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  2. T 1932/12 15-05-2014
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T 1932/12 15-05-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T193212.20140515
Date de la décision
15 May 2014
Numéro de l'affaire
T 1932/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04007759.6
Classe de la CIB
F16D 65/092
F16D 55/226
F16D 65/097
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 305.43 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Bremssattel für eine Scheibenbremse sowie Bremspad für eine Scheibenbremse

Nom du demandeur
BPW Bergische Achsen Kommanditgesellschaft
Nom de l'opposant

Federal-Mogul Friction Products GmbH

Hermann Peters GmbH & Co.

Lumag Sp. z o.o

TRW KFZ-Ausrüstung GmbH

Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Neuheit -Hauptantrag (nein)

Spät eingereichte Hilfsanträge - zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0039/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Mit der am 16. Juli 2012 zur Post gegebenen Entscheidung hat die Einspruchsabteilung das Europäische Patent Nr. 1 473 481 widerrufen.

Die Einspruchsabteilung war zu der Auffassung gekommen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 aller damals geltenden Anträge gegenüber

E1: EP-A-0 752 541

nicht neu sei.

II. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) form- und fristgemäß Beschwerde eingelegt.

III. Eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer fand am 15. Mai 2014 statt.

IV. Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Basis des Hauptantrags, eingereicht mit Schreiben vom 15. November 2012, oder eines der Hilfsanträge 1 oder 2, eingereicht mit Schreiben vom 14. April 2014, aufrechtzuerhalten.

V. Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechende 1 bis 4) beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

VI. Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag lautet wie folgt:

"Bremssattel einer Scheibenbremse mit einem die zu beiden Seiten der Bremsscheibe der Scheibenbremse angeordneten Brempads [sic] (4a, 4b) in Ausnehmungen (13, 13a, 13b) aufnehmenden Bremsträger (1), der zur axialen Führung und/oder zur Abstützung der Bremspads (4a, 4b) in Drehrichtung mit Führungsflächen (10, 11) versehen ist, die sich über den Zustellweg der Bremspads erstrecken und an denen sich korrespondierende und, bezogen auf die Mitte (23) der Bremspads in Drehrichtung, symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen (19) der Bremspads (4a, 4b) abstützen können, wobei im Bereich des der Drehachse (D) der Scheibenbremse zugewandten Innenrandes (14) der Bremspads (4a, 4b) die Ausnehmungen (13, 13a, 13b) des Bremsträgers (1) einerseits und die darin angeordneten Bremspads (4a, 4b) andererseits mit Strukturen in Form zueinander korrespondierender Vorsprünge und Aussparungen versehen sind,

dadurch gekennzeichnet,

daß die zueinander korrespondierenden Vorsprünge (20a, 20b) und Aussparungen (21) sich außerhalb der Führungsflächen (10, 11; 19) von Bremsträger (1) und Bremspads (4a, 4b) befinden, und daß, bezogen auf die Mitte (23) der Bremspads (4a, 4b) in Drehrichtung, die zueinander korrespondierenden Vorsprünge (20a, 20b) und Aussparungen (21) unsymmetrisch angeordnet sind."

Anspruch 1 gemäß dem Hilfsantrag 1 lautet wie folgt (Änderungen im Vergleich zum Hauptantrag hervorgehoben):

"Bremssattel einer Scheibenbremse mit einem die zu beiden Seiten der Bremsscheibe der Scheibenbremse angeordneten Brempads [sic] (4a, 4b) in Ausnehmungen (13, 13a, 13b) aufnehmenden Bremsträger (1), der zur axialen Führung und/oder zur Abstützung der Bremspads (4a, 4b) in Drehrichtung mit an der Ausnehmung (13, 13a, 13b) ausgebildeten, paarweisen ersten und zweiten Führungsflächen (10, 11) versehen ist, die sich über den Zustellweg der Bremspads erstrecken und an denen sich korrespondierende und, bezogen auf die Mitte (23) der Bremspads in Drehrichtung, symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen (19) der Bremspads (4a, 4b) abstützen können, wobei die ersten Führungsflächen (10) zueinander fluchten und im wesentlichen radial nach außen weisen, und die zweiten Fürungsflächen (11) aufeinander zu gerichtet sind, und wobei im Bereich des der Drehachse (D) der Scheibenbremse zugewandten Innenrandes (14) der Bremspads (4a, 4b) die Ausnehmungen (13, 13a, 13b) des Bremsträgers (1) einerseits und die darin angeordneten Bremspads (4a, 4b) andererseits mit Strukturen in Form zueinander korrespondierender Vorsprünge und Aussparungen versehen sind,

dadurch gekennzeichnet,

daß die zueinander korrespondierenden Vorsprünge (20a, 20b) und Aussparungen (21) sich außerhalb der Führungsflächen (10, 11; 19) von Bremsträger (1) und Bremspads (4a, 4b) befinden, und daß, bezogen auf die Mitte (23) der Bremspads (4a, 4b) in Drehrichtung, die zueinander korrespondierenden Vorsprünge (20a, 20b) und Aussparungen (21) unsymmetrisch angeordnet sind."

Anspruch 1 gemäß dem Hilfsantrag 2 lautet wie folgt (Änderungen im Vergleich zum Hilfsantrag 1 hervorgehoben):

"Bremssattel einer Scheibenbremse mit einem die zu beiden Seiten der Bremsscheibe der Scheibenbremse angeordneten, identisch gestalteten Brempads [sic] (4a, 4b) in Ausnehmungen (13, 13a, 13b) aufnehmenden Bremsträger (1), der nach Art einer Doppelbrücke gestaltet ist mit zwei parallel zueinander verlaufenden Streben (7), zwischen denen sich im Betrieb die Bremsscheibe befindet, wobei der Bremsträger (1) zur axialen Führung und/oder zur Abstützung der Bremspads (4a, 4b) in Drehrichtung mit an der Ausnehmung (13, 13a, 13b) ausgebildeten, paarweisen ersten und zweiten Führungsflächen (10, 11) versehen ist, die sich über den Zustellweg der Bremspads erstrecken und an denen sich korrespondierende und, bezogen auf die Mitte (23) der Bremspads in Drehrichtung, symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen (19) der Bremspads (4a, 4b) abstützen können, wobei die ersten Führungsflächen (10) zueinander fluchten und im wesentlichen radial nach außen weisen, und die zweiten Führungsflächen (11) aufeinander zu gerichtet sind, und wobei im Bereich des der Drehachse (D) der Scheibenbremse zugewandten Innenrandes (14) der Bremspads (4a, 4b) die Ausnehmungen (13, 13a, 13b) des Bremsträgers (1) einerseits und die darin angeordneten Bremspads (4a, 4b) andererseits mit Strukturen in Form zueinander korrespondierender Vorsprünge und Aussparungen versehen sind,

dadurch gekennzeichnet,

daß die zueinander korrespondierenden Vorsprünge (20a, 20b) und Aussparungen (21) sich im Abstand zu und außerhalb der Führungsflächen (10, 11; 19) von Bremsträger (1) und Bremspads (4a, 4b) befinden,

daß, bezogen auf die Mitte (23) der Bremspads (4a, 4b) in Drehrichtung, die zueinander korrespondierenden Vorsprünge (20a, 20b) und Aussparungen (21) unsymmetrisch angeordnet sind,

daß die Vorsprünge (20a, 20b) Nocken sind, die zwischen den ersten Führungsflächen (10) einstückig an den Streben (7) des Bremsträgers (1) angeformt sind, und daß die Aussparungen (21) Nuten (21) im Bremspad (4a, 4b) sind, die sich in Fluchtung sowohl durch den Reibbelag (16) des jeweiligen Bremspads (4a, 4b) wie auch durch dessen Belagplatte (16a) hindurch erstrecken."

VII. Die Beschwerdeführerin argumentierte im Wesentlichen wie folgt:

Hauptantrag

E1 offenbare nicht einen Bremssattel gemäß Anspruch 1.

Die Führungsfläche auf der linken Seite des Bremsträgers der Figur 3 umfasse eine schräge Fläche, die die Führungsfläche des Bremspads abstütze. Diese schräge Führungsfläche sei auf der rechten Seite der Figur 3 nicht vorhanden, da dort kein Kontakt zwischen der schrägen Fläche des Bremsträgers und der Fläche des Bremspads bestehe. Ferner seien die senkrechten Führungsflächen auf der rechten und linken Seite unterschiedlich lang. Somit weise der Bremsträger des Ausführungsbeispiels der Figur 3 keine Führungsflächen auf, die bezogen auf die Mitte der Bremspads in Drehrichtung symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen der Bremspads abstützen können.

Auch im Ausführungsbeispiel der Figuren 4 und 5 seien die senkrechten Führungsflächen auf der rechten und linken Seite unterschiedlich lang und somit nicht zum Abtützen von in Drehrichtung symmetrisch angeordneten und gestalteten Führungsflächen der Bremspads geeignet. Darüber hinaus weise dieser Bremsträger keine Vorsprünge und Aussparungen auf, die sich außerhalb der Führungsflächen von Bremsträger und Bremspads befinden. Die Elemente, die in diesem Ausführungsbeispiel als Vorsprünge und Aussparungen angesehen werden können, seien nämlich Teil der Führungsflächen, weil sie beim Bremsvorgang die Bremskräfte und -momente abführen.

Da weder das Ausführungsbeispiel der Figur 3 noch das der Figuren 4 und 5 alle Merkmale des Anspruchs 1 aufweise, sei sein Gegenstand neu.

Hilfsanträge 1 und 2

Die Hilfsanträge seien schon in der Beschwerde­begründung angekündigt worden. Ferner seien sie vor Ablauf der Monatsfrist vor der mündlichen Verhandlung eingereicht worden.

Darüber hinaus sei der Hilfsantrag 1 formell nicht zu beanstanden, da der Anspruch 1 inhaltlich einer Kombination der Ansprüche 1 und 7 des Hauptantrags entspreche.

Der Hilfsantrag 2 sei für eine Diskussion der erfinderische Tätigkeit eingereicht worden.

Die Hilfsanträge 1 und 2 seien deshalb zum Verfahren zuzulassen.

VIII. Die Beschwerdegegnerinnen argumentierten im Wesentlichen wie folgt:

Hauptantrag

Sowohl das Ausführungsbeispiel der Figur 3 als auch das Ausführungsbeispiel der Figuren 4 und 5 der E1 wiesen alle Merkmale des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag auf.

Insbesondere die Figur 3 zeige einen Bremsträger mit senkrechten Führungsflächen derselben Länge. Diese stellen deshalb Führungsflächen dar, an denen sich korrespondierende und in Drehrichtung symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen der Bremspads abstützen können. Dies sei durch die Tatsache gestützt, dass die Bremspads auf beiden Seiten des Trägers montiert werden können, wie es in Spalte 3, Zeilen 32 bis 35 beschrieben werde.

Es sei zwar richtig, dass das Bremspad auf der linken Seite des Bremsträgers der Figur 3 sich auch auf eine schräge Fläche zu stützen scheint. Der Anspruch 1 erfordere jedoch nicht, dass alle Führungsflächen so gestaltet sind, dass sich daran symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen der Bremspads abstützen können, sondern lediglich, dass derartige Flächen vorhanden sind. Folglich weise das Ausführungsbeispiel der Figur 3 alle Merkmale des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag auf.

Darüber hinaus sei ein Ausführungsbeispiel mit allen Merkmalen gemäß Anspruch 1 auch in den Figuren 4 und 5 gezeigt.

Deshalb fehle dem Gegenstand des Anspruchs 1 die Neuheit.

Hilfsanträge 1 und 2

Die bloße Ankündigung von Hilfsanträgen in der Beschwerde­begründung ohne Angabe von Details über ihren Inhalt, reiche nicht aus um ein verspätetes Einreichen von Hilfsanträgen zu rechtfertigen.

Zudem liege für die verspätete Vorlage der Hilfsanträge 1 und 2 kein Grund vor und es sei im schriftlichen Verfahren auch nicht substantiiert worden, welche Einwände durch die Hilfsanträge beseitigt werden sollen.

Ferner seien die Hilfsanträge 1 und 2 nicht prima facie gewährbar, da sie schon die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ nicht erfüllen. Der Anspruch 1 des Hilfs­antrags 1 sei auch keine Kombination der Ansprüche 1 und 7 des Hauptantrags, wie es die Beschwerdeführerin behauptet. Er beziehe sich nämlich auf paarweise erste und zweite Führungsflächen, die in der ursprünglichen Anmeldung nicht offenbart seien.

Schließlich seien etliche Merkmale des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 2 nicht in den erteilten Ansprüchen zu finden.

Die Hilfsanträge 1 und 2 sollten daher nicht in das Verfahren zugelassen werden.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1 E1 offenbart einen Bremssattel einer Scheibenbremse mit einem die zu beiden Seiten der Bremsscheibe der Scheibenbremse angeordneten Brempads (2,3) in Ausnehmungen (4,5) aufnehmenden Bremsträger (1).

2.2 Im Ausführungsbeispiel der Figuren 2 und 3 stellen die senkrechten Elementen 4c des Bremsträgers Flächen zur axialen Führung und zur Abstützung der Bremspads in Drehrichtung dar (Spalte 3, Zeilen 1 bis 8). Sie stellen deshalb Führungsflächen des Bremsträgers dar, die sich über den Zustellweg der Bremspads erstrecken.

Aus den Figuren 2 und 3 ist weder ein Unterschied in der Länge dieser Führungsflächen des Bremsträgers noch einer in ihrer Gestaltung erkennbar. Zwar sind die korrespondierenden Flächen 2c des Bremspads (29) unterschiedlich lang. Das Bremspad ist jedoch nicht Teil der beanspruchten Vorrichtung. Außerdem entsprechen die Bereiche, mit denen sich das Bremspad tatsächlich am Bremsträger abstützen kann, d.h. die tatsächlich als Führungsflächen wirkende Bereiche des Bremspads, den korrespondierenden Führungsflächen 4c des Bremsträgers. Die funktionell definierte Führungsfläche des Bremspads sind somit symmetrisch. Folglich ist für den Fachmann eindeutig offenbart, dass sich an den Flächen 4c korrespondierende und, bezogen auf die Mitte der Bremspads in Drehrichtung, symmetrisch angeordnete und gestaltete Führungsflächen der Bremspads abstützen können.

Nach der Beschwerdeführerin stellt die schräge Fläche auf der linken Seite des Bremsträgers der Figur 3 eine unsymmetrisch angeordnete Führungsfläche dar. Allerdings, selbst wenn zu Gunsten der Beschwerde­führerin akzeptiert werden sollte, dass diese schräge Fläche eine Führungsfläche darstellt, kann dies die Neuheit nicht begründen, weil das Vorhandensein weiterer, ggf. unsymmetrischer Führungsflächen, vom Wortlaut des Anspruchs 1 nicht ausgeschlossen ist.

2.3 Die Figuren 2 und 3 zeigen auch, dass im Bereich des der Drehachse der Scheibenbremse zugewandten Innenrandes der Bremspads die Ausnehmungen des Bremsträgers einerseits und die darin angeordneten Bremspads andererseits mit Strukturen in Form zueinander korrespondierender Vorsprünge (raised surface 7 und 8) und Aussparungen (recessed portions or cut-outs 10, 11) versehen sind. Diese zueinander korrespondierenden Vorsprünge und Aussparungen befinden sich außerhalb der besagten Führungsflächen von Bremsträger und Bremspads, und sind bezogen auf die Mitte der Bremspads in Drehrichtung unsymmetrisch angeordnet (siehe Figuren 2 und 3).

2.4 Somit weist der Bremssattel der Figuren 2 und 3 alle Merkmale gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags auf. Sein Gegenstand ist daher nicht neu.

3. Hilfsanträge 1 und 2

3.1 Die Beschwerdeführerin hat sich gemäß ihrer Beschwerdebegründung, auf Seite 2, Punkt II., vorbehalten, "rechtzeitig für die mündliche Verhandlung vor der Technischen Beschwerdekammer Hilfsanträge vorzulegen". Sie hat jedoch keinerlei Informationen über deren Inhalt gegeben.

Faktisch sind die Hilfsanträge 1 und 2 einen Monat vor der mündlichen Verhandlung eingereicht worden. Sie stellen daher eine Änderung des Vorbringens der Beschwerde­führerin nach Einreichung ihrer Beschwerdebegründung dar.

Es ist zwar richtig, dass die Hilfsanträge vor Ablauf der in der Ladung gestellten Monatsfrist vor der mündlichen Verhandlung eingereicht worden sind. Die Stellung dieser Frist darf jedoch nicht als Aufforderung zur Einreichung neuer Beweismittel oder sonstiger Unterlagen ausgelegt werden, die vom rechtlichen und faktischen Rahmen der Fragen und Begründungen abweichen, welche im gesamten Verfahren bis zur mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren vorgebracht und substantiiert worden sind (siehe T39/93, Punkt 3.3 der Entscheidungsgründe, ABl. 1997, 134).

Es steht daher im Ermessen der Kammer, die Hilfsanträge zuzulassen und zu berücksichtigen oder nicht (Artikel 13(1) VOBK und Artikel 114(2) EPÜ).

3.2 Gründe für das verspätete Einreichen der Hilfsanträge sind nicht ersichtlich, weil der Einwand fehlender Neuheit angesichts der D1, den sie beheben sollen, schon der angefochtenen Entscheidung zugrunde lag.

3.3 Darüber hinaus resultiert Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 nicht aus einer wörtlichen Kombination der Ansprüche 1 und 7 des Hauptantrags. Nach diesem Anspruch ist der Bremsträger nämlich mit "paarweisen ersten und zweiten Führungsflächen" versehen. Nach Anspruch 7 des Hauptantrags dagegen sind an der Ausnehmung des Bremsträgers ein Paar erster Führungsflächen und ein Paar zweiter Führungsflächen ausgebildet. Da die Anmeldung wie ursprünglich eingereicht keine "paarweise ersten und zweiten Führungsflächen" erwähnt, ist prima facie nicht zu erkennen, dass Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ erfüllt.

Dasselbe trifft für Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 zu, der ebenfalls das Merkmal umfasst, wonach der Bremsträger mit paarweisen ersten und zweiten Führungsflächen versehen ist.

3.4 Unter diesen Umständen wurden die Hilfsanträge 1 und 2 nicht zum Verfahren zugelassen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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