Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0168/11 (Lithium iron sulfide battery/EVEREADY BATTERY COMPANY INC.) 12-05-2015
Facebook X Linkedin Email

T 0168/11 (Lithium iron sulfide battery/EVEREADY BATTERY COMPANY INC.) 12-05-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T016811.20150512
Date de la décision
12 May 2015
Numéro de l'affaire
T 0168/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05732741.3
Classe de la CIB
H01M 4/36
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 409.05 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

HIGH DISCHARGE CAPACITY LITHIUM BATTERY

Nom du demandeur
EVEREADY BATTERY COMPANY, INC.
Nom de l'opposant
The Gillette Company
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 114(2)
Mot-clé

Inventive step (main request, auxiliary requests 1 and 2): no - obvious alternative

Inventive step (auxiliary request 3): yes

Refusal of a document by first instance (discretion correctly exercised)

Late filed documents (not admitted)

Exergue
-
Décisions citées
G 0007/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0337/17

Summary of Facts and Submissions

I. European patent EP-B1-1 829 140 was granted with 32 claims (Bulletin 2008/24). An opposition was lodged against the granted patent, based on the grounds of opposition according to Articles 100(a) and (b) EPC.

II. The documents cited included the following:

D2: A. Webber, "Improvements in Energizer's L91 Li-FeS2 AA Cells", Proc. of the 41**(st) Power Source Conference, 14-17 June 2004, Philadelphia, Pa., USA, paper 2.3

D2a: 41**(st) Power Source Conference, 14-17 June 2004, Philadelphia, Pa., USA, "List of Participants, Exhibition Program, and Sessions Listing"

D4: C. Iwakura et al., "Preparation of Iron Disulfide and its use for Lithium batteries", Electrochim. Acta vol. 28, no. 1, pages 269 to 275, 1993

D5: Yang Shao-Horn et al., "Nano-FeS2 for Commercial Li/FeS2 Primary Batteries", J. Electrochem. Soc. 149 (11) A 1499 to A1502 (2002)

D7: L.A. Montoro and J.M. Rosolen, "Gelatine/DMSO:

A new approach to enhancing the performance of a pyrite electrode in a lithium battery", Solid State Ionics 159 (2003), pages 233 to 240

D8: E. Strauss et al., "To the electrochemistry of pyrite in Li/solid composite-polymer-electrolyte battery", J. Power Sources 115 (2003), pages 323 to 331

D9: G. Nagarajan et al., "A Mathematical Model for Intercalation Electrode Behavior", J. Electrochem. Soc., Vol. 145, No. 3, 1998, pages 771 to 779

D10: Yang Shao-Horn and Quinn Horn, "Chemical, structural and electrochemical comparison of natural and synthetic FeS2 pyrite in lithium cells", Electrochim. Acta 46 (2001), pages 2613 to 2621 (cited in D5)

III. Documents D8 and D9 were not admitted by the opposition division as being late filed and not relevant.

IV. The opposition division rejected the ground of opposition under Article 100(b) EPC, directed only against the subject-matter of claim 29 of the main request then on file, as unfounded.

Concerning the ground of opposition under Article 100(a) EPC, the opposition division decided that the subject-matter of the claims 1 to 32, as amended during the oral proceedings, was novel. The distinguishing claim feature was the average particle size range of the iron disulfide particles of 1 to 19 mym which was not disclosed in documents D1, D4, D5 or D7. D7 mentioned a 10 mym size FeS2 cathode powder, but it was not clear whether this value referred to the average particle size. This 10 mym particulate material, after sieving through a 400 mesh (38 mym) sieve, was further processed by flotation and drying, processes which could affect the particle size. Therefore, D7 was not considered to be novelty-destroying.

The opposition division considered D7 to represent the closest prior art. The problem to be solved consisted in improving the cell discharge characteristics at normal and at lower temperatures. The solution consisted in selecting pyrite powder of 1 to 19 mym average particle size as a cathode active material. The opposition division accepted the success of the solution in view of the effect demonstrated by example 7, Tables 5a and 5b and example 10, Table 7, in comparison with a FeS2 control sample of 22 mym average particle size.

As to obviousness, none of the available documents in the opposition division's view suggested to use pyrite having the claimed particle size to achieve the desired increase in cell performance. In fact, no prior art document even addressed the problem of depressed temperature discharge of this type of cell.

Therefore, the opposition division decided to maintain the patent on the basis of claims 1 to 32 of the patentee's main request. This is the decision under appeal.

V. The notice of appeal of the opponent (henceforth: the appellant) was received with letter dated 19 January 2011. The statement of grounds of appeal was accompanied by four new documents:

D11: US-A-6 203 947

D12: US-A-4 902 589

D13: US-B2-7 687 189 (30 March 2010)

D14: US-A-2004/0121234.

VI. The patentee (respondent) replied by letter dated 26 September 2011. It filed new sets of claims as auxiliary requests 1 and 2.

VII. Oral proceedings took place on 12 May 2015. The respondent filed a new sets of claims as a main request and further an auxiliary request. The previously filed auxiliary requests 1 and 2 were withdrawn. In both newly filed requests, claim 29 and the claims depending on claim 29 were deleted.

VIII. The independent claims thereof read:

Main request:

"1. An electrochemical battery cell comprising:

a housing;

a negative electrode comprising lithium;

a positive electrode comprising an active material, said active material comprising greater than 49 weight percent of iron disulfide, said iron disulfide having an average particle size of 1 to 19 µm;

an electrolyte mixture comprising at least one salt dissolved in a nonaqueous electrolyte disposed within the housing; and

a separator disposed between the negative electrode and the positive electrode."

"17. An electrochemical battery cell comprising:

a housing;

a negative electrode comprising lithium; a positive electrode comprising an active material, said active material comprising greater than 49 weight percent of iron disulfide; an electrolyte mixture comprising at least one salt dissolved in a nonaqueous electrolyte disposed within the housing; and a separator disposed between the negative electrode and the positive electrode, wherein

a) the electrolyte has a conductivity greater than 2.5 mS/cm and the iron disulfide has an average particle size of 1 to 19 µm; or

b) the separator has a thickness of 1 to 25 µm and the iron disulfide has an average particle size of 1 to 19µm."

"26. A process for preparing a cathode, comprising the steps of

forming a slurry comprising a wetting agent and iron disulfide articles having an average particle size greater than 20 µm,

milling the slurry utilizing a media mill comprising grinding media to reduce the particle size of the iron disulfide particles to 1 to 19 µm average particle size,

applying the milled cathode slurry to a cathode substrate to form a cathode, and

drying the cathode."

Auxiliary request:

"1. An electrochemical battery cell comprising:

a housing;

a negative electrode comprising lithium;

a positive electrode comprising an active material, said active material comprising greater than 49 weight percent of iron disulfide, said iron disulfide having an average particle size of 2 to 19 µm and wherein the iron disulfide is natural;

an electrolyte mixture comprising at least one salt dissolved in a nonaqueous electrolyte disposed within the housing;

and a separator disposed between the negative electrode and the positive electrode."

"16. An electrochemical battery cell comprising:

a housing;

a negative electrode comprising lithium; a positive electrode comprising an active material, said active material comprising greater than 49 weight percent of iron disulfide; an electrolyte mixture comprising at least one salt dissolved in a nonaqueous electrolyte disposed within the housing; and a separator disposed between the negative electrode and the positive electrode, wherein

a) the electrolyte has a conductivity greater than 2.5 mS/cm and the iron disulfide has an average particle size of 2 to 19 µm and wherein the iron disulfide is natural; or

b) the separator has a thickness of 1 to 25 µm and the iron disulfide has an average particle size of 1 to 19 µm."

"25. A process for preparing a cathode, comprising the steps of

forming a slurry comprising a wetting agent and iron disulfide articles having an average particle size greater than 20 µm,

milling the slurry utilizing a media mill comprising grinding media to reduce the particle size of the iron disulfide particles to 2 to 19 µm average particle size and wherein the iron disulfide is natural,

applying the milled cathode slurry to a cathode substrate to form a cathode, and

drying the cathode."

Claims 2 to 15, 17 to 24, and 26 and 27 represent particular embodiments of claims 1, 16 and 25 on which they depend.

IX. The appellant essentially argued as follows:

The opposition division had incorrectly and unfairly exercised its discretion in not admitting documents D8 and D9. The board should admit them due to their relevance and due to the fact that they were filed in response to amended claims.

Novelty:

D7 related to Lithium batteries wherein the positive electrode was formed of a mixture of gelatine-pyrite, DMSO-pyrite or pristine pyrite (78%), PVDF (5%), PEO (7%), carbon black (10%) and acetone. This mixture was spread on an Al foil using a doctor blade and the solvent evaporated. The active material, pyrite, had been prepared by ball-milling natural pyrite crystals, followed by sieving, to yield particles of "~10 mym".

Without doubt "particle ~10 mym" meant particles of average size of about 10 mym, as this was the only sensible interpretation. The step of sieving through a 37 mym mesh sieve was not in contradiction with a particle size of 10 mym, because the opposed patent itself referred to sieving through a 63 mym sieve in order to obtain 22 mym particles. There was also no indication in D7 that subsequent flotation and drying changed the average particle size so as to take the sample outside the range of claim 1. These process steps were carried out purely for purification of the iron sulphide.

Therefore, D7 anticipated the subject-matter of claim 1.

Document D8 disclosed pyrite electrodes for Li batteries. According to chapter 3 (page 325), 1 to 10 mym particles of pyrite could be distinguished on the surface of the composite cathode, whereas nano-size pyrite particles were found on a RFE (sputtered) cathode (see SEM images Figure 2). Because the pyrite was homogeneously distributed throughout the electrodes, measuring the particle size at the surface also revealed the particle size elsewhere in the electrode. The pyrite particles in the cathode formed by the doctor blade technique could not possib1y have had a particle size greater than 10mym, because that was the thickness of the cathode itself (legend to Figure 5 on page 328). For falling outside the claimed range, more than half of the pyrite particles would have to be of a size of less than 1 mym, which was in contradiction to the actual disclosure of D8.

Therefore, D8 also anticipated the subject-matter of claim 1.

Document D11: Example 2 disclosed a Li/CPE/FeS2 cell with a 7 mym thick composite cathode of 100% iron disulfide formed by ball milling pristine pyrite for 48 hours (column 7, lines 21 to 24). This cell had all the features of claim 1 of the opposed patent.

D12: The preferred average particle size of the active material (inter alia iron sulfide) in a Li battery was 1 to 30 mym (see column 7).

Inventive step:

The advantage of using smaller particle size pyrite was well known to the skilled person (for instance from D4 and D9). D5 taught that there existed a lower level of about 1 mym particle size below which no further advantage was seen.

D2 could be taken as the closest prior art. It disclosed jelly-roll Li/FeS2 batteries with a cathode of pyrite coated onto Al foil, a polyolefin microporous separator (20 mym thickness), and a Li foil anode. Starting from D2, it would have been obvious to select a mean particle size of 1 to 19 mym for the reasons given by documents D4, D5 and D9.

In another line of argument, starting from D5 as the closest prior art, the only difference was that the particle size of the FeS2 was selected to be 1 mym rather than 0.5 mym. Because there were no date relating to the lower end of the claimed particle size range, there was no evidence that any problem was solved by this minor modification. In fact, it was highly unlikely that a cell comprising FeS2 having a particle size of 1 mym had a higher discharge capacity than a cell as disclosed in D5 with an average particle size of the FeS2 of 0.5 mym. The problem to be solved by the patent under appeal was thus merely the provision of an alternative Li/FeS2 cell. This was obvious in view of D5 itself using both FeS2 particles greater and smaller than 1 mym.

In still another line of argument, D11 was considered to represent the closest prior art.

X. The respondent essentially argued as follows:

Late-filed documents:

Documents D8, D9, D11, D12, D13 and D14 should not be admitted as they were late filed and irrelevant. The version of claims under consideration in the first instance decision was substantially the same as the claims as granted, i.e. the documents could have been filed earlier. If any of these documents was admitted, the respondent requested that the case be remitted to the opposition division for further prosecution.

As a precaution, the respondent put forward arguments as to why none of the new documents D11 to D14 was pertinent for novelty and/or inventive step.

Novelty:

D8: It was unclear what was meant by "~10 mym size particles" and whether "size" referred to diameter, circumference, length, width or some other measure. Said "size" was determined by reference to SEM images, a method different from the one prescribed in the opposed patent. D8 failed to describe or quantify the particles that were not on the surface of the cathode. There was also no disclosure of the lower limit or particle size. The appellant's arguments based on the thickness of the electrodes were also assuming several facts not yet proven. Finally, D8 included a grinding step which made it likely that a substantial number of particles in the electrode was smaller than 1 µm. In D8, the pyrite was said to be distributed homogeneously, but this did not suggest that the particles themselves in the distribution were the same.

D7: This document disclosed a pyrite powder having a micrometer size, but did not specify it further (for example its average particle size). The 400 mesh sieve used in the sieving process was considerably larger, which cast doubt on the size of the particles sieved. Finally, flotation and drying were expected to influence the particle size in an unknown manner, for instance by reactions on the pyrite surface. Therefore, the opposition division correctly concluded that D7 was not novelty-destroying.

Inventive step:

The object of the opposed patent was the provision of an electrochemical cell being improved in discharge density at low temperature (for instance, -20 °C). The appellant had started, in various approaches, from D2 and D5 as the closest prior art, and from D11 as regarded the subject-matter of process claim 26.

However, none of these documents attempted, directly or indirectly, to solve the problem of providing an improved cell performance at low temperatures. Therefore, these documents did not qualify as the closest prior art.

Admittedly, D4 contained a broad and generic teaching that synthetic pyrite may be preferred for use over natural pyrite. However, the effect of the average particle size was not discussed in D4, and no specific maximum limits of size were disclosed. When combining D4 with D5, it was apparent that the preferred particle size range allegedly implied by this reference was actually above the range stated in the claims of the opposed patent.

The appellant cited D5 as the closest prior art for the proposition that "there was a lower limit to particle size, beyond which no further advantage is obtained". However, D5 in fact taught two average particle sizes, one for the "natural sample" and one for the "synthetic sample", both of which were above the range stated in the claims of the opposed patent. D5 gave no incentive for going below 20 mym average particle size.

XI. Requests

The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the European patent be revoked.

The respondent requested that the patent be maintained in amended form on the basis of the claims according to the main request, filed during oral proceedings, or in the alternative on the basis of the auxiliary request, filed during oral proceedings.

Reasons for the Decision

1. Admissibility of late-filed documents

1.1 Documents D12 to D14

D12 to 14, filed with the statement of grounds of appeal, are not admitted into the procedure. These documents are prima facie not more relevant than documents D1 to D7.

1.2 Documents D9 and D11

According to the appellant, document D11, column 7, lines 16 to 35, example 2, disclosed a Li/CPE/FeS2 cell having a 7 µm thick composite cathode comprising a 7 µm pyrite powder. Said powder was formed by ball milling pristine pyrite powder for 48 hours. According to the appellant, the cell disclosed in example 2 anticipated the novelty of the subject-matter of claim 1 of the opposed patent.

D11 literally discloses that "For the preparation of ultra-tin [sic] cathodes, 7 µm pristine pyrite powder was used. This powder was formed by ball milling pristine pyrite for 48 hours." The board considers this passage to be ambiguous, because the term "pristine" is used in connection with the starting material of FeS2 and in connection with the milled powder. It is therefore unclear what the particle size of the pyrite after milling was. Furthermore, it is not stated whether the particle size is a (volume) average particle size.

There is no further mentioning in D11 of particle sizes in connection with Li/FeS2 cells.

In summary, for the board, D11 thus adds nothing relevant to the other documents. It is therefore not admitted at this stage of the procedure.

D9 is a theoretical (mathematical) paper on the influence of the particle size distribution (PSD) on discharge capacity of intercalation electrodes. Pyrite electrodes are not mentioned, nor is there a disclosure or suggestion towards using an active material within the claimed range of average particle sizes. Therefore, D9 is not admitted.

1.3 Document D8

In certain situations, the EPC allows an examining or opposition division discretion in giving or withholding its consent to, for instance, accept requests or admit documents. This discretion has to be exercised responsibly and the relevant reasons must be given (see G 7/93 (OJ 1994, 775). A board should overrule a first instance decision of discretion only if it came to the conclusion that the division had not exercised its discretion in accordance with the right principles, or unreasonably, or that it had exceeded its proper limit of discretion.

The appellant did not submit any reason why the discretion of the opposition division not to admit D8 was not correctly exercised. Thus the decision not to admit D8 stands and will not be overruled by the Board.

2. Admission of the late filed main request

The problem whether to admit of the late filed main request may have included some slight arguments in favour or against. Since the request fails for other reasons, the answer on this point does not have any impact on the result.

3. Novelty regarding both requests on file

D7 relates to lithium batteries having a positive electrode formed from a mixture of gelatine-pyrite, DMSO-pyrite or pristine pyrite (78%), PVDF (5%), PEO (7%), carbon black (10%) and acetone. The active material, pyrite, was prepared by ball-milling natural pyrite crystals (from Mineropar) for 24 hrs, followed by sieving (400 mesh), to yield pyrite particles of "~10 mym" which were purified by flotation in tetrabromomethane and acetone and dried under vacuum (see page 234, Section "2. Experimental"). This mixture was applied onto an Al foil using a doctor blade, and the solvent evaporated. The electrodes were then subjected to cyclic voltagrammetry (see page 235, Section "3. Results and discussion", Figure 1).

In the appellant's view, D7 anticipated the subject-matter of claim 1 of all requests. However, the board disagrees.

- Firstly, the term "~10 mym size particles" is unclear as such and certainly cannot be interpreted as "average particle size of 10 mym".

- Secondly, the particle size was determined by reference to SEM images, a method different from the one prescribed in the opposed patent (see paragraph [0060] of the specification). In such circumstances, it would have been incumbent on the appellant to provide evidence showing that the two methods indeed yield identical results.

- Thirdly, in D7 the pyrite was distributed homogeneously, but this does not suggest that the particles themselves in the distribution were the same.

- Lastly, while there is no disclosure in D7 that the process steps of flotation and drying change the average particle size so as to take the sample outside the range of claim 1, this cannot be ruled out.

In conclusion, D7 fails to disclose, clearly and unambiguously, the claimed subject-matter.

The requirements of Article 54 EPC are therefore met.

4. Inventive step

4.1 Invention

The patent in suit concerns lithium ion batteries, in particular of the FR6 (or AA) type, comprising iron disulfide (FeS2) as an active material in the positive electrode.

Main request

4.2 Closest prior art

D5 is considered to represent the closest prior art.

D5 is concerned with improvements in the discharge properties of Li/FeS2 AA primary batteries. It is reported from previous studies that the performance of Li/FeS2 system at high current demands could be improved by reducing the crystal sizes from 10 to 1 mym. It was expected that a further improvement could be achieved by going to nano-size pyrite powder (see page A1499, left hand column, lines 1 to 15). Accordingly, in the D5 paper the rate capability of lithium cells containing nano-FeS2 pyrite samples was compared to that of micrometer-sized FeS2 in lithium cells (see abstract). The nano-FeS2 sample (obtained from US Nanocorp) had an average particle size of 0.5 mym and each particle consisted of nano-FeS2 crystals on the order of 50 nm. Using this active material, coin cell Li/FeS2 packages were constructed containing an FeS2 electrode consisting of 49% FeS2, an electrolyte consisting of 1M LiCF3SO3 in a mixed organic solvent (dioxolane/dimethoxyethane/dimethylisoxazole), and two pieces of Celgard 2500 separators per cell (see Figure 2; pages A1499, right hand column, section "Experimental"; page A1500, left hand column).

The rate capability of batteries containing the nano-size FeS2 was found to be superior to that of the Li/FeS2 batteries containing natural iron sulfide with an average crystal size of 10 mym (about 30 mym particle size) (supplier Chemetall). However, no improvement was found relative to the synthetic FeS2 (supplier Alfa AESAR) electrodes having an average crystal size of 1 mym. The authors argue that the rate capability of commercial Li/FeS2 batteries may be limited by the ion conductivity of the electrolyte when FeS2 samples have crystal sizes smaller than 1 mym (see Figures 3a, 3b and 5; page A1501, right hand column).

Therefore, D5 may be said to have the same purpose and effect as the opposed patent as regards improving discharge capacity and runtime of the Li batteries. However, D5 does not report low temperature behaviour of such cells.

4.3 Problem

According to the description, the object of the opposed patent is to improve the discharge capacity (see paragraphs [0004] and [0013]), discharge time (paragraph [0063]) and low temperature cell performance (paragraph [0108]).

4.4 Solution

As a solution to this problem, the patent proposes an electrochemical lithium/iron disulfide cell in accordance with claim 1 of the main request, characterized in that the iron disulfide has an average particle size of 1 to 19 µm.

4.5 Success of the solution

The opposed patent contains experimental evidence showing that the discharge time of a cylindrical FR6 type lithium cell containing jet-milled FeS2 (average particle size 4.9 mym) is longer (better) than that of a comparative lithium cell containing coarse FeS2 (average particle size 75 mym) or of a control sample containing FeS2 having an average particle size of 22 mym. The improvement, measured at room temperature, was more pronounced at high service FEP (see paragraphs [0101] to ]0103], Example 7 and Tables 5a and 5b).

Furthermore, Example 10 (see paragraph [0108] and Table 7) compares cell performance of media milled cathodes of different average particle size FeS2 of 5 to 10 mym (according to the invention) and 22 mym (control) at standard (21°C) and low temperatures (0°C and -20°C). The lithium cell with a reduced particle size FeS2 had an improved performance at low temperatures. The differences were most significant at -20°C.

However, the opposed patent does not contain evidence demonstrating similar improvements having regard to the nano-sized FeS2 electrodes of D5 which represent the closest prior art. Such an effect or improvement (for instance in discharge capacity or low temperature performance) is also not plausible, because it would imply a sudden discontinuity of cell properties between electrodes containing FeS2 of 1 mym average particle size (lower end point of claim 1 of the patent in suit) and cells containing nano-size 0.5 mym FeS2. In fact, since the particle sizes are average values, one should expect a substantial overlap in the respective particle size distributions such that many particles in both distributions will effectively be of the same size. Accordingly, essentially similar, if not identical electrochemical behavior of the electrodes and the batteries is to be expected.

Therefore, the board cannot accept that the above defined technical problem has been successfully solved.

The problem has to be reformulated and may be seen as providing an alternative Li/FeS2 battery.

4.6 Obviousness

It remains to be discussed whether the claimed solution is obvious having regard to the prior art.

With respect to the features of claim 1, the batteries of D5 differ only in that the average particle size of the FeS2 is not within the claimed range of 1 to 19 mym, but slightly lower (average particle size of 0.5 mym) (see Figure 2).

In the board's view, the gap between a battery comprising nano-sized pyrite electrodes of D5 and the subject-matter of current claim 1 is of an order that would not deter the skilled person from bridging it. As already said before, an alternative battery having essentially the same performance characteristics as in D5 could have been expected using a marginally coarser FeS2 of 1 mym average particle size.

The respondent argued that the skilled person was dissuaded from using particle sizes in the claimed range because D5 stated (see concluding remarks on page A1502) that "it is believed that the ionic conductivity of the electrolyte, rather than FeS2 crystal sizes, limited the commercial Li/FeS2 performance when the FeS2 had an average crystal size smaller than 1 mym." In this respect, it could be inferred from D10 (page 2619, chapter "Physical Characterization"; and page 2616, Figure 3) that a sample having an individual crystal size of 1 mym corresponds to a particle size larger than 20 mym.

The board cannot accept this argument. D5 teaches that the nano-FeS2 electrodes (0.5 mym average particle size) outperformed the relatively coarse 10 mym natural FeS2 electrodes, but were equivalent to the synthetic FeS2 electrodes having an average crystal size of 1 mym. Therefore, D5 suggests using not only ultra-fine FeS2 of 0.5 mym average particle size, but also of up to 10 to 20 mym (corresponding to a crystal size of about 1 mym).

In conclusion, the subject-matter of claim 1 of the main request is obvious having regard to D5 (Article 56 EPC).

Auxiliary request

5. Admissibility

This request was filed during oral proceedings.

The appellant argued that it should not be admitted, because the claims were filed late and not clearly allowable.

The board decided to admit the amended claims because they were filed in reaction to an objection of lack of inventive step based on document D5 which came up for the first time in the oral proceedings before the board. Under such circumstances the board exceptionally found it appropriate to give the respondent a final chance for filing restricted claims.

6. Inventive step

6.1 Invention

The subject-matter claimed in claim 1 of the auxiliary request differs from the one according to claim 1 of the main request in two respects:

- the average particle size of the iron disulfide is 2 to 19 mym; and

- the iron disulfide is of natural origin (i.e. not synthetic).

The invention concerns an electrochemical battery cell (see claims 1 and 16) and a process for preparing a cathode (see claim 25).

6.2 Closest prior art

The closest prior art is the same as set out in point 4.2.

6.3 Problem

See 4.3.

6.4 Solution

As a solution to the above problem the patent in suit proposes an electrochemical Li/FeS2 cell in accordance with claim 1, characterized in that the iron disulfide has an average particle size of 2 to 19 µm and in that the iron disulfide is natural.

6.5 Success of the solution

The board comes to the same conclusion as under point 4.5 and is satisfied that the reformulated problem i.e. the provision of an alternative FeS2 battery is solved.

6.6 Obviousness

It remains to be discussed whether the claimed solution is obvious having regard to the prior art.

As discussed before (see 4.6), it can be derived from D5 that the nano-FeS2 electrodes (0.5 mym average particle size) outperform the relatively coarse 10 mym natural FeS2 electrodes, but not synthetic FeS2 electrodes having an average crystal size of 1 mym. However, D5 does not suggest using natural pyrite particles whose particle size is also substantially coarser than those of the nano-FeS2 samples which performed best. Natural pyrite has an average particle size on the order of 50 to 100 mym, substantially larger than synthetic pyrite (e.g. made from Fe2O3 or FeCl2 (see D4, page 271, Figure 2, microphotographs A, B and C, D; page 274, section 3.5). Therefore, natural pyrite must be milled to obtain a product having an average particle size in the claimed range. Milling of a sensitive material such as FeS2 to micrometer particles sizes is not trivial for risk of oxidation and/or decomposition. The opposed patent proposes a non-mechanical milling, preferably a jet-mill, which is advantageous in that no temperature increase occurs during milling (see paragraphs [0058] and [0059]). In view of these additional limitations the skilled person would not have chosen natural FeS2 as a starting material for manufacturing an alternative Li/FeS2 cell performing similar to the best nano-size FeS2 cells disclosed in D5.

The subject-matter of claim 1 therefore involves an inventive step having regard to D5 (Article 56 EPC).

Starting for the sake of argument from D2, no other conclusion would be reached. D2 is a paper on nonaqueous Li/FeS2 AA cells presented at the 41**(st) Power Sources Conference in June 2004. The advantages of the Li cell design in comparison with alkaline batteries (Figure 2, 3 and 4; Table 3; Figure 5), especially at low temperatures, are described. However, there is no disclosure or suggestion as to useful particle sizes of the pyrite, nor whether a synthetic or a natural pyrite is used. Therefore, even if one took D2 in combination with D5, one would not arrive at the claimed invention.

The subject-matter of claim 1 therefore also involves an inventive step having regard to D2 (Article 56 EPC).

6.7 As to claims 16 (electrochemical cell) and 25 (process for preparing a cathode), the reasoning under 7.2 to 7.6 applies mutatis mutandis to the subject-matter of these claims which contain the essential features required for the presence of an inventive step, namely the average particle size of 2 to 19 mym of iron disulfide and its natural origin.

Claims 2 to 15, 17 to 24 and 26 and 27 depend on claims 1, 16 and 25 respectively from which they derive their patentability.

The requirements of Article 56 EPC are met.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the opposition division with the order to maintain the patent in amended form on the basis of claims 1 to 27 of the auxiliary request filed during oral proceedings, and a description and figures to be adapted.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité