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  3. T 2052/10 09-12-2010
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T 2052/10 09-12-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T205210.20101209
Date de la décision
09 December 2010
Numéro de l'affaire
T 2052/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06002792.7
Classe de la CIB
B05B 7/24
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 23.43 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Spritzpistole

Nom du demandeur
J. Wagner GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 109(1) 1973
European Patent Convention Art 113(1) 1973
European Patent Convention Art 113(2) 1973
European Patent Convention R 67 1973
Mot-clé
Rückzahlung der Beschwerdegebühr - nein, keine Rechtsgrundlage (Gründe, Nr. 2.-2.3)
Exergue
-
Décisions citées
G 0003/03
T 0343/08
T 0630/08
J 0003/09
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Anmelderin (nunmehr Beschwerdeführerin) hatte gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung Nr. 06 002 792.7 zurückzuweisen, Beschwerde eingelegt.

II. Die Beschwerdeführerin beantragte, ein Patent auf der Grundlage der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Ansprüche zu erteilen und die Beschwerdegebühr zurückzuzahlen.

III. Mit Beschluss vom 27. August 2010 hat die Prüfungsabteilung der Beschwerde abgeholfen; dem Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wurde nicht stattgegeben.

IV. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin ist im Wesentlichen wie folgt:

a) Der geänderte Anspruch 1 dessen Oberbegriff durch den bisherigen Anspruch 1 und dessen kennzeichnender Teil durch die bisherigen Ansprüche 4 bis 7 gebildet werde sei neu und beruhe gegenüber dem vorliegenden Stand der Technik auf erfinderischer Tätigkeit.

b) Da die Prüfungsabteilung der Beschwerde abgeholfen habe, konnte das Beschwerdeverfahren vermieden werden. Es werde deshalb die Rückzahlung der Beschwerdegebühr beantragt.

V. Mit Schreiben vom 29. Oktober 2010 hat sie ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurückgenommen.

VI. Anspruch 1 in der der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegenden Fassung lautet:

"Spritzpistole (1) zum Versprühen von Farben und ähnlichen viskosen Medien, die pneumatisch oder elektrisch antreibbar ist, bestehend aus einem Pistolengehäuse (2) zur Aufnahme der den Antrieb, die Vermischung und/oder die Dosierung bewirkenden Bauteile der Spritzpistole (1), einem von dem Pistolengehäuse (2) abstehenden Griffstück (3) und einem an dem Pistolengehäuse (2) abnehmbar befestigten Vorratsbehälter (21) zur Aufnahme des zu verarbeitenden Mediums, wobei dieses über einen vorzugsweise mit einem Steigrohr (9) versehenen Zuführkanal (8) aus dem Vorratsbehälter (21) in das Pistolengehäuse (2) der Spritzpistole (1) einführbar ist,

dadurch gekennzeichnet,

dass der Vorratsbehälter (21) als handelsübliches Aufnahmebehältnis, insbesondere in Form einer Farbdose (22, 22´) ausgebildet ist und dass das Aufnahmebehältnis (22, 22´) mittels eines ein- oder mehrteiligen Adapters (31; 51; 61; 71) unmittelbar an einem vorzugsweise als Deckel (12) oder als Platte (12´) gestalteten durch einen Steg (13) mit dem Pistolengehäuse (2) und/oder durch einen Steg (14) mit dem Griffstück (3) verbundenen Ansatzstück (11, 11´) an diesem befestigt ist, und dass der Adapter (31, 31´, 51, 51´) als Hohlkörper (32, 32´, 52,52´) in Form eines Topfes ausgebildet ist, in dem das Aufnahmebehältnis (22, 22´) lageorientiert einsetzbar ist ".

VII. Anspruch 1 in der dem Abhilfebeschluss zugrunde liegenden Fassung lautet:

"Spritzpistole (1) zum Versprühen von Farben und ähnlichen viskosen Medien, die pneumatisch oder elektrisch antreibbar ist, bestehend aus einem Pistolengehäuse (2) zur Aufnahme der den Antrieb, die Vermischung und/oder die Dosierung bewirkenden Bauteile der Spritzpistole (1), einem von dem Pistolengehäuse (2) abstehenden Griffstück (3), einem an dem Pistolengehäuse (2) abnehmbar befestigten Vorratsbehälter (21) zur Aufnahme des zu verarbeitenden Mediums, wobei dieses über einen vorzugsweise mit einem Steigrohr (9) versehenen Zuführkanal (8) aus dem Vorratsbehälter (21) in das Pistolengehäuse (2) der Spritzpistole (1) einführbar ist, wobei der Vorratsbehälter (21) als handelsübliches Aufnahmebehältnis, insbesondere in Form einer Farbdose (22, 22´) ausgebildet ist, wobei das Aufnahmebehältnis (22, 22´) mittels eines ein- oder mehrteiligen Adapters (31; 51; 61; 71) unmittelbar an einen vorzugsweise als Deckel (12) oder als Platte (12´) gestalteten durch einen Steg (13) mit dem Pistolengehäuse (2) und/oder durch einen Steg (14) mit dem Griffstück (3) verbundenen Ansatzstück (11, 11´) an diesem befestigt ist, und wobei der Adapter (31; 31´; 51; 51´) als Hohlkörper (32, 32´, 52, 52´) in Form eines Topfes ausgebildet ist, in dem das Aufnahmebehältnis (22, 22´) lageorientiert einsetzbar ist,

dadurch gekennzeichnet

dass der Hohlkörper (32, 32´) als etwa zylindrisch gestaltetes im Querschnitt U-förmiges Gefäß mit geschlossener Wandung (34) ausgebildet oder dass in dessen Wandung (34) Durchbrüche (39) eingearbeitet sind, dass der Hohlkörper (52, 52´) des Adapters (51) mit einem in Richtung des Ansatzstückes (11) mittels eines Innengewindes (57) oder Rastverzahnungen (59) verstellbar angeordneten Boden (53, 53´) versehen ist".

Entscheidungsgründe

1. Verfahrensrechtliche Aspekte

1.1 Die Beschwerdeführerin hat ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurückgenommen, so dass die vorliegende Entscheidung im schriftlichen Verfahren ergeht.

1.2 Für die vorliegende Anmeldung mit dem 11. Februar 2006 als Anmeldetag ist hinsichtlich der Rückzahlung der Beschwerdegebühr die Regel 67 EPÜ 1973 und nicht die Regel 103(1)(a) EPÜ 2000 anzuwenden. Dies folgt aus Artikel 7(1) Satz 2 Revisionsakte (ABl. EPA 2007, Sonderausgabe Nr. 1, 196), in Verbindung mit dem Beschluss des Verwaltungsrates vom 20. Juni 2001 über die Übergangsbestimmungen nach Artikel 7 der Revisionsakte (ABl. EPA 2007, Sonderausgabe Nr. 1, 197) und Artikel 2 des Beschlusses des Verwaltungsrates vom 7. Dezember 2006 zur Änderung der Ausführungsordnung zum EPÜ (ABl. EPA 2007, Sonderausgabe Nr. 1, 89); vgl. bspw. T 0343/08, Gründe, Nr. 2. und T 0630/08, Gründe, Nr. 1. Die übrigen Bestimmungen des EPÜ auf die im folgenden Bezug genommen worden wird sind in beiden Fassungen des EPÜ gleichlautend.

1.3 Die Kammer ist entsprechend der Entscheidung G 03/03, ABl. EPA 2005, 344 (vgl. Gründe, Nr. 3.5) zuständig für die Entscheidung über den Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr.

2. Rückzahlung der Beschwerdegebühr

Die Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird angeordnet, wenn ein gesetzlicher Rückzahlungstatbestand vorliegt (vgl. J 03/09, Gründe, Nr. 4.3) oder die Beschwerdegebühr ohne Rechtsgrund entrichtet worden ist.

2.1 Die Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird nach Regel 67 EPÜ 1973 angeordnet, wenn der Beschwerde abgeholfen wird und die Rückzahlung wegen eines wesentlichen Verfahrensmangels der Billigkeit entspricht.

2.1.1 Im vorliegenden Fall wurde weder behauptet noch nachgewiesen, dass im Prüfungsverfahren ein wesentlicher Verfahrensmangel aufgetreten ist.

2.1.2 Das Vorliegen eines derartigen wesentlichen Verfahrensmangels ist für die Kammer auch nicht ersichtlich.

Es wurde entschieden über die von der Anmelderin mit Schreiben vom 8. August 2008 eingereichte und gebilligte Fassung der Ansprüche (Artikel 113(2) EPÜ 1973), das rechtliche Gehör (Artikel 113(1) EPÜ 1973) wurde gewährt und es wurden keine Anträge übersehen. Aus diesem Grund kann dem Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr nicht stattgegeben werden.

2.2 Es trifft auch der seitens der Anmelderin genannte Grund für die beantragte Rückzahlung der Beschwerdegebühr, dass das Beschwerdeverfahren vermieden werden konnte (vgl. Schriftsatz vom 31. August 2010), nicht zu, denn dazu fehlt im EPÜ ein Rückzahlungstatbestand.

2.3 Es fehlt im vorliegenden Fall auch nicht an einem Rechtsgrund für die Entrichtung der Beschwerdegebühr.

2.3.1 Der dem Zurückweisungsbeschluss der Prüfungsabteilung zu Grunde liegende Anspruch 1 wurde mit der Beschwerde durch Aufnahme der Merkmale weiterer abhängiger Ansprüche (vgl. obige Abschnitte VI. und VII.) wesentlich geändert.

Auf der Grundlage dieses geänderten Anspruchs 1 wurde, nach dem Einlegen der Beschwerde im Rahmen des Abhilfeverfahrens entsprechend Artikel 109 (1) EPÜ 1973 Abhilfe gewährt.

2.3.2 Die Abhilfe (nach Artikel 109 (1) EPÜ) setzt voraus, dass das Organ, dessen Entscheidung angefochten wird, die Beschwerde für zulässig und begründet erachtet (vgl. G 03/03, Gründe, Nr. 3.3).

Dies setzt wiederum voraus, dass die Beschwerdegebühr entrichtet worden ist, da die Beschwerde nach Artikel 108 EPÜ erst als eingelegt gilt, wenn die Beschwerdegebühr entrichtet worden ist.

2.3.3 Im vorliegenden Fall hat die der Beschwerde abhelfende Prüfungsabteilung, als eine Voraussetzung für die Abhilfe, die vorliegende Beschwerde als eingelegt, zulässig und begründet erachtet.

Die Beschwerdegebühr, ohne die, wie aus dem obenstehenden ersichtlich, die Abhilfe nicht möglich gewesen wäre, ist folglich nicht ohne Rechtsgrund entrichtet worden.

2.4 Da das EPÜ für eine Rückzahlung einer wirksam entrichteten Beschwerdegebühr neben der Regel 67 EPÜ 1973 (vgl. obigen Abschnitt 2.1) keinen weiteren Rückzahlungstatbestand kennt, kann dem Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr nicht stattgegeben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Der Antrag auf Rückerstattung der Beschwerdegebühr wird zurückgewiesen.

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