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  3. T 1435/10 08-12-2011
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T 1435/10 08-12-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T143510.20111208
Date de la décision
08 December 2011
Numéro de l'affaire
T 1435/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04011948.9
Classe de la CIB
A01M 29/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 24.83 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vogelschutzvorrichtung für einen transparenten Stoff, Glas mit einer Vogelschutzvorrichtung und Herstellungsverfahren hierfür

Nom du demandeur

Meyerhuber, Alfred, Dr.

GLASWERKE ARNOLD GmbH & Co. KG

Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (nein)
Exergue
-
Décisions citées
T 0026/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2420/12

Sachverhalt und Anträge

I. Der Beschwerdeführer (Anmelder) hat am 19. April 2010 gegen die am 8. Februar 2010 zur Post gegebenen Entscheidung der Prüfungsabteilung die Anmeldung zurückzuweisen, Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und am 18. Juni 2010, die Beschwerde schriftlich begründet.

II. Folgende Druckschriften haben in diesem Verfahren eine Rolle gespielt:

D1: DE-U-202 15 573

D3: "Product News", Sprechsaal, Vol. 121, No. 9, 1988;

Seite 710

Die Prüfungsabteilung ist in ihrer Entscheidung zum Schluss gekommen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf D1 in Kombination mit D3 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

III. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage der Unterlagen, die am 12. Oktober 2009 eingereicht wurden, zu erteilen.

Sie hat im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

D1 stelle den nächstkommenden Stand der Technik dar. Davon ausgehend sei die der Erfindung zugrundeliegende Aufgabe darin zu sehen, eine Scheibe mit einer Vogelschutzvorrichtung günstiger herzustellen, bzw. das Herstellungsverfahren effizienter zu gestalten. Der zuständige Fachmann müsse daher hauptsächlich auf dem Gebiet der Ornithologie kundig sein. Dieser Fachmann könne nicht in naheliegender Weise von der in D1 vorgeschlagenen Behandlung der Scheibe abweichen und zu einer Lasergravur gelangen, weil ihm dieses technische Gebiet fremd sei. Ein Techniker auf dem Gebiet der Glasbehandlung könne nicht der richtige Fachmann sein, weil ihm die nötigen ornithologischen Kenntnisse fehlen würden, die ihn dazu anregen könnten, die Lehre von D1 zu verbessern. Des Weiteren sei zu berücksichtigen, dass die Erfindung auf einem zum Anmeldungszeitpunkt noch neuen und unerforschten technischen Gebiet der Vogelschutzvorrichtungen entstanden sei, auf dem es kaum einen Stand der Technik gebe und nur wenig Fachkenntnis zur Verfügung stünde.

IV. Die mit Schriftsatz vom 12. Oktober 2009 eingereichten Ansprüche 1 und 5 lauten wie folgt:

"1. Transparente Scheibe mit einer Vogelschutzvorrichtung, die eine optisch wirksame Struktur (21 - 26) ist oder aufweist, deren eine Hauptabmessung kleiner 2 mm ist, dadurch gekennzeichnet, daß die optisch wirksame Struktur mit einem Laserstrahl in die Scheibe eingebrannt ist."

"5. Verfahren zum Bearbeiten einer Glasscheibe zur Erzeugung einer Vogelschutzvorrichtung, bei dem eine optisch wirksame Struktur auf der Oberfläche der Glasscheibe ausgebildet wird, deren eine Hauptabmessung kleiner 2 mm ist, dadurch gekennzeichnet, daß die optisch wirksame Struktur mit einem Laserstrahl in die Scheibe eingearbeitet wird, indem der Laserstrahl über die Oberfläche geführt wird."

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Erfinderische Tätigkeit:

2.1 D1 ist unbestritten der nächstkommende Stand der Technik. Aus dieser Druckschrift (Anspruch 1; Seite 5, Zeile 25 bis Seite 6, Zeile 2; Figur 2) ist eine transparente Scheibe, bzw. Glasscheibe mit einer Vogelschutzvorrichtung bekannt, die eine optisch wirksame Struktur (22, 23), die durch mechanische, physikalische und/oder chemische Behandlung der Glasscheibe eingebracht oder aufgebracht wird, aufweist und deren eine Hauptabmessung kleiner 2 mm ist (Anspruch 3).

2.2 Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von dem aus D1 bekannten Gegenstand dadurch, dass die optisch wirksame Struktur mit einem Laserstrahl in die Scheibe eingebrannt ist.

2.3 Von D1 als nächstkommenden Stand der Technik ausgehend, kann die durch die Erfindung zu lösende objektive technische Aufgabe darin gesehen werden, die Herstellung einer Scheibe mit einer Vogelschutzvorrichtung, bzw. das Aufbringen der optisch wirksamen Struktur auf die Scheibe einfach und günstig realisierbar zu machen.

Die in der Beschreibung (Seite 3, Zeilen 5 bis 9) genannte weitere Teilaufgabe eine transparente Scheibe anzugeben, die die Lichtdurchlässigkeit des transparenten Stoffes im für Menschen sichtbaren Bereich weniger beeinflusst und dadurch ästhetisch neutraler ist, wird bereits durch die aus D1 bekannte Scheibe gelöst.

Mit anderen Worten, ausgehend von D1 geht es darum, eine geeignete und einfache Behandlungstechnik vorzuschlagen, um die wirksame Struktur zu verwirklichen.

2.4 Der zuständige Fachmann wird durch die zu lösende Aufgabe bestimmt, d.h. der berufene Fachmann ist der Fachmann des technischen Gebiets, in dem die Aufgabenlösung zu suchen ist (siehe T 0026/98, Absatz 6.3). Da die zu lösende Aufgabe darin besteht, die wirksame Struktur in eine Scheibe einzubringen, ist der zuständige Fachmann ein Techniker auf dem Gebiet der Gravierung von Scheiben, bzw. von Glasscheiben.

Der Beschwerdeführer hat vorgetragen, der Fachmann müsse Kenntnisse auf dem Gebiet der Ornithologie haben. Dem kann nicht zugestimmt werden. Die vorliegende Anmeldung bringt im Vergleich zu D1 keine weiteren Erkenntnisse auf dem Gebiet der Ornithologie, so dass das gesamte ornithologische Wissen, das zu der in der Anmeldung definierten Erfindung nötig ist, bereits durch D1 offenbart wurde.

Dem Beschwerdeführer kann somit auch nicht gefolgt werden, wenn er behauptet, dass mehrere Fachmänner zur Auffindung der beanspruchten Lösung nötig seien, nämlich ein Glasfachmann, ein Ornithologe und ein Lasertechniker. Es geht in der Erfindung im Vergleich zu D1 nur noch darum, wie die wirksame Struktur einfach und kostengünstig zu verwirklichen ist.

2.5 In D1 wird vorgeschlagen, die optisch wirksame Struktur durch mechanische (Einfräsen), physikalische (Einbrennen) und/oder chemische (Ätzen) Behandlung der Glasscheibe ein- oder aufzubringen (Seite 3, Zeilen 18 bis 23). Diese Behandlungen können als kompliziert, zeitaufwendig und daher als teuer eingestuft werden.

2.6 In D3 (Seite 710) wird offenbart, dass Laserbeschriftung, d.h. Lasergravur sowohl Ätzen, Gravieren, Drucken als auch Sandstrahlen ersetzen kann, einfacher ist (es werden keine Rüstzeiten, keine Vorbehandlung, keine Entsorgung von Ätzmitteln benötigt) und gleichzeitig eine hohe Flexibilität, bzw. die Verwirklichung beliebiger Muster und das Behandeln von unzugänglichen Stellen ermöglicht.

2.7 Der Beschwerdeführer hat ausgeführt, dass der Fachmann keinen Grund gehabt hätte, von der Lehre von D1 abzuweichen. Wie jedoch oben bereits angegeben, empfiehlt D1 eine mechanische, physikalische oder chemische Behandlung der Scheibe. Die Lasergravur ist jedoch eine physikalische Behandlung. Sie stellt daher keine Abweichung der Lehre von D1 dar, sondern nur eine spezifische Art eine physikalische Behandlung durchzuführen.

Der Beschwerdeführer hat weiter vorgetragen, es bedürfe ornithologischer Kenntnisse, um die in D1 vorhandenen Probleme zu erkennen. Erst durch die Erkenntnis, dass es einer großen Anzahl an linienartigen Strukturen bedürfe, um zum gewünschten Ergebnis zu gelangen, könne der Fachmann die der Erfindung zugrundeliegende Aufgabe richtig definieren. Diese Erkenntnis sei jedoch das Ergebnis einer ornithologischen Forschung. Nur dieses Wissen könne den Fachmann anregen, eine in Bezug auf D1 einfachere und günstigere Herstellung anzustreben.

Es mag zwar zutreffen, dass im konkret vorliegenden Fall die Aufgabenstellung so entstanden ist. Diese Tatsache kann jedoch bei der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit nicht berücksichtigt werden, da in der vorliegenden Anmeldung kein Hinweis auf die Menge an linienartigen Strukturen, die nötig sind, um dem gewünschten Effekt zu erreichen, vorhanden ist und die erfinderische Tätigkeit anhand eines aus der Anmeldung nicht ableitbaren Effekts nicht begründet werden kann.

Es handelt sich somit im vorliegenden Fall auch nicht um eine Aufgabenerfindung.

Des Weitern, auch wenn man annehmen würde, dass der zuständige Fachmann auf dem Gebiet der Ornithologie kundig sein müsse, so würde sich die Aufgabenstellung für ihn trotzdem von selbst in identischer Weise ergeben. Wie bereits erörtert wurde, wird in D1 vorgeschlagen, die optisch wirksame Struktur durch mechanische, physikalische und/oder chemische Behandlung zu erzeugen. Somit stellt sich für den Fachmann stets die Frage, welches das am besten geeignete Herstellungsverfahren sei. Dazu würde er einen Techniker auf dem Gebiet der Scheiben- bzw. der Glasgravur hinzuziehen, weil entsprechend der Rechtsprechung, wenn die Aufgabe dem Fachmann den Hinweis gibt, die Lösung auf einem anderen technischen Gebiet zu suchen, der Fachmann dieses Gebiets der zur Aufgabelösung berufene Fachmann ist (T 0026/98, Abschnitt 6.3).

Dem so berufenen Fachmann (Glastechniker) ist jedoch aus D3 bekannt, dass eine Glasgravur mit Hilfe eines Lasers aufgrund der Einfachheit dieser Art der physikalischen Beschriftung eine einfachere und kostengünstigere Herstellungsart im Vergleich zu einer mechanischen oder chemischen Gravur darstellt. Es war somit für diesen Fachmann offensichtlich, die Lehre von D3 bei der Verwirklichung der optisch wirksamen Struktur einer Scheibe mit einer Vogelschutzvorrichtung gemäß D1 anzuwenden und somit zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen.

2.8 Der Beschwerdeführer hat zwar noch argumentiert, dass die Lasergravur auch Nachteile mit sich bringen würde.

Dies wird nicht in Abrede gestellt. Es entspricht jedoch den alltäglichen Aufgaben eines Fachmanns, die Vorteile und Nachteile einer möglichen Verbesserung eines Herstellungsverfahrens gegeneinander abzuwiegen. Im vorliegenden Fall war gewiss damit zu rechnen, dass die Lasergravur unerwünschte Ablagerungen von geschmolzenem Glas am Rande der eingravierten Struktur mit sich bringen würde. Diesen Nachteilen stehen jedoch die Vorteile der Einfachheit, der Flexibilität und der Kostengünstigkeit des Lasergravurverfahrens entgegen.

Es war dem Fachmann somit zuzutrauen, wenigstens den Versuch zu machen, die Lasergravur anzuwenden, da er sich in Erwartung der damit verbundenen Vorteile eindeutig in einer "Try and see" Situation befunden hat.

2.9 Aus all den vorstehenden Gründen beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Schon deswegen muss der Antrag des Beschwerdeführers scheitern.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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