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  3. T 1711/12 06-02-2014
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T 1711/12 06-02-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T171112.20140206
Date de la décision
06 February 2014
Numéro de l'affaire
T 1711/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06805292.7
Classe de la CIB
F16F 15/131
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 299.21 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

DREHMOMENTÜBERTRAGUNGSEINRICHTUNG

Nom du demandeur
Schaeffler Technologies AG & Co. KG
Nom de l'opposant
ZF Friedrichshafen AG
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c)
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 111(1)
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé

Einspruchsgründe - unzulässige Erweiterung (nein) - mangelhafte Offenbarung (nein)

Patentansprüche - Klarheit - Hauptantrag (ja)

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Zurückverweisung an die erste Instanz - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 1459/05
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0181/15

Sachverhalt und Anträge

I. Mit der am 25. Mai 2012 zur Post gegebenen Entscheidung wurde das Europäische Patent Nr. EP-B-1 937 996 unter Berufung auf Artikel 101 (3)(b) EPÜ widerrufen.

II. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung legte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) am 24. Juli 2012 Beschwerde ein und entrichtete gleichzeitig die vorgeschriebene Beschwerdegebühr. Die Beschwerdebegründung wurde am 20. September 2012 eingereicht.

III. Am 6. Februar 2014 fand eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

Am Ende der Verhandlung war die Antragslage wie folgt:

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des als "Hilfsantrag V" bezeichneten Antrags, eingereicht mit Schriftsatz vom 18. September 2012.

Die übrigen im Laufe des Verfahrens mündlich oder schriftlich gestellten Anträge wurden zurückgezogen.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

IV. Folgende Dokumente haben für die Entscheidung eine Rolle gespielt:

D4: DE-A-10 2005 003 508;

D5: EP-A-1 571 031.

V. Anspruch 1 gemäß dem einzigen im Verfahren verbliebenen Antrag lautet:

"Drehmomentübertragungseinrichtung mit einer Drehschwingungsdämpfungseinrichtung und einer Kupplungseinrichtung für einen Antriebsstrang (1) eines Kraftfahrzeugs zur Drehmomentübertragung zwischen einer Antriebseinheit(3), insbesondere einer Brennkraftmaschine, mit einer Abtriebswelle (4), insbesondere einer Kurbelwelle, und einem Getriebe (5) mit mindestens einer Getriebeeingangswelle (50), die mit Hilfe der Kupplungseinrichtung (6) unter Zwischenschaltung der Drehschwingungsdämpfungseinrichtung (8), die eine Primärschwungmasse (31) und eine Sekundärschwungmasse (42) umfasst, mit der Abtriebswelle (4) der Antriebseinheit (3) koppelbar ist, wobei die Primärschwungmasse (31) und die Sekundärschwungmasse (42) der Drehschwingungsdämpfungseinrichtung (8) zusammen mit der Kupplungseinrichtung (6) auf der Getriebeeingangswelle (50) lagerbar sind,

dadurch gekennzeichnet, dass die Primärschwungmasse (31) über ein topfförmiges Mitnehmerblech (18) mit einem Antriebsblech (10) gekoppelt ist, das an der Abtriebswelle (4) der Antriebseinheit (3) befestigbar ist, und die Primärschwungmasse (31) und das Mitnehmer- blech (18) an zwei Stirnseiten eines ringförmigen Verbindungselements (22) befestigt sind,

wobei die Primärschwungmasse (31) radial innen an der dem Getriebe (5) zugewandten Stirnseite des Verbindungselements (22) befestigt ist,

wobei an der dem Getriebe (5) zugewandten Stirnseite des Verbindungselements (22) radial außen eine Stufe (26) zur Aufnahme eines radial inneren Umfangsrandes der Primärschwungmasse (31) vorgesehen ist,

wobei an der dem Getriebe (5) abgewandten Stirnseite des Verbindungselements (22) radial außen eine Stufe (20) zur Aufnahme eines radial inneren Umfangsrandes des Mitnehmerblechs (18) vorgesehen ist."

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Artikel 100 c) EPÜ

Bereits die Anmeldung wie ursprünglich eingereicht sei auf eine Drehmomentübertragungseinrichtung gerichtet gewesen. Zu einer solchen Einrichtung gehöre weder der Motor noch das Getriebe. Der Austausch der Begriffe "gelagert" durch "lagerbar", "befestigt" durch "befestigbar" und "im Antriebsstrang" durch "für einen Antriebsstrang" in Anspruch 1 stelle lediglich klarer heraus, dass die Drehmomentübertragungseinrichtung zwar die Eignung zur Verbindung mit der Getriebeeingangswelle beziehungsweise der Antriebseinheit besitze, diese Bauteile jedoch nicht zum beanspruchten Gegenstand gehörten. Eine Erweiterung des Gegenstands über die ursprünglich offenbarte Lehre hinaus sei dadurch nicht vorgenommen worden.

Artikel 100 b) EPÜ

Bezüglich der Ausführbarkeit der Erfindung werde auf das schriftliche Verfahren, insbesondere auf die Entscheidung der Einspruchsabteilung verwiesen. Diese habe ausgeführt, dass im Streitpatent ein Ausführungsbeispiel detailliert beschrieben und die Erfindung somit deutlich und vollständig offenbart sei. Diese Ausführbarkeit erstrecke sich auch auf die in verschiedenen Phasen des Zusammenbaus stehenden Zwischenprodukte. Artikel 100 b) EPÜ stehe einer Aufrechterhaltung des Patents daher nicht entgegen.

Artikel 84 EPÜ

Der vorliegende Hauptanspruch sei eine Kombination aus erteilten Ansprüchen und daher im Einspruchsbeschwerdeverfahren einem Einwand unter Artikel 84 EPÜ nicht zugänglich. Davon abgesehen werde der Drehmomentfluss im Anspruch klar definiert, so dass für den Fachmann klar sei, welche Seite des ringförmigen Verbindungselements dem Getriebe und welche dem Motor zugewandt sei. Der Anspruch erfülle daher die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ, auch wenn diese gar nicht zu prüfen seien.

VII. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Artikel 100 c) EPÜ

Die Drehmomentübertragungseinrichtung sei ursprünglich nur im Zusammenhang mit einer erfolgten Lagerung auf der Getriebeeingangswelle bzw. einer erfolgten Befestigung an der Abtriebswelle der Antriebseinheit offenbart worden. Dagegen sei im erteilten Anspruch ein Teilaspekt der Erfindung, nämlich die Drehmomentübertragungseinrichtung, aus dem ursprünglich offenbarten Zusammenhang herausgelöst und damit verallgemeinert worden. Dadurch seien die zuvor implizit enthaltenen Merkmale der Ausgestaltung der Verbindung zu Motor beziehungsweise Getriebe­eingangswelle weggefallen. Insbesondere sei nun eine Ausführung offenbart, bei der die Drehschwingungs­dämpfungseinrichtung und die Kupplungseinrichtung - bei gleichwohl technisch durchführbarer Lagerung auf der Getriebeeingangswelle - nicht auf dieser, sondern auf irgendeiner anderen Baugruppe, beispielsweise auf einem Kurbelwellenflansch oder auf einer mit der Kurbelwelle verbundenen Baugruppe, gelagert sein könnten. Der Gegenstand des Patents gehe somit über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus.

Artikel 100 b) EPÜ

Für einen solchen, nun unter den Anspruch fallenden Gegenstand, bei dem die Drehschwingungs­dämpfungseinrichtung und die Kupplungseinrichtung nicht mehr zwingend auf der Getriebeeingangswelle gelagert seien, gebe es in Anmeldung und Streitpatent keine nacharbeitbare Offenbarungsstütze. Das Patent sei daher auch nach Artikel 100 b) EPÜ zu widerrufen.

Artikel 84 EPÜ

Wie in der Entscheidung T1459/05 dargelegt, sei das Erfordernis der Klarheit gegebenenfalls auch für erteilte Ansprüche in Kombination zu klären. Im vorliegenden Fall könnten die Merkmale "dem Getriebe zugewandt" und "dem Getriebe abgewandt" nicht als klar angesehen werden, da das Getriebe selbst nicht Teil des beanspruchten Gegenstands sei. Diese Unklarheit trete durch die vorgenommene Kombination der erteilten Ansprüche 1,2,3 und 6 nun deutlich hervor, so dass der vorliegende Antrag gemäß Artikel 84 EPÜ nicht gewährbar sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Artikel 100 c) EPÜ

Im Vergleich zu den Ansprüchen 1-3 wie eingereicht (auf denen der Anspruch 1 wie erteilt beruht), wurde im erteilten Anspruch 1 das Merkmal, wonach "die Primärschwungmasse (31) und die Sekundärschwungmasse (42) der Drehschwingungsdämpfungseinrichtung (8) zusammen mit der Kupplungseinrichtung (6) auf der Getriebeeingangswelle (50) gelagert sind" dahingehend geändert, dass diese lediglich auf der Getriebe­eingangswelle "lagerbar sind". Ebenso wurde das Merkmal, wonach das "Antriebsblech...an der Abtriebswelle (4) der Antriebseinheit (3) befestigt ist" dahingehend geändert, dass das Antriebsblech an der Antriebswelle lediglich als "befestigbar" definiert ist. Außerdem wurde das Merkmal "Drehmomentübertragungseinrichtung im Antriebsstrang" durch das Merkmal "Drehmoment­übertragungseinrichtung für einen Antriebsstrang" ersetzt.

Diese Änderungen stellen aus folgenden Gründen keine Erweiterung dar:

Die Anmeldung wie ursprünglich eingereicht verweist an mehreren Stellen auf die "Montage" der Drehmoment­übertragungs­einrichtung (WO-Veröffentlichung, Seite 2, Absatz 3 bis Absatz 6; Seite 4, letzter Absatz). Es ist für den Fachmann somit eindeutig und unzweifelhaft offenbart, dass die beschriebene Drehmoment­übertragungs­einrichtung erst an Abtriebswelle bzw. Kurbelwelle und Getriebeeingangswelle montiert werden muss und zuvor in einem nicht montierten Zustand existiert hat, ohne bestehende Verbindung zu Abtriebswelle bzw. Kurbelwelle der Antriebseinheit und ohne auf der Getriebeeingangswelle gelagert zu sein. Außerdem ist dem Fachmann bekannt, dass ein Antriebsstrang aus Einzelkomponenten aufgebaut ist, die einzeln gefertigt und dann zusammengebaut werden. Die Drehmoment­übertragungs­einrichtung ist daher auch als separat montierbare Einzelkomponente offenbart und kann so beansprucht werden. Sie muss dann nicht auf der Getriebeeingangswelle "gelagert" oder an der Abtriebswelle der Antriebseinheit "befestigt" sein - es genügt, dass sie zur Verbindung mit Motor und Getriebeeingangswelle geeignet, d.h. an der Abtriebswelle der Antriebseinheit "befestigbar" bzw. auf der Getriebeeingangswelle "lagerbar" ist. Die entsprechende Umformulierung des unabhängigen Anspruchs 1 im Vergleich zu den Ansprüchen 1-3 wie ursprünglich eingereicht geht daher nicht über die ursprüngliche Offenbarung hinaus.

Die Beschwerdegegnerin hat vorgebracht, dass die nun beanspruchte Drehschwingungsdämpfungseinrichtung - trotz technisch durchführbarer Lagerung auf der Getriebeeingangswelle - tatsächlich nicht auf dieser, sondern auf irgendeiner anderen Baugruppe wie zum Beispiel einem Kurbelwellenflansch oder einer mit der Kurbelwelle verbundenen Baugruppe gelagert werden könne. Eine solche nun unter den Anspruch fallende Ausführung sei ursprünglich nicht offenbart gewesen.

Jedoch schließt weder die ursprüngliche Anspruchs­formulierung noch die Beschreibung aus, dass trotz erfolgter Montage auf der Getriebeeingangswelle zusätzlich eine Eignung zu einer alternativen Lagerung bestehen könnte. Da offenbart ist (s.o.), dass die Drehschwingungs­übertragungseinrichtung als nicht montierte Komponente vorliegen kann, hätte entsprechend auch mit dieser Komponente eine alternative Lagerung durchgeführt werden können. An der Offenbarung hat sich somit nichts geändert, eine unerlaubte Erweiterung liegt nicht vor.

3. Artikel 123(2) EPÜ

Anspruch 1 des vorliegenden Hauptantrags beruht auf Anspruch 1 wie erteilt in Kombination mit den erteilten abhängigen Ansprüche 2, 3 und 6, die wiederum auf den ursprünglich eingereichten abhängigen Ansprüchen 4, 5, und 8 beruhen. Die im vorliegenden Anspruch 1 im Vergleich zum erteilten Anspruch 1 vorgenommenen Änderungen erfüllen daher die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ. Seitens der Beschwerdegegnerin wurde diesbezüglich ebenfalls kein Einwand erhoben.

4. Artikel 100 b) EPÜ

Gemäß ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist eine Erfindung im Prinzip ausreichend offenbart, wenn dem Fachmann mindestens ein Weg zu ihrer Ausführung eindeutig aufgezeigt wird (Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 7. Auflage, 2013, II.C.4.2). Dieses Erfordernis ist im vorliegenden Fall durch die Angabe einer detaillierten Schnitt-Zeichnung erfüllt.

Die von der Beschwerdegegnerin ins Spiel gebrachte, "auf der Getriebeeingangswelle lagerbare", tatsächlich aber nicht dort sondern anderweitig gelagerte, Drehschwingungsdämpfungseinrichtung kann die Ausführbarkeit nicht infrage stellen. Die Beschwerdegegnerin führt mit der zusätzlichen Eignung zu einer alternativen Lagerung des Bauteils ein hypothetisches, in keiner Weise durch die Offenbarung gestütztes Merkmal ein und argumentiert dann, dass dieses Merkmal nicht ausführbar offenbart sei. In Anbetracht der im Anspruch festgelegten Eignung zur und in der Patentschrift durchgehend offenbarten Lagerung auf der Getriebeeingangswelle gibt es jedoch für den Fachmann überhaupt keinen Grund eine Ausführungform zu realisieren, bei der diese vorhandene Eignung völlig überflüssig ist und bei der stattdessen - im Gegensatz zur Lehre des Patents - eine andere Lagerungsart ermöglicht wird. Für eine deutliche und vollständige Offenbarung ist es erforderlich, die Erfindung für den Fachmann ausführbar zu beschreiben, nicht jedoch ein bewusstes Abweichen von der Lehre zu ermöglichen.

Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 b) EPÜ steht der antragsgemäßen Aufrechterhaltung des Patents daher nicht entgegen.

5. Artikel 84 EPÜ

Die Frage, ob im Einspruchsbeschwerdeverfahren eine Kombination erteilter Ansprüche überhaupt auf die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ zu prüfen ist, kann dahingestellt bleiben, da der vorliegende Anspruch 1 aus folgenden Gründen als klar angesehen wird:

Gemäß dem Wortlaut des Anspruchs 1 dient die Drehmomentübertragungseinrichtung der Drehmoment­übertragung zwischen einer Antriebseinheit und einem Getriebe. Es gibt also eine dem Getriebe zugewandten Seite und eine der Antriebseinheit zugewandte, das heißt dem Getriebe abgewandte Seite dieser Drehmomentübertragungseinrichtung. Weiterhin ist definiert, das das Antriebsblech (10) an der Abtriebswelle der Antriebseinheit befestigbar ist. Dieses Blech - welches Teil des beanspruchten Gegenstands ist - befindet sich also an der der Antriebseinheit zugewandten, d.h. der dem Getriebe abgewandten Seite. Damit ist für den Fachmann klar, dass die Stirnseite des ringförmigen Verbindungselements, an der das Antriebsblech mittels des topfförmigen Mitnehmerblechs gekoppelt ist, die der Antriebseinheit zugewandte, d.h. die dem Getriebe abgewandte Stirnseite sein muss. Die andere Stirnseite des ringförmigen Verbindungselements ist daher die dem Getriebe zugewandten Stirnseite. An dieser ist anspruchsgemäß die Primärschwungmasse radial innen befestigt. Die räumliche Beziehung zwischen Antriebsblech, topfförmigem Mitnehmerblech, ringförmigem Verbindungselement und Primärschwungmasse ist also im Anspruch klar definiert und es ist somit nicht erforderlich, die Drehmoment­übertragungs­einrichtung in Kombination mit Getriebe und Antriebseinheit zu beanspruchen.

6. Artikel 100 a) in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ

Anspruch 1 legt fest, dass die Primärschwungmasse an der dem Getriebe zugewandten Stirnseite des Verbindungselements befestigt ist, während die Aufnahme des topfförmigen Mitnehmerblechs an der dem Getriebe abgewandten Stirnseite erfolgt. Die im Stand der Technik D4 und D5 offenbarten Ausführungen, bei denen Primärschwungmasse und Mitnehmerblech an der selben Stirnseite des Verbindungselements befestigt sind, können den Anspruchsgegenstand daher nicht neuheitsschädlich vorwegnehmen.

Auch die Beschwerdegegnerin hat keinen Neuheitseinwand gegen den vorliegenden Antrag vorgebracht.

Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ steht der antragsgemäßen Aufrechterhaltung des Patents daher nicht entgegen.

7. Das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit wurde im Einspruchsverfahren bezweifelt, ist aber in der angefochtenen Entscheidung nicht abgehandelt worden. Um den Parteien die Behandlung dieser Frage auch durch die Einspruchsabteilung zu ermöglichen, übt die Kammer ihr Ermessen gemäß Artikel 111(1) EPÜ dahingehend aus, die Angelegenheit zur weiteren Prüfung auf das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit an diese zurückzuverweisen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen zur weiteren Prüfung auf der Grundlage folgender Unterlagen:

Ansprüche 1-5 eingereicht als Hilfsantrag V mit Schriftsatz vom 18. September 2012;

Beschreibung, Seiten 2-3, eingereicht als Hilfsantrag V mit Schriftsatz vom 18. September 2012;

Figur 1, wie erteilt.

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