Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1643/11 03-12-2014
Facebook X Linkedin Email

T 1643/11 03-12-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T164311.20141203
Date de la décision
03 December 2014
Numéro de l'affaire
T 1643/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04024286.9
Classe de la CIB
A47L 5/24
A47L 9/20
A47L 9/12
A47L 9/14
A47L 9/16
A47L 9/28
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 440.56 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hand-held cordless vacuum cleaner

Nom du demandeur
Black & Decker Inc.
Nom de l'opposant
Aktiebolaget Electrolux
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 114(2)
Mot-clé

Sufficiency of disclosure - (yes)

Novelty - (yes)

Inventive step - (yes)

Late submitted material - document admitted by first instance (no)

Exergue
See Reasons 4.4 and 4.5
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. On 19 July 2011 the appellant (opponent) lodged an appeal against the opposition division's decision of 27 May 2011 to reject the opposition against the European patent No. 1523916 and paid the appeal fee simultaneously. The statement setting out the grounds of appeal was filed on 4 October 2011.

II. Opposition was filed against the patent as a whole based on the opposition grounds novelty and inventive step mentioned in Article 100(a) EPC together with Articles 52(1), 54 and 56 EPC, and Article 100(b) EPC together with Article 83 EPC.

The division held that none of the grounds for opposition raised prejudiced the maintenance of the patent as granted having regard to the following documents amongst others:

D3: JP-A-53105065

D5: JP-A-54000466 and its English translation

D6: JP-A-5190563 and its English translation

It decided not to admit the following late filed documents, amongst others, into the proceedings:

D9: EP-A-1023864 and

D13: JP-A-54042857.

III. Oral proceedings before the Board were duly held on 3 December 2014.

IV. The appellant requests that the decision be set aside and that the patent be revoked in its entirety.

The respondent-proprietor requests that the appeal be dismissed and the patent be maintained as granted or, in the alternative, that the patent be maintained in amended form according to one of auxiliary requests 1 and 2, both filed on 3 November 2014.

V. The wording of claim 1 of the main request (as granted) is as follows:

A hand-held portable vacuum (10a) comprising:

a housing (32) having a handle (168);

a dirt cup (20) having an inlet (54) and defining a container for storage of dirt and debris therein, the dirt cup being removably attached to the housing;

an impeller (90) at least partially disposed in the housing;

a filter (414) disposed between the impeller and the inlet, the filter being formed with a plurality of pleats (460);

characterised by a filter cleaning device (300) coupled to at least one of the housing and the dirt cup, the filter cleaning device including at least one rib (436) and a hub (304), the hub being coupled to one of the filter and the rib and configured to rotate the one of the filter and the rib about the other one of the filter to generate contact between the rib and the filter to at least partially dislodge accumulated dirt and debris from the pleats.

VI. The appellant mainly argued as follows:

Regarding sufficiency of disclosure: Claim 1 as granted defines in one alternative a filter that rotates about itself, which is impossible to carry out and in another a rib which rotates about a filter which is inconsistent with the embodiment, so the skilled person would not be able to determine what the claimed invention is, even when reading the rest of the specification, therefore he could not carry out the invention.

Regarding the admittance of documents D9 and D13:

The division had erred in not admitting documents E9 and E13 into the proceedings. The division had only considered whether machines were hand-held and portable. This approach was wrong because it was based on the wrong assumption that only these machines collect small particles and because it only considered how the machines were used, not their technical features. In any case D9 and D13 both disclose hand-held portable cleaners.

Regarding novelty: Document D5 discloses all the features of claim 1 including a filter cleaning device having a hub and a rib. A hub is to be considered as any part coupled to a rib or filter and which enables rotation of these parts about each other, so the central shaft of the T-shaped lever of D5 is a hub. A rib should be interpreted as any object that can strike and deflect filter pleats, so the arms of the T-shaped lever of D5 are ribs.

D6 discloses a hand-held portable vacuum cleaner because it has a handle for carrying it in use. It also discloses the remaining features of claim 1.

Regarding inventive step: Starting from D5, if the subject matter of claim 1 is new vis-à-vis D5 then it differs only in the features hub and rib. The objective technical problem is to provide an alternative to the ribs and an alternative way of rotating them. From their general knowledge or from D3 or D6 it would be obvious for the skilled person to use ribs to dislodge dirt from filter pleats and to rotate the ribs with a hub rather than a shaft.

Alternatively, starting from D6, if the subject matter of claim 1 is new vis-à-vis D6, it differs only in that it is not hand-held and portable. The cleaner of D6, with its filter cleaning solution with rib and hub, could easily be made hand-held and portable merely by reducing its size. The skilled person would do this by applying their general knowledge or alternatively by considering the teaching of D5, which already discloses a hand-held portable cleaner.

VII. The respondent mainly argued as follows:

Regarding sufficiency of disclosure: The skilled person would understand that the claim wording "...configured to rotate the one of the filter and the rib about the other one of the filter" should have been completed by the wording and the rib, so he would not interpret the claim to mean the filter rotates about itself. Read in the context of generating contact between the rib and the filter, either the filter must rotate relative to the rib or vice versa and the embodiment discloses how to do this.

Regarding the admittance of documents D9 and D13:

The opposition division correctly assessed prima facie relevance of D9 and D13 and decided not to admit them, so they should not be admitted in appeal.

Regarding novelty: The subject matter of claim 1 is novel vis-à-vis D5 because D5 does not disclose a hub or a rib. A hub is the central part of a wheel. In D5 the T-shaped part of the filter cleaning mechanism is not a wheel and its central part is a shaft, but not a hub. The T-shaped part has drum-stick shaped arms rather than ridges or strips, so these are not ribs.

The subject matter of claim 1 is novel vis-à-vis D6 because D6 does not disclose a hand-held portable vacuum cleaner but a full-sized vacuum cleaner designed to roll on wheels.

Regarding inventive step: Starting from D5, replacing the central shaft of the T-shaped part with a hub and replacing its arms with ribs implies completely redesigning the filter cleaning mechanism. This would exceed application of the skilled person's general knowledge and is therefore not obvious. Nor would the skilled person consider large size cleaners such as D3 or D6 because they have large complex filter cleaning devices, driven by cable winders which would be incompatible with the filter cleaning arrangement of D5.

Document D6 is not a valid starting point for arriving at the subject matter of the claim because hand-held portable vacuum cleaners are a distinct class of cleaners designed to be held in the hand like a wand and therefore constructed differently from large cleaners that roll on the floor. Making it hand-held would involve its complete redesign, including the filter cleaning mechanism. Arriving at such a redesigned cleaner with a rib and hub is not obvious from general knowledge, let alone the teaching of D5 which has neither feature.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Background of the invention

The patent concerns a hand-held portable vacuum cleaner with a dust filter, see specification paragraph [0002]. An underlying problem with such cleaners is that the filter may quickly clog leading to a reduction in efficiency and performance of the cleaner [0003]. The main aim of the invention is to provide a means of dislodging dirt from the filter, to this end claim 1 as granted includes a filter cleaning mechanism including at least one rib and a hub, see also paragraph [0008].

3. Sufficiency of disclosure

3.1 Article 83 EPC requires that the European patent application shall disclose the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art.

3.2 The appellant considers that in its present wording claim 1 encompasses as a first alternative a filter that rotates about itself, and as a second alternative a rib which rotates about a filter. The first alternative would be impossible to carry out because a filter cannot rotate about itself, so the invention cannot be performed over the whole range claimed. Furthermore he argues that, for the second alternative, rotation of a rib about a filter as claimed strictly means that the filter is the axis of the rotation, which is inconsistent with the detailed embodiment in which the filter rotates adjacent to the rib, so it is impossible for the skilled person to be certain of carrying out the invention.

3.3 Granted claim 1 defines "the hub as being coupled to one of the filter and the rib and configured to rotate the one of the filter and rib about the other one of the filter to generate contact between the rib and the filter ..." (with italics added by the Board).

3.4 The Board acknowledges that this feature of the claim is not ideally formulated. Indeed the skilled person will immediately recognise that this formulation (.."the other one of the filter") contains a manifest syntactic error that read literally might suggest an evidently impossible alternative in which the filter rotates about itself. It is noted however that, firstly, when reading claims the skilled person does so with synthetical propensity, i.e. so as to arrive at a technically sensible interpretation that takes into account the whole disclosure of the patent, see CLBA, II.A.6.1 and the case law cited therein. Read thus, the syntactical error is immediately apparent to the skilled person, who from the context will also understand that "the other of the filter" is meant to refer to the alternative of the immediately preceding "one of the filter and the rib", i.e. the other one of the two. With his mind desirous to understand he thus reads the claim to simply refer to either the filter rotating about the rib or the other way round.

3.5 Moreover, where sufficiency of disclosure is concerned, the skilled person does not read features of the claims in isolation but will consider the complete disclosure which includes the claims, description and drawings to provide him with the necessary detail, see CLBA II.C.2, and the decisions cited therein.

Reading the above feature in its totality the skilled person will immediately realise that the claimed rotation is qualified by the requirement that it generates contact between the rib and filter and importantly it is this contact that dislodges dirt. Therefore only arrangements which produce such contact fall within the scope of the claim. With this in mind the skilled person will interpret the claim by seeking to understand how contact between rib and filter is achieved in the rest of the specification.

3.6 As seen in figures 12, 18 and 19, the ribs 436 are circumferentially mounted on the inside wall of a frustoconical prefilter 412. The filter 414 is similarly shaped to fit inside the prefilter on a common longitudinal axis. According to paragraph [0053] the filter is coupled to the cleaning wheel 36 (with its hub 304). Rotation of the cleaning wheel rotates the filter within the prefilter, causing contact between a stationary rib and rotating filter pleats. In other words the filter rotates with respect to the rib. Thus the skilled person will understand "rotate...about" in the claim to mean rotate...with respect to rather than about in the sense of around an axis. Furthermore the skilled person will immediately realise that when the filter rotates it must do so with respect to the rib in order to generate contact between these two. The skilled person will thus interpret the first part of the above feature to mean that either the rib must rotate with respect to the filter or vice versa. In other words the hub is configured to rotate the one of the filter and the rib with respect to the other one of the filter and the rib.

3.7 In the light of the above, the Board considers that the skilled person will dismiss an interpretation of the claim in which the filter rotates about itself as not forming part of the scope of the claim.

Furthermore, the board holds that the embodiment of the invention described in paragraph [0053] with figures 3, 12, 18, 19 and 20 details one example of how the invention is to be carried out. Therefore the Board is satisfied that the claimed invention is disclosed in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art using common general knowledge. It follows that the ground of opposition based on Article 100 (b) EPC does not prejudice the maintenance of the patent. The Board thus confirms the decision's findings in this respect (reasons, section 3).

4. Admissibility of certain documents

4.1 The opposition division decided not to admit, amongst others, documents D9 and D13 into the proceedings.

4.2 It is undisputed that D9 and D13 were filed well after expiry of the opposition period of Article 99(1) EPC and were thus subject to the discretion afforded under Article 114(2) EPC. In accordance with established jurisprudence, late filed documents should only be exceptionally admitted into the proceedings by the opposition division if, prima facie, there are reasons to suspect that such late-filed documents prejudice the maintenance of the European Patent in suit, CLBA, IV.C. 1.3, as reflected in the Guidelines for examination, E-V, 2.1.

Furthermore, a Board of Appeal should only overrule the way in which a department of first instance exercised its discretion when deciding on a particular case if it concludes that it has done so according to the wrong principles or without taking into account the right principles, or in an unreasonable way (CLBA IV.C.1.3.3 and jurisprudence cited therein, in particular T 640/91 OJ 1994, 918).

4.3 In the present case, it is undisputed that the parties were heard on the relevance of D9 and D13, (minutes point 6). This discussion is reflected in points 2.3, 2.6 and 2.7 of the decision, which considers the documents' relevant contents and than finds them to relate to a different (non-hand held, portable) type of vacuum cleaner of different internal construction, point 2.8 , concluding at point 2.9, that D9 and D13 are not more relevant than D2 to D8 already on file.

4.4 The Board has no doubt that the division considered the correct criterion, prima facie relevance, and did so in detail and in a reasoned manner. Nor in fact does the appellant contest this. Rather it takes issue with the way how the facts were assessed and the weight they were given in the division's finding. In particular, the appellant has questioned the decision's assertion that hand-held portable suction cleaners are intended to collect small sized particles and that those of D9 and D13 are not (point 2.8), arguing that this constitutes a manifestly incorrect technical assumption. As noted the Board only reviews a first instance's discretionary decision to establish whether discretion was exercised fairly and properly, and not to determine whether it would have decided differently on the facts. Nevertheless, it is open to the argument that a grossly and manifestly wrong assessment or misrepresentation of fact may impact on what is fair and proper. In the present case, whilst it may be so that larger sized cleaners also collect small sized particles, this point of the decision, albeit in a slightly unclear way, appears intended to contrast the "typical constructions" of hand-held cleaners of the specification with those of D9 and D13. The minutes (point 6) indeed confirm that structural features were discussed. Therefore, contrary to what the appellant has argued, the division appears to have reached their decision by considering structural features of cleaners disclosed in D9 and D13.

4.5 In view of the above, the Board is not convinced that the division exercised its discretion in an unreasonable way or according to the wrong principles, nor does it consider that that exercise was based on a manifestly wrong technical assumption. For these reasons the Board confirmed the division's decision under Article 114(2) EPC not to admit D9 and D13 into the proceedings.

5. Novelty

5.1 Novelty with respect to D5

5.1.1 It is common ground that D5 discloses a hand-held portable vacuum cleaner. As can best be seen in figure 1 it has a housing (main body 1) with a handle 15, a detachable dirt cup with an inlet (dust box 11 with inlet 12) and a pleated filter (20). The filter is disposed between an impeller (blower fan 4) and the inlet. The vacuum cleaner also indisputably has a filter cleaning device coupled to the housing (dust removal unit 34). It comprises a T-shaped dust removing lever 35, and L-shaped handle 39. When the handle 39 is turned, the ends 37 of the T-shaped portion's arms 36 rotate with respect to the filter pleats, thereby vibrating them to dislodge dirt (see translation, page 4, first paragraph and page 5, lines 3 to 16).

5.1.2 Thus the question of novelty vis-à-vis D5 hinges on whether, as argued by the appellant, the central part 38 of the T-shaped lever 35 is a hub and the arms 36 with end portions 37 are ribs.

5.1.3 Giving the term hub its normal meaning, the Board holds that the skilled person will understand it to mean the central part of a wheel. Nothing in the patent suggests a different interpretation. According to the specification paragraph [0033], with reference to figure 12, the hub 304 is the inner part of the wheel 300. The fact that the wheel 300 is not mounted on an internal shaft does not render its central part any less a hub, as the appellant has suggested, since the central part of a wheel is always a hub, irrespective of whether or not it is mounted on a shaft.

5.1.4 D5 does not disclose a wheel. The Board holds that in the absence of a wheel there can be no hub. The central part of the T-shaped lever 35 that supports the arms 36 is therefore a shaft 38, but not a hub in the normal sense of that term. For this reason alone, the subject matter of claim 1 is new with respect to D5.

5.1.5 Turning now to the feature rib, the Board holds that, giving the word rib its normal meaning, the skilled person understands it to be a raised strip or ridge. Nothing in the patent suggests otherwise: as for example shown in figures 18 and 19, ribs 436 are elongated strips raised with respect to the inner surface of a prefilter 412.

5.1.6 Nothing in D5 suggests the arms of the T-shaped lever 35 are ribs. They are described in the text as arms (page 4, line 8), suggesting them to be thin stick-like appendages rather than ridges or strips. Figure 2 confirms them to be thin, drum-stick shaped rods rather than strips or ridges. The subject matter of claim 1 therefore also differs from D5 in the feature rib.

5.1.7 In conclusion, the Board finds the subject matter of claim 1 to be novel over D5, Articles 52(1) and 54 EPC, and thus confirms the finding of the decision under appeal in this respect.

5.2 Novelty with respect to D6

5.2.1 It is also common ground that document D6 discloses a vacuum cleaner with a filter cleaning mechanism. The main components can be seen in figure 1 and are described in the translation of D6 in the paragraph bridging pages 2 and 3. The vacuum cleaner has a housing 1 with a handle shown at the top. Air is drawn into a detachable dirt cup (dust collecting box 5) via an inlet 6. A cylindrical pleated filter 8 is disposed between an impeller (electric blower 2) and the inlet.

The cleaner also has a filter cleaning mechanism: As described at the bottom of page 2, the filter 8 can be rotated by the coil wind up via a clutch 11, small gear wheel 12 and large gear wheel 13. Both gears are wheels with central portions, therefore they both have hubs and these are coupled to the filter 8 via the central shaft 15. As the filter rotates it hits an element 24 which vibrates the pleats to dislodge dirt (page 3, last 7 lines, and figure 3). As can be seen in figures 1 and 3 the element 24 is a thin strip with a base fixed to the pre-filter 9. It therefore falls under the normal definition of a rib (see above section 6.1.5).

5.2.2 The appellant argues that the vacuum cleaner is furthermore hand-held and portable since it has a handle and is designed to be carried around in use for example when cleaning stairs.

5.2.3 The Board disagrees. In the context of vacuum cleaners, the term hand-held portable has a well defined meaning for the skilled person. In his understanding, it defines a distinct class of cleaners, designed to be held in the hand like a wand when cleaning. It is therefore compact with no wheels. This is also borne out by the specification of the present patent where the vacuum cleaner described is employed held in a single hand (paragraphs [0007] and [0023]), and has a wand-like body with no wheels (figures 1 and 2).

5.2.4 Given this understanding, the skilled person does not see the vacuum cleaner of D6 as hand-held and portable but rather as a full-sized cleaner normally pulled across the floor on its wheels when used. The handle at the top of the machine with its two apertures (figure 1) could be used for lifting the machine from the floor with two hands, but not single-handed manipulation of the cleaner as a wand. Lastly the cable coil wind-up unit (translation page 2, last 5 lines) is a feature normally associated with full size vacuum cleaners, not hand-held portable cleaners. That the user of the cleaner of D6 might be able to hold it by hand whilst cleaning stairs for example is irrelevant, as the skilled person, and indeed also any normal consumer, would still consider it primarily for use on the floor.

5.2.5 From the above, the Board concludes that document D6 does not disclose a hand-held portable vacuum cleaner. It thus confirms the finding of the impugned decision in this respect, see reasons 5.5. The Board therefore holds the subject matter of claim 1 to be new with respect to D6, Article 54(1) EPC.

6. Inventive step

6.1 The appellant has challenged inventive step starting from D5 with general knowledge, D3 or D6 and starting from D6 with general knowledge or with D5.

6.2 Starting from D5

6.2.1 Following on from the findings of the Board with respect to novelty of granted claim 1, its subject matter is seen to differ from D5 in respect of the filter cleaning device comprising at least one rib and a hub.

6.2.2 The specific technical effects of the hub and rib components of the filter cleaning mechanism claimed appear to be the same as those of the T-shaped bar shown in D5 figure 1. In the patent the hub is said to be coupled to one of the filter and rib and to rotate the one or the other (claim 1 and paragraph [0008]), whilst the rib vibrates the pleats of the filter, paragraph [0053]. Likewise in D5 the central shaft of the T-shaped bar is coupled to and rotates the drum-stick shaped arms 36, 37 which vibrate the filter pleats to dislodge dirt (page 5, line 3 to middle of page).

Consequently, vis-a-vis D5, the Board infers the objective technical problem to be to modify the hand-held portable cleaner of D5 to provide an alternative filter cleaning mechanism.

6.2.3 The appellant has argued that the skilled person would replace the shaft of the T-shaped bar with a hub coupled to ribs as a matter of obviousness. The Board disagrees. D5 teaches to mount the central shaft in a narrow through-hole 33 and to turn this using an L-shaped handle 39 (figure 1, translation page 4 , line 5 until the end of the paragraph). Replacing the central shaft with a hub would also entail replacing the narrow through hole with a new mounting arrangement for supporting a hub not a shaft. Likewise the L shaped handle, attached to and arranged to turn the central leg would need to be replaced by some means of driving the hub. Finally, to arrive at the invention the skilled person would also have to replace the arms of the T-shaped bar with ribs. In short, replacing the shaft with a hub and the arms with ribs would require the skilled person to completely redesign the filter cleaning mechanism. In the absence of any hint as to how to do this, far from being routine, this requires skills and abilities exceeding those of the skilled person.

6.2.4 The appellant has also argued that the skilled person would combine the teachings of D5 with D3 or D6 in order to solve this problem. The Board disagrees.

D3 and D6 disclose full-size vacuum cleaners that roll on wheels and both have filter cleaning mechanisms in which filter pleats are vibrated to remove dirt (D3, figures 1 and 2, elements 46 are mounted on a hub 45 to vibrate filter pleats; D6 paragraph bridging pages 3 and 4 and figures 1 and 3, filter 8 is rotated by the hub of gear wheel 13 whilst the element 24 vibrates the pleats).

The Board holds that the different design constraints and resultant differences in internal layouts in hand-held, portable vis-à-vis full-sized vacuum cleaners means that it is far from straightforward for the skilled person to transplant the alternative filter cleaning device of the full-sized vacuum cleaner of D3 or D6 to the hand-held, portable cleaner of D5. This would involve considerable adaption in scale and form.

For example, the cleaning mechanisms in D3 and D6 are powered by the internal cable winding drum (or an additional motor in the case of D6) via complex geared transmission arrangements (D3, figure 1 references 20 and 54; D6 figure 1, clutch 11 and gear wheels 12 and 13 and page 2, last 6 lines and page 3, first 5 lines).

The Board holds that such large and complex arrangements would neither physically fit nor be mechanically compatible with the simple transmission arrangement of D5 (see figure 1) without a complete redesign of the cleaner. Such a redesign would require for example the provision of a cable winder, a feature not normally present in hand held portable cleaners, let alone that of D5. In as far as such a redesign would not already deter the skilled person from combining the teachings, the Board considers the necessary redesign to go beyond the ordinary skills of the skilled person. The alternative of abstracting filter and cleaning element in isolation from the driving mechanism, in the Board's view also goes beyond routine skills. This is so for D6 where the arrangement of rib and hub outside the filter is quite different from that of the rotating T inside the filter in D5 (see also 6.3.3 below). Also considering D3 - leaving aside the question whether elements 46 are indeed ribs (see figure 1) - the design of the hub support with integrated bevel gear would require considerable ingenuity to transpose and adapt it to the simple manual drive of D5. For these reasons the skilled person would dismiss the alternative filter cleaning mechanisms of D3 and D6 as being incompatible with D5.

6.3 The appellant has also argued against inventive step starting from D6 in combination with the skilled person's general knowledge or the teaching of D5. Considering the Board's findings regarding novelty of claim 1 vis-à-vis D6, its subject matter is seen to differ in respect of the cleaner being a hand-held portable cleaner.

6.3.1 The objective technical problem could then be seen as adapting the vacuum cleaner of D6 for hand-held portable use. The Board holds that, given the constraints of size and weight, any such adaptation of a full-sized vacuum cleaner to hand-held portable would require a complete redesign of the machine. The shape of the cleaner of D6, with its wide body that rolls along the floor on wheels and its two handles for picking it off the floor would not lend itself to hand held operation as a wand, even if shrunk in size.

6.3.2 Thus, even if the skilled person were to start from D6, which the Board considers unlikely, he would not arrive at the subject matter of claim 1 in an obvious manner. As explained above, merely shrinking the machine would not provide a hand-held portable machine: a different handle and weight distribution would likely be required, necessitating redesigning and arranging its internal components. Furthermore the coil rewind would not be compatible with such a hand-held machine, it would likely need to be replaced by battery packs or an external mains cable. This in turn would mean that the driving mechanism for the filter cleaning arrangement would no longer be available, so a different filter cleaning mechanism would have to be provided. In short, modification of the device of D6 to make it hand held and portable implies such a fundamental redesign that it is mere speculation and thus not obvious that the particular features of the filter cleaning mechanism of hub and rib would be retained in such a redesigned cleaner as the appellant has argued.

6.3.3 Nor is the Board convinced that the combination of the teachings of documents D6 with D5 would lead to the subject matter of claim 1.

The filter cleaning devices disclosed in D6 and D5 are fundamentally different. In D6 dust is collected outside the filter and the filter cleaning device rotates the filter 23 about a stationary rib 24 located outside the filter (figure 1). In contrast thereto the cleaner of D5 collects dust in the interior of the filter 19 and the filter is stationary whilst arms 36, 37 of the filter cleaning device rotate inside the filter. In the Board's view the skilled person would be unlikely to combine aspects of such disparate teachings in a new hybrid filter cleaning device. Such a combination goes well beyond the routine skills of the skilled person and is therefore far from obvious.

6.4 In conclusion, the arguments presented by the appellant fail to demonstrate a lack of inventive step of the subject matter of claim 1 as granted. The Board therefore agrees with the findings of the impugned decision in this respect.

7. In the light of the above, the Board confirms the opposition division's decision to reject the opposition, Article 101(2) EPC. Thus there is no need for the Board to consider the respondent's auxiliary requests.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité