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  3. T 0384/12 21-04-2016
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T 0384/12 21-04-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T038412.20160421
Date de la décision
21 April 2016
Numéro de l'affaire
T 0384/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03013102.3
Classe de la CIB
H05K 5/02
H01R 31/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 423.72 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Anschlussverbinder

Nom du demandeur
Wieland Electric GmbH
Nom de l'opposant
WAGO Kontakttechnik GmbH & Co. KG
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 54(1) 1973
Mot-clé

Klarheit (nein) - Hauptantrag

Neuheit (nein)

Neuheit - Erster und zweiter Hilfsantrag

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, das Patent Nr. 1 372 365 in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten.

Einzige Beschwerdeführerin ist die Einsprechende.

II. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer am 21. April 2016 beantragte die Beschwerdeführerin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

III. Die Beschwerdegegnerin, Patentinhaberin, beantragte in der mündlichen Verhandlung gemäß

Hauptantrag

die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent in geändertem Umfang gemäß der Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung aufrechtzuerhalten,

Erstem Hilfsantrag

die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in geändertem Umfang auf der Grundlage der Ansprüche 1 bis 9 des Hilfsantrags 1.1 eingereicht mit Schreiben vom 14. März 2016 aufrechtzuerhalten, oder

Zweitem Hilfsantrag

die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in geändertem Umfang auf der Grundlage der Ansprüche 1 bis 8 des Hilfsantrags 2.2 eingereicht mit Schreiben vom 11. Oktober 2015 aufrechtzuerhalten.

IV. Anspruch 1 des Hauptantrags der Beschwerdegegnerin lautet:

"Mehrpoliger elektrischer Anschlussverbinder (1) zur Befestigung in einer Montageöffnung (2) einer Gehäusewand (3) eines elektrischen Gerätes,

insbesondere einer Gehäusewand (3) eines Leuchtengehäuses (4),

- mit einer auf einer Innenseite (6) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von Kontaktelementen (13) zur Kontaktierung einer sich

im Inneren des Gehäuses (4) befindenden Anschlussklemme (17) mit einer Anzahl von mit Befestigungselementen versehenen Kontaktöffnungen (16), wobei in Montageendposition die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) eintreten und

- mit einer auf einer Aussenseite (7) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von sich in einer Steckverbinderanschlussrichtung (12)

erstreckenden Steckverbinderelementen (11) zum Anschluss einer ausserhalb des Gehäuses (4) verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung."

V. Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags der Beschwerdegegnerin lautet (Änderungen gegenüber dem Anspruch 1 des Hauptantrags hervorgehoben durch die Kammer):

"Mehrpoliger elektrischer Anschlussverbinder (1) zur Befestigung in einer Montageöffnung (2) einer Gehäusewand (3) eines elektrischen Gerätes,

insbesondere einer Gehäusewand (3) eines Leuchtengehäuses (4),

- mit einer auf einer Innenseite (6) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von Kontaktelementen (13) zur Kontaktierung einer sich

im Inneren des Gehäuses (4) befindenden Anschlussklemme (17) mit einer Anzahl von mit Befestigungselementen versehenen Kontaktöffnungen (16), wobei in der Montageendposition des Anschlussverbinders (1) in der Montageöffnung (2) der Gehäusewand (3) die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) eintreten und

- mit einer auf einer Außenseite (7) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von sich in einer Steckverbinderanschlussrichtung (12)

erstreckenden Steckverbinderelementen (11) zum Anschluss einer außerhalb des Gehäuses (4) verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung."

VI. Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrags der Beschwerdegegnerin lautet:

"Anschlusssystem

- mit einem elektrischen Gerät, insbesondere einer Leuchte, das eine Gehäusewand (3) mit einer Montageöffnung (2) und im Inneren des Gehäuses (3)

eine Anschlussklemme (17) mit Kontaktöffnungen (16) aufweist, die mit Befestigungselementen versehen sind und

- mit einem mehrpoligen elektrischen Anschlussverbinder (1)) [sic] zur Befestigung in einer Montageöffnung (2) einer Gehäusewand (3) des elektrischen Gerätes,

- mit einer auf einer Innenseite (6) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von Kontaktelementen (13) zur Kontaktierung der sich im Inneren des Gehäuses (4) befindenden Anschlussklemme (17) mit einer Anzahl von mit Befestigungselementen versehenen Kontaktöffnungen (16), wobei in der Montageendposition des Anschlussverbinders (1) in der Montageöffnung (2) der Gehäusewand (3) die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) ein-

treten und

- mit einer auf einer Außenseite (7) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von sich in einer Steckverbinderanschlussrichtung (12) erstreckenden

Steckverbinderelementen (11) zum Anschluss einer außerhalb des Gehäuses (4) verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung."

VII. Es wird auf die folgenden Dokumente Bezug genommen:

E1: Produkt Broschüre "WINSTA Produkte", WAGO Kontakttechnik GmbH, datiert 08.06.2001, Seiten 6, 8 bis 10, 34 bis 36 und 43

T4: DKE-IEV-Wörterbuch, Online Ausgabe,

Eintrag Nr.: 411-41-20 "Anschlussklemme"

VIII. Die Beschwerdeführerin hat, sofern relevant für die vorliegende Entscheidung, im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Anspruch 1 des Hauptantrags der Beschwerdegegnerin sei unklar hinsichtlich der Montageendposition und des Eintretens der Kontaktelemente in die Kontaktöffnungen. Zudem fehle für die Änderungen eine Offenbarungsbasis in der ursprünglichen Anmeldung. Die Erfordernisse der Artikel 84 und 123(2) EPÜ seien somit nicht erfüllt.

Zudem sei der Gegenstand des Anspruchs 1 gegenüber dem Dokument E1 nicht neu. Anspruch 1 beanspruche nur einen Anschlussverbinder. Das Gehäuse, die Anschlussklemme und die Versorgungsleitung seien nicht Bestandteil des beanspruchten Gegenstandes. Es werde diesbezüglich nur eine Eignung für eine entsprechende Wechselbeziehung mit diesen Teilen beansprucht. Ein Anschlussverbinder gemäß dem Anspruch 1 sei aus E1 bekannt. Zudem seien auch das Gehäuse, die Anschlussklemme und die Versorgungsleitung aus E1 bekannt.

Die Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin seien wegen Verspätung nicht zuzulassen. Die Einreichung dieser Anträge nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung sei durch Nichts gerechtfertigt.

Zudem fehlten den Ansprüchen 1 beider Anträge immer noch die erforderliche Klarheit sowie eine Offenbarungsbasis in der ursprünglichen Anmeldung. Außerdem sei der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag aus den gleichen Gründen, wie sie für den Hauptantrag gelten, gegenüber dem Dokument E1 nicht neu. Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrags sei auf ein Anschlusssystem gerichtet mit dem Anschlussverbinder, sowie dem Gehäuse und der Anschlussklemme als Bestandteil des beanspruchten Gegenstandes. Da allerdings auch diese Teile bereits aus dem Dokument E1 bekannt seien, fehle auch dem Gegenstand des Anspruchs 1 des zweiten Hilfsantrags die Neuheit.

IX. Die Beschwerdegegnerin hat, sofern relevant für die vorliegende Entscheidung, im Wesentlichen wie folgt argumentiert:

Der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag sei für den Fachmann klar im Sinne des Artikels 84 EPÜ. Zudem sei das zusätzlich in den Patentanspruch 1 aufgenommene Merkmal in der ursprünglichen Anmeldung offenbart.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei zudem gegenüber dem Dokument E1 neu. Insbesondere zeige Dokument E1 keine Anschlussklemme nach dem Anspruch 1. Der Snap-In Steckverbinder in E1 entspreche nicht der beanspruchten Anschlussklemme und liege in E1 auch nicht im Inneren des Gehäuses.

Da die Hilfsanträge darauf gerichtet seien, die erhobenen Einwände auszuräumen, führten sie nicht zu neuen Diskussionspunkten und verursachten somit keine Verzögerungen im Verfahren. Sie seien somit in das Verfahren zuzulassen.

Die Ansprüche 1 beider Hilfsanträge räumten mögliche Bedenken bezüglich der Klarheit und der Offenbarung in der ursprünglichen Anmeldung aus.

Zudem sei der Gegenstand des Anspruchs 1 des ersten Hilfsantrags aus den gleichen Gründen wie für den Hauptantrag neu. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des zweiten Hilfsantrags sei gegenüber dem Dokument E1 neu, da insbesondere die Anschlussklemme Bestandteil des beanspruchten Anschlusssystems sei, eine Anschlussklemme wie beansprucht aber aus dem Dokument E1 nicht bekannt sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag der Beschwerdegegnerin

2.1 Änderungen

Gegenüber der erteilten Fassung weist Anspruch 1 des Hauptantrags der Beschwerdegegnerin die folgenden Änderungen auf (Änderungen hervorgehoben):

"Mehrpoliger elektrischer Anschlussverbinder (1) zur Befestigung in einer Montageöffnung (2) einer Gehäusewand (3) eines elektrischen Gerätes,

insbesondere einer Gehäusewand (3) eines Leuchtengehäuses (4),

- mit einer auf einer Innenseite (6) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von Kontaktelementen (13) zur Kontaktierung einer sich im Inneren des Gehäuses (4) befindenden Anschlussklemme (17) mit einer Anzahl von mit Befestigungselementen versehenen Kontaktöffnungen (16), wobei in Montageendposition die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) eintreten und

- mit einer auf einer Aussenseite (7) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von sich in einer Steckverbinderanschlussrichtung (12)

erstreckenden Steckverbinderelementen (11) zum Anschluss einer ausserhalb des Gehäuses (4) verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung."

2.2 Klarheit

Entgegen der von der Beschwerdegegnerin vertretenen Auffassung ist die Änderung auch auf die Erfüllung der Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ 1973 zu prüfen (vgl. G 3/14 (ABl. EPA 2015, A102)).

Die Beschwerdeführerin vertritt die Ansicht, das Merkmal "wobei in Montageendposition die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) eintreten" sei unklar im Sinne von Artikel 84 EPÜ, da es offen lasse, um welche Montageendposition welches Bauteils gegenüber welchem anderen Bauteil es sich handele. Zudem sei das Merkmal unklar, weil der Begriff "eintreten" eine Handlung beschreibe, d.h. ein Verfahrensmerkmal darstelle, der Anspruch aber eine Vorrichtung definiere. Zudem sei ein "Eintreten" der Kontaktelemente in die Kontaktöffnungen nicht vereinbar mit dem Umstand, dass der Anschlussverbinder sich laut dem betreffenden Merkmal in der Montageendposition befinde.

Laut Beschwerdegegnerin sei klar, dass die Montageendposition sich auf den Anschlussverbinder und dabei auf den Einsteckvorgang in die Anschlussklemme beziehe, bei dem die Kontaktelemente des Anschlussverbinders in die Kontaktöffnungen der Anschlussklemme eintreten. Auch sei durch die Tatsache, dass eine Montageendposition definiert werde, klar, dass das Eintreten der Kontaktelemente in die Kontaktöffnungen sich auf den Endzustand nach der Montage beziehe.

Nach Auffassung der Kammer ist das Merkmal offensichtlich unklar, weil nicht eindeutig definiert ist, auf welche Bauteile sich die Montageendposition bezieht. Das Argument der Beschwerdegegnerin, es sei klar, dass die Montageendposition sich auf den Einsteckvorgang in die Anschlussklemme beziehe, ist nicht überzeugend. Nach der Beschreibung ist mit der Montage stets die Montage des Anschlussverbinders in seiner Montageöffnung gemeint und nicht der Einsteckvorgang, bei dem der Anschlussverbinder in die Anschlussklemme gesteckt wird (vgl. auch Seite 3, letzter Absatz bis Seite 4, erster Absatz bzw. Absatz [0011] der Patentschrift).

Damit ist der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag der Beschwerdegegnerin nicht klar im Sinne von Artikel 84 EPÜ 1973.

Der Hauptantrag der Beschwerdegegnerin ist somit nicht gewährbar.

3. Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin

Die geänderten Ansprüche 1 bis 9 des ersten Hilfsantrags wurden mit Schreiben vom 14 März 2016 eingereicht. Eine Fassung dieser Ansprüche mit einer fehlerhaften Überschrift wurde bereits mit Schreiben vom 11. Oktober 2015 eingereicht.

Die geänderten Ansprüche 1 bis 9 des zweiten Hilfsantrags der Beschwerdegegnerin wurden mit Schreiben vom 11. Oktober 2015 eingereicht.

Die Ladung zur mündlichen Verhandlung vor der Kammer erging am 30. Juli 2015.

Die Änderungen wurden somit nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung eingereicht.

Nach Artikel 13(1) und (3) VOBK steht es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung oder Erwiderung zuzulassen und zu berücksichtigen. Änderungen des Vorbringens werden nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung nicht zugelassen, wenn sie Fragen aufwerfen, deren Behandlung der Kammer oder dem bzw. den anderen Beteiligten ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten ist.

Die vorgenommene Änderung im Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags gegenüber dem Hauptantrag betrifft eine Klarstellung des Ausdrucks "in Montageendposition".

Diese Änderung stellt lediglich klar, was bei der Diskussion des Hauptantrags bereits ausführlich diskutiert wurde und warf somit keine Fragen auf, deren Behandlung der Kammer und der Beschwerdeführerin ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten gewesen wäre.

Der geänderte Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrags, der sich auf ein Anschlusssystem richtet, entspricht im Wesentlichen dem Anspruch 8 wie erteilt, und wurde im Übrigen im Wesentlichen bereits im Einspruchsverfahren in einem Hilfsantrag vorgelegt (vgl. Hilfsantrag 2 eingereicht mit Schreiben vom 19. September 2011).

Zudem konkretisieren die vorgenommenen Änderungen in Grunde nur das, was bei der Diskussion des Hauptantrags, auch von der Beschwerdeführerin, bereits weitgehend mitberücksichtigt wurde. Sie warfen somit ebenfalls keine Fragen auf, deren Behandlung der Kammer und der Beschwerdeführerin ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten gewesen wäre.

Beide Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin wurden somit ins Verfahren zugelassen (Artikel 13(3) VOBK).

4. Erster Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin

4.1 Änderungen

Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags der Beschwerdegegnerin enthält die folgende Änderungen (Änderungen gegenüber dem Anspruch 1 des Hauptantrags hervorgehoben durch die Kammer):

"wobei in der Montageendposition des Anschlussverbinders (1) in der Montageöffnung (2) der Gehäusewand (3) die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) eintreten".

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin sei dieses Merkmal nach wie vor unklar, weil der Begriff "eintreten" ungeeignet sei, eine Vorrichtung zu definieren, und zudem ein "Eintreten" der Kontaktelemente in die Kontaktöffnungen nicht vereinbar sei mit dem Umstand, dass der Anschlussverbinder sich laut diesem Merkmal in der Montageendposition befinde.

Zudem fehle diesem Merkmal nach Auffassung der Beschwerdeführerin eine Offenbarungsbasis in der ursprünglich eingereichten Anmeldung. In der Anmeldung sei zur Montageendposition nur offenbart, dass beim Bewegen des Anschlussverbinders in seine Montageendposition die Kontaktstifte in Kontaktöffnungen einer Anschlussklemme, die im Inneren des Leuchtengehäuses angebracht sei, eintreten (vgl. Seite 7, Zeilen 14 bis 16 (vgl. Absatz [0021] der Patentschrift)). Die von der Beschwerdegegnerin als weitere Offenbarungsbasis herangezogene Fundstelle betreffe einen Montageendzustand nach der Montage des Anschlussverbinders in der Montageöffnung in der Gehäusewand und somit einen anderen Sachverhalt (vgl. Seite 2, Zeilen 4 bis 20 (vgl. Absätze [0006] und [0007] der Patentschrift)). Es gebe zudem keine Offenbarungsbasis in der ursprünglich eingereichten Anmeldung für eine Verallgemeinerung von Kontaktstiften auf irgendwelche allgemeinen Kontaktelemente.

Nach Auffassung der Kammer ist nun klargestellt, auf welche Bauteile sich die Montageendposition bezieht. Zudem ist die Kammer der Auffassung, dass die Formulierung, dass die Kontaktelemente dabei in die Kontaktöffnungen "eintreten", im vorliegenden Kontext einer Definition einer Montageendposition ausreichend klar ist.

Weiter ist die Kammer der Auffassung, dass aus der Beschreibung hervorgeht, dass es sich bei der Montageendposition des Anschlussverbinders, bei der die Kontaktstifte in Kontaktöffnungen der Anschlussklemme eintreten, um den Montageendzustand des Anschlussverbinders in der Montageöffnung in der Gehäusewand handelt.

Insofern bietet, zusätzlich zu der Fundstelle auf Seite 7, Zeilen 13 bis 20 der ursprünglich eingereichten Anmeldung (vgl. Absatz [0021] der Patentschrift)), auch die Fundstelle auf Seite 2, Zeilen 4 bis 20 der ursprünglich eingereichten Anmeldung (vgl. Absätze [0006] und [0007]) eine Offenbarungsbasis für die vorliegende Änderung.

Zudem folgt aus diesen letztgenannten Fundstellen, dass Kontaktstifte, wie in der obigen Fundstelle auf Seite 7 der ursprünglichen Anmeldung angeführt, zwar vorzugsweise verwendet werden können, andere Kontaktelemente aber ebenfalls möglich sind.

Damit ist der Anspruch 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag klar im Sinne von Artikel 84 EPÜ 1973. Zudem erfüllen die Änderungen das Erfordernis des Artikels 123(2) EPÜ.

4.2 Neuheit

4.2.1 Es wird Bezug genommen auf die nachfolgenden Merkmalsaufgliederung des Anspruchs 1 des ersten Hilfsantrags der Beschwerdegegnerin:

a) Mehrpoliger elektrischer Anschlussverbinder (1)

al) zur Befestigung in einer Montageöffnung (2) einer Gehäusewand (3) eines elektrischen Gerätes,

a2) insbesondere einer Gehäusewand (3) eines Leuchtengehäuses (4),

b) mit einer auf einer Innenseite (6) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von Kontaktelementen (13)

c) zur Kontaktierung einer sich im Inneren des Gehäuses (4) befindenden Anschlussklemme (17)

d) mit einer Anzahl von mit Befestigungselementen versehenen Kontaktöffnungen (16),

dl) wobei in der Montageendposition des Anschlussverbinders in der Montageöffnung der Gehäusewand die Kontaktelemente (13) in die Kontaktöffnungen (16) eintreten, und

e) mit einer auf der Außenseite (7) des Anschlussverbinders (1) angeordneten Anzahl von Steckverbinderelementen (11),

f) die sich in einer Steckverbinderanschlussrichtung

(12) erstrecken,

g) zum Anschluss einer außerhalb des Gehäuses (4) verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung.

Nach Auffassung der Kammer, und wie auch von der Beschwerdeführerin vorgebracht, stellen nur die Anspruchsmerkmale a, b, e und f konkrete bauliche Merkmale des beanspruchten Anschlussverbinders dar. Das Merkmal a2 ist nur fakultativ. Die Merkmale a1, c, d, d1 und g betreffen dagegen nur

- eine Eignung zur Befestigung in einer Montageöffnung einer Gehäusewand eines elektrischen Geräts,

- die Eignung der Kontaktelemente zur Kontaktierung einer sich im Inneren des Gehäuses befindenden Anschlussklemme mit einer Anzahl von mit Befestigungsklemmen versehenen Kontaktöffnungen, bei der in der Montageendposition des Anschlussverbinders in der Montageöffnung der Gehäusewand die Kontaktelemente in die Kontaktöffnungen eintreten, und

- eine Eignung zum Anschluss einer außerhalb des Gehäuses verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung.

4.2.2 Dokument E1

Dokument E1 zeigt einen mehrpoligen Snap-In Steckverbinder, der in einem Blechausschnitt einer Gehäusewand, z.B. einer Leuchte, eingerastet ist. Ein mehrpoliger T-Verteiler ist in dem Snap-In Steckverbinder eingesteckt und eingerastet (vgl. Seite 34, Bilder ganz oben, großes Bild in der Mitte). Zudem ist eine konfektionierte Stromleitung mit Stecker bzw. Buchse in dem T-Verteiler eingesteckt (vgl. Seite 35, Bilder ganz oben, sowie auf der rechten Seite).

Der T-Verteiler stellt somit einen mehrpoligen elektrischen Anschlussverbinder zur Befestigung in einer Montageöffnung einer Gehäusewand eines elektrischen Gerätes, insbesondere einer Gehäusewand eines Leuchtengehäuses, dar.

Der Snap-In Steckverbinder aus E1 ist sowohl als Stecker- als auch als Buchsen-Variante verfügbar und befindet sich im Inneren des Gehäuses (vgl. Seite 34, großes Bild in der Mitte). Bei der Buchsen-Variante sind auf der Seite, in die der T-Verteiler eingesteckt wird, Buchsen, d.h. eine Anzahl von mit Befestigungselementen versehenen Kontaktöffnungen, vorhanden (vgl. Seite 36, Bilder oben in der Mitte und unten in der Mitte). Auf der anderen Seite des Snap-In Steckverbinders sind Anschlussklemmen ("Cage-Clamps") für den Anschluss von Leitern vorhanden (vgl. Seiten 8 bis 10; Seite 34, großes Bild in der Mitte und Bild unten in der Mitte).

Der T-Verteiler ist auf der Seite, die in den Snap-In Steckverbinder eingesteckt wird, mit einer Anzahl von Kontaktelementen ausgestattet, zur Kontaktierung des sich im Inneren des Gehäuses befindenden Snap-In Steckverbinders, wobei in der Montageendposition des T-Verteilers in der Montageöffnung der Gehäusewand, die Kontaktelemente in die Kontaktöffnungen des Snap-In Steckverbinders eintreten.

An der anderen Seite des T-Verteilers, an der die konfektionierte Stromleitung mit Stecker bzw. Buchse eingesteckt wird, ist der T-Verteiler mit einer Anzahl von sich in einer Steckverbinderanschlussrichtung

erstreckenden Steckverbinderelementen (Buchsen bzw. Stecker) zum Anschluss einer außerhalb des Gehäuses verlaufenden elektrischen Versorgungsleitung versehen (vgl. Seite 35, Bild links oben).

4.2.3 Das Argument der Beschwerdegegnerin, in E1 befinde sich der Snap-In Steckverbinder nicht im Inneren des Gehäuses, hält die Kammer für nicht überzeugend. Wie aus den Bildern des Dokuments E1 hervorgeht, befindet sich der Snap-In Steckverbinder zum allergrößten Teil im Inneren des Gehäuses, nur der Rahmen auf der Frontseite liegt an der Gehäuseaussenseite. Der vorliegende Anspruch 1 verlangt nicht, dass sich die Anschlussklemme vollständig im Inneren des Gehäuses befindet.

Zudem hat die Beschwerdegegnerin argumentiert, dass die Anschlussklemme gemäß Anspruch 1 nicht dem Snap-In Steckverbinder aus E1 entspreche. Laut Fachwörterbuch, sei eine Anschlussklemme ein "Bauelement zur Verbindung eines maschineninternen Leiters mit anderen internen oder externen Leitern" (vgl. Dokument T4). Der Snap-In Steckverbinder gemäß Dokument E1 sei dagegen als Stecker nicht mit einer derartigen Anschlussklemme vergleichbar.

Wie vorstehend dargelegt, ist jedoch die Anschlussklemme nicht Bestandteil des beanspruchten Gegenstandes. Der Anspruch verlangt nur die Eignung der Kontaktelemente des Anschlussverbinders zur Kontaktierung einer sich im Inneren des Gehäuses befindenden Anschlussklemme mit einer Anzahl von mit Befestigungsklemmen versehenen Kontaktöffnungen. Bei dem T-Verteiler gemäß E1, mit Kontaktstiften als Kontaktelementen, ist offensichtlich eine solche Eignung gegeben.

Darüber hinaus geht, wie auch von der Beschwerdeführerin argumentiert, aus dem Vorstehenden zweifelsfrei hervor, dass der Snap-In Steckverbinder aus E1 ohnehin alle technischen Merkmale der Anschlussklemme des Anspruchs 1 aufweist. Zudem entspricht er auch der vorstehenden, von der Beschwerdegegnerin vorgelegten Definition einer Anschlussklemme aus einem Fachwörterbuch (vgl. Dokument T4).

Soweit das Argument der Beschwerdegegnerin darauf abzielt, dass eine Anschlussklemme, wie im Anspruch 1 definiert, im engeren Sinne zu verstehen ist und etwa einen direkten Klemmkontakt mit den Leiteradern ohne Zwischenschaltung irgendwelcher Steckverbinderelemente, wie etwa Stecker (Stifte) oder Buchsen, erfordern würde, so ist festzustellen, dass laut Streitpatent der Anschlussverbinder beispielweise mit Kontaktstiften mit kreisförmigem Querschnitt versehen ist und die Anschlussklemme dazugehörige kreisförmige Kontaktöffnungen aufweist. Die Kontaktöffnungen und Kontaktstifte liegen beim Anschließen in einer gemeinsamen Einsteckebene. Beim Bewegen des Anschlussverbinders 1 in seine Montageendposition treten die Kontaktstifte in die Kontaktöffnungen ein. Dabei sind die Kontaktöffnungen der Anschlussklemme mit Befestigungselementen, wie beispielsweise Klemmfedern, versehen, so dass die Kontaktstifte, wenn sie einmal in die Kontaktöffnungen eingetreten sind, darin fest verklemmt sind und ein elektrischer Kontakt hergestellt wird (vgl. Patentschrift, Absätze [0007], [0008], [0021] und die Figuren). Dies entspricht jedoch klar einer üblichen Stift/Buchse-Anordnung, wie sie in Steckverbindern vorhanden sind, so dass es sich im Streitpatent offensichtlich nicht um eine Anschlussklemme in diesem engeren Sinne handelt.

4.2.4 Damit ist aus dem Dokument E1 ein Anschlussverbinder gemäß dem Anspruch 1 bekannt.

Obwohl der Anspruch wie vorstehend dargelegt nur auf den Anschlussverbinder gerichtet ist, und das Gehäuse, die Anschlussklemme und die Versorgungsleitung nur insoweit einschränkend wirken, als eine entsprechende Eignung für eine Wechselbeziehung mit diesen weiteren Bauteilen gefordert wird, ist dem Vorstehenden ebenfalls zu entnehmen, dass auch diesen anderen Bauteile bereits aus dem Dokument E1 bekannt sind.

Auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag ist somit gegenüber dem Dokument E1 nicht neu im Sinne von Artikel 54(1) EPÜ 1973.

Damit ist der erste Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin ebenfalls nicht gewährbar.

5. Zweiter Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin

Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrags der Beschwerdegegnerin unterscheidet sich von dem Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags, dadurch, dass nunmehr ein Anschlusssystem definiert wird, das den vorstehend diskutierten Anschlussverbinder sowie ein elektrisches Gerät, insbesondere eine Leuchte, mit einer Gehäusewand mit einer Montageöffnung und mit einer Anschlussklemme mit Kontaktöffnungen, die mit Befestigungselementen versehen sind, im Inneren des Gehäuses, umfasst.

Da jedoch, wie vorstehend zum ersten Hilfsantrag dargelegt, zusätzlich zu dem Anschlussverbinder auch diese weiteren Bauteile bereits aus dem Dokument E1 bekannt sind, sind auch alle Merkmale dieses Anspruchs durch das Dokument E1 neuheitsschädlich vorweggenommen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des zweiten Hilfsantrags ist somit ebenfalls gegenüber dem Dokument E1 nicht neu im Sinne von Artikel 54(1) EPÜ 1973.

Der zweite Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin ist somit auch nicht gewährbar.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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