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  3. T 1684/10 (Druckluftkartusche/HALDEX BRAKE PRODUCTS GMBH) 09-07-2013
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T 1684/10 (Druckluftkartusche/HALDEX BRAKE PRODUCTS GMBH) 09-07-2013

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2013:T168410.20130709
Date de la décision
09 July 2013
Numéro de l'affaire
T 1684/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05026792.1
Classe de la CIB
B01D 53/26
B60T 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 141.63 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Reinigen von Druckluft an Druckluftbeschaffungsanlagen von Kraftfahrzeugen sowie Kartusche hierfür

Nom du demandeur
Haldex Brake Products GmbH
Nom de l'opposant
MANN + HUMMEL GmbH
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (ja)
Exergue
-
Décisions citées
G 0009/92
G 0004/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die Europäische Patentanmeldung EP 05 126 792.1 wurde am 21. Mai 2008 (Datum der Bekanntgabe der Erteilung im Patentblatt 2008/21) das europäische Patent EP-B-1 669 125 mit 9 Patentansprüchen erteilt.

II. Die unabhängigen Patentansprüche 1 und 6 des erteilten Patents lauteten wie folgt:

"1. Verfahren zum Reinigen von Druckluft in Druckluftbeschaffungsanlagen von Kraftfahrzeugen in einer auswechselbaren Kartusche, indem die von einem Kompressor herangeführte und insbesondere mit Öl und Wasser beladene Druckluft in der auswechselbaren Kartusche zunächst durch einen Vorfilter (15) geführt und dabei größere Partikel und Wasser abgeschieden werden und durch einen mit mindestens einem Behandlungsmittel (24) gefüllten Abscheideraum (23) für Feuchtigkeit geführt wird, dadurch gekennzeichnet, dass die vom Kompressor herangeführte und in der Kartusche durch den Vorfilter (15) geführte Druckluft in der Kartusche durch einen Koaleszenzfilter (17) geführt und dabei zumindest Öl zu größeren Partikeln aufgesammelt und nach dem Koaleszenzfilter (17) abgeschieden wird, bevor die Druckluft durch den mit dem Behandlungsmittel (24) gefüllten Abscheideraum (23) der Kartusche geführt wird, während bei Regeneration die nach dem Koaleszenzfilter (17) aufgesammelten und abgeschiedenen größeren Partikel unter zumindest teilweiser Umgehung des Koaleszenzfilters (17) und die im Vorfilter (15) abgeschiedenen größeren Partikel mit einem Regenerationsluftstrom in die Atmosphäre

überführt werden."

"6. Austauschbare Kartusche (1) zum Reinigen von Druckluft in Druckluftbeschaffungsanlagen von Kraftfahrzeugen, mit einem einen Schraubanschluss (6) und mindestens eine Dichtung (10) aufweisenden Gehäuse (2), in dem ein Vorfilter (15) und in Durchströmrichtung nachgeordnet ein mit einem Behandlungsmittel (24) gefüllter Abscheideraum (23) vorgesehen ist, dadurch gekennzeichnet, dass zwischen dem Vorfilter (15) und dem mit Behandlungsmittel (24) gefüllten Abscheideraum (23) ein Koaleszenzfilter (17) angeordnet ist, und dass eine zumindest teilweise den Koaleszenzfilter (17), nicht aber den Vorfilter (15) überbrückende Umgehungsleitung (31) vorgesehen ist, und dass in der Umgehungsleitung (31) ein bei Regeneration öffnendes Rückschlagventil (30) vorgesehen ist."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 und 7 bis 9 betrafen besondere Ausführungsformen des Verfahrens gemäß Anspruch 1 bzw. der Vorrichtung gemäß Anspruch 6.

III. Gegen das erteilte Patent wurde unter Hinweis auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100(a) EPÜ Einspruch eingelegt.

IV. Der Einspruch stützte sich unter anderen auf folgende Dokumente:

E1: WO-A-2004/103 509,

E2: DE-A-30 11 725 und

E3: WO-A-01/26 783.

V. Die Einspruchsabteilung entschied, die Gegenstände des erteilten Anspruchs 1 und des Hilfsantrags II seien nicht erfinderisch im Hinblick auf Dokument E1, welches klare Hinweise auf die beanspruchten Lösungen enthalte.

Der Hilfsantrag I erfülle nicht die Erfordernisse nach Artikel 84 EPÜ (Klarheit).

Betreffend Hilfsantrag III sah die Einspruchsabteilung die Erfordernisse des Artikels 123(2) und (3) EPÜ als erfüllt an. Die Neuheit war nicht bestritten.

Ausgehend von E1 als nächstem Stand der Technik habe die Aufgabe bestanden, den Koaleszenzfilter zu schützen und dadurch die Gesamtfiltration zu verbessern.

Die in den Ansprüchen 1 und 4 gemäß Hilfsantrag III beanspruchte Lösung sei nicht naheliegend gewesen, da der Fachmann die Einbaulage des Filters gegenüber E1 nicht verändern würde und der Einbau eines Vorfilters am Eingang der Kartusche gemäß E1 den kompletten Umbau des unteren Kartuschen-Gehäuses nach sich ziehen würde. E2 würde der Fachmann nicht heranziehen, weil es keinen Koaleszenzfilter zeige.

VI. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin 1 (der Einsprechenden) wurde mit Schreiben vom 6. August 2010 eingelegt und mit Schreiben vom 18. Oktober 2010 begründet. Eine weitere Eingabe vom selben Tag enthielt u.a. Argumente zur Zulässigkeit der Beschwerde.

VII. Die Beschwerdeführerin 2 (Patentinhaberin) legte mit ihrer Beschwerdebegründung vom 7. Oktober 2010 neue Ansprüche 1 bis 8 als Hauptantrag und neue Ansprüche 1 bis 7 als Hilfsantrag vor, außerdem folgende Dokumente:

Anlage I: Schematische Darstellung der Druckluftströme gemäß E1; und

Anlage II: Schematische Darstellung der Funktionsweise der vorliegenden Erfindung.

Eine weitere Eingabe vom 20. Mai 2011 enthielt u.a. Argumente gegen die Zulässigkeit der Beschwerde der Gegenpartei.

VIII. Am 9. Juli 2013 fand eine mündliche Verhandlung statt. Die Beschwerdeführerin 2 nahm ihren Hauptantrag zurück und machte den Hilfsantrag vom 7. Oktober 2010 mit Ansprüchen 1 bis 7 zum alleinigen Antrag.

IX. Anspruch 1 dieses Antrags unterscheidet sich von dem erteilten Anspruch 1 (siehe Punkt II oben) dadurch, dass am Anspruchsende folgender Wortlaut hinzugefügt wird:

"und die bei Regeneration nach dem Koaleszenzfilter (17) aufgesammelten und abgeschiedenen größeren Partikel mit dem Regenerationsluftstrom durch den Vorfilter (15) in die Atmosphäre überführt werden".

Der unabhängige Vorrichtungsanspruch blieb in seinem Wortlaut unverändert und wurde lediglich als Anspruch 4 umnummeriert.

X. Die Beschwerdeführerin 1 argumentierte im Wesentlichen wie folgt:

Sie widersprach dem Einwand der Beschwerdeführerin 2, ihre Beschwerde sei nicht ausreichend substantiiert und daher unzulässig.

Die Beschreibungseinleitung des Streitpatents differenziere nicht zwischen den verschiedenen Varianten der Führung der Regenerationsluftströme, wie sie in der Anlage zur Beschwerdebegründung schematisch dargestellt seien. In den Beispielen 1, 2 und 4 werde der Koaleszenzfilter teilweise umgangen und der Vorfilter nicht umgangen. In Beispiel 3 würden der Koaleszenzfilter und der Vorfilter vollständig durchströmt. In Beispiel 5 werde sowohl der Koaleszenzfilter als auch der Vorfilter teilweise umgangen.

Die Beschwerdeführerin 2 habe sich im Beschwerdeverfahren auf die in den Schemata der genannten Anlage als A bezeichnete Variante beschränkt. Allerdings habe sie nicht die mit dieser Variante verbundenen Beschränkungen in die unabhängigen Ansprüche aufgenommen. In der Beschreibung werde lediglich gefordert, dass der Koaleszenzfilter zumindest teilweise überbrückt werde. Der nunmehr beanspruchte Gegenstand stelle daher eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung aus der in der Beschreibung in allgemeiner Form dargestellten Erfindung und aus den konkret offenbarten Varianten der Beispiele 1, 2 und 4 dar.

Zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit ging die Beschwerdeführerin 1 von E1 als nächstem Stand der Technik aus. Angesichts der Aufgabe, den Koaleszenzfilter zu schützen und dadurch die Gesamtfiltration zu verbessern, lieferten sowohl E1 als auch E2 Hinweise auf einen Vorfilter. Für einen solchen Vorfilter gebe es nur zwei Möglichkeiten, welche grafisch im Anhang zur Beschwerdebegründung dargestellt seien. Es sei nicht erfinderisch, aus zwei Varianten eine auszuwählen. Zudem zeige E2 bereits einen eingangsseitig an einer Kartusche angebrachten Vorfilter und gebe somit einen Hinweis auf die Variante A.

XI. Die Beschwerdeführerin 2 argumentierte im Wesentlichen wie folgt:

Die Beschwerde der Gegenpartei genüge nicht den Bestimmungen von Artikel 12(2) VOBK, weil sie nicht aus sich heraus verständlich sei. Insbesondere seien die Beschwerdegründe des Vorliegens einer unzulässigen Erweiterung und des Mangels an erfinderischer Tätigkeit nicht ausreichend substantiiert und die Beschwerde daher als unzulässig zu verwerfen.

In der Sache argumentierte die Beschwerdeführerin 2 wie folgt:

Aus E1 sei nachstehend beschriebene Vorgangsweise für die Druckluftströme im Regenerationsbetrieb bekannt:

- Der erste Teilstrom der Regenerationsluft solle nach dem Durchströmen des Sammelraumes in die Umgebung abgeblasen werden;

- Eine Reinigung des Filters solle entweder überhaupt nicht mittels Durchströmen des Filters erfolgen, oder sie solle mittels Durchströmen sämtlicher Filterelemente mit dem zweiten Teilstrom, bestehend aus nicht kontaminierter Regenerationsluft, erfolgen.

Demgegenüber sei der im Streitpatent beanspruchte Gegenstand neu aufgrund der Merkmale, dass

a) bei der Regeneration die nach dem Koaleszenzfilter aufgesammelten und abgeschiedenen größeren Partikel unter zumindest teilweiser Umgehung des Koaleszenzfilters und

b) die im Vorfilter abgeschiedenen größeren Partikel mit demselben Regenerationsluftstrom in die Atmosphäre überführt würden.

Die Wirkungsweise der Erfindung werde in Anlage II verdeutlicht. Entscheidend sei, dass zumindest ein Teilluftstrom nach Durchströmen des Sammelraumes durch den Vorfilter ströme. Anders ausgedrückt, werde erfindungsgemäß ein Regenerations(teil-)luftstrom nach Durchströmen des Sammelraumes multifunktional genutzt, da dieser neben der Reinigung des Sammelraumes auch den Vorfilter zum Reinigen durchströme.

Die objektive Aufgabe habe darin bestanden, ein Verfahren zum Reinigen von Druckluft in Druckluftbeschaffungsanlagen vorzuschlagen, das zu einem verbesserten Wirkungsgrad führe.

Keine der zur Lösung vorgeschlagenen Maßnahmen seien dem Fachmann per se bekannt gewesen. E2 könne den Fachmann nicht anregen, die mit der verunreinigten Flüssigkeit kontaminierte Regenerationsluft zwecks Reinigung eines Filters durch diesen hindurchzuleiten. E1 und E2 könnten daher den beanspruchten Gegenstand nicht nahelegen.

Weitere Argumente der Beschwerdeführerin 2 betrafen die Klarheit und Patentfähigkeit der Ansprüche.

XII. Anträge

Die Beschwerdeführerin 1 beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Streitpatents.

Die Beschwerdeführerin 2 beantragte, die Beschwerde der Beschwerdeführerin 1 als unzulässig zu verwerfen. Sie beantragte außerdem die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Form auf Grundlage der Patentansprüche 1 bis 7 des einzigen Antrags, eingereicht mit Schreiben vom 7. Oktober 2010 als Hilfsantrag.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde der Beschwerdeführerin 1

Die Frage der Zulässigkeit der Beschwerde der Einsprechenden könnte in vorliegenden Fall nur Bedeutung erlangen, wenn die Kammer beabsichtigen würde, das Streitpatent zu widerrufen. In diesem Falle würde bei unzulässiger Beschwerde der Einsprechenden das in G 9/92 und G 4/93 ausgesprochene Verbot einer reformatio in peius zur Anwendung kommen, wonach weder die Beschwerdekammer noch die Einsprechende als Beteiligte die Fassung des Patents gemäß Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung in Frage stellen könnte.

Da aber, wie nachstehend näher begründet, der Beschwerde der Beschwerdeführerin 2 stattgegeben und das Patent in der von ihr beantragten Form aufrecht erhalten wird, braucht die Kammer diese Frage nicht zu entscheiden.

2. Änderungen

2.1 Anspruch 1 basiert auf der Kombination der Merkmale der ursprünglich eingereichten Ansprüche 1 und 2; der Anspruch 4 ist gleich dem ursprünglich eingereichten Anspruch 6.

2.2 Laut Beschwerdeführerin 1 stelle der nunmehr beanspruchte Gegenstand eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung aus der in der Beschreibung in allgemeiner Form dargestellten Erfindung und aus den konkret offenbarten Varianten der Beispiele 1, 2 und 4 dar. Die Beschwerdeführerin 2 habe sich auf die Variante, die in den Schemata der Anlage zur Beschwerdebegründung der Beschwerdeführerin 1 als "A" bezeichnet wird, beschränkt. Allerdings habe sie nicht die mit dieser Variante verbundenen Beschränkungen in die unabhängigen Ansprüche aufgenommen. In der Beschreibung werde lediglich gefordert, dass der Koaleszenzfilter zumindest teilweise überbrückt werde.

Die Kammer kann sich diesem Einwand nicht anschließen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 stellt eine Einschränkung auf bestimmte, ursprünglich offenbarte Verfahren dar, nämlich solche, bei denen der Vorfilter nicht komplett umgangen wird. Solche Verfahren und die zugehörigen Kartuschen sind in den Figuren 1, 2 und 4 und in der Beschreibung, Abschnitte [0014], [0023], [0027] und [0030] besprochen bzw. dargestellt. Dies wird von der Beschwerdeführerin 1 selbst nicht bestritten.

Was die mit diesen Ausführungsformen angeblich verbundenen Beschränkungen angeht, so konnte die Beschwerdeführerin BF1 nicht angeben, welche weiteren konkreten Merkmale als angeblich erfindungswesentliche Merkmale aufgenommen hätten werden müssen. Die Kammer ist der Auffassung, dass Angaben, die zum Rüstzeug des Fachmanns gehören oder die nicht in funktionalem Zusammenhang mit den neuen, einschränkenden Merkmalen stehen, nicht mit in den Anspruch aufgenommen werden müssen.

2.3 Eine Erweiterung des Schutzumfangs liegt nicht vor.

2.4 Die Erfordernisse des Artikels 123(2) und (3) EPÜ sind somit erfüllt.

3. Neuheit

Die Neuheit war nicht bestritten. Die Kammer hat sich im übrigen überzeugt, dass keines der bekannt gewordenen Dokumente ein Verfahren bzw. eine Vorrichtung mit den Merkmalen des Anspruchs 1 bzw. 4 zeigt.

Das Erfordernis des Artikels 54 EPÜ ist somit erfüllt.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 Die Erfindung befasst sich mit einem Verfahren zum Reinigen von Druckluft in Druckluftbeschaffungsanlagen von Kraftfahrzeugen und mit einer auswechselbaren Kartusche zum Reinigen von Druckluft. Insbesondere beschäftigt sich die Erfindung mit einem Verfahren zur Regeneration solcher Kartuschen.

4.2 Die Kammer betrachtet, ebenso wie Einspruchsabteilung und Parteien, das Dokument E1 als den nächstliegenden Stand der Technik.

Dieses Dokument offenbart ein Verfahren und eine Kartusche 10 zur Reinigung von Druckluft. Die Kartusche weist dazu einen Koaleszenzfilter 38 und einen mit Behandlungsmittel (Trocknungsmittel) 26 gefüllten Abscheideraum auf (siehe Figur 1 und Beschreibung, Seite 6, Zeile 12 bis Seite 7, Zeile 16). Im Regenerationsbetrieb wird trockene Luft im Umkehrstrom durch das Behandlungsmittel 26 und ein Teilstrom durch das Filter 38 geleitet (siehe Seite 10, Zeilen 1 bis 11). E1 beschäftigt sich somit mit einer vergleichbaren Aufgabe und offenbart einen strukturell ähnlichen Gegenstand.

4.3 Ausgehend von E1 bestand die technische Aufgabe des Streitpatents laut Beschwerdeführerin 2 darin, ein Verfahren zum Reinigen von Druckluft in Druckluftbeschaffungsanlagen vorzuschlagen, das zu einem verbesserten Wirkungsgrad führt.

4.4 Zur Lösung dieser Aufgabe schlägt das Streitpatent ein Verfahren gemäß Anspruch 1 vor, das dadurch gekennzeichnet ist, dass

- die Druckluft zunächst durch einen Vorfilter geführt und dabei größere Partikel und Wasser abgeschieden werden; und

- dass bei Regeneration die nach dem Koaleszenzfilter aufgesammelten und abgeschiedenen größeren Partikel unter zumindest teilweiser Umgehung des Koaleszenzfilters (17) und die im Vorfilter (15) abgeschiedenen größeren Partikel mit einem Regenerationsluftstrom in die Atmosphäre überführt werden, und

- dass bei Regeneration die nach dem Koaleszenzfilter (17) aufgesammelten und abgeschiedenen größeren Partikel mit dem Regenerationsluftstrom durch den Vorfilter (15) in die Atmosphäre überführt werden.

Die Erfindung schlägt außerdem eine austauschbare Kartusche gemäß Anspruch 4 vor, gekennzeichnet durch einen Vorfilter zum Abscheiden größerer Partikel und Wasser und durch eine zumindest teilweise den Koaleszenzfilter, nicht aber den Vorfilter überbrückende Umgehungsleitung mit einem Rückschlagventil.

4.5 Zunächst wird zum Erfolg dieser technischen Lösungen Stellung genommen.

Wie die Beschwerdeführerin 2 plausibel geltend macht, wird im Stand der Technik ein großer Teilluftstrom der Regenerationsluft wirkungslos in die Umgebung abgeblasen, was den Wirkungsgrad mindert. In der Erfindung wird ein- und derselbe Regenerations(teil-)luftstrom nach Durchströmen des Sammelraumes so genutzt, dass dieser neben der Reinigung des Sammelraumes auch den Vorfilter zwecks Reinigung durchströmt.

Diese Vorteile blieben seitens der Beschwerdeführerin 1 unwidersprochen.

Die Kammer kann daher anerkennen, dass die gestellte Aufgabe erfolgreich gelöst wurde.

4.6 Es bleibt zu entscheiden, ob die beanspruchte Lösung im Hinblick auf den Stand der Technik nahegelegen hat.

E1 selbst zeigt keinen Vorfilter zum Abscheiden größerer Partikel und von Wasser, durch den die Druckluft geführt wird, bevor sie durch den Koaleszenzfilter geleitet wird. Dementsprechend offenbart E1 auch kein Regenerationsverfahren, bei dem die nach dem Koaleszenzfilter aufgesammelten und abgeschiedenen größeren Partikel mit dem Regenerationsluftstrom durch einen Vorfilter in die Atmosphäre überführt werden.

Das in E1 beschriebene Regenerationsverfahren weist nicht das erfindungsgemäße Merkmal einer zumindest teilweisen Umgehung des Koaleszenzfilters auf. Wie aus Figur 1 ersichtlich, passiert der gesamte Regenerationsluftstrom 90 nach dem Durchströmen des Trocknungsmittels den Koaleszenzfilter 38. In der Variante gemäß Figur 9 wird zwar ebenfalls die Regenerationsluft ins Freie geleitet, ohne den Koaleszenzfilter zu durchströmen (siehe Seite 16, Zeilen 24 bis 32); allerdings durchströmt die Regenerationsluft keinen Vorfilter im Sinne der vorliegenden Erfindung. Die in Figur 5, 7 und 8 gezeigten mehrlagigen Filter 152 stellen nicht, wie von der Beschwerdeführerin 1 argumentiert wurde, eine Kombination von Vorfilter und Koaleszenzfilter im Sinne des Streitpatents dar, da immer sämtliche Schichten durchströmt werden. Gemäß Figur 9 der E1 wird zwar der Sumpf oder Sammelraum 226 durch einen Teilstrom der Regenerierluft in die Atmosphäre freigeblasen, während der andere Teilstrom ebenfalls die Kartusche über Rückschlagventil 236 verlässt. Die Regenerationsluft durchströmt das Filter mit den Filterbetten 222 und 224 aber nicht; der Filter wird also nicht gereinigt.

E1 selbst gibt also keine Anregung, einen bereits mit Partikel und Öltröpfchen kontaminierten Teilstrom der Regenerierluft zur Reinigung eines Vorfilters durch diesen zu leiten.

E2 betrifft einen Lufttrockner für eine Luftdruckanlage, der in einem Gehäuse (1) eine Trockenpatrone (3) mit einem regenerierbaren Trockenmittel (19) und ein Filter (2) aufweist. Der Lufttrockner zeichnet sich insbesondere durch das Vorhandensein eines Druckwächters mit Luftvorratsbehälter und eines Zweipunktreglers (4) mit Verzögerungseinrichtung (6) aus. Der Druckwächter bewirkt bei Erreichen eines oberen Grenzdruckes, dass die Luftförderung des Kompressors unterbrochen wird. Gleichzeitig wird der Trockner durch Ausblasen von Kondensat entwässert und das Trocknungsmittel regeneriert. Dabei durchströmt die Luft auch das Luftfilter (2), aus welchem sie noch gegebenenfalls Verunreinigungen mitnimmt und über Auslassventil (12) an die Atmosphäre abgibt (siehe Seite 5 [obere Nummerierung], Zeilen 9 bis 31; Seite 12, Zeile 28 bis Seite 13, Zeile 10; Seite 16, Zeilen 15 bis 32; Seite 17, Zeilen 17 bis 25; Figur).

Dokument E2 offenbart somit kein Verfahren, bei dem Regenerierluft eine Kartusche unter zumindest teilweiser Umgehung eines Koaleszenzfilters durchströmt und dann ein Vorfilter passiert. Gemäß E2 werden die nach dem Filter gesammelten Kondensate und Verunreinigungen, die aus dem Filter stammen, unmittelbar und ohne Durchströmen des Filters an die Atmosphäre abgegeben.

Damit kann auch E2 dem Fachmann keine Anregung geben, die mit der verunreinigten Flüssigkeit kontaminierte Regenerationsluft zwecks Reinigung eines Filters durch diesen hindurchzuleiten.

Die Kammer folgt hier der technischen Analyse und Beurteilung der Einspruchsabteilung, wonach die explizite Kombination von Vorfilter, Koaleszenzfilter und Abscheideraum in dieser Reihenfolge nirgends offenbart ist (siehe Entscheidungsgründe, Punkt 20.1 bis 20.4).

4.7 Die Kammer kommt daher zum Schluss, dass auch die Zusammenschau von E1 und E2 den Gegenstand des Streitpatents gemäß Anspruch 1 nicht nahelegen kann. Der Vorrichtungsanspruch 4 hat ebenfalls Bestand, weil die beanspruchte Vorrichtung unstreitig zur Durchführung des erfindungsgemäßen Verfahrens nach Anspruch 1 dient und die hierzu notwendigen Merkmale, nämlich eine zumindest teilweise den Koaleszenzfilter, nicht aber den Vorfilter überbrückende Umgehungsleitung mit einem Rückschlagventil, aufweist.

Die abhängigen Ansprüche 2 und 3, 5, 6 und 7 sind zusammen mit den unabhängigen Ansprüchen, von denen sie jeweils abhängen, gewährbar.

4.8 Der Gegenstand der vorliegenden Ansprüche 1 bis 7 erfüllt daher die Bestimmungen des Artikels 56 EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent auf der Grundlage der Ansprüche 1 bis 7 gemäß einzigem Antrag, eingereicht mit Schreiben vom 7. Oktober 2010 als Hilfsantrag, und einer anzupassenden Beschreibung nebst Figuren aufrechtzuerhalten.

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