtastung des in den gefährlichen Bereich eindringenden Objektes (8, 13) erfolgt."

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 enthält das folgende weitere Merkmal:

"und dass das eindringende Objekt (8, 13) auch in seiner Eindringtiefe durch die 3-D-Kamera erfasst wird, so dass die Maschine (1,10,11) erst dann abgestellt wird, wenn das Objekt (8,13) soweit [sic] in den gefährlichen Bereich eingedrungen ist, dass unmittelbar Gefahr bevorsteht".

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 unterscheidet sich von dem Anspruch 1 des Hauptantrags dadurch, dass dessen Wortlaut nach "eingewirkt wird," durch den folgenden Wortlaut ersetzt wurde:

"wobei mittels des Sensors (40, 41) eine dreidimensionale Abtastung des in den gefährlichen Bereich eindringenden Objektes (8, 13) erfolgt, dadurch gekennzeichnet,

dass die Maschinensteuerung (5) auf gefährliche Teile (15) der Maschine (1, 10, 11) im gefährlichen Bereich einwirkt, so dass nur die Verletzungsgefahr verursachenden gefährlichen Teile (15) der Maschine (1,10,11) entweder stillgesetzt oder in einen sicheren Zustand gebracht werden."

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 unterscheidet sich von dem Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 dadurch, dass dessen Wortlaut nach "dadurch gekennzeichnet" durch den folgenden Wortlaut ersetzt wurde:

"dass die Maschinensteuerung (5) auf gefährliche Teile (15) der Maschine (1, 10, 11) im gefährlichen Bereich einwirkt,

dass die Sicherung des gefährlichen Bereichs durch Einwirkung der Maschinensteuerung (5) in Abhängigkeit der mittels des Sensors (40, 41) festgestellten Eindringbewegung des identifizierten Objekts (8, 13) erfolgt und

dass die Maschine (1, 10, 11) nicht abgeschaltet wird, wenn sich die Bewegungsrichtung des Objekts (8, 13) vor dem Auftreten einer akuten Verletzungsgefahr ändert, so dass die Bewegung von den gefährlichen Teilen der Maschine (1, 10, 11) wegführt."

Entscheidungsgründe

1. Parteistellung des Beschwerdegegners

Es ist unstreitig, dass Herr Werner Schneider zum Insolvenzverwalter in dem Insolvenzverfahren über das Vermögen der manroland AG i.L. bestellt worden ist. Der Insolvenzverwalter rückt kraft Amtes in die Parteistellung der ehemaligen Einsprechenden ein (vgl. T 1533/07, Punkt 2 der Entscheidungsgründe). Die Parteistellung als Einsprechender besteht fort, da derzeit offensichtlich weder das Insolvenzverfahren noch die Liquidation der manroland AG i.L. abgeschlossen ist.

2. Einspruch - Zulässigkeit

2.1 Die Beschwerdeführerin hat sinngemäß vorgebracht, der Einspruch erfülle nicht das Erfordernis der Regel 76 (2) c) EPÜ, da in der Einspruchsbegründung eine schlüssige Begründung fehlender erfinderischer Tätigkeit nicht gegeben wurde. Die Einsprechende habe lediglich neun Merkmale aus E1 zitiert, ohne diese in einen logischen Zusammenhang mit den Merkmalen des erteilten Anspruchs 1 zu stellen. Es dürfe jedoch weder die Aufgabe der Patentinhaberin noch die der Einspruchsabteilung sein, die aus E1 zitierten Merkmale den Merkmalen des Anspruchs zuzuordnen. Es sei für die Patentinhaberin nicht möglich, aus der bloßen Gegenüberstellung der aus E1 bekannten Merkmale mit den Merkmalen des Anspruch 1 eine Begründung der fehlenden erfinderischen Tätigkeit zu entnehmen.

2.2 Im vorliegenden Fall ist auf der zweiten Seite des Formblatts der Einspruchsschrift als einziger Einspruchsgrund die mangelnde erfinderische Tätigkeit angekreuzt. Das Tataschenvorbringen in der Einspruchsbegründung ist auf E1 gestützt. Damit sind die einschlägigen Tatsachen und Beweismittel für ein richtiges und objektives Verständnis des Vorbringens der Einsprechenden im Bezug auf den Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit angegeben.

Der Einspruchsschriftsatz setzt sich zwar, wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht, nicht mit sämtlichen Merkmalen des Anspruchs 1 einzeln und ausdrücklich auseinander. Jedoch lässt sich unter Berücksichtigung des Umfangs der Druckschrift E1, der darin enthaltenen Offenbarung sowie des Gegenstands des angegriffenen Patents das Tatsachenvorbringen der Einspruchsschrift ohne weitere Schwierigkeit nacharbeiten.

2.3 Der Einspruch genügt daher auch dem Erfordernis der Regel 76 (2) c) EPÜ. Der Einspruch ist zulässig.

3. Anspruch 1 des Hauptantrags - erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

3.1 E1 offenbart ein Verfahren zur Absicherung eines Gefahrenbereichs einer Maschine. In dem in E1 betrachteten Fall entsteht der Gefahrenbereich infolge des Absenkens eines Hilfsstapelträgers einer Bogenoffsetdruckmaschine (vgl. E1, Seite 1, Zeilen 13 bis 15 und Seite 5, Zeilen 19 bis 28). Der Gefahrenbereich wird durch einen als Laserscanner 9 ausgebildeten Sensor, welcher dazu geeignet ist, in den Gefahrenbereich eindringende Objekte zu identifizieren, überwacht.

Das Identifizieren eines Objekts im Sinne der E1 bedeutet hierbei lediglich, dass mit Hilfe des Sensors die Existenz eines Objekts im Gefahrenbereich detektiert wird. Eine Unterscheidung zwischen verschiedenen Objekten durch den Laserscanner ist in E1 nicht offenbart. Das vom Beschwerdegegner genannte Beispiel in E1 (Seite 4, Zeilen 10 bis 12), bei dem "in der Abtastfläche die Beine evtl. darin befindlicher Personen erkannt werden", zeigt nicht, dass der Laserscanner zwischen verschiedenen Objekten unterscheiden kann. Der Fachmann versteht vielmehr, dass die Arbeitshöhe des Laserscanners relativ niedrig gewählt ist, so dass der Laserscanner typischerweise die Beine einer im Gefahrenbereich stehenden Person erfasst. Jedoch ergibt sich aus dieser Textstelle nicht, dass der Laserscanner die Art des Objekts erkennen kann und beispielsweise in der Lage ist, ein Bein von einer Stange zu unterscheiden.

Weiterhin steht der Sensor mit der Maschinensteuerung in Verbindung. Falls ein Objekt im Gefahrenbereich detektiert wird, verhindert der Sensor, dass eine Abwärtsbewegung des Hilfsstapelträgers zur Durchführung eines Stapelwechsels ausgeführt wird (Seite 6, Zeilen 27 bis 33) oder erzwingt, dass ein bereits begonnener Stapelwechsel abgebrochen wird (vgl. den darauffolgenden Satz). Somit offenbart E1, dass die Maschinensteuerung nicht nur in Abhängigkeit der "Identifikation" (im Sinne einer Detektion) eines Objekts, sondern auch in Abhängigkeit des jeweiligen Zustands der Maschine (Ruhezustand oder bereits begonnene Bewegung des Hilfsstapelträgers) auf den Zustand des gefährlichen Bereichs der Maschine einwirkt, damit der gefährliche Bereich verschwindet. Der gefährliche Bereich existiert nämlich nur infolge der Abwärtsbewegung des Hilfsstapelträgers (vgl. Seite 5, Zeilen 26 bis 28).

3.2 Das beanspruchte Verfahren unterscheidet sich von dem aus E1 bekannten Verfahren durch die folgenden Merkmale:

- die Maschinensteuerung wirkt auf den Zustand des gefährlichen Bereichs der Maschine auch in Abhängigkeit der Identifikation eines in den gefährlichen Bereich eindringenden Objekts (im Sinne einer Unterscheidung verschiedener Klassen von Objekten) ein;

- der Sensor ist eine 3D-Kamera; und

- mittels des Sensors erfolgt eine dreidimensionale Abtastung des in den gefährlichen Bereich eindringenden Objekts.

Ausgehend von E1 und unter Berücksichtigung der unterscheidenden Merkmale stellt sich dem Fachmann die in Absatz [0006] der Patentschrift formulierte objektiv technische Aufgabe, ein verbessertes Verfahren zum Absichern gefährlicher Bereiche bei Maschinen zu schaffen, welches zwischen erlaubtem und unerlaubtem Eindringen in den Gefahrenbereich zu unterscheiden in der Lage ist und auch das Eindringen von eigentlich unerlaubten Objekten in den gefährlichen Bereich unter bestimmten Umständen erlaubt. Diese Formulierung der zu lösenden technischen Aufgabe wurde von den Parteien nicht in Frage gestellt.

3.3 Bei der Suche nach einer Lösung für diese Aufgabe würde der Fachmann insbesondere die Druckschrift E4 berücksichtigen, welche sich ebenso wie E1 mit der Überwachung eines Gefahrenbereichs einer Maschine befasst.

Der Fachmann würde durch E4 angeregt, anstelle eines Laserscanners eine Überwachungseinrichtung mit einem 3D-CMOS-Sensor und einer entsprechenden Auswerteeinheit (vgl. den Absatz [0016] von E4) zur Überwachung des Raumbereichs vorzusehen. Diese Überwachungseinrichtung ist eine "3D-Kamera" im Sinne des vorliegenden Anspruchs 1.

Weiterhin würde der Fachmann durch E4 angeregt, eine dreidimensionale Untersuchung der aufgenommenen Bilder ("Errechnung der Entfernung in jedem Raumwinkelelement durch das zugehörige Messwertepaar", vgl. Punkt A) in Absatz [0016]) vorzunehmen. Dies impliziert eine dreidimensionale Abtastung von sich im gefährlichen Bereich befindlichen Objekten.

Schließlich würde der Fachmann durch E4 angeregt, verschiedenartige Objekte voneinander zu unterscheiden ("zwecks Filterung von Kleinstgegenständen", vgl. in Absatz [0016] den Punkt D); "Bilderkennung, d.h. gezielte Auswertung des gesamten Entfernungsbildes zur Identifikation der Objektgeometrie, um z.B. bestimmten Objekten die Annäherung zu erlauben", vgl. Punkt F) und die Einwirkung der Maschinensteuerung auf den Zustand des gefährlichen Bereichs zusätzlich von der Art des identifizierten Objekts abhängig zu machen (vgl. im Absatz [0011] "... die Ausblendung von Messwerten, welche einen im Überwachungsbereich erlaubten Gegenstand detektieren und folglich nicht alarmauslösend wirken dürfen" und nachfolgend "Die Ausblendung wird bei beweglichen Gegenständen sukzessive weiter ausgedehnt...").

Folglich würde der Fachmann ausgehend von E1 und unter Berücksichtigung von E4 in naheliegender Weise zu dem Verfahren gemäß Anspruch 1 gelangen.

3.4 Die Beschwerdeführerin brachte zur Stützung der erfinderischen Tätigkeit vor, der Fachmann würde durch E4 zwar möglicherweise angeregt, eine 3D-Kamera vorzusehen. Jedoch würde er durch E4 nicht angeregt, eine dreidimensionale Abtastung eines in den gefährlichen Bereich eindringenden Objekts vorzunehmen.

3.5 Dieses Argument überzeugt die Kammer nicht. Die Messwertepaare der aufgenommenen Bilder zusammen mit der jeweils errechneten Entfernung stellen eine dreidimensionale Abtastung des Raums dar. Wird durch den 3D-CMOS-Sensor ein sich in dem überwachten Bereich befindliches Objekt erfasst, so wird dieses inhärent dreidimensional abgetastet.

3.6 Das Verfahren gemäß Anspruch 1 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

4. Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 - erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

4.1 Die in Absatz [0016], Punkt C) sowie Absatz [0017] in E4 beschriebene Schwellwertfilterung zur Definition unterschiedlicher Annäherungszonen impliziert, dass bei der Betrachtung einer zeitlichen Abfolge von Bildern durch den 3D-CMOS-Sensor auch die Eindringtiefe eines Objekts in den überwachten Bereich erfasst ist. Die in Absatz [0017] angegebene Reaktion "Alarmstopp" wird dabei nur einem Bereich, in dem unmittelbar Gefahr droht, als die auszuführende Systemreaktionen zugeordnet. Somit ist das weitere Merkmal des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 (siehe Punkt VII oben) durch die genannten Stellen aus E4 dem Fachmann nahegelegt.

4.2 Die Beschwerdeführerin argumentierte, die in E4 genannten Annäherungszonen stellten nicht einen gefährlichen Bereich im Sinne des Anspruchswortlauts dar. Vielmehr müsse der gefährliche Bereich einer Maschine immer klar abgegrenzt sein. Die Erfindung gemäß dem beanspruchten Verfahren führe zu einer Abschaltung der Maschine erst wenn tatsächlich und unmittelbar Gefahr drohe. Diese Erfindung sei durch die Kombination von E1 mit E4 nicht nahegelegt.

4.3 Die Kammer stimmt dem nicht zu. Der Gefahrenbereich ist nicht etwa eine fest vorgegebene oder vorbestimmte Eigenschaft der Maschine, sondern ergibt sich erst durch den betriebsgemäßen Umgang mit der Maschine. Eine Spezifizierung des Gefahrenbereichs bedarf einer vom Fachmann vorzunehmenden Einschätzung der denkbaren Gefahrensituationen, wie sie durch das Verhalten von Personen im Umgang mit der Maschine oder durch vorhandene Gegenstände heraufbeschworen werden. Daher ist die Unterscheidung zwischen einen Gefahrenbereich, in dem "unmittelbar Gefahr droht" und einen "Annäherungsbereich", in dem noch keine unmittelbare Gefahr droht, insofern willkürlich, als es dem Fachmann frei überlassen bleibt, welche Systemreaktionen er vorsieht, wenn ein Objekt in entsprechende Bereiche eindringt und in welchen Situationen er welche Zonen in der Nähe oder Reichweite von beweglichen Bauteilen einer Maschine als wie gefährlich einstuft.

4.4 Das Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

5. Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 - Klarheit (Artikel 84 EPÜ)

5.1 Das Merkmal im Anspruch 1, wonach nur die eine Verletzungsgefahr verursachenden gefährlichen Teile der Maschine stillgesetzt oder in einen sicheren Zustand gebracht werden, ist nicht dazu geeignet, den Gegenstand des beanspruchten Verfahrens hinreichend klar zu bestimmen. Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin, dass mit diesem Merkmal ein Verfahren für ein selektives Abschalten von Teilen der Maschine - im Gegensatz zu einem Abschalten der gesamten Maschine - beansprucht werde, wird durch das fragliche Merkmal keine klare Beschränkung bewirkt. Der Merkmalswortlaut lässt durchaus zu, dass alle sich bewegenden Teile einer Maschine prinzipiell als gefährlich eingestuft werden und dass die Maschinensteuerung in Form einer Gesamtabschaltung der Maschine auf die "gefährlichen Teile" einwirkt.

5.2 Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 erfüllt daher nicht das Erfordernis des Artikels 84 EPÜ. Dieser Mangel ist nach den Grundsätzen der Entscheidung G 3/14 auch im Einspruchsbeschwerdeverfahren zu beachten, da der Klarheitsmangel infolge der nach Patenterteilung vorgenommenen Änderung des Anspruchswortlauts entstanden ist.

6. Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 - erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

6.1 Die zusätzlichen Merkmale des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 3 (vgl. Punkt VII oben) unterscheiden das beanspruchte Verfahren nicht weiter gegenüber E1. Insbesondere entnimmt der Fachmann aus dem die Seiten 6 und 7 überbrückenden Absatz von E1, wie die Sicherung des gefährlichen Bereichs abhängig von einer festgestellten Eindringbewegung beim bestimmungsgemäßen Betrieb erfolgen muss: Sobald während des Wechselvorgangs eine Person von außerhalb kommend in das Warnfeld S2 eindringt, ist ein Warnsignal auszugeben, und sobald die Person durch eine Weiterbewegung in das Schutzfeld eindringt, ist die Hubvorrichtung abzuschalten. Durch dieses bestimmungsgemäße Betriebsverhalten wird der Fachmann umgekehrt dazu angeleitet, dass die Hubvorrichtung nicht abgeschaltet werden soll, wenn die Person zwar in das Warnfeld S2 eindringt, jedoch nach dem Eindringen ihre Bewegungsrichtung so ändert, dass sie nicht in das Schutzfeld S1 eindringt.

6.2 Die Beschwerdeführerin argumentierte, E1 offenbare nicht, dass die Bewegungsrichtung eines Objekts detektiert werde. E1 offenbare auch nicht den Einfluss der Bewegung eines Objekts auf die zu erfolgende Sicherung des gefährlichen Bereichs.

6.3 Diese Argumente sind nicht stichhaltig. Ein Objekt kann eine bestimmten Position innerhalb des Schutz- oder des Warnfeldes nur infolge einer Bewegung dorthin einnehmen. Daher spezifizieren die in E1 beschriebenen, von der Position des Objekts abhängigen Reaktionen der Maschinensteuerung implizit auch die Reaktionen der Maschinensteuerung auf die Bewegungen des Objekts. Im Übrigen verlangt der Wortlaut des Anspruchs keine Detektion der Bewegungsrichtung, denn es wird nur eine Eindringbewegung festgestellt.

6.4 Das Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

7. Da keiner der vorliegenden Anträge zu einer Fassung führt, in der das Patent den Erfordernissen des Übereinkommens genügt, ist die Beschwerde zurückzuweisen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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