Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1270/12 (Lawsonia intracellularis cultivation vaccine infection rate/BOEHRINGER INGELHEIM) 21-07-2016
Facebook X Linkedin Email

T 1270/12 (Lawsonia intracellularis cultivation vaccine infection rate/BOEHRINGER INGELHEIM) 21-07-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T127012.20160721
Date de la décision
21 July 2016
Numéro de l'affaire
T 1270/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96921391.7
Classe de la CIB
C07K 16/12
G01N 33/554
C12Q 1/02
C12N 9/92
C12N 1/00
C12N 1/36
C12N 1/20
C12R 1/01
G01N 33/569
A61K 39/02
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 542.95 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

LAWSONIA INTRACELLULARIS CULTIVATION, ANTI-LAWSONIA INTRACELLULARIS VACCINES AND DIAGNOSTIC AGENTS

Nom du demandeur
BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA, INC.
Nom de l'opposant

Akzo Nobel N.V.

Wyeth LLC

Chambre
3.3.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Main Request, Auxiliary Requests I-IV; admissibility (yes)

Main Request, Auxiliary Requests I-III; sufficiency disclosure (no)

Auxiliary Request IV; meets all requirements of the EPC (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/03
T 0051/08
T 0692/08
T 1846/10
T 0790/10
T 1155/13
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent no. 0 843 818 was granted with 23 claims on the basis of European patent application no. 96 921 391.7. Two oppositions were filed under Articles 100(a), (b) and (c) EPC. The opposition division rejected the oppositions and both opponents filed an appeal. In decision T 692/08 of 10 February 2010, this board in a different composition decided that the Main Request before it fulfilled the requirements of Articles 123(2),(3) and 84 EPC and remitted the case to the opposition division for further prosecution. The opposition division decided to maintain the patent on the basis of a Main Request filed at oral proceedings held on 14 December 2011.

II. Again, both opponents filed an appeal. With their respective statements setting out the Grounds of Appeal, they submitted new evidence.

III. In reply thereto, the patentee (respondent) filed a new Main Request and new Auxiliary Requests I to X, together with new evidence.

IV. Further submissions were filed by opponent 01.

V. The parties were summoned to oral proceedings. In a communication pursuant to Article 15(1) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA), they were informed of the board's preliminary, non-binding opinion on some issues of the case.

VI. On 7 June 2016, opponent 01 withdrew its opposition and is, therefore, no longer a party to the proceedings.

VII. On 6 July 2016, opponent 02, the sole remaining appellant (hereinafter "the appellant") informed the board, without filing substantive arguments, that it would not attend the oral proceedings.

VIII. In reply to the board's communication, the respondent submitted substantive arguments and filed a new Main Request, new Auxiliary Requests I to VIII and Exhibits 1 and 2.

IX. Oral proceedings were held on 21 July 2016 in the absence of the appellant.

X. Claim 1 of the Main Request and of Auxiliary Requests I and III reads as follows:

"1. A method for cultivating L. intracellularis bacteria comprising obtaining culture cells infected with L. intracellularis, incubating said infected cells at an oxygen concentration of less than about 18 percent while maintaining said infected cells in suspension, wherein harvesting is done when greater than about 70% of the cells as determined by the IFA method are infected."

XI. Claims 1, 11 and 13 of Auxiliary Request II read as follows:

"1. A method for cultivating L. intracellularis bacteria comprising obtaining McCoys cells infected with L. intracellularis, incubating said infected McCoys cells at an oxygen concentration of less than about 18 percent while maintaining said infected McCoys cells in suspension, wherein harvesting is done when greater than about 70% of the cells as determined by the IFA method are infected.

11. L. intracellularis bacteria deposited as ATCC 55783.

13. A method for producing an attenuated L. intracellularis strain comprising obtaining culture cells infected with L. intracellularis bacteria, incubating said infected cells at an oxygen concentration of 0 percent to about 18 precent, agitating said infected cells so as to cultivate said bacteria while maintaining said infected cells in suspension, passaging at least a portion of said cultivated bacteria, harvesting at least a portion of said cultivated bacteria, and selecting for an attenuated strain to provide an attenuated L. intracellularis bacteria."

Claims 2-10 and claims 14-20 were directed to preferred embodiments of claims 1 and claim 13, respectively. Claim 12 was directed to a method for cultivating L. intracellularis bacteria using McCoys cells and having essentially the technical features of claim 1.

XII. Auxiliary Request IV is identical to Auxiliary Request II but for the deletion of claims 13-20.

XIII. The following documents are referred to in this decision:

D3: S. McOrist et al., Res. Veterinary Sci., 1995, Vol. 95, pages 255 to 260;

D4: S. McOrist et al., Infection and Immunity, October 1993, Vol. 61, No. 10, pages 4286 - 4292;

D5: G.H.K. Lawson et al., J. Clin. Microbiol., May 1993, Vol. 31, No. 5, pages 1136 - 1142;

D6: J.E.Tam et al., BioTechniques, 1992, Vol. 13, No. 3, pages 374, 376 and 378;

D91/D91a: Experimental data signed on 27 September 2011 by Dr J. Kroll;

D97: Declaration of Dr S. McOrist signed on 13 October 2011.

XIV. The submissions of the appellant made in writing, insofar as they are relevant to the present decision, may be summarized as follows:

Main Request, Auxiliary Requests I and III

Article 100(b) EPC (Article 83 EPC)

Claim 1

The nature and type of the infected host cell and the conditions of the cell culture were essential features of the method of claim 1. Evidence on file showed important differences in the cell infection rate among different host cells (50%/100% infection for IEC-18/McCoy cells, respectively) and between host cells grown in monolayer or in suspension (2.9%/50%, respectively, for IEC-18 cells) (D91/D91a, D97). There was no evidence showing that the feature "greater than about 70% of the cells ... are infected" was achieved in any of the Examples of the patent. The patent did not support this feature and did not teach how to predictably achieve an infection level of greater than 70% over lower levels of infection. There was no certainty in achieving the feature required by claim 1 since a balance was required between the number of infected cells and their lysis. In the patent, a 100% infection was achieved only with a suspension of McCoy cells grown on microcarriers but the patent failed to disclose how to achieve such a balance under all other possible conditions.

Auxiliary Request II

Article 100(b) EPC (Article 83 EPC)

Claim 13

The patent did not disclose the technical features that would allow a skilled person to produce an attenuated L. intracellularis strain (the specific L. intracellularis strain used, the nature of the infected cells and the level of passaging required for attenuation, the culture conditions and the means of testing for an attenuated strain, etc.). This had the consequence that the actual working of the invention was not within the routine skill of a person skilled in the art. Reference was made to the submissions filed in the parallel divisional application underlying decision

T 1846/10 of 12 March 2015, in particular with regard to the concept of attenuating a pathogenic microorganism for obtaining a strain suitable for use as a vaccine. The appellant and respondent were both parties to case T 1846/10. In T 1846/10, the board found that claim 12 of the Main Request, directed to a method for producing a live vaccine comprising an attenuated L. intracellularis strain, did not satisfy the requirements of Article 83 EPC.

Auxiliary Request IV

Article 100(b) EPC (Article 83 EPC)

Claim 1

There were important differences between cell cultures in free suspensions (with no adherence to any solid surface) and in fixed suspensions (with particles, microcarriers, etc.). The patent referred to a rate of 100% infection achieved with a suspension of McCoy cells grown on microcarriers but not in free suspension (Example 3 of the patent). The patent contained no evidence that free floating McCoy cells (without microcarriers) could be used for culturing L. intracellularis in suspension. Indeed, at the priority date, it was commonly understood, and evidence in this respect was on file, that McCoy cells were anchorage-dependent cells that could not be cultivated in the absence of a solid support.

Article 100(a) EPC (Article 56 EPC)

Claims 1-10 and 12

The closest prior art document D5 disclosed the culture of L. intracellularis bacteria in cell monolayers. The technical problem to be solved was the provision of an improved culture method for L. intracellularis. In order to solve this problem, the common general knowledge available to a person skilled in the art of cell cultivation would have suggested to scale-up the cultivation system disclosed in document D5, to increase thereby the number of infected host cells and to achieve a greater yield of bacteria. This scale-up step would have merely required the use of a greater surface area on which the infected host cells were grown. As shown by prior art on file (inter alia, document D6), it was well-known to scale-up monolayer cultures of anchorage-dependent cells by using microcarriers, beads or the like.

In decision T 692/08 (supra), the board held that the use of the suspension culture technique alone was not inventive. The feature introduced into claim 1 for providing an inventive contribution, namely to harvest the host cells "when greater than about 70%" were infected, resulted only from the application of obvious measures. The percentage of 70% infection was automatically achieved by a skilled person when performing an obvious suspension culture. It was a mere "bonus" effect which, according to the established case law, could not form a basis for an inventive step. Moreover, claim 1 did not comprise all essential features (culture conditions, presence of microcarriers, etc.) necessary to achieve an improved cultivation method. There was no evidence in the patent that the problem was solved over the entire scope of the claim.

Claim 11

The closest prior art, document D4, described the passaging of cells infected with L. intracellularis and the testing of various inocula from different passages in pigs. The pigs receiving inocula of 13 week passage showed only minor lesions compared to inocula of lower passage. It was stated in document D4 that attenuation of the L. intracellularis bacteria was the likely cause of the reduction in lesions. Thus, document D4 taught the skilled person that L. intracellularis was attenuated upon repeated passaging or subculturing, as was already known from other unrelated intracellular organisms. Starting from this prior art, the technical problem to be solved was the provision of an improved method of producing attenuated strains of L. intracellularis, the strains produced thereby being suitable for use in a vaccine against L. intracellularis. The claimed method and the resulting attenuated strains were obvious. Indeed, a skilled person knowing document D4 would have sought to extend the cultivation method disclosed therein by passaging and selecting for an attenuated strain suitable for a vaccine. The deposited attenuated L. intracellularis strain of the patent was not associated with any advantage that could form the basis for an inventive step.

XV. The submissions of the respondent, insofar as they are relevant to the present decision, may be summarized as follows:

Main Request, Auxiliary Requests I and III

Article 100(b) EPC (Article 83 EPC)

Claim 1

The skilled person would not seriously contemplate far from ideal conditions when intending to achieve the feature "greater than about 70%" infection. The patent provided ample teaching for achieving this feature. Evidence on file showed that, after one week of culture in suspension, the infection rates were 50% for IEC-18 and 100% for McCoy cells (documents D91/D91a). As explained in document D97, an infection rate greater than 70% would have been achieved for IEC-18 cells after slightly longer cultivation time. Both, IEC-18 and McCoy cells were described in the patent as preferred cell lines for carrying out the disclosed culture method. Indeed, the host cells used were not a crucial factor for achieving a high infection rate. The different results obtained by using different available cell types did not cast serious doubt on the workability of the invention over the entire scope of the claim. There was no evidence on file to substantiate the appellant's line of argument.

Auxiliary Request II

Article 100(b) EPC (Article 83 EPC)

Claim 13

In reply to the Grounds of Appeal, the respondent argued that the subject-matter of claim 13 defined a method for the development of an attenuated vaccine against L. intracellularis by referring to the three features characterizing attenuated bacteria suitable as live vaccines (apathogenicity, suitable remaining immunogenicity, and genetic stability). At the oral proceedings, the respondent stated again that the subject-matter of claim 13 of Auxiliary Request II was directed to a method for producing an attenuated vaccine and drew the board's attention to the reasoning given in decision T 1846/10 (supra). It argued that the board's finding in this case that claim 12 of the Main Request did not meet the requirements of Article 83 EPC was incorrect. In this respect, the respondent also wanted to introduce a further declaration of a technical expert.

The respondent argued that the board in the present case should not apply the res judicata doctrine, and hence should not follow the decision of the board in T 1846/10. The claims in the present case and in the case underlying decision T 1846/10 were different. There was also different prior art and evidence on file and the description of the patent differed from the description of the divisional patent underlying decision T 1846/10.

Auxiliary Request IV

Article 100(b) EPC (Article 83 EPC)

Claim 1

The validity of the experimental evidence allegedly showing that McCoy cells could not be cultured in free suspensions was doubtful. In fact, the feature "greater than 70%" infection excluded from claim 1 all culture methods run under sub-optimal conditions, such as those obviously used in this evidence. Moreover, this evidence had been filed in the present case with the appellant's Grounds of Appeal as document D92. However, in the case underlying the decision T 692/08 (supra), this evidence was late filed, shortly before the oral proceedings before the board. Neither at these oral proceedings nor at any other point had a decision as to its admissibility been taken.

Article 100(a) EPC (Article 56 EPC)

Claims 1-10 and 12

The closest prior art document D5 described the cultivation of L. intracellularis in monolayer cultures of IEC-18 cells. The maximum infection rate was 6.29% (5 days post infection; (p.i.)) for IEC-18 cells exposed to an isolate derived from intestine and 20% (7-9 days p.i.) for IEC-18 cells exposed to supernatant fluid from infected IEC-18 cell cultures. Hence, the claimed subject-matter differed from document D5 in that the infected cells were McCoy cells, which were maintained in suspension and which were harvested when more than about 70% were infected. The technical problem to be solved was the provision of an improved method for cultivating L. intracellularis. The claimed subject-matter solved this problem. Documents D91/D91a and D97 reported an infection rate of 100% (7 days p.i.) in suspension cultures of McCoy cells.

The various differences between L. intracellularis and other obligate intracellular bacteria for which suspension culture had been established, such as Chlamydia (inter alia document D6), made it impossible to extrapolate from the results described in the prior art. The specific growth requirements of L. intracellularis known from the prior art (inter alia documents D4, D5) would have led the skilled person to expect that this organism required growth conditions mimicking the conditions found in its natural habitat, i.e. the intestine epithelium. The skilled person had no reason to turn away from the well-known static monolayer culture of intestinal epidermal cells described in the prior art. Moreover, on the basis of studies with other obligate intracellular bacterial parasites, such as Chlamydia (inter alia document D6), a person skilled in the art would have expected comparable infection rates for L. intracellularis cultivated in monolayer (not exceeding 20%) and in suspension cultures. It was thus surprising to find that cultivation of L. intracellularis in suspension resulted in an increased infection rate, as described in the patent and proven in documents D91/D91a and D97. The case law on "bonus effects" related to cases where the surprise resulted from the achievement of an unexpected quantity of a known effect, not to cases where the effect per se was completely unexpected. In the present case, there was no expectation at all that a high infection rate could be obtained by cultivating the infected host cells in suspension instead of monolayers. Thus, the case law referred to by the appellant did not apply.

Claim 11

The closest prior art document D4 showed that L. intracellularis isolated from pigs with porcine proliferative enteropathy (PPE), cultivated and passaged on IEC-18 cell monolayers, were capable of reproducing PPE in infected pigs. The technical problem to be solved was the provision of an attenuated L. intracellularis for the development of a vaccine. It could not be expected that a pathogenic bacterium would automatically become an attenuated live vaccine by simply cultivating and passaging it long enough. Document D4 did not disclose the attenuation of L. intracellularis by passaging. As it was derivable from the results reported in Tables 1 and 2 of this document, the development of pathologic lesions was dose-dependent and did not correlate with the number of passages of the cells. Document D4 disclosed a "dosage depending effect" and not a "passage attenuation effect". None of the strains disclosed in this document had the advantageous properties of the L. intracellularis bacteria deposited as ATCC 55783 nor could the existence of such a strain be reasonably expected from the teaching of document D4.

XVI. The appellant (opponent) requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

XVII. The respondent (patentee) requested that the appeal be dismissed or, alternatively, that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained upon the basis of the claims of one of the Auxiliary Requests I to IV, all filed under cover of a letter dated 14 July 2016.

Reasons for the Decision

Scope of the appeal proceedings

1. The decision under appeal is concerned with Articles 56 and 83 EPC only. In the decision T 692/08, this board, in a different composition decided that the Main Request fulfilled the requirements of Articles 123(2),(3) and 84 EPC (cf. T 692/08, supra, point 9 of the Reasons). Novelty was not challenged in opposition proceedings (cf. page 3, point 14 of the decision under appeal).

Admissibility of new evidence

2. Documents D1-D37 were filed at the beginning of the opposition proceedings, documents D38-D91 were filed during the first appeal proceedings (cf. T 692/08, supra). Documents D91a-D97 were filed after the board remitted the case to the opposition division and documents D98-D106 have been filed during the present second appeal proceedings.

3. There is no indication on file that documents D1-D91 have not been admitted into the proceedings. Moreover, none of the parties has objected to the admissibility of any of the documents filed during the second opposition and the present second appeal proceedings. Therefore, the board does not consider it necessary to enter into a detailed discussion on the admissibility of any evidence on file.

4. However, this does not apply to the experimental data submitted by former opponent 01 with the statement setting out its Grounds of Appeal (cited therein as document D92). The admissibility of this data, which has been disputed by the respondent, is examined by the board in the section below, dealing with the requirements of Article 83 EPC with regard to Auxiliary Request IV.

Admissibility of the Main Request and Auxiliary Requests I-IV

5. In reply to the Grounds of Appeal, the respondent filed a Main Request which it considered to be identical to the request upheld by the opposition division. However, the new Main Request actually differed from this request in claim 13 where one of the deposited strains had been deleted. In reply to the board's communication pointing at this difference, the respondent corrected the request and filed a Main Request identical to the request upheld by the opposition division, which does not have to be examined as to its admissibility.

6. The amendments introduced into Auxiliary Requests I-IV consist of a deletion of claimed subject-matter (a deposited strain in all Auxiliary Requests and the method for producing attenuated L. intracellularis in Auxiliary Requests III-IV) and of a limitation of the scope of the claims by introduction of subject-matter of a dependent claim (infected host cells limited to McCoy cells in Auxiliary Requests II and IV). They are straightforward in nature, do not raise any new issues and have been made in direct reply to the board's communication pursuant to Article 15(1) RPBA.

7. Therefore, the board, exercising its discretion under Article 13(1) RPBA, decides to admit Auxiliary Requests I-IV into the procedure.

Main Request, Auxiliary Requests I and III

Article 100(b) EPC; Article 83 EPC

Claim 1

8. Claim 1 of these requests is identical and relates to "a method for cultivating L. intracellularis bacteria comprising obtaining culture cells infected with L. intracellularis", without containing any limitation to the type and nature of the infected host cells. The claim further requires to maintain "said infected cells in suspension" and that the "harvesting is done when greater than about 70% of the cells ... are infected" (cf. point X supra). Whether the claimed method is disclosed in a way that enables a skilled person to achieve an infection rate greater than 70% has to be examined under Article 83 EPC (see decision of the Enlarged Board of Appeal G 1/03; OJ EPO 2004, page 413, point 2.5.2).

9. The general part of the description of the patent contains two references to this feature, namely in paragraphs [0029] and [0033]. A further reference to the harvesting of L. intracellularis in suspension cultures which is "preferably done when 50-100% of the cells are infected" can be found in paragraph [0028]. None of these references mentions any limitation to the type and nature of the cultured cells. This is also in line with the disclosure in paragraph [0016], where it is stated that "numerous cell lines can be used", although "the preferred culture cells are HEp-2, McCoys or IEC-cells".

10. Examples 2 and 3, which are concerned with the growth of L. intracellularis in suspension cultures of HEp-2 cells and of McCoy cells, do not give any information with regard to the specific level of infection. Such information is also not disclosed in Examples 4 and 5, both describing cultures in suspension of HEp-2 cells (cf. paragraphs [0070]-[0071] and [0094]-[0095]). Only Example 6 mentions that an infection rate of "approximately 100%" is observed in L. intracellularis grown in a suspension of McCoy cells (cf. paragraph [0114]). Thus, the Examples of the patent do not support the drawing of a definite conclusion with regard to the achievement of the claimed infection rate in culture suspensions of cells other than McCoy cells.

11. This is confirmed by the experimental evidence provided in documents D91/91a and D97, which report that an infection rate of 100% at day 7 p.i. is achieved by using McCoy cells in suspension. However, this evidence also shows that the infection rate at day 7 p.i. is only 50% when IEC-18 cells, another preferred cell type according to the patent, are used in suspension (cf. Table 1 of D91/D91a and Figure 1 of D97). Although this infection rate is high when compared with the infection achieved with IEC-18 cells grown in monolayer culture (2.9% infection at day 7 p.i.; Figure 1 of document D97), it is far away from the required "greater than about 70%".

12. Document D97 discloses that "the fact that the IEC-18 suspension culture was rising steadily to an infection rate of 50% at day 7 does not exclude that a higher rate of 70% or more would have been reached upon a slightly longer cultivation. This suggests that the actual immortalised cell type ... is, unexpectedly, not a crucial factor to this highly raised infectivity rate" (emphasis added by the board) (cf. page 3, point 8 of document D97). These speculations are a far cry from certain and convincing evidence demonstrating that the infection rate required by claim 1 is actually achieved with IEC-18 cells in suspension. Rather, the data provided in this experimental evidence casts serious doubt upon whether such an infection rate can be achieved with other preferred cells disclosed in the patent, or with any other types of non-preferred host cells.

13. In fact, as shown in Figure 2 of document D5, the percentage of infected IEC-18 cells grown in monolayer cultures also rises steadily to a maximum value of 20% at day 7 p.i. However, it remains stable at this value until day 9 p.i. and declines thereafter to a significantly lower value. There is thus no reason to expect that the infection rate of IEC-18 cells in suspension will necessarily continue to rise after day 7 p.i. It is not derivable in a convincing manner from the experimental evidence disclosed in documents D91/D91a and D97 that an infection rate greater than about 70% can actually be achieved with IEC-18 cells in suspension. Indeed, prior art on file (inter alia document D3), although dealing with monolayer cell cultures, provides evidence that, for L. intracellularis and for other obligate intracellular bacteria (such as Chlamydia), both the degree of infection and the number of heavily infected cells depend to a great extent on the specific type and nature of the infected host cell (epithelial/non-epithelial cells, fast-growing/slow-growing, etc.).

14. The board, in view of the evidence on file, reaches the conclusion that the high infection rate required by claim 1 has been clearly and convincingly shown for McCoy cells in suspension only. Serious doubts substantiated by verifiable facts, exist as to whether such a high infection rate can be achieved when other types of host cells, including the preferred IEC-18 rat intestinal epithelial cells (cf. paragraph [0016] of the patent), are used.

15. Thus, the Main Request and Auxiliary Requests I and III do not fulfil the requirements of Article 83 EPC.

Auxiliary Request II

Article 100(b) EPC; Article 83 EPC

Claim 13

16. Claim 13 of Auxiliary Request II is directed to "a method for producing an attenuated L. intracellularis strain" (emphasis added by the board) (cf. point XI supra). Claims 1 and 12 of the Main Request and Auxiliary Requests I to V underlying the decision T 1846/10 were both directed to "a method for producing a live vaccine against L. intracellularis" (emphasis added by the board) (cf. T 1846/10, supra, items IV, VI and point 47 of the Reasons).

17. In the statement setting out the Grounds of Appeal and in respondent's reply thereto, both parties consistently stated that they regarded the subject-matter of claim 13 of Auxiliary Request II to be a method for producing an attenuated L. intracellularis strain "suitable as a live vaccine", i.e. having all properties of a vaccine. In its communication pursuant to Article 15(1) RPBA, the board informed the parties that the subject-matter of the claim could also be interpreted broadly, namely to refer to a method merely achieving a reduction of the pathogenicity of L. intracellularis. The board drew the parties' attention to decision T 1846/10 and stated that, if the term "attenuated" was interpreted narrowly and thus equated to "suitable as a live vaccine", it was likely to come to the same conclusion as that reached in T 1846/10, namely that the patent does not disclose this subject-matter in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art (cf. T 1846/10, supra, points 4-46 of the Reasons).

18. Whilst the appellant did not reply to the board's communication, the respondent filed further submissions in reply thereto, wherein it argued that the correct interpretation of claim 13 of Auxiliary Request II required that the product of the claimed method, an "attenuated" strain, had to be seen as being "suitable as a live vaccine", in line with the "narrow" interpretation of this term. At the oral proceedings, the respondent confirmed this interpretation of the subject-matter of claim 13. Based on this interpretation, the respondent gave a detailed analysis of the reasoning of decision T 1846/10, in order to convince the board that a wrong decision had been taken. The respondent argued that the decision taken on this subject-matter by the board in decision T 1846/10 with regard to the requirements of Article 83 EPC, cannot be subject to the doctrine of res judicata for the present case since the wording of the claims is different as are the facts and evidence on file. Hence the respondent concludes that the board in the present case is not obliged to, and should not, find that claim 13 of Auxiliary Request II does not meet the requirements of Article 83 EPC (cf. point XV supra).

19. Taking account the arguments put forward by both parties in the written procedure and at the oral proceedings, the board sees no reason not to apply the "narrow" interpretation to construe the subject-matter of claim 13, which consequently, although not having exactly the same wording, is identical to the subject-matter of claim 12 of the Main Request in decision T 1846/10.

20. The application underlying the patent in the present case is the parent of the divisional application underlying T 1846/10. The appellant and respondent in the present case were also the appellant and respondent respectively in T 1846/10.

21. In T 1846/10, the board found that claim 12 of the Main Request before it did not meet the requirements of Article 83 EPC.

22. Independent claim 12 of the Main Request in T 1846/10 read as follows:

"12. A method for producing a live vaccine against L. intracellularis, wherein said vaccine comprises an attenuated L. intracellularis strain, comprising the steps:

(1) producing an attenuated L. intracellularis strain comprising obtaining culture cells infected with L. intracellularis bacteria, incubating said infected cells at an oxygen concentration of 0 percent to about 18 percent, agitating said infected cells so as to cultivate said bacteria while maintaining said infected cells in suspension, passaging at least a portion of said cultivated bacteria, harvesting at least a portion of said cultivated bacteria, and selecting for an attenuated strain to provide an attenuated L. intracellularis bacteria; and

(2) admixing said attenuated L. intracellularis in an acceptable pharmaceutical carrier."

23. Claim 13 of Auxiliary Request II in the present case reads as follows:

"13. A method for producing an attenuated L. intracellularis strain comprising obtaining culture cells infected with L. intracellularis bacteria, incubating said infected cells at an oxygen concentration of 0 percent to about 18 precent, agitating said infected cells so as to cultivate said bacteria while maintaining said infected cells in suspension, passaging at least a portion of said cultivated bacteria, harvesting at least a portion of said cultivated bacteria, and selecting for an attenuated strain to provide an attenuated L. intracellularis bacteria." (cf. points XI-XII supra).

24. The wording of claim 12 of the Main Request in case T 1846/10 is not identical to the wording of claim 13 of Auxiliary Request II in the present case. Nevertheless the board has concluded that the subject matter of these claims is the same; see points 16 to 19 above.

25. The question therefore arises whether the application of the doctrine of res judicata is appropriate in this case. If it is, the board would find that claim 13 of Auxiliary Request II did not meet the requirements of Article 83 EPC.

26. The Boards of Appeal have an established practice of applying the res judicata doctrine; see T 51/08 of 7 May 2009, points 1 to 4 of the Reasons. The res judicata doctrine undoubtedly falls under those "principles of procedural law generally recognised in the Contracting States", referred to in Article 125 EPC.

27. For res judicata to apply, the same question has to have been decided in both T 1846/10 (supra) and the present case. The "same question" requirement is not to be applied in a mechanical, formalistic way so as to require that the claims under consideration in the cases have to be identical. Rather the boards examine whether the subject matter of the claims is the same (see T 790/10 of 18 December 2012; T 1155/13 of 7 May 2014, point 6.2 of the Reasons). The board has already decided affirmatively upon this point. The compliance of these claims with Article 83 EPC was the issue in T 1846/10 and is the issue in the present case.

28. As regards the facts and evidence on file, the board considers that the essential facts in the present case are the experimental data and the results disclosed in Examples 5 and 6 of the patent; both examples concern the efficacy of a vaccine produced by the method of claim 13 in hamster and swine, respectively. Except for the declaration of Dr. S. McOrist (document D67 in T 1846/10), all other declarations, experiments, prior art and one post-published patent application explicitly referred to in decision T 1846/10 (cf. T 1846/10, supra, point III of the Facts and Submissions; documents D1, D48, D50, D55 and D64 in that decision correspond to documents D4, D91/D91a, D89, D98 and D90 in the present appeal proceedings) have also been filed in the present appeal proceedings. The board notes that although the declaration of Dr. B. Eichenmüller, D64 in T 1846/10 and D90 in the present appeal, are not identical, they have essentially the same content. There are only three other documents cited in decision T 1846/10 (post-published scientific publications D65, D66 and D68). These documents were mentioned in the context of Example 6 of the patent and were considered not relevant by the board in decision T 1846/10 (cf. T 1846/10, supra, points 30 and 41 of the Reasons).

29. In addition to the reasoning put forward by the respondent at oral proceedings before the board (cf. point 18 supra), a further decisive factor for the board to be convinced that the facts and evidence in the present case are the same as in the case underlying decision T 1846/10, are the respondent's submissions filed in reply to the board's communication pursuant to Article 15(1) RPBA (cf. point VIII supra). These submissions are a straightforward review of the conclusion arrived at by the board in decision T 1846/10, wherein reference is also made to the preliminary, non-binding opinion of the board in that case expressed in the communication pursuant to Article 15(1) RPBA (Exhibit 1) and to the respondent's reply thereto (Exhibit 2).

30. At oral proceedings before the board the respondent referred to a further declaration of a technical expert. This declaration was neither filed in reply to the Grounds of Appeal nor in reply to the board's communication. Under the particular circumstances of the present case, the board drew the respondent's attention to the possible non-admissibility of such a declaration if filed at the latest stage of the appeal proceedings. The respondent did not file this declaration and thus, it is not part of the evidence on file.

31. Thus, the board concludes that the doctrine of res judicata is applicable to this case, and that applying the doctrine, claim 13 of Auxiliary Request II does not meet the requirements of Article 83 EPC.

Auxiliary Request IV

Article 100(b) EPC; Article 83 EPC

Claims 1-12

32. Claims 1-12 of this auxiliary request are directed to methods for cultivating L. intracellularis bacteria in suspension culture wherein the infected host cells are defined as being McCoy cells. Claims relating to a method for producing attenuated L. intracellularis strains have been deleted from this request (cf. point XII supra). Thus, none of the objections raised under Article 83 EPC against the Main Request and Auxiliary Requests I-III above applies to this request.

33. Former opponent 01, by referring to experimental data filed with its Grounds of Appeal, has objected that L. intracellularis bacteria cannot be cultivated in free suspensions of McCoy cells, i.e. in suspensions without microcarriers, beads, etc. (cf. point XIV supra). According to the patent, the use of microcarriers, beads, etc. for this type of adherent (anchorage-dependent) cells, is a preferred embodiment of the invention, but is not essential for carrying out the claimed method (cf. paragraph [0031] of the patent). Indeed, whilst in Example 3 of the patent microcarriers/beads are said to be used (cf. paragraphs [0059]-[0061]), there is no reference to such material in Example 6 (cf. paragraph [0114]).

34. The patent does not give detailed information on the specific conditions of the suspension culture used in Example 6. Such information is, however, provided in the experimental evidence disclosed in documents D91/D91a and D97, wherein McCoy cells are cultured in free suspensions without microcarriers or beads. It is important to note that different appearance, cell density and infection were obtained in these experiments for the two types of adherent cells used (IEC-18 and McCoy). It is stated that the McCoy cells are "forming clusters of cells" resulting in "significant clumping issues" (cf. page 1, last paragraph and page 2, second paragraph of documents D91/D91a). Thus, the probative value of the experimental data filed with opponent 01's Grounds of Appeal is at least questionable.

35. Indeed, during the course of the first appeal procedure in which this experimental data was late filed (cf. T 692/08, supra), the respondent questioned the validity of this data and its admissibility. No decision was taken on this issue by the board in the first appeal procedure or by the opposition division after the remittal. The status of this experimental data is not clearly established in the present, second appeal procedure. It is not contained in the consolidated list of documents annexed to the Minutes of the oral proceedings before the opposition division leading to the decision under appeal. However, in view of the questionable probative value of this data (cf. point 34 supra), it is not necessary for the board to enter into further detail on this issue.

36. Thus, Auxiliary Request IV fulfils the requirements of Article 83 EPC.

Article 100(a) EPC; Article 56 EPC

Claims 1-10 and 12

37. The closest prior art document D5 discloses a method for cultivating L. intracellularis bacteria in a monolayer culture of rat enterocyte IEC-18 cells infected with L. intracellularis. The infected cells are incubated at a reduced oxygen concentration of less than 18%, and harvested when most of the cells are infected and when many heavily infected cells (HIC) are present (between days 5 and 7 p.i.). Whilst the level of infection of the IEC-18 cells exposed directly to the bacteria is reported to be between 6.29 (at 5 days p.i.) and 2.90 (at 7 days p.i.), the percentage of infected cells arrives at about 20% when the IEC-18 cells are exposed to supernatant fluid from IEC-18 cells infected directly with L. intracellularis bacteria (cf. Table 1 and Figure 2 of document D5). Document D5 acknowledges that "[t]he cell culture system described has many deficiencies, not the least of which is the apparent failure of many bacteria to established cell infection once associated with cells" (cf. page 1142, left-hand column, third paragraph from the bottom).

38. Starting from the disclosure in this document, the objective technical problem to be solved is the provision of an improved method for cultivating L. intracelluaris bacteria. The subject-matter of claim 1, over its entire scope, provides a solution to this problem, as shown by the patent itself and by the evidence on file (cf. points 9-14 and 33-35 supra).

39. A person skilled in the art of culturing bacteria was well aware of the limitations of monolayer cell cultures and knew the advantages provided by suspension cultures, in particular by the microcarrier bead culture technology, that had already been used for growing the obligate intracellular bacterial parasite Chlamydia trachomatis in McCoy cells (cf. inter alia, document D6). Thus, it remains to be answered whether it would have been obvious for him/her to amend the teaching in the closest prior art and to apply this technology to L. intracellularis with a reasonable expectation of success.

40. According to prior art on file (cf. inter alia, document D3), obligate intracellular bacteria are a phylogenetically diverse group of bacteria with different life cycles based on their specific biochemical and molecular properties. The interaction of these bacteria with their host cells involves a complex sequence of events, such as membrane attachment and invasion of the host cell (coated pits, vesicles, receptor mediated, etc.), replication inside these cells (either within vacuoles or free in the cytoplasm), and eventually leaving the host cell (cf. inter alia, page 255, paragraph bridging left and right-hand column, page 258, right-hand column, third paragraph to page 259, left-hand column, last paragraph of document D3). The characteristics and properties of all these events depend on the specific obligate intracellular bacteria and their specific host cells. Thus, for in vitro growth of obligate intracellular bacteria, conditions have often been developed to resemble the natural in vivo habit. Indeed, most, if not all, in vitro growth studies of L. intracellularis have been carried out by using monolayers of intestinal cells, i.e. the natural environment of these bacteria, the rat enterocyte IEC-18 cell line being the most preferred host cell (cf. inter alia, documents D3 to D5).

41. Moreover, while some of these obligate intracellular bacteria, such as Chlamydia, are known to have a very broad range of permissive host cells, other obligate intracellular bacteria, such as L. intracellularis, are much more restrictive. Prior art on file shows that differences in the obtained number of cells infected and heavily infected with L. intracellularis are even present between different intestinal host cells (cf. inter alia, document D3).

42. In view of the fact that fibroblast McCoy cells as host cells in suspension are far away from the natural in vivo habitat of this bacterium, it seems to be highly doubtful that a skilled person would have applied the teaching of document D6 in a straightforward manner for cultivating L. intracellularis. Moreover, the skilled person could not have any expectation to succeed in obtaining a high number of infected cells, which in fact is much higher than the level of infection achieved under conditions resembling the natural environment of this bacterium (cf. documents D5, D91/D91a and D97). Thus, the board is convinced that the selection of McCoy cells as host cells in suspension was not obvious for a skilled person and that the achievement of such high level of infection could not have been reasonably expected.

43. Therefore, the subject-matter of claims 1-10 and 12 fulfils the requirements of Article 56 EPC.

Claim 11

44. The closest prior art document D4 discloses the culturing of L. intracellularis bacteria in monolayers of rat enterocytes IEC-18 host cells and the further passaging of the bacteria in IEC-18 cells. The bacteria are then used for pig infection, demonstrating thereby that L. intracellularis reproduces and is thus the cause of proliferative enteropathy in pigs. The number of passages of bacteria grown in cells and used to infect each pig varies from as low as only 3 passages to as high as 21 passages (cf. page 4287, Table 1). Although it is disputed among the parties whether document D4 discloses attenuated L. intracellularis (see also, in this context, T 1846/10, supra, point 7 of the Reasons), the document explicitly states that "[t]he doses used were considered to be relatively small but were similar for groups receiving each passage, indicating that differences in lesions produced may be due to a diminution in pathogenecity of an isolate passaged multiply in vitro" (cf. page 4291, left-hand column, last full paragraph from the bottom).

45. Starting from this prior art, the objective technical problem is the provision of alternative L. intracellularis strains with improved (attenuated) properties.

46. In Example 6 of the patent, the ATCC 55783 strain is described as the result of growing L. intracellularis continuously in a culture of McCoy cells in suspension for 29 weeks and passaged for additional 11 weeks, i.e. a total of 40 weeks (cf. paragraph [0114] of the patent). Based on the experimental data disclosed in documents D91/D91a which show that under these conditions 100% infection is achieved at 7 days p.i., the deposited strain has most likely been passaged 40 times, i.e. about twice as often as the highest number of passages reported in document D4 (see, in this context, T 1846/10, supra, points 39-40 of the Reasons). The respondent has referred to the advantageous properties of this strain and its use as master seed of a commercial vaccine. Indeed, the advantageous properties of this strain have already been acknowledged in decision T 1846/10, wherein the board allowed a claim directed to a method for producing a live vaccine against L. intracellularis based on the attenuated L. intracellularis bacteria deposited as ATCC 55783 (cf. T 1846/10, supra, point VII of the Facts and Summary and points 48-59 of the Reasons). Thus, the L. intracellularis strain deposited as ATCC 55783 solves the objective problem formulated above. Moreover, due to the unpredictability of the attenuation process (cf. T 1846/10, supra, point 7 of the Reasons), the achievement of the L. intracellularis strain deposited as ATCC 55783 was not obvious to a skilled person. The person skilled in the art had no particular reason to expect success that such a strain could indeed be produced (cf. T 1846/10, supra, points 57-58 of the Reasons).

47. Thus, the subject-matter of claim 11 meets the requirements of Article 56 EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance with the order to maintain the patent with the following claims and a description to be adapted thereto:

Claims 1 to 12 of Auxiliary Request IV filed under cover of a letter dated 14 July 2016.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité