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  3. T 0463/12 22-11-2016
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T 0463/12 22-11-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T046312.20161122
Date de la décision
22 November 2016
Numéro de l'affaire
T 0463/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03748065.4
Classe de la CIB
G01D 5/244
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 459.17 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

VERFAHREN ZUM BETRIEB EINER POSITIONSMESSEINRICHTUNG UND GEEIGNETE POSITIONSMESSEINRICHTUNG HIERZU

Nom du demandeur
DR. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH
Nom de l'opposant
SICK STEGMANN GmbH
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Neuheit und erfinderische Tätigkeit

Neuheit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0256/87
T 0960/98
T 0172/99
T 1586/05
T 0608/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) richtet ihre Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der der Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 1546658 (Anmeldenummer 03748065.4) zurückgewiesen worden ist.

Mit dem Einspruch der Beschwerdeführerin war das Patent in vollem Umfang im Hinblick auf die Einspruchsgründe unzureichender Offenbarung (Artikel 100 b) EPÜ) und mangelnder Neuheit bzw. fehlender erfinderischer Tätigkeit (Artikel 100 a) i.V.m. Artikel 54(1) und 56 EPÜ) angegriffen worden.

II. In der Entscheidung vertrat die Einspruchsabteilung u.a. die Auffassung, dass

- die von der Beschwerdeführerin nach Artikel 100 b) EPÜ erhobenen Einwände nicht überzeugend seien,

- der Gegenstand der erteilten Ansprüche gegenüber dem Stand der Technik, insbesondere gegenüber jeder der Druckschriften

D2: US-A-2001/0001540 und

D3: EP-B1-0 171 579,

neu sei (Artikel 54(1) EPÜ),

- der in der Einleitung des Streitpatents beschriebene Stand der Technik in der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit der beanspruchten Erfindung nicht berücksichtigt werden könne, weil es nicht klar sei, ob und wann dieser Stand der Technik der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden sei, und

- der Gegenstand der erteilten Ansprüche gegenüber dem Stand der Technik, insbesondere gegenüber der Druckschrift

D1: EP-B2-0 660 209

als nächstkommendem Stand der Technik, für sich allein oder in Kombination mit der Lehre der Druckschrift D2, auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe (Artikel 56 EPÜ).

III. Mit der Beschwerdebegründung hat die Beschwerdeführerin zur Stützung ihrer Argumente folgendes Dokument eingereicht:

D4: "Digital design: Principles and practices", J. F. Wakerly; Prentice-Hall Inc., 3. Auflage (2000); Seite mit bibliographischen Daten, und Seiten 712 und 713.

IV. Es wurde am 22. November 2016 vor der Kammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des angegriffenen Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Am Ende der mündlichen Verhandlung wurde die Entscheidung der Kammer verkündet.

V. Der Wortlaut der erteilten unabhängigen Ansprüche 1 und 7 lautet wie folgt:

" 1. Verfahren zum Betrieb einer Positionsmesseinrichtung (10), die eine Signalerzeugungseinheit (11) zur Erzeugung von Positionsdaten aufweist und über eine Kommunikationseinheit (12) mit einer Folgeelektronik (100) verbunden ist, wobei die Übertragung von Daten zwischen der Signalerzeugungseinheit (11) und der Kommunikationseinheit (12) über eine interne Schnittstelleneinheit (13) erfolgt, mit folgenden Schritten:

- Übertragung von Messdatenanforderungsbefehlen (RQ), die von der Folgeelektronik (100) an die Positionsmesseinrichtung (10) übertragen werden, ohne weitere Zeitverzögerung zur Erzeugung von Messdaten unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit (13) an die Signalerzeugungseinheit (11),

- Übertragung der als Folge der Messdatenanforderungsbefehle (RQ) erzeugten Positionsdaten von der Signalerzeugungseinheit (11) zur Kommunikationseinheit (12) über die interne Schnittstelleneinheit (13)."

" 7. Positionsmesseinrichtung mit

- einer Signalerzeugungseinheit (11) zur Erzeugung von Messdaten,

- einer Kommunikationseinheit (12), über die die Positionsmesseinrichtung (10) mit einer Folgeelektronik (100) verbunden ist,

- einer internen Schnittstelleneinheit (13), über die die Übertragung von Daten zwischen der Signalerzeugungseinheit (11) und der Kommunikationseinheit (12) erfolgt,

- wobei Umleitungsmittel vorgesehen sind, über die Messdatenanforderungsbefehle (RQ), die von der Folgeelektronik (100) an die Positionsmesseinrichtung (10) übertragen werden, ohne weitere Zeitverzögerung zur Erzeugung von Messdaten unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit (13) an die Signalerzeugungseinheit (11) übertragbar sind und

- die Umleitungsmittel eine Einheit (16), über die die Identifikation von Messdatenanforderungsbefehlen (RQ) in dem von der Folgeelektronik (100) übertragenen Datenstrom und eine Trennung der identifizierten Messdatenanforderungsbefehle (RQ) aus diesem Datenstrom erfolgt, sowie einen separaten Datenkanal (14) zwischen der Kommunikationseinheit (12) und der Signalerzeugungseinheit (11) zur Umleitung der Messdatenanforderungsbefehle (RQ) unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit (13) an die Signalerzeugungseinheit (11) umfassen."

Das erteilte Patent beinhaltet auch die abhängigen Ansprüche 2 bis 6 und die abhängigen Ansprüche 8 bis 14, die sich auf bevorzugte Ausführungsformen des Verfahrens gemäß Anspruch 1 bzw. der Positionsmesseinrichtung gemäß Anspruch 7 richten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Ausführbarkeit der Erfindung

2.1 Bei dem Verfahren zum Betrieb einer Positionsmesseinrichtung gemäß Anspruch 1 und bei der Positionsmesseinrichtung gemäß dem unabhängigen Anspruch 7 werden Daten zwischen einer Signalerzeugungseinheit und einer Kommunikationseinheit über eine interne Schnittstelleneinheit übertragen. Beide unabhängigen Ansprüche erfordern weiterhin, dass Messdatenanforderungsbefehle, die von einer Folgeelektronik an die Positionsmesseinrichtung übertragen werden, "ohne weitere Zeitverzögerung" zur Erzeugung von Messdaten "unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit" an die Signalerzeugungseinheit übertragen werden.

2.1.1 In Bezug auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 b) EPÜ 1973 hat die Beschwerdeführerin im Wesentlichen geltend gemacht, dass dem Fachmann nicht klar sei, welche Zeitverzögerung patentgemäß akzeptiert werde und welche Zeitverzögerung dagegen eine "weitere" Zeitverzögerung darstelle, die patentgemäß nicht mehr auftreten solle. Die Beschwerdeführerin hat auch beanstandet, dass von der Einspruchsabteilung zwei verschiedene, widersprüchliche Auslegungen des Merkmals "ohne weitere Zeitverzögerung" für die angefochtene Entscheidung zugrunde gelegt worden seien. So sei die Einspruchsabteilung bei der Prüfung der Ausführbarkeit der Erfindung davon ausgegangen, dass es sich bei der "weiteren Zeitverzögerung" um die Zeitverzögerung handele, die durch das Durchlaufen der internen Schnittstelleneinheit, d.h. ohne deren Umgehung, auftrete, sie sei aber bei einer Hilfsargumentation hinsichtlich der Frage der Neuheit davon ausgegangen, dass das Merkmal "ohne weitere Zeitverzögerung" auch andere Zeitverzögerungen ausschließen könne. Dies zeige, dass weder die Einspruchsabteilung noch ein Fachmann offensichtlich in der Lage sei, eindeutig zu erkennen, welche "weitere Zeitverzögerung" in den Ansprüchen 1 und 7 gemeint sei.

2.1.2 Die von der Beschwerdeführerin aufgeworfene Frage der Klarheit des Merkmals "ohne weitere Zeitverzögerung" betrifft stricto sensu die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ 1973. Da aber Artikel 84 EPÜ 1973 keinen Einspruchsgrund nach Artikel 100 EPÜ 1973 darstellt, ist diese Frage im Rahmen der Prüfung des von der Beschwerdeführerin erhobenen Einspruchsgrunds gemäß Artikel 100 b) EPÜ 1973 nur insoweit zu berücksichtigen, als sie die Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973, u.U. bei sachgerechter Auslegung der Ansprüche, in Frage stellen kann.

2.1.3 In den unabhängigen Ansprüchen 1 und 7 werden die Messdatenanforderungsbefehle "ohne weitere Zeitverzögerung [...] unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit" übertragen. Daher findet die Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle "ohne weitere Zeitverzögerung" zumindest in dem Sinne statt, als dass die Schnittstelleneinheit bei der Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle umgangen wird und dabei die Zeitverzögerung, die durch eine Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle durch die interne Schnittstelleneinheit auftreten würde, vermieden wird. Diese Auslegung entspricht im Wesentlichen der Auslegung, die von der Einspruchsabteilung bei der Prüfung der Ausführbarkeit der Erfindung vorgenommen wurde.

Außerdem wird die Vermeidung bzw. Unterdrückung von noch "weiteren" Zeitverzögerungen, d.h. von anderen Zeitverzögerungen als derjenigen, die durch eine Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle durch die interne Schnittstelleneinheit auftreten würde, nach Auffassung der Kammer in den unabhängigen Ansprüchen 1 und 7 nicht gezielt verlangt, aber hierdurch auch nicht ausgeschlossen. Diesbezüglich folgt die Kammer der Argumentation der Beschwerdegegnerin, wonach das Wesen der Erfindung darin besteht, die Zeitverzögerung, die durch eine Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle durch die interne Schnittstelleneinheit auftritt, zu vermeiden, wobei die Ansprüche offen lassen, ob dabei auch andere Zeitverzögerungen, die eintreten können, vermieden bzw. unterdrückt werden. So wird in der Offenbarung der Erfindung zum Ausdruck gebracht, dass die Messdatenanforderungsbefehle die interne Schnittstelleneinheit umgehen und sie "möglichst ohne weiteren zeitlichen Verzug" an die Signalerzeugungseinheit übertragen werden (Patentschrift, Spalte 2, Zeilen 25 bis 32).

Daher wird nach Auffassung der Kammer die in den unabhängigen Ansprüchen 1 und 7 definierte Erfindung von dem Fachmann in dem Sinne ausgelegt, dass die Schnittstelleneinheit bei der Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle umgangen wird, sodass die Zeitverzögerung, die durch eine Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle durch die interne Schnittstelleneinheit auftreten würde, vermieden wird, wobei die beanspruchte Erfindung die Vermeidung bzw. die Unterdrückung anderer Zeitverzögerungen, die eintreten könnten, weder verlangt noch ausschließt.

2.1.4 Die Beschwerdeführerin hat nicht in Frage gestellt, dass der Fachmann in der Lage wäre, die Erfindung hinsichtlich des beanspruchten Merkmals "ohne weitere Zeitverzögerung" unter Heranziehung der gesamten Patentschrift (siehe insbesondere Absätze [0006], [0011], und [0034] bis [0036] der Patentschrift) und unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens auszuführen bzw. nachzuarbeiten. So offenbaren die unabhängigen Ansprüche 1 und 7 selber die technischen Maßnahmen (d.h. die Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle "unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit"), die erforderlich sind, um das beanspruchte Merkmal "ohne weitere Zeitverzögerung" - unter Heranziehung der oben unter Nr. 2.1.3 dargelegten Auslegung - zu erzielen.

Unter diesen Umständen sieht die Kammer keinen Grund, die Ausführbarkeit der Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973 aufgrund des beanspruchten Merkmals "ohne weitere Zeitverzögerung" in Frage zu stellen. Damit hat die von der Beschwerdeführerin aufgeworfene Frage (vgl. Nr. 2.1.1 oben), ob die unabhängigen Ansprüche 1 und 7 hinsichtlich des Merkmals "ohne weitere Zeitverzögerung" ausreichend klar sind, um den Fachmann in den Stand zu versetzen, festzustellen, wann er außerhalb und wann er innerhalb des Schutzbereichs der beanspruchten Erfindung arbeitet, unter den Umständen des vorliegenden Falls keine Auswirkung auf die Ausführbarkeit der Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973. Diese Frage betrifft im vorliegenden Fall ausschließlich die Grenzen dessen, wofür Schutz begehrt wird, und damit die Klarheit der Ansprüche im Sinne von Artikel 84 EPÜ 1973, der keinen Einspruchsgrund nach Artikel 100 EPÜ 1973 darstellt.

2.1.5 Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdeführerin in dieser Hinsicht unter Hinweis auf die Entscheidungen T 172/99 und T 256/87 vorgebracht, dass die Ausführbarkeit einer Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973 eine klare Definition der beanspruchten Erfindung voraussetze, sodass der Fachmann wisse, wann er "im verbotenen Schutzbereich der Ansprüche" arbeite. Die Kammer ist aber der Ansicht, dass diese Überlegungen ihrer Natur nach - wie unter Nr. 2.1.2 oben bereits ausgeführt - die Klarheit eines Anspruchs im Sinne von Artikel 84 EPÜ 1973 betreffen, und dass sie unter Artikel 100 b) EPÜ 1973 nur insoweit zu berücksichtigen sind, als sie die Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973, u.U. bei sachgerechter Auslegung der Ansprüche, in Frage stellen kann, was in der vorliegenden Sache - wie oben unter Nr. 2.1.4 dargelegt - nicht der Fall ist. Mit dieser Ansicht weicht die Kammer nicht von der zitierten Entscheidung T 172/99 dar. Diese Entscheidung betraf eine Erfindung, die u.a. durch einen neuen, unüblichen Parameter definiert war, wobei der Parameter für das Erreichen einer relevanten technischen Wirkung entscheidend war (siehe Entscheidungsgründe, Nr. 4). Die zuständige Kammer befand zwar, dass die Offenbarung des Patents hinsichtlich dieses Parameters die Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung in Frage stellte (Entscheidungsgründe, Nr. 4.5.10), allerdings nicht aufgrund irgendeiner Unklarheit im Schutzbereich der beanspruchten Erfindung per se, sondern aufgrund der Feststellung der Kammer, dass der Fachmann die jeweiligen Werte des Parameters für das Erreichen der relevanten technischen Wirkung im gesamten beanspruchten Bereich ohne unzumutbaren Aufwand nicht ermitteln könnte (Entscheidungsgründe, Nr. 4.4.1 bis 4.5.8).

Der Fall, der der von der Beschwerdeführerin zitierten Entscheidung T 256/87 zugrunde lag, betraf das Fehlen einer Bestimmungsmethode für einen in der Technik ungewöhnlichen Parameter. In der Beurteilung der Ausführbarkeit der Erfindung nach Artikel 83 EPÜ 1973 wurden dabei zwei Kriterien angewandt, nämlich die Frage, ob der Fachmann die Erfindung in allen wesentlichen Teilen ausführen könnte, und die weitere Frage, ob der Fachmann feststellen könnte, "wann er im verbotenen Schutzbereich der Ansprüche arbeitet" (Entscheidungsgründe, Nr. 10 und 17). Die zuständige Kammer befand unter Berücksichtigung der einschlägigen Fachkunde, dass beide Fragen und somit auch die Frage der Ausführbarkeit der Erfindung im Sinne von Artikel 83 EPÜ 1973 zu bejahen waren (Entscheidungsgründe, Nr. 11 bis 17). Daraus folgt - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - aber nicht ohne Weiteres, dass eine Erfindung zwangsläufig nicht ausführbar im Sinne von Artikel 83 bzw. 100 b) EPÜ 1973 ist, wenn in den Ansprüchen ein nach Artikel 84 EPÜ 1983 vager bzw. zweideutiger Begriff verwendet wird. Außerdem wird in zahlreichen, nachfolgenden Entscheidungen die Auffassung vertreten, dass die Frage, ob der Fachmann in der Lage ist, festzustellen, wann er "im verbotenen Schutzbereich der Ansprüche arbeitet", eher die Abgrenzung des beanspruchten Gegenstandes und damit die Erfordernisse des Artikel 84 EPÜ 1973 betrifft, und nicht per se die Erfordernisse der ausreichenden Offenbarung im Sinne von Artikel 83 bzw. 100 b) EPÜ 1973 (siehe z.B. "Rechtsprechung der Beschwerdekammern", EPA, 8. Auflage (2016), Kapitel II, Abschnitt C.7.2, Seite 410, letzter Absatz bis Seite 411, zweiter Absatz; siehe insbesondere Entscheidungen T 960/98 (Entscheidungsgründe, Nr. 3.4.4), T 1586/05 (Nr. 6.3.1), und T 608/07 (Nr. 2.5.2)).

2.1.6 Die Kammer ist daher der Auffassung, dass der Einwand der Beschwerdeführerin hinsichtlich des Merkmals "ohne weitere Zeitverzögerung" sich nicht auf die mangelnde Offenbarung der Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973 bezieht.

2.2 Der von der Beschwerdeführerin geltend gemachte Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 b) EPÜ 1973 bezieht sich auch auf das Merkmal "Einheit, über die die Identifikation von Messdatenanforderungsbefehlen [...] und eine Trennung der identifizierten Messdatenanforderungsbefehle [...] erfolgt" des erteilten unabhängigen Anspruchs 7. Hinsichtlich dieses Merkmals des unabhängigen Anspruchs 7 hat die Beschwerdeführerin im Wesentlichen geltend gemacht, dass dem Fachmann keinerlei Information und kein eindeutiger Hinweis gegeben werde, auf welche Weise in der Einheit die Messdatenanforderungsbefehle aus dem von der Folgeelektronik kommenden Datenstrom identifiziert und separiert werden sollten oder wie die Einheit aufgebaut sein könne, um diese Funktion zu übernehmen. Darüber hinaus sei die Begründung der Einspruchsabteilung in ihrer Entscheidung nicht schlüssig, weil die Einspruchsabteilung dabei auf den Stand der Technik, wie er in der Einleitung der Patentschrift beschrieben sei, verwiesen habe, sie aber bei der Diskussion der erfinderischen Tätigkeit diesen Stand der Technik für fragwürdig gehalten habe, da nicht klar sei, ob und wann er der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden sei.

2.2.1 Die Beschwerdeführerin hat nicht bestritten, dass der einschlägige Fachmann - wie von der Einspruchsabteilung in ihrer Entscheidung festgestellt - ein Ingenieur der Elektrotechnik ist, der Fachkenntnisse im Gebiet der Datenübertragung hat. Der von der Beschwerdeführerin erhobene Einwand der mangelnden Ausführbarkeit stellt ausschließlich auf die Frage ab, ob ein solcher Fachmann unter Einbeziehung seines Fachwissens in der Lage war, Mittel auszuwählen bzw. zu entwickeln, die geeignet waren, die Messdatenanforderungsbefehle aus dem von der Folgeelektronik kommenden Datenstrom zu identifizieren und zu separieren.

Nach Auffassung der Kammer stellt die Identifizierung und die Separierung der verschiedenen Daten eines Datenstroms in dem Gebiet der Datenübertragung eine für den hier einschlägigen Fachmann routinemäßige Maßnahme dar. Außerdem hat die Beschwerdeführerin keinerlei Besonderheiten aufgezeigt und auch keine konkrete technische Schwierigkeit geltend gemacht, die bei der Identifizierung bzw. bei der Trennung der Messdatenanforderungsbefehle eintreten könnten und dem Fachmann einen ungebührlichen bzw. unzumutbaren Aufwand bereiten würden.

2.2.2 Die Beanstandung der Beschwerdeführerin hinsichtlich des Verweises der Einspruchsabteilung auf den in der Einleitung der Patentschrift beschriebenen Stand der Technik (vgl. Nr. 2.2 oben) kann die Kammer ebenfalls nicht folgen. Der Stand der Technik, der in der Einleitung der Patentschrift als "bekannt" aufgeführt wird, dient u.a. dazu, das technische Gebiet anzugeben und die Erfindung im Kontext des Standes der Technik darzustellen (vgl. Regel 27 (1) a) und b) EPÜ 1973). Die Einspruchsabteilung hat auf diese Angaben ausschließlich zu dem Zweck verwiesen, bei der Beurteilung der Ausführbarkeit der Erfindung das technische Gebiet und damit den einschlägigen Fachmann zu bestimmen. Die weitere Frage, ob eine Kombination aller bzw. bestimmter dieser technischen Angaben bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit gemäß Artikel 56 EPÜ 1973 verwendet werden kann, hängt von der Frage ab, ob diese konkrete Kombination von Informationen zum Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ 1973 gehört (siehe Nr. 4.2 unten). Diese Frage ist aber für die hier vorzunehmende Beurteilung der Frage der Ausführbarkeit ohne Relevanz.

2.3 Die Kammer kann daher den Ausführungen der Beschwerdeführerin nichts entnehmen, was die Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ 1973 in Frage stellen würde.

3. Neuheit

3.1 Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung der Einspruchsabteilung entgegengetreten, wonach weder der Gegenstand des Anspruchs 1 noch der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 7 durch die Druckschrift D2 oder durch die Druckschrift D3 vorweggenommen seien.

3.2 Druckschrift D2

3.2.1 Die Druckschrift D2 (vgl. Fig. 10 und 11 i.V.m. den entsprechenden Passagen der entsprechenden Beschreibung, insbesondere Absatz [0012] ff.) offenbart eine Positionsmesseinrichtung (Fig. 10, Einrichtung 110), die eine Signalerzeugungseinheit zur Erzeugung von Positionsdaten aufweist (Fig. 10, Schaltungsanordnung 111 bis 115) und über eine Kommunikationseinheit (Fig. 10, Signalschaltungsanordnung 119 und 120) mit einer Folgeelektronik (Fig. 10, Motorsteuerung 132) verbunden ist. Dabei werden Messdatenanforderungsbefehle von der Folgeelektronik an die Positionsmesseinrichtung übertragen ("request signal", siehe Absatz [0012]). Die von der Signalerzeugungseinheit erzeugten Positionsdaten werden an die Kommunikationseinheit übertragen, wobei die Übertragung über einen Multiplexer (Fig. 10, Multiplexer 116), der eine interne Schnittstelleneinheit der Signalerzeugungseinheit darstellt, und über einen Mikrocomputer (Fig. 10, Mikrocomputer 118 bzw. CPU 125) erfolgt. Außerdem wird ein als "Sample-Holding-Signal" bezeichnetes Signal von dem Mikrocomputer an die Signalerzeugungseinheit über eine separate Leitung übertragen, die den Multiplexer umgeht (vgl. Fig. 10).

3.2.2 Die Beschwerdeführerin hat geltend gemacht, dass das "Sample-Holding-Signal" - entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung - dem ursprünglichen Messdatenanforderungsbefehl, d.h. dem "request signal", entspreche. Somit werde in der Druckschrift D2 der Messdatenanforderungsbefehl von der Folgeelektronik über den Mikrocomputer bzw. über die CPU und unter Umgehung des Multiplexers als "Sample-Holding-Signal" über die separate Leitung an die Signalerzeugungseinheit übertragen, sodass die Zeitverzögerung, die eine Übertragung des Messdatenanforderungsbefehls durch den Multiplexer verursachen würde, vermieden werde.

Das "Sample-Holding-Signal" wird allerdings in dem Mikrocomputer von der CPU erzeugt bzw. bereitgestellt (vgl. Druckschrift D2, Fig. 10 und 11 und dazugehörige Beschreibung) und kann mit dem Messdatenanforderungsbefehl - wie von der Beschwerdegegnerin geltend gemacht und von der Einspruchsabteilung festgestellt - nicht gleichgesetzt werden. So werden in der CPU (Fig. 11, Zeile (D), "CPU") Positionsdaten sequentiell empfangen und verarbeitet (Fig. 11, Zeile D, "A/D Conversion", "Position data calculation" und "Position data correction"), und nach Empfang eines Messdatenanforderungsbefehls (Fig. 11, Zeile (A), "request signal") werden diese Positionsdaten, die - wie von der Beschwerdegegnerin betont - bereits in der CPU vorhanden sind, ausgegeben (Fig. 11, Zeile (D), "Position data transmission", und Zeile (E), "Position signal"), während neue Positionsdaten mittels des "Sample-Holding-Signals" (Fig. 11, Zeile (C), "Sample holding signal", und "Sampling" bzw. "Hold") abgefragt werden. Somit stellt das "Sample-Holding-Signal" zwar - wie von der Beschwerdeführerin geltend gemacht - einen Befehl dar, es entspricht aber - wie von der Beschwerdegegnerin geltend gemacht - nicht dem von der Folgeelektronik erzeugten Messdatenanforderungsbefehl, sondern einem von der CPU eigens erzeugten Befehl, der die Abfrage neuer Positionsdaten steuert, die nach Verarbeitung und nach Empfang eines nachfolgenden, von der Folgeelektronik erzeugten Messdatenanforderungsbefehls zur Folgeelektronik übertragen werden.

Der weiteren Argumentation der Beschwerdeführerin, wonach im Patent die Messdatenanforderungsbefehle auch verarbeitet würden (Patentschrift, Absatz [0026]), sodass der von der Signalerzeugungseinheit empfangene Messdatenanforderungsbefehl auch nicht mehr dem von der Folgeelektronik erzeugten Messdatenanforderungsbefehl entspreche, kann nicht gefolgt werden. In der Patentschrift wird zwar angegeben, dass die Messdatenanforderungsbefehle im Datenstrom zuerst identifiziert und separiert und dann "geeignet aufbereitet" werden (Patentschrift, Absatz [0026]); die "aufbereiteten" Messdatenanforderungsbefehle entsprechen aber ihrer Natur nach den von der Folgeelektronik erzeugten Messdatenanforderungsbefehlen und werden dann an der Signalerzeugungseinheit weitergeleitet, während in der Druckschrift D2 keine Weiterleitung der Messdatenanforderungsbefehle, die von der Folgeelektronik erzeugt werden, an die Signalerzeugungseinheit erfolgt, sei es eine Weiterleitung als solche oder in aufbereiteter Form.

3.2.3 Daher wird in der Druckschrift D2 keine Übertragung von Messdatenanforderungsbefehlen von der Folgeelektronik an die Signalerzeugungseinheit unter Umgehung einer internen Schnittstelleneinheit der Positionsmesseinrichtung im Sinne des Verfahrens gemäß Anspruch 1 bzw. im Sinne der Positionsmesseinrichtung gemäß dem unabhängigen Anspruch 7 offenbart. Bereits aus diesen Gründen wird der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 1 und 7 nicht neuheitsschädlich von der Druckschrift D2 vorweggenommen. Gleiches gilt für die darauf rückbezogenen abhängigen Ansprüche 2 bis 6 und 8 bis 14.

3.3 Druckschrift D3

3.3.1 Die Druckschrift D3 offenbart eine Positionsmesseinrichtung (Fig. 1 und entsprechende Beschreibung), die eine Signalerzeugungseinheit aufweist (Messwertwandler 10 und Verstärker 12) und über eine Kommunikationseinheit (Eingangswandler 20 und Verstärker 24) mit einer Folgeelektronik (Verarbeitungseinheit 30) verbunden ist. Von der Folgeelektronik werden Taktimpulsfolgen (Leitung 16 in Fig. 1, und Taktsignal 18 in Fig. 2) abgegeben, und diese gelangen an den Takteingang eines Parallel-Serien-Schieberegisters (14) und an den Steuereingang eines Monoflops (22), dessen Ausgangssignal das Schieberegister vom Parallelbetrieb auf seriellen Betrieb steuert (Spalte 4, Zeilen 22 bis 29). Die Daten der Signalerzeugungseinheit werden im Schieberegister gespeichert, seriell ausgelesen und zu der Folgeelektronik übertragen.

3.3.2 In ihrer Entscheidung hat die Einspruchsabteilung die Auffassung vertreten, dass das Schieberegister der Druckschrift D3 keine interne Schnittstelleneinheit darstelle, die von Messdatenanforderungsbefehlen umgangen werde, u.a. weil das Schieberegister unmittelbarer Adressat der über das Monoflop übertragenen Taktimpulse sei.

Mit der Beschwerdebegründung hat die Beschwerdegegnerin das Dokument D4 eingereicht und geltend gemacht, dass das Parallel-Serien-Schieberegister der Druckschrift D3 wie in Fig. 8-48 des Dokuments D4 aufgebaut sei. Das Register beinhaltet daher eine Flip-Flop-Kette, die von der Datenleitung, auf welcher die Taktimpulse, d.h., die Messdatenanforderungsbefehle, von der Kommunikationseinheit über das Monoflop an das Schieberegister übertragen werden, umgangen werde, sodass die Flip-Flop-Kette eine interne Schnittstelleneinheit im Sinne des Patents darstelle, die von der Datenleitung umgangen sei.

3.3.3 Selbst wenn man zugunsten der Beschwerdeführerin annehmen wollte, dass das Parallel-Serien-Schieberegister der Druckschrift D3 aus dem in Fig. 8-48 des Dokuments D4 dargestellten "parallel-in, serial-out shift register" besteht und dass die Taktimpulsfolgen aus der Folgeelektronik Messdatenanforderungsbefehle im Sinne der Erfindung darstellen, kann die Kammer der Argumentation der Beschwerdeführerin nicht folgen. Das Register der Fig. 8-48 des Dokuments D4 besteht aus einer Anordnung von Und- und Oder-Gattern und aus einer Flip-Flop-Kette. Das Register weist mehrere Eingangsleitungen (1D bis ND) auf, die den Eingangsleitungen des Schieberegisters der Fig. 1 der Druckschrift D3 entsprechen würden, und eine Load/Shift-Signal-Leitung, die der von dem Monoflop kommenden Leitung der Fig. 1 der Druckschrift D3 entsprechen würde. Die Eingangsleitungen und die Load-Shift-Signal-Leitung sind an eine erste Reihe von Und-Gattern der Gatter-Anordnung angelegt, und die Ausgänge der Oder-Gatter der Gatter-Anordnung werden jeweils einem Flip-Flop der Flip-Flop-Kette zugeführt. Dabei wird die Flip-Flop-Kette von der Datenleitung umgangen, auf welcher die Messdatenanforderungsbefehle, d.h. das von dem Monoflop kommende Load/Shift-Signal, an das Schieberegister übertragen wird.

Die Flip-Flops der Flip-Flop-Kette weisen aber eine Reihe von Ausgängen auf, die jeweils zusammen mit dem Load/Shift-Signal mit den Eingängen der Anordnung von Und- und Oder-Gattern in der Weise verbunden sind (vgl. Dokument D4, Fig. 8-48), dass das Input-Signal eines Flip-Flops von dem Output-Signal eines davor angeordneten Flip-Flops abhängt. Die Flip-Flop-Kette kann daher - isoliert betrachtet - zwar als eine innere logische Einheit des Registers angesehen werden, sie stellt aber aufgrund der inneren logischen Verknüpfung der Komponenten des Registers, insbesondere aufgrund der logischen Verknüpfungen der individuellen Flip-Flops mit der Gatter-Anordnung, keine Schnittstelle im eigentlichen Sinne des Wortes dar.

Daher ist die Kammer der Auffassung, dass die Flip-Flop-Kette des Dokuments D4 - entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin - keine interne Schnittstelleneinheit im Sinne der beanspruchten Erfindung darstellt, d.h. im Sinne einer Schnittstelleneinheit, die die Übertragung von Daten zwischen einer Signalerzeugungseinheit und einer Kommunikationseinheit gewährleistet.

3.3.4 Während des Beschwerdeverfahrens wurde seitens der Beschwerdeführerin keine andere Komponente der Positionseinrichtung der Druckschrift D3 identifiziert, die als interne Schnittstelleneinheit mit den beanspruchten Merkmalen dienen würde. Somit kann nur das ganze Parallel-Serien-Schieberegister (14) der Positionsmesseinrichtung der Druckschrift D3 als Schnittstelleneinheit im Sinne der beanspruchten Erfindung angesehen werden. Dieses Schieberegister wird aber - wie von der Einspruchsabteilung festgestellt und von der Beschwerdeführerin während des Beschwerdeverfahrens nicht mehr bestritten - von den Messdatenanforderungsbefehlen, d.h. von den Taktimpulsen, nicht umgangen (vgl. Nr. 3.3.2, erster Absatz).

Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass in der Positionsmesseinrichtung der Druckschrift D3 keine Übertragung von Messdatenanforderungsbefehlen an die Signalerzeugungseinheit unter Umgehung einer internen Schnittstelleneinheit erfolgt, auch nicht unter der Annahme, dass das Parallel-Serien-Schieberegister der Druckschrift D3 aus dem in Fig. 8-48 des Dokuments D4 dargestellten Register besteht.

3.3.5 Das Verfahren gemäß Anspruch 1 und die Positionsmesseinrichtung gemäß dem unabhängigen Anspruch 7 sind somit neu gegenüber der Druckschrift D3 (Artikel 100 a) i.V.m. Artikel 54 (1) EPÜ 1973). Gleiches gilt für die darauf rückbezogenen abhängigen Ansprüche 2 bis 6 und 8 bis 14.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 In der angefochtenen Entscheidung hat die Einspruchsabteilung die Auffassung vertreten, dass der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 1 und 7 gegenüber dem Stand der Technik, insbesondere wenn man von der Druckschrift D1 als nächstkommendem Stand der Technik ausgehe, auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Die Beschwerdeführerin ist dieser Auffassung der Einspruchsabteilung entgegengetreten und hat geltend gemacht, dass die beanspruchte Erfindung im Hinblick auf eine Kombination der Druckschrift D1 mit dem allgemeinen Fachwissen oder mit der Druckschrift D2 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

4.1.1 Die Druckschrift D1 ist auf die Datenübertragung (siehe Fig. 1 und die entsprechende Beschreibung) zwischen einer Positionsmesseinrichtung (Winkelmesseinrichtung 1) und einer Folgeelektronik (Verarbeitungseinheit 4) gerichtet. Dabei werden Positionsmesswerte von einer Signalerzeugungseinheit (Fig. 1, Abtasteinrichtung 10) gemessen und über einen Baustein (Baustein 2) einem Parallel-Serien-Wandler (Fig. 1, Wandler 3) zugeführt. Mittels eines Messdatenanforderungsbefehls, der von der Folgeelektronik an die Positionsmesseinrichtung über eine Kommunikationseinheit (siehe u.a. Datenleitung 5 und Empfänger 11) gesendet wird und an den Parallel-Serien-Wandler gelangt, wird dieser aufgefordert, die Positionsmesswerte an die Folgeelektronik zu übertragen (Spalte 3, Zeile 42 ff.).

4.1.2 Die Beschwerdeführerin hat ihre Argumentation darauf gestützt, dass der Parallel-Serien-Wandler (3) der Positionsmesseinrichtung der Druckschrift D1 eine interne Schnittstelleneinheit darstelle, an welche die Messdatenanforderungsbefehle übertragen würden, und dass diese interne Schnittstelleneinheit der internen Schnittstelleneinheit gemäß Anspruch 1 bzw. gemäß dem unabhängigen Anspruch 7 entspreche.

Die weitere Argumentation der Beschwerdeführerin hinsichtlich der erfinderischen Tätigkeit kann folgendermaßen zusammengefasst werden:

- Das Verfahren nach Anspruch 1 und die Einrichtung nach dem unabhängigen Anspruch 7 unterscheiden sich von der Druckschrift D1 nur dadurch, dass der Messdatenanforderungsbefehl ohne weitere Zeitverzögerung unter Umgehung der internen Schnittstelleneinheit an die Signalerzeugungseinheit übertragen werde;

- die zu lösende Aufgabe liege darin, Mittel bereitzustellen, die eine schnellere Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle an die Signalerzeugungseinheit ermöglichten;

- es sei dem Fachmann durch sein allgemeines Fachwissen bewusst, dass die Schnittstelleneinheit zu einer Zeitverzögerung führe; und

- der Fachmann würde aufgrund seines Fachwissens oder unter Heranziehung der "Sample-Holding-Leitung" der Druckschrift D2 diese Zeitverzögerung durch eine Umleitung des Messdatenanforderungsbefehls um die zeitverzögernde Schnittstelleneinheit, beispielweise von dem Empfänger 11 direkt zur Signalerzeugungseinheit 10 oder zum Baustein 2, vermeiden.

4.1.3 Die Argumentation der Beschwerdeführerin ist nach Auffassung der Kammer aus mehreren Gründen nicht durchgreifend. Erstens kann sich die Kammer der von der Beschwerdeführerin formulierten objektiven Aufgabe, d.h. einer schnelleren Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle an die Signalerzeugungseinheit, nicht anschließen. Eine solche Formulierung beinhaltet bereits ein wesentliches Merkmal der beanspruchten Lösung gegenüber der Druckschrift D1, nämlich dass ein Messdatenanforderungsfehl an die Signalerzeugungseinheit übertragen wird. In der Druckschrift D1 sind aber die von der Folgeelektronik erzeugten Messdatenanforderungsbefehle an den Wandler 3 gerichtet (siehe z.B. Spalte 3, Zeile 42 ff.), ohne dass sie an die Signalerzeugungseinheit 10 weiterübertragen werden (siehe Fig. 1), und der Druckschrift D1 ist auch nicht zu entnehmen, dass bei dem Betrieb der Signalerzeugungseinheit irgendwelche Messdatenanforderungsbefehle aus der Folgeelektronik erforderlich wären. Außerdem stützt sich die Argumentation der Beschwerdeführerin auf eine Zeitverzögerung in der Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle, die in der Druckschrift D1 durch das Durchlaufen der Befehle in dem Wandler bzw. ohne dessen Umgehung eintreten würde; in der Positionseinrichtung der Druckschrift D1 tritt aber keine solche Zeitverzögerung ein, u.a. weil der Wandler der Adressat solcher Befehle ist und diese im Wandler abgearbeitet werden, ohne dass sie weiterübertragen werden.

Den weiteren Ausführungen der Beschwerdeführerin, wonach der Fachmann in Betracht ziehen würde, die Messdatenanforderungsbefehle unter Umgehung des Wandlers an die Signalerzeugungseinheit 10 oder an den Baustein 2 zu übertragen, kann die Kammer ebenfalls nicht folgen. Wie oben bereits dargestellt, stellen die Messdatenanforderungsbefehle der Folgeelektronik 4 Befehle an den Wandler selber dar, und die Signalerzeugungseinheit überträgt Positionsdaten an den Wandler über den Baustein 2 (vgl. Fig. 1), ohne dass sie dabei irgendwelche Anforderungsbefehle erhält. Unter diesen Umständen würde eine Übertragung der Messdatenanforderungsbefehle an die Signalerzeugungseinheit bzw. an den Baustein 2 unter Umgehung des Wandlers das Funktionieren des Wandlers verhindern und die ganze Funktionsweise der Positionsmesseinrichtung (siehe Fig. 1 und die entsprechende Beschreibung) verstellen. Der Fachmann hat daher keine Motivation, die Messdatenanforderungsbefehle an die Signalerzeugungseinheit 10 oder an den Baustein 2 zu übertragen, geschweige denn unter einer Umgehung des Wandlers, die eine nachfolgende erhebliche Veränderung der Funktionsweise des Wandlers und der übrigen Komponenten der Positionsmesseinrichtung erfordern würde.

Die Kammer ist auch der Auffassung, dass die beanspruchte Erfindung sich für den Fachmann aus der Druckschrift D1 unter Heranziehung des "Sample-Holding-Signals" der Druckschrift D2 nicht in naheliegender Weise ergeben kann. Das "Sample-Holding-Signal" in der Positionsmesseinrichtung der Druckschrift D2 stellt - wie unter Nr. 3.2.2 oben, zweiter Absatz, bereits dargestellt - keinen von der Folgeelektronik erzeugten Messanforderungsbefehl dar, sondern einen von der CPU erzeugten Befehl, um neue Positionsdaten für deren Verarbeitung abzufragen. Bereits aus diesen Gründen hätte ein Fachmann - selbst unter der Annahme, dass er die Verwendung des "Sample-Holding-Signals" der Druckschrift D2 in der Positionseinrichtung der Druckschrift D1 in Erwägung gezogen hätte - keine Veranlassung gehabt, einen von der Folgeelektronik erzeugten Messdatenanforderungsbefehl an die Signalerzeugungseinheit 10 oder an den Baustein 2 zu übertragen.

4.1.4 Nach Auffassung der Kammer ist daher nicht ersichtlich, wie der Fachmann aus der Offenbarung der Druckschrift D1 und unter Heranziehung seines Fachwissen ohne Kenntnis der Erfindung und ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand des Anspruchs 1 und zum Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 7 gelangen könnte.

4.2 In der angefochtenen Entscheidung wurde von der Einspruchsabteilung auch die Auffassung vertreten, dass der in der Einleitung des Streitpatents beschriebene Stand der Technik in der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht berücksichtigt werden könne, weil es nicht klar sei, ob und wann dieser Stand der Technik der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden sei (vgl. Patentschrift, Absätze [0002] bis [0005]).

Die Beschwerdeführerin hat in der Beschwerdebegründung beanstandet, dass die Einspruchsabteilung bei der Beurteilung der Frage der Ausführbarkeit der Erfindung (vgl. Nr. 2.2 oben) auf den Stand der Technik, wie er in der Einleitung der Patentschrift beschrieben sei, verwiesen habe, sie bei der Diskussion der erfinderischen Tätigkeit aber diesen Stand der Technik für fragwürdig gehalten habe, da nicht klar sei, ob und wann er der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden sei.

In der Mitteilung zur Ladung zur mündlichen Verhandlung hat die Kammer darauf hingewiesen, dass der in den Absätzen [0004] und [0005] der Beschreibung angegebene Stand der Technik jeweils der Offenbarung der Druckschriften D1 und D2 entspricht, und dass diese beiden Druckschriften bereits bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit durch die Einspruchsabteilung berücksichtigt wurden. Hinsichtlich der übrigen technischen Merkmale, die in der Patentschrift als zum Stand der Technik gehörend angegeben werden (siehe insbesondere Absätze [0002] und [0003] der Beschreibung), wurde in der Mitteilung der Kammer darauf hingewiesen, dass eine Kombination von solchen Merkmalen bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nur dann berücksichtigt werden kann, wenn hinreichende Beweismittel dafür vorliegen, dass diese spezifische Kombination von Merkmalen zum Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ 1973 gehört (vgl. Mitteilung, Nr. 2.2, letzter Absatz).

Die Beschwerdeführerin ist weder in ihrer schriftlichen Erwiderung vom 17. Oktober 2016 noch während der mündlichen Verhandlung auf diese Auffassung der Kammer eingegangen.

Der in den Absätzen [0004] und [0005] der Beschreibung angegebene Stand der Technik ist bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit bereits berücksichtigt (vgl. Nr. 3.2 und 4.1 oben), da er jeweils der Offenbarung der Druckschriften D1 und D2 entspricht.

Die Beschwerdeführerin hat sich bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit während des Beschwerdeverfahrens auf keine konkrete Kombination der übrigen, in der Patentschrift als zum Stand der Technik gehörend dargestellten Merkmale - insbesondere die Merkmale in den Absätzen [0002] und [0003] der Beschreibung - gestützt, und sie hat auch keinen Beweis dafür vorgelegt, dass eine solche konkrete Kombination von Merkmalen zum Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ 1973 gehört.

Somit sieht die Kammer keinen Grund, auf der Basis des in der Einleitung des Streitpatents angegebenen Standes der Technik die erfinderische Tätigkeit der beanspruchten Erfindung in Frage zu stellen.

4.3 Aus diesen Gründen kann das Vorbringen der Beschwerdeführerin die erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes der unabhängigen Ansprüche 1 und 7 nicht in Frage stellen (Artikel 100 a) i.V.m. Artikel 56 EPÜ 1973). Gleiches gilt für die abhängigen Ansprüche 2 bis 6 und 8 bis 14.

5. Aufgrund der vorstehenden Ausführungen ist die Kammer zu der Auffassung gelangt, dass keiner der von der Beschwerdeführerin geltend gemachten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Streitpatents im Umfang der erteilten Patentansprüche 1 bis 14 entgegensteht.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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