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  2. T 0993/12 (Punkttablette / HENKEL) 01-10-2014
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T 0993/12 (Punkttablette / HENKEL) 01-10-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T099312.20141001
Date de la décision
01 October 2014
Numéro de l'affaire
T 0993/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99959354.4
Classe de la CIB
C11D 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 420.97 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Punkttablette

Nom du demandeur
Henkel AG & Co. KGaA
Nom de l'opposant
Reckitt Benckiser N.V.
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 54(3)
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Neuheit (ja)

Neuheit - Kombination der Merkmale des Anspruchs 1 in der entgegengehaltenen Figur nicht offenbart

Erfinderische Tätigkeit (ja) - Beanspruchter Gegenstand auch bei Berücksichtigung einer allgemeineren technischen Aufgabe vom Stand der Technik nicht nahegelegt

Exergue
-
Décisions citées
T 0259/05
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents Nr. 1 135 457 in geändertem Umfang.

II. Im Einspruchsverfahren hatte die Einsprechende den Widerruf des Patents, unter anderem unter Bezugnahme auf Artikel 100(a) EPÜ wegen mangelnder Neuheit und erfinderischer Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes, beantragt.

III. Die von der Einsprechenden vorgebrachten Einwände der mangelnden Neuheit und erfinderischen Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes wurden unter anderem auf folgende Dokumente gestützt:

D3: EP 0 055 100 A1;

D4: WO 00/06505 A1; und

D5: WO 95/15156 A1.

IV. In ihrer Entscheidung befand die Einspruchsabteilung, dass die Patentansprüche 1 bis 10 gemäß dem Hauptantrag, eingereicht mit Telefax vom 16. Januar 2012, allen Erfordernissen des EPÜ entsprächen.

Insbesondere befand die Einspruchsabteilung (Punkt 2.5.4 der Entscheidung), dass die entgegengehaltene Figur 3 des unter Artikel 54(3) EPÜ zitierten Dokuments D4 nicht eindeutig einen aus verpresstem teilchenförmigen Material bestehenden Formkörper und eine Tablette, deren aus der Formkörperoberfläche herausragender Kern eine in der Aufsicht kreisrunde Form aufweist, offenbare.

Im Bezug auf die erfinderische Tätigkeit befand sie unter anderem (Punkte 2.6.4.2 und 2.6.4.4 der Entscheidung), dass der Fachmann, ausgehend von Dokument D3, dessen Punkttablette sich vom beanspruchten Gegenstand nur hinsichtlich des Konturverlaufs der Kernunterseite unterscheide, diese Offenbarung nicht mit der Lehre des Dokuments D5 kombinieren würde. D5 beschreibe keine Punkttablette oder eine Tablette, deren Mantel den Kern umschließt; die Kombination dieser Dokumente gebe keinen Hinweis auf den Gegenstand des Anspruchs 1.

V. Anspruch 1 in der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung lautet wie folgt:

"1. Wasch- und Reinigungsmittelformkörper ("Punkttablette") aus verpreßtem teilchenförmigen Material, umfassend einen Kern und einen diesen Kern umschließenden Mantel, dadurch gekennzeichnet, dass die Konturlinie des Kerns vom Randbereich bis zum niedrigsten Punkt fällt und bis zum Randbereich wieder steigt, so dass der Kern keine zur Tablettenunterseite parallele Fläche aufweist, wobei der Kern aus der Formkörperoberfläche herausragt und eine in der Aufsicht kreisrunde Form aufweist."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 10 beziehen sich auf besondere Ausgestaltungen des Formkörpers nach Anspruch 1.

VI. Die Beschwerdeführerin hielt in ihrer Beschwerdebegründung die Einwände hinsichtlich des Mangels an Neuheit und erfinderischer Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes aufrecht.

Die Beschwerdegegnerin bestritt in ihrer Erwiderung alle Einwände.

Mit Schreiben vom 16. September 2014 teilte die Beschwerdeführerin mit, dass sie an der mündlichen Verhandlung vor der Kammer nicht teilnehmen werde.

Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 1. Oktober 2014 in Abwesenheit der Beschwerdeführerin statt.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragte schriftlich die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Beschwerde zurückzuweisen.

VIII. Die Beschwerdeführerin führte schriftlich bezüglich der Patentansprüche in der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung insbesondere Folgendes aus:

- Figur 3 des Dokuments D4 offenbare eine Tablette die alle Merkmale des Anspruchs 1 aufweise; daher sei der beanspruchte Gegenstand nicht neu;

- der Wortlaut des Anspruchs 1 enthalte keine Einschränkung bezüglich der Form der Vertiefung in der der Kern positioniert ist und beschreibe nicht, wie der Kern in der Vertiefung angebracht sei und wie er sich mit den Wänden der Vertiefung in Kontakt befinde; deswegen fehlten im Anspruch 1 wesentliche Merkmale, die die mechanische Stabilität und Löslichkeit der beanspruchten Tablette beeinflussen;

- daher könnten die von der Patentinhaberin geltend gemachten Verbesserungen nicht über den gesamten beanspruchten Bereich erzielt werden und eine erfinderische Tätigkeit könne nicht über den gesamten beanspruchten Bereich anerkannt werden;

- zudem sei es für den Fachmann naheliegend gewesen, einen abgewinkelten oder abgerundeten Stempel statt einem mit einer flachen Oberfläche zu verwenden, um weniger Druck auf die dadurch gestanzte Tablette auszuüben und ihre mechanische Stabilität weniger zu beeinträchtigen;

- außerdem sei der beanspruchte Gegenstand nicht erfinderisch angesichts der Kombination der Dokumente D3 und D5.

IX. Die Beschwerdegegnerin widersprach schriftlich und mündlich allen Einwänden.

Sie führte insbesondere aus, dass

- die Figur 3 des Dokuments D4 nicht alle Merkmale des Anspruchs 1 zwingenderweise offenbare;

- die Beschwerdeführerin keinen Beleg gebracht habe, dass die im Streitpatent (Absätze [0007] und [0008]) erkannten Probleme des Standes der Technik durch eine Tablette mit den Merkmalen des Anspruchs 1 nicht gelöst, und die in den Absätzen [0010] und [0011] beschriebenen Verbesserungen hinsichtlich der mechanischen Stabilität nicht erzielt worden seien;

- zudem hätte der Fachmann das Dokument D3 mit der Lehre des Dokuments D5 aus den in der angefochtenen Entscheidung angegebenen Gründen nicht kombiniert;

- auch im Falle, dass die angesprochenen Verbesserungen nicht über den gesamten beanspruchten Bereich anerkannt würden, sei die Bereitstellung einer Tablette mit allen Merkmalen des Anspruchs 1 angesichts des zitierten Standes der Technik unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens für den Fachmann nicht naheliegend gewesen.

Entscheidungsgründe

Ansprüche 1 bis 10 in der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung

1. Neuheit des Anspruchs 1

1.1 Der beanspruchte Wasch- und Reinigungsmittelformkörper ist unter anderem dadurch charakterisiert, dass der Kern aus der Formkörperoberfläche herausragt und eine in der Aufsicht kreisrunde Form aufweist.

1.2 Die als neuheitsschädlich entgegengehaltene Figur 3 der D4 sieht folgendermaßen aus:

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Fig. 3 der D4

1.3 Wie aus der dazugehörigen Beschreibung auf Seite 16 (zweiter vollständiger Absatz) von Dokument D4 zu entnehmen ist, stellt Figur 3 den Querschnitt einer Tablette 1' dar, welche in einer Vertiefung 4' ein Teilchen 6' enthält. Das Teilchen 6' stellt in dieser Figur einen Kern dar, der in der Tablette 1' von der Schicht 2' ummantelt ist. Die Beschreibung (Seite 16, letzter Absatz) führt Folgendes im Bezug auf diese Figur aus: "Auch in diesem Falle sind verschiedenste geometrische Ausführungsformen möglich. So kann die Vertiefung beispielsweise parallel zur Seite 11' einen im wesentlichen kreisförmigen Querschnitt aufweisen. Eine beliebige Vielzahl anderer Querschnitte ist allerdings ebenfalls denkbar, bspw. jedes beliebige Vieleck. Das in der Vertiefung 4' aufgenommene Teilchen 6' kann dabei ebenso wie bei der Ausführungsform nach Fig. 3 jede beliebige (und von der Form der Vertiefung 4' unabhängige) Form annehmen, wie bspw. Ellipsoid, Zylinder, Quader, etc.." (Hervorhebung durch die Kammer).

Es ist daher aus der Beschreibung ersichtlich, dass der kreisrunde Querschnitt des Teilchens 6' nicht zwingenderweise einem kugelförmigen Kern oder allgemein einem in der Aufsicht kreisrunden Kern zuzuschreiben ist, sondern er kann auch einen elliptischen oder zylindrischen Kern oder jede beliebige denkbare Form, die einen kreisrunden Querschnitt aufweist, darstellen.

Da die Figur 3 nicht zweifelsfrei einen Kern mit in der Aufsicht kreisrunder Form beschreibt, kann sie die Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 1 nicht wegnehmen.

1.4 Folglich hat die Kammer keinen Grund von der Entscheidung der Einspruchsabteilung (Punkt IV oben), dass der beanspruchte Gegenstand neu gegenüber der besagten Figur 3 der D4 ist, abzuweichen.

2. Erfinderische Tätigkeit des Anspruchs 1

2.1 Die Erfindung

2.1.1 Die Erfindung betrifft einen als Punkttablette ausgebildeten Wasch- und Reinigungsmittelformkörper, wobei als Punkttablette eine Kern-Mantel-Tablette, bei der der Kern nicht in allen Raumrichtungen vom Mantel umhüllt, sondern an der Oberfläche der Tablette sichtbar ist, zu verstehen ist (siehe das Streitpatent, Spalte 1, Zeilen 3 bis 6 und 28 bis 31 sowie Anspruch 1).

In der Beschreibung wird Folgendes erklärt (Absatz [0007]): "Bei der Verpressung von teilchenförmigen Vorgemischen zu einer Punkttablette wird das zu verpressende Vorgemisch in den Bereichen, in denen der Kern aufliegt, stärker belastet als in den Randbereichen, in denen die Oberfläche des tragenden Formkörpers sichtbar ist."

Absatz [0008]: "Gerade bei Punkttabletten stellt sich hier oftmals das Problem, dass die mechanische Stabilität der Tablette zu gering ausfällt. So kommt es häufig vor, daß der Steg, der den "Punkt" umgibt, beim Zurückziehen des Oberstempels zerbricht, oder daß das Vorgemisch unter dem eingesetzten Formkörper stärker verdichtet wird und so dieser Tablettenbereich später schlechter löslich ist,..."

Der vorliegenden Erfindung lag daher nach der Beschreibung (Absatz [0010]) die Aufgabe zugrunde, "einen Wasch- und Reinigungsmittelformkörper bereitzustellen, der die Form einer Punkttablette aufweist und trotzdem frei von den genannten Nachteilen ist...Insbesondere die Probleme der schlechteren Löslichkeit der Bereiche des "Mantels", die unter dem Kern liegen, sollten gelöst werden."

2.2 Erster Einwand der Beschwerdeführerin

2.2.1 Die Beschwerdeführerin hatte in ihrer Beschwerdebegründung ausgeführt, dass der beanspruchte Gegenstand nicht erfinderisch sei, da die von der Patentinhaberin geltend gemachten Verbesserungen nicht über den gesamten beanspruchten Bereich erzielt werden könnten.

2.2.2 Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, ist jedoch für die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit erforderlich, zuerst den nächstliegenden Stand der Technik zu ermitteln, danach die technische Aufgabe zu bestimmen, die erfindungsgemäß aus objektiver Sicht gegenüber dem nächstliegenden Stand der Technik gelöst wird, und anschließend die Frage zu prüfen, ob die beanspruchte Erfindung angesichts des nächstliegenden Standes der Technik und der objektiven technischen Aufgabe für den Fachmann naheliegend gewesen wäre (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 7. Auflage 2013, I.D.2 Seiten 189 bis 191).

Daher kann die simple Feststellung der Beschwerdeführerin, dass die im Streitpatent angegebene technische Aufgabe nicht über den gesamten Bereich gelöst werden könne, bestenfalls eine Neuformulierung der zugrundeliegenden technischen Aufgabe bewirken. Sie kann aber nicht ausreichen, um entscheiden zu können, ob der beanspruchte Gegenstand erfinderisch ist (siehe auch die Entscheidung T 259/05, Punkte 5, 5.5, 5.6 und 5.9.3).

2.3 Der Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit

2.3.1 Beide Parteien haben Dokument D3 als Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit gewählt. Die Kammer hat auch keinen Grund, unterschiedlicher Meinung zu sein, da dieses Dokument bereits ein als Punkttablette ausgebildetes Reinigungsmittel aus teilchenförmigem, verpresstem Material offenbart (siehe Dokument D3, den die Seiten 8 und 9 überbrückenden ganzen Absatz in Verbindung mit Figur 10 und Anspruch 1).

2.4 Die zugrundeliegende technische Aufgabe

2.4.1 Nach Auffassung der Beschwerdegegnerin sei die angesichts der Offenbarung des Dokuments D3 zugrundeliegende technische Aufgabe, in Anlehnung an die Beschreibung des Streitpatents, als die Bereitstellung einer weiteren Punkttablette, die verbesserte mechanische Eigenschaften und, insbesondere, eine bessere Löslichkeit aufweist, zu formulieren. Wie in der Beschreibung des Streitpatents erklärt wird (Absätze [0011], [0012] und [0014]), sei diese Aufgabe durch die Wahl eines Kernes mit einer Konturlinie die vom Randbereich der Tablette bis zu seinem niedrigsten Punkt fällt und bis zum Randbereich wieder steigt, so dass der Kern keine zur Tablettenunterseite parallele Fläche aufweist, gelöst worden. Die Beschwerdegegnerin hat auch ausgeführt (siehe Punkt VIII oben), dass die Beschwerdeführerin keinen Beleg für ihre Behauptung eingereicht habe, dass diese zugrundeliegende technische Aufgabe nicht über den gesamten beanspruchten Bereich gelöst worden sei.

2.4.2 Die Kammer merkt dazu an, dass laut Beschreibung (Absatz [0006] des Streitpatents) die von der Beschwerdegegnerin angesprochene unzureichende mechanische Stabilität und schlechte Löslichkeit nur solche Punkttabletten zu betreffen scheint, in denen "erst ein Kern gepreßt und anschließend mit Hilfe einer Transfer- und Zentriervorrichtung in ein Bett aus Vorgemisch eingebracht werden muß, dessen Verpressung die Punkttablette liefert." In Folge dieses Vorgangs werde "das Vorgemisch unter dem eingesetzten Formkörper stärker verdichtet" und somit sei "dieser Tablettenbereich später schlechter löslich" (Absatz [0008]).

Jedoch, wie die Beschwerdeführerin richtig bemerkt hat (siehe Punkt VIII oben), beschreibt der Wortlaut des Anspruchs 1 nicht, wie der Kern in der Vertiefung des Mantels eingebracht ist und wie er sich in Kontakt mit den Wänden der Mantelvertiefung befindet. Daher ist der Wortlaut des Anspruchs 1 nicht auf diese, im Streitpatent beschriebene, Ausführungsformen beschränkt, sondern er umfasst auch solche Tabletten die, zum Beispiel, durch Verpressung eines Kernes und eines Mantels mit geeigneter Vertiefung und nachträglicher Einbringung des Kernes in die bereits vorhandene Vertiefung des Mantels hergestellt werden.

Ein solches Herstellungsverfahren ist, zum Beispiel, im Dokument D3 im Zusammenhang mit der Figur 10, die den nächstliegenden Stand der Technik darstellt, beschrieben (siehe den die Seiten 8 und 9 überbrückenden ganzen Absatz).

Es ist daher fraglich, ob eine Tablette nach dieser Figur 10 überhaupt die in den Absätzen [0007] und [0008] des Streitpatents beschriebenen Nachteile hinsichtlich der mechanischen Stabilität und Löslichkeit aufweist.

Falls eine solche Tablette genau so mechanisch stabil und löslich wie eine Tablette nach dem Streitpatent wäre, dann müsste die zugrundeliegende technische Aufgabe in der Bereitstellung einer alternativen Reinigungsmittelpunkttablette gesehen werden.

2.4.3 Da bereits die Lösung dieser einfacherer technischen Aufgabe auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (wie im Folgenden ausgeführt wird), kann im vorliegenden Fall dahingestellt bleiben, ob tatsächlich die von der Beschwerdegegnerin formulierte, anspruchsvollere technische Aufgabe über den gesamten beanspruchten Bereich gelöst wurde. Im Folgenden wird daher angenommen, dass die einfachere technische Aufgabe die der beanspruchten Erfindung gemäß Anspruch 1 zugrundeliegende technische Aufgabe darstellt.

2.5 Erfolg der vorgeschlagenen Lösung

Die Beschwerdeführerin hat nicht bestritten, dass die zuvor beschriebene, vereinfachte Aufgabe der Bereitstellung einer alternativen Reinigungsmittelpunkt­tablette über den gesamten beanspruchten Bereich gelöst wurde.

2.6 Erfinderische Tätigkeit der vorgeschlagenen Lösung im Hinblick auf Dokument D3

2.6.1 Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von der in Figur 10 des Dokuments D3 offenbarten Punkttablette insofern, als die Konturlinie des Kernes vom Randbereich bis zum niedrigsten Punkt fällt und bis zum Randbereich wieder steigt, so dass der Kern keine zur Tablettenunterseite parallele Fläche aufweist und der aus der Formkörperoberfläche herausragende Kern in der Aufsicht keine kreisrunde Form aufweist.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Fig. 10 der D3

Es bleibt daher zu entscheiden, ob der Fachmann, angesichts des zitierten Standes der Technik und unter Berücksichtigung seines allgemeinen Fachwissens, die Punkttablette der besagten Figur 10 von D3, mit einem Kern, wie im Streitpatent beansprucht, als naheliegende Alternative in Betracht gezogen hätte.

2.6.2 Es ist unbestritten, dass Dokument D3, außer in den Abbildungen, keine spezifische Hinweise auf die geometrische Form des Kernes und auf seine Positionierung in den beschriebenen Tabletten enthält. In der Tat weisen alle in diesem Dokument abgebildeten Kerne eine oder mehrere zur Tablettenunterseite parallele Flächen auf; zudem weisen die aus diesen bekannten Tabletten herausragenden Kerne keine in der Aufsicht kreisrunde Form auf. Daher konnte der Fachmann in der Lehre dieses Dokuments keinen Hinweis finden, der ihn veranlasst hätte, einen für die beschriebenen Punkttablette geeigneten Kern, der eine verschiedene geometrische Form aufweist, auszuprobieren.

2.6.3 Die Beschwerdeführerin hat schriftlich ausgeführt, dass es für einen Fachmann naheliegend gewesen sei, einen abgewinkelten oder abgerundeten Stempel statt eines Stempels mit einer flachen Oberfläche zu verwenden, um weniger Druck auf die dadurch gestanzte Tablette auszuüben. Daher sei für einen Fachmann naheliegend gewesen eine runde geometrische Form für die Mantelvertiefung und den Kern zu wählen.

Dieses vermeintlich allgemeine Fachwissen ist jedoch durch keine Beweismittel gestützt worden und kann daher von der Kammer nicht berücksichtigt werden.

2.6.4 Daher kann die Kammer nur daraus schließen, dass es angesichts der Lehre des Dokuments D3 für den Fachmann nicht nahelag, den Kern der Tablette von Figur 10 mit einem Kern, wie im Streitpatent beansprucht, zu ersetzen.

2.7 Erfinderische Tätigkeit der vorgeschlagenen Lösung im Hinblick auf die Kombination der Dokumente D3 und D5

2.7.1 Dokument D5 (Anspruch 1) betrifft eine "Vorrichtung zur kontrollierten Freisetzung von Wirkstoffen in flüssigen Medien aus einer wirkstoffhaltigen, Wirkstofffrei-setzungsflächen aufweisenden Matrix, dadurch gekennzeichnet, dass die Wirkstofffreisetzungflächen der Matrix mindestens teilweise von einer erodierbaren Feststoffmasse abgedeckt sind, und daß die Dicke der erodierbaren Masse über deren Erstreckung auf den Wirkstofffreisetzungsflächen durch Gradienten bestimmt ist". Eine solche Vorrichtung kann zum Beispiel (Seite 11, Zeilen 4, 5, 8 und 9) "zur Abgabe antibakterieller Stoffe für Wasch- und/oder Spülanlagen" verwendet werden.

Beispiele dieser Vorrichtungen, die Matrizen mit unebener Oberfläche enthalten, sind in die Figuren 2a bis 2f dargestellt.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Fig. 2a bis 2f der D5

In diesen Matrizen (siehe den die Seiten 9 und 10 überbrückenden Absatz) sind "die sich daraus ergebenden Vertiefungen in der Matrixoberfläche von den erodierbaren Schichten ausgefüllt. Fig. 2a zeigt eine erfindungsgemäße Vorrichtung mit unebener Matrix 9 und einer kugelsegmentartigen erodierbaren Schicht 3, Fig. 2d und 2e ebensolche mit mehreren derartigen Schichten. ...In allen in Fig. 2 gezeigten Beispielen passen sich die erodierbaren Schichten den Konturen der Matrixoberfläche an. Dadurch kann die äußere Form der Vorrichtungen ungeachtet der Form der erodierbaren Schicht und der Matrix regelmäßig sein."

2.7.2 Wie in der angefochtenen Entscheidung festgestellt (siehe Punkt IV oben) und von der Beschwerdeführerin nicht bestritten wurde, betrifft Dokument D5 keine Punkttablette, insbesondere keine Punkttablette, deren Kern aus der Formkörperoberfläche herausragt oder eine Tablette, deren Mantel einen Kern umschließt.

Daher hätte der Fachmann, auf der Suche nach einer alternativen Reinigungsmittelpunkttablette, die sich von jener von Dokument D3 unterscheidet, keine Veranlassung gehabt, dieses Dokument in Betracht zu ziehen.

In der Tat enthält der zitierte Stand der Technik keinen Hinweis, einen Kern mit der ausgewählten geometrischen Form des Anspruchs 1 für den Einsatz in eine Punkttablette in Betracht zu ziehen.

Die Kammer hat daher keinen Grund von der Entscheidung der Einspruchsabteilung abzuweichen, dass auch eine Kombination der Dokumente D3 und D5 nicht zum beanspruchten Gegenstand führt.

2.7.3 Daher kommt die Kammer zum Schluss, dass auch unter Berücksichtigung der zuvor beschriebenen, einfacheren technischen Aufgabe, der beanspruchte Gegenstand auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

3. Ansprüche 2 bis 10

Da der Gegenstand des Anspruchs 1 neu und erfinderisch ist, sind die Gegenstände der abhängigen Ansprüche 2 bis 10 mutatis mutandis auch neu und erfinderisch.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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