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  3. T 1417/10 04-04-2014
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T 1417/10 04-04-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T141710.20140404
Date de la décision
04 April 2014
Numéro de l'affaire
T 1417/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01983467.0
Classe de la CIB
B41C 1/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 806.39 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Datenträger mit Stichtiefdruckbild und Verfahren zur Umsetzung von Bildmotiven in Linienstrukturen sowie in eine Stichtiefdruckplatte

Nom du demandeur
Giesecke & Devrient GmbH
Nom de l'opposant

KBA-NotaSys SA

Österreichische Banknoten- u. Sicherheitsdruck

GmbH

Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (nein)

Zulässigkeit - Hilfsanträge I bis VII (ja)

Zulässigkeit - Hilfsantrag VIII (nein)

Unzulässige Erweiterung - Hilfsanträge I bis IV (nein)

Neuheit - Hilfsanträge I, II, V und VI (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsanträge I, III, V und VII (nein)

Rüge im Hinblick auf Regel 106 EPÜ - (zurückgewiesen)

Exergue
-
Décisions citées
T 0926/93
T 0446/00
T 1685/07
T 0221/06
R 0001/08
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Entschei­dung der Einspruchsabteilung, mit der das europäische Patent Nr. 1 322 472 widerrufen worden ist. Die Ein­spruchs­abteilung war der Auffassung, dass der Gegen­stand der Ansprüche 3 und 19 des Hauptantrags nicht neu sei (Artikel 54 EPÜ 1973) und derjenige der Ansprüche 5 und 7 des Hilfsantrags keine erfinderische Tätigkeit aufweise (Artikel 56 EPÜ 1973).

Die Einsprechenden 01, 02 und 03 stützten ihre Ein­sprüche auf die in Artikel 100 (a) EPÜ genannten Ein­spruchsgründe der mangelnden Neuheit, Artikel 54 EPÜ 1973 und der mangelnden erfinderischen Tätigkeit, Artikel 56 EPÜ 1973. Der Einspruch der Einsprechenden 01 stützte sich zudem auf den in Artikel 100 (b) EPÜ genannten Einspruchsgrund der unzureichenden Offenba­rung der Erfindung.

II. Eine dreitägige mündliche Verhandlung fand vor der Beschwerdekammer am 7. und 8. November 2013 und am 4. April 2014 statt.

III. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage der folgenden Unterlagen aufrechtzuer­halten:

Ansprüche 1 bis 29 gemäß Hauptantrag vom 23. September 2013,

sowie

Ansprüche 1 bis 15 gemäß Hilfsantrag I,

Ansprüche 1 bis 13 gemäß Hilfsantrag II,

Ansprüche 1 bis 14 gemäß Hilfsantrag III,

Ansprüche 1 bis 12 gemäß Hilfsantrag IV,

Ansprüche 1 bis 3 gemäß Hilfsantrag V,

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag VI,

Ansprüche 1 bis 2 gemäß Hilfsantrag VII und

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag VIII,

wobei die Hilfsanträge I bis VII mit Schreiben vom 28. März 2014 und Hilfsantrag VIII am 4. April 2014 eingereicht wurden.

Einsprechende 02 zog ihren Einspruch mit Schreiben vom 29. April 2013 zurück.

Die verbleibenden Beschwerdegegnerinnen I und II (Einsprechende 01 und 03) beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

IV. In dieser Entscheidung wird auf folgende Druckschriften Bezug genommen:

D2: WO-A-91/11331;

D6a: Artikel "Digital Facial Engraving", Victor Ostromoukhov, in "Proceedings of SIGGRAPH'99", 1999, Seiten 417 bis 424;

D6b: Umschlag "SIGGRAPH'99 Proceedings", 1999;

D13: Kopie einer US$100 Banknote samt Vergrößerung und Kopie einer Empfangsbestätigung;

D28: "Optical Document Security", R.L.van Renesse, 1998 ISBN 0-89006-982-4, Seiten 157 bis 159.

V. Die unabhängigen Ansprüche 5, 7 und 17 des Hauptantrags lauten wie folgt:

"5. Datenträger mit einem im Stichtiefdruckverfahren gedruckten Halbtonbild, das in Stichmanier, d. h. durch unregelmäßige Linienstrukturen dargestellt ist, und sich wiederholende, gedruckte Strukturelemente aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass den Struktur­elementen zumindest teilweise Feinstrukturen überlagert sind, die die Strukturelemente in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole auflösen, wobei die Strukturele­mente Linien sind, die in ihrer Linienbreite variieren und die randlos durch in ihrer Größe entsprechend der Linienbreite variierende Zeichen oder Symbole wiedergegeben sind."

"6. Datenträger nach Anspruch 5, dadurch gekennzeich­net, dass die Feinstrukturen durch Text, alphanumeri­sche Zeichen, Logos, Symbole oder Kombinationen davon gebildet werden."

"7. Verfahren zur Umsetzung eines Bildmotivs in eine Stichtiefdruckplatte mit den Schritten

a. Bereitstellen von digitalen ersten Bilddaten, die als Pixeldaten vorliegen und ein Bildmotiv reprä­sentieren,

b. visuelle Darstellung des Bildmotivs anhand der Pixeldaten an einem Monitor,

c. Erzeugen von unregelmäßigen Linienstrukturen, wobei anhand von Vorgaben eines Bedieners die Kon­turen und Halbtöne des Bildmotivs bereichsweise durch unterschiedliche Linienstrukturen wiederge­geben werden und wobei der visuellen Darstellung der Linienstrukturen an dem Monitor im Hintergrund das durch die Pixeldaten wiedergegebene Bildmotiv überlagert wird, während der Bediener im Vorder­grund die Linienstrukturen erzeugt,

d. Speichern der die Linienstrukturen wiedergebenden digitalen zweiten Bilddaten in einem vektorbasier­ten Datenformat,

e. Bearbeiten der einzelnen Linien der Linienstruktu­ren und Speichern der bearbeiteten zweiten Bild­daten,

f. Steuern einer Präzisionsgraviervorrichtung anhand der bearbeiteten zweiten Bilddaten, in der Weise, dass in der Oberfläche einer Stichtiefdruckplatte den Linienstrukturen entsprechende Vertiefungen erzeugt werden."

"17. Verfahren zur Erzeugung eines Bildmotivs mit unre­gelmäßigen Linienstrukturen mit den Schritten

a. Bereitstellen von digitalen ersten Bilddaten, die als Pixeldaten vorliegen und ein Bildmotiv reprä­sentieren,

b. visuelle Darstellung des Bildmotivs anhand der Pixeldaten an einem Monitor,

c. Erzeugen von unregelmäßigen Linienstrukturen, wobei anhand von Vorgaben eines Bedieners die Kon­turen und Halbtöne des Bildmotivs bereichsweise durch unterschiedliche Linienstrukturen wiederge­geben werden, und wobei der visuellen Darstellung der Linienstrukturen and dem Monitor im Hinter­grund das durch die Pixeldaten widergegebene Bild­motiv überlagert wird, während der Bediener im Vordergrund die Linienstrukturen erzeugt,

d. Speichern der die Linienstrukturen wiedergebenden digitalen zweiten Bilddaten in einem vektorbasier­ten Datenformat,

e. gegebenenfalls Bearbeiten der einzelnen Linien der Linienstrukturen,

f. zumindest teilweises Überlagern der Linienstruktu­ren mit einer Feinstruktur, so dass zumindest eine Linie oder sich kreuzende Linien in Negativdar­stellung wiedergegebene Konturen umschließt und Speichern der bearbeiteten zweiten Bilddaten."

VI. Die unabhängigen Ansprüche 1, 3 und 4 des Hilfs­antrags I lauten wie folgt:

"1. Datenträger mit einem im Stichtiefdruckverfahren gedruckten Halbtonbild, das in Stichmanier, d. h. durch unregelmäßige Linienstrukturen dargestellt ist, und sich wiederholende gedruckte Strukturelemente aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass die Strukturelemente Linien sind und den Strukturelementen zumindest teil­weise Feinstrukturen überlagert sind, die die Struktur­elemente in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole auflösen, wobei die Feinstrukturen innerhalb eines Strukturelements sowohl in Positivdarstellung als auch in Negativdarstellung, d. h. als Aussparungen in bedrucktem Umfeld, wiedergegeben werden."

"3. Datenträger mit einem im Stichtiefdruckverfahren gedruckten Halbtonbild, das in Stichmanier, d. h. durch unregelmäßige Linienstrukturen dargestellt ist, und sich wiederholende, gedruckte Strukturelemente aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass den Struktur­elementen zumindest teilweise Feinstrukturen überlagert sind, die die Strukturelemente in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole auflösen, wobei die Strukturele­mente Linien sind, die in ihrer Linienbreite variieren und die randlos durch in ihrer Größe entsprechend der Linienbreite variierende Zeichen oder Symbole wieder­gegeben sind, wobei die Feinstrukturen durch Text, alphanumerische Zeichen, Logos, Symbole oder Kombina­tionen davon gebildet werden."

"4. Verfahren zur Umsetzung eines Bildmotivs in eine Stichtiefdruckplatte, umfassend das Erzeugen eines Bildmotivs mit unregelmäßigen Linienstrukturen mit den Schritten

a. Bereitstellen von digitalen ersten Bilddaten, die als Pixeldaten vorliegen und ein Bildmotiv repräsentieren,

b. visuelle Darstellung des Bildmotivs anhand der Pixeldaten an einem Monitor,

c. Erzeugen von unregelmäßigen Linienstrukturen, wobei anhand von Vorgaben eines Bedieners die Konturen und Halbtöne des Bildmotivs bereichsweise durch unterschiedliche Linienstrukturen wieder­ge­geben werden und wobei der visuellen Darstellung der Linienstrukturen an dem Monitor im Hintergrund das durch die Pixeldaten wiedergegebene Bildmotiv überlagert wird, während der Bediener im Vorder­grund die Linienstrukturen erzeugt,

d. Speichern der die Linienstrukturen wiedergebenden digitalen zweiten Bilddaten in einem vektorbasier­ten Datenformat,

e. gegebenenfalls Bearbeiten der einzelnen Linien der Linienstrukturen,

f. zumindest teilweises Überlagern der Linienstruktu­ren mit einer Feinstruktur, so dass zumindest eine Linie oder zwei sich kreuzende Linien in Negativ­darstellung wiedergegebene Konturen umschließt und Speichern der bearbeiteten zweiten Bilddaten,

sowie den weiteren Schritt des Steuerns einer Präzi­sions­vorrichtung anhand der bearbeiteten zweiten Bild­daten, in der Weise, dass in der Oberfläche einer Stich­tiefdruckplatte den Linienstrukturen entsprechende Vertiefungen erzeugt werden."

VII. Hilfsanträge II bis VII bestehen aus Kombinationen der unabhängigen Ansprüche 1, 3 und 4 des Hilfsantrags I, wie folgt:

Hilfsantrag I enthält Ansprüche 1 3 4

Hilfsantrag II enthält Ansprüche 3 4

Hilfsantrag III enthält Ansprüche 1 4

Hilfsantrag IV enthält Anspruch 4

Hilfsantrag V enthält Ansprüche 1 3

Hilfsantrag VI enthält Anspruch 3

Hilfsantrag VII enthält Anspruch 1

VIII. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag VIII unterscheidet sich vom Anspruch 3 gemäß Hilfsantrag I nur dadurch, dass die zweite Instanz des Begriffs "Symbole" (nach "alphanumerische Zeichen, Logos" im letzten Merkmal des Anspruchs) gestrichen wurde.

IX. Die Beschwerdeführerin hat im schriftlichen Verfahren und in der mündlichen Verhandlung im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Hauptantrag

Die Begriffe "Zeichen oder Symbole" stellten ein Unterscheidungsmerkmal dar, weil unter "Zeichen" "Schriftzeichen" zu verstehen seien, so dass der Gegenstand des Anspruchs 5 gemäß Hauptantrag gegenüber der Offenbarung der Figur 2a der Druckschrift D2 neu sei.

Zulässigkeit der Hilfsanträge I bis VII

Hilfsanträge I bis VII würden sich aus dem berechtigten Interesse der Patentinhaberin ergeben, jeden der erteilten Gegenstände verteidigen zu können. Sie stellten somit keinen Verfahrensmissbrauch dar. Die Vielzahl der erteilten Ansprüche sei bisher auch nicht von den Beschwerdegegnerinnen thematisiert worden.

Anspruch 1 (Hilfsantrag I) sei bereits als Reaktion auf den Ladungszusatz rechtzeitig vor der mündlichen Verhandlung vorgelegt worden und Ansprüche 3 und 4 (Hilfsan­trag I) seien eine gerechtfertigte Reaktion auf erst in der mündlichen Verhandlung zum Hauptantrag vorgebrach­te neue Argumente. Der Aufwand mit drei unabhängigen Ansprüchen sei überschaubar. Gegebenen­falls könne die Sache an die erste Instanz zurück­verwiesen werden. Hilfsanträge I bis VII seien somit zuzulassen.

Hilfsantrag I - Anspruch 1

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I sei vom Fachmann so zu verstehen, dass die Feinstrukturen positiv gedruckte Zeichen oder Symbole seien. Der Gegenstand dieses Anspruchs unterscheide sich von der US$100 Banknote D13 dadurch, dass die Feinstrukturen innerhalb einer Linie auch in Negativdarstellungen wiedergegeben werden. Dadurch werde das erzeugte Druckbild komplexer gestal­tet und somit fälschungs­sicherer. Dies entspräche der Aufgabe des Streitpatents und werde vom Fachbuch D28 nicht nahe gelegt. Der Gegenstand des Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I beruhe deshalb auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Hilfsantrag I - Anspruch 3

Die in der Figur 2a der Druckschrift D2 gezeigten gedruckten Vierecke seien nicht als "Symbole" zu verstehen. Die Begriffe "Zeichen oder Symbole" stellten ein Unterscheidungsmerkmal dar, weil unter "Zeichen" "Schriftzeichen" zu verstehen seien, so dass der Gegenstand des Anspruch 3 gemäß Hilfsantrag I neu sei.

Hilfsantrag I - Anspruch 4

Es sei keine beabsichtigte Änderung, dass die "Präzisionsgraviervorrichtung" des Anspruchs 7 (Hauptantrag) im davon abgeleiteten Anspruch 4 gemäß Hilfsantrag I in eine nicht zwangsläufig gravierenden "Präzisionsvorrichtung" verallgemeinert worden sei. Die Beschwerdeführerin wolle ihren Antrag entspre­chend ändern.

Zulässigkeit des Hilfsantrags VIII

Die Beschwerdeführerin sei in der mündlichen Verhand­lung davon überrascht worden, dass die Vierecke der Figur 2a der Druckschrift D2 als "Symbole" verstanden werden könnten. Somit habe sie ein Recht, darauf rea­gieren zu können. Hilfsantrags VIII sei eine derartige Reaktion und müsse somit ins Verfahren zugelassen werden.

Rüge der Beschwerdeführerin im Hinblick auf Regel 106 EPÜ

"Die Patentinhaberin rügt mangelndes rechtliches Gehör wegen der Nichtzulassung des Hilfsantrags VIII zum Verfahren, weil dieser verspätet vorgebracht sei."

X. Die Beschwerdegegnerinnen I und II haben im schrift­lichen Verfahren in der mündlichen Verhandlung im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Hauptantrag

Der Gegenstand des Anspruch 5 gemäß Hauptantrag sei nicht neu, weil Figur 2a der Druckschrift D2 alle Merkmale des Gegenstandes des Anspruchs offenbare. Die Begriffe "Zeichen oder Symbole" stellten kein Unter­scheidungsmerkmal dar, weil diese Begriffe nicht näher definiert seien und daher auch beliebige geometrische Formen wie z.B. gedruckte Rechtecke mit umfassten.

Zulässigkeit der Hilfsanträge I bis VII

Entsprechend den Entscheidungen T 1685/07, T 221/06 und T 446/00 stelle die Vielzahl der nicht konvergierenden Hilfsanträge I bis VII mit unterschiedlichen Permuta­tionen unabhängiger Ansprüche ein "Fischen nach Patent­fähigem", bzw. einen Verfahrensmissbrauch dar. Auch in der Entscheidung T 926/93 sei der Hilfsantrag nicht zugelassen worden. Entsprechend seien die Hilfsanträge I bis VII nicht mehr zuzulassen.

Hilfsantrag I

Feinstrukturen, welche gedruckte Linien ("Struktur­elemente") durch Überlagerung zumindest teilweise in positiv gedruckte Zeichen (wie, z.B. der Schriftzug "THE UNITED STATES OF AMERICA" entlang des Kragens am Portrait von Benjamin Franklin auf der den nächstliegenden Stand der Technik bildenden US$100 Banknote D13) aufzulösen fähig seien, müssten zwangsläufig aus Negativdar­stel­lungen bestehen, weil ansonsten mit einer Überlagerung durch positiv gedruckte Feinstrukturen auf einer bereits zu druckenden Linie, d.h. Druckfarbe dort ablagern zu wollen, wo bereits eine Ablagerung von Druckfarbe vorgesehen sei, nicht deren Auflösung in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole bewirkt werden könne.

Ein nochmaliges Drucken derartiger aus Negativdar­stel­lungen bestehenden Feinstrukturen in Positivdarstellung innerhalb derselben Line ergänze eine bereits aufge­löste Linie wieder zwangsläufig zu der ursprünglich zu druck­enden Linie. Ein derartiges Verfahrensmerkmal in einem Vorrichtungsanspruch habe somit keine technische Auswirkung auf den Datenträger.

Zudem könnten auch nicht mehr vorhandene Linien - z.B. weil sie "aufgelöst" worden seien - den bedruckten Datenträger nicht kennzeichnen. Die Entstehungs­ge­schi­chte des gedruckten Motivs sei am Datenträger nicht nachvollziehbar.

Es gehöre zum Fachwissen des Fachmanns, dass ein Daten­träger mit Feinstrukturen sowohl in Positivdarstellung als auch in Negativdarstellung einen Fälscher zu Kompromissen bei der Belichtung zwinge (Fachbuch D28, Seite 158, Zeilen 5 bis 12). Der Fachmann erwarte somit, dass eine Kombination von Positivdarstellung und Negativdarstellung einen Datenträger fälschungssicherer mache. Dies innerhalb einer Linie zu tun bewirke keinen zusätz­li­chen Effekt und sei nur eine Frage des Designs, welches keine erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I rechtfertigen könne.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I beruhe nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Hilfsantrag I - Anspruch 3

Figur 2a der Druckschrift D2 offenbare alle Merkmale des Gegenstandes des Anspruchs 3 (Hilfsantrag I). Auch die gedruckten Rechtecke stellten weiterhin Symbole dar. Am bedruck­ten Datenträger sei nicht mehr nach­voll­ziehbar, aus welchen beliebig gearteten Kombinationen von "Text, alphanumerische Zeichen, Logos, Symbole" die Feinstrukturen hätten bestehen können und in wiefern diese zur Überlagerung der Struktur­elemente eventuell gedient hätten. Das hinzuge­kom­mene letzte Merkmal des Anspruchs schränke somit den bean­spruchten Gegenstand nicht ein. Der Gegenstand des Anspruchs 3 gemäß Hilfsantrag I sei nicht neu.

Hilfsantrag I - Anspruch 4

Die im erteilten Anspruch 12 beanspruchte "Präzisions­graviervorrichtung" sei im Anspruch 4 gemäß Hilfs­antrag I zu einer nicht zwangsläufig gravierenden, nicht weiter definierten "Präzisionsvorrichtung" verall­gemeinert worden. Anspruch 4 verstoße somit gegen Artikel 123(2) EPÜ.

Zulässigkeit des Hilfsantrags VIII

Es handelt sich bei der Feststellung, dass Rechtecke (siehe Figur 2a der Druckschrift D2) auch als Symbole verstanden werden können, nicht um ein erstmalig in der mündlichen Verhandlung vorgebrachtes Argument. Die Beschwerdeführerin hatte bereits die Gelegenheit, entsprechende Ansprüche einzureichen, welche sie mit der Vorlage der Hilfsanträge I bis VII auch genutzt hatte. Hilfsantrag VIII sei verspätet vorgebracht und zudem auf den ersten Blick nicht zielführend. Hilfsantrag VIII sei nicht in das Verfahren zuzulassen.

Rüge der Beschwerdeführerin im Hinblick auf Regel 106 EPÜ

Die Beschwerdeführerin hatte eine Gelegenheit, neue Hilfsanträge I bis VII einzureichen, bereits genutzt. Das Anliegen der Beschwerdeführerin sei nicht nach­vollziehbar.

Entscheidungsgründe

1. Verspätet eingereichte Druckschrift

Der Auszug aus dem Fachbuch D28 wurde von der Beschwer­degegnerin I erstmals im Beschwerdeverfahren circa einen Monat vor der mündlichen Verhandlung vor der Kammer mit Schreiben vom 8. Oktober 2013 eingereicht in Reaktion auf neue Anträge der Beschwerdeführerin (Schreiben vom 23. September 2013). Die Einführung dieses Fachbuchauszugs bringt keine Verfahrenskomplika­tionen mit sich und ist als Beleg für den Wissensstand des Fachmanns prima facie relevant.

Der Auszug aus dem Fachbuch D28 wird daher zum Verfahren zugelassen.

2. Hauptantrag - Anspruch 5

2.1 Die Druckschrift D2 offenbart einen Datenträger mit einem im Stichtiefdruckverfahren gedruckten Halbton­bild, dass in Stichmanier, d. h. durch unregelmäßige Linien­strukturen dargestellt ist, und sich wieder­holende, gedruckte Strukturelemente aufweist (Seite 1, erste 6 Zeilen; Seite 10, Abschnitt (4); Seite 12, letzten 4 Zeilen; Seite 21, Zeilen 7 bis 11; Figuren 2 und 3).

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKFORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Figur 2a zeigt einen vergrößerten Ausschnitt eines Druckbildes mit fünf geschwungenen und sich zum rechts­seitigen Ende hin verjüngenden Linien 10. Diesen sich wiederholenden, gedruckten Strukturelementen sind rechteckige, entsprechend der Linienform und -breite verzerrte negativ dargestellte Feinstrukturen über­lagert. Durch diese Feinstrukturen werden die Linien 10 in positiv gedruckte, entsprechend der Linienform und -breite verzerrte Rechtecke aufgelöst, die die Linien randlos wiedergeben, also so, dass der Rand der Linie, abgesehen von den Stellen, an denen die Rechtecke den Rand der Linie bilden, nicht dargestellt ist (siehe Ladung zu den ersten beiden Verhandlungstagen, Punkt 9.2).

2.2 Da ein Rechteck an sich schon ein mathematisches Zeichen oder Symbol darstellt, kann damit der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht von dem aus Druckschrift D2 bekannten Datenträger abgegrenzt werden. Darüber hinaus ist das Merkmal der Auflösung der Strukturelemente in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole keine alleinige Eigenschaft des Datenträgers sondern hängt vom Erkenntnisvermögen des Betrachters ab.

Eine einfache geometrisch Figur (z.B. ein Kreis) kann beispielsweise als alpha­numerisches Zeichen (der Buchstabe "O") oder mathematisches Symbol (die Ziffer Null) erkannt werden (Beschwerdeerwiderung vom 4. Februar 2011, Seite 6, letzter Absatz bis Seite 7 zweiter Absatz). Gleiches gilt für Rechtecke, welche, z.B. als Bindestrich, Minuszeichen oder Teil des Morsecodes erkannt werden können.

Die von der Beschwerdeführerin gewünschte einge­schränkte Auslegung von "Zeichen" als "Schriftzeichen" ist dem Anspruch 5 gemäß Hauptantrag nicht zu entnehmen, weil dieser hierzu keine entsprechenden Aussagen enthält.

2.3 Der Gegenstand des Anspruchs 5 (Hauptantrag) ist also nicht neu und erfüllt somit nicht die Anforderungen des Artikels 54 EPÜ 1973. Deshalb konnte dem Hauptantrag als Ganzem nicht stattgegeben werden.

3. Zulässigkeit der Hilfsanträge I bis VIII

3.1 Nach Artikel 13(1) VOBK steht es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung oder Erwiderung zuzulassen und zu berücksichtigen. Bei der Ausübung des Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahrensökonomie berücksichtigt.

Zudem werden nach Artikel 13(3) VOBK Änderungen des Vorbrin­gens nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung nicht zugelassen, wenn sie Fragen aufwerfen, deren Behandlung der Kammer oder dem bzw. den anderen Beteiligten ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten ist.

3.2 Da die Hilfsanträge I bis VIII nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung eingereicht wurden, war darüber zu entscheiden, ob sie zum Verfahren zugelassen werden können.

3.2.1 Hilfsantrag I

Anspruch 1 des Hilfsantrags I entspricht dem mit Schreiben vom 23. September 2013 als Hilfsantrag II in Reaktion auf die Ladung zur mündlichen Verhandlung eingereichten Anspruch 3. Die anderen Beteiligten hatten somit ausreichend Zeit sich auf diesen Anspruch vorzubereiten.

Anspruch 3 entspricht der Zusammenlegung der Ansprüche 5 und 6 des Hauptantrags. In der mündlichen Verhandlung wurde von den Beschwerdegegnerinnen erstmals der Einwand der mangelnden Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 5 des Hauptantrags insbeson­dere gegenüber der Figur 2a der Druckschrift D2 vorgebracht. Da es sich hierbei um ein erstmaliges Vorbringen neuer Tatsachen handelt, hat es die Kammer für angemessen gehalten, der Beschwerdeführerin darauf eine Reaktionsmöglichkeit einzuräumen.

Anspruch 4 entspricht im Wesentlichen der Zusammenle­gung der Ansprüche 7 und 17 des Hauptantrags. In der mündlichen Verhandlung wurde von den Beschwerdegeg­nerinnen erstmals im Beschwerdeverfahren der Einwand der mangelnden Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 17 (Hauptantrag) gegenüber der Kreuzschraffur der Figur 7 des Artikels D6a vorgebracht. Zwar hat die inzwischen nicht mehr am Beschwerdeverfahren beteiligte Einsprechende 2 in ihrer Antwort auf die Beschwerde­begründung (Seite 4, Abschnitt "Claims 17 and 18" und Appendix 1) nochmals auf den Einwand der Einsprechen­den 1 vor der Einspruchs­abteilung bezüglich der mangelnden erfinderischen Tätigkeit des An­spruchs 17 ausgehend von dem Artikel D6a inklusive der Figur 7 verwiesen und auch die Beschwerdegegnerin I hat in ihrer Antwort auf die Beschwerdebegründung einen vom Artikel D6a ausgehenden Einwand der mangelnden erfin­derischen Tätigkeit vorgebracht (Antwort auf Beschwer­debegründung vom 4. Februar 2011, Punkt 6.6, Seite 22, Absatz 3), jedoch wurde darin nicht substan­tiiert auf den Aspekt der Kreuzschraffur eingegangen. Es handelt sich dabei also ebenfalls um ein erstmaliges und überraschendes Vorbringen neuer Tatsachen. Deshalb hat es die Kammer für angemessen gehalten, der Beschwerdeführerin eine Reaktionsmöglich­keit einzu­räumen.

Ferner geht jeder der unabhängigen Ansprüche des Hilfsantrags I auf einen erteilten Anspruch zurück. Das Recht, erteilte unabhängige Ansprüche zu verteidigen, kann der beschwerdeführenden Patentinhaberin nicht verweigert werden. Im übrigen ist die Vielzahl der erteilten unabhängigen Ansprüche von den Beschwerdegeg­ner­innen im Beschwerdeverfahren nicht beanstandet worden.

3.2.2 Hilfsanträge II bis VII

Hilfsanträge II bis VII bestehen aus Kombinationen der unabhängigen Ansprüche 1, 3 und 4 des Hilfsantrags I. Somit gelten die oben zu den Ansprüchen 1, 3 und 4 des Hilfsantrags I vorgetragenen Gründe auch für die ent­sprechenden unabhängigen Ansprüche der Hilfs­anträge II bis VII.

3.2.3 Einwände der Beschwerdegegnerinnen, die Vielzahl der Hilfsanträge I bis VII stelle ein "Fischen nach Patent­fähigem", bzw. einen Verfahrensmissbrauch entsprechend der Entschei­dungen T 1685/07, T 221/06 und T 446/00 dar

Das in der Entscheidung T 1685/07 genannte Konvergenz­kriterium ist in diesem Fall durch die Tatsache, dass das Streitpatent bereits mit sechs unabhängigen Ansprü­chen erteilt wurde, dahingehend begrenzt, dass es in diesem Stadium des Verfahrens nicht mehr zu recht­fer­tigen ist, der Patentinhaberin die Möglichkeit der Verteidigung dieser unabhängigen Ansprüche zu versagen. Es besteht jedenfalls kein Zweifel, dass die jeweils geänderten unabhängigen Ansprüche gegenüber der davor beanspruchten Fassung konvergieren.

Im Fall T 446/00 wurde das Streitpatent mit nur zwei unabhängigen Verfahrensansprüchen erteilt. In den vier Anträgen des Ein­spruchsverfahren wurden die unabhängi­gen Verfahrens­ansprüche durch entsprechende Produkt­ansprüche ("product-by-process") ergänzt. Erst im Beschwerde­verfahren kam es dann zu einer unübersicht­lichen Anzahl von Anträgen und Anspruchskombinationen.

Im Fall T 221/06 bzw. R 0001/08 (Überprüfung der Entscheidung T 221/06 durch die Große Beschwerdekammer) wurde das Streitpatent mit nur einem unabhängigen Anspruch erteilt. Die Anzahl der unabhängigen Ansprüche erhöhte sich zunächst im Einspruchsverfahren auf drei, bevor es im Beschwerdeverfahren letztendlich zur unübersichtlichen Anzahl von Anträgen und Anspruchs­kombinationen kam.

Die den Entscheidungen T 446/00 und T 221/06 bzw. R 0001/08 zugrundeliegenden Fälle sind somit wegen ihren anderen Ausgangslagen und Entscheidungslogik nicht mit dem vorliegenden Fall vergleichbar, weil das Streit­patent bereits mit sechs unabhängigen Ansprüchen erteilt wurde, bevor sich die Anzahl der unabhängigen Ansprüche im Einspruchsverfahren auf acht erhöhte.

3.2.4 Einwände der Beschwerdegegnerinnen auf der Grundlage der Entscheidung T 926/93

Im Fall T 926/93 hatte die Einsprechende jeweils nur einen Einspruchsgrund gegen einen einzelnen Anspruch eines jeden Antrags substantiiert. Dieser Einspruch wurde von der Einspruchsabteilung zurückgewiesen. Als die Patentinhaberin einen weiteren Antrag einreichte, mit dem sie den Gegenstand eines nicht angegriffenen Anspruchs zum Gegenstand ihres neuen Antrags machte, entstand ein neuer technischer Sachverhalt, der im Einspruchsverfahren bisher nicht als mögliche Grundlage für eine erfinderische Tätigkeit in Betracht gezogen worden war. Im vorliegenden Fall ist die Situation anders, weil die Einspruchsabteilung das Patent wider­rufen hat und die Einsprechenden in ihrer Antwort auf die Beschwerde der Patentinhaberin bereits zu allen unabhängigen Ansprüchen Stellung genommen haben. Die Entscheidungslogik und Schlussfolgerungen der Entschei­dung T 926/93 lassen sich somit nicht unmittelbar auf den vorliegenden Fall übertragen.

3.2.5 Hilfsantrag VIII

Die Beschwerdegegnerin I hatte bereits in ihrer Beschwerdeerwiderung das Argument vorgebracht, dass geometrische Figuren (z.B. ein Kreis) gegebenenfalls als alphanumerisches Zeichen (der Buchstabe "O") oder mathematisches Symbol (die Ziffer Null) erkannt werden können (Beschwerdeerwiderung vom 4. Februar 2011, Seite 6, letzter Absatz bis Seite 7 zweiter Absatz). Die Beschwerdeführerin kann daher nicht über­rascht sein, dass auch Rechtecke (siehe z.B. Figur 2a der Druckschrift D2) gegebenenfalls als alphanumeri­sches Zeichen (z.B. ein Bindestrich) oder als mathe­mati­sches Symbol (z.B. ein Minuszeichen) erkannt werden können.

Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag VIII unterscheidet sich von Anspruch 3 gemäß Hilfsantrag I nur dadurch, dass der Begriff "Symbole" (nach "alphanumerische Zeichen, Logos" gegen Ende des Anspruchs) gestrichen wurde. Dies ändert aber nichts an der oben, im Abschnitt 2.2. vorgetra­genen mangelnden Neuheit gegenüber der Druckschrift D2. Hilfsantrag VIII ist somit nicht nur ohne Rechtferti­gungsgrund verspätet vorgelegt worden, sondern auch nicht zielführend.

3.2.6 Da die Kammer die Einführung der Hilfsanträge I bis VII für zumutbar hält (Artikel 13(3) VOBK), hat sie diese zum Verfahren zuge­las­sen im Gegensatz zu Hilfsantrag VIII (Artikel 13(1) VOBK).

4. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I

4.1 Der nächste Stand der Technik wird durch die US$100 Banknote D13 gebildet. Diese entspricht einem Daten­träger mit einem im Stichtiefdruckverfahren gedruckten Halbtonbild (Portrait von Benjamin Franklin), das in Stichmanier, d. h. durch unregel­mäßige Linienstrukturen dargestellt ist und sich wiederholende, gedruckte Strukturelemente aufweist, wobei die Strukturelemente Linien sind.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKFORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Auf der Vergrößerung D13 ist der Schrift­zug "THE UNITED STATES OF AMERICA" als positiv gedruckte Zeichen entlang des Kragens am Portrait von Benjamin Franklin zu erkennen. Die die Kragenbegrenzung bildende zu druckende Linie ist ein Strukturelement des das Portrait von Benjamin Franklin bildenden, Halbtonbilds. Diese zu druckende Linie ist zumindest teilweise von negativ gedruckten Feinstrukturen (d.h. von Aussparun­gen im bedrucktem Umfeld) derart überlagert worden, dass nur noch die positiv gedruckten Zeichen des Schriftzug "THE UNITED STATES OF AMERICA" übrig geblieben sind, so dass das Strukturelement der die Kragenbe­grenzung bildenden Linie in positiv gedruckte Schrift­zeichen auflöst worden ist.

An einem bedruckten Datenträger sind die Überlegungen des Künstlers, die letztendlich zu den mit Druckfarbe bedruckten Regionen des Datenträger geführt haben, nicht zwangsläufig nachvollziehbar, so dass vermeint­liche Entstehungsgeschichten des letztendlich gedruck­ten Halbtonbilds nicht den beanspruchten Datenträger kenn­zeichnen können.

Feinstrukturen, welche gedruckte Linien ("Struktur­elemente") durch Überlagerung zumindest teilweise in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole aufzulösen fähig sind, müssen zwangsläufig aus Negativdarstellungen, d.h. aus Aussparungen in bedrucktem Umfeld bestehen, weil ansonsten eine Überlagerung mit positiv gedruckten Feinstrukturen auf einer bereits zu druckenden Linie diese nicht in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole auflösen kann.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I unterscheidet sich somit von der D13 Banknote nur dadurch, dass die Feinstrukturen innerhalb eines Strukturelements auch in Positivdarstellung wieder­gegeben werden.

Wenn aber diejenigen aus Negativdarstellungen bestehen­den Feinstrukturen, welche gedruckte Linien ("Struktur­elemente") durch Überlagerung zumindest teilweise in positiv gedruckte Zeichen oder Symbole aufzulösen fähig sind, nochmals innerhalb des Strukturelements, d.h. der gedruckten Line, auch in Positivdarstellung wiedergege­ben werden, dann ergänzen sie diese bereits aufgelöste Linie wieder zwangsläufig zu der ursprünglich zu druck­enden Linie. Mit anderen Worten, das Unterscheidungs­merkmal des Gegenstands des Anspruchs 1 gemäß Hilfs­antrag I erreicht keine am Datenträger nachvollzieh­baren Unterschiede oder sonstige Wirkung.

Somit folgt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Artikel 56 EPÜ 1973).

4.2 Seitens der Beschwerdeführerin wurde wie folgt argumentiert: Anspruch 1 sei so zu verstehen, dass die "positiv gedruckten Zeichen oder Symbole" die Fein­strukturen sind, selbst wenn dann das Merkmal mit dem Überlagern einer gedruckten Linie mit diesen positiven Zeichen, d. h. Druckfarbe der "positiv gedruckte(n) Zeichen oder Symbole" dort ablagern zu wollen, wo bereits eine Ablagerung von Druckfarbe für die zu druckende Linie vorgesehen ist, diese Linie aber nicht in diese positiven Zeichen auflösen kann.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I unterscheide sich von der US$100 Banknote D13 dann dadurch, dass die Feinstrukturen innerhalb eines Strukturelements, d.h. einer Linie, auch in Negativ­darstellungen, d.h. aus Aussparungen im bedruckten Umfeld, wiedergegeben würden. Dadurch würde das erzeugte Druckbild komplexer gestaltet und somit fälschungs­sicherer.

Die Aufgabe bestehe somit darin, einen Datenträger vorzu­schlagen, dessen im Stichtiefdruckverfahren erzeugtes Druckbild komplexer gestaltet und dadurch fälschungs­sicherer sei (Absatz [0009] des Streit­patents).

Selbst wenn - trotz Artikel 84 EPÜ erster Satz - der Auslegung des Anspruchs durch die Beschwerdeführerin gefolgt würde, beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I auch nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Denn es gehört zum Fachwissen des Fachmanns, dass ein Daten­träger mit Feinstrukturen sowohl in Positiv­darstellung als auch in Negativdarstellung einen Fälscher zu Kompromissen bei der Belichtung zwingt (Fachbuch D28, Seite 158, Zeilen 5 bis 12). Somit weiß der Fachmann, dass eine Kombination von Positiv- und Negativdar­stellung einen Datenträger fälschungs­sicherer macht.

Dem Argument der Beschwerdeführerin, dass der Fachmann eine Negativdarstellung als Zusatz nicht in Betracht ziehen würde, weil die optische Dichte einer Negativ­darstellung im Vergleich zu einer entsprechenden Positivdarstellung, insbesondere bei gleicher Schrift­größe, auffällig dunkler ausfallen würde, kann die Kammer nicht folgen, weil die relative Auffällig­keit bzw. die optische Dichte der zumindest teilweise mit Feinstrukturen überlagerten Struktur­elemente nicht Teil des Anspruchsgegenstandes sind.

Gemäß der Beschreibung ist es zudem nicht notwen­dig, dass die zumindest teilweise mit Fein­strukturen über­lagerten Strukturelemente im Druckbild zwangläufig verborgen sind (Patentschrift, Absatz [0013], "Bei entsprechender Gestaltung der Feinstrukturen können diese als visuell sichtbare oder im Druckbild verbor­gene, nur mittels technischer Hilfsmittel lesbare Zusatzinformationen oder Echtheitsmerkmale herangezogen werden", Unterstreichung von der Kammer hinzugefügt).

Das Fachbuch D28 gibt zwar keinen Anlass, die Fein­strukturen innerhalb einer Linie sowohl in Positiv­darstellung als auch in Negativdarstellung wiederzu­geben, aber die Patentschrift macht dafür auch keinen unerwarteten Effekt geltend. Somit ist die Anordnung innerhalb einer Linie für den Fachmann nur eine Frage des Designs, das jedoch nicht vermag eine erfinderische Tätigkeit zu begründen.

5. Anspruch 3 gemäß Hilfsantrag I

Anspruch 3 gemäß Hilfsantrag I wurde gegenüber Anspruch 5 gemäß Hauptantrag mit dem Merkmal von dessen Anspruch 6 ergänzt. Für die den Merkmalen des Anspruchs 5 gemäß Hauptantrag entsprechenden Merkmale wird auf Abschnitt 2.2. ver­wiesen. Das hinzugefügte Merkmal ist:

dass "die Feinstrukturen durch Text, alphanu­me­ri­sche Zeichen, Logos, Symbole oder Kombi­nationen davon gebildet werden".

Auch für diesen beanspruchten Gegenstand gilt, dass an einem bedruckten Datenträger die Überlegungen des Künstlers, die letztendlich zu den mit Druckfarbe bedruckten Regionen des Datenträger geführt haben, nicht zwangsläufig nachvollziehbar sind, so dass vermeint­liche Entstehungsgeschichten des letztendlich gedruck­ten Halbtonbilds nicht den beanspruchten Datenträger kennzeichnen können.

Was für Kombinationen von "Text, alphanumerische Zeichen, Logos [und] Symbolen" einer ursprünglich als durchgehend gedruckte Linie geplanten "Struktur­elements" überlagert worden sind, um diese in die letztendlich "positiv gedruckte Zeichen oder Symbole" aufzulösen, ist am Datenträger nicht zwangsläufig nachvollziehbar. Sofern die Linien der Figur 2a der Druckschrift D2 als "Strukturelemente" bzw. durchgehend gedruckte Linien geplant waren, wurden sie, im einfachsten Fall, durch eine Überlagerung mit einer Negativ­darstellung der Linienform und Breite folgenden negativen Rechtecken in die positiv gedruckten entsprechend der geschwungenen Linienform und Breite verzerrten Rechtecke aufgelöst.

Das hinzugefügte Merkmal "wobei die Feinstrukturen durch Text, alphanumerische Zeichen, Logos, Symbole oder Kombinationen davon gebildet werden" kann somit den Gegenstand des Anspruchs 3 gemäß Hilfsantrag I ebenfalls nicht vom Stand der Technik abgrenzen.

Der Gegenstand des Anspruchs 3 gemäß Hilfsantrag I ist nicht neu und erfüllt somit nicht die Anforderungen des Artikels 54 EPÜ 1973.

6. Anspruch 4 gemäß Hilfsantrag I

6.1 Als die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhand­lung vor der Beschwerdekammer darauf hingewiesen wurde, dass die "Präzisionsgraviervorrichtung" des Anspruchs 7 (Hauptantrag) im davon abgeleiteten Anspruch 4 gemäß Hilfsantrag I in eine nicht zwangsläufig gravierende "Präzisionsvorrichtung" verallgemeinert worden sei, verwies sie darauf, dass dies eine unbeabsichtigte Änderung sei, reichte aber letztendlich keinen entsprechend angepassten Antrag ein.

Die Kammer kann aber nur über Anträge entscheiden in der Form, in der sie vorgelegt wurden.

Da in der ursprünglichen Anmel­dung keine Grund­lage für die Verallgemeinerung zu einer nicht zwangs­läufig gravierenden und sonst nicht weiter definierten "Präzisionsvorrichtung" vorhanden ist, verstößt Anspruch 4 gemäß Hilfsantrag I gegen Artikel 123(2) EPÜ.

6.2 Wenngleich für diese Entscheidung nicht mehr relevant, weist die Kammer der Vollständigkeit halber noch auf Folgendes hin: Beim Verfahren des Anspruch 4 gemäß Hilfsantrag I handelt es sich um die Aneinanderreihung eines Verfahrens zum Erzeugen eines Bildmotivs gemäß der Druck­schrift D6a mit dem Verfahren zur Herstellung einer entsprechenden Prägeplatte gemäß der Druck­schrift D4. Das Resultat dieser Aneinanderreihung entspricht dem vorhersehbaren Zweck der Herstellung einer entsprechenden Prägeplatte, so dass der Fachmann hierfür keine erfinderische Tätigkeit benötigt (Artikel 56 EPÜ 1973). Im Hinblick auf den obigen Einwand unter Artikel 123(2) EPÜ, ist es nicht erforderlich, hierzu weitere Ausführungen zu machen.

7. Hilfsanträge II bis VII

Jeder der Hilfsanträge II bis VII enthält mindestens einen der unabhängigen Ansprüche 1, 3 und 4 des Hilfsantrags I in unveränderter Form. Daher fallen diese Hilfsan­träge II bis VII jeweils aus den zu diesen unabhängigen Ansprüchen im Kontext des Hilfsantrags I genannten Gründen.

8. Rüge im Hinblick auf Regel 106 EPÜ

Am Ende des letzten Tages der mündlichen Verhandlung überreichte die Beschwerdeführerin folgende Rüge:

"Die Patentinhaberin rügt mangelndes rechtliches Gehör wegen der Nichtzulassung des Hilfsantrags VIII zum Verfahren, weil dieser verspätet vorgebracht sei."

Die Frage der Zulässigkeit des Hilfsantrags VIII wurde von allen Beteiligten in der mündlichen Verhandlung diskutiert. Bezüglich der Zulässigkeit des Hilfsan­trags VIII ist der Einwand eines mangelnden rechtlichen Gehörs somit nicht gerechtfertigt.

Ferner hatte die Kammer darüber zu entscheiden, ob die Zulassung der Änderungen gemäß Hilfsantrag VIII nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung für die Parteien und die Kammer nach Artikel 13 VOBK zumutbar ist. Durch die diesbezügliche Diskussion wurde das rechtliche Gehör gewahrt.

Die Rüge wurde daher von der Kammer als nicht gerecht­fertigt zurückgewiesen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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