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  3. T 2287/11 (Detection of HPV/THIRD WAVE TECHNOLOGIES) 10-05-2017
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T 2287/11 (Detection of HPV/THIRD WAVE TECHNOLOGIES) 10-05-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T228711.20170510
Date de la décision
10 May 2017
Numéro de l'affaire
T 2287/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04785150.6
Classe de la CIB
C12Q 1/70
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 1.42 MB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

DETECTION OF HPV

Nom du demandeur
THIRD WAVE TECHNOLOGIES, INC.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 111
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Main request and 1st to 3rd auxiliary request - admitted

Main request, 1st and 2nd auxiliary request - added matter (yes)

3rd auxiliary request - added matter (no)

Requirements of Articles 84 and 83 EPC - fulfilled

Remittal for further prosecution

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/93
T 1944/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1326/18
T 0321/23

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lies from a decision of an examining division posted on 27 May 2011 refusing the European patent application No. 04 785 150.6 under Article 97(2) EPC. The application with the title "Detection of HPV" was filed under the Patent Cooperation Treaty and published as WO 2005/030041 (in the following "the application as filed").

II. In the decision under appeal, the examining division found that the subject-matter of the sets of claims according to any of the main request and the first to fifth auxiliary requests then on file did not involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC. Additionally, as an obiter dictum the examining division observed that all requests then on file suffered from a deficiency with respect to Article 84 EPC.

III. Together with its statement of grounds of appeal, the appellant (applicant) filed a copy of the sets of claims underlying the decision under appeal, four additional sets of claims as sixth to ninth auxiliary requests, and new evidence. As a subsidiary request, the appellant requested oral proceedings.

IV. The board summoned the appellant to oral proceedings. In a communication under Article 15(1) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA) attached to the summons, the board referred to decision G 10/93 of the Enlarged Board of Appeal (OJ EPO 1995, 172) and provided observations on issues under Articles 123(2), 84, 83, 54 and 56 EPC to be discussed at the oral proceedings.

V. Upon receipt of a reasoned request by the appellant, the oral proceedings were postponed.

VI. On 10 April 2017, the appellant replied to the board's communication and submitted three sets of amended claims as 1**(st) to 3**(rd) auxiliary requests which replaced the corresponding requests previously on file. The former 4**(th) to 9**(th) auxiliary requests were withdrawn.

VII. Oral proceedings were held on 10 May 2017. During the proceedings, the appellant filed a further set of claims as 4**(th) auxiliary request. After withdrawing its main request, the appellant re-numbered the 1**(st) to 4**(th) auxiliary requests as main request and 1**(st) to 3**(rd) auxiliary request, respectively.

VIII. Independent claim 6 according to the main request reads as follows:

"6. A kit comprising oligonucleotide detection assay components for detecting HPV sequences, wherein said components consist of:

a) a first, second or third pool of oligonucleotide sets, said sets consisting of first and second oligonucleotides, wherein the combination of first and second oligonucleotides form an invasive cleavage structure in combination with a target sequence comprising a HPV sequence as indicated in the table below:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

b) a FEN endonuclease;

c) an internal control;

d) a plurality of fluorescence resonance energy transfer (FRET) cassettes configured to generate a detectable signal in a FRET assay in response to a cleavage of the first oligonucleotide in said invasive cleavage structure; and

e) assay reagents comprising a buffer solution."

Claims 1 to 5 relate to methods for detecting the presence or absence of multiple HPV target nucleic acids in a sample.

IX. The 1st and 2nd auxiliary requests have an identical claim 1 which reads:

"1. A method for detecting the presence or absence of multiple HPV target nucleic acids in a sample, wherein said HPV nucleic acids are from two or more strains in a set of strains of HPV, said method comprising:

a) treating said sample with a pool of probe sets in a single reaction, wherein each of said probe sets comprises a first oligonucleotide and second oligonucleotide configured to form an invasive cleavage structure with said target nucleic acid, wherein

i) each of said probe sets comprises probe sets configured to form an invasive cleavage structure with target nucleic acid from at least two different strains of HPV in said set of strains of HPV, and

ii) for each different strain of HPV in said set of strains of HPV, at least two of said probe sets are configured to hybridize to at least two different regions of an HPV target nucleic acid to form an invasive cleavage structure with target nucleic acid from the strain;

under conditions wherein said probe sets will form invasive cleavage structures if target nucleic acid is present;

b) determining the presence or absence of formation of at least one invasive cleavage structure in said sample in an invasive cleavage assay configured to detect at least one HPV nucleic acid and exposing the sample to the detection assay under conditions such that at least one HPV nucleic acid can be detected, thereby detecting the presence or absence of HPV nucleic acids from at least one strain from said set of strains of HPV in said sample,

and wherein said pool of probe sets is selected from the group of pool sets as indicated in the table below:

[Table listing a first, second and third pool of probe sets as included in claim 6 of the main request, see section VIII above]"

In the 1**(st) and 2**(nd) auxiliary requests, dependent claims 2 and 4 of the main request have been deleted and the remaining claims re-numbered. In the 2**(nd) auxiliary request, claim 6 of the main request has also been deleted.

X. The 3rd auxiliary request consists of three claims. Claim 1 differs from the corresponding claim of the 1**(st) and 2**(nd) auxiliary requests (see section IX above) in that:

- in step a) i) the wording "each of said probe sets comprises ..." has been replaced by "said pool of probe sets comprises ..." (emphasis added by the board);

- in step a) ii) the wording "... at least two different regions of an HPV target nucleic acid ..." has been amended to read "... at least two different regions of each HPV target nucleic acid ..." (emphasis added by the board);

- in step b) the following wording has been inserted: "[... can be detected] wherein a fluorescence resonance energy transfer (FRET) cassette configured to generate a detectable signal in a FRET assay in response to a cleavage of the first oligonucleotide in said invasive cleavage structure is used [thereby detecting ...]"; and

- at the end of the claim the following wording has been inserted and the table has been replaced by a new table as follows:

"[...] and wherein the 1st oligonucleotide is indicated as Probe and the second oligonucleotide is indicated as Invader

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

or

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Dependent claims 2 and 3 are directed to variants of the method of claim 1 and read as claims 3 and 5 of the main request, except that the dependencies have been adapted.

XI. The submissions made by the appellant concerning issues relevant to this decision, were essentially as follows:

Admission of new sets of claims into the proceedings

The new sets of claims served to adequately respond to the new objections raised by the board under Articles 123(2), 84 and 83 EPC. Hence, they could not have been filed in examination proceedings, and were filed at the earliest possible moment. The amended claims did not create a new case on appeal, but rather dealt in a straightforward manner with new objections. Therefore, they should be admitted into the proceedings.

Main request

Article 123(2) EPC - added matter

Amended claim 6 was directed to a kit and specified the first and second oligonucleotides corresponding to the A5/A6 pool (first pool), A7 pool (second pool) and A9 pool (third pool) as disclosed in Figures 7 and 10 of the application as filed. For the sake of clarity, the claim had been amended to replace the commercial name "CLEAVASE X" by the scientific term "FEN endonuclease". The amendments conformed to Article 123(2) EPC.

1st and 2nd auxiliary requests

In both requests claim 1 had been amended to specify a method in which the same pool sets included in the kit according to claim 4 were used. In the 2**(nd) auxiliary request the claim directed to a kit had been deleted.

3rd auxiliary request

The subject-matter of the claims and the invention to which it relates fulfilled the requirements of Articles 123(2), 84 and 83 EPC.

XII. The appellant (applicant) requested that the decision under appeal be set aside and a patent be granted in accordance with the main request, or one of the 1**(st), 2**(nd) or 3**(rd) auxiliary requests, all submitted at the oral proceedings before the board on 10 May 2017.

Reasons for the Decision

Admission of new sets of claims into the proceedings - Article 13(3) RPBA

1. The sets of claims according to the present main request and 1**(st) and 2**(nd) auxiliary request were submitted - as 1**(st), 2**(nd) and 3**(rd) auxiliary request, respectively - in reply to the communication sent by the board in preparation of the oral proceedings. The amendments introduced into the claims are intended to overcome objections under Articles 123(2), 84 and 83 EPC raised by the board for the first time in its communication. Thus, the amended claims could not have been filed earlier. The new sets of claims do not give rise to new issues which the board cannot reasonably be expected to deal with without adjournment of the oral proceedings, and their admission does not run contrary to procedural economy. For these reasons, the board decides to admit them into the proceedings.

2. Amended claims 1 to 3 according to the 3**(rd) auxiliary request were filed during the oral proceedings after the discussion of the lower-ranking requests. The amendments introduced into the claims overcome the objections raised by the board under Articles 123(2), 84 and 83 EPC, and do not raise any new issues. Hence, they are admitted into the proceedings.

Main request

Article 123(2) EPC - added matter

3. Claim 6 according to the main request is directed to a kit comprising oligonucleotide detection assay components for detecting HPV sequences. Among the components of the kit are three pools of oligonucleotide sets consisting of first and second oligonucleotides. When combined with a target sequence comprising a HPV sequence, the first and second oligonucleotides form an invasive cleavage structure which can be detected in an invasive cleavage assay requiring, inter alia, a FEN endonuclease and a plurality of fluorescence resonance energy transfer (FRET) cassettes included in the kit (see section VIII above).

4. A kit of INVADER assay reagents for detecting HPV sequences is disclosed generally on pages 13 and 14 of the application as filed. As basis for the specific combinations of first and second oligonucleotides indicated in each row of the tables included in claim 6, the appellant relied on Figures 7 and 10 of the application as filed. However, this basis cannot be acknowledged for each of the probe sets specified in the claim.

5. In particular, claim 6 specifies as components of a first pool a combination of oligonucleotides having "SEQ ID NOs: 122, 123, 125" as first oligonucleotides with oligonucleotides having "SEQ ID NOS: 124, 126" as second oligonucleotides (see section VIII above). While it is apparent from the first five rows of the table of Figure 10 of the application as filed (see page 12/14 of the figures) that a combination of oligonucleotides having SEQ ID NOS: 122, 123 and 124 was used in assay W18, and a combination of oligonucleotides having SEQ ID NOS: 125 and 126 in assay O13, an oligonucleotide set consisting of all these five oligonucleotides cannot be derived clearly and unambiguously from either Figure 7 or Figure 10. Nor are each of the oligonucleotide sets resulting from a combination of any of the first oligonucleotides (SEQ ID NOS: 122, 123 or 125) with either of the second oligonucleotides (SEQ ID NOS: 124 and 126) clearly and unambiguously derivable from Figure 7 or 10; for instance, a combination of a first oligonucleotide having SEQ ID NO: 122 with a second oligonucleotide having SEQ ID NO: 126.

6. The same applies, mutatis mutandis, as regards oligonucleotide sets resulting from a combination of first oligonucleotides having SEQ ID NOS: 127, 130, 131, 132, 134, 138, 139, 142, 143, 146, 147, 148, 154, 157 with second oligonucleotides having SEQ ID NOS: 128, 129, 133, 135, 136, 137, 140, 141, 144, 145, 149, 150, 151, 152, 153, 155, 156, 158, 159 (see last row of the table under "Second pool" in claim 6) or a combination of first oligonucleotides having SEQ ID NOS: 160, 163, 167, 170, 173, 177, 180, 182, 185, 188, 191 with second oligonucleotides having SEQ ID NOS: 161, 162, 164, 165, 166, 168, 169, 171, 172, 174, 175, 176, 178, 179, 181, 183, 184, 186, 187, 189, 190, 192, 193 (see last row of the table under "Third pool" in claim 6). Neither a combination of all first and second oligonucleotides mentioned above for second or third pool, nor each possible individual combination of any first oligonucleotide with any second oligonucleotide is disclosed in the application as filed. This is evident as regards, e.g., an oligonucleotide set including a first oligonucleotide having SEQ ID NO: 146. While according to claim 6 this oligonucleotide may be combined with any of the second oligonucleotides having SEQ ID NOS: 128, 129, 133, 135, 136, 137, 140, 141, 144, 145, 149, 150, 151, 152, 153, 155, 156, 158, 159, it cannot be derived clearly and unambiguously from the application as filed which of these second oligonucleotides is used in the F11 assay disclosed in Figure 10 (see page 12/14 of the figures).

7. For these reasons, the subject-matter of claim 6 of the main request extends beyond the content of the application as filed. Hence, Article 123(2) EPC is contravened.

1**(st) and 2**(nd) auxiliary request

Article 123(2) EPC - added matter

8. Claim 1 of the 1**(st) auxiliary request and that of the 2**(nd) auxiliary request are identical (see section IX above). They are directed to a method for detecting the presence or absence of multiple HPV nucleic acids in a sample, and include the same table specifying pools of oligonucleotide sets (referred to in claim 1 as "probe sets") as in claim 6 of the main request (see section VIII above). For the reasons given in paragraphs 5 and 6 above in connection with the main request, probe sets combining first and second oligonucleotide(s) as specified in claim 1 of the 1**(st) and 2**(nd) auxiliary request cannot be derived, directly and unambiguously, from the application as filed. Hence, a method as defined in claim 1 of either request, as far as it is based on the detection of an invasive cleavage structure using undisclosed oligonucleotide combinations, extends beyond the content of the application as filed.

9. As regards those combinations of first and second oligonucleotide(s) probe sets which are regarded as derivable from Figure 7 or 10 of the application as filed, the disclosure in these figures cannot be isolated from the specific embodiment of Example 5 of the application as filed, in which a FRET cassette configured to generate a detectable signal is used for detecting the formation of an invasive cleavage structure in a FRET assay. In view of the fact that the oligonucleotide probes disclosed in Figures 7 and 10 have been specifically designed for use together with a FRET cassette as illustrated in Figure 1, a person skilled in the art reading the application as filed would regard any combinations of oligonucleotides derivable from those figures as being inextricably linked to the detection of an invasive cleavage structure using such a cassette. According to the jurisprudence of the Boards of Appeal (as summarised in, e.g., decision T 1944/10 of 14 March 2014, point 3.2 of the Reasons), under these circumstances the subject-matter of amended claim 1 constitutes an "intermediate generalisation" of the disclosure in Example 5 of the application as filed which is not allowable under Article 123(2) EPC.

10. For these reasons, the subject-matter of claim 1 of the 1**(st) and 2**(nd) auxiliary requests extends beyond the content of the application as filed. Hence, Article 123(2) EPC is contravened.

3**(rd) auxiliary request

Article 123(2) EPC

11. The methods defined in amended claims 1 to 3 have a basis in the application as filed, in particular in Example 5 and the statements on page 19, lines 27 to 29 and page 20, lines 4 to 6. Thus, the amendments introduced into these claims do not offend against Article 123(2) EPC.

Article 84 EPC

12. The board shares the examining division's view that the use of cleavage means is required for successfully performing the claimed method (see page 16 of the decision under appeal). This feature is however implicit in the wording of claim 1, which specifies that the presence or absence of formation of an invasive cleavage structure is determined in an invasive cleavage assay (see step b)). It is clear from this wording that, since the cleavage structure must be cleaved, cleavage means have to be provided. Thus, contrary to the examining division, even though such means are not expressly mentioned in claim 1, the requirements of Article 84 EPC are considered to be satisfied.

Article 83 EPC - sufficiency of disclosure

13. The examining division did not raise any objection concerning Article 83 EPC. The board does not see any reason to doubt that the claimed subject-matter is disclosed in the application as filed in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art. Thus, the requirements of Article 83 are fulfilled.

Article 111 EPC - remittal

14. Claim 1 according to the 3**(rd) auxiliary request is limited to methods using specific combinations of particular oligonucleotides disclosed in the application as filed. In view of the amendments introduced into the claims, the question whether or not the claimed subject-matter is novel and involves an inventive step must be considered anew. Upon appellant's request, the board, exercising the discretion conferred by Article 111(1) EPC, decides to remit the case to the examining division for further prosecution.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the examining division for further prosecution upon the basis of the 3**(rd) auxiliary request, filed at the oral proceedings before the board on 10 May 2017.

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