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  2. T 0251/12 03-05-2016
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T 0251/12 03-05-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T025112.20160503
Date de la décision
03 May 2016
Numéro de l'affaire
T 0251/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03005858.0
Classe de la CIB
A62C 2/12
F24F 13/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 368.26 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kanalförmiges Gehäuse für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen, Absperrvorrichtung mit demselben und Verfahren zur Herstellung desselben

Nom du demandeur
Wildeboer, Werner
Nom de l'opposant

Gebrüder Trox Gesellschaft mit beschränkter

Haftung

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (nein)

Spät eingereichte Hilfsanträge - Antrag eindeutig gewährbar (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0183/09
G 0009/92
G 0004/93
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 29. Dezember 2011 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das Patent Nr. 1348467 die am 1. Februar 2012 eingegangene Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdegebühr wurde gleichzeitig entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 26. April 2012 eingegangen.

II. Die Beschwerdeführerin hatte gegen das erteilte Patent Einspruch erhoben und beantragt, das gesamte Patent unter anderem wegen mangelnder Neuheit (Einspruchsgrund nach Artikel 100(a) in Verbindung mit Artikeln 52(1) und 54(1) EPÜ) zu widerrufen.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass keine der in Artikel 100 EPÜ genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt entgegenstünden. Unter anderem war sie der Auffassung, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt gegenüber dem Dokument

D4: D. Stöver und andere: "Neue Luftleitungen bewähren sich", Luft- und Kältetechnik 1987/1 Seiten 33 bis 37

neu war.

III. Am 3. Mai 2016 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

IV. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte, die angefochtenen Entscheidung aufzuheben und das Patent in vollem Umfang zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent wie erteilt gemäß Hauptantrag, hilfsweise in geändertem Umfang gemäß einem der am 4. April 2016 eingereichten Hilfsanträge 1 bis 5 aufrecht zu erhalten.

V. Die Fassung der unabhängigen Ansprüche, die für diese Entscheidung relevant sind, lautet wie folgt:

Hauptantrag (wie erteilt):

Anspruch 1: "Kanalförmiges Gehäuse für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen, wobei es als profiliertes Blechformteil (100) mit Umformungen in seiner Umfangsund Längsrichtung einstückig ausgebildet ist, es einen rechteckigen lichten Querschnitt und drei Längsumformungen (BL), eine einzige durchgehende Längsnaht (18,26) sowie eine in einer quer zu seiner Längserstreckung verlaufenden (ersten) Ebene umlaufenden Innensicke (14) aufweist, dadurch gekennzeichnet, daß die drei Längsumformungen (BL) jeweils über die gesamte Länge des Gehäuses geradlinig verlaufen".

Anspruch 14: "Verfahren zur Herstellung eines kanalförmigen Gehäuses für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen gemäß Anspruch 1, wobei eine profilierte Platine vorgesehen wird und die profilierte Platine umgeformt wird, um daraus ein in seiner Umfangsund Längsrichtung einstückiges Gehäuse auszubilden, wobei zum Vorsehen der profilierten Platine eine flache Platine mit Stanzungen mittels Stanzen und Ablängen aus Spaltband hergestellt wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Stanzungen Schlitze zum späteren Befestigen von Eckblechen umfassen, daß die Schlitze derart ausgebildet werden, daß an den jeweiligen beiden Enden von drei direkt benachbarten geradlinigen späteren Biegelinien jeweils einer der Schlitze zum späteren Befestigen von Eckblechen angeordnet und zwischen beiden Enden jeder Biegelinie jeweils zwei der Schlitze zum späteren Einlegen von Eckblechen beabstandet angeordnet sind und daß an der gestanzten Platine mindestens drei Umformungen vorgesehen wird, daß an der profilierten Platine mindestens eine Prägung durchgeführt wird, wobei im Bereich der Innensicke sich entlang der späteren Biegelinien erstreckende v-förmige Prägungen ausgebildet werden".

Hilfsantrag 1

Anspruch 1 lautet wie im Hauptantrag, außer dass am Anfang des Anspruchs das Merkmal "Kanalförmiges Gehäuse für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen, wobei es als profiliertes Blechformteil (100)..." durch "Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen mit einem kanalförmigen Gehäuse, das als profiliertes Blechformteil (100)..." ersetzt wurde.

Hilfsantrag 2

Anspruch 1 lautet wie im Hilfsantrag 1, wobei am ende des Anspruchs die folgenden Worten hinzugefügt wurden (mit dem zusätzlichen Text durch die Kammer in Kursivschrift hervorgehoben): "...geradlinig verlaufen, wobei das Gehäuse im Bereich der Innensicke (14) an allen vier Ecken Ecklaschen (15) aufweist".

Hilfsantrag 3

Anspruch 1 lautet wie Anspruch 1 des Hilfsantrags 1.

Hilfsantrag 4

Anspruch 1 lautet wie Anspruch 1 des Hilfsantrags 2.

Hilfsantrag 5

Anspruch 1 lautet wie Anspruch 14 des Hauptantrags außer, dass nach den Worten "Verfahren zur Herstellung eines kanalförmigen Gehäuses für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen" die Worten "gemäß Anspruch 1" gestrichen wurden.

VI. Die Beschwerdeführerin hat folgende Argumente vorgetragen:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß den Hauptantrag sei nicht neu gegenüber D4, da das Gehäuse in D4 alle beanspruchte Merkmale offenbare. Das Gehäuse sei für eine Absperrvorrichtung geeignet, da eine Drosselklappe eine Absperrvorrichtung sei. Dass die drei Längsumformungen des Gehäuses über seine gesamte Länge geradlinig verlaufen, sei in Bild 1 der D4 offenbart. Das Gehäuse habe eine Innensicke wie beansprucht.

Die Hilfsanträge 1 bis 5 seien spät eingereicht worden und nicht eindeutig gewährbar. Daher seien sie nicht zuzulassen. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsanträgen 1 und 3 sei nicht neu. Das Hinzufügen des Merkmals "Ecklaschen" im Anspruch 1 gemäß Hilfsanträgen 2 und 4 sei eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung. Die Abwesenheit eines Rückbezugs zu einem Einrichtungsanspruch in Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 5 bedeute, dass das Merkmal "Innensicke" des Anspruchs 1 breiter als im erteilten Anspruch 14 gefasst sei. Außerdem gebe es keine Grundlage für eine solche Innensicke in der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat folgende Argumente vorgetragen:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag sei neu gegenüber D4. Das Gehäuse in D4 sei nicht für eine Absperrvorrichtung geeignet. Die Gehäusewand des Gehäuses habe keine Innensicke sondern ein Trapezprofil. Die beanspruchte Sicke sei tiefer als das Trapezprofil der Gehäusewand in D4. Außerdem sei das Trapezprofil an den Gehäusebiegelinien flachgedrückt, sodass die Vertiefungen des Trapezprofils nicht umlaufend seien.

Die Hilfsanträge 1 bis 5 seien zuzulassen. Hilfsantrag 1 sei nicht verspätet, da er schon im Einspruchsverfahren vorhanden gewesen sei. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß der Hilfsanträge 1 und 3 sei neu, da die Drosselklappe der D4 keine Absperrvorrichtung sei und nur den Luftdurchfluss regulieren könne. Das Merkmal "Ecklaschen" des Anspruchs 1 gemäß den Hilfsanträgen 2 und 4 habe eine Grundlage in der Beschreibung. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 5 habe eine Grundlage im erteilten Anspruch 14.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Einleitung

Das Patent betrifft ein kanalförmiges Gehäuse für eine Absperrvorrichtung und ein Verfahren zur deren Herstellung (Patentschrift Absatz [001] und Ansprüche 1 und 14).

Das Gehäuse wird als profiliertes Blechformteil einstückig ausgebildet (Patentschrift Absatz [0021], Anspruch 1). Es weist unter anderem eine quer zu seiner Längserstreckung umlaufende Innensicke 14 auf und drei Längsumformungen BL, die jeweils über die gesamte Länge des Gehäuses geradlinig verlaufen (Anspruch 1).

3. Neuheit des Anspruchs 1 gegenüber D4

3.1 D4 beschreibt (Seiten 33 bis 36, Bilder 1 und 5) eckige Luftleitteile sowie deren Anfertigung. Die Luftleitteile sind kanalförmig und werden als Luftleitung zusammengebaut (Seite 33, linke Spalte, Teil "Vorgabe konstruktiv-technologischer Bedingungen, erste 4 Zeilen und Seite 34, Bild 1, und dessen Untertitel). Nach Ansicht der Kammer offenbart D4 ein Luftleitteil, das ein Gehäuse für - mit anderen Worten: geeignet für - eine Absperrvorrichtung ist. Um Luft abzusperren, braucht ein solches Gehäuse eine luftsperrende Klappe. D4 (Seite 36, rechte Spalte, letzte Hälfte) beschreibt nicht nur, dass das Luftleitteil Luft leitet, sondern auch, dass es für das Anbringen von Ein- und Aufbauteilen geeignet ist. Insbesondere erfüllt das Luftleitteil der D4 alle notwendige Bedingungen, die das Einbauen einer Klappe ermöglichen, da genau dies gemacht wird (dritter Gedankenstrich "- Anbringen von...Drosselklappen, u. ä."). Folglich offenbart die D4 ein kanalförmiges Gehäuse für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen.

3.2 Es ist unstrittig, dass D4 offenbart (siehe Seite 34, Bild 1; Bild 5 und Seite 36, linke Spalte, unter den Titel "Anlagenaufbau", siehe insbesondere "Einband betrieb NL1250"), dass das Gehäuse als profiliertes Blechformteil ("kaltgewaltzter verzinkter Bandstahl") mit Umformungen in seiner Umfangs- und Längsrichtung einstückig ausgebildet ist.

Dadurch, dass das Gehäuse einstückig ist, mit anderen Worten aus einem Blechstück gemacht wird, und einen rechteckigen lichten Querschnitt hat (siehe Bild 1), muss es mindestens drei Längsumformungen haben. Es hat auch eine einzige durchgehende Längsnaht (Seite 36, rechte Spalte Zeilen 25 bis 28 "Längsfalz").

3.3 Die Einspruchsabteilung (angefochtene Entscheidung, Gründe Nr. 2.4.1.3) war der Ansicht, dass D4 nicht eindeutig offenbart, dass die drei Längsumformungen über die gesamte Länge des Gehäuses geradlinig verlaufen, u.a. weil die Wände wegen Profilierungen nicht flach seien.

Die Beschwerdeführerin bestreitet diese Ansicht und argumentiert, dass das Blechprofil und die darin quer zu den Biegelinien verlaufenden profilierten, untiefen Sicken an jeder Biegelinie des Gehäuses beim Umbeugen zwingend flach gedrückt werden, so dass diese Biegelinien (als Längsumformungen) im geformten Luftleitteil in etwa geradlinig verlaufen. Die Beschwerdegegnerin sieht es genauso. Die Kammer hat keinen Grund, von dieser gemeinsamen Sichtweise abzuweichen. Folglich ist die Kammer der Auffassung, dass die drei Längsumformungen des Gehäuses der D4 jeweils über die gesamte Länge des Gehäuses geradlinig verlaufen.

Somit hängt die Frage der Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 davon ab, ob D4 weiterhin offenbart, erstens, dass das Gehäuse in einer quer zu seiner Längsumstreckung verlaufenden (ersten) Ebene eine Innensicke aufweist und wenn ja, zweitens, ob die Sicke umlaufend ist. Nach Ansicht der Kammer sind beide Fragen zu bejahen.

3.4.1 D4 zufolge sind die "Eigenschaften der Kanalseitenwandung durch Profilieren eines speziellen Sickenbildes... optimal gestaltet" (Seite 33, rechte Spalte, vorletzter Satz, Bild 1). Die Seitenwände des Gehäuses der D4 weisen somit ein "Sickenbild" auf, mit anderen Worten wurden darin durch Profilieren Sicken gebildet. Wie auch in Bild 1 zu sehen ist, besteht das Sickenbild der Gehäusewand aus einer Reihe von parallel angeordneten untiefen, länglichen Vertiefungen in der umliegenden Wandung. Nach Ansicht der Kammer sind solche länglichen oder rinnenförmigen Vertiefungen, die in der D4 als Sicken gekennzeichnet sind, für den Fachmann auch unmissverständlich als Sicken zu verstehen, auch wenn sie untief sind. Aus Bild 1 geht zudem hervor, dass diese Vertiefungen nach innen gerichtet sind. Mit anderen Worten sind diese Vertiefungen Innensicken.

Ferner laufen die Innensicken in Umfangsrichtung, anders gesagt in einer quer zur Längserstreckung verlaufenden (ersten) Ebene des Gehäuses. Dass die Innensicken ein Trapezprofil haben (Seite 36, linke Spalte Zeilen 29 bis 32) ändert nichts an der Tatsache, dass sie Innensicken sind (vgl. Patentschrift Figur 2b). Folglich hat das Gehäuse der D4 (zumindest) eine Innensicke, die in einer quer zu seiner Längserstreckung verlaufenden (ersten) Ebene läuft. Somit ist die erste der oben erwähnten Fragen mit ja zu beantworten.

Ferner beschreibt D4 wie diese Innensicke entsteht (Seite 36 und Bild 5). Das [trapezförmige] Sickenprofil wird durch Profilwalzen in das Blech eingewalzt. Die Walzen fungieren auch als Vorschubeinheit des Bandes. Somit muss das Trapezprofil, und damit auch die Innensicke, sich über die gesamte Breite der Platine erstrecken (Seite 36, linke Spalte, Zeilen 29 bis 41; vgl. Patentschrift Figur 2a).

Danach wird die Platine in einer Biegemaschine gebogen, um die rechteckigen Gehäusekanten zu formen (Seite 36, rechte Spalte, Zeilen 19 bis 24, Bild 5, Position 12). Dadurch, dass die Innensicke sich vor der Biegung über die gesamte Breite der Platine erstreckt, muss sie danach zwangsläufig das Gehäuse umlaufen (vgl. Patentschrift Absatz [0038] und Figuren 2a und 2b).

Auch wenn an den Biegelinien des Gehäuses der Boden der Innensicke in etwa auf der gleichen Höhe wie die umliegende (erste) Wandebene liegt, da entlang jeder Biegelinie das Blechprofil flach gedrückt wird, ist dies nicht anders als in der Patentschrift. Wie insbesondere aus den Figuren 5a und 5c hervorgeht (siehe auch Absatz [0039]), muss sich der Boden der beanspruchten Sicke im Biege- (Eck-) Bereich genauso erheben bis er in etwa auf die Biegelinien BL trifft (wo daraus Ecklaschen 15 gebildet werden). Die Innensicke 14 verlauft so auf allen vier Seiten des rechteckigen Kanals zwischen benachbarten Ecken oder Ecklaschen 15 (siehe wiederum die Figuren 5a und 5c) und ist in diesem Sinne umlaufend, genauso wie die Sicken des Sickenbildes des rechteckigen Luftleitteils der D4. Folglich offenbart D4 eine Innensicke, die umlaufend ist im Sinne des Anspruchs 1 und der Patentschrift. Damit ist die zweite der oben erwähnten Fragen auch mit ja zu beantworten.

Es mag sein, dass die Innensicke des Gehäuses in Patentschrift Figur 5 relativ tief ist, und dass die Abschnitte der Sicke durch die in den Ecken um 45° zur umliegenden Wandebene gebildeten Ecklaschen 15 rundum gut zusammengefügt sind, wogegen die Sicken des Sickenbildes der D4 nur untief sind und dort keine Ecklaschen gebildet werden(siehe Bild 1). Dies spielt aber in der Neuheitsprüfung keine Rolle, da im Anspruch 1 keines der oben genannten Merkmalen vorkommt.

3.5 Somit weist das Gehäuse der D4 alle Merkmale des Anspruchs 1 auf. Daher kommt die Kammer zum Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag gegenüber D4 nicht neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ ist.

4. Hilfsanträge/Zulassung

4.1 Die Beschwerdebegründung und die Erwiderung müssen den vollständigen Sachvortrag eines Beteiligten enthalten. (Artikel 12(2) VOBK). Anträge, die im Einspruchsverfahren waren, sind nicht automatisch oder implizit schon von Anfang an im Beschwerdeverfahren, da das Beschwerdeverfahren keine Fortsetzung des erstinstanzlichen Verfahrens, sondern ein von diesem getrenntes Verfahren ist, in dem alles, was an Tatsachen, Beweismitteln und Argumenten für wesentlich erachtet wird, notfalls erneut vorzutragen ist. Auf die unabhängige Rechtsnatur des Beschwerdeverfahrens hat die Große Beschwerdekammer in ihren Entscheidungen G 10/91 (Abl. EPA 1993, 420), G 9/92 und G 4/93 (beide in Abl. EPA 1994, 875) hingewiesen.

Im vorliegenden Fall wurde mit der Erwiderung der Beschwerdegegnerin nur ein einziger Antrag gestellt. Erst kurz (ein Monat) vor der mündlichen Verhandlung vor der Kammer wurden die Hilfsanträge 1 bis 5 eingereicht. Die Zulassung des ersten bis fünften Hilfsantrags liegt daher im Ermessen der Kammer, Artikel 13(1) und (3) VOBK.

4.2 Aus Artikel 13(1) VOBK geht hervor, dass kein Rechtsanspruch auf eine nachträgliche Änderung des Vorbringens besteht, sondern dass es im Ermessen der Beschwerdekammer steht, Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung oder Erwiderung zuzulassen und zu berücksichtigen. Bei der Ausübung dieses Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahrensökonomie berücksichtigt. Nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung werden Änderungen des Vorbringens nicht zugelassen, wenn sie Fragen aufwerfen, deren Behandlung der Kammer oder den anderen Beteiligten ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten ist (Artikel 13(3) VOBK).

Bei der Beurteilung der Zulassung von nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung eingereichten Anspruchsänderungen hat sich daraus folgende Rechtspraxis entwickelt: Sofern eine Änderung nicht durch Entwicklungen im Beschwerdeverfahren gerechtfertigt ist - beispielsweise weil sie auf Einwände oder Anmerkungen eingeht, die erstmals dort vorgebracht wurden - wird sie nur zugelassen, wenn sie den durch die angefochtene Entscheidung und die Beschwerdebegründung vorgegebenen Umfang oder Rahmen der Diskussion nicht erweitert und zudem offensichtlich oder prima facie gewährbar ist. Geänderte Ansprüche sind grundsätzlich zuzulassen, wenn die Kammer rasch feststellen kann, dass dadurch alle offenen Fragen geklärt und keine neuen Fragen aufgeworfen wurden. Siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 7. Auflage, 2013, IV.E.4.2.2 insbesondere T 183/09.

4.3 Die Beschwerdegegnerin hat keinen Grund genannt, warum die Hilfsanträge jetzt im Verfahren zuzulassen sind, wie zum Beispiel eine Entwicklung im Beschwerdeverfahren, die ihre Zulassung gerechtfertigt hätte. Nach Ansicht der Kammer liegt auch keine solche Rechtfertigung vor.

4.4 Ferner ist die Kammer der Meinung, dass aus den folgenden Gründen keiner der fünf Hilfsanträge offensichtlich gewährbar ist.

4.4.1 Die Kammer hat Zweifel, ob der Gegenstand des Anspruchs 1 der Hilfsanträge 1 und 3 gegenüber D4 neu ist (Artikel 54 EPÜ).

Bis auf das Merkmal "Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen mit einem kanalförmigen Gehäuse" statt "Kanalförmiges Gehäuse für eine Absperrvorrichtung in Lüftungsleitungen" entspricht Anspruch 1 gemäß 1. bzw. 3. Hilfsantrag Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag.

Wie auch oben ausgeführt (Entscheidungsgründe Nr. 3.1), hat das Gehäuse der D4 eine "Drosselklappe". Nach Ansicht der Kammer ist es nicht rasch und eindeutig erkennbar, dass eine Drosselklappe anders als die beanspruchte Absperrvorrichtung ist. Eine Klappe (siehe z.B. die Definition im Duden) ist eine bewegliche Vorrichtung zum Schließen einer Öffnung, mit anderen Worten eine Absperrvorrichtung. Ob außerdem eine Drosselklappe vielleicht so gestellt sein könnte, dass es den Luftdurchfluss justieren könnte, scheint daher keine Rolle zu spielen. Folglich ist Anspruch 1 der Hilfsanträge 1 und 3 nicht prima facie, dass heißt offensichtlich, gewährbar.

4.4.2 In den Hilfsanträgen 2 und 4 wurde ein Merkmal aus der Beschreibung in Anspruch 1 aufgenommen (Ecklaschen 15), das das Gehäuse weiter definieren soll. Somit sind im Bereich der Innensicken an allen vier Ecken Ecklaschen vorhanden.

Diese Angabe scheint aus dem letzten Satz des Absatzes [0042] der offenbarten Anmeldung zu entstammen (mit der Patentschrift Absatz [0039] identisch). Dort steht, dass "Das resultierende Gehäuse weist ... an allen vier Ecken Ecklaschen auf". Mit "resultierende" definiert der Absatz, dass das Gehäuse, mit ihren Ecklaschen, das Ergebnis des zuvor beschriebenen Herstellungsverfahrens ist (offenbarte Anmeldung Absätze [0041] und [0042], mit Patentschrift Absätze [0038] und [0039] identisch). Manche Schritte dieses Verfahrens scheinen in einer funktionalen und strukturellen Verbindung mit den Ecklaschen zu stehen. Dies trifft insbesondere für diejenigen Merkmale zu, die den Ecklaschen Form geben, wie z.B. das Bilden der V-förmigen 90° Prägungen 18, 20, 22 und 24 im Bereich der Innensicke 14. Jedoch sind diese Merkmale nicht im Anspruch 1 mit aufgenommen. Auf den ersten Blick scheint somit die Aufnahme der Formulierung aus Absatz [0039] der Beschreibung ("das Gehäuse ... an allen vier Ecken Ecklaschen aufweist") in Anspruch 1 eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung zu bewirken, Artikel 123(2) EPÜ.

Der Anspruchsatz des Hilfsantrags 5 hat einen einzigen unabhängigen Anspruch (Anspruch 1), der ein Verfahren zur Herstellung eines kanalförmigen Gehäuses für eine Absperrvorrichtung definiert. Anspruch 1 ist wortgleich mit Anspruch 14 des erteilten Patents, außer, dass der Rückbezug auf Anspruch 1 (Verfahren zur Herstellung eines kanalförmigen Gehäuses...[deleted: gemäß Anspruch 1]) gestrichen worden ist.

Nach Ansicht der Kammer kann die in der drittletzten Zeile des Anspruchs 14 der Patentschrift erwähnte "Innensicke" nur jene sein, die im erteilten Anspruch 1 definiert ist, da ansonsten im Anspruch 14 keine Sicke vorkommt. Im Anspruch 1 ist diese Innensicke als quer zu Längsrichtung des Gehäuses und umlaufend definiert.

Somit ist nach Ansicht der Kammer im Anspruch 14 des erteilten Patents implizit ein Fertigungsschritt vorhanden, der nicht nur zu irgendeiner Innensicke führt, sondern implizit zu einer quer zur Gehäuselängserstreckung sowie das Gehäuse umlaufender Innensicke. Mit anderen Worten schränkt die Bezugnahme auf Anspruch 1 im erteilten Anspruch 14 das dort beanspruchte Verfahren ein.

Da die Kammer der Auffassung ist, dass die Bezugnahme auf Anspruch 1 im Anspruch 14 des erteilten Patentes eine einschränkende Rolle spielt, und da genau diese Bezugnahme bzw. ein gleichwertiges Merkmal im Anspruch 1 des 5. Hilfsantrags fehlt, hegt die Kammer Bedenken wegen einer möglichen Erweiterung des Schutzbereichs im Sinne von Artikel 123(3) EPÜ im Anspruch 1 des 5. Hilfsantrags.

Außerdem findet die Kammer es fraglich, ob die Idee, ein Gehäuse mit Innensicke herzustellen, ohne jegliche Einschränkungen in Bezug auf Ausrichtung bzw. Ausmaß, unmittelbar und eindeutig aus den ursprünglich eingereichten Unterlagen hervorgeht (vgl. offenbarten Anmeldung Absätze [0041] und [0042], mit der Patentschrift Absätze [0038] und [0039] identisch und Figuren 2, 3 und 5). Hilfsantrag 5 erscheint somit auch unter Artikel 123(2) EPÜ problematisch zu sein.

4.5 Aus vorstehenden Gründen und unter Anwendung ihres Ermessens nach Artikel 13 (1) bzw. (3) VOBK, hat die Kammer die Hilfsanträge 1 bis 5 nicht zugelassen.

5. Der Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt steht der Einspruchsgrund nach Artikel 100(a) EPÜ entgegen, da der Gegenstand des Anspruchs 1 nach dem Hauptantrag nicht neu ist. Außerdem sind die Hilfsanträge nicht zugelassen worden. Dem Antrag der Beschwerdeführerin, das Patent zu widerrufen, ist somit stattzugeben.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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