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          • Foreword
          • Executive summary
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          • Goal 1: Engaged and empowered
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          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
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  3. T 1746/11 08-10-2015
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T 1746/11 08-10-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T174611.20151008
Date de la décision
08 October 2015
Numéro de l'affaire
T 1746/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04734202.7
Classe de la CIB
B66B 5/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR WARTUNG EINER AUFZUGS- ODER FAHRTREPPENANLAGE

Nom du demandeur
Inventio AG
Nom de l'opposant
Otis Elevator Company
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 52(2)(d)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 111(1)
European Patent Convention Art 84
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Patentierbare Erfindung - Wiedergabe von Informationen

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (nein)

Spät eingereichte Hilfsanträge - Anträge eindeutig gewährbar (nein)

Zurückverweisung an die erste Instanz - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0115/85
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das Europäische Patent Nr. 1 628 899 widerrufen wurde.

II. Die Einspruchsabteilung hat in der angefochtenen Entscheidung unter anderem festgestellt, dass der Gegenstand der Ansprüche 1 und 12 des erteilten Patents und der geänderten Ansprüche des eingereichten Hilfsantrags nicht neu ist gegenüber

D6: WO-A-03/033388.

III. Mit der Beschwerde verfolgte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) ihre vor der Einspruchsabteilung gestellten Anträge weiter und beantragte hilfsweise unter anderem die Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung zur Fortsetzung des Einspruchsverfahrens hinsichtlich der erhobenen Einwände zur erfinderischen Tätigkeit.

IV. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte in ihrer Beschwerdeerwiderung hingegen die Zurückweisung der Beschwerde. Neben Argumenten zum Neuheitseinwand ausgehend von D6 machte sie Einwände hinsichtlich erfinderischer Tätigkeit geltend, unter anderem auch ausgehend von D6 in Kombination mit dem allgemeinen Fachwissen. Sie beantragte die Sache nicht an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen.

V. In einer Mitteilung zur Vorbereitung der mündlichen Verhandlung hat die Kammer den Parteien ihre vorläufige Beurteilung der Sache mitgeteilt. Darin stellte sie für den Fall, dass der Neuheitseinwand sowie die anderen erhobenen Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents nicht entgegenstehen würden, eine Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung zur Fortsetzung des Einspruchsverfahrens hinsichtlich des Einspruchsgrunds fehlender erfinderischer Tätigkeit in Aussicht.

VI. In Vorbereitung auf die mündliche Verhandlung reichte die Beschwerdeführerin mit ihrem Schreiben vom 13. August 2015 einen Hilfsantrag 2 ein.

VII. Am 8. Oktober 2015 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt, in deren Verlauf die Beschwerdeführerin den ursprünglichen Hilfsantrag 1 zurücknahm, den Hilfsantrag 2 vom 13. August 2015 in Hilfsantrag 1 umbenannte, sowie neue Hilfsanträge 2 und 3 vorlegte.

VIII. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Zurückverweisung der Angelegenheit an die Einspruchsabteilung zur Fortsetzung des Einspruchsverfahrens hinsichtlich des Einspruchsgrunds erfinderischer Tätigkeit auf der Basis des Patents wie erteilt (Hauptantrag) oder auf der Basis des Hilfsantrags 1, eingereicht mit Schreiben vom 13. August 2015, oder der Hilfsanträge 2 und 3, eingereicht während der mündlichen Verhandlung.

IX. Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde und hilfsweise die Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung zur Fortsetzung des Einspruchsverfahrens.

X. Die unabhängigen Ansprüche 1 und 12 des erteilten Patents (Hauptantrag) haben folgenden Wortlaut (die Nummern in eckigen Klammern in Anspruch 1 sind von der Kammer hinzugefügt und werden im Folgenden als Referenz für die entsprechenden Merkmale verwendet):

"1. [1] Verfahren zum Warten einer Aufzugs- oder Fahrtreppenanlage (12)

[1.1] mit einer an eine Schnittstelle (14) der Anlage (12) koppelbaren Anzeigen- und Bedieneinheit (11),

[1.2] wobei die Anlage (12) identifiziert wird und der Anzeigen- und Bedieneinheit (11) Betriebsparameter der Anlage (12) übermittelt werden und

[1.3] wobei über eine Datenverbindung (16) zwischen der Anzeigen- und Bedieneinheit (11) und einer entfernt von der Anlage (12) angeordneten Wartungszentrale (13) Daten und Parameter der Anlage (12) angefordert und zur Anzeigen- und Bedieneinheit (11) übertragen werden, und

[1.4] auf der Anzeigen- und Bedieneinheit (11) mittels einer Testroutine in Abhängigkeit eines Vergleichs zwischen Betriebsparametern und übertragenen Daten und Parametern Betriebsfehler der Anlage (12) ermittelt werden,

dadurch gekennzeichnet, dass

[1.5] Bauteile der Anlage (12) dem jeweiligen ermittelten Betriebsfehler in Verbindung gebracht und identifiziert werden und

[1.6] ein Fehlerprotokoll mit einer Spezifikation der ermittelten Betriebsfehler und der identifizierten Bauteile erzeugt wird.

12. Vorrichtung zum Warten einer Aufzugs- oder Fahrtreppenanlage (12), die eine Schnittstelle (14) zur Verbindung mit einer Steuerung (19) der Anlage (12) und eine Anzeigen- und Bedieneinheit (11) zur Anzeige von Betriebsparametern oder zur Eingabe von Steuerungsbefehlen und eine Datenverbindungseinrichtung (15, 17) zum Aufbau einer Datenverbindung (16) zu einer Wartungszentrale (13) aufweist, wobei über die Datenverbindung (16) in der Wartungszentrale (13) gespeicherte Daten und Parameter der Anlage (12) zur Anzeigen- und Bedieneinheit (11) übertragbar sind, und mittels einer Testroutine in Abhängigkeit eines Vergleichs zwischen Betriebsparametern und übertragenen Daten und Parametern Betriebsfehler der Anlage (12) ermittelbar sind,

dadurch gekennzeichnet, dass

mittels der Anzeigen- und Bedieneinheit (11) für mindestens einen ermittelten Betriebsfehler mindestens ein Bauteil, das mit dem Betriebsfehler in Verbindung bringbar ist, identifizierbar ist und ein Fehlerprotokoll mit einer Spezifikation der ermittelten Betriebsfehler und der identifizierten Bauteile erzeugbar ist."

In Anspruch 1 entsprechend Hilfsantrag 1 wurde am Ende des kennzeichnenden Teils folgende Merkmale hinzugefügt:

"1. ... , und dass aus dem Fehlerprotokoll und/oder den identifizierten Bauteilen eine Menge auszutauschender Komponenten der Anlage (12) ausgewählt wird".

Entsprechende Änderungen wurden auch am Vorrichtungs-anspruch 12 vorgenommen.

Im Hilfsantrag 2 wurden der Vorrichtungsanspruch 12 und seine abhängigen Ansprüche gelöscht und am Ende des kennzeichnenden Teils des (erteilten) Anspruchs 1 folgende Merkmale hinzugefügt:

", dass aus dem Fehlerprotokoll eine Menge auszutauschender Komponenten der Anlage (12) ausgewählt wird, und dass die Menge der auszutauschenden Komponenten verglichen wird mit einem Bestand von Ersatzteilen in einer mobilen Ersatzteil-Kollektion oder in einem Ersatzteillager und ein Signal generiert wird, falls ein Fehlbestand in der mobilen Ersatzteil-Kollektion oder in dem Ersatzteillager vorliegt".

Im Hilfsantrag 3 wurden, verglichen mit dem erteilten Anspruchssatz, alle Verfahrensansprüche gelöscht und zum kennzeichnenden Teil des unabhängigen (erteilten) Vorrichtungsanspruchs folgende Merkmale hinzugefügt:

"und, [sic] dass die Anzeigen- und Bedieneinheit eingerichtet ist anhand eines vorgegebenen Sicherheitsstandards Empfehlungen darüber anzugeben, ob der Austausch einer im Fehlerprotokoll angegebenen Komponente dringend ist oder nicht".

XI. Die Argumente der Beschwerdeführerin, soweit sie für die vorliegende Entscheidung relevant sind, können wie folgt zusammengefasst werden.

Hauptantrag

a) Neuheit

D6 offenbare die Merkmale 1.2, 1.4, 1.5 und 1.6 nicht. Eine Identifizierung der Anlage (Merkmal 1.2) werde in den Absätzen 9, 10 und 11 der Beschreibung des Patents erläutert. Der Begriff "identifizieren" bedeute im Sinne des Patents "identifizieren und spezifizieren". D6 beschreibe lediglich ein Diagnoseverfahren bei dem die Diagnose unabhängig von den Identitätsdaten, bzw. der Seriennummer der Anlage sei. Außerdem sei ein Betriebsfehler (Merkmal 1.4) im Sinne des Patents immer ein Fehler, der zum Austausch oder einer Reparatur der Komponente mit einem Ersatzteil führe, siehe Absatz 4 des Patents, und eine eindeutige Entscheidung zwischen "Fehler" und "kein Fehler" impliziere. Eine Fahrkomfortanalyse oder die Ermittlung eines Qualitätsmaßes laut D6 enthielten keine Entscheidung über das Vorliegen eines Fehlers in diesem Sinne. Darüber hinaus werde keine Komponente bestimmt, die ursächlich für die Reduzierung des Fahrkomforts wäre. Eine graphische Darstellung von Kurvenverläufen könne weder als Betriebsfehler im Sinne des Patents ausgelegt werden, noch als ein Fehlerprotokoll im Sinne des Merkmals 1.6. Da darüber hinaus D6 das Merkmal 1.4 nicht offenbare, könne auch Merkmal 1.5 nicht offenbart seien.

b) Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung

Eine Zurückverweisung wäre im Interesse einer konsistenten Behandlung aller Einwände zur erfinderischen Tätigkeit in einer Gesamtentscheidung wünschenswert.

c) erfinderische Tätigkeit

Das Merkmal 1.6 gehöre zu Merkmal 1.4 und laufe somit automatisch auf der Anzeige- und Bedieneinheit ab, siehe auch Absatz 12 der Beschreibung, insbesondere Spalte 4, Zeilen 49 bis 55. Das Merkmal habe den technischen Effekt die Wartung für den Servicetechniker zu vereinfachen. D6 offenbare die Schritte 1.5 und 1.6 nicht und lege sie auch nicht nahe. Die in D6 erwähnte Übertragung einer Meldung an die Zentrale führe ganz im Gegenteil den Fachmann von der beanspruchten Lösung weg.

Hilfsantrag 1

d) Das hinzugefügte Merkmal beziehe sich auf die Eignung der Anzeigen- und Bedieneinheit, die Bauteil-Auswahl durchzuführen. Es habe den Effekt, dass der Servicetechniker bei der Vorbereitung der Wartung unterstützt werde. Er erhalte Informationen über die Bauteile, die bei der Wartung benötigt werden. D6 und das Fachwissen legten diese Merkmalskombination nicht nahe.

Hilfsantrag 2

e) Die hinzugefügten Merkmale seien eindeutig technischer Natur, da ein Signal generiert werde. Die hinzugefügten Merkmale beschleunigten die Instandsetzungsarbeiten nach Auftreten eines Betriebsfehlers und erhöhten die Sicherheit der Anlage. Es werde sichergestellt, dass der Service-Techniker über die richtigen Bauteile zum Ersatz des für den Betriebsfehler als ursächlich identifizierten Bauteils verfügt. D6 offenbare nur ein Diagnoseverfahren und könne dem Fachmann keine Hinweise geben, wie die Wartung vereinfacht werden könne. Auch wenn der Anspruch die Wartungsschritte selbst nicht angebe, ermögliche er doch eine sichere Durchführung der Wartung. Die beanspruchte automatische Erzeugung eines Signals mittels der Anzeigen- und Bedieneinheit sei grundsätzlich zu unterscheiden von einem normalerweise notwendigen Telefonanruf des Service-Technikers.

Hilfsantrag 3

f) Der Fachmann verstehe unter dem Merkmal "vorgegebene Sicherheitsstandards" diejenigen Normen und Standards, die von einer zuständigen Behörde im Land der Inbetriebnahme einer Aufzugsanlage berücksichtigt würden. Darüber hinaus wisse der Fachmann auch, was unter dem Ausdruck "dringend" zu verstehen sei. D6, die nur ein Diagnoseverfahren betreffe, könne also keinen Hinweis auf die hinzugefügten Merkmale geben.

XII. Die Argumente der Beschwerdegegnerin, soweit sie für die vorliegende Entscheidung relevant sind, können wie folgt zusammengefasst werden.

Hauptantrag

a) Neuheit

Für die von der Beschwerdeführerin angenommene Auslegung des Begriffs "identifizieren" gebe es keine Grundlage in der Anmeldung. Ein "Betriebsfehler" bezeichne in Übereinstimmung mit dem Patent das Auftreten einer Abweichung vom erwarteten Verhalten der Anlage, vgl. Absatz 8 des Patents, und bedeutet nicht notwendigerweise, dass eine defekte Komponente ausgetauscht werden müsse. Auch in D6 würden Betriebsfehler festgestellt, siehe z.B. Seite 4, oberer Absatz, oder Seite 13, mittlerer Absatz. Dass Bauteile mit Betriebsfehlern identifiziert würden, ergebe sich implizit aus der Erwähnung der Baugruppen im Zusammenhang mit den in D6 beschriebenen Testroutinen, siehe z.B. Seite 6, am Ende des zweiten vollen Absatzes oder Seite 12, dritter und vierter Absatz. Die Ausgabe einer Meldung an die Zentrale, siehe z.B. Seite 4, oberer Absatz, stelle die Erzeugung eines Protokolls dar.

b) Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung

Für eine Diskussion erfinderischer Tätigkeit, bei der über eine Kombination von D6 mit dem allgemeinen Fachwissen hinaus anderer Stand der Technik zu berücksichtigen wäre, sollte die Sache an die erste Instanz zurückverwiesen werden.

c) Erfinderische Tätigkeit

Laut Spalte 4, Zeilen 52/53 könne das Fehlerprotokoll auch durch den Service-Techniker erstellt werden. Es müsse nicht notwendigerweise automatisch auf der Anzeigen- und Bedieneinheit erzeugt werden. Das Merkmal habe keinen technischen Effekt und löse somit keine technische Aufgabe. Eine Vereinfachung des Verfahrens werde nicht erreicht. Allenfalls könne als Problem die Zusammenstellung von Informationen über den Betriebsfehler und die damit verbundenen Bauteile gesehen werden. Dies entspreche allerdings dem normalen Handeln des Service-Technikers, wie sich aus Absatz 4 ergebe. Selbst wenn man Merkmal 1.6 im Sinne einer automatischen Protokoll-Erzeugung auslegen würde, so wäre gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern in der Automatisierung einer üblicherweise manuell ausgeführten Tätigkeit keine erfinderische Tätigkeit zu erkennen.

Hilfsantrag 1

d) Das hinzugefügte Merkmal definiere nur eine gedankliche Tätigkeit und beinhalte keine weiteren technischen Schritte. Dies könne die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht ändern, so dass der verspätet eingereichte Antrag nicht in das Verfahren zugelassen werden sollte.

Hilfsantrag 2

e) Die hinzugefügten Merkmale änderten nichts an der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit, da sie im wesentlichen nur die üblicherweise vom Service-Techniker durchzuführenden Schritte bei einer Wartung angeben, siehe auch Spalte 1, Zeilen 18-25, sowie Zeilen 39-59. Es werde kein technischer Effekt erzielt, da die Merkmale im wesentlichen nur mentale Tätigkeiten definierten. Auch die Erzeugung des Signals habe keinen technischen Effekt, sondern sei äquivalent zum normalerweise durchgeführten Telefonanruf des Technikers, falls bestimmte für die Wartung benötigte Bauteile fehlten. Das beanspruchte Verfahren liefere im Vergleich zum Verfahren in D6 keinen technischen Beitrag. Folglich sollte auch dieser verspätete Antrag nicht in das Verfahren zugelassen werden.

Hilfsantrag 3

f) Die der Beschreibung entnommenen Merkmale seien unklar hinsichtlich der Merkmale "anhand eines vorgegebenen Sicherheitsstandards" und "dringend".

Entscheidungsgründe

Hauptantrag

1. Neuheit gegenüber D6

Der Gegenstand von Anspruch 1 ist neu gegenüber D6 (Artikel 54 (1) und (2) EPÜ), da Merkmal 1.6 nicht aus diesem Dokument bekannt ist.

1.1 Auslegung von Anspruch 1

Anspruch 1 des Patents ist auf ein Wartungsverfahren gerichtet. Er enthält aber keinen einzigen Verfahrensschritt einer Wartung im üblichen Sinne des Wortes, d.h. eine Handlung, die die Reparatur, Instandsetzung, Justierung, Überholung, geschweige denn den Austausch von Komponenten der Aufzugsanlage betrifft. Anspruch 1 definiert nur Schritte, die zur Vorbereitung einer Wartung durchgeführt werden, und die sich im wesentlichen auf die Diagnose der Anlage beziehen, nämlich das Ermitteln von Betriebsfehlern, sowie deren Assoziierung mit den hierfür potentiell relevanten Bauteilen und die Erstellung eines Protokolls.

Die Kammer kann der von der Beschwerdeführerin angenommenen Auslegung des Ausdrucks "identifizieren" im Merkmal 1.2 und 1.4 nicht zustimmen. Der Anspruch selbst enthält keine Grundlage, den Ausdruck auf die spezifischen Schritte eingeschränkt zu lesen, die in den Absätzen 9 bis 11 oder 26 des Patents beschrieben sind. Die Beschreibung enthält auch keine entsprechende Definition. Es gibt weiter keine Grundlage diesen Ausdruck als "identifizieren und spezifizieren" zu verstehen. Der Begriff "identifizieren" kann daher in beiden Merkmalen breit ausgelegt werden.

Auch hinsichtlich des Begriffs "Betriebsfehler" im Merkmal 1.4 argumentiert die Beschwerdeführerin, dass diesem eine eigene Bedeutung im Patent zukäme. Die Kammer kann der Beschwerdeführerin zumindest dahingehend zustimmen, dass die Ermittlung eines Betriebsfehlers über das Feststellen einer Abweichung von Ist- und Soll-Werten hinausgeht und eine eindeutige Entscheidung, z.B. unter Berücksichtigung eines geeigneten Toleranzmaßes, darüber erfordert, ob ein Betriebsfehler vorliegt oder nicht, also eine Ja-Nein-Entscheidung impliziert. Die Kammer ist allerdings der Auffassung, dass Anspruch 1 keine einschränkende Definition eines Betriebsfehlers in dem Sinne enthält, dass nur solche Fehler Betriebsfehler wären, die zur Reparatur bzw. zum Austausch eines Bauteils mit einem Ersatzteil führen. Der Beschwerdeführerin kann zwar zugestimmt werden, dass der Beschreibung des Patents zu entnehmen ist, dass die Bereitstellung von Ersatzteilen für die Wartung vereinfacht werden soll (siehe z. B. Absätze 4 oder 5). Wie aber bereits oben dargelegt wurde, enthält der Anspruch keine Verfahrensschritte, die die Wartung selbst betreffen, insbesondere keine Schritte, die den Austausch von Bauteilen zum Gegenstand haben. Der Anspruch schließt nicht aus, dass auch Betriebsfehler ermittelt werden, die z. B. nur eine Nachjustierung der Anlage erfordern. Der Ausdruck "Betriebsfehler der Anlage ermittelt werden" ist daher breit auszulegen und umfasst unter anderem das Feststellen von Abweichungen zwischen Ist- und Soll-Werten einer Anlage, die größer als ein vorgegebenes Toleranzmaß sind, unabhängig von der Art der erforderlichen Maßnahmen zu seiner Korrektur.

Die Verfahrenschritte der Merkmale 1.5 und 1.6 werden nach Ansicht der Kammer nicht eindeutig als Schritte definiert, die auf oder von der Anzeige- und Bedieneinheit ausgeführt werden, obwohl diese Möglichkeit vom Anspruch mit umfasst wird. Zum Vorteil der Beschwerdeführerin schließt sich die Kammer im folgenden trotzdem diesbezüglich der engeren Auslegung dieser Merkmale an.

1.2 D6 offenbart ein Verfahren zur Diagnose von Aufzugsanlagen und entsprechende Vorrichtungen zur Durchführung des Verfahrens. Da wie oben dargelegt, das beanspruchte Verfahren keine Schritte definiert, die explizit die Wartung betreffen, besteht kein Unterschied zwischen dem beanspruchten Verfahren zum Warten einer Anlage und dem Diagnose-Verfahren nach D6.

1.3 Die Offenbarung der Merkmale 1.1 und 1.3 in D6 ist unstrittig zwischen den Parteien und die Kammer sieht keinen Grund, hier zu einem anderen Urteil zu gelangen.

Das in D6 offenbarte Verfahren wird mit einer (mobilen) Auswerteeinheit 4 durchgeführt, die als tragbarer Personalcomputer ausgebildet sein kann und somit der Anzeigen- und Bedieneinheit des Anspruch 1 entspricht. Die Auswerteeinheit ist entsprechend Merkmal 1.1 an die Aufzugsanlage koppelbar (D6, Seite 10 oben und der die Seiten 10 und 11 überbrückende Absatz). Die ebenfalls in Anspruch 1 erwähnte Wartungszentrale entspricht dem externen Rechner 17 in Figur 4 der D6. Entsprechend Merkmal 1.3 können über eine Datenverbindung (18, 19 in Figur 4) zwischen diesem und der Auswerteeinheit 4 Daten und Parameter der Anlage übertragen werden (vgl. Seite 11, zweiter vollständiger Absatz).

1.4 Die Beschwerdeführerin bestreitet, dass das Verfahren aus D6 die Merkmale 1.2 und 1.4 bis 1.6 des erteilten Verfahrensanspruchs 1 vorwegnimmt. Die Kammer kann ihr allerdings wie oben angedeutet nur hinsichtlich der Offenbarung von Merkmal 1.6 zustimmen.

1.5 Zu Merkmal 1.2

Auch in dem in D6 beschriebenen Verfahren werden während einer Diagnose einer Aufzugsanlage ermittelte Ist-Werte, d.h. Betriebsparameter im Sinne von Anspruch 1, mit abgespeicherten Soll-Werten, d.h. Daten und Parametern, für diese Anlage verglichen, um Zustandsänderungen zu erkennen, siehe letzter Absatz der Seite 3. Hierfür werden für jede Aufzugsanlage individuelle, in ihrem ordnungsgemäßen Zustand, z.B. bei ihrer Inbetriebnahme, ermittelte Soll-Parameter herangezogen, siehe Seite 11, zweiter Absatz. Diese sind auf dem externen Rechner 17 abgespeichert, siehe dritter Absatz auf Seite 11 der D6. Damit der während der Testroutine gemäß D6 durchgeführte Parameter-Vergleich Aussagen über Zustandsänderungen der Anlage erlaubt, kann kein beliebiger Daten- und Parameter-Satz zum Vergleich herangezogen werden. Es muss der individuelle, für die jeweilige Aufzugsanlage abgespeicherte (Soll-) Parameter- und Daten-Satz von dem externen Rechner 17 auf die Auswerteeinheit 4 heruntergeladen oder übertragen (Referenzzeichen 19 in Figur 4 der D6) werden. Dies setzt notwendigerweise eine vorausgehende Identifizierung der Aufzugsanlage im breitesten Sinne des Merkmals 1.2 voraus. Folglich ist Merkmal 1.2 des beanspruchten Verfahrens in D6 zumindest implizit offenbart.

1.6 Zu Merkmal 1.4

Aus D6 ist weiter unmittelbar und eindeutig ableitbar, dass anhand des von der Auswerteeinheit 4 durchgeführten Vergleichs zwischen Ist-Werten (Betriebsparameter im Sinne von Anspruch 1) und Soll-Werten (übertragene Daten und Parameter der Anlage im Sinne von Anspruch 1) Betriebsfehler auf der Einheit 4 ermittelt werden. Dies ergibt sich zum Beispiel explizit aus dem ersten Absatz der Seite 4 der D6. Dort wird dargestellt, dass bei Abweichungen der Ist-Werte über ein definiertes Toleranzmaß hinaus sofort auf einen Defekt der Anlage geschlossen werden kann, der zur automatischen Weitergabe einer Meldung an die Zentrale führen kann. Die Kammer kann keinen Unterschied zwischen einem in D6 erwähnten Defekt und einem Betriebsfehler gemäß Anspruch 1 erkennen. Die automatische Weitergabe einer Meldung an die Zentrale bedeutet darüber hinaus auch, dass der Fehler auf der zur Diagnose verwendeten Auswerteeinheit 4 ermittelt wird. Dass mit der Auswerteeinheit 4 wie im dritten bis fünften Absatz der Seite 12 der D6 dargestellt lediglich Fahrkomfortanalysen durchgeführt bzw. Stoß- und Rüttelparameter als Qualitätsmaße ermittelt werden, ohne dass dabei Betriebsfehler ermittelt werden würden, entspricht im Lichte des zuvor zitierten Absatzes von Seite 4 nicht dem Verständnis des Fachmanns. Der Fachmann versteht im Gegenteil, dass die im Zusammenhang mit den erwähnten Analysen der Stoß- und Rüttelparameter einer Aufzugsanlage erhaltenen Datensätze auch die Ermittlung von Betriebsfehlern im Sinne einer Abweichung über vorgegebene Toleranzmaße hinaus umfassen. Folglich ist auch Merkmal 1.4 durch das in D6 beschriebene Verfahren vorweggenommen.

1.7 Zu Merkmal 1.5

In D6 werden im Zusammenhang mit den beschriebenen Testroutinen auch Bauteile genannt, deren Zustand geprüft wird. Beispielsweise werden bei der Beschreibung der Analyse der Stoß- und Rüttelparameter auf Seite 12 die Fahrkorb-Führung oder Türen erwähnt, für die diese Parameter Qualitätsmaße sind. Weiter werden Reibungskennwerte auf der Antriebstrommel für die Bremsverzögerung ermittelt, welche mit der Antriebstrommel und implizit z.B. mit den Komponenten der Bremsanlage verbunden sind. Wird bei einer der Analysen ein Betriebsfehler im oben genannten Sinne ermittelt, sind damit für den Fachmann implizit bereits Bauteile mit diesem ermittelten Betriebsfehler in Verbindung gebracht. Die Kammer kann hierbei der Beschwerdegegnerin zustimmen, dass z. B. die Anzeige von Kurvendarstellungen oder Auswerteergebnissen auf einer Anzeigeeinheit 5 der Auswerteeinheit (siehe Seite 9, am Ende des ersten Absatzes) zumindest die Angabe des durchgeführten Test umfassen muss und damit auch für den Fachmann Bauteile oder Baugruppen mit einem so ermittelten Betriebsfehler in Verbindung gebracht werden. Nach Auffassung der Kammer impliziert der Ausdruck "identifizieren" über den Ausdruck "in Verbindung bringen" hinaus keine weiteren Merkmale. Wenn Bauteile mit einem Betriebsfehler in Verbindung gebracht werden, sind sie auch identifiziert. Ein Unterschied zwischen den Ausdrücken kann jedenfalls nicht darin gesehen werden, dass mit dem Begriff "identifizieren" eine spezifischere Auswahl aus den Bauteilen gemeint wäre, die mit dem Betriebsfehler in Verbindung gebracht werden sollte. Eine solche Auswahl erfolgt laut abhängigem Anspruch 8 erst in einem weiteren Schritt.

1.8 Zu Merkmal 1.6

Dieses ist aus D6 nicht eindeutig und zweifelsfrei ableitbar. Die Übertragung einer Meldung im Falle eines ermittelten Defekts, wie sie zum Beispiel auf Seite 4 im ersten Absatz erwähnt ist, bedeutet nicht zwangsläufig die Übertragung eines Protokolls im Sinne von Merkmal 1.6. Eine Meldung kann prinzipiell nur aus einem einfachen Code bestehen, der in der Zentrale aufgeschlüsselt werden könnte. Ebenso offenbart die Darstellung von Kurvenläufen, auch wenn diese auf dem Monitor mit Bauteilen in Verbindung gebracht werden, wie zuvor unter Punkt 1.71.7 ausgeführt, dieses Merkmal nicht eindeutig und zweifelsfrei.

Die Beschwerdegegnerin hat auch vorgetragen, dass das Merkmal nur die Wiedergabe von Informationen (Artikel 52 (2) d) EPÜ) betreffe und demnach nicht bei der Beurteilung der Neuheit zu berücksichtigen sei. In T 115/85 wurde entschieden, dass die Anzeige von Informationen über den Zustand einer Vorrichtung im Prinzip eine technische Aufgabe ist. Im vorliegenden Fall wird ein Protokoll erzeugt und dieses enthält Informationen über den Zustand der Aufzugsanlage (Betriebsfehler) und die damit in Verbindung zu bringenden Bauteile, was ebenfalls eine technische Information darstellt und auf technischen Überlegungen beruht. Die Kammer sieht daher in diesem Fall keinen Grund, das Merkmal bei der Prüfung von Neuheit und erfinderischer Tätigkeit nicht zu berücksichtigen.

1.9 Andere Neuheitseinwände wurden von der Beschwerdegegnerin nicht vorgetragen.

2. Antrag auf Zurückverweisung

2.1 Nach Artikel 111 (1) EPÜ liegt es im Ermessen der Kammer, im Rahmen der Zuständigkeit der Einspruchsabteilung tätig zu werden oder die Sache an diese zurückzuverweisen.

2.2 Als Folge der Erörterung der Neuheit im Laufe der mündlichen Verhandlung fand die Kammer, dass eine Behandlung des Einwands erfinderischer Tätigkeit ausgehend von D6 in Kombination allein mit dem allgemeinen Fachwissen im Interesse eines ökonomischen Verfahrens lag. Die Beschwerdeführerin hat zwar argumentiert, dass es mit Blick auf eine konsistente abschließende Entscheidung wünschenswert wäre, alle Einwände erfinderischer Tätigkeit gemeinsam abzuhandeln. Solche Überlegungen sind aber bei der Ausübung des Ermessens der Kammer im vorliegenden Fall nicht relevant. Es muss dagegen sicher gestellt sein, dass die Parteien ein faires Verfahren bekommen und dass insbesondere das rechtliche Gehör gewahrt bleibt. Die Parteien haben nicht vorgetragen, dass sie keine ausreichende Gelegenheit gehabt hätten, sich auf diesen speziellen Einwand vorzubereiten und dazu Stellung zu nehmen. Bereits bei den vorausgegangenen Diskussionen mussten das Verständnis und die Kenntnisse des Fachmanns berücksichtigt werden. Darüber hinaus finden sich im Patent selbst relevante umfangreiche Beschreibungen des Fachwissens für die zu treffende Entscheidung, siehe z.B. Absätze 2 und 4. Die Erörterungen, insoweit sie allein auf D6 und das allgemeine Fachwissen beschränkt bleiben, waren daher für die Parteien auf Grundlage der selben Tatsachen zu führen, die bis dahin im Verfahren berücksichtigt wurden.

2.3 Folglich hat die Kammer ihr Ermessen nach Artikel 111 (1) EPÜ dahingehend ausgeübt, den Einwand erfinderischer Tätigkeit ausgehend von D6 und in Kombination mit dem allgemeinen Fachwissen im Beschwerdeverfahren zu behandeln.

3. Artikel 56 EPÜ

Die Kombination der Merkmale des Anspruchs 1 ist für den Fachmann ausgehend von D6 durch das allgemeine Fachwissen nahegelegt, so dass Anspruch 1 nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruht (Artikel 56 EPÜ).

3.1 Zur Beurteilung erfinderischer Tätigkeit wird gemäß der Rechtsprechung der Beschwerdekammern der Aufgabe-Lösung-Ansatz herangezogen. Demnach ist zuerst ausgehend von D6 als nächstliegendem Stand der Technik die objektive Aufgabe anzugeben, die mit dem unterscheidenden Merkmal gelöst wird. Dabei wird der technische Effekt berücksichtigt, der mit dem Merkmal erreicht wird.

3.2 Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, dass mit dem Merkmal 1.6 die Vorbereitung der Wartung einer Aufzugsanlage für den Service-Techniker erleichtert werde.

Auch wenn mit diesem Merkmal die Verwendung technischer Mittel impliziert wird und darüber hinaus technische Informationen wiedergegeben werden, die über den inneren Zustand der Anlage Aufschluss geben, vgl. oben, betrifft die hier möglicherweise mit dem Verfahren erzielbare Erleichterung keine technischen Aspekte eines Wartungsverfahrens. Erleichtert wird dem Service-Techniker der Zugang zu der für die Wartung benötigten Dokumentation über die mit dem ermittelten Betriebsfehler in Verbindung stehenden Bauteile der Anlage. Eine entsprechende Dokumentation müsste der Techniker normalerweise selbst suchen oder anfordern, siehe Spalte 2, Zeilen 19-29 der Patentschrift. Der Service-Techniker bräuchte folglich weniger Dokumentation mit sich zu führen, bzw. müsste weniger Zeit mit Suchen in dieser verbringen oder müsste nicht unbedingt Verbindung mit einer Zentrale aufnehmen. Die erzielten Effekte sind daher administrativer, logistischer oder wirtschaftlicher Natur (Zeitgewinn, Kostenreduzierung).

Der Inhalt des Protokolls selbst, obwohl wie zuvor festgestellt, technischer Natur, kann keinen Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit leisten. Es liegt nämlich in der Hand des Service-Technikers, das Protokoll überhaupt zu berücksichtigen, so dass die Informationen nicht notwendigerweise ursächlich für eine aus ihnen folgende technische Wirkung sind.

Insofern kann die Kammer als objektive Aufgabe nur erkennen, eine automatische Bereitstellung geeigneter Dokumentation zu implementieren.

Nach Auffassung der Kammer benötigt der Fachmann zur Implementierung von Maßnahmen zur Erzeugung eines Protokolls mit dem beanspruchten Inhalt keine Kenntnisse oder Fähigkeiten, die über das allgemeine Fachwissen hinausgehen, was im vorliegenden Fall Kenntnisse im Bereich der Konstruktion, Installation und der Wartung von Aufzugsanlagen, sowie grundlegende Programmierkenntnisse einschließt. Ausgehend von dem aus D6 bekannten Verfahren ist das beanspruchte Verfahren daher durch das allgemeine Fachwissen nahegelegt.

3.3 Aus diesem Grund kann das Patent mit den erteilten Ansprüchen nicht aufrechterhalten werden, so dass der Hauptantrag der Beschwerdeführerin nicht gewährbar ist.

Hilfsanträge 1 bis 3

4. Die Hilfsanträge 1 bis 3 wurden nach Ablauf der Frist für die Beschwerdebegründung eingereicht und stellen somit nach Artikel 13 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) eine Änderung des Vorbringens der Beschwerdeführerin dar. Die Zulassung der Anträge in das Verfahren liegt im Ermessen der Kammer. Bei der Ausübung ihres Ermessens berücksichtigt die Kammer neben dem Verfahrensstand und der Komplexität des neuen Vorbringens auch die gebotene Verfahrensökonomie. Im Hinblick auf letztere ist es für die Zulassung geänderter Ansprüche in das Verfahren erforderlich, dass diese prima facie gewährbar sind, in dem Sinne, dass sie bestehende Einwände eindeutig beheben ohne dabei neue einzuführen.

Hilfsantrag 1

5. Das im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 hinzugefügte Merkmal, "und dass aus dem Fehlerprotokoll und/oder den identifizierten Bauteilen eine Menge auszutauschender Komponenten der Anlage (12) ausgewählt wird", beruht auf einer gedanklichen Tätigkeit, die der Service-Techniker in jedem Fall durchführen muss. Obwohl das Merkmal auf technischen Überlegungen beruht, hat es per se keinen technischen Effekt und trägt nicht zur erfinderischen Tätigkeit bei.

Es mag sein, dass in dem Fall einer automatisierten Ausführung des Merkmals, die allerdings nach Auffassung der Kammer nicht beansprucht ist, dem Service-Techniker eine weitere Hilfestellung bei der Erledigung seiner Wartungsarbeit gegeben wird, so dass er leichter erkennt, welche Bauteile zur Wartung benötigt werden. Diese potentielle Erleichterung hätte aber auch keine technische Wirkung, da nicht ausgeschlossen ist, dass der Service-Techniker beispielsweise trotzdem zu einem alternativen oder gar einem falschen Bauteil greift. Außerdem wird die Durchführung einer solchen Auswahl auf der Anzeigen- und Bedieneinheit im Patent nur allgemein erwähnt und nicht im Detail beschrieben. Seine Automatisierung kann daher keine über das allgemeine Fachwissen hinausgehenden Kenntnisse erfordern und müsste daher ebenfalls als naheliegend angesehen werden.

Die Änderung in Anspruch 1 ist daher nicht geeignet den Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit auszuräumen. Somit ist dieser Antrag in obigem Sinne nicht prima facie gewährbar. Die Kammer hat folglich ihr Ermessen nach Artikel 13 (1) VOBK dahingehend ausgeübt, den Hilfsantrag 1 nicht in das Verfahren zuzulassen.

Hilfsantrag 2

6. Die Änderungen in Anspruch 1 dieses Hilfsantrags sind ebenfalls nicht geeignet, den Einwand erfinderischer Tätigkeit auszuräumen. Anspruch 1 ist durch eine Mischung von Merkmalen weiter eingeschränkt. Diese beruhen einerseits auf gewöhnlichen gedanklichen Tätigkeiten des Service-Technikers, nämlich der Auswahl einer Menge auszutauschender Komponenten auf Grundlage des Fehlerprotokolls und einem Vergleich dieser Auswahl mit dem Bestand einer mobilen Ersatzteilkollektion oder eines Ersatzteillagers, siehe z. B. Absätze 2 und 4 des Patents. Andererseits betreffen sie die Erzeugung eines Signals für den Fall, dass aus dem Vergleich der Komponenten ein Fehlbestand erkannt wird. Die Gesamtheit der mit diesen Merkmalen definierten Verfahrensschritte bleibt wieder, abgesehen von der Erzeugung eines Signals, ohne eine weitere technische Wirkung.

Die Wartung wird durch diese Merkmale weder durchgeführt, beschleunigt oder sicherer gemacht, da mit ihnen kein Mechanismus in Gang gesetzt wird, der unabhängig von der Intervention des Service-Technikers zum gewünschten Ergebnis führen würde. Ein abgegebenes Signal kann z. B. übersehen oder ignoriert werden, zumindest zeitweise, so dass nicht unter allen Umständen eine Beschleunigung erreicht wird; ebenso hängt, wie bereits oben dargelegt, die Durchführung der Wartung z.B. von der Aufmerksamkeit des Service-Technikers ab. Die (automatisierte) Abgabe eines Signals, auch wenn dazu technische Mittel benötigt werden, reicht daher nicht aus um dem beanspruchten Verfahren erfinderische Tätigkeit zu verleihen. Die Erzeugung eines Signals ist zwar nicht einem Telefonanruf des Service-Technikers gleichzusetzen. Aber das Signal ist nichts anderes als die Folge einer naheliegenden Automatisierung des normalen Prozedere, durch welches der Techniker über einen Fehlbestand informiert wird: entweder er überprüft die Bestände selbständig und wird sich über den Fehlbestand bewusst, so dass eine entsprechende Feststellung gedanklich erfolgt oder ein Mitarbeiter der Zentrale "signalisiert" ihm den festgestellten Fehlbestand.

Auch das Argument der Beschwerdeführerin, wonach D6 keinen Hinweis auf die hinzugefügten Merkmale liefern könne, da es sich nur mit der Diagnose und nicht mit der Wartung von Aufzugsanlagen beschäftige, kann die Kammer nicht überzeugen. Es entspricht nämlich nicht dem Verständnis des Fachmanns, das in D6 beschriebene Verfahren völlig losgelöst von einer Wartung der Aufzugsanlage zu sehen.

Somit ist auch dieser Antrag in obigem Sinne nicht prima facie gewährbar. Die Kammer hat folglich ihr Ermessen nach Artikel 13 (1) VOBK dahingehend ausgeübt, den Hilfsantrag 2 nicht in das Verfahren zuzulassen.

Hilfsantrag 3

7. Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 entspricht dem erteilten Vorrichtungsanspruch 12 dem Merkmale aus der Beschreibung hinzugefügt wurden. Die aufgenommenen Merkmale führen dazu, dass der Anspruch entgegen den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ nicht deutlich gefasst ist. Die Kammer kann den Argumenten der Beschwerdeführerin nicht zustimmen, dass die Ausdrücke "anhand von vorgegebenen Sicherheitsstandards" und "dringend" für den Fachmann eine klare Bedeutung hätten. Selbst wenn der Fachmann die von einer nationalen Zulassungsbehörde herangezogenen Normen berücksichtigen würde, ist der Gegenstand für den Schutz begehrt wird, damit nicht eindeutig definiert. Er hinge nämlich zumindest von regionalen Vorgaben ab, die sich noch dazu mit der Zeit ändern könnten. Auch der relative Ausdruck "dringend" ist zumindest vage und würde keine klare Einschränkung für den Gegenstand des Anspruchs bedeuten.

Die Änderung führt demnach zu neuen Einwänden und ist zumindest aus diesem Grund nicht prima facie gewährbar. Die Kammer hat folglich ihr Ermessen nach Artikel 13 (1) VOBK dahingehend ausgeübt, den Hilfsantrag 3 nicht in das Verfahren zuzulassen.

8. Da keiner der vorgelegten Hilfsanträge in das Verfahren zugelassen werden konnte, gibt es für die Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung keine Grundlage.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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