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  2. T 1574/11 19-03-2014
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T 1574/11 19-03-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T157411.20140319
Date de la décision
19 March 2014
Numéro de l'affaire
T 1574/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05741817.0
Classe de la CIB
A22C 11/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 318.14 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

VERPACKUNGSMASCHINE FÜR DIE WURSTHERSTELLUNG

Nom du demandeur
Tipper Tie technopack GmbH
Nom de l'opposant
Poly-clip System GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 114(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(1)(c)
Mot-clé

Neuheit (ja)"

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Berücksichtigung eines im Einspruchsverfahren aber nicht in der

Beschwerdebegründung zitierten Dokumentes (ja)

Exergue
siehe Gründe 3.1.1 bis 3.1.5
Décisions citées
T 0190/99
T 0130/89
T 0324/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat am 4. Juli 2011 gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 4. Mai 2011 den Einspruch zurückzuweisen, Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet, und am 14. September 2011 die Beschwerde schriftlich begründet.

Der Einspruch wurde auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) in Zusammenhang mit Artikel 52(1), 54 und 56 EPÜ, wegen mangelnder Neuheit und erfinderischen Tätigkeit, gestützt. Die Einspruchsabteilung hat in ihrer Entscheidung unter anderen folgende Entgegenhaltungen berücksichtigt:

E1: EP-A-1 428 437 (Stand der Technik nach Artikel 54(3) EPÜ)

E6: Auszug aus der Zeitschrift "Die Fleischerei" aus 1998, der eine Maschine des Typs DCE 6410 beschreibt

E10: Bedienungsanleitung der Maschine DCE7410 der Firma Poly-clip System GmbH & Co. KG

E12: DE-A-198 50 748

II. Mit Ladung vom 21. November 2013 teilte der Kammer der Parteien ihre vorläufige Meinung mit. Im Punkt 2.2 wies die Kammer darauf hin, dass die Dokumente E6 oder E10 mehrere Merkmale der Erfindung zu offenbaren scheinen, und ggf. als Ausgangspunkt einer Aufgabenstellung für die Beurteilung der erfinderische Tätigkeit herangezogen werden könnten.

III. Am 19. März 2014 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

IV. Anträge:

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im vollen Umfang zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen, bzw. das Patent im Umfang der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten.

V. Anspruch 1 wie erteilt lautet wie folgt:

"Verpackungsmaschine für die Wurstherstellung mit eine Füllrohr (1) und einer Darmbremse (2) mit wenigstens einer Wirkkomponente, wobei die Darmbremse (2) aus ihrer Arbeitsstellung lösbar ist und eine metallische Komponente (5) aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass ein induktiver Sensor (6a) mit einem Messfeld vorgesehen ist, das so ausgerichtet ist, dass es die metallische Komponente (5) der Darmbremse (2) in ihrer Arbeitsstellung erfasst."

VI. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Magnetfeldsensoren seien lediglich eine besondere Art von induktiven Sensoren. Anspruch 1 verlange nicht, dass die Darmbremse ein metallisches Teil aufweise, sondern lediglich, dass sie eine metallische Komponente beinhalte. Dies sei bei einem Magneten, auch aus Eisenoxid, immer der Fall. Daher fehle dem Gegenstand des Anspruchs 1 im Vergleich zu E1 die Neuheit.

E6 sei in der Entscheidung der Einspruchsabteilung und durch die Kammer zitiert worden und sei somit auch im Beschwerdeverfahren. E6 offenbare eine gattungsgemäße Verpackungsmaschine, die auch feststellen könne, ob sich die Darmbremse in der Arbeitsstellung befinde.

Ausgehend von E6 sei die zu lösende Aufgabe darin zu sehen, Mittel vorzuschlagen, um das Nichtvorhandensein der Darmbremse zu signalisieren. Die Verwendung von Induktionssensoren zur Feststellung ob ein Metallteil sich in einem definierten Abstand befinde, sei allgemein bekannt, wie z.B. aus E12 hervorgehe. Ein Fachmann würde einen solchen Sensor daher auch als eine der möglichen und offensichtlichen Lösungen in Betracht ziehen, umso mehr als alle anderen bekannten Sensorarten für diese Verwendung weniger geeignet seien.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

E1 verwende ein an der Darmbremse angebrachten Magneten. Ein Magnet sei jedoch nicht zwingend ein metallisches Teil. Ein Magnetfeldsensor sei auch nicht zwingend ein induktiver Sensor. Daher sei E1 auch nicht neuheitsschädlich für den beanspruchten Gegenstand.

E6 sei nicht in der Beschwerdebegründung genannt und daher nicht Teil des Beschwerdeverfahrens.

E6 offenbare auch keine lösbare Darmbremse. Des Weiteren stünden dem Fachmann eine ganze Reihe von Sensoren zu Verfügung, um das Vorhandensein der Darmbremse zu erkennen. Gerade einen induktiven Sensor dafür auszuwählen, sei daher nicht offensichtlich. Ferner würde ein Fachmann den in E12 offenbarte induktive Sensor nicht in E6 einsetzen, weil dessen Verwirklichung im Hinblick auf andere bekannte Sensoren zu kompliziert sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 1:

2.1 Die Druckschrift E1 ist eine nachveröffentlichte europäische Anmeldung mit einem Anmeldetag vor dem des Patentes, und gehört somit zum Stand der Technik nach Artikel 54(3) EPÜ. Aus E1 ist eine Verschließvorrichtung für wurstförmige Verpackungen und eine Darmbremsanordnung, die an einem Füllrohr wirksam ist (Absatz [0002]; Figur 2), bekannt.

E1 beschreibt somit ein "Verpackungsmaschine für die Wurstherstellung" im Sinne des Anspruchs 1.

Um zu vermeiden, dass die Maschine bei fehlender Darmbremse in Betrieb genommen werden kann, ist die Darmbremse 2 mit einem Magneten 20 versehen, der mit einem Magnetfeldsensor 19 zusammenwirkt, so dass bei fehlender Darmbremse ein Sensorsignal die Inbetriebnahme der Maschine verhindert (Absatz [0011]; Figur 2).

2.2 Gemäß Anspruch 1 des angefochtenen Patents, wird zum selben Zweck die Darmbremse mit einer metallischen Komponente versehen, die durch einen induktiven Sensor erfasst wird.

2.3 Die Beschwerdeführerin hat die Ansicht vertreten, dass ein Magnet üblicherweise eine metallische Komponente habe und der Magnetfeldsensor lediglich ein besonderer induktiver Sensor sei.

2.4 Dem kann die Kammer nicht zustimmen. Die von alters her bekannteste Magnete bestehen zum Beispiel aus Magnetit (Eisenoxid), die häufig in Form von gesinterter Keramik hergestellt werden. Diese weisen folglich keine metallische Komponente auf.

Die Beschwerdeführerin hat weiter vorgetragen, dass der Ausdruck „eine metallische Komponente (5) aufweist“ nicht bedeute dass „eine aus Metall bestehende Komponente“ vorhanden sein müsse, und zum Beispiel auch in chemischem Sinne, d.h. mit Metall als chemische Komponente in der Zusammensetzung, ausgelegt werden könne. Der Patentbeschreibung sei auch keine genaue Definition dieses Ausdrucks zu entnehmen. Diese Unklarheit lasse daher eine breite Auslegung zu.

Gemäß etablierter Rechtsprechung versucht der Fachmann durch Synthese, also eher aufbauend als zerlegend zu einer Auslegung des Anspruchs zu gelangen, die technisch sinnvoll ist und bei der die gesamte Offenbarung des Patents berücksichtigt ist, siehe dazu die Rechtsprechung der Beschwerdekammer des EPA, 7. Auflage, 2013, II.A.6.1, insbesondere die darin zitierte T0190/99. Insofern es dem Fachmann nicht sofort klar sein sollte, was mit dem Begriff "metallischen Komponente" gemeint ist (was die Kammer im übrigen für unwahrscheinlich hält) würde er daher die Beschreibung zu Rate ziehen. In Spalte 1, Zeilen 37 bis 39 der Patentschrift wird angegeben (Hervorhebungen durch die Kammer): „Die Komponenten der Darmbremse bestehen zumeist aus Kunststoff bzw. Gummi. Bekannt sind aber auch Komponenten aus Metall“ und im Abschnitt [0008]: „Ein induktiver Sensor im Sinne der Erfindung ist ein Messgerät, das über elektromagnetische Induktion misst, ob sich metallische Gegenstände in seiner Nähe befinden. Die Stärke des Ausgangssignals des Sensors hängt insbesondere davon ab, wieviel und wie nah metallisches Material sich am Sensor befindet“ und schließlich im Abschnitt [0018]: „In einem solchen Fall ist es vorteilhaft, dass mehrere austauschbare Darmbremsen metallische Komponenten in derselben Anordnung enthalten. Denkbar ist beispielsweise, dass die Darmbremsen insgesamt aus Kunststoff und/oder Gummi bestehen, jedoch alle von einem Metallring von gleicher Größe, gleicher Position und aus dem gleichen Material eingefasst sind.“

Aus diesen Passagen ist es für den Fachmann zweifelsfrei klar, dass mit dem „Beinhalten einer metallischen Komponente“ nur gemeint ist, dass eines der Teile der Darmbremse aus Metall besteht. Nach gängigem Gebrauch bezeichnet der Begriff "Metall" Materialien bestehend aus Atomen, die durch eine metallische Bindung zusammengehalten werden (darunter Reinmetalle aber auch Legierungen aller Art). Darunter fallen chemische Verbindungen, die lediglich Metallatome aufweisen, aber sonst nicht als metallische Verbindungen eingestuft sind (z.B. Oxide oder Salze von Metallen), eindeutig nicht. Dies liegt auch für den Fachmann auf Grund seines normalen technischen Verständnisses auf der Hand, da die metallische Komponente mit dem induktiven Sensor effizient zusammenwirken soll.

2.5 Die Kammer kann auch der Behauptung, dass der Magnetfeldsensor von E1 lediglich ein besonderer induktiver Sensor sei, nicht folgen. Es gibt zwar Magnetfeldsensoren, die auf dem Prinzip der Induktion beruhen, jedoch ist nicht jeder Magnetfeldsensor ein induktiver Sensor. Zum Beispiel ist ein auf dem Hall-Effekt beruhender Sensor ein Magnetfeldsensor, jedoch kein induktiver Sensor.

2.6 Da es aber bei der Beurteilung der Neuheit nicht darauf ankommt, was für den Fachmann in naheliegender Weise aus der Entgegenhaltung zu entnehmen ist, sondern nur darauf was eindeutig und unmittelbar darin offenbart wird, ist aus E1 weder bekannt, dass die Darmbremse eine metallische Komponente aufweist, noch dass ein induktiver Sensor vorgesehen ist.

2.7 Somit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 im Vergleich zu E1 neu.

3. Erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1:

3.1 Die Kammer hält E6 für den nächstkommenden Stand der Technik. Diese Druckschrift ist zweifelsfrei vorveröffentlicht. Zudem betrifft (wie unten dargelegt) dieser Stand der Technik die gleiche Aufgabe wie das Streitpatent, Absatz [0007], nämlich die Feststellung, ob sich die Darmbremse in ihrer Arbeitsstellung befindet und kommt der Erfindung näher als anderer druckschriftlich belegte Stand der Technik.

3.1.1 Die Beschwerdegegnerin hat ausgeführt, dass E6 nicht in der Beschwerdebegründung zitiert wurde und daher nicht im Beschwerdeverfahren sei und dass sie sich deswegen gegen die Einführung von E6 ausspreche.

3.1.2 Der Grundsatz der Ermittlung von Amts wegen, Artikel 114 EPÜ, gilt auch für das Beschwerdeverfahren vor dem Europäischen Patentamt. Nach dem 1. Satz dieses Artikels, ist die Beschwerdekammer somit weder auf das Vorbringen noch auf die Anträge der Beteiligten beschränkt. Da das Beschwerdeverfahren in erster Linie dazu dient, die Richtigkeit des Ergebnisses der angefochtenen Entscheidung (d.h. im Grunde genommen die Rechtswirkung der Entscheidung) zu prüfen, ist die Kammer im Prinzip somit berechtigt, die darin genannten Beweismittel in Betracht zu ziehen, wenn sie diese als entscheidungserheblich erachtet.

3.1.3 In der angefochtenen Entscheidung wird auch auf E6 eingegangen, diese Entgegenhaltung ist somit Teil der angefochtenen Entscheidung. Es trifft zwar zu, dass die Beschwerdebegründung sich in erster Linie auf E10 stützt, nicht aber E6. Es wird jedoch darauf hingewiesen, dass die E6 aus technischer Sicht mit E10 vergleichbar ist, und dessen Einführung lediglich eine Diskussion über die öffentlichen Zugänglichkeit der E10 erspart, aber die Diskussion über der technischen Beurteilung der erfinderische Tätigkeit kaum ändert. In diesem Sinne liegt kein Änderung des Streitstoffes vor.

3.1.4 Im Übrigen hat die Kammer in ihrem mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung erlassenen Bescheid bereits angekündigt, dass sie E6 oder E10 als nächstkommenden Stand der Technik ansehe. Die Beschwerdegegnerin hat auf diese Ankündigung nicht reagiert. Gemäß dem Artikel 12 (1) c) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) liegen dem Beschwerdeverfahren unter anderem zugrunde: die „Mitteilungen der Kammer und Antworten hierauf, die gemäß den Anweisungen der Kammer eingereicht worden sind“.

3.1.5 Aus den obengenannten Gründen ergibt sich, dass die Kammer die Befugnis hat E6 im Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen und dass somit E6 Teil des Verfahrens ist. Aus diesen Gründen hat die Kammer den Antrag der Beschwerdegegnerin, E6 in dem Beschwerdeverfahren nicht zu berücksichtigen, zurückgewiesen.

3.2 Es ist unbestritten, dass E6 eine Verpackungsmaschine für die Wurstherstellung (in der Einleitung: "Doppelclippautomat" zum verclippen von Wurst) mit einem Füllrohr (Abschnitt "Füllrohrwechsel") und einer Darmbremse (letzter Seite, Mitte der linken Spalte) offenbart. Die Darmbremse ist selbstverständlich mit wenigstens einer Wirkkomponente ausgestattet.

Die Beschwerdegegnerin bestreitet jedoch, dass E6 das Merkmal offenbare, dass die Darmbremse aus ihrer Arbeitsstellung lösbar sei. Auf der zweiten Seite von E6 in der Mitte der linken Spalte wird angegeben: „Die Darmbremse gilt gleichzeitig als Sicherheitseinrichtung, für den Gefahrenbereich. Hebt man sie an, steht die Maschine sofort“.

Der Beschwerdegegnerin zufolge verbleibe eine angehobene Darmbremse auch in der angehobenen Position in ihrer Arbeitsstellung, und somit sei das strittige Merkmal nicht verwirklicht.

Dem kann nicht gefolgt werden. Die Arbeitsstellung der Darmbremse ist nach dem üblichen Verständnis die Stellung in der sich die Darmbremse befindet, wenn die Maschine betrieben wird, d.h. bestimmungsgemäß arbeitet. Wenn die Darmbremse angehoben ist, ist gemäß dem zitierten Abschnitt kein Betrieb der Maschine möglich, somit ist sie auch nicht in ihrer Arbeitsstellung. Folglich ist sie aus der Arbeitsstellung gelöst. Eine genauere Definition des Merkmals "gelöst" in diesem Zusammenhang ist aus der Patentbeschreibung auch nicht entnehmbar.

3.3 Das Anhalten der Maschine setzt geeignete Mittel voraus, damit ein Anheben der Darmbremse festgestellt und signalisiert wird. Die genauen Mittel werden in der E6 aber nicht angegeben. Ebenso wenig ist in E6 beschrieben, wie die Darmbremse genau aufgebaut ist. Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich somit von der aus E6 bekannten Verpackungsmaschine dadurch, dass die Darmbremse eine metallische Komponente aufweist und dass ein induktiver Sensor mit einem Messfeld vorgesehen ist, das so ausgerichtet ist, dass es die metallische Komponente der Darmbremse in ihrer Arbeitsstellung erfasst.

3.4 Ein induktiver Sensor, der auf das Annähern der metallischen Komponente der Darmbremse anspricht, ermöglicht die automatische Feststellung, ob letztere sich in ihrer Arbeitsstellung befindet. Ausgehend von E6 kann die durch die Erfindung zu lösende Aufgabe somit darin gesehen werden, bei einer gattungsgemäßen Verpackungsmaschine geeignete Mittel zur Festzustellung ob eine Darmbremse in Arbeitsstellung vorhanden ist, vorzuschlagen.

3.5 Es gehört zum allgemeinen Fachwissen, um eben zu diesem Zweck, das Vorhandensein eines Teiles in einer vorbestimmten Position zu erkennen, Sensoren zu benutzen. Zum Beispiel sind dem Fachmann, einen Maschinenbauingenieur mit Kenntnissen im Bereich der Sensorik, dazu unter anderen mechanische, optische, kapazitive, induktive und andere Magnetfeld Sensoren bekannt. Im Prinzip eignen sich diese verschiedenen Sensortypen mehr oder weniger, um festzustellen ob die Darmbremse in Arbeitsstellung ist oder nicht. Der Fachmann würde daher jeden dieser Sensortypen grundsätzlich und ohne erfinderisches Zutun in Betracht ziehen.

Der Fachmann ist aus seinen Kenntnisse im Anwendungsbereich der Wurstherstellungsmaschinen zudem bekannt, dass eine Darmbremse normalerweise Metallteile aufweist. Zum Beispiel besteht das Gehäuse der Darmbremse üblicherweise aus Metall, wie auch von der Beschwerdegegnerin anerkannt. Im Übrigen gibt E6 auch an: "Die Maschine besteht voll aus Edelstahl" (Seite 78, Spalte 2 unten). Daher würde der Fachmann auch ohne weiteres eine fachübliche, teilmetallene Darmbremse einsetzen. In diesem Fall würde er sofort erkennen, dass sich induktive Sensoren besonders zur gestellten Aufgabe eignen, da diese auf die Metallteile in der Darmbremse ansprechen.

Aus diesen Gründen läge es für der Fachmann auf der Hand, also ohne erfinderisches Zutun, nicht nur eine solche, übliche teilmetallene Darmbremse einzusetzen, sondern diese mit einem Sensor, der auf Metall anspricht, zu kombinieren.

3.6 Induktive Sensoren sind auch aus E12 bekannt. E12 beschreibt einen induktiven Sensor, der als Näherungsschalter arbeitet und der einen Schaltvorgang auslösen kann, wenn ein metallisches Teil einen definierten Abstand zum Sensor aufweist. Alternativ würde der Fachmann, der geeignete Mittel sucht, um festzustellen ob die Darmbremse in Arbeitsposition ist oder nicht, und eine fachübliche, teilmetallene Darmbremse einsetzt, ohne weiteres auf diese Lehre zurückgreifen.

3.7 Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, die Verwirklichung eines solchen Sensors sei so kompliziert, dass ein Fachmann einen solchen Sensor nicht in Erwägung ziehen würde.

Dem kann nicht gefolgt werden. Induktive Sensoren sind als Fertigprodukte aus dem Handel erhältlich, so dass der Fachmann einen solchen Sensor nicht selbst Verwirklichen muss, sondern ihn nur zu erwerben und einzubauen braucht.

3.8 Die Beschwerdegegnerin hat auch ausgeführt, dass dem Fachmann zur Lösung der gestellten Aufgabe, eine ganze Reihe von Sensoren zu Verfügung stünden und die Auswahl eines bestimmten Sensors deswegen nicht naheliegend sein könne.

Dazu ist festzustellen, dass die Verwendung eines bekannten Sensors aufgrund seiner bekannten Eigenschaften und in an sich bekannter Weise, um eine bekannte Wirkung zu erzielen, normalerweise nicht erfinderisch ist (siehe T0130/89, ABl. 1991, 514), es sei denn, es bestünden Vorurteile gegen dessen Anwendung oder es würden damit besondere unerwartete Effekte erzielt. Dies ist jedoch nicht behauptet, geschweige denn nachgewiesen worden.

Des Weiteren ist vielmehr davon auszugehen, dass es zur normalen Tätigkeit eines Fachmanns gehört, aus den Sensoren, die ihm als für einen bestimmten Zweck geeignet bekannt sind, einen davon auszuwählen. Einem Fachmann muss es also im Rahmen der normalen Weiterentwicklung der Technik freistehen, auf ihm bekannte, gleich wirkende alternative Arbeitsmittel zurückzugreifen (siehe T0324/94, Abschnitt 1.6).

Daher ist die Verwendung eines bekannten induktiven Sensors, in bekannter Weise, um die bekannte Wirkung zu erzielen, wogegen ersichtlich kein Vorurteil bestand und womit kein unerwartetes Ergebnis erzielt wird, nicht erfinderisch.

3.9 Folglich beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Daher muss der Antrag auf Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung scheitern.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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