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  2. T 1895/12 18-08-2015
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T 1895/12 18-08-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T189512.20150818
Date de la décision
18 August 2015
Numéro de l'affaire
T 1895/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04762610.6
Classe de la CIB
F16C 33/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 299.66 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

SCHICHTVERBUNDWERKSTOFF, HERSTELLUNG UND VERWENDUNG

Nom du demandeur
Federal-Mogul Wiesbaden GmbH & Co.KG
Nom de l'opposant

KS Gleitlager GmbH

MAHLE International GmbH

Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0026/85
T 0198/84
T 0279/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Zwischenentscheidung, mit der das Europäische Patent Nr. 1 654 470 in geändertem Umfang aufrechterhalten wurde, wurde am 25. Juni 2012 zur Post gegeben.

Die Beschwerden der Beschwerdeführerin I (Patent­inhaberin) und der Beschwerdeführerinnen II und III (Einsprechenden 1 und 2) wurden form- und fristgerecht eingereicht.

II. Am 18. August 2015 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

Die Beschwerdeführerin I beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des Hauptantrags, ein­gereicht mit Schriftsatz vom 25. Oktober 2015 oder hilfsweise auf der Grundlage des 1. Hilfsantrags, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer.

Die Beschwerdeführerinnen II und III beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Wider­ruf des Patents.

III. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag hat folgenden Wortlaut:

"Schichtverbundwerkstoff, insbesondere für Gleitlager oder Buchsen, mit einer Trägerschicht, einer Lager­metallschicht (3) aus einer Kupferlegierung oder einer Aluminium-Legierung, darauf einer Nickel-Zwischen­schicht (2) und darauf einer Gleitschicht (1), wobei die Gleit­schicht (1) aus ca. 0 - 20 Gew.-% Kupfer und/oder Silber und Rest Zinn besteht,

dadurch gekennzeichnet, dass

die Schichtdicke der Nickelschicht mehr als 4 µm (Merkmal A) und

die Schichtdicke der Gleitschicht (1) ca. 6 - 14 µm beträgt (Merkmal B)."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag dadurch, dass spezifiziert wird, dass

"die Schichtdicke der Nickelschicht mehr als 4 und bis 6 µm beträgt (Merkmal A')."

Die Merkmalsbezeichnung (Merkmal A, A' und B) ist von der Kammer hinzugefügt worden.

IV. Die Einspruchsabteilung war zu der Auffassung gekommen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem damaligen und jetzigen Hauptantrag ausgehend von

D1: DE-A-100 54 461

in Verbindung mit

D5: DE-A-197 28 777

nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Sie fand aber, dass Anspruch 1 gemäß damaligem Hilfs­antrag 3 ausführbar sei und dass sein Gegenstand sowohl ausgehend von D1 als auch ausgehend von D5 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

V. Zur Stützung ihres Antrags haben die Beschwerde­führerinnen II und III im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Hauptantrag

D1 offenbare alle Merkmale des Anspruchs 1 mit Ausnahme des Merkmals wonach "die Schichtdicke der Gleitschicht (1) ca. 6 - 14 µm beträgt".

Da das Streitpatent nicht angebe, welcher technische Effekt durch die Wahl speziell dieser Schichtdicke erreicht werde und solche Gleitschichtdicken z. Bsp. aus D5 bekannt seien, sei der be­anspruchte Bereich will­kürlich auswählt worden und könne keine erfinde­rische Tätigkeit begründen.

Hilfsantrag

Auch der in Anspruch 1 angegebene Bereich der Nickel­schicht­dicke könne gegenüber dem aus D1 bekannten Bereich nicht als neu be­trachtet werden, weil er nicht eng sei (25% des in D1 offenbarten Bereichs) und sich zudem in der Mitte des in D1 offen­barten Bereichs befinde. Ferner sei der in Merkmal A' angegeben Bereich nicht weit von den in D1 gezeigten Ausführungs­bei­spielen entfernt. Schließlich sei auch nicht ersicht­lich, welcher Zweck durch diese spezifische Wahl der Nickel­schichtdicke erzielt werde. Somit treffe die gleiche Argumentation wie zum Haupt­antrag zu. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 beruhe daher ebenfalls nicht auf einer erfinde­rischen Tätigkeit.

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin I im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Hauptantrag

Es stimme zwar, dass in D1, z. Bsp. in Spalte 7, Zeilen 18 bis 20 eine Nickelschichtdicke von 0,01 bis 8 µm angegeben sei. D1 lehre aber in der Ein­leitung (Spalte 1, Zeilen 26 bis 44), dass es erstrebens­wert sei, komplett auf die Zwischen­schicht zu verzichten und falls dies nicht möglich sei, diese dünn zu halten, um fressenden Verschleiß und den Abrieb des Lagers zu vermeiden, falls die Deckschicht verschlissen würde.

Folglich würde der Fachmann nicht ernsthaft in Erwägung ziehen, die Dicke der Nickel­schichten aus der oberen Hälfte des angegebenen Bereichs auszuwählen. Merkmal A sei somit in D1 nicht offenbart.

Selbst unter der Annahme, dass dieses Merkmal des Anspruchs 1 von D1 offenbart werde, unterscheide sich sein Gegenstand von dem in D1 offenbarten Schicht­verbund­werk­stoff durch die Dicke der Gleitschicht (Merkmal B).

Von D1 ausgehend sei die zu lösende Aufgabe darin zu sehen, einen ein­facheren, kostengünstigeren Schicht­aufbau zu erzielen.

Die dem Streit­patent zugrundeliegende Erfindung basiere nämlich -anders als bei D1 - auf dem Einsatz einer homogenen Gleitschicht und auf deren Wechselwirkung mit der Gleitschicht. Nur bei einer ent­sprechen­den Ab­stimmung der Dicken dieser beiden Schichten könne - wie in Absatz [0015] erläutert - weder die Nickelschicht noch die Gleit­schicht auf Zinn­basis diffusionsbedingt vollständig umgesetzt werden.

Folglich handle es sich bei dem beanspruchten Bereich der Gleitschichtdicke um eine gezielte, nicht nahe­liegende Auswahl, so dass der Gegen­stand des Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Hilfsantrag

Der in Merkmal A' angegebene Bereich der Nickelschicht­dicke von 4 bis 6 µm sei nicht in D1 offenbart. Er liege nämlich weit entfernt von den in D1 beschrie­benen Beispielen, sei eng begrenzt und mit dem Zweck fest­gelegt worden, zu vermeiden, dass die gesamte Nickel­schicht und die gesamte Gleitschicht ineinander diffundie­ren. Da keine der im Verfahren befindlichen Entgegen­haltungen einen solchen Bereich weder offenbare noch nahelege, beruhe zumindest der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 auf einer erfinde­rischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1 D1 offenbart unstreitig einen Schichtverbundwerkstoff für Gleitlager oder Buchsen

mit einer Trägerschicht (Stahlplatte 2),

einer Lagermetallschicht (3) aus einer Kupferlegierung oder einer Aluminium-Legierung (siehe Spalte 4, Zeilen 30 bis 36),

darauf einer Nickel-Zwischenschicht (4) und

darauf einer Gleitschicht (5), wobei die Gleitschicht (5) aus ca. 0 - 20 Gew.-% Kupfer und/oder Silber und Rest Zinn besteht (siehe Anspruch 3 sowie Tabelle 2).

2.2 Streitig ist hingegen, ob D1 auch das Merkmal A offen­bart, wonach "die Schichtdicke der Nickelschicht (4) mehr als 4 µm beträgt".

Die Beschwerdeführerinnen II und III haben mit Hinweis auf Spalte 7, Zeilen 18 bis 20 der D1, wo eine Nickel­schicht mit einer Dicke zwischen 0,01 µm und 8 µm an­gegeben ist, vorgetragen, dass damit eindeutig eine Schichtdicke von mehr als 4 µm offenbart ist. Die Beschwerde­führerin I hat demgegenüber die Auffassung vertreten, der Fachmann werde, obwohl der nunmehr beanspruchte Bereich von mehr als 4 µm von dem in D1 angegebenen Bereich umfasst ist, den oberen Teil des in D1 genannten Bereichs nicht in Erwägung ziehen, weil D1 insgesamt von einer Nickelschicht mit einer höheren Dicke abrate. Der obere Teil des in D1 angegebenen Bereichs sei deshalb nicht offenbart.

Dem vermag sich die Kammer nicht anzuschließen.

Grundsätzlich gilt, dass die Offenbarung eines Bereichs als explizite Offenbarung auch von dessen Endwerten anzusehen ist. Da der obere Endwert des in D1 genannten Bereichs von 8 µm in den beanspruchten Bereich von > 4 µm fällt, ist dieses Merkmal schon deshalb von D1 neuheitsschädlich vorweggenommen.

Etwas anderes folgt auch nicht aus der Entscheidung T 26/85, ABl. 1990, 22. Danach gilt zwar, dass ein Bereich als nicht offenbart anzusehen ist, wenn der Fachmann angesichts der technischen Gegebenheiten nicht ernsthaft in Betracht ziehen würde, die technische Lehre des bekannten Dokuments im Über­schneidungs­bereich an­zuwenden. Im dortigen Fall war aber ausdrücklich in der Beschreibung des Standes der Technik ein Teil des be­anspruchten Bereichs als nicht "zielführend" be­schrieben (Leitsatz und Ziffern 9 ff der Gründe). Im vorliegenden Fall hingegen konnte die Beschwerde­führerin I zwar Text­passagen zitieren, in denen die Vorteile einer dünne­ren Nickelschicht unterstrichen wurden, jedoch keine in denen explizit oder implizit davon abgeraten wurde, die Schichtdicke im oberen Teil des beanspruchten Bereichs festzulegen. Im Gegenteil wird der gesamte Bereich der Nickelschichtdicke an mehreren Stellen der Beschreibung genannt (Spalte 3, Zeile 31 und 44 bis 46; Spalte 4, Zeile 45; Spalte 6, Zeilen 44 und 45; Spalte 7, Zeilen 18 und 19). Es bestand daher kein Anlass zu der Annahme, dass D1 den Fachmann abrät, Nickel­schichten mit einer Dicke von mehr als 4 µm einzusetzen.

Folglich offenbart D1 auch das Merkmal A.

2.3 Somit unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von dem in D1 offenbarten Schichtverbundwerkstoff lediglich dadurch, dass

"die Schichtdicke der Gleitschicht (1) ca. 6 - 14 µm beträgt".

Die Beschwerdeführerin I vertritt die Meinung, dass nur durch den Einsatz einer homogenen Gleitschicht dieser spezifischen Dicke in Wechselwirkung mit dem beanspruch­ten Bereich der Nickel­schichtdicke ver­mieden werden könne, dass weder die Nickelschicht noch die Gleit­schicht auf Zinn­basis diffusionsbedingt voll­ständig umgesetzt wird. Dadurch könne also ein einfa­cherer und kostengünstigerer Schichtaufbau erzielt werden, als nach D1.

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag verlangt aber nicht, dass die Gleitschicht aus einem homogenen Material besteht, das heißt ein­schichtig ausgestaltet ist. Vielmehr lässt es der Anspruchs­wortlaut völlig offen, wie die Gleit­schicht aufgebaut ist. Folglich kann das Vorsehen einer Gleitschicht mit einer Dicke von 6 bis 14 µm nicht die von der Beschwerde­führerin I genannte Aufgabe lösen, sondern lediglich die Aufgabe, eine dünnere Gleit­schicht bereitzustellen. Von einer Schichtdicke von 20 µm aus­gehend, ist nicht zu erkennen, dass die spezi­fische Wahl des Bereichs von 6 bis 14 µm einen techni­schen Effekt mit sich bringt, der eine erfinderische Tätigkeit begründen könne.

Sie muss deshalb als eine willkürliche Auswahl aus einem für den Fachmann, der eine dünnere als nach D1 vor­gesehene Gleitschicht anstrebt, naheliegenden Bereich angesehen werden.

Somit beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Haupt­antrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

3. Hilfsantrag 1

Merkmal A' des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 gibt einen Bereich der Nickelschichtdicke von 4 bis 6 µm an.

3.1 Die Bereichsangabe "von 4 bis 6 µm" begründet die Neuheit, wenn die von den Beschwerdekammern in ständiger Rechtsprechung angewandten Grundsätze zu sogenannten Auswahlerfindungen erfüllt sind. Danach gilt, dass Erfindungen, die einen Teilbereich aus einem im Stand der Technik bereits bekannten Bereich auswählen, neu sind, wenn die nachfolgenden Kriterien kumulativ erfüllt sind: a) der ausgewählte Bereich ist eng, b) er hat genügend Abstand von dem im Stand der Technik - durch Beispiele belegten - Bereich und c) bei dem ausgewählten Bereich handelt es sich um eine gezielte, nicht willkürliche Auswahl aus dem Vor­bekannten, der zu einer neuen Erfindung führt (vgl. T 198/84, ABl. 1985, 209; T 279/89, Entscheidung vom 3. Juli 1991, Ziffer 4.1. der Gründe; Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 7. Aufl. 2013, I.C.5.2.1, mit weiteren Nachweisen zur Recht­sprechung).

3.2 Die Beschwerdeführerinnen II und III vertreten die Meinung, dass die Auswahl dieses Bereichs aus dem in D1 an­gegebenen Bereich von 0,01 bis 8 µm nicht als neu betrachtet werden könne, weil der beanspruchte Bereich im Verhältnis zu dem dort angegebenen Bereich nicht eng sei und sich in der Mitte dieses Bereichs befinde. Ferner liege er auch nicht weit entfernt von den in D1 angegebenen Beispielen und stelle keine gezielte Auswahl des vorbekannten Bereichs dar, sondern sei ein will­kürlich ausgewählter Ausschnitt.

Die Kammer vermag sich dieser Auffassung nicht anzu­schließen. Der nun beanspruchte Bereich umfasst nicht mehr den in D1 angegebenen Eckpunkt von 8 µm, so dass D1 ihn deshalb nicht mehr neuheitsschädlich vorweg­nimmt. Außerdem beschränkt sich der nunmehr beanspruch­te Bereich nur noch auf ein Viertel des in D1 an­gegebe­nen Bereichs. Nach Auffassung der Kammer ist er damit im vorliegenden Fall als eng zu betrachten. Die Tat­sache, dass sich der ausgewählte Bereich relativ mittig innerhalb des vorbekannten Bereichs befindet, hat keine Auswirkung auf die Beurteilung der Neuheit.

Sämtliche in D1 offenbarten Beispiele zeigen Nickel­schichten mit einer Dicke von 2 µm, so dass die untere Grenze des beanspruchten Bereichs von 4 µm einen genügend weiten Abstand zu den Bei­spielen aufweist.

Schließlich stellt der ausgewählte Bereich keinen willkürlich ausgewählten Ausschnitt des vorbekannten Bereichs dar, denn er wurde mit dem Ziel ausgewählt sicherzustellen, dass weder die Nickelschicht noch die Gleit­schicht auf Zinn­basis diffusionsbedingt voll­ständig umgesetzt werden.

Somit erfüllt das Merkmal A' die drei Neuheits­erfordernisse die nach oben zitierten Rechtsprechung erfüllt sein müssen, um die Neuheit eines Unterbereichs zu begründen.

Da die Wahl des spezifischen Bereichs außerdem von keiner der im Verfahren befindlichen Entgegenhaltungen offenbart noch nahegelegt wird, beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag auch auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in der folgenden Fassung aufrecht zu erhalten:

Patentansprüche:

1 bis 6 gemäß Hilfsantrag 1, wie eingereicht in

der mündlichen Verhandlung von der

Kammer

Beschreibung:

Seiten 2 bis 5 gemäß der von der Einspruchsabteilung

aufrechterhaltene Fassung und

Zeichnungen:

Figuren 1 bis 3 gemäß der von der Einspruchsabteilung

aufrechterhaltenen Fassung.

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