Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0052/11 08-02-2017
Facebook X Linkedin Email

T 0052/11 08-02-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T005211.20170208
Date de la décision
08 February 2017
Numéro de l'affaire
T 0052/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05733067.2
Classe de la CIB
G01R 33/465
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 450.68 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

NMR CLINICAL ANALYZERS AND RELATED METHODS, SYSTEMS, MODULES AND COMPUTER PROGRAM PRODUCTS FOR CLINICAL EVALUATION OF BIOSAMPLES

Nom du demandeur
Liposcience, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 84 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Claims - clarity (no)

Claims - clarity after amendment (yes)

Amendments - added subject-matter (yes)

Late-filed auxiliary requests - procedural economy

Late-filed auxiliary requests - admitted (yes)

Late-filed auxiliary requests - admitted (no)

Inventive step - could-would approach

Exergue
-
Décisions citées
T 0775/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent application No. 05 733 067 was refused by decision dated 18 August 2010.

In the "Reasons" for the decision, the examining division held that the subject-matter of independent claims 1, 37 and 46 of a main request and auxiliary requests 1 to 3 lacked an inventive step contrary to the requirements of Article 56 EPC 1973. Particular reference was made, in this respect, to document D4 (WO-A-03/012416).

Moreover, independent claims 1, 36 and 47 of auxiliary request 1 were considered to define added subject-matter contrary to Article 123(2) EPC. Concretely, according to Figure 11 of the application as published, consecutive failures in adjusting operating parameters of selected components led to the process being aborted, an operator being alerted to verify the system and the calibration procedure being repeated. However, only the latter step of this whole sequence had been reproduced in the independent claims. The examining division thus held that the claimed subject-matter constituted an intermediate generalisation of the disclosure of Figure 11.

II. On 6 October 2010, the appellant (applicant) filed a notice of appeal. The prescribed appeal fee was paid on the same date.

The statement setting out the grounds of appeal was filed on 17 December 2010.

With the statement of grounds, the appellant requested that the decision to refuse the application be set aside and that a patent be granted on the basis of a main request filed with the statement of grounds of appeal and corresponding to the main request underlying the impugned decision, that is, the request filed during the oral proceedings before the examining division on 2 March 2010.

As an alternative, the appellant requested that a patent be granted on the basis of one of various sets of claims according to auxiliary requests 1 to 8, filed with the statement of grounds.

III. A summons to attend oral proceedings before the Board was issued on 23 September 2016.

IV. In a communication of the Board pursuant to Article 15(1) RPBA issued on 20 December 2016, the appellant was informed of the provisional opinion of the Board with regard to the requests then pending.

V. In a letter of reply dated 30 January 2017, the appellant filed auxiliary request 9.

VI. At the oral proceedings before the Board on 8 February 2017, the appellant filed amended auxiliary request 9 and new auxiliary request 10.

VII. Claim 1 of the appellant's main request reads:

"1 A method of operating a clinical NMR in vitro diagnostic analyzer, the clinical NMR analyzer comprising a flow probe held in a magnet bore of an NMR spectrometer, the method comprising the steps of:

introducing patient biosamples to the flow probe in the NMR spectrometer;

obtaining NMR signal spectra of the introduced biosamples;

electronically generating at least one clinical quantitative measurement of the patient biosamples based on the obtained NMR spectra; characterised in that the method further comprises the steps of:

automatically executing a calibration procedure at start-up as part of a self-test diagnostic start-up procedure before authorizing or allowing evaluation of patient samples wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer;

electronically monitoring data associated with a plurality of selected parameters of the clinical NMR analyzer during normal operation;

electronically determining whether the selected parameters are within desired operational ranges based on the monitored data;

automatically adjusting operational parameters of selected components of the clinical NMR analyzer based on data obtained by the electronically determining step;

automatically executing the calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges based on the determining step, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer; and/or

automatically executing the calibration procedure at desired time intervals during normal operation of the clinical NMR analyzer, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer."

Claims 2 to 36 of the main request depend on claim 1.

Independent claim 37 of the main request relates to a clinical NMR in vitro diagnostic analyzer. It reads:

"37 A clinical NMR in vitro diagnostic analyzer, comprising:

a flow probe held in a magnet bore of an NMR spectrometer;

an automated sample handler configured to introduce patient biosamples to the flow probe in the NMR spectrometer;

means for obtaining NMR signal spectra of the introduced biosamples;

means for electronically generating at least one clinical quantitative measurement of the patient biosamples based on the obtained NMR spectra; characterised in that the analyzer further comprises

means for automatically executing a calibration procedure at start-up as part of a self-test diagnostic start-up procedure before authorizing or allowing evaluation of patient samples wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer;

means for electronically monitoring data associated with a plurality of selected parameters of the clinical NMR analyzer, during normal operation of the clinical NMR analyzer, to monitor that the selected parameters of the clinical NMR analyzer are within desired operational ranges based on the monitored data;

means for automatically adjusting operational parameters of selected components of the clinical NMR analyzer based on data obtained by the means for electronically monitoring data;

means for automatically executing the calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside the desired operational ranges, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer; and/or

means for automatically executing the calibration procedure at desired time intervals during normal operation of the clinical NMR analyzer, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer."

Claims 38 to 45 of the main request depend on independent claim 37.

Independent claim 46 of the main request concerns a computer program product for automating clinical NMR in vitro diagnostic analyzer. Claim 46 reads:

"46. A computer program product for automating clinical NMR in vitro diagnostic analyzer comprising a magnet with a magnet bore, the clinical NMR analyzer comprising a flow probe held in the magnet bore, the computer program product comprising computer readable program code embodied in a computer-readable storage medium, the computer readable program code comprising:

computer readable program code configured to control an automated sample handler to introduce patient biosamples to the flow probe in the magnet bore;

computer readable program code configured to obtain NMR signal spectra of the introduced patient biosamples; and

computer readable program code configured to electronically generate at least one clinical quantitative measurement of the patient biosamples based on the obtained NMR spectra; characterised in that the computer program product further comprises computer readable program code configured to execute an automated calibration procedure at start-up as part of a self-test diagnostic start-up procedure before authorizing or allowing evaluation of patient samples, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the magnet bore;

computer readable program code configured to electronically monitor data associated with a plurality of selected parameters of the clinical NMR analyzer during normal operation of the clinical NMR analyzer;

computer readable program code configured to electronically determine whether the monitored data associated with the selected parameters are within desired operational ranges based on the monitored data;

computer readable program code configured to automatically adjust operational parameters of selected components of the clinical NMR analyzer based on data obtained by the electronically determining step;

computer readable program code configured to execute the automated calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges based on the determining step, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the magnet bore; and/or

computer readable program code configured to execute the automated calibration procedure at desired time intervals during normal operation of the clinical NMR analyzer, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the magnet bore."

Claims 47 to 58 depend on independent claim 46.

Claim 59 of the main request depends on claim 42. It concerns a clinical NMR analyzer in combination with a networked system of clinical NMR analyzers.

Claims 60 to 86 of the main request depend on independent claim 59.

Claims 87 to 90 of the main request depend on method claim 1.

VIII. Claim 1 of appellant's auxiliary request 1 differs from claim 1 of the main request in that the claimed method further includes the additional steps of "aborting, alerting the operator for verification and automatically executing the calibration procedure after a number of consecutive attempts to adjust operational parameters of selected components of the NMR analyzer have failed". The added method steps were introduced following the step of automatically adjusting operational parameters of selected components of the clinical NMR analyzer based on data obtained by the electronically determining step.

IX. Claim 1 of appellant's auxiliary request 2 differs from claim 1 of the main request in that the step of adjusting operational parameters has been amended to reads: "automatically adjusting operational parameters of selected components of the clinical NMR analyzer on the fly based on data obtained by the electronically determining step", with emphasis in bold added by the Board on the amendment carried out.

X. Claim 1 of appellant's auxiliary request 3 differs from claim 1 of the main request in that the method further includes at the end of the claim the step of "automatically reviewing and generating approval of each biosample test results and/or a retest or reject decision".

XI. Claim 1 of appellant's auxiliary request 4 differs from claim 1 of the main request in that the claimed method incorporates at the end of the claim the further limitation: "wherein the step of introducing patient biosamples to the flow probe in the NMR spectrometer comprises introducing the patient biosamples to the NMR spectrometer in a high throughput rate of at least about 400 samples per 24 hours".

XII. Claim 1 of appellant's auxiliary request 5 differs from claim 1 of the main request in that the claimed method includes at the end of the claim the further step of "transmitting data regarding monitored operating parameters to a remote control system, said remote control system monitoring selected local operating parameters associated with each clinical NMR analyzer of a network of clinical analyzers".

XIII. Claim 1 of appellant's auxiliary request 6 differs from claim 1 of the main request in that the claimed method incorporates at the end of the claim the further steps of "automatically determining a diagnostic test to be carried out on the biosample; and adjusting testing parameters based on the properties of the biosample and/or the test to be carried out".

XIV. Claim 1 of appellant's auxiliary request 7 differs from claim 1 of the main request in that the claimed method incorporates at the end of the claim the further step of "automatically detecting temporally relevant data of selected operational parameters at desired intervals and generating an electronic maintenance file thereof, where local NMR analyzers are configured to electronically store their respective maintenance files for electronic interrogation by a remote system".

XV. Claim 1 of appellant's auxiliary request 8 differs from claim 1 of the main request in that the claimed method incorporates at the end of the claim the further step of "running a validation control sample and validation control protocol at start-up and at desired time intervals, where the desired time intervals are increased based on signal degradation of the proton NMR spectrum lineshape, when an unknown sample is quantified outside normal bounds and/or upon other automatically detected and monitored parameters".

XVI. Claim 1 of appellant's auxiliary request 9 differs from claim 1 of the main request in that the feature of "automatically executing the calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges based on the determining step, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer" has been deleted and replaced by the feature of "aborting, alerting the operator for verification and automatically executing the calibration procedure after a number of consecutive attempts to adjust operational parameters of selected components of the NMR analyzer have failed".

With regard to auxiliary request 1, claim 1 of auxiliary request 9 differs in that the step of "automatically executing the calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges based on the determining step, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer" has been deleted.

Claim 1 of appellant's auxiliary request 10 differs from claim 1 of auxiliary request 9 in that it includes at the end of the claim the additional step of "running a validation control sample and validation control protocol at start-up and at desired time intervals, where the desired time intervals are increased based on signal degradation of the proton NMR spectrum lineshape or when an unknown sample is quantified outside normal bounds".

The independent claims relating to the clinical NMR analyzer and computer program product of all auxiliary requests 1 to 10 contain amendments corresponding to those made with regard to the corresponding independent method claim.

Reasons for the Decision

1. Applicable law

It is noted that the revised version of the Convention (EPC 2000) does not apply to European patent applications pending at the time of its entry into force (13 December 2007), unless otherwise provided. In the present decision, where Articles or Rules of the former version of the EPC apply, their citation is followed by the indication "1973".

2. Admissibility of the appeal

The appeal meets the requirements of Articles 106 to 108 EPC and Rule 99 EPC. It is thus admissible.

3. Admissibility of the main request and auxiliary requests 1 to 8

The main request and auxiliary requests 1 to 8 were filed with the grounds of appeal. They are admissible (Article 12(1)(a) RPBA).

4. Main request and auxiliary requests 2 to 8

Article 123(2) EPC

4.1 As put forward by the appellant in its reply of 30 January 2017, claim 1 of the main request stemmed from original claim 1. It contained additional features regarding the calibration procedure and the conditions under which said procedure was to be repeated. The calibration procedure was disclosed, as such, in Figure 9 and the corresponding passages of the description. Reference to a possible reiteration of the start-up or calibration procedure at desired time intervals was provided in various paragraphs of the original disclosure as published under the PCT under number WO-A-2005/098463 (cf. e.g. page 33, lines 24-31).

During the oral proceedings, the appellant stressed that the condition that "one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges based on the determining step, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer" for "automatically executing the calibration procedure" was directly and unambiguously derivable from the original disclosure. In this respect, reference was made, more specifically, to the flow charts of Figures 9 and 11 according to which various parameters were monitored and, if necessary, adjusted before reiteration of the calibration procedure.

In the Board's judgement, however, the passages and Figures referred to do not constitute a valid basis for the new introduced steps. It is stressed, in this respect, that the steps of monitoring data associated with selected parameters, determining whether the parameters are within desired operational ranges and adjusting said parameters are carried out "during normal operation", as explicitly recited with regard to the step of monitoring data associated with a plurality of selected parameters. It follows that Figure 9, which describes the calibration procedure as such, is not relevant insofar as the conditions for repeating said calibration procedure are concerned. The statement on page 33, lines 29-31, according to which the start-up procedure may be configured to run when the process appears to be out of absolute or relative process limits is too vague to imply that it refers precisely to the "selected parameters" being electronically monitored during normal operation, as required by the claim's wording.

As a possible basis for the proposed amendments, the flow chart of Figure 11 thus appears to be more relevant since it relates to normal operation. The step of reiterating the calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges is indeed disclosed as part of the whole procedure illustrated in said Figure 11. However, this action appears to constitute the final step of a more elaborated procedure including a succession of various operations. According to block 526 in Figure 11, the calibration (start-up) procedure is indeed repeated after consecutive failures in adjusting the operation parameters, but only after that the measurement process has first been aborted and an operator been alerted in order to verify the system.

The passage of the description relating to Figure 11 is limited to five lines on page 34. It does not expound the process. There is accordingly no basis to be found in the original disclosure indicating that the steps of aborting the normal measurement process and alerting the operator for verification of the system are not essential and could therefore be omitted.

The interruption of the measurement process and intervention of the operator, after consecutive failures in adjusting operational parameters, is technically meaningful. Consecutive failures in adjusting operational parameters may be indicative of damaged components which would require being exchanged or repaired. Reiteration of the calibration procedure without first interrupting the process and verifying the system would possibly generate further damages to the system.

For these reasons, the skilled person would have not been able to recognise from the original disclosure that the omitted steps of aborting the measurement process and alerting an operator could have been dissociated from the final step of repeating the calibration procedure. The omission of these two steps in claim 1 of the main request leads therefore to an intermediate generalisation of the originally disclosed method for which no basis can be found in the original disclosure, contrary to Article 123(2) EPC.

The same findings apply, mutatis mutandis, to the subject-matter of independent claim 37 as to a clinical NMR analyzer and 46 as to a computer program product.

4.2 The same objection raised with regard to the main request also applies to the independent claims of auxiliary requests 2 to 8 which therefore also contravene Article 123(2) EPC.

4.3 The main request and auxiliary requests 2 to 8 are, therefore, not allowable.

5. Auxiliary request 1

Article 84 EPC 1973 and Article 123(2) EPC

5.1 Claim 1 of auxiliary request 1 comprises the feature of "aborting, alerting the operator for verification and automatically executing the calibration procedure after a number of consecutive attempts to adjust operational parameters of selected components of the NMR analyzer have failed". It further comprises the feature of "automatically executing the calibration procedure when one or more of the selected parameters are determined to be outside desired operational ranges based on the determining step, wherein the calibration procedure includes delivering a calibration standard to the flow probe in the NMR spectrometer".

5.2 The claimed wording is contradictory and therefore unclear, contrary to the requirements of Article 84 EPC 1973, since it defines sequences of actions which rely on one and the same condition, namely the fact that one or more selected parameters are determined to be outside desired operational ranges, but exclude each other. The present wording, in effect, suggests that in the case of repeated failures for adjusting operational parameters, the whole process would be aborted and an operator alerted while at the same time automatic execution of the calibration procedure would take place.

5.3 It may be argued, in favour of the appellant, that the skilled person, in an attempt to make sense of the claim's wording, would have considered a literal interpretation of the objected features. Under this assumption, the claim's wording would imply that the calibration would be repeated each time an attempt to adjust the operational parameters fails, while the process would be aborted and an operator alerted only after a predetermined number of consecutive failures.

This interpretation of the claimed method would, however, be at odds with the teaching of the original application documents. It would thus correspond to a process for which no basis can be found in the original disclosure, contrary to the requirements of Article 123(2) EPC. In particular, according to the embodiment of Figure 11, which describes normal operation, the sole condition for the calibration procedure eventually being repeated is the identification of consecutive failures.

5.4 The objections raised against claim 1 also apply to the subject-matter of independent claims 37 and 46 of auxiliary request 1.

5.5 Auxiliary request 1 is, therefore, not allowable.

6. Auxiliary request 9

6.1 Admissibility

The Board's discretion under Article 13(1) RPBA to decide on the admissibility of late filed requests shall be exercised in view of inter alia the complexity of the new subject-matter submitted, the current state of the proceedings and the need for procedural economy.

Auxiliary request 9 was filed during oral proceedings before the Board, that is, at a very late procedural stage of the appeal proceedings. Its admissibility would therefore be compatible with the need for procedural economy if the amended claims successfully addresses the issues raised with regard to the previous requests without giving rise to new objections (cf. Case Law of the Boards of Appeal, 8th edition 2016, IV.E.4.2.5).

Auxiliary request 9 solves the issue of added subject-matter (Article 123(2) EPC) raised with regard to the main request in that it incorporates the steps of aborting the process during normal operation and alerting the operator following consecutive failures to adjust operational parameters. The independent claims regarding the clinical analyzer and the computer program product have been amended accordingly.

Moreover, the amended independent claims are clear (Article 84 EPC 1973). In particular, an interpretation of claim 1 of the kind mentioned above with regard to auxiliary request 1, which would lead to added subject-matter (Article 123(2) EPC) is now excluded since the step of "automatically executing the calibration procedure when one or more of the selected parameters were determined to be outside operational ranges..." has been deleted. Similar considerations apply with regard to the other independent claims.

The amendments carried out in the independent claims of auxiliary request 9 are thus straightforward. They do not generate new problems with regard to clarity and added subject-matter.

Consequently, the Board, exercising its discretion under Article 13(1) RPBA, admitted auxiliary request 9 into the appeal proceedings.

6.2 Article 56 EPC 1973

6.2.1 Document D4 discloses a clinical NMR in vitro diagnostic analyzer which comprises a flow probe in an NMR spectrometer and a sample handler for introducing biosamples to the flow probe. The NMR analyzer of D4 generates clinical quantitative measurements of patient biosamples based on the obtained NMR spectra.

Document D4 belongs to the same technical field as the present invention. Moreover, the method disclosed in D4 relies on the same principle as the process according to the present invention. In particular, D4 comprises the step of acquiring NMR spectra of e.g. blood samples in order to obtain information as to the presence and concentration of specific analytes. The method relies, concretely, on the analysis of lineshapes of the spectra obtained (cf. D4, page 3, lines 5-10).

For these reasons, the Board concurs with the examining division and the appellant that D4 discloses the closest prior art on file.

6.2.2 Specifically, the method disclosed in D4 comprises introducing patient biosamples to the flow probe in a NMR spectrometer and obtaining NMR signal spectra of the introduced biosamples (cf. page 13, lines 18-29; page 14, lines 13-18; page 15, lines 1-13; Figure 6).

Based on the obtained NMR spectra, a clinical quantitative measurement of the patient biosample is performed by dedicated computer means (cf. page 6, line 23 to page 7, line 8; page 8, lines 5-23; page 11, lines 3-6).

Thus, as acknowledged by the appellant, the features of the preamble of claim 1 according to auxiliary request 9 are known from D4.

6.2.3 In the appellant's view, having regard to the characterising features of claim 1, the objective technical problem solved by the invention would thus consist in providing a more efficient analyzer that can accurately analyze a high throughput of samples without the need for operation and/or intervention by a highly skilled person.

6.2.4 In the Board's judgement, however, the method of D4 also comprises a calibration procedure being performed at start-up before authorizing or allowing evaluation of patient samples, as recited in the characterising part of claim 1. It is stressed, in this respect, that the claim does not define which parameters are actually adjusted during the calibration procedure. It follows that the shimming procedure referred to on page 14, lines 19-27, of D4 may be equated with such a calibration procedure.

Moreover, as may be derived from the reference on page 17, lines 7-9, to the same conditions as those prevailing for the reference samples, the method disclosed in D4 de facto also includes a step of electronically monitoring data associated with a plurality of selected parameters of the NMR analyzer during normal operation.

6.2.5 Therefore, the claimed method differs from the method known from D4, in that,

(i) the whole process is automated;

(ii) the method is aborted, an operator is alerted for verification and the calibration procedure is automatically executed after a number of consecutive attempts to adjust operational parameters of selected components of the clinical NMR analyzer have failed;

(iii) the calibration procedure is automatically executed at desired time intervals during normal operation of the NMR analyzer.

6.2.6 The problem solved by the claimed invention is thus reformulated in that it consists in providing a more efficient analyzer that can accurately analyze a high throughput of samples while requiring a limited need for operation and/or intervention by a highly skilled person.

6.2.7 The boards of appeal have on various occasions stressed that the "mere automatisation of functions previously performed by persons corresponds to the general trend in technics and cannot as such be considered inventive" (cf. e.g. T 0775/90, point 5.3). The Board cannot identify any reason, under the present circumstances, to depart from this approach. Consequently, no inventive contribution can be recognised in feature (i).

Moreover, in the Board's judgement, neither distinguishing feature (ii) nor distinguishing feature (iii) suffice to establish the existence of an inventive step. Contrary to the appellant's view, the skilled person would have not only opted for these features as a mere possibility among other envisageable alternatives when attempting to increase the throughput of the analyzer while maintaining the reliability and accuracy of the analysing procedure (the "could" scenario), but "would" have effectively done as now recited in claim 1.

It is namely stressed that the claimed solution directly results from the recognition by the skilled persons of situations indicative of possible shortcomings in the whole measurement process. One of these situations would obviously correspond to consecutive failures in attempts to adjust parameters of selected components. This situation is manifestly indicative of a fundamental problem affecting the analyzer. This problem may result from the values for the operational parameters defined during the initial calibration procedure being no more adapted because, for example, of changing environmental conditions (temperature, humidity, ...), but may also be the result of components being damaged or broken. In this latter case, continuation of the process or reiteration of the calibration procedure could obviously lead to further far reaching damages to the analyzer. The interruption of the process and the intervention of an operator appear, under the circumstances, not only desirable but also necessary.

Moreover, as mentioned above, operational parameters identified during the initial calibration procedure may later on, in the course of normal operation, no more correspond to optimal measuring conditions. This may result from a drift of the original settings due to some changes in the environmental conditions or to ageing of certain components. The skilled person is well aware that complex systems whose behaviour depends on a multiplicity of various parameters interacting with each other are particularly vulnerable to such changing conditions. In order to guarantee optimal and accurate results, the skilled person would ensure that the operational parameters of the analyzer are constantly updated to compensate for possible drifts of the initial settings. This is achieved by automatically repeating the calibration of the analyzer at desired time intervals.

Contrary to the opinion put forward by the appellant, the claimed process, as defined in claim 1, does not define one possibility among others which could have been envisaged by the skilled person but appears to be the direct consequence of the analysis to be made when facing repeated failures in adjusting parameters while considering basic aspects regarding maintenance of complex system.

For these reasons, the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 9 results in an obvious manner from the prior art. It is thus not inventive in the sense of Article 56 EPC 1973. The same applies for the other independent claims.

6.3 In conclusion, auxiliary request 9 is not allowable.

7. Auxiliary request 10

7.1 Admissibility

Auxiliary request 10 was filed during oral proceedings before the Board, that is, at a very late procedural stage of the appeal proceedings. In applying the admissibility criteria recalled above with regard to auxiliary request 9, the Board has to consider whether the new request indeed successfully meets the objections raised so far without giving rise to new ones.

As a matter of fact, the Board doubts that the amendments made indeed permit to remedy to the objection of lack of an inventive step which led to auxiliary request 9 being considered not allowable. It is noted, in particular, that the steps of running a validation control sample and validation control protocol at start-up appears to be known from D4 (cf. page 17, l line 31 to page 18, line 16). It is further observed, in this respect, that the samples used in D4 are not limited to a solution containing trimethylacetate, but consist of various reference standards including chylomicrons, VLDL, LDL and HDL (cf. page 17, line 31). It is also foreseen in D4 to repeat the validation control procedure on a daily basis (cf. page 18, lines 11-13). It thus appears that the additional features recited in claim 1 do not constitute distinguishing features with the closest prior art and that the analysis developed above with regard to auxiliary request 9 would also apply mutatis mutandis to claim 1 of auxiliary request 10.

Moreover, even if said additional features were considered to define distinguishing features, it is, for the same reasons as those developed above with regard to the reiteration of the calibration step, doubtful whether the conditions recited in claim 1 of auxiliary request 10 for running a validation sample and control protocol would suffice to establish the presence of an inventive step.

Auxiliary request 10, therefore, does not appear, at least on a prima facie basis, to be clearly allowable. For these reasons, it is not admitted in the appeal procedure (Article 13(1) RPBA).

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.