Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1120/12 (Amyloidogenic disease/JANSSEN) 22-11-2016
Facebook X Linkedin Email

T 1120/12 (Amyloidogenic disease/JANSSEN) 22-11-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T112012.20161122
Date de la décision
22 November 2016
Numéro de l'affaire
T 1120/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00937919.9
Classe de la CIB
A61K 39/395
A61K 38/17
A61K 39/39
A61K 39/00
G01N 33/68
A61K 48/00
A61P 25/28
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 432.9 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Prevention and treatment of amyloidogenic disease

Nom du demandeur
Janssen Alzheimer Immunotherapy
Nom de l'opposant
H. Lundbeck A/S
Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Mot-clé

"Main request and auxiliary requests 1 to 3 - claim 1 - inventive step (no)"

"Admission of auxiliary request 4 into proceedings (no)"

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal is of the opponent (hereinafter "appellant") against the decision of the opposition division to reject the opposition to European patent No. 1 185 298. The patent is based on European patent

application 00 937 919.9, which was filed as an international application published as WO 00/72880 and has the title "Prevention and treatment of amyloidogenic disease". The application claims priority from US application No. 09/322,289.

Claim 1 of the patent in suit read:

"1. An Abeta fragment linked to a carrier peptide for use in inducing an immune response against Abeta and thereby preventing or treating a disease associated with amyloid deposits of Abeta in the brain of a patient, wherein the Abeta fragment consists of:

i) Abetal-7 having the amino acid sequence DAEFRHD

ii) Abeta3-7 having the amino acid sequence EFRHD, or

iii) a multimer of i) or ii)."

II. The following documents are cited in this decision:

D1: WO 99/27944

D4: Declaration by Dr. Wehner dated 21 May 2007

D5: Rammensee (1995), Curr. Opin. Immunol., Vol. 7, No. 1, pages 85-96.

D6: Hoch et al. (2003), Neuron, Vol. 38, No. 4, Pages 547-554.

D16: Declaration by Dr Hagen dated 31 October 2011

III. The opposition was based on the grounds for opposition under Article 100(a) EPC, here concerning novelty (Article 54 EPC) and inventive step (Article 56 EPC), and Article 100(b) and Article 100(c) EPC.

IV. In the statement of grounds of appeal the appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent in suit be revoked.

V. With its reply the respondent (patent proprietor) argued, as a main request, that the appeal be dismissed and filed four further requests, i.e. auxiliary requests 1 to 4.

Claim 1 of auxiliary request 1 read:

"1. An Abeta fragment, or multimer thereof, linked to a carrier peptide for use in inducing an immune response against Abeta and thereby preventing or treating a disease associated with amyloid deposits of Abeta in the brain of a patient, wherein the Abeta fragment consists of:

i) Abetal-7 having the amino acid sequence DAEFRHD

ii) Abeta3-7 having the amino acid sequence EFRHD."

Claim 1 of auxiliary request 2 read:

"1. An Abeta fragment linked to a carrier peptide for use in inducing an immune response against Abeta and thereby preventing or treating a disease associated with amyloid deposits of Abeta in the brain of a patient, wherein the Abeta fragment consists of:

i) Abetal-7 having the amino acid sequence DAEFRHD; or

ii) Abeta3-7 having the amino acid sequence EFRHD."

Claim 1 of auxiliary request 3 was identical to claim 1 of the patent as granted (see section I).

Claim 1 of auxiliary request 4 read:

"1. A pharmaceutical composition comprising an Abeta fragment linked to a carrier peptide and a pharmaceutically acceptable adjuvant, for use in inducing an immune response against Abeta and thereby preventing or treating a disease associated with amyloid deposits of Abeta in the brain of a patient, wherein the Abeta fragment consists of:

i) Abetal-7 having the amino acid sequence DAEFRHD

ii) Abeta3-7 having the amino acid sequence EFRHD, or

iii) a multimer of i) or ii)."

VI. Oral proceedings were held in the absence of the respondent who had informed the board of its non-attendance beforehand in writing. At the end of the oral proceedings the chairwoman announced the decision of the board.

VII. The arguments of the appellant, submitted in writing and at the oral proceedings, in as far as they are relevant for the decision under appeal, can be summarised as follows:

Inventive step (Article 100(a) EPC in combination with Article 56 EPC; Article 56 EPC)

Main request and auxiliary requests 1 to 3 - claim 1

Document D1 disclosed the use of Abeta and fragments thereof for inducing an immune response and preventing or treating a disease associated with amyloid (Abeta) deposits (see examples I to IV). Of the tested antigens, only two were reported to reduce amyloid burden, i.e. the full length, aggregated Abetal-42 and the conjugated Abetal-5 fragment (document Dl, page 53, third full paragraph). Document Dl furthermore disclosed that the Abeta1-5 conjugate was effective at significantly reducing the level of Abeta in the brain (page 56, last line to page 57, line 1) and that a

T-cell response was absent (see page 56, lines 25-30).

As compared to the claimed subject-matter relating to the Abeta1-7 fragment the disclosure in document D1 of Abeta1-5 required a minimum of structural modifications and was a suitable starting point for the assessment of inventive step.

The difference between the claimed subject-matter and the disclosure in document D1 was the use of Abetal-7, rather than of Abetal-5 fragment.

Paragraph [0040] of the patent acknowledged that document D1 taught the treatment of Alzheimer's disease by Abeta compounds but that the patent however was directed to "improved" agents and methods, i.e. the identification of epitopes within Abeta resulted in agents and methods having increased efficacy, reduced potential for side effects, and/or greater ease of manufacture, formulation and administration. These constituted however general desiderata for every drug development, i.e. better efficiency, less side effects and easier manufacturing. Therefore, the patent was silent what the improvement over document Dl was and/or which surprising and unexpected benefit might be provided by Abetal-7 (and Abeta3-7) over Abetal-5 or over the full-length Abeta1-42.

Neither the patent nor document D1 appreciated that

T-cell epitopes had to be avoided in the fragments. In fact, exactly the same passages were present in the patent in suit (see paragraphs [0200] and [0201]) and document D1 (see page 56, line 24 to page 57, line 12) on the topic of T-cell epitopes. Furthermore, the patent did not demonstrate that Abetal-7 (and Abeta3-7) was devoid of T-cell epitopes. Support for the argument that Abetal-7 did not contain a T-cell epitope had been filed by the proprietor only later (see document D4).

The patent declared Abeta1-5 as one of the preferred fragments that solved the problem (see paragraph [0048]. Accordingly, document D1 already disclosed a fragment which reportedly solved the purported problem. The problem over D1 could thus be formulated as the provision of alternative fragments of Abeta, as the claimed fragments were not associated with any unexpected benefit.

Providing an Abeta fragment which was slightly longer by two amino acids than Abetal-5 could not be regarded as inventive. Abetal-7 did not solve any problem over the prior art and was not associated with any unexpected effect. It constituted a mere obvious workshop variant that did not solve any problem over Abeta1-5 of document Dl.

Even if Abetal-42, disclosed in document D1, represented the closest prior art the claimed subject-matter lacked an inventive step. Simply screening a larger fragment for smaller epitopes (as presented in Figures 18 and 19 of the patent) and - as was expected by the skilled person - identifying some fragments which work better and some that work less good than the larger fragment was not inventive, but constituted mere routine screening methodology.

Auxiliary request 4 - admission into the proceedings

(Article 12(2),(4) RPBA)

Claim 1 concerned an entirely new aspect of the claimed subject-matter, namely reciting the adjuvant in the pharmaceutical composition comprising the Abeta fragment. Although the amendment may appear in response of problems under Article 83 EPC, no explanation was provided why they were only filed in appeal, whereas sufficiency objections were already submitted with the opposition.

The amendment was based on passages in the description as filed and entirely changed the respondent's case.

The request did also not address certain added subject-matter issues remedied by higher ranking requests, i.e. relating to "multimer", and the dependency issue of claim 23, and thus prima facie did not solve the existing problems as it was not hierarchical.

Moreover, even though claim 1 of this auxiliary request goes back to granted claims, the respondent provided no arguments how it would overcome the objection of lack of inventive step raised against these claims already in opposition.

VIII. The arguments of the respondent, submitted in writing and in as far as they are relevant for the decision under appeal, can be summarised as follows:

Inventive step (Article 100(a) EPC in combination with Article 56 EPC; Article 56 EPC)

Main request and auxiliary requests 1 to 3 - claim 1

If document D1 constituted the closest prior art, its whole disclosure had to be taken into account, not just one selected part of it. Document D1 not only disclosed the Abeta1-5 fragment and its therapeutic utility, but also many other therapeutically useful fragments of Abeta. The appellant had not explained why the skilled person would select the Abeta1-5 fragment as the fragment to modify in order to solve the problem.

Document D1 did not identify Abeta1-7 (and Abeta3-7) as therapeutically useful fragments. The last sentence of paragraph [0040] of the patent explicitly described the surprising advantage of the claimed Abeta fragments as the reduction of the potential for side-effects that other fragments might cause. In addition, the claimed fragments were able to induce multiple classes of antibodies which were shown in Example XIV to be effective at clearing amyloid deposits.

The reduced possibility of side-effects was provided by the demonstrated lack of T-cell epitopes in the claimed Abeta fragment (see paragraph [0255] of the patent and document D4).

T-cell epitopes were normally 9 amino acids or longer, but could occasionally be shorter in synthetic peptides (see document D5). Later clinical trials demonstrated that in human subjects receiving Abeta 6% of patients experienced inflammatory side-effects due to the generation of a T-cell response against Abeta (see document D6).

Three principle epitopes were shown to be responsible for amyloid deposit clearing, i.e. occupying residues 1-5, 3-6 and 3-7 of Abeta and the Abeta1-7 fragment was sufficiently long to include all three (see table 16 of the patent). Abeta1-7 could thus unexpectedly induce three classes of antibodies which were effective in clearing deposits. This made Abeta1-7 particularly useful in treating Alzheimer's disease. Document D16 confirmed that Abeta1-7 (linked to a carrier) raised a significantly higher antibody titer than Abeta1-5. Whereas the antibody titer might not directly correlate to therapeutic efficacy, a fragment that raised more antibodies in vivo was more likely to raise antibodies that were particularly useful.

Abeta1-7 was thus able to induce multiple classes of antibodies that were effective in clearing amyloid deposits without at the same time inducing a T-cell response against Abeta, which reduces the possibility of side-effects. Both advantages were described in the application as filed and made the Abeta1-7 fragment particularly useful in treating Alzheimer's disease. Document D1 did not suggest that the Abeta1-7 fragment would have these combined properties.

The problem to be solved starting from the teaching in document D1 was not therefore merely the provision of alternative peptides for the treatment of diseases associated with Alzheimer's disease, but rather the identification of improved peptides for this purpose.

Although, document D1 observed that Abeta1-5 did not generate a lymphoproliferative (T-cell) response against Abeta, it was however silent whether this absence might be an advantage aspired i.e. that generating such a T-cell response was a "risk" that was to be avoided (see paragraphs [0200] and [0201]).

Document D1 did not motivate the skilled person to modify the Abeta1-5 fragment and expect the specific Abeta1-7 fragment (and AP3-7 fragment) to be advantageous.

Examples XIV and XVI of the patent demonstrated the utility of the claimed Abeta1-7 fragment. Example XIV, in particular Table 16, showed that antibodies binding to epitopes within Abeta1-7 both bind and clear amyloid deposits. Other tested epitopes in the same region (Abeta4-10 and Abeta5-10) were shown not to induce phagocytosis. Example XVI of the patent demonstrated furthermore that the Abeta1-7 fragment linked to a tetanus toxoid carrier, in MAP configuration, showed a significant lowering of cortical Abeta levels in a mouse model of Alzheimer's disease which allowed the conclusion that the immunogen was effective in inducing a sufficient immune response significantly to retard Abeta deposition in the cortex (see paragraph [0270]).

Auxiliary request 4 - admission into the proceedings

(Article 12(2),(4) RPBA)

The claims of this request were limited to recite a pharmaceutical composition comprising an adjuvant, for which basis could be found in the application as filed.

IX. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked. It requested to not admit into the proceedings auxiliary request 4, filed by the respondent with the reply to appellant's statement of grounds of appeal.

The respondent requested in writing that the appeal be dismissed (main request), or alternatively, that, whilst setting aside the decision under appeal, the patent be maintained in amended form on the basis of one of the sets of claims filed as auxiliary requests 1 to 4 with the reply to the statement of grounds of appeal (see section V).

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Oral proceedings were held and the appeal proceedings continued in the absence of the duly summoned respondent in accordance with Rule 115(2) EPC and Article 15(3) RPBA. In accordance with the latter provision, the respondent was treated as relying on its written case, i.e. on the content of the reply to the statement of grounds of appeal being the sole substantive submission filed by the respondent. By not attending the oral proceedings, the respondent availed itself of the opportunity to present any comments on the issues addressed at the oral proceedings.

Validity of the claimed priority

3. The opposition division held that the subject-matter of claim 1 of the patent as granted could not be accorded the priority date because the fragments Abetal-7 and Abeta3-7 were not disclosed in the application from which priority was claimed (see section I). Accordingly, document D1 was considered state of the art in accordance with Article 54(2) EPC.

4. The respondent has not argued differently and the board also concurs with finding of the opposition division in this respect. Accordingly, the effective date for the claimed subject-matter in patent in suit is the filing date.

Inventive step (Article 100(a) EPC in combination with Article 56 EPC; Article 56 EPC)

Main request and auxiliary request 3 - claim 1

5. The claimed invention relates to fragments of a peptide termed Abeta or beta-amyloid peptide being the principle constituent of amyloid deposits, so-called senile plaques, formed in the brain of patients with Alzheimer's disease. Abeta peptide is an internal fragment of 39 to 43 amino acids of a precursor protein called amyloid precursor protein (APP). Mutations in APP are thought to promote generation of Abeta and the deposition thereof and thereby to cause Alzheimer's disease.

6. Claim 1 (see sections I and V) is inter alia for fragment 1-7 or 3-7 of Abeta (i.e. Abeta1-7 and Abeta3-7) linked to a carrier peptide for use in inducing an immune response against Abeta thereby preventing or treating a disease associated with amyloid deposits of Abeta in the brain of a patient.

7. During the oral proceedings the board decided that the the subject-matter of claim 1 in the aspects relating to fragment Abeta1-7 lacked an inventive step. In view of the following reasoned negative judgement in this respect a decision of the board on the aspects of the claim relating to Abeta3-7 is not required.

The closest prior art

8. In order to assess whether or not a claimed invention meets the requirements of Article 56 EPC, the boards of appeal apply the "problem and solution" approach, which requires as a first step the identification of the closest prior art. In accordance with the established case law of the boards of appeal, the closest prior art is a teaching in a document conceived for the same purpose or aiming at the same objective as the claimed invention (Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office, 8th edition 2016, I.D.3.1).

9. Like the opposition division in the decision under appeal, the appellant considered document D1 to represent the closest prior art. Document D1 is an earlier patent application by the same applicant as the proprietor of the patent in the field of the prevention and treatment of amyloidogenic disease, such as Alzheimer's disease (AD). The disclosures of document D1 and the patent overlap to a large extent. Both documents also have examples I to X and a large portion of example XI in common.

10. The common disclosure of the two documents, which therefore constitutes a teaching comprised in the prior art, relates in its most pertinent parts inter alia to the immunisation of so-called PDAPP mice with Abeta or with non-conjugated and conjugated smaller fragments thereof originating from different parts of Abeta. Joint example III discloses that the immunisation of PDAPP mice with the human aggregated long form of Abeta, i.e. Abeta1-42, results in the prevention of Abeta plaque formation and reduction of amyloid plaque deposits already established in the brain. Joint example IV discloses the screening of four specific human Abeta fragments conjugates, i.e. linked to a carrier peptide (see patent [0185]) in the immunisation of PDAPP mice to determine which epitopes convey the response reported on in example III. A reduction of established amyloid plaques, including a reduction in total Abeta in the brain of PDAPP mice, was achieved by immunisation with a conjugated Abeta1-5 fragment being derived from the N-terminus of human Abeta. Immunisation of PDAPP mice with conjugates of the three other human Abeta fragments which were screened, i.e. sheep anti-mouse IgG-conjugated Abeta1-12, Abeta13-28 and Abeta33-42 fragment conjugates, as well as an aggregated Abeta25-35 fragment, did not significantly reduce either the amount of established amyloid plaques or the total amount of Abeta in the brain of PDAPP mice (see document D1, page 52, lines 15 to 23 and page 53, lines 23 to 28 and the patent paragraphs [0189] and [0193]).

11. Although the respondent has not contested the appropriateness of document D1 to represent the closest prior art, it was however argued that the entire content of document D1 ought to be considered and not merely the Abeta1-5 fragment conjugate disclosed therein.

12. The board can concur with the respondent, that rather than solely the disclosure of the Abeta1-5 fragment, the whole teaching in document D1 represents the closest prior art for the skilled person. Hence and in this context, the relevant insights disclosed in document D1 are that, whereas immunisation with conjugates of the human Abeta1-12, Abeta13-28 and Abeta33-42 fragments (and an aggregated human Abeta25-35 fragment of Abeta), i.e. four fragments spanning the whole of the Abeta1-42 form of Abeta, did not lead to a reduction of established amyloid plaques, including a reduction in total Abeta in the brain of PDAPP mice, as could be observed for immunisation with the aggregated Abeta1-42, this effect was however achieved by immunisation with the conjugated human Abeta1-5 fragment. Of particular note in this context is that, whereas the conjugate of the human Abeta1-5 fragment is able to achieve the desired technical effect, the larger human Abeta1-12 fragment conjugate, comprising the Abeta1-5 fragment, failed to do so.

The technical problem and its solution

13. According to established case law of the boards of Appeal the technical problem is formulated by taking into account those features distinguishing the claimed invention from the disclosure of the closest prior art and the technical effects caused thereby.

14. The subject matter of claim 1 relates to the human Abeta1-7 fragment conjugate as therapeutically useful in inducing an immune response against Abeta and thereby preventing or treating a disease associated with amyloid deposits of Abeta in the brain of a patient.

15. As to features distinguishing this human Abeta1-7 fragment from the fragments disclosed in the closest prior art, the Abeta1-7 fragment is two amino acids longer than the Abeta1-5 fragment, but 5 amino acids shorter than the Abeta1-12 fragment. As to the effect caused by this difference the board is satisfied that for the purpose of the present assessment examples IX and XI of the patent can be accepted to demonstrate the same technical effect for the Abeta1-7 fragment conjugate as for the Abeta1-5 fragment conjugate disclosed in document D1 in terms of a reduction of established amyloid plaques, including a reduction in total Abeta in the brain of PDAPP mice.

16. The respondent has submitted however, that there was a further feature distinguishing the claimed compounds from those of the closest prior art. It was argued that in particular the last sentence of paragraph [0040] of the patent explicitly described the surprising advantage of the claimed Abeta fragment as the reduction of the potential for side-effects that other fragments might cause. This reduction of the potential for side-effects was provided by the absence of T-cell epitopes in the Abeta1-7 fragment (see paragraph [0255] of the patent and document D4) this absence accordingly being a further distinguishing feature.

17. The board notes in this context however that both document D1 (see page 56, line 24 to page 57, line 3) and the patent in suit (see paragraph [0200]) equally disclose: "These results show that AN 1792 and AN 1528 stimulate strong T cell responses, most likely of the CD4**(+) phenotype. The absence of an Abeta-specific T cell response in animals immunized with Abetal-5 is not surprising since peptide epitopes recognized by CD4**(+) T cells are usually about 15 amino acids in length, although shorter peptides can sometimes function with less efficiency. Thus the majority of helper T cell epitopes for the four conjugate peptides are likely to reside in the IgG conjugate partner, not in the Abeta region. This hypothesis is supported by the very low incidence of proliferative responses for animals in each of these treatment groups. Since the Abetal-5 conjugate was effective at significantly reducing the level of Abeta in the brain, in the apparent absence of Abeta-specific T cells, the key effector immune response induced by immunization with this peptide appears to be antibody."

18. Accordingly, the board is of the opinion that rather than being a feature distinguishing the claimed Abeta1-7 conjugate from the Abeta1-5 conjugate disclosed in the closest prior art, the reported lack of T-cell epitopes in the Abeta1-7 conjugate constitutes a feature in common between the claimed subject-matter and the Abeta1-5 conjugate disclosed in the prior art.

19. The board can concur with the appellant that, as such, there is no explicit disclosure in document D1 that a T-cell response against Abeta was undesirable and an advantage aspired. The board considers however that the skilled person would infer from the disclosure in document D1 that the presence of T-cell epitopes is not required for successfully formulating Abeta fragment conjugates having the required therapeutic utility.

20. In view of these considerations the board can agree with the respondent and the opposition division that the problem to be solved, starting from the disclosure in document D1, was not therefore merely the provision of alternative peptides for the treatment of diseases associated with amyloid deposits Abeta in the brain, such as Alzheimer's disease, as was argued by the appellant.

21. The board judges that, rather, the technical problem to be solved is the identification of further conjugates of peptides derived from Abeta for the treatment of diseases associated amyloid deposits Abeta in the brain, such as with Alzheimer's disease, which do not generate a T-cell response against Abeta. The solution to this problem are, inter alia, conjugates with Abeta1-7.

Obviousness

22. Document D1 teaches already a fragment of Abeta1-42 which reportedly solves the technical problem underlying the present invention, i.e. the Abeta1-5 conjugate. Furthermore, the skilled person was taught in document D1 (see point 15 above) that peptide epitopes recognised by CD4**(+) T cells are usually about 15 amino acids in length and also the respondent has submitted that T-cell epitopes are normally 9 amino acids or longer, but could occasionally be shorter in synthetic peptides (see document D5). Accordingly, the skilled person would not expect to generate T-cell epitopes by adding one or a few further amino acids of the N-terminal part of the Abeta1-42 to the Abeta1-5 conjugate.

23. On the other hand, the skilled person was taught in document D1 that the human Abeta1-5 conjugate fragment was able to achieve the desired technical effect whereas the slightly larger human Abeta1-12 fragment conjugate, comprising the Abeta1-5 fragment, failed to do so.

24. The board judges that the above considerations would incite the skilled person having the desire of formulating further conjugates of peptides derived from Abeta for the treatment of diseases associated with Alzheimer's disease, which do not generate a T-cell response against Abeta, i.e. conjugates other than the Abeta1-5 fragment, to formulate slightly extended versions of the Abeta1-5 conjugate, such as Abeta1-6, Abeta1-7 and Abeta1-8 in the firm believe of a reasonable expectation that these fragments successfully solve the objective technical problem.

25. The respondent has argued additionally that the data in table 16 on page 46 of the patent demonstrated that at least three epitopes were responsible for amyloid deposit clearing, i.e. occupying residues 1-5, 3-6 and 3-7 of Abeta. These three fragments were able to induce three different classes of antibodies, i.e. IgG2b, IgG1and IgG2a, respectively. The claimed Abeta1-7 fragment was sufficiently long to include all three of these epitopes and thus unexpectedly able to induce three classes of antibodies which were effective in clearing deposits. Accordingly, Abeta1-7 conjugates were thus characterised by a further advantageous property, i.e. the ability to induce multiple classes of antibodies that were effective in clearing amyloid deposits in the absence of a T-cell response against Abeta, which reduces the possibility of side-effects. This was not obvious in the light of the prior art.

26. However, the board notes that the respondent has provided no arguments whether, and in how far, the alleged advantageous structural particulars of Abeta1-7 related to the presence of multiple epitopes also advantageously contributed to the technical effect aimed to be achieved by the invention, namely the treatment of diseases associated with amyloid deposits Abeta in the brain, such as Alzheimer's disease by means of a reduction of established amyloid plaques, including reduction of total Abeta in the brain of patients. In fact, it has been acknowledged by the respondent that there is no direct correlation between antibody titer and therapeutic efficiency. In the absence of such correlation these structural particulars referred to by the respondent can, in the opinion of the board, not contribute to the non-obviousness of the subject-matter of claim 1.

27. In view of these considerations the subject-matter of claim 1 of the main request and auxiliary request 3 lacks an inventive step.

Auxiliary requests 1 and 2 - claims 1

28. Claim 1 of both auxiliary request 1 and 2 (see section V) relate to the same subject-matter as for which the board came to a negative conclusion on inventive step. Accordingly, the above findings apply mutatis mutandis to these claims.

29. The subject-matter of claim 1 of auxiliary requests 1 and 2 thus lacks an inventive step.

Auxiliary request 4 - admission into the proceedings (Article 12(2), (4) RPBA)

30. According to Article 12(4) RPBA, everything presented by the parties under Article 12(1) RPBA, in particular in the reply to the grounds of appeal (cf. Article 12(1)(b) RPBA), shall be taken into account by the board if and to the extent it relates to the case under appeal and meets the requirements of Article 12(2) RPBA, the board having the power to hold inadmissible facts, evidence or requests which could have been presented or were not admitted in the first instance proceedings. Article 12(2) RPBA inter alia provides that the reply to the statement of grounds of appeal shall contain a party's complete case, set out clearly and concisely why it is requested that the decision under appeal be upheld and should specify expressly all the facts, arguments and evidence relied on.

31. Claim 1 of auxiliary request is for a pharmaceutical composition comprising the Abeta1-7 fragment conjugate and an adjuvant. The request, in relation to which the appellant had requested that it not be admitted into the proceedings, was filed with the reply to the appellant's statement of grounds of appeal.

32. The board considers the appellant's argument that no reasons were given why this claim request was only filed in appeal, which alludes to the aspect that this auxiliary request not only could, but also should have already been filed during opposition proceedings, of little weight in the circumstances of the present case. Following a preliminary opinion of the opposition division that the patent as granted fulfilled the requirements of the EPC, the opposition had been rejected during the oral proceedings before the opposition division without any new aspects arising. Therefore, the board cannot identify a situation during the opposition proceedings in which the filing of an auxiliary request by the respondent was procedurally required to such extent that this omission should be detrimental to the respondent at the appeal stage. The respondent's presentation of this auxiliary request at the appeal stage only is therefore not procedurally objectionable.

33. However, when filing this claim request together with the reply to the statement of grounds of appeal, the respondent has not explained how this request would remedy all issues addressed by the appellant in relation to the patent as granted. In particular, claim 1 of auxiliary request 4 is based on granted claims 13 and 15 and the latter claims had been objected to by the appellant in the notice of opposition for lack of inventive step. In such a situation, the mere information in the respondent's reply to the statement of grounds of appeal as to where in the application as filed the basis for the claimed subject-matter can be found, and addressing the topic of sufficiency of disclosure, but omitting any explanation as to why the claimed subject-matter of this auxiliary claim request involved an inventive step did not, in the board's view, represent a sufficient substantiation of this claim request within the meaning of Article 12(2) RPBA.

34. In view of these considerations the board did not admit auxiliary request 4 into the proceedings in accordance with Article 12(4) RPBA.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité