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  3. T 2530/10 01-08-2014
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T 2530/10 01-08-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T253010.20140801
Date de la décision
01 August 2014
Numéro de l'affaire
T 2530/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00942046.4
Classe de la CIB
G07F 19/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 306.88 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

VERFAHREN ZUM ÜBERMITTELN EINES CODES

Nom du demandeur
PayPal, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (ja) - Hauptantrag
Exergue
-
Décisions citées
T 0641/00
T 0258/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die Anmeldung Nr. 00 942 046 wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) zurückzuweisen.

II. Mit der Beschwerdebegründung beantragte die Anmelderin/ Beschwerdeführerin, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf Grundlage geänderter Ansprüche gemäß einem Hauptantrag oder dreier Hilfsanträge, alle eingereicht mit der Beschwerdebegründung vom 30. November 2010, zu erteilen.

III. Der Anspruch 1 des Hauptantrags lautet:

"Verfahren zum Übermitteln eines Codes an einen Nutzer mittels einer Code-Zuteilungseinheit (3), die folgenden Schritte umfassend:

- Übertragen von Geldinstitut-Verbindungsdaten des Nutzers über eine als Computer oder Telefonanlage ausgebildete Eingabeeinheit (1) an die Zuteilungseinheit (3), wobei die Zuteilungseinheit (3) ein Zentralrechner ist oder aus mehreren verbundenen Einzelrechner [sic] besteht;

- Automatisches Überweisen eines Geldbetrags an ein vom Nutzer angegebenes Geldinstitut (5) durch die Zuteilungseinheit (3) und/oder Automatisches Abbuchen eines Geldbetrags von einem vom Nutzer angegebenen Geldinstitut (5) durch die Zuteilungseinheit (3), wobei die Verbindungsdaten sowie als Zusatzinformation bei dieser Überweisung und/oder dieser Abbuchung der zu übermittelnde Code angegeben wird, wobei der Code Information umfaßt, welche dem Nutzer zur Verfügung gestellt wird, um sich gegenüber einer Stelle identifizieren zu können;

- Weiterleiten eines Belegs für die Überweisung und/oder für die Abbuchung zusammen mit der Zusatzinformation an den Nutzer durch das Geldinstitut (5) über eine automatische Telefonschnittstelle und/oder einen Kontoauszugsdrucker."

IV. Es wird auf die folgenden im Recherchenbericht zitierten Dokumente Bezug genommen:

D1: WO 99 08242 A

D2: US 5 870 456 A

D3: US 5 883 810 A

V. Die Beschwerdeführerin machte im Wesentlichen Folgendes geltend:

Aufgabe der Erfindung sei es, ein Verfahren anzugeben, mittels welchem einem Nutzer ein persönlicher Code sicher und mit möglichst geringem Aufwand übermittelt werden könne. Diese Aufgabe sei technisch. Denn auch wenn geschäftliche Daten (beispielsweise Geldinstitut-Verbindungsdaten) übertragen und überprüft werden, ein Geldinstitut an dem Verfahren beteiligt sei und der Code möglicherweise für einen geschäftlichen Zweck übermittelt werden könne, so sei diese Aufgabe unabhängig von diesen geschäftlichen Daten durch technische Möglichkeiten und/oder Gegebenheiten bedingt und somit technischer Natur. Der genannte Stand der Technik gebe dem Fachmann aber keinerlei Hinweis darauf, wie er eine solche Codeübermittlung sowohl sicher als auch einfach (d.h. ohne großen Aufwand) ausgestalten könne. Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei somit nicht nur neu, sondern weise auch die erforderliche erfinderische Tätigkeit auf.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1 Änderungen

Der Anspruch 1 basiert auf den Ansprüchen 1, 6 und 7, sowie der Beschreibung (Seite 5, Zeilen 22 bis 26; Seite 6, Zeilen 15 bis 16 und Seite 8, Zeilen 23 bis 27) in der ursprünglich eingereichten Fassung.

Die Ansprüche 2 bis 9 entsprechen den Ansprüchen 2 bis 5 und 8 bis 11 in der ursprünglich eingereichten Fassung.

Die Änderungen sind somit im Sinne von Artikel 123(2) EPÜ zulässig.

2.2 Artikel 52(2) und (3) EPÜ

Der Anspruch 1 betrifft ein Verfahren zum Übermitteln eines Codes an einen Nutzer mittels einer Code-Zuteilungseinheit. Dabei werden Geldinstitut-Verbindungsdaten des Nutzers an die Zuteilungseinheit übertragen und ein Geldbetrag an ein vom Nutzer angegebenes Geldinstitut überwiesen oder von einem vom Nutzer angegebenen Geldinstitut abgebucht. Der Gegenstand des Anspruchs 1 liegt somit auf dem Gebiet der Pläne, Regeln und Verfahren für geschäftliche Tätigkeiten, welche nach Artikel 52(2)(c) EPÜ nicht als Erfindungen angesehen werden. Die entsprechenden Merkmale des Anspruchs 1 gelten als nicht-technisch. Das Verfahren gemäß Anspruchs 1 umfasst jedoch den Einsatz von technischen Mitteln, wie etwa eine Eingabeeinrichtung, die als Computer oder Telefonanlage ausgebildet ist, eine Zuteilungseinheit, die ein Zentralrechner ist oder aus mehreren verbundenen Einzelrechnern besteht, sowie eine automatische Schnittstelle oder ein Kontoauszugdrucker zum Weiterleiten des Belegs. Die entsprechenden Merkmale des Anspruchs 1 sind technisch. Anspruch 1 umfasst somit sowohl technische als auch nicht-technische Merkmale und weist als Ganzes technischen Charakter auf.

Damit bezieht sich der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf Pläne, Regeln und Verfahren für geschäftliche Tätigkeiten als solche. Die Patentierbarkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 ist somit nicht ausgeschlossen nach Artikel 52(2) und (3) EPÜ (vgl. T 0258/03 (Abl. EPA 2004, 575), Gründe 3 und 4).

2.3 Neuheit

2.3.1 Dokument D1

Dokument D1 betrifft ein Verfahren für die Bezahlung von für das Abrufen von Web-Seiten aus dem Internet anfallenden Kosten bzw. zustehenden Entschädigungen. Dabei ist ein Client-Computer über ein Telefonnetz mit dem öffentlichen Internet verbunden. Der Client-Computer kann Web-Seiten von einem mit dem Internet verbundenen Server-Computer abrufen. Wenn eine Web-Seite abgerufen wird, für die ein Betrag auf die Telefonrechnung des Nutzers des Client-Computer gutgeschrieben oder davon abgebucht wird, überträgt der Server-Computer einen Transaktionsdatensatz an einen Transaktionsdatensatz-Generator. Dieser Transaktionsdatensatz gibt den Kredit- oder Debit-Betrag an. Der Transaktionsdatensatz-Generator überträgt dann einen weiteren Transaktionsdatensatz an ein Telefondienst-Abrechnungssystem für das Telefonkonto des Benutzers des Client-Computers. Dieser Transaktionsdatensatz gibt den Kredit- oder Debit-Betrag und die Anschlußkennung des Client-Computers an. Das Telefondienst-Abrechnungssystem kann dann die Bezahlung in die Telefonabrechnung des Benutzers integrieren (vgl. Zusammenfassung; Seite 6, Zeile 32 bis Seite 9, Zeile 24).

Dokument D1 befasst sich nicht mit dem Übermitteln eines Codes an einen Nutzer, der Information umfasst, mit der sich der Nutzer gegenüber einer Stelle identifizieren kann. Auch fehlt eine zu diesem Zweck generierte Überweisung, die den Code als Zusatzinformation enthält.

Damit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 gegenüber Dokument D1 neu (Artikel 54(1) EPÜ 1973).

2.3.2 Dokument D2

Dokument D2 betrifft ein Verfahren für die Bezahlung von Rechnungen über das Telefon.

Der Anrufer wird aufgefordert, den Zugangscode zu der zu zahlenden Rechnung einzugeben. Dieser Zugangscode ist in der Regel auf der Unterseite der Rechnung in auffälliger Weise gedruckt und ist eine Voraussetzung für alle Zahlungsempfänger, die den Service nutzen. Der Code identifiziert den Zahlungsempfänger. Der nächste Schritt ist die Eingabe der Kontonummer der zu zahlenden Rechnung, welche auch auf der Monatsrechnung erscheint. Der nachfolgende Schritt ist die Eingabe der Nummer der zu belastenden Karte und des Betrags (vgl. Spalte 5, Zeilen 7 bis 50).

Dokument D2 befasst sich nicht mit dem Übermitteln eines Codes an einen Nutzer, der Information umfasst, mit der sich der Nutzer gegenüber einer Stelle identifizieren kann und es fehlt eine zu diesem Zweck generierte Überweisung, die den Code als Zusatzinformation enthält.

Der Code in D2 identifiziert den Zahlungsempfänger.

Damit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 auch gegenüber Dokument D2 neu (Artikel 54(1) EPÜ 1973).

2.3.3 Dokument D3

Dokument D3 betrifft ein Verfahren für eine Online-Transaktion mittels einer Online-Karte. Die "Karte" ist eine Kundenkontonummer, die im Auftrag des Kunden bei der ausstellenden Institution aufgehoben wird. Wenn der Kunde eine Online-Transaktion durchführen möchte, veranlasst er die ausstellende Institution, ihm eine Transaktionsnummer für eine einzelne Transaktion auszugeben. Die ausstellende Institution stellt eine temporäre Transaktionsnummer aus und ordnet sie der Kundenkontonummer in einem Datensatz zu. Der Kunde erhält die Transaktionsnummer und sendet diese an den Händler als Proxy für die Kundenkontonummer. Die Transaktionsnummer sieht aus wie eine echte Kreditkartennummer und der Händler übernimmt die Transaktionsnummer in der gleichen Weise wie jede normale Kreditkartennummer. Wenn der Händler einen Autorisierungsantrag einreicht, erkennt die ausstellende Institution die Zahl als Transaktionsnummer für eine Online-Karte. Die ausstellende Institution nimmt Bezug auf die Kundenkontonummer mit der Transaktionsnummer als Index und bearbeitet den Autorisierungsantrag mit der realen Kundenkontonummer anstelle der Proxy-Nummer. Sobald die Zulassungsanforderung verarbeitet ist, tauscht die ausstellende Institution wieder die Transaktionsnummer gegen die Kundenkontonummer aus und sendet eine Autorisierungsantwort an den Händler unter der Transaktionsnummer (vgl. Zusammenfassung; Spalte 1, Zeile 66 bis Spalte 2, Zeile 41).

Zwar kann, wie von der Beschwerdeführerin eingeräumt, der Code in der Anmeldung auch ein nur einmal gültiger Code, wie etwa eine Transaktionsnummer, sein. In D3 wird aber die Transaktionsnummer dem Nutzer in einem Fenster an seinem Computer gezeigt (vgl. Spalte 10, Zeilen 6 bis 16). Eine Übermittlung mittels einer zu diesem Zweck generierten Überweisung, die den Code als Zusatzinformation enthält, ist dem Dokument D3 nicht zu entnehmen.

Dokument D3 sieht weiter noch die Übermittlung eines PINs vor, mit dem der Nutzer sich erstmals bei dem Dienst anmeldet. Diese PIN wird ihm aber per Post zugestellt (vgl. Spalte 6, Zeilen 50 bis 66).

Damit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 auch gegenüber Dokument D3 neu (Artikel 54(1) EPÜ 1973).

2.4 Erfinderische Tätigkeit

2.4.1 Bei einer Erfindung, die aus einer Mischung technischer und nicht-technischer Merkmale besteht und als Ganzes technischen Charakter aufweist, sind in Bezug auf die Beurteilung des Erfordernisses der erfinderischen Tätigkeit alle Merkmale zu berücksichtigen, die zu diesem technischen Charakter beitragen, wohingegen Merkmale, die keinen solchen Beitrag leisten, das Vorliegen erfinderischer Tätigkeit nicht stützen können. Wenn der Anspruch auf eine Zielsetzung auf einem nicht-technischen Gebiet verweist, darf diese Zielsetzung bei der Formulierung der Aufgabe als Teil der Rahmenbedingungen für die zu lösende technische Aufgabe aufgegriffen werden, insbesondere als eine zwingend zu erfüllende Vorgabe (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 7. Auflage 2013, I.D.9.1; T 0641/00 (Abl. EPA 2003, 352)).

2.4.2 Laut angefochtener Entscheidung stelle der Gegenstand des Anspruchs 1 die direkte Implementierung einer Geschäftsidee in einem technischen System dar. Da der Fachmann keine technische Aufgabe in Rahmen dieser Implementierung lösen müsse, könne kein erfinderisches Zutun erkannt werden in Angaben dazu, welcher Partner welche Information (Code) welchem Partner zukommen lässt.

Als wesentliche Maßnahme enthalte der Anspruch 1 das Merkmal, dass die als Zentralrechner ausgebildete oder aus mehreren verbundenen Einzelrechnern bestehende Zuteilungseinheit einen Code zuteilt und automatisch einen Geldbetrag überweist bzw. den Geldbetrag automatisch abbucht. Dabei wird der zu übermittelnde Code als Zusatzinformation angegeben. Dieses Merkmal betreffe das Bearbeiten von geschäftlichen Daten in einem technischen System, das sehr abstrakt definiert sei, und löse somit keine technische Aufgabe.

2.4.3 Die Kammer kann sich dieser Auffassung nicht anschließen. Das Übermitteln eines Codes an einen Nutzer, mit dem er sich gegenüber einer Stelle identifizieren kann, sowie die Überprüfung der vom Nutzer angegebenen Bezahldaten ist an und für sich keine Geschäftsidee. Zwar bezieht die Anmeldung sich allgemein auf das Anbieten von Dienstleistungen und Waren und den damit verbundenen Zahlungsverkehr, das beanspruchte Verfahren richtet sich jedoch konkret auf die Sicherheitsaspekte, die dabei eine Rolle spielen.

So basiert die Erkenntnis, dass die Übermittlung von Zusatzinformationen bei einer Überweisung eines Geldbetrags an einen Nutzer einen bequemen und sicheren Weg für die Weiterleitung eines Codes bietet, der es dem Nutzer ermöglicht, sich gegenüber einer Stelle zu identifizieren, sowie die Einsicht, dass zu diesem Zweck automatisch eine Überweisung, die den Code als Zusatzinformation enthält, erzeugt werden kann, auf einem technischen Verständnis des Betriebs des Überweisungssystems und seiner einzelnen Komponenten. Somit liegt dies in der Kompetenz eines technisch qualifizierten Fachmannes, der im Bereich von Online-Finanztransaktionssystemen tätig ist und insbesondere mit den dazu gehörenden Sicherheitsaspekten betraut ist.

Weder der Geschäftsmann noch der Fachmann auf dem Gebiet der rein nicht-technischen Verwaltungsabläufe wären, nach Auffassung der Kammer, qualifiziert und in der Lage, derartige Ideen zu entwickeln, da diese außerhalb ihrer fachlichen Kompetenz liegen.

Folglich können die obigen Überlegungen in Verbindung mit dem Übermitteln eines Codes an einen Nutzer nicht in die Formulierung der technischen Aufgabe aufgenommen werden, im Gegensatz zur angefochtenen Entscheidung.

2.4.4 Wie vorstehend dargelegt, zeigt keines der Dokumente D1, D2 und D3 das Übermitteln eines Codes an einen Nutzer, der Information umfasst, mit der sich der Nutzer gegenüber einer Stelle identifizieren kann, mittels einer zu diesem Zweck generierten Überweisung, die den Code als Zusatzinformation enthält.

Als nächstliegender Stand der Technik ist noch am ehesten das anzusehen, was in der Beschreibungseinleitung der Anmeldung als ein herkömmliches Verfahren für die Übermittlung eines Codes dargelegt ist (vgl. Seite 1, Zeile 8 bis Seite 2, Zeile 18). Hier wird dem Nutzer sein persönlicher Code, mit dem er sich gegenüber einer Firma für die Inanspruchnahme von Dienstleistungen oder das Erwerben von Waren identifizieren kann, persönlich übergeben oder per Post zugeschickt.

Die zu lösende Aufgabe, die sich hieraus ergibt, ist, wie im Grunde in der Anmeldung angegeben, ein alternatives Verfahren zum Übermitteln eines Codes an einen Nutzer bereitzustellen, das sicher ist, einen möglichst geringen Aufwand bei der Übermittlung verursacht und damit kostengünstig ist, und durch das ferner die Geldinstitut-Verbindungsdaten des Nutzers geprüft werden können (vgl. Seite 2, Zeilen 20 bis 24).

Die beanspruchte Lösung ist weder durch eines der Dokumente D1, D2 oder D3, noch sonst wie nahegelegt.

Damit ergibt sich der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem vorliegenden Stand der Technik und beruht folglich auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973).

2.4.5 Die weiteren Ansprüche 2 bis 9 sind vom Anspruch 1 abhängig und stellen besondere Weiterbildungen des Gegenstandes des Anspruchs 1 dar. Ihre Gegenstände beruhen somit ebenfalls auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Somit ist der Hauptantrag der Beschwerdeführerin gewährbar.

3. Eine Abhandlung der Hilfsanträge der Beschwerdeführerin erübrigt sich damit.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen, mit der Anordnung ein Patent mit den folgenden Dokumenten zu erteilen:

Beschreibung: Seiten 1 bis 8 wie ursprünglich eingereicht;

Ansprüche: 1 bis 9 gemäß dem Hauptantrag

eingereicht mit der Beschwerdebegründung vom 30. November 2010;

Zeichnungen: Blatt 1/1 wie ursprünglich eingereicht.

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