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  2. T 0093/12 08-12-2016
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T 0093/12 08-12-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T009312.20161208
Date de la décision
08 December 2016
Numéro de l'affaire
T 0093/12
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04803000.1
Classe de la CIB
F24C 15/10
F24C 7/08
H05B 6/68
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 360.6 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

GARGERÄT MIT VORGEGEBENEM PARAMETER, PROGRAMM UND/ODER BETRIEBSART

Nom du demandeur
Rational AG
Nom de l'opposant
Convotherm-Elektrogeräte GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 56
Mot-clé
-
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 3. November 2011, mit der der Einspruch gegen das Patent Nr. EP-B- 1 706 673 zurückgewiesen wurde.

Insbesondere stellte die Einspruchsabteilung fest, dass das beanspruchte Gargerät gemäß dem erteilten Patent bei Berücksichtigung des herangezogenen, insbesondere wie in der Entgegenhaltung E7 offenbarten Stands der Technik neu sei und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

II. Die Beschwerde wurde von der Einsprechenden (im Folgenden: Beschwerdeführerin) am 11. Januar 2012 eingelegt. Am gleichen Tag wurde die Beschwerdegebühr entrichtet.

Die Beschwerdebegründung ist am 13. März 2012 eingegangen.

III. Anträge

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das europäische Patent in vollem Umfang zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise, das Patent auf der Basis eines der mit dem Schreiben vom 7. November 2016 als Hilfsanträge I und III eingereichten Anspruchssätze in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten.

IV. Vorgebrachte Beweismittel

E1 DE-A1- 198 30 844

E7 DE-C2- 198 32 757

(obwohl eingangs die Offenlegungsschrift DE-A als E7 zitiert wurde, haben die Parteien jedoch den Offenbarungsinhalt der Patentschrift (DE-C) herangezogen und sich auf deren Textpassagen bezogen)

Mit Schreiben vom 7. November 2016 hat die Beschwerdeführerin mitgeteilt, dass sie auf weitere, von ihr erstmals im Beschwerdeverfahren vorgebrachte Dokumente (E12 bis E16) in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer nicht Bezug nehmen werde. Dies wurde in der mündlichen Verhandlung von ihr bestätigt.

V. Der unabhängige Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

[Merkmalsgliederung hinzugefügt]

a) Gemäß Hauptantrag (wie erteilt)

"Gargerät,

O1. bei dem mindestens ein Parameter für zumindest ein

vorgegebenes Programm, wie in Form eines Garprogramms und/oder Reinigungsprogramms, und/oder für zumindest eine vorgegebene Betriebsart, wie in Form einer Garbetriebsart oder Reinigungsbetriebsart, voreingestellt ist,

O2. der voreingestellte Parameter über zumindest ein

Änderungsfunktionselement (4, 7b, 8b) eines Bedienelements (1) des Gargeräts veränderbar und

O3. die Änderung während einer bestimmten Zeitdauer

über zumindest ein Bestätigungs- und/oder Speicherfunktionselement (5, 7a, 8a) des Bedienelements (1) des Gargeräts und nach Ablauf dieser bestimmten Zeitdauer automatisch von dem Gargerät bestätigbar, annehmbar und/oder speicherbar ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

K1. der Parameter landesspezifisch für den jeweiligen

Aufstellungsort und/oder

K2. spezifisch für jeweils eine auswählbare Bediensprache

des Gargeräts voreingestellt ist,

K3. wobei vorzugsweise sämtliche Parameter zumindest eines

Programms und/oder zumindest einer Betriebsart für den jeweiligen Aufstellungsort und/oder die auswählbare Bediensprache voreingestellt sind."

b) Gemäß Hilfsantrag I

[Merkmalsgliederung bzw. Unterstreichungen der gegenüber dem Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag vorgenommenen Änderungen hinzugefügt]

"Gargerät,...[mit den Merkmalen O1. bis O3. des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag]

dadurch gekennzeichnet, dass

K1.I der Parameter landesspezifisch für den jeweiligen

Aufstellungsort voreingestellt ist, wobei die Voreinstellung automatisch in Abhängigkeit von einem, insbesondere über ein Ortungssystem, erfassten Aufstellungsort durchführbar ist, und/oder

K2.I der Parameter spezifisch für jeweils eine auswählbare

Bediensprache des Gargeräts voreingestellt ist, wobei die Voreinstellung automatisch in Abhängigkeit von einer ausgewählten Bediensprache durchführbar ist,

K3. wobei vorzugsweise sämtliche Parameter zumindest eines

Programms und/oder zumindest einer Betriebsart für den jeweiligen Aufstellungsort und/oder die auswählbare Bediensprache voreingestellt sind."

c) Gemäß Hilfsantrag III

"Gargerät,

bei dem mindestens ein Garparameter für zumindest ein

vorgegebenes Garprogramm und/oder für zumindest eine vorgegebene Garbetriebsart voreingestellt ist, der voreingestellte Garparameter über zumindest ein

Änderungsfunktionselement (4, 7b, 8b) eines Bedienelements (1) des Gargeräts veränderbar und

die Änderung während einer bestimmten Zeitdauer

über zumindest ein Bestätigungs- und/oder Speicherfunktionselement (5, 7a, 8a) des Bedienelements (1) des Gargeräts und nach Ablauf dieser bestimmten Zeitdauer automatisch von dem Gargerät bestätigbar, annehmbar und/oder speicherbar ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

das Gargerät zwei Voreinstellungsmöglichkeiten wie folgt enthält:

- der Garparameter ist landesspezifisch für den jeweiligen Aufstellungsort voreingestellt, und

- der Garparameter ist spezifisch für jeweils eine auswählbare Bediensprache des Gargeräts voreingestellt,

wobei vorzugsweise sämtliche Garparameter zumindest eines Garprogramms und/oder zumindest einer Garbtriebsart für den jeweiligen Aufstellungsort und/oder die auswählbare Bediensprache voreingestellt sind."

VI. Die Beschwerdeführerin stützt sich im Wesentlichen auf folgende Argumente:

a) Hauptantrag und Hilfsantrag I

E7 lehre insbesondere eine sprachspezifische Voreinstellung bzw. Auswählbarkeit von Garbegriffen bei einem gattungsgemäßen Gargerät, welche automatisch in Abhängigkeit von einer ausgewählten Bediensprache durchführbar sei.

Das durch die Kombination der Merkmale O1 bis O3 und K2 bzw. K2.I des jeweiligen Anspruchs 1 definierte Gargerät sei demnach aus E7 bekannt und folglich nicht neu.

b) Hilfsantrag III

Die Spezifizierung im Anspruch 1 des Hilfsantrags III des einstellbaren Parameters als Garparameter füge dem beanspruchten Gargerät keine die Neuheit begründende Unterscheidung gegenüber E7 hinzu, da E7 bereits eine sprachspezifische Voreinstellung bzw. Auswählbarkeit von Garbegriffen lehre, wonach ausgewählte Begriffe eindeutig mit Garparametern eines Garprogramms wie beansprucht gleichzustellen seien.

Außerdem erhalte der Fachmann aus E1 die Lehre, die Reihenfolge von Garparametern bzw. Garprogrammen je nach ihrer landes- bzw. sprachspezifischen Benutzungshäufigkeit voreinzustellen, um dadurch das Gargerät bedienerfreundlicher zu gestalten.

Der beanspruchte Gegenstand gemäß Hilfsantrag III sei daher gegenüber E7 oder E1 nicht neu oder beruhe zumindest auf keiner erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die Zusammenschau der E7 und E1.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat im Wesentlichen wie folgt vorgetragen:

a) Hauptantrag und Hilfsantrag I

Die Erfindung befasse sich mit so genannten universellen Gargeräten, die u.a. auch in Kettenunternehmen oder Fastfood-Restaurants einsetzbar seien, weshalb eine landes- bzw. sprachspezifische Voreinstellung von Garparametern benötigt sei, um einen ausgewählten Garvorgang den Kochgewohnheiten in Abhängigkeit vom Aufstellungsort und/oder von der Bediensprache anzupassen.

Die im Anspruch 1 definierte Änderung bzw. Voreinstellung eines Garparameters könne weder mit der in E7 enthaltenen reinen Übersetzung von Garprogrammdeskriptoren noch mit der in E1 enthaltenen landesspezifischen Reihenfolge von Garvorgängen gleichgestellt werden.

Die im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I hinzugefügte Beschränkung, dass die in Abhängigkeit vom Aufstellungsort oder von der Bediensprache vorgenommene Voreinstellung automatisch durchführbar sei, stelle eine weitere Unterscheidung gegenüber E7 dar.

So verlange E7 (siehe insbesondere Absatz [0013]) stets einen aktiven Eingriff am Gargerät entweder durch eine bewusste Aktion des Bedieners oder durch eine entsprechende Änderung der Programmsoftware. Der in E7 offenbarte Stand der Technik führe den Fachmann daher sogar weg von einem Automatismus der Voreinstellung des änderbaren Parameters.

Das Gargerät gemäß dem Hauptantrag und dem Hilfsantrag I sei somit neu im Sinne von Artikel 54(1) EPÜ.

b) Hilfsantrag III

Das beanspruchte Gargerät sei neu und beruhe auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Weder E7 noch E1 offenbare die Voreinstellung eines Garparameters in Abhängigkeit vom Aufstellungsort und von der Bediensprache, denn ein Garparameter im Sinne des Streitpatents stelle weder einen Garbegriff bzw. Garprogrammdeskriptor an sich (E7) noch eine Aufstellung in Reihenfolge derselben (E1) dar. Ein Garparameter im Sinne des Streitpatents betreffe nämlich einen Parameter, welcher den Garvorgang/Garprozess beeinflusse und das Ergebnis am Gargut mitbestimme.

VIII. Am Schluss der am 8. Dezember 2016 stattgefundenen

mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdekammer ihre

Entscheidung verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag

1.1 Aufgrund der durch die Begriffe "und/oder" unterschiedlichen beanspruchten Optionen umfasst der Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 u.a. auch ein gattungsgemäßes, aus E7 bekanntes Gargerät, nämlich ein Gargerät,

O1 bei dem mindestens ein Parameter (Garunterfunktion oder Garprogrammparameter) für eine Beheizungsart voreingestellt (vorgewählt) ist,

O2 der voreingestellte Parameter über ein Änderungsfunktionselement eines Bedienelements des Gargeräts veränderbar ist (Eingabe-Bedienelemente 20 bis 23, Funktions-Bedienelemente 30 bis 32, vgl. Spalte 5, Absätze [0030] bis [0035])

O3 und die Änderung während einer bestimmten Zeitdauer über ein Speicherfunktionselement des Bedienelements des Gargeräts und nach Ablauf dieser bestimmten Zeitdauer automatisch von dem Gargerät übernehmbar und speicherbar ist (Absatz [0019], letzter Satz; Anspruch 11, Merkmale d1) und d3), Anspruch 17 von E7).

Die Offenbarung in E7 der den Oberbegriff des erteilten Anspruchs 1 bildenden Merkmale O1 bis O3 wurde bereits von der Einspruchsabteilung festgestellt und wird seitens der Beschwerdegegnerin auch bestritten.

1.2 Das Kennzeichen des Anspruchs 1 besteht aus zwei entweder miteinander kombinierten oder alternativen Merkmalen K1 und K2 sowie aus einem mit dem Begriff "vorzugsweise" angeführten und damit fakultativen Merkmal K3.

Die Beurteilung der Frage der Neuheit ist demnach u.a. auch auf einen Gegenstand zu richten, der lediglich durch die Kombination der Merkmale O1 bis O3 zusammen mit dem Merkmal K2 definiert ist.

1.3 Die Kammer ist aufgrund folgender Überlegungen zur Überzeugung gelangt, dass das Merkmal K2, wonach der Parameter spezifisch für jeweils eine auswählbare Bediensprache des Gargeräts voreingestellt ist, ebenfalls aus E7 bekannt ist.

1.3.1 Der fachkundige Leser entnimmt der E7, das Gargerät eingangs derart zu programmieren, dass die im Bildschirm 1 angezeigten Worte bzw. Garbegriffe wie "Backen", "Braten" usw. (siehe z.B. Figur 3) in der jeweiligen Landessprache übersetzt dargestellt, also voreingestellt werden können, vgl. hierzu Absatz [0037], letzter Satz.

Darüber hinaus erhält der Fachmann in E7 noch die

Lehre, dass Funktionen entweder herstellerseitig oder aber auch benutzerseitig definiert werden können, vgl. Absatz [0058].

1.3.2 Die Beschwerdegegnerin macht diesbezüglich allerdings geltend, dass im Einklang mit der Begründung durch die Einspruchsabteilung (siehe Punkt 1.2.3 der angefochtenen Entscheidung) das Merkmal K2 sich insofern von dem in E7 offenbarten Stand der Technik unterscheidet, dass eine Umstellung in eine andere Landessprache ein Umprogrammieren der Software erfordere; sie verweist hierzu auf den letzten Satz des Absatzes [0013] von E7.

Die Kammer ist von dieser Betrachtungsweise aus folgenden Gründen nicht überzeugt.

Der Wortlaut des Merkmals K2 an sich schließt ein gesondertes Programmieren des Gargeräts keineswegs aus; es ist bei diesem Merkmal lediglich ausschlaggebend, ob der Parameter spezifisch für jeweils eine Bediensprache des Gargeräts voreingestellt ist. Das die Bediensprache im Merkmal K2 kennzeichnende Adjektiv "auswählbar" kann mit der Angabe "ggf. für den Benutzer frei wählbar" von E7 (letzter Satz des Absatzes [0013]) gleichgestellt werden, da beide im Prinzip sowohl eine werkseitige als auch bedienerseitige Voreinstellung mit einschließen.

1.3.3 Ein weiterer, für die Beurteilung der Neuheit zu berücksichtigender Aspekt besteht darin, dass der erteilte Anspruch 1 insofern so allgemein und breit gefasst ist, dass dem Begriff "Parameter" eine Vielzahl von unterschiedlichen Bedeutungen zuzumessen ist.

So wird das Merkmal eines spezifisch für jeweils eine auswählbare Bediensprache voreingestellten Parameters, wie im Merkmal K2 des erteilten Anspruchs 1 definiert, nämlich auch von dem aus E7 bekannten Gargerät verwirklicht, indem ein im Bildschirm 1 angezeigter Begriff bezüglich einer Garfunktion bzw. eines Garparameters durch eine reine Übersetzung in eine neue Bediensprache angezeigt werden kann, wobei der in die neue Bediensprache übersetzte Begriff ebenfalls voreingestellt ist/wurde.

Es kann der Beschwerdegegnerin dahingehend zugestimmt werden, dass das Streitpatent eine besondere Ausführungsform (vgl. Absatz [0033]) des beanspruchten Gegenstands offenbart, nach welchem der im Merkmal K2 definierte Parameter als Garparameter ausgelegt ist, also als ein Parameter, der das Garergebnis beim Gargut am Ende des Garbetriebs unterschiedlich bestimmen kann.

Das Beispiel bezieht sich auf die Kerntemperatur des Garguts am Ende des Prozesses, die den spezifischen Essgewohnheiten je nach ausgewählter Bediensprache Rechnung tragend vorbestimmt/geändert wird. So können die Werte der gewünschten Kerntemperatur für die Einstellung "durch" und "rosa" für die französische Bediensprache anders als für die deutsche Bediensprache voreingestellt sein, um den länderunterschiedlichen Essgewohnheiten bereits bei der Sprachenauswahl Rechnung zu tragen.

Das im Anspruch 1 definierte Gargerät ist ohne weitere beschränkende Merkmale hinsichtlich der besonderen Natur des voreingestellten Parameters jedoch nicht auf dieses Beispiel zu beschränken.

Die Argumente der Beschwerdegegnerin können also die Neuheit des Gegenstands nach dem erteilten Anspruch 1 nicht belegen, da das Merkmal K2 gegenüber dem aus E7 bekannten Gargerät keine eindeutige Unterscheidung darstellt.

1.3.4 Somit erfüllt der Hauptantrag nicht die Erfordernisse des Artikels 54(1) EPÜ.

2. Hilfsantrag I

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags I umfasst die Merkmale O1-O3 und K3 des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag sowie die Merkmale K1.I und K2.I des erteilten abhängigen Anspruchs 4, welcher inhaltlich dem ursprünglich eingereichten Anspruch 5 entspricht.

Die Merkmale K1.I und K2.I betreffen wie die Merkmale K1 und K2 des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag zwei Alternativen.

2.1.1 Die Ausführungsform gemäß dem geänderten alternativen Merkmal K2.I, wonach:

" der Parameter spezifisch für jeweils eine auswählbare Bediensprache des Gargeräts voreingestellt ist, wobei die Voreinstellung automatisch in Abhängigkeit von einer ausgewählten Bediensprache durchführbar ist "

fügt dem Merkmal K2 gemäß Hauptantrag lediglich die Anweisung hinzu, dass die Voreinstellung automatisch in Abhängigkeit von der Bediensprache durchführbar ist.

Das gleiche Prozedere findet auch in E7 statt.

Der fachkundige Leser entnimmt der Gesamtoffenbarung von E7 die Lehre, dass der Bediener des Gargeräts gemäß E7 die Bediensprache auswählen kann, um dadurch die Garbegriffe in der bevorzugten Bediensprache automatisch im Bildschirm 1 anzuzeigen, siehe Absatz [0013] von E17.

2.1.2 Die Angaben in der Beschreibung von E7,

- in Absatz [0013], dass "zur Umstellung der Begriffe auf eine andere Landessprache lediglich die Programmsoftware geändert werden muss (ggf. für den Benutzer frei wählbar)",

- in Absatz [0037], dass die Worte durch eine entsprechende Programmierung auch in der jeweiligen Landessprache auf der Anzeigeeinrichtung 1 dargestellt werden, und

- in Absatz [0058], dass ein Teil oder alle der beschriebenen Funktionen und/oder Unterfunktionen herstellerseitig und/oder benutzerseitig definiert werden können,

deuten keineswegs darauf hin, dass die Garbegriffe bzw. die Begriffe für die Funktionen/Unterfunktionen in einer ausgewählten Landes- bzw. Bediensprache nicht vom Benutzer selbst einzugeben sind oder dass ein Anzeigen von in der bevorzugten Sprache übersetzten Begriffen jeweils eine Umprogrammierung vor Ort benötigt, so dass keine automatische Umstellung bzw. Einstellung in E7 bekannt wäre.

Im Gegensatz dazu versteht der Fachmann, dass das Gargerät vorprogrammierte, in unterschiedlichen Sprachen erfassten Begrifflisten bereits werkseitig aufweist, und dass der Benutzer die Liste zur Einsicht im Bildschirm 1 lediglich bei Eingabe der gewählten Bediensprache automatisch aufruft. Jede nicht automatische Umstellung würde den Einsatz eines Technikers des Kundendienstes vorab bedingen, was ganz eindeutig dem erklärten Ziel in E7 (Absatz [0058]), ein "Höchstmass an Bedienerfreundlichkeit" zu schaffen, zuwiderlaufen würde.

2.1.3 Die Änderung des Merkmals K2.I stellt also keine eindeutige Unterscheidung bzw. Beschränkung gegenüber E7 dar.

2.2 Dem im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I definierten Gegenstand fehlt somit gegenüber E7 die durch Artikel 54(1) EPÜ benötigte Neuheit.

3. Hilfsantrag III

Das Gargerät nach Anspruch 1 des Hilfsantrags III unterscheidet sich im Wesentlichen dadurch von dem Gegenstand wie erteilt (Hauptantrag), dass es zwei Voreinstellungsmöglichkeiten (landes- und sprachspezifisch) umfasst und die Voreinstellung nicht irgendwelche Parameter betrifft, sondern Garparameter eines Garprogramms oder einer Garbetriebsart.

Nach Auffassung der Kammer bedeutet ein Garparameter einen Parameter, dessen Wert bzw. dessen Einstellung einen unmittelbaren Einfluss auf das Garen und daher auf das Endergebnis des Garprogramms bzw. der Garbetriebsart aufweist, vgl. hierzu insbesondere Absätze [0027] und [0033] des Streitpatents.

3.1 Garprogrammdeskriptoren gemäss E7, welche lediglich in eine gewünschte Landes- bzw. Bediensprache übersetzt und im Bildschirm 1 angezeigt werden, sind keine landesspezifisch und bediensprachespezifisch voreingestellten Garparameter im Sinne des Streitpatents.

In E7 sind zwar ebenfalls Garparemeter im Sinne des Streitpatents offenbart, welche voreingestellt und vom Bediener des Gargeräts veränderbar sind, vgl Absätze [0040], [0045], [0048], [0050] und [0057] zusammen mit Figuren 5, 8, 11, 13 und 21 von E7.

Eine, wie beansprucht, landesspezifische bzw. sprachspezifische Voreinstellung eines Garparameters ist E7 jedoch nicht zu entnehmen.

3.2 E1 offenbart lediglich die Anzeige von Garprogrammen bzw. Gardeskriptoren in der Form von Landesprogrammlisten, wo die Reihenfolge landes- bzw. sprachspezifisch voreingestellt ist. Auch bei E1 geht es nicht um die Voreinstellung von Garparametern.

Die Unterscheidung gegenüber E7 bzw. E1 des Gargeräts gemäß dem Anspruch 1 des Hilfsantrags III, wonach Garparameter landes- bzw. sprachspezifisch voreingestellt sind, wodurch die Flexibilität bei gleichzeitig einfacher Bedienbarkeit des Gargeräts erhöht werden kann, bleibt also ohne Vorbild im Stand der Technik und ergibt sich auch nicht allein aus dem fachmännischen Wissen.

Die Erfordernisse des EPÜ und insbesondere des

Artikels 56 EPÜ sind durch die geänderten Patentunterlagen des Hilfsantrags III erfüllt.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang auf Basis folgender Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche: 1 bis 5 des mit Schriftsatz vom 7. November 2016 als Hilfsantrag III eingereichten Anspruchssatzes;

- Beschreibung: Seiten 2 und 3, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer, und Seiten 4 und 5 der Patentschrift, und

- Figuren: 1 bis 4 der Patentschrift.

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