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T 0227/12 15-03-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T022712.20170315
Date de la décision
15 March 2017
Numéro de l'affaire
T 0227/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04730545.3
Classe de la CIB
B41F 33/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 403.47 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

System zur Inspektion eines Druckbildes

Nom du demandeur
Koenig & Bauer Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant

Heidelberger Druckmaschinen AG

manroland AG i.I.

Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Beweismittel - offenkundige Vorbenutzung

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (nein)

Spät vorgebrachte Argumente - Wechsel des Gegenstandes

Angefochtene Entscheidung - ausreichend begründet (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0472/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden 1 richtet sich gegen die Zwischen­entscheidung der Einspruchsabteilung, dass das europä­ische Patent Nr. 1 620 265 im gemäß Hauptan­trag geänder­ten Umfang den Anforderungen des EPÜs ent­spreche. Die Beschwerde­begründung richtete sich allein gegen den unabhängigen Anspruch 2.

II. In der Vorinstanz wurden zwei Einsprüche eingelegt, die sich auf die in Artikel 100 a) EPÜ 1973 genannten Ein­spruchsgründe (mangelnde Neuheit - Artikel 54 EPÜ 1973; mangelnde erfinderische Tätigkeit - Artikel 56 EPÜ 1973) stützten.

III. Am 6. November 2014 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt in Abwesenheit der ordnungs­gemäß geladenen Verfah­rens­beteiligten (Einsprechende 2) statt. In der mündlichen Verhandlung wurde Anspruch 2 disku­tiert und die Kammer be­schloss, das Verfahren schrift­lich fortzu­set­zen, um die Frage der Offen­kun­digkeit der Vorbenutzung "ISRA VISION SYSTEMS" dahin­ge­hend zu klären, ob der Auszug E3 aus einer Betriebsan­lei­tung mit der geltend gemachten Lieferung erfolgt sei.

IV. Mit dem Schreiben vom 8. April 2015 wiederhol­te die Beschwerdegegnerin ihren Standpunkt, dass der Anleit­ungs­auszug E3 gemäß der eidesstattlichen Erklä­rung E4 offensichtlich nicht aus­geliefert wurde.

V. Mit dem Schreiben vom 9. April 2015 reichte die Ver­fah­rensbeteiligte eine abge­zeich­nete Fassung der Bedie­nungs­anleitung (nachfolgend E3') zusammen mit der Erklä­rung von Herrn Andreas Lippold vom 2. April 2015 (nach­folgend E4') ein.

VI. Mit dem Schreiben vom 24. April 2015 hielt die Beschwerdegegnerin ihre Zweifel aufrecht und stellte einen Hilfsantrag.

VII. Mit dem Schreiben vom 26. Mai 2015 nahm die Beschwerdeführerin insbesondere zur Zulässigkeit des Hilfsantrags Stellung.

VIII. Mit der Stellungnahme vom 22. September 2015 äußert die Kammer ihre vorläufige Meinung:

- dass die Eingaben E3' und E4' ins Verfahren zuzu­lassen sind, und dass diese die angeführten Zwei­fel, die erst in der mündlichen Verhandlung vom 6. November 2014vollends erkenntlich wurden, ausräumen;

- dass es aus Gründen der Fairness gegenüber der Beschwerde­gegnerin ihr dementsprechend gestattet werden müsse, auf diese geänderte Beweislage zu reagieren und ihren Hilfsantrag ins Verfahren zuzulassen; und

- dass die Sache somit entscheidungsreif wäre.

IX. Mit ihrem Schreiben vom 17. November 2015 trägt die Beschwerdeführerin erstmalig Einwände bezüg­lich der Klarheit und der erfinderischen Tätigkeit des Anspruchs 1 vor.

X. Mit der Stellungnahme vom 5. Februar 2016 äußert die Kammer ihre begründete vorläufige Meinung, ihr Ermessen gemäß Artikel 13(1) VOBK dahingehend auszuüben, diese Änderungen des Vorbringens seitens der Beschwerde­führe­rin nicht ins Verfahren zuzulassen.

XI. Mit ihrem Schreiben vom 18. März 2016 beantragt die Beschwerdeführerin hilfsweise eine mündliche Verhandlung bezüglich der Zulässigkeit des Hilfsantrags.

XII. Mit der Ladung vom 12. Dezember 2016 zur mündlichen Verhandlung in der nur über die Zulässigkeit des mit Schreiben vom 24. April 2015 eingereichten Hilfsantrags zu dis­kutieren sein werde, wurde die Beschwerdeführerin nochmals gefragt, ob sie den Antrag auf münd­liche Verhandlung aufrechterhalte. Sollte dies nicht der Fall sein, werde die anberaumte mündliche Verhandlung abgesetzt und im schriftlichen Verfahren entschieden.

XIII. Mit ihrem Schreiben mit Datum vom 12. Januar 2017 zog die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurück und erklärte ihr Einverständnis mit einer Entscheidung im schriftlichen Verfahren.

XIV. Die anberaumte mündliche Verhandlung wurde abgesetzt und die Entscheidung erging im schriftlichen Verfahren.

XV. Anträge:

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende 1) bean­tragt, dass die angefochtene Entscheidung auf­ge­hoben wird und dass das europäische Patent Nr. 1 620 265 widerrufen wird.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt als Hauptantrag, dass die Beschwerde zurückgewiesen wird und hilfsweise, dass die angefochtene Ent­scheidung auf­ge­ho­ben und das Patent im gemäß Hilfs­antrag geänderten Umfang aufrechterhalten wird.

Die Verfahrensbeteiligte (Einsprechende 2) hat keine Anträge gestellt.

XVI. Auf folgende Schriften wird Bezug genommen:

D7: Artikel "Was wäre die Verpackung ohne Meßtechnik ?", "Deutscher Drucker", Nr. 43, 16. November 1995, Seite w22;

D8: Artikel "Objektive Qualität", dw 2, Februar 1997, Seite 6;

D9: "Druckqualität messen, kontrollieren und steuern", "Deutscher Drucker", Nr. 4, 30. Januar 1997, Seite g23;

D10: "Bildinspektionssystem CPC23 Inline Image Control", "Chapter 3: Operating Manual", Deckblatt (englisch) und Seiten 1 bis 78 (deutsch);

D12: Artikel "Mit ImageControl CPC24 schnell zum Fortdruck", "Zeitungstechnik", April 1999, Seite 54;

E3: Auszug aus einer achtzigseitigen Bedienungs­anleitung "Bogeninspektion, Bildverarbeitungs­system für die optische Druckinspektion - Bedienungs­anleitung" der Firma ISRA VISION SYSTEMS AG, Darmstadt, Projektnummer COIS-O-MR---1879, Version 1.2, Deckblatt, Seiten 2, 4, 5, 14 bis 16, 20, 21, 30 bis 34, 36 bis 38;

E3': Auszug aus einer achtzigseitigen Bedienungs­anleitung "Bogeninspektion, Bildverarbeitungs­system für die optische Druckinspektion - Bedienungs­anleitung" der Firma ISRA VISION SYSTEMS AG, Darmstadt, Projektnummer COIS-O-MR---1879, Version 1.2, Deckblatt, Seiten 2, 4, 5, 14 bis 16, 20, 21, 30 bis 34, 36 bis 38 bei der Seite "2 von 80" von Herrn Lippold am 16.05.2002 abgezeichnet ist;

E4: Eidesstattliche Erklärung von Herrn Andreas Lippold vom 13. Juni 2005;

E4': Erklärung von Herrn Andreas Lippold vom 2. April 2015 zur quittierten Fassung der Bedienungsanleitung E3' bezüglich der Übergabe an den Kunden "Busche Druckereigesellschaft mbH".

XVII. Der unabhängige Anspruch 2 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt (mit den Merkmalskennungen H2p1, ... etc., die bereits im Einspruchsverfahren eingeführt wurden):

"2. H2p1: System zur Inspektion eines Druckbildes (04),

H2p2: wobei das System zumindest eine Auswerteeinheit (02), eine Anzeigevorrichtung (01) und einen Bildsensor (03) aufweist,

H2p3: wobei der Bildsensor (03) ein das Druckbild (04) zumindest teilweise abbildendes Bild aufnimmt,

H2p4: wobei das abgebildete Druckbild (04) zu einer von einer Druckmaschine (06) auf einem Druckträger (07) erzeugten Folge von Druckbildern (04) gehört,

H2p5: wobei die Auswerteeinheit (02) mit dem aufgenommenen Bild korrelierende Daten empfängt und im Vergleich zu gespeicherten Daten mindestens eines zuvor aufgenommenen Bildes oder eines Referenzbildes auswertet,

H2p6: wobei die Anzeigevorrichtung (01) eine grafikfähige Anzeigefläche (08) mit mehreren von der Auswerteeinheit (02) unterschiedlich ansteuerbaren Bereichen (09; 11; 12; 13; 14) aufweist,

H2p7: wobei ein erster Bereich (09) wahlweise ein aktuell aufgenommenes Bild, eines der zuvor aufgenommenen Bilder oder das Referenzbild anzeigt,

H2a: wobei die Anzeigevorrichtung (01) auf ihrer Anzeigefläche (08) einen zweiten Bereich (11) mit mindestens einem Eingabefeld (16; 17) und/oder einem Bedienfeld (18; 19) zur Einstellung und/oder Bedienung der Auswerteeinheit (02) und/oder zur Einstellung und/oder Bedienung der Druckmaschine (06) anzeigt,

H2b: wobei die Auswerteeinheit (02) für ein Qualitätsmerkmal des zu beurteilenden Druckbildes (04), bei dem eine zulässige Toleranzgrenze festzulegen ist, eine Menge unterschiedlicher Empfindlichkeitsstufen aufweist,

H2c: wobei eine geeignete Empfindlichkeitsstufe mittels des Eingabefeldes (16; 17) und/oder des Bedienfeldes (18; 19) im zweiten Bereich (11) einstellbar ist,

H2d: wobei die Anzeigefläche (08) mindestens ein berührungsempfindliches Feld zur Bedienung und/oder Einstellung der Druckmaschine (06) aufweist."

XVIII. Der Anspruchssatz gemäß Hilfsantrag unterscheidet sich von demjenigen des Hauptantrags dadurch, dass Anspruch 2 des Hauptantrags gestrichen wurde.

XIX. Die Beschwerdeführerin hat im schriftlichen Verfahren und in der mündlichen Verhandlung im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Offenkundige Vorbenutzung "ISRA Vision System"

Die Betriebsanleitung E3/E3' bilde den nächstliegenden Stand der Technik und offenbare außer dem letzten Merk­mal H2d alle anderen Merkmale des Anspruchs 2 gemäß Hauptantrag. Der daraus resultierende Vorteil sei eine Erhöhung des Bedienkomforts und dementsprechend bestehe die objektive Aufgabe daraus den Bedienkomfort zu erhöhen.

Aus dem Zeitschriftenartikel D12 sei ein Farbmeßsystem bekannt welches mittels eines Touch-Screen-Farbdisplay "komfortabel" bedient wird. Ein Touch-Screen-Farbdis­plays als Alternative zu der Bedienung mittels Tastatur und Maus (Anleitung E3', Seite 14, Abbildung 3-1) sei somit für den Fachmann offensichtlich.

Der Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin sei spät vorge­bracht und nicht ins Verfahren zuzulassen, weil dies in dem fortgeschrittenen Stadium des Verfahrens zu weiteren Verzögerungen führen würde, insbesondere weil eine wei­tere mündliche Verhandlung anzusetzen sei.

Die Einwände bezüglich der Klarheit und der erfin­de­ri­schen Tätigkeit des Anspruchs 1 seien ins Verfahren zu­zu­lassen. Dies ließe sich ableiten aus dem Antrag auf vollständigen Widerruf des Patents sowie der Tatsache, dass im Einspruchsverfahren alle Ansprüche angegriffen wurden. Aus Verfahrensökonomie sei in der Beschwerde­begründung nur Anspruch 2 angegriffen worden und es gab bei der ursprünglichen Antragslage keinen Anlass vorsor­glich andere Ansprüche anzugreifen. Der Beschwerde­füh­re­rin müsse bei der Zulassung des Hilfsantrags auch die Gelegenheit gegeben werden auf die geänderte Antragslage zu reagieren.

XX. Die Beschwerdegegnerin hat im schriftlichen Verfahren und in der mündlichen Verhandlung im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Offenkundige Vorbenutzung "ISRA Vision System"

Die Betriebsanleitung E3 beschreibt ein inline Bildin­spek­tionssystem während das im Artikel D12 beschriebene CPC24-System ein offline System auf Basis eines Spek­tralfotometers sei. Der Fachmann würde schon aus diesen Gründen diese beiden Schriften nicht kombinieren.

Weder die Betriebsanleitung E3/E3' noch das im Arti­kel D12 beschriebene CPC24-System offenbaren eine Bedienung und/oder Einstellung der Druckmaschine - insbesondere der Farbwerke - so dass selbst eine Kombination dieser Schriften den Gegenstand des Anspruchs 2 nicht nahelegen könnten.

Der Gegenstand des Anspruchs 2 sei das erste System, das eine solche Bedienung und/oder Einstellung der Druck­ma­schine - insbesondere der Farbwerke - erlaube und beruhe daher auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Die spät vorgebrachten Einwände bezüglich der Klarheit und der erfin­derischen Tätigkeit des Anspruchs 1 seien nicht ins Verfahren zuzulassen. Der entsprechende Sach­vortrag hätte gemäß Artikel 12(2) der Verfahrensordnung der Beschwer­de­kammern (VOBK) bereits in der Beschwerde­begründung sein müssen, was nicht der Fall sei.

XXI. Im schriftlichen Verfahren hat die Verfahrensbeteiligte (Einsprechende 2) im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Offenkundige Vorbenutzung "ISRA Vision System"

Bei weiteren Nachforschungen zur Frage einer Autorisier­ung des Anleitungsauszug E3 sei in den Unterlagen des Herrn Andreas Lippold eine abgezeichnete Fassung E3' der Bedienungsanleitung aufgefunden worden.

Abgesehen von der Abzeichnung stimme der Anleitungs­auszug E3' mit dem bereits im Einspruchsverfahren einge­reichten Anleitungsauszug E3 überein. Somit sei die Beweis­kette bezüglich der Vorbenutzung "ISRA VISION SYSTEMS" auch hinsichtlich der Frage "was wurde offen­bart" als in sich geschlossen dokumentiert und müsse als dem angegriffenen Patent entgegenstehender Stand der Technik gewertet werden.

Entscheidungsgründe

1. Vorbenutzung "ISRA Vision System"

1.1 Zulässigkeit des Bedienungs­anleitungsauszugs E3' und der Erklärung E4'

1.1.1 In der mündlichen Verhandlung vom 6. November 2014 hat sich herausgestellt, dass die Frage, ob der Auszug E3 zum Stand der Technik gehört, ausschlaggebend ist für die Frage der erfinderischen Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 2 (siehe Protokoll der mündlichen Verhand­lung vom 6. November 2014).

Gemäß der eidesstattlichen Erklärung E4 (Seite 1, mit­tlerer Absatz) enthielt die Lieferung an Firma Busche "die zu dem System zur Bogeninspektion gehörige Bedie­nungsanleitung der Firma ISRA Vision Systems AG, Darm­stadt, mit der Bezeichnung "Bogeninspektion, Bildverar­beitungssystem für die optische Druckinspektion" mit der Projektnr. COIS-O-MR-1879, Version 1.2".

Bei dem vorliegenden Auszug aus der "Bedienungsanleitung der Firma ISRA Vision Systems AG, Darmstadt mit der Bezeichnung "Bogeninspektion, Bildverarbeitungssystem für die optische Druckinspektion" mit der Projektnr. COIS-O-MR-1879, Version 1.2" E3 fehlen bei der Tabelle "Dokumentenangaben" (Seite 2) die dort vorgesehenen Einträge für die Zeilen "Freigabedatum", "Freigegeben durch" und "Überprüft durch". Von der Beschwerdeführerin wurde auf den Haftungsaspekt bei Lieferungen hinge­wie­sen, so dass Zweifel bestehen, ob der anscheinend weder überprüfte noch freigegebene vorliegende Anleitungs­aus­zug E3 tatsächlich der Fassung der Bedienungsanleitung entspricht, die gemäß der eidesstattlichen Erklärung E4 ausgeliefert wurde.

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende 1) führte hierzu aus, dass es unwahrscheinlich sei, dass die gleiche Versionsnummer 1.2 an unterschiedliche Fassungen vergeben worden sei, weil sich sonst die verschiedenen Fassungen nicht mehr sinnvoll verwalten ließen.

1.1.2 In Fällen in denen nur ein Verfahrensbeteiligter Zugang zu Informationen über eine behauptete Vorbenutzung hat, verlangt die Rechtsprechung nach einen zweifelsfreien "lückenlosen" Nachweis der offenkundigen Vorbenutzung, d.h. Antworten auf die üblichen Fragen nach dem "Was", "Wann", "Wo", "Wie" und "An wen", weil der andere Beteiligte lediglich Widersprüche oder Lücken in der Beweiskette aufzeigen könne (siehe T 472/92, ABl. EPA 1998, 161).

Dementsprechend bestehen Zweifel, ob der Anleitungsaus­zug E3 tatsächlich der Fassung der Bedienungsanleitung entspricht, die gemäß der eidesstattlichen Erklärung E4 ausgeliefert wurde.

1.1.3 Die verspätet eingereichten Unterlagen E3' und E4' spre­chen genau diesen Punkt an: die Tabelle "Dokumenten­angaben" (Anleitungsaus­zug E3',Seite 2) sind die Einträge für die Zeilen "Freigabe­datum", "Freigegeben durch" und "Überprüft durch" mit "16.05.2002" und der Unterschrift, bzw. den Namen "A.Lippold" ausgefüllt was auch in der Erklärung E4' bestätig wird.

Die Unterlagen E3' und E4' räumen die angeführten Zweifel aus und die Kammer übt ihr Ermessen gemäß Artikel 13(1) VOKB aus und lässt die Eingaben E3' und E4' im Verfahrenzu. Somit ist die Bedienungsanleitung E3/E3' Stand der Technik nach Artikel 54(2) EPÜ 1973.

1.2 Erfinderische Tätigkeit - Anspruch 2 Hauptantrag

Der nächstliegende Stand der Technik wird durch den Auszug der Bedienungsanleitung E3/E3' gebildet.

Der Gegenstand des Anspruchs 2 unterscheidet sich davon durch das Merkmal H2d "die Anzeigefläche (08) mindestens ein berührungsempfindliches Feld zur Bedienung und/oder Einstellung der Druckmaschine (06) aufweist".

Zwischen den Parteien ist strittig, ob die Anlei­tung E3/E3' "eine Einstellung und/oder Bedienung der Druckma­schine" offenbart:

Hierbei wurde Seitens der Beschwerdegegnerin argumen­tiert, dass lediglich "Protokolle und Graphiken" an den "zentralen Steuerrechner" übertragen werden und dass Eingriffe in die Funktion der Druckmaschine (wie z.B. die im letzten Satz des Abschnitts 7.1, Seite 33 der Anleitung E3/E3' erwähnte Ansteuerung eines Streifen­ein­schussgerätes oder die Aktivierung einer Bogenweiche) lediglich vom Leitstand der Druckmaschine aus erfolgten. Somit würde die Anleitung E3/E3' nicht "eine Einstellung und/oder Bedienung der Druckmaschine" offenbaren.

Wie von der Beschwerdeführerin angeführt, offenbart der Abschnitt 7.1 (Seite 33 der Anleitung E3/E3') auch, dass der Steuerrechner dem Benutzer die Möglichkeit bietet "bei­spielesweise ein Streifeneinschussgerätes an[zu]­steuern [...] oder eine Bogenweiche [zu] aktivieren". Bei diesem Steuerrechner handelt es sich um den in der Sys­tem­über­sicht in Abbildung 3-1 (Seite 14) genannten "Steuer-PC", welcher mit entsprechenden Ausgängen ("Pro­zess-I/O mit Fehleraktion") versehen ist. Einen dem Leit­stand der Druckmaschine zuzuordnenden - zum "Steuer-PC" des in der Anleitung offenbarten Systems zusätzli­cher - "zentralen Steuerrechner" kann die Kammer der Anlei­tung E3/E3' nicht entnehmen. Somit kann die Kammer, der Einschätzung der Beschwerdegegnerin, dass die Anlei­tung E3/E3' "eine Einstellung und/oder Bedienung der Druck­maschine" nicht offenbare, nicht zustim­men.

Daraus folgt, dass der einzige Unterschied zwischen dem Gegenstand des Anspruchs 2 und dem in der Anleitung E3/E3' offenbarten System nur in der Verwendung einer "Anzeige­fläche [mit] mindestens ein[em] berührungs­empfindliche[n] Feld zur Bedienung" anstelle einer Tastatur und Maus (Seite 14, Abbildung 3-1) liegt.

Der daraus resultierende Vorteil ist eine Erhöhung des Bedienkomforts und dementsprechend besteht die objektive Aufgabe daraus den Bedienkomfort zu erhöhen.

Hierzu ist dem Fachmann der Drucktechnik die Verwendung eines Touchscreens bereits bekannt, wie z.B. durch den Zeitschriften­artikel D12 belegt, wonach das darin offen­barte Farbmeßsystem über ein "Touch-Screen-Farb­display" bedient wird (linke Spalte, zweiter Absatz; Mitte der mittleren Spalte).

Das Argument der Beschwerdegegnerin wonach der Fachmann ein "inline" Bild basiertes System gemäß der Betriebs­anleitung E3' nicht mit einem "offline" CPC24-System auf Basis eines Spektralfotometers kombinieren würde, geht ins leere, weil der Zeitschriften­artikel D12 lediglich angeführt wird, um das Fachwissen bezüglich der Verwen­dung eines "Touch-Screen-Farbdisplay" in der Drucktech­nik zu belegen.

Dem weiteren Argument der Beschwerdegegnerin wonach die Anleitung E3/E3' nicht "eine Einstellung und/oder Bedienung der Druckmaschine" offenbare, weil es sich nicht um Einstellungen am Farbwerk handele, kann nicht gefolgt werden, weil Anspruch 2 keine entsprechende Beschränkung aufweist.

Somit ist der Gegenstand des Anspruchs 2 für den Fach­mann naheliegend und beruht nicht auf einer erfinder­ischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973).

2. Hilfsantrag

2.1 Zulässigkeit des Hilfsantrags

Der Hilfsantrag ist im Verfahren zuzulassen (Artikel 13(1) VOBK), weil es der Beschwerde­geg­nerin möglich sein muss, auf die durch die Zulassung der Anleitung E3' und der Erklärung E4' geän­derte Beweislage zu reagieren.

Dem Argument der Beschwerdeführerin bezüglich der Not­wendigkeit einer weiteren mündlichen Verhandlung kann aus folgenden Gründen nicht gefolgt werden: Die Be­schwerdeführerin hat zwar mit ihrer Beschwerde bean­tragt, das Streitpatent vollständig zu widerrufen, ist aber in der Beschwerdebegründung nur auf den Gegenstand des Anspruchs 2 eingegangen. Mit dem Hilfsantrag ist dieser Anspruch 2 entfal­len, so dass es keine ausste­henden substantiellen Ein­wände gibt. Daher wird das Verfahren durch den Hilfs­antrag weder erschwert noch verzögert und das Streitpatent kann im gemäß Hilfsantrag geänderten Umfang aufrecht erhalten werden. Somit besteht keine Notwendigkeit für eine weitere mündliche Verhandlung.

2.2 Zulässigkeit des geänderten Vorbringens der Beschwerde­führerin bezüglich Anspruch 1

2.2.1 Die diesem Beschwerdeverfahren zugrunde liegende Beschwerdebegründung richtete sich allein gegen den unabhängigen Anspruch 2 (Artikel 12(2) VOBK).

2.2.2 Mit ihrem Schreiben vom 17. November 2015 stellt die Be­schwerdeführerin einerseits die Klarheit der im Anspruch 1 vorgenommenen Änderungen und anderer­seits die erfin­derische Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 des Hilfsantrags in Bezug auf den Betriebs­anleitungs­aus­zug E3 in Frage.

Die Beschwerdeführerin hat somit ihr Vorbringen dahin­gehend geändert, dass jetzt der bisher im Beschwerde­verfahren nicht angegriffene Anspruch 1 thematisiert wird.

2.2.3 Hierbei ist zu bemerken, dass Anspruch 1 des Hilfs­antrags mit der von der Einspruchsabteilung aufrecht zu erhal­tenden Fassung übereinstimmt. Es ist somit nicht klar, warum die Einwände gegen Anspruch 1 jetzt erst­malig (über 3 Jahre nach Einreichung der Beschwerde­begründung) vorgebracht werden.

2.2.4 Nach Artikel 13(1) VOBK liegt es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens nach Einreichung der Be­schwerdebegründung (oder der Erwiderung) zuzulassen und zu berücksichtigen. Bei der Ausübung des Ermessens wer­den insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahren­sökonomie berück­sichtigt. Bei der Ausübung dieses Ermessens wird auch berücksichtigt, ob gute Gründe für das verspätete Vorbringen vorliegen.

2.2.5 Die Argumente der Beschwerdeführerin, dass es sich aus dem Antrag auf vollständigen Widerruf des Patents sowie der Tatsache, dass im Einspruchsverfahren alle Ansprüche angegriffen wurden, ableiten ließe, dass auch Einwände bezüglich der Klarheit und der erfin­derischen Tätigkeit des Anspruchs 1 vorlägen, scheitern an den Anforderungen des Artikels 12(2) VOBK, nach dem die Beschwerdebe­grün­dung den vollständigen Sachvortrag eines Beteiligten enthalten muss. Das gleiche gilt auch für das Argument, dass aus verfahrensökonomischen Gründen im Beschwerde­verfah­ren nur Anspruch 2 angegriffen worden sei und dass es bei der ursprünglichen Antragslage keinen Anlass gegeben habe, vorsorglich andere Ansprüche anzu­greifen: Der Vortrag der Beschwerdeführerin hätte diesbezüglich in der Beschwerdebegründung vollständig sein müssen (Artikels 12(2) VOBK).

Das Beschwerdeverfahren im in der Beschwerdebegründung festgelegten Umfang ist somit entscheidungsreif (siehe Mitteilung der Beschwerdekammer mit Datum vom 22. September 2015, Punkt 5). Die Kammer übt ihr Ermessen nach Artikel 13(1) VOBK dahingehend aus, diese Änderungen des Vorbringens seitens der Beschwerde­füh­rerin nicht ins Verfahren zuzulassen.

3. Vorgebrachter Begründungsmangel in der Einspruchs­ent­schei­dung

Während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchs­abteilung trug die Patent­inhaberin vor, dass die Beweismittel E3 und D10 undatiert seien und keinen Stand der Technik im Sinne des Artikels 54 EPÜ bildeten (Pro­tokoll der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchs­abteilung, Punkt 10). Somit hätte sich die Beschwerde­führerin hierzu bereits während der mündlichen Verhand­lung vor der Einspruchs­abteilung äußern können.

Die Aussagen ("Selbst wenn E3 Stand der Technik gemäß Artikel 54 (2) EPÜ wäre, ..."; "Da weder D10 noch E3 einen Stand der Technik nach Artikel 54(2) EPÜ bilden, ...") in der Einspruchsentscheidung, Seite 14, bezüglich dem Beweismittel E3 beziehen sich auf die Konsequenzen aus Absatz 2.5.2 ("Wie in § 2.5.2 schon erwähnt ..."), dass "das Beweismittel E3 [] undatiert [ist]" und "da die technische Lehre des Beweismittels E3 nicht aus­reichend ist, um E3 als relevant für die Beurteilung der Neuheit gesehen zu werden, ist es nicht sach­dien­lich, alle Umstände zu prüfen, ob diese angeblich offenkun­dige Vorbenutzung als Stand der Technik gemäß Artikel 54(2) EPÜ anerkannt werden kann" (Einspruchsentschei­dung, Seiten 11 und 12).

Die Aussagen in der Einspruchsentscheidung, Seite 14, bezüglich des Beweismittels E3 wurden somit im Absatz 2.5.2 begründet.

Ein Begründungsmangel in der Einspruchsentscheidung liegt daher nicht vor.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent auf der Grundlage der folgenden Unterlagen aufrecht­zuerhalten:

- Patentansprüche 1 bis 3, eingegangen am 27. April 2015 mit Schreiben vom 24. April 2015 als Hilfsantrag,

- Beschreibungsabsätze [0001], [0008] und [0028], eingegangen am 27. April 2015 mit Schreiben vom 24. April 2015 als Hilfsantrag,

- Beschreibungsabsätze [0002] bis [0007], [0009] bis [0027] und [0029] bis [0034] der erteilten Fassung,

- Figur der erteilten Fassung.

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