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  3. T 2514/11 19-01-2016
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T 2514/11 19-01-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T251411.20160119
Date de la décision
19 January 2016
Numéro de l'affaire
T 2514/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05090268.3
Classe de la CIB
A24C 5/32
A24D 3/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 412.33 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zur Übergabe stabförmiger Artikel

Nom du demandeur
Hauni Maschinenbau AG
Nom de l'opposant
G.D S.p.A.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Zulässigkeit Dokument (nein)

Neuheit u Erfinderische Tätigkeit

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0060/00
T 0255/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0158/16

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 28. September 2011, zur Post gegeben am 19. Oktober 2011, das europäische Patent Nr. 1 639 907 in geändertem Umfang gemäß erstem Hilfsantrag, Ansprüche wie eingereicht in der mündlichen Verhandlung, nach Artikel 101(3)a) EPÜ aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdeführerin Einsprechende hatte am 7. Dezember 2011 Beschwerde eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung war am 29. Februar 2012 eingegangen. Die Beschwerdeführerin Patentinhaberin hatte am 16. Dezember 2011 Beschwerde eingelegt und ebenfalls am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung war am 14. Februar 2012 eingegangen.

II. Der Einspruch gegen das Patent war auf die Gründe der mangelnden Neuheit und mangelnden erfinderischen Tätigkeit, Artikel 100 a), 54 und 56 EPÜ, gestützt.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass die genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung nicht entgegenstünden. Sie hatte dabei unter anderem die folgenden Entgegenhaltungen berücksichtigt:

D1: US 4,044,659

D4: US 5,188,212

D5: DE 41 17 296 A1

D6: US 4,237,778

D7: GB 2 257 013 A

D8: US 4,244,250

III. Zudem wurden von der Beschwerdeführerin Einsprechende folgende Beweismittel im Beschwerdeverfahren eingereicht:

Mit Eingabe vom 21. Dezember 2015:

D10: GB 421,125

D11: "Vaccum Components", Auszug aus Katalog Fa.Schmalz, 2013/2014

D12.1:Screenshot der Homepage der Fa.Vuototecnica, undatiert ;

D12.2:Datenblatt ("Cups with support") Fa.Vuototecnica, undatiert ;

D12.3:Datenblatt (Concavecups...") Fa.Vuototecnica, undatiert

D13: EP 0838 163 B1

Mit Eingabe vom 19. Januar 2016:

D14: US 4,574,818

IV. In einem Bescheid gemäß Artikel 15(1) VOBK teilte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Auffassung nach erfolgter Ladung zur mündlichen Verhandlung mit. Die mündliche Verhandlung fand am 19. Januar 2016 unter Anwesenheit aller am Beschwerdeverfahren beteiligten Parteien statt.

V. Die Beschwerdeführerin Einsprechende beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents. Zudem beantragt sie, das Verfahren auf die Beschwerde der Einsprechenden zu beschränken, und die Druckschriften D10 bis D14 ins Verfahren zuzulassen.

Die Beschwerdeführerin Patentinhaberin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents im erteilten Umfang (Hauptantrag), hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents im Umfang eines der Hilfsanträge 1 bis 7, alle eingereicht mit der Beschwerdebegründung.

VI. Der unabhängige Anspruch 1 wie erteilt (Hauptantrag) hat folgenden Wortlaut:

"Vorrichtung zur Übergabe stabförmiger Artikel, insbesondere Filterstäbe, von einer Vorrichtung zur queraxialen Förderung der Artikel auf eine Vorrichtung zur längsaxialen Förderung der Artikel oder umgekehrt, wobei die Transportrichtungen der Vorrichtungen quer zueinander verlaufen, umfassend ein rotierend antreibbares Fördermittel (11) mit mindestens einer Aufnahme (12), wobei jede Aufnahme (12)zur Abnahme mindestens eines Artikels von der Vorrichtung zur queraxialen Förderung der Artikel und Abgabe des oder jedes aufgenommenen Artikels auf die Vorrichtung zur längsaxialen Förderung oder umgekehrt ausgebildet ist, dadurch gekennzeichnet, daß der durch die oder jede Aufnahme (12) gebildete Laufkreis L variabel ausgebildet ist."

VII. Die Beschwerdeführerin Einsprechende hat im Wesentlichen folgende Argumente vorgetragen:

Parteistellung Patentinhaberin:

Da die Patentinhaberin mit Schreiben vom 9. März 2015 einerseits nicht beabsichtige, das Beschwerdeverfahren weiterzuführen, und andererseits eine Entscheidung nach Aktenlage beantrage, gelte ihre Beschwerde als zurückgenommen. Zudem seien die Hilfsanträge auch jetzt nicht ausformuliert, da abhängige Ansprüche fehlten. Die Antragslage sei also weiterhin unklar.

Neuheit:

D4 (Sp.1, Z.67) offenbare (im Vergleich zum Familiendokument D5) eine Übergabevorrichtung für rechteckige Artikel, die nicht unbedingt flach sein müssten. Auch die Existenz von im Querschnitt rechteckigen Zigaretten sei allgemein bekannt. Daher würden die Sauger 6 in D4 vom Fachmann an stabförmige, also schlankere, Artikel mit Rechteckquerschnitt angepasst werden. Da Anspruch 1 des Patents "Aufnahmen" beschreibe, die als Befestigung von Formathaltern zur eigentlichen Aufnahme der stabförmigen Artikel dienten, siehe Patent, Sp.3, Z.53-Sp.4, Z.6, könne der Fachmann die Sauger 6 von den in Fig.2 der D4 gezeigten Befestigungen sogar wegdenken. In jedem Falle offenbare D4 "Aufnahmen" im Sinne des Anspruchs 1 des Patents. Darüber hinaus offenbarten Figur 6 der D1 und Figur 3 der D13, welche einen von der Kreisbahn abweichenden, also variablen Laufkreis zeigten, ebenfalls alle Merkmale des Anspruchs 1. Schließlich sei die während der Verhandlung vorgelegte D14 in Bezug auf das Merkmal des variablen Laufkreises relevant, leicht verständlich, und daher zur Diskussion der Neuheit ins Verfahren zuzulassen. D14 sei erst zwei Tage vor der Verhandlung aufgefunden worden. Anspruch 1 wie erteilt sei daher nicht neu gegenüber D4, D1, D13 und, falls zugelassen, D14.

Erfinderische Tätigkeit:

Als Ausgangspunkt dienten D1, D6, D7, oder D8 aus der Zigarettenindustrie. Nur wenn die Übergabe von Zigarettenprodukten in Anspruch 1 beansprucht wäre, wäre der zuständige Fachmann alleine auf dem Gebiet der Zigarettenproduktionsmaschinen zu suchen. Da aber Anspruch 1 ganz allgemein die Übergabe stabförmiger Artikel betreffe, würde der Fachmann ausgehend von D1, D6, D7, D8 auch D4/D5 in Betracht ziehen. D4/D5 suggeriere einen variablen Laufkreis zur Anpassung an unterschiedliche Zuführgeschwindigkeiten (s.D5, Sp.2, Z.7-9), also an einen Formatwechsel. Der Fachmann würde daher, ausgehend von D1, D6, D7, D8 die dort gezeigten Doppelscheiben mit Getriebe ohne weiteres anpassen und mit einem in D4/D5 gelehrten variablen Laufkreis zum einfacheren Formatwechsel versehen. Darüber hinaus sei auch D4/D5 ein geeigneter Startpunkt im Stand der Technik. Der einzige Unterschied des Anspruchs 1 gegenüber D4/D5 sei die Übergabe stabförmiger Artikel, anstatt rechteckiger. Die Saugelemente in D4/D5 seien austauschbar (s. Fig.2: Mutter). Die Aufgabe sei also für den Fachmann lediglich darin zu sehen, stabförmige Artikel zu transportieren. Hierzu würde der Fachmann naheliegend die Sauger 6 ersetzten und an stabförmige Artikel anpassen. Anspruch 1 beruhe daher im Lichte von D1, D6, D7, oder D8 und D4/D5, aber auch im Lichte von D4/D5 und allgemeinem Fachwissen auf keiner erfinderischen Tätigkeit.

VIII. Die Beschwerdeführerin Patentinhaberin hat im Wesentlichen folgende Argumente vorgetragen:

Parteistellung Patentinhaberin:

Als Reaktion auf den Kammerbescheid vom 7. Dezember 2015 wurde die Antragslage der Patentinhaberin mit Schreiben vom 11. Dezember 2015 eindeutig klargestellt. Im Übrigen war es die Einsprechende selbst, die mit Eingabe vom 23.03.15 einräumte, dass aufgrund der unklaren Antragslage bis dato keine Rücknahme der Beschwerde der Patentinhaberin erfolgt sei. Die Hilfsanträge basierten jeweils auf dem unabhängigen Anspruch 1.

Neuheit:

D4 offenbare keine "Aufnahmen" im Sinne des Anspruchs 1, da die gezeigten Sauger auch für (beliebige) rechteckige Artikel zu groß seien, um für die in Anspruch 1 geforderte Funktion der Abnahme/Abgabe von stabförmigen Artikeln entsprechend geeignet ausgebildet zu sein. Die Funktion einer "Aufnahme" nach Anspruch 1 werde im Ausführungsbeispiel in Sp.3, Z.53, bis Sp.4, Z.6, des Patents nicht durch die Aufnahme 12 alleine, sondern mehrteilig in Kombination mit Formathaltern 14 erreicht. Die Sauger 6 könnten daher in D4 nicht einfach entfallen, denn die verbliebenen Befestigungen alleine (Muttern) stellten dann keine "Aufnahmen" nach Anspruch 1 des Patents dar. Zudem sei der Bandförderer 1 in Fig.2 zu den Saugern 6 hin für eine Abnahme stabförmiger Artikel zu sehr geneigt, um hierfür geeignet zu sein. Anspruch 1 sei daher neu gegenüber D4, da eine technische Anpassung an stabförmige Artikel D4 nicht zu entnehmen sei. Figur 6 der D1 und Figur 3 der D13 offenbarten keinen anderen Laufkreis, sondern geänderte Kurvenbahnen. D14 sei nicht ins Verfahren zuzulassen, da unbegründet verspätet und wegen der gezeigten Getriebe mit komplizierten überlagernden Bewegungen prima facie zu komplex, um ohne Verlegung der Verhandlung zu behandeln. Anspruch 1 wie erteilt sei daher neu gegenüber den im Verfahren befindlichen Dokumenten.

Erfinderische Tätigkeit:

D1, D6, D7, oder D8 beträfen Maschinen für Zigarettenprodukte. D4/D5 würde ausgehend von Zigarettenmaschinen daher vom Fachmann nicht in Betracht gezogen werden, auch die Aufgabenstellung einer einfachen Formatänderung sei deshalb in D4/D5 nicht angesprochen. Und schließlich sei die Übernahme der Scheibe mit Saugnäpfen aus D4/D5 in die gekröpften Antriebswellen der Doppelscheiben aus D1, D6, D7, oder D8 realitätsfern. Darüber hinaus bilde die D4/D5 keinen geeigneten Ausgangspunkt für den "Aufgabe-Lösungs-Ansatz", da ihre Lehre dem Fachmann keinerlei Hinweis in Richtung Übernahme stabförmiger Artikel gebe. Die von der Einsprechenden Beschwerdeführerin formulierte Aufgabe sei unzulässig, weil sie die Erfindung in rückschauender Betrachtungsweise beschreibe, nämlich die Verwendung von D4/D5 für einen anderen Artikel. Anspruch 1 wie erteilt beruhe daher auch auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

2. Parteistellung Patentinhaberin

2.1 Die Patentinhaberin Beschwerdeführerin hatte mit ihrer Beschwerdebegründung die Aufhebung der Entscheidung und Aufrechterhaltung des Patentes in erteilter Fassung (Hauptantrag), hilfsweise gemäß den Ansprüchen nach einem der Hilfsanträge 1 bis 7 beantragt. Mit Schreiben vom 9. März 2015 hatte sie jedoch mitgeteilt, dass sie "nicht beabsichtigt, das Beschwerdeverfahren ... weiterzuführen". Insofern sie damit beabsichtigt hatte, die Beschwerde zurückzunehmen, war diese Mitteilung nach Ansicht der Kammer nicht eindeutig, vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 7. Auflage (RdBK), IV.E.6.3.7, siehe beispielsweise T 60/00 (Punkt 2 der Gründe) vom 3. Juli 2003. Die Einsprechende Beschwerdeführerin verwies in ihrer Eingabe vom 23. März 2015, siehe Punkt II, selber auf diese unklare Antragslage der Patentinhaberin Beschwerdeführerin. Bis zu diesem Zeitpunkt war sie wohl noch der Ansicht, dass die Beschwerde nicht als eindeutig zurückgenommen galt.

2.2 Die Kammer bat daher in ihrem Bescheid vom 7. Dezember 2015 um Stellungnahme zur wahren Absicht der Patentinhaberin Beschwerdeführerin. Das mit 11. Dezember 2015 datierte Antwortschreiben der Patentinhaberin Beschwerdeführerin nimmt daraufhin auf die fragliche Eingabe vom 9. März 2015 Bezug, und stellt jetzt unmissverständlich klar, dass "ein Aufheben der Entscheidung der Einspruchsabteilung und ein Aufrechterhalten des Patents in seiner erteilten Fassung beantragt wird, hilfsweise gemäß den Ansprüchen nach einem der Hilfsanträge 1 bis 7". Die Hilfsanträge basieren auf einem ausformulierten unabhängigen Anspruch 1, der den Patentgegenstand der jeweiligen Hilfsanträge festlegt. Im Gegensatz zur Ansicht der Einsprechenden Beschwerdeführerin hätte die Stellung der Patentinhaberin als Beschwerdeführerin und die Antragslage vor der Kammer nicht eindeutiger zum Ausdruck gebracht werden können. Dass die abhängigen Ansprüche bzw. die Beschreibung der Hilfsanträge noch entsprechend angepasst werden müssen, tut diesem Umstand keinen Abbruch.

2.3 Die Kammer schließt aus alledem, dass die Beschwerde der Patentinhaberin ihre Beschwerde nicht zurückgenommen hat, sondern diese unmissverständlich aufrechterhält und somit als beschwerdeführende Partei am Verfahren beteiligt ist.

3. Verständnis des Anspruchs 1

3.1 "Aufnahme"

3.1.1 Anspruch 1 betrifft eine Vorrichtung zur Übergabe stabförmiger Artikel. Diese Übergabevorrichtung umfasst ein rotierend antreibbares Fördermittel mit mindestens einer "Aufnahme". Das strukturelle Merkmal "Aufnahme" wurde mit dem funktionellen Zusatz "wobei jede Aufnahme zur Abnahme mindestens eines Artikels von der Vorrichtung zur queraxialen Förderung der Artikel und Abgabe des oder jedes aufgenommenen Artikels auf die Vorrichtung zur längsaxialen Förderung oder umgekehrt ausgebildet ist" versehen. Diese funktionale Zweckbestimmung ist dem Merkmal "Aufnahme" direkt zugeordnet. Eine "Aufnahme" nach Anspruch 1 muss daher stets die in Anspruch 1 geforderte Funktion erfüllen, ungeachtet einteiliger oder mehrteiliger Ausführungsformen der Aufnahme.

3.1.2 Anspruch 1 des Patents schreibt vor, dass die "Aufnahme" zur Abnahme/Abgabe von stabförmigen Artikeln entsprechend geeignet ausgebildet sein muss. Dies erfordert, entgegen der Ansicht der Einspruchsabteilung unter Punkt 10.2 ihrer Entscheidung, aus der Sicht des Fachmanns eine technische Anpassung der "Aufnahme" an einen schmalen länglichen Gegenstand. Der Querschnitt eines Stabes ist üblicherweise rund oder annähernd quadratisch. Die Patentinhaberin Beschwerdeführerin räumt aber ein, dass stabförmige Artikel eventuell auch rechteckige Querschnittsformen aufweisen können.

3.1.3 Dieses Verständnis ist von der Patentbeschreibung widerspruchsfrei gestützt: so wird die technische Anpassung zur Abnahme/Abgabe von stabförmigen Artikeln (insbesondere Filterstäben) einer "Aufnahme" nach Anspruch 1 in einem Ausführungsbeispiel des Patents dadurch erreicht, dass den Aufnahmen 12 entsprechend angepasste Formathalter 14 zugeordnet sind, Siehe Patent, Spalte 3, Zeile 53 bis Spalte 4, Zeile 6, und die Figur 1, wo die Anpassung in Form von Rillen oder Aussparungen im Formathalter 14 ersichtlich ist.

Das von der Beschwerdeführerin Einsprechenden vorgetragene Argument, wonach das Merkmal "Aufnahme" in Anspruch 1 nur eine Halterung darstelle, da in der Beschreibung des Patents (siehe Figur 1) die Aufnahme 12 nur den Formathalter 14 trage, geht fehl. Das in die Figuren gezeigte Bauteil Aufnahme 12 ohne Formathalter 14 kann nämlich keine stabförmigen Artikel vom Förderer abnehmen oder an ihn abgeben. Der Formathalter 14 ist somit als zur Funktion der Auf- und Abnahme wesentliches Teil der Aufnahme 12 zu verstehen. Entsprechend liest der Fachmann die Angabe in Sp.3, Z. 53 und 54 des Patents, dass "Formathalter ... jeder Aufnahme zugeordnet sind". Erst die beschriebene und gezeigte Kombination beider Bauteile "Aufnahme 12 mit Formathalter 14" bildet eine (mehrteilige) "Aufnahme" im Sinne des Anspruchs 1, da nur dann die Funktion einer Aufnahme nach Anspruch 1 erreicht werden kann.

3.2 "Variabler Laufkreis"

Die Merkmale im Kennzeichen des Anspruchs 1 schreiben vor, dass der durch die oder jede Aufnahme gebildete Laufkreis (am rotierenden Fördermittel) variabel ausgebildet ist.

Anspruch 1 des Patents ermöglicht daher, technisch sinnvolles Verständnis vorausgesetzt, eine Änderung des Durchmessers des Laufkreises, also andere Laufkreise mit verschiedenem Durchmesser. Der Begriff "variabler Laufkreis" umfasst aber keine Änderung der geometrischen Figur des Kreises in eine davon geometrisch abweichende Kurvenbahn, also beispielsweise die Änderung der beanspruchten Kreisbahn in eine elliptische Bahn.

Auch dieses Verständnis des Anspruchs 1 ist von der Patentbeschreibung durchgehend gestützt, siehe Patent, z.B. Absätze 0005, 0008, 0009, 0012, 0015, 0019, 0022 und die Figur 2, wo ein Laufkreis mit L angedeutet ist.

4. Neuheit

4.1 Dokumente D4 und D5

D4 ist eine US Patentschrift, die die Priorität der deutschsprachigen D5 beansprucht. Die beiden Druckschriften sind inhaltlich nahezu identisch. Sie beschreiben eine Übergabevorrichtung mit variabel ausgebildetem Laufkreis der Aufnahmen zur Abnahme/Abgabe von Artikeln. Die Aufnahmen sind als Mitnehmer 6 in Form von Saugern ausgebildet, vgl. D5, Zusammenfassung, Spalte 3, Zeilen 9-27, bzw. D4, Zusammenfassung und Sp.4, Z.11-36, sowie die Figuren 1 bis 4 der beiden Druckschriften. Die Sauger 6 dienen dort dem Überführen von "insbesondere flachen und im wesentlichen rechteckigen Gegenständen". Im einzigen Ausführungsbeispiel sind es Damenbinden (Binden 4), siehe D5, Sp. 1, Z. 3-5, Sp. 2, Z. 38-40, bzw. D4, Sp.1, Z.7-, und Sp.3, Z. 28-30.

4.2 Die Beschwerdeführerin Einsprechende argumentiert, dass die Vorrichtung aus D4, siehe Spalte 1, Zeilen 65-68, der Übergabe von flachen oder rechteckigen Gegenständen ("flat or rectangular objects", durch die Kammer hervorgehoben) diene. Im Gegensatz zu D5 sei die Vorrichtung der D4 daher nicht unbedingt auf flache Artikel beschränkt. Daraus sei eindeutig abzuleiten, dass die Sauger 6 der D4 z.B. auch für im Querschnitt rechteckige stabförmige Artikel wie z.B. stabförmige Zigaretten geeignet seien. Die Größe der Sauger 6 müsse in D4 lediglich an das Produkt angepasst werden. Die Sauger könnten sogar vom Mitnehmer 6 weggedacht werden: die Mitnehmer 6 dienten nämlich als Halterung für die abnehmbaren Sauger (siehe Muttern in Figur 2) und seien daher schon alleine als "Aufnahmen" im Sinne des Anspruchs 1 des Patents zu verstehen.

4.3 Die Kammer folgt jedoch der gegenteiligen Ansicht der Beschwerdeführerin Patentinhaberin, wonach auch D4 (wie D5) für den Fachmann nicht unmittelbar und eindeutig offenbart, die Sauger 6 für stabförmige Artikel auszubilden. Im einzigen gezeigten Beispiel, wo die Sauger zur Aufnahme von Damenbinden dimensioniert sind, ist ihr Durchmesser zu groß, um Artikel, die stabförmig, d.h. die im normalen Verständnis dieses Begriffes schmal und länglich sind, aufnehmen zu können. Insbesondere unter der Annahme der Beschwerdeführerin Einsprechenden, dass in D4 auch rechteckige Zigaretten als Übergabeartikel in Frage kämen, ergäben die Sauger als Aufnahme aus der Sicht des Fachmanns technisch keinen Sinn: Zigaretten sind zu schmal, um den in D4/D5 offenbarten Sauger 6 innerhalb der Breite einer Zigarette luftdicht aufzusetzen, und Zigaretten mittels Saugluft von den Linearförderern der D4/D5 (Zuförderer 1 und Abförderer 2) abzunehmen bzw. abzugeben. Vgl. D4/D5, Figuren 1 und 2. Das einzige Beispiel der D4/D5 ist dadurch zur Übergabe stabförmiger Artikel ungeeignet.

Sonst enthält die D4/D5 keine Anweisungen oder Angaben, woraus der Fachmann unmittelbar und eindeutig auf eine Eignung oder mögliche Anpassung für die Aufnahme von stabförmigen Artikeln schließen könnte. Insbesondere fehlt jegliche Angabe, wie die Sauger für einen besonderen Einsatzzweck zu dimensionieren sind, geschweige denn, dass die Sauger kleiner zu dimensionieren wären. Die allgemeine Angabe in D5 bezüglich flacher und rechteckiger Objekte verschafft hier keine Abhilfe, weil sie stabförmige (schmale und lange) Objekte nicht umfasst. Die abweichende Angabe in D4 von flach oder rechteckig ist zu breit, um als spezifische Offenbarung für schmal oder lang dienen zu können. Zudem widerspricht diese Oder-Angabe einer Und-Verknüpfung weiter oben, Sp. 1, Z. 10 ("flat and rectangular objects"), so dass auch deshalb nicht eindeutig aus der D4 hervorgeht, ob stabförmige Artikel mit umfasst sein können oder nicht.

Zusammenfassend stellt die Kammer daher fest, dass, im Gegensatz zur Ansicht der Beschwerdeführerin Einsprechenden und der Einspruchsabteilung, siehe Gründe 10.2, die Aufnahmen in Form von Saugern 6 in D4/D5 eben gerade nicht unmittelbar und eindeutig an stabförmige Artikel technisch angepasst sind, ganz zu schweigen an Filterstäbe wie beispielsweise Zigaretten.

4.4 D4 und D5 offenbaren somit nicht unmittelbar und eindeutig eine Vorrichtung, die zur Übergabe von stabförmigen Artikeln geeignet ist. Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 des Patents neu gegenüber der Vorrichtung der D4/D5. Ob darüber hinaus der in Figur 2 der D4/D5 gezeigte schräge Bandförderer 1 für die Abnahme stabförmiger Artikel ebenfalls technisch ungeeignet ist wie von der Beschwerdeführerin Patentinhaberin angeführt, oder nicht, kann dahingestellt bleiben.

4.5 Die Kammer ergänzt, dass das von der Beschwerdeführerin Einsprechenden angeführte Argument, wonach der Fachmann die Sauger 6 nur an stabförmige Artikel anpassen müsste, die Frage der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit betrifft, aber nicht die Frage der Beurteilung der Neuheit des Anspruchs 1 des Patents im Lichte der Offenbarung der D4/D5. Dies wäre erst Recht der Fall, wenn der Sauger vom Mitnehmer 6 weggedacht, also losgelöst würde: In diesem Fall könnte der Mitnehmer 6 alleine die in Anspruch 1 geforderte Funktion einer "Aufnahme" nicht erfüllen, und würde stattdessen als Halter für eine in D4/D5 nirgends offenbarte "vom Sauger verschiedene Aufnahme" fungieren. Vgl. oben Punkte 3.1 bis 3.3 zum Verständnis des Anspruchs 1 des Patents.

4.6 Die Kammer kommt daher, entgegen der Einspruchsentscheidung Gründe 10.2, zu dem Schluss, dass sich die Übergabevorrichtung nach Anspruch 1 wie erteilt in jedem Fall dadurch von der Offenbarung aus D4/D5 unterscheidet, dass erstens die Vorrichtung der Übergabe stabförmiger Artikel dient, und hierzu zweitens jede Aufnahme zur Abnahme und Abgabe mindestens eines stabförmigen Artikels ausgebildet ist.

4.7 Dokumente D1 und D10 bis D13

Die Einsprechende Beschwerdeführerin zieht verspätet das Ausführungsbeispiel des in Figur 6 der D1 dargestellten Hilfsfördermittels (auxiliary conveyor 197) als neuheitsschädlich heran. Die Ausgestaltung nach Figur 6 der D1 betrifft aber nicht die Übergabescheibe der D1, d.h. den "transfer conveyor 24", sondern lediglich ein Ausführungsbeispiel für den Zulieferer, d.h. den "auxiliary conveyor 23", siehe D1, Figuren 4 und 5, und Sp. 6, Z. 18-23. Figur 6 der D1 ist ungeachtet des verspäteten Vortrags in Hinblick auf die Neuheit des Anspruchs 1 folglich nicht relevant.

Darüber hinaus offenbart, wieder unbeschadet ihrer verspäteten Vorlage, D13 keinen variablen Laufkreis der Aufnahmen (pickup unit 20) des rotierenden Fördermittels (rotary transfer unit 9) im Sinne des Anspruchs 1, vgl. oben Punkt 3.4 zum Verständnis des Anspruchs 1 des Patents. Wie aus der Figur 3 und Absätze 0019 und 0021 hervorgeht, bewegen sich in D13 die Aufnahmen auf einer elliptischen Bahn.

Schließlich können auch die verspätet eingereichten Dokumente D10, D11 und D12.1 bis D12.3 die Neuheit des Anspruchs 1 nicht in Frage stellen. D10 dient nur dem Nachweis von im Querschnitt rechteckigen Zigaretten (unbestritten), während die nachveröffentlichten D11 und D12.1 bis D12.3 lediglich die Existenz verschiedenartiger und verschieden dimensionierter Vakuumsauger demonstrieren (ebenfalls unbestritten).

4.8 Zulässigkeit Dokument D14

Die Vorlage des Dokuments D14 erfolgte zum spätest möglichen Zeitpunkt, nämlich kurz vor Abschluss der Diskussion zur Frage der Neuheit in der Verhandlung vor der Kammer. Als Grund für die Verspätung nennt die Einsprechende Beschwerdeführerin den Umstand, dass D14 erst zwei Tage zuvor gefunden worden sei. Zudem sei die Relevanz des Dokuments schnell verständlich und daher im Rahmen der Verhandlung den Parteien und der Kammer zumutbar.

Die Kammer teilt hierzu die Ansicht der Beschwerdeführerin Patentinhaberin, dass weder eine nachvollziehbare Begründung für die verspätete Einreichung vorliegt, noch ein Studium des technisch komplexen Dokuments ohne Verlegung der Verhandlung zumutbar erscheint. So kann D14 prima facie vor allem nicht eindeutig entnommen werden, ob die dargestellten Getriebe mit mehreren überlagerten Bewegungen tatsächlich einen variabel ausgebildeten Laufkreis der Aufnahmen bewirken oder nicht. Hierzu sind auch die im Dokument von der Einsprechenden Beschwerdeführerin hervorgehobenen Passagen wenig zweckdienlich.

In Ausübung ihres Ermessens kam eine Zulassung der D14 ins Verfahren für die Kammer folglich nicht in Betracht, vgl. Artikel 13(3) VOBK.

4.9 Zusammenfassend stellt die Kammer daher fest, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt im Lichte des im Verfahren befindlichen Standes der Technik neu ist.

Folglich scheitert der Einwand der mangelnden Neuheit unter Artikel 100 a) und 54 EPÜ.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1 Ausgehend von D1, D6, D7, oder D8

5.1.1 Die Dokumente D1, D6, D7, oder D8 (siehe Zusammenfassungen) betreffen Übergabevorrichtungen für stabförmige Artikel aus der tabakverarbeitenden Industrie, z.B. für Filterstäbe von Zigaretten, Zigaretten, Zigarillos oder Zigarren. In Übereinstimmung mit den Parteien können D1, D6, D7, oder D8 daher als Ausgangspunkt zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit des Anspruchs 1 wie erteilt angesehen werden. Siehe beispielsweise D1, Zusammenfassung und die Figuren 4 und 5. Unbestritten unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von der Übergabevorrichtung aus D1, D6, D7 oder D8 dadurch, dass der durch die oder jede Aufnahme gebildete Laufkreis variabel ausgebildet ist.

Diesen gegenüber D1, D6, D7 oder D8 unterscheidenden Merkmalen des Anspruchs 1 kann die Aufgabe zugrunde gelegt werden, einen Formatwechsel, d.h. eine Produktionsumstellung von einer ersten Länge auf eine zweite Länge, mit reduziertem Aufwand zu gewährleisten. Siehe Patent, Absätze 0005 und 0006.

5.1.2 Die Beschwerdeführerin Einsprechende argumentiert, dass der erteilte Anspruch 1 allgemein auf die Übergabe stabförmiger Artikel gerichtet sei, und daher nicht auf die Übergabe von Filterstäben (einer Zigarette) beschränkt sei. Nur wenn in Anspruch 1 die Übergabe von Filterstäben oder Zigaretten betroffen wäre, würde sich der zuständige Fachmann unbedingt dem Gebiet der Zigarettenproduktionsmaschinen zuwenden. Ausgehend von D1, D6, D7, oder D8 würde der Fachmann daher die Lehre der D4 oder D5 ohne weiteres in Betracht ziehen.

5.1.3 Die Kammer teilt die Ansicht der Beschwerdeführerin Einsprechenden insoweit, als dass bei Anwendung des "Aufgabe-Lösungs-Ansatzes" nach ständiger Rechtsprechung die Wahl des Ausgangspunktes im Stand der Technik nur unter den Gegenstand des Anspruchs 1 fallen muss, aber ansonsten völlig frei ist. Im vorliegenden Fall wird also eine Übergabevorrichtung für stabförmige Artikel beansprucht, unter die die Zigarettenproduktionsmaschinen aus D1, D6, D7 oder D8 fallen.

5.1.4 Sobald der Fachmann jedoch ein bestimmtes Fachgebiet als Ausgangspunkt gewählt hat, hier Maschinen der Zigarettenindustrie, wird er dieses spezielle Fachgebiet im Rahmen einer Weiterentwicklung in Kenntnis der technischen Vor- und Nachteile unterschiedlicher Fachgebiete aber beibehalten (müssen).

Mit anderen Worten, für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit des Gegenstandes einer möglichen Ausführungsform nach Anspruch 1, die, wie im vorliegenden Fall, unter den breiteren Anspruchswortlaut des Anspruchs 1 fällt, ist der zuständige Fachmann auf dem technischen Gebiet dieser für den "Aufgabe-Lösungs-Ansatz" gewählten speziellen Ausführungsform tätig, vgl. RdBK I.D.3.4.3 und die darin zitierte Entscheidung T 255/03 (Punkt 4.4 der Gründe) der Kammer vom 31. August 2004 (in anderer Zusammensetzung).

5.1.5 Wie von der Beschwerdeführerin Einsprechenden selbst eingeräumt, würde sich der zuständige Fachmann auf dem Gebiet der tabakverarbeitenden Industrie nicht mit einer Übergabevorrichtung aus D4/D5 beschäftigen. Die Kammer stellt ergänzend fest, dass die Vorrichtung der D4/D5 noch nicht einmal unter den Gegenstand des Anspruchs 1 fällt: sie betrifft keine Übergabe stabförmiger Artikel, siehe Ausführungen der Kammer unter Punkt 4.3 bis 4.6 zur Neuheit.

5.1.6 Die Kammer folgt daher der Auffassung der Beschwerdeführerin Patentinhaberin, dass der Fachmann, ausgehend vom Fachgebiet der Zigarettenindustrie in D1, D6, D7 oder D8, bei korrekter Anwendung des "Aufgabe-Lösungs-Ansatzes" eine Übergabevorrichtung aus D4/D5, welche keine stabförmigen Artikel (ganz zu schweigen von Zigarettenprodukten) übergibt, zur Lösung des Formatwechselproblems (siehe oben Punkt 5.1) nicht in Betracht ziehen würde. Selbst wenn er es täte, würden die notwendigen Anpassungen der rotierenden Übergabescheibe aus D4/D5, siehe Figuren 2 und 3, mit Saugern parallel zur Drehachse und variablem Laufkreis, an die mit Getrieben versetzt rotierenden Doppelscheiben aus D1, D6, D7 oder D8 mit normal zur Drehachse angeordneten Aufnehmern weit über fachübliches Handeln hinausgehen. Diese Anpassungsschwierigkeiten finden ihre Ursache wieder in dem Versuch, unterschiedliche Fachgebiete zu kombinieren.

5.2 Ausgehend von D4 oder D5

5.2.1 Die Einsprechende Beschwerdeführerin ist der Ansicht, dass der Fachmann auch D4/D5 als Ausgangspunkt wählen würde. Der einzige Unterschied des Gegenstandes des Anspruchs 1 zu D4/D5 sei die Übergabe von stabförmigen Artikeln anstatt rechteckiger Gegenstände. Die diesem unterscheidendem Merkmal zugrunde liegende Aufgabe sei darin zu sehen, dass stabförmige Artikel zu transportieren seien. Die Sauger 6 der D4/D5 würden vom Fachmann dann entsprechend an stabförmige Artikel angepasst werden.

5.2.2 Dieser "Aufgabe-Lösungs-Ansatz" der Einsprechenden Beschwerdeführerin kann die Kammer nicht überzeugen. Die Vorrichtung aus Dokument D4/D5 dient nicht der Übergabe stabförmiger Artikel, siehe oben Punkte 4.3 bis 4.6 zur Neuheit. D4/D5 eignet sich stattdessen ausdrücklich zur Übergabe einer breiten Palette von flachen oder rechteckigen Gegenständen. D4/D5 kann dem Fachmann lediglich eine bevorzugte Verwendung zur Übergabe von Damenbinden suggerieren.

Die Aufgabenstellung, dass ausgehend von D4/D5 der Transport von stabförmigen Artikeln realisiert werden soll, ist demnach unzulässig: sie enthält rückschauend betrachtet beinahe die Lösung, nämlich die Verwendung der Übergabevorrichtung aus D4/D5 für stabförmige Artikel. Ob der Fachmann, sobald er diese neue Verwendung kennt, die Sauger 6 an stabförmige Artikel anpassen würde, oder nicht, ist deshalb ohne Belang.

5.2.3 Ausgehend von dem spezifischen in den Figuren gezeigten Ausführungsbeispiel in D4/D5 formuliert die Kammer die objektiv technische Aufgabe der beanspruchten Erfindung daher allgemeiner, nämlich diese Vorrichtung so anzupassen, dass sie zur Übergabe von Artikeln mit anderer Form geeignet ist.

Bei richtiger Anwendung des "Aufgabe-Lösungs-Ansatzes" nach gängiger Rechtsprechung stellt sich somit die Frage, ob eine Vorrichtung aus Dokument D4/D5, welche offenbar einer anderen Verwendung dient als der in Anspruch 1 beanspruchte Gegenstand, aus der Sicht des Fachmanns überhaupt als Startpunkt zur technischen Weiterentwicklung dienen kann, oder nicht.

5.2.4 Denn unter der Annahme, dass der Fachmann das Ausführungsbeispiel in D4/D5 als Ausgangspunkt zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 in Betracht ziehen würde, erhält er weder aus der D4 oder D5, noch aus seinem allgemeinen Fachwissen Anregungen, die Vorrichtung für stabförmige Artikel anzuwenden. Solche Artikel sind von der Angabe in D5 von flachen und rechteckigen Artikeln nicht mit umfasst. Der Fachmann hat auch sonst keinen Anlass, von dieser allgemeinen Lehre abzuweichen. Wenn auch D4 solche Artikel durch den und/oder Widerspruch nicht eindeutig ausschließt, fehlt auch hier ein Hinweis in Richtung stabförmiger Artikel. Dass der Fachmann ausgehend vom Ausführungsbeispiel der D4/D5 stabförmige Artikel als Anwendung in Betracht ziehen würde, ist umso mehr unwahrscheinlich, als dieses Ausführungsbeispiel durch zu große Sauger für eine solche Anwendung ungeeignet ist.

5.2.5 Aus diesen Gründen schließt die Kammer, dass der Fachmann, selbst wenn er von Dokument D4 oder D5 ausgehen würde, jedenfalls nicht auf naheliegende Weise zum Erfindungsgegenstand gelangen würde.

5.3 Aus den vorstehenden Ausführungen folgt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 im Lichte der Dokumente D1, D6, D7, oder D8 aus der tabakverarbeitenden Industrie und dem davon weit ab liegenden Dokument D4/D5 für den Fachmann nicht nahe liegt.

Der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Daher führt auch der Einwand der mangelnden erfinderischen Tätigkeit unter Artikel 100 a) und 56 EPÜ nicht zum Erfolg.

6. Im Ergebnis steht keiner der genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt gemäß Hauptantrag entgegen.

Da der Hauptantrag die Erfordernisse der Patentierbarkeit erfüllt, erübrigt sich für die Kammer die Hilfsanträge 1 bis 7 zu berücksichtigen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird in seiner erteilten Fassung aufrechterhalten.

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