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T 0978/11 (Neuheit (ja), erfinderische Tätigkeit (ja)) 10-11-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T097811.20141110
Date de la décision
10 November 2014
Numéro de l'affaire
T 0978/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00126263.3
Classe de la CIB
F21V 8/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 293.29 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Anordnung von lichtstrahlenden plattenförmigen Elementen

Nom du demandeur
Koninklijke Philips N.V.
Nom de l'opposant
Sollingglas Bau und Veredelungs GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé
-
Exergue
-
Décisions citées
T 0562/06
T 1823/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 21.Dezember 2010, mit der das Europäische Patent Nr. EP-B-1106915 in geändertem Umfang aufrechterhalten wurde.

II. Diesem Beschwerdeverfahren vorausgegangen war das Verfahren der Beschwerde T0562/06, das damit endete, dass die Angelegenheit an die Einspruchsabteilung zur weiteren Entscheidung auf der Grundlage des in der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer eingereichten Hilfsantrages I zurückverwiesen wurde. Mit Schreiben vom 13. Mai 2005 hatte die Einsprechende schon den Einspruch zurückgenommen.

III. Gegen die eingangs genannte Entscheidung der Einspruchsabteilung hat die Patentinhaberin form- und fristgerecht Beschwerde eingereicht. Sie beantragt sinngemäß die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf der Basis der mit der Eingabe vom 30. Oktober 2014 eingereichten Ansprüche 1 bis 13.

IV. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet:

"1. Anordnung von lichtabstrahlenden plattenförmigen Elementen (110)

1.1 bei der wenigstens einem plattenförmigen Element wenigstens ein Leuchtmittel (150) zugeordnet ist,

1.1.1 welches von der Stirnseite her Licht in das plattenförmige Element hinein abstrahlt, wobei

1.1.2 dieses Licht als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung abgegeben wird,

1.2 wobei diese Anordnung mehrere rasterartig in Längs- und Querreihen angeordnete plattenförmige Elemente der genannten Art umfasst

1.3 und diese Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -Fassade bildet,

1.4 wobei die plattenförmigen Elemente in ein- oder mehrteiligen Profilrahmen (140) gehaltert sind,

1.4.1 die sich entsprechend dem rasterförmigen Aufbau der Anordnung in Längs- und in Querrichtung erstrecken,

1.5 wobei wenigstens eines der plattenförmigen Elemente farbiges Licht abgibt,

1.6 wobei als von der Stirnseite des plattenförmigen Elements her einstrahlende Leuchtmittel eine Anzahl LED's vorgesehen ist, die unterschiedliche Lichtfarben aufweisen, und wobei eine Steuerung vorgesehen ist, mittels derer die LED's einzeln oder gruppenweise ansteuerbar und ein- bzw. ausschaltbar sind,

1.7 dass die Anordnung selbst die Gebäudewand oder -fassade bildet und wenigstens teilweise im Bereich derjenigen plattenförmigen Elemente (110), bei denen das diesen zugeordnete Leuchtmittel ausgeschaltet ist, für von außen eintretendes natürliches Licht und/oder Kunstlicht durchlässig ist."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 13 betreffen bevorzugte Ausführungsformen der in Anspruch 1 definierten Anordnung.

V. Zur angefochtene Entscheidung

In ihrer Entscheidung hat die Einspruchsabteilung unter anderem Bezug auf die folgenden Dokumente genommen:

D1: DE 196 44 875;

D9: EP 0 403 764;

D10: DE 91 05 201U.

Die Einspruchsabteilung unterteilte Merkmal 1.7 in zwei Untermerkmale nämlich:

1.7.1 - die Anordnung selbst bildet die Gebäudewand oder -fassade;

1.7.2 - die Anordnung ist wenigstens teilweise im Bereich derjenigen plattenförmigen Elemente (110), bei denen das diesen zugeordnete Leuchtmittel ausgeschaltet ist, für von außen eintretendes natürliches Licht und/oder Kunstlicht durchlässig ist.

Nach Auffassung der Einspruchsabteilung unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von der Anordnung gemäß D1 lediglich dadurch, dass die Leuchtmittel Leuchtdioden und nicht Leuchtstofflampen seien. Angesichts D9 und D10 beruhe daher der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Der Einspruchsabteilung zufolge hat das Hinzufügen des Merkmals 1.7.1 den Gegenstand des Anspruchs 1 von der Anordnung des D1 nicht weiter unterscheiden lassen, weil die Formulierung des Anspruchs 1 nicht ausschließe, dass zusätzliche Elemente Teil der Anordnung bildeten und dass die gesamte Anordnung bestehend aus allen Komponenten die Gebäudewand oder -fassade bilde.

VI. Argumente der Beschwerdeführerin

Zur Stützung ihres Antrages trägt die Beschwerdeführerin im Wesentlichen Folgendes vor:

Um einen analogen Sachverhalt zur Beurteilung zu schaffen, sei Anspruch 1 weitgehend an die Formulierung des Anspruchs 1 des bereits durch Entscheidung abgeschlossenen parallelen Verfahrens T1823/07 angepasst.

Aus D1 sei nur eine Leuchtdecke bekannt. Dort werden die Lichtleitscheiben 1 aber nie allein, sondern stets in Kombination mit den lichtstreuenden Abdeckungen 12 verwendet, wodurch sich eine Anordnung mit mehreren parallelen Platten und damit entsprechend großer Bautiefe ergebe.

In diesem entscheidenden Punkt sei die Beschwerdekammer in T1823/07 der Patentinhaberin gefolgt, so dass sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von D1 dadurch unterscheide, dass nunmehr eine Anordnung von Lichtleitscheiben in Form von plattenförmigen Elementen selbst eine Raum- oder Gebäudedecke bildet, die allein aus diesen plattenförmigen Elementen bestehe, in die das Licht eingespeist werde (siehe Seite 9, obere drei Absätze).

Daher unterscheide sich die Anordnung des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag von der Anordnung nach D1 auch dadurch, dass die Anordnung selbst die Gebäudewand oder -fassade bildet.

Die von der Einspruchsabteilung geäußerte Fassung, D1 offenbare das Merkmale 1.7 sei daher nicht stichhaltig.

In der Entscheidung T1823/07 führte die Kammer Folgendes aus:

"Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von E3 (D1) daher durch eine Anordnung von Lichtleitscheiben in Form von plattenförmigen Elementen, die (bereits ausschließlich) selbst eine Raum- oder Gebäudedecke bildet, und die als Leuchtmittel LEDs oder faseroptische Bauelemente vorsieht.

Ausgehend von E3 (D1) kann diesen Merkmalen die Aufgabe zugrunde gelegt werden, die Leucht- bzw. Raumdecke möglichst flach auszubilden.

Die Kammer folgt die Auffassung der Beschwerdegegnerin, wonach der Fachmann weder durch sein Fachwissen, noch durch den ansonsten bekanntgewordenen Stand der Technik angeregt wird, die Leuchtdecke der E3 (D1) ohne die in E3 zwingend erforderlichen Abdeckscheiben "12" in Form einer Raumdecke nach Anspruch 1 des Patents auszubilden, um die vorstehende Aufgabe zu lösen."

Entscheidungsgründe

1. Artikel 123 (2) und (3) EPÜ

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag basiert auf den Ansprüchen 1,9 und 10 der erteilten Fassung, die den Ansprüchen 1, 10 und 11 der ursprünglichen Fassung entsprechen. Die Erfordernisse des Artikels 123 (2) und (3) EPÜ sind daher erfüllt.

2. Artikel 84 EPÜ

Die Merkmale 1.3 und 1.7 stellen zum Teil eine gewisse Wiederholung dar bzw. widersprechen sich teilweise. Nach dem Merkmal 1.3 ist die Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade oder bildet eine Gebäudewand oder -fassade. Demgegenüber spezifiziert das Merkmal 1.7.1, dass die Anordnung selbst die Gebäudewand oder -fassade bildet.

Nach Meinung der Kammer ist es für den Fachmann jedoch klar, dass die engere Bedingungen des Merkmals 1.7.1 erfüllt sein muss, so dass das Merkmal 1.3 im Wesentlichen redundant ist. Der Anspruch 1 erfüllt daher die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ.

3. Neuheit

3.1 In Entscheidung T562/06 hat die Kammer bereits ausgeführt:

"Die D1 (siehe insbesondere die Figur 8 ) beschreibt eine:

Anordnung von lichtabstrahlenden plattenförmigen Elementen (1,3) bei der wenigstens einem plattenförmigen Element wenigstens ein Leuchtmittel (5) zugeordnet ist, welches von der Stirnseite her Licht in das plattenförmige Element hinein abstrahlt (siehe Figur 8); und dieses Licht als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung abgegeben wird (siehe Spalte 1, Zeilen 24 bis 26), wobei diese Anordnung mehrere rasterartig in Längs- und Querreihen angeordnete plattenförmige Elemente der genannten Art umfasst (siehe Figur 8, Spalte 1, Zeilen 50 bis 51 und Spalte 3, Zeilen 60 bis 61), und diese Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -Fassade bildet (siehe Spalte 1, Zeilen 6 bis 7), wobei die plattenförmigen Elemente in ein- oder mehrteiligen Profilrahmen (2) gehaltert sind, die sich entsprechend dem rasterförmigen Aufbau der Anordnung in Längs- und in Querrichtung erstrecken (siehe Spalte 2, Zeilen 1 bis 4, Spalte 3, Zeilen 37 bis 38, Figur 8), wobei wenigstens eines der plattenförmigen Elemente weißes Licht abgibt und/oder wenigstens eines der plattenförmigen Elemente farbiges Licht abgibt."

3.2 Betreffend das Merkmal, wonach "diese Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -Fassade bildet", das dem Merkmal 1.3 des Anspruchs 1 des vorliegenden Hauptantrags entspricht, hat die Kammer Folgendes ausgeführt:

"Die Kammer kann der Argumentation der Beschwerdeführerin, dass bei der Anordnung gemäß D1 die Lichtleitscheiben nicht einen Teil der Gebäudewand bildet, nicht folgen. Dieses Merkmal ergibt sich aus Spalte 1, Zeilen 5 bis 7 der D1: "Derartige leuchtende Flächen können als Leuchtwände, Leuchtdecken oder leuchtende Fußboden eingesetzt werden". Die Tatsache, dass sie von einer lichtstreuenden Abdeckung abgedeckt sind, verhindert nicht, dass die Lichtleitscheibe ebenfalls einen Teil der Gebäudewand bildet."

3.3 Daraus folgt, dass D1 nur die Ausführungsform, wonach die Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist, offenbart. Dies widerspricht auch nicht der Auffassung der Kammer in dem parallelen Verfahren T1823/07, dass in D1 die Raumdecke nicht nur durch die Lichtleitscheiben "1" alleine, sondern zudem durch ober- und unterhalb im Abstand der Lichtleitscheiben angeordnete lichtstreuende Abdeckungen "12" gebildet wird. Diese Abdeckungen "12" können nicht entfallen, da eine gleichmäßige Ausleuchtung von lichttoten Zonen mittels Hinterleuchtung der lichtstreuenden Abdeckungen ausdrücklich erwünscht ist.

3.4 Damit unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag von der Anordnung gemäß D1 nicht nur dadurch, dass die Leuchtmittel Leuchtdioden und nicht Leuchtstofflampen sind, sondern auch dadurch, dass die Anordnung von lichtabstrahlenden plattenförmigen Elementen selbst die Gebäudewand oder -fassade bildet.

3.5 Damit erfüllt der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag die Erfordernisse des Artikels 54 EPÜ.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 In der Entscheidung T1823/07 des parallelen Verfahrens, die eine ähnliche Anordnung betraf, die selbst eine Raum- oder Gebäudedecke bildet (statt wie hier eine Gebäudewand oder -fassade), hat die Kammer zur erfinderischen Tätigkeit Folgendes aufgeführt:

"Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von E3 ( DE 196 44 875 - D1) daher durch eine Anordnung von Lichtleitscheiben in Form von plattenförmigen Elementen, die (bereits ausschließlich) selbst eine Raum- oder Gebäudedecke bildet, und die als Leuchtmittel LEDs oder faseroptische Bauelemente vorsieht.

Ausgehend von E3 (DE 196 44 875 - D1) kann diesen Merkmalen die Aufgabe zugrunde gelegt werden, die Leucht- bzw. Raumdecke möglichst flach auszubilden.

Die Kammer (in T1823/07) folgt der Auffassung der Beschwerdegegnerin, derzufolge der Fachmann weder durch sein Fachwissen, noch durch den ansonsten bekanntgewordenen Stand der Technik angeregt wird, die Leuchtdecke der E3 ((DE 196 44 875 - D1) ohne die in E3 (DE 196 44 875 - D1) zwingend erforderlichen Abdeckscheiben "12" in Form einer Raumdecke nach Anspruch 1 des Patents auszubilden, um die vorstehende Aufgabe zu lösen."

4.2 Die Kammer sieht im vorliegenden Fall keinen Anlass, von dieser Auffassung abzuweichen, weil diese Überlegungen für eine Gebäudewand oder -fassade ebenso gültig sind, so dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geänderter Fassung auf der Basis folgender Dokumente aufrechtzuerhalten:

(a) Ansprüche 1 bis 13, eingereicht mit Schriftsatz vom 30. Oktober 2014,

(b) Beschreibung, Seiten 2 bis 6, eingereicht mit Schriftsatz vom 30. Oktober 2014;

(c) Figuren 1 bis 4 der Patentschrift.

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