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  2. T 1117/10 04-04-2012
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T 1117/10 04-04-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T111710.20120404
Date de la décision
04 April 2012
Numéro de l'affaire
T 1117/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03755908.5
Classe de la CIB
D06F 39/08
D06F 39/04
A47L 15/42
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 236.53 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

HAUSHALTSMASCHINE

Nom du demandeur
AWECO APPLIANCE SYSTEMS GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant

Kreikenbohm, Robert

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co.KG

Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
Mot-clé

Ausführbarkeit der Erfindung - ja

Neuheit und erfinderische Tätigkeit - ja

Zulassung weiteren Standes der Technik zum Verfahren - nein

Exergue
-
Décisions citées
G 0007/93
T 0641/00
T 0026/98
T 0032/81
T 0141/87
T 0604/89
T 0321/92
T 0039/93
T 0422/93
T 0619/02
T 0176/84
T 0454/87
T 0195/84
T 0312/94
T 0969/92
T 0322/87
T 0677/91
T 0465/92
T 0511/92
T 0119/82
T 1072/07
T 0589/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 28. Mai 2003 unter Inanspruchnahme zweier deutscher Prioritäten vom 29. Mai 2002 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 03755908.5 wurde das europäische Patent Nr. 1 507 914 mit 13 Ansprüchen erteilt.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 13 lauten (Merkmale 1.1 bis 1.7 gemäß Merkmalsanalyse des Anspruchs 1 in Klammern eingefügt):

"1. Haushaltsmaschine, insbesondere Geschirrspüler, Waschmaschine oder dergleichen, (1.1) mit einem Flüssigkeitskreislauf und einer Pumpe, (1.2) die ein Pumpengehäuse aufweist, (1.3) das ein Heizelement zum Heizen der Flüssigkeit umfasst, (1.4) das wenigstens teilweise formschlüssig mit einer wärmeleitenden Kontaktfläche an die Außenform (2) des Gehäuses (1) angepasst ist, (1.5) wobei die Kontaktfläche (20) wenigstens halb so groß ist wie die gesamte Außenfläche des Heizelementes,

dadurch gekennzeichnet, (1.6) dass das Heizelement (3) in eine äußere Vertiefung (2) des Pumpengehäuses eingesetzt ist und (1.7) dass die äußere Vertiefung (2) auf der Innenseite einen Vorsprung (8) bildet.

13. Flüssigkeitspumpe für eine Haushaltsmaschine, insbesondere einen Geschirrspüler, eine Waschmaschine oder dergleichen, die ein Pumpengehäuse aufweist, das ein Heizelement zum Heizen der Flüssigkeit umfasst, das wenigstens teilweise formschlüssig mit einer wärmeleitenden Kontaktfläche an die Außenform (2) des Gehäuses (1) angepasst ist, wobei die Kontaktfläche (20) wenigstens halb so groß ist wie die gesamte Außenfläche des Heizelementes,

dadurch gekennzeichnet, dass das Heizelement (3) in eine äußere Vertiefung (2) des Pumpengehäuses eingesetzt ist und dass die äußere Vertiefung (2) auf der Innenseite einen Vorsprung (8) bildet."

II. Gegen das erteilte Patent wurden, gestützt auf die Einspruchsgründe der Artikel 100 a) und 100 b) EPÜ, zwei Einsprüche eingelegt, jeweils mit dem Antrag auf Widerruf des Patents.

III. Die Einspruchsabteilung hat mit ihrer am 12. März 2010 zur Post gegebenen Entscheidung die Einsprüche zurückgewiesen.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende II) am 11. Mai 2010 Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr bezahlt und am 7. Juli 2010 die Beschwerdebegründung eingereicht.

V. Die Beschwerdekammer hat in ihrem Bescheid als Anlage zur Ladung zur mündlichen Verhandlung ihre vorläufige Einschätzung der Sachlage mitgeteilt, wonach sie an der Ausführbarkeit der Erfindung keinen Zweifel habe. Die beanspruchten Gegenstände dürften neu sein und im Hinblick auf die erfinderische Tätigkeit werde zu diskutieren sein, ob die beanspruchten Lösungen für den zuständigen Fachmann durch den Stand der Technik nahegelegt seien.

VI. Am 4. April 2012 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt, in der folgende Entgegenhaltungen wieder aufgegriffen wurden:

D1: DE-A-199 32 033

D2: DE-U-200 18 182

D7: DE-U-201 07 363

D8: WO-A-00/35 335

D9: EP-A-1215939

D13: DE-A-33 06 927

D14: WO-A-00/13 561

D15: DE-A-198 52 270

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende II) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1 507 914.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

VII. Die Beschwerdeführerin brachte vor, die Ansprüche 1, 7 und 8 seien widersprüchlich, denn wenn das Heizelement an die wärmeleitende Kontaktfläche angepasst sei, sei kein Raum für einen Füllstoff vorhanden. Auch wisse der Fachmann, der die Erfindung ausführen wolle, nicht, wie die in Anspruch 10 genannte Spiralform des Heizelements zusammen mit einem Füllstoff auszuführen sei.

Bezüglich der Gegenstände der Ansprüche 1 und 13 des Patents seien die Offenbarungen der D2 und D7 gleichwertig. Die beanspruchte Maschine und die Flüssigkeitspumpe seien unter Berücksichtigung des fachmännischen Wissens gegenüber D2 nicht neu, denn neben allen anderen bekannten Merkmalen lese der Fachmann dort (Seite 5, Zeilen 10 bis 16) zwanglos mit, dass die den Rohrheizkörper wenigstens teilweise aufnehmende Sicke auch tiefer ausgebildet sein könne als beispielhaft in Figur 1 gezeigt. Das ergebe sich schon daraus, dass durch diese Form eine erhöhte Wärmeaustauschfläche zwischen dem Rohrheizkörper und dem Ring gewährleistet werden solle, so dass die wenigstens halb so große Kontaktfläche wie die Außenfläche des Heizelements mit dem Ring in dieser Offenbarung enthalten sei.

Zumindest beruhten die beanspruchten Lösungen nicht auf erfinderischer Tätigkeit, denn ausgehend von D2 würde der Fachmann zur Erhöhung des Wirkungsgrades der Heizung die dort offenbarte, eine Nut bildende Sicke im Hinblick auf eine größere Wärmeaustauschfläche vertiefen und gelänge so in naheliegender Weise zu den beanspruchten Gegenständen.

Auch gegenüber der Kombination von D1 mit fachmännischen Kenntnissen oder mit D2 sei keine erfinderische Tätigkeit erkennbar. Die Merkmale 1.1 bis 1.5 des Oberbegriffs seien aus D1 bekannt. Wolle der Fachmann den Wirkungsgrad der Heizung erhöhen, so wisse er aus seinen allgemeinen Fachkenntnissen, dass er die Kontaktfläche vergrößern könne, oder er finde in D2 die Anregung, die Kontaktfläche des Wärmeübergangs durch eine Sicke zu vergrößern, die wie aus Figur 1 ersichtlich am Pumpengehäuse außen eine Vertiefung und auf der Innenseite einen Vorsprung bildet, so dass er die Merkmale 1.6 und 1.7 aus D2 aufgreifen würde.

Da nach Anspruch 7 und 8 des Patents auch ein wärmeleitender Füllstoff zwischen dem Heizelement und der Gehäusewandung vorgesehen sei, lege D8 in Kombination mit D1 die beanspruchten Lösungen ebenfalls nahe. D8 rege nämlich den Fachmann an, zu den aus D1 bekannten Merkmalen 1.1 bis 1.5 das Heizelement wie in D8 gezeigt in einen Füllstoff an der Gehäusewandung einzubetten, was den Merkmalen 1.6 und 1.7 entspreche. Auch eine Kombination von D9 mit D1 führe den Fachmann in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1.

Die auf D15 gestützten Angriffe auf die erfinderische Tätigkeit seien zwar nicht mit der Beschwerdebegründung vorgebracht worden. Das Dokument sollte jedoch wegen seiner hohen Relevanz zum Verfahren zugelassen werden. So belege D15 als Bindeglied zwischen einer Pumpe und einer handelsüblichen Heizung, dass der Fachmann zur Lösung der Aufgabe beliebige Heizungen von Haushaltsgeräten wie Kaffeemaschinen bei der Heizung einer Flüssigkeitspumpe in Erwägung ziehe.

VIII. Die Beschwerdegegnerin argumentierte, der Fachmann entnehme der Patentschrift ganz klar, dass der Füllstoff zum Ausgleich der fertigungsbedingten Toleranzen diene, so dass die Erfindung ohne weiteres ausführbar sei. Auch wisse der Fachmann, was eine Spiralform, z.B. eine Schneckenform sei und werde die Vertiefung entsprechend dem derartig geformten Heizelement anpassen.

Die Dokumente D2/D7 stellten die Neuheit schon deswegen nicht in Frage, weil dort zur Verbesserung des Wärmeaustausches keine Veränderung der Sicke sondern alternativ oder zusätzlich eine Wärmeverteilerplatte vorgeschlagen wird (Seite 5, Zeilen 16 bis 19). Folglich sei dort das Merkmal 1.5 weder explizit noch implizit offenbart. D2 führe deshalb von der erfindungsgemäßen Ausbildung mit der wenigstens halb so großen Kontaktfläche wie die Außenfläche des Heizelementes in der Vertiefung weg. Auch sei das Heizelement mit der an die Außenform des Gehäuses angepassten Kontaktfläche entsprechend Merkmal 1.6 nicht formschlüssig in eine äußere Vertiefung eingesetzt.

Da in D2/D7 jede Anregung in Richtung einer Vergrößerung der Wärmeübergangsfläche zwischen Heizelement und der Wand des Pumpengehäuses fehle, liege aus diesem Grund auch eine Kombination mit anderen Entgegenhaltungen weder nahe noch führe sie zu den beanspruchten Lösungen. Keine der Druckschriften D2, D1 oder D8 enthielten einen Hinweis darauf, die Kontaktfläche des Heizelementes in der beanspruchten Form anzupassen und in eine äußere Vertiefung des Gehäuses einzusetzen, die auf der Innenseite einen Vorsprung bilde. Außerdem bezwecke D2 die Wärmezufuhr in einem Bereich hoher Verwirbelung und beim übrigen Stand der Technik gehe es darum, einen zusätzlichen Einbauraum zu vermeiden.

Die Dokumente D13, D14 und D15 sollten nicht zum Verfahren zugelassen werden; insbesondere sei D15 nicht relevanter als der bereits eingeführte Stand der Technik.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Ausführbarkeit (Artikel 100 b), 83 EPÜ 1973)

Das Vorbringen der Beschwerdeführerin zur Verletzung der Artikel 100 b), 83 EPÜ 1973 stellt die Ausführbarkeit der Erfindung nicht in Frage. Zunächst hat die Einspruchsabteilung zutreffend ausgeführt, dass die Erfindung, wie in den Ansprüchen 1 und 13 definiert, so deutlich und vollständig offenbart ist, dass ein Fachmann sie ausführen kann. Es ist auch kein Widerspruch in den Ansprüchen 7, 8 oder 10 erkennbar, da der Fachmann die angesprochenen Fertigungstoleranzen kennt und in der Beschreibung (Abschnitt [0018]) erklärt ist, warum zusätzlich ein wärmeleitender Füllstoff verwendet werden kann. Die Spiralform, z.B. Schneckenform, ist dem Fachmann bekannt, was keiner weiteren Erörterung bedarf, so dass er die das Heizelement aufnehmende Vertiefung entsprechend in dieser Form gestalten kann.

3. Neuheit

3.1 D2/D7 offenbart eine Pumpe für eine Haushaltsmaschine, insbesondere Geschirrspüler, Waschmaschine oder dergleichen, mit einem Flüssigkeitskreislauf, die ein Pumpengehäuse 2, 3a, 3b, 5 aufweist, das ein Heizelement 12 zum Heizen der Flüssigkeit umfasst, das teilweise formschlüssig mit einer wärmeleitenden Kontaktfläche mit der Außenform 11 des Gehäuses 5 verbunden ist, wobei die äußere Vertiefung 11 auf der Innenseite einen Vorsprung 13 bildet (Seite 6, Zeilen 24 bis 30, Figuren 1 und 2).

3.2 Von diesem Gegenstand unterscheiden sich die Haushaltsmaschine und die Flüssigkeitspumpe nach Anspruch 1 und 13 dadurch, dass die Kontaktfläche wenigstens halb so groß ist wie die gesamte Außenfläche des Heizelementes und dass das Heizelement wenigstens teilweise formschlüssig mit einer wärmeleitenden Kontaktfläche an die Außenform des Gehäuses angepasst und in eine äußere Vertiefung des Pumpengehäuses eingesetzt ist.

3.3 Die Beschwerdeführerin argumentierte, der Wortlaut von D2 "eine den Rohrheizkörper wenigstens teilweise aufnehmende Sicke" schließe auch eine Kontaktfläche von mehr als der Hälfte des Heizelementes ein. Eine eindeutige und zweifelsfreie Offenbarung kann darin aber nicht gesehen werden, denn die Verbindung zwischen Rohrheizkörper und Ring 5 erfolgt dort beispielsweise durch Löten (Seite 7, Zeilen 24 bis 25), was nicht erforderlich wäre, wenn das Heizelement formschlüssig in die Vertiefung eingesetzt wäre. Hinzu kommt, dass der Ausdruck "wenigstens teilweise" allein keine implizite Offenbarung einer Kontaktfläche enthält, die größer 50% ist. "Wenigstens teilweise" lässt vielmehr offen, wie groß genau die Kontaktflächen sein müssen. Auch das Merkmal in seiner Gesamtheit "wenigstens teilweise aufnehmende Sicke" definiert die Kontaktflächen nicht näher, da der Fachmann nicht weiß, zu welchem Anteil die Sicke den Rohrheizkörper aufnimmt. Aus der Verwendung des Begriffs "Sicke" allein kann der Fachmann keine Schlüsse in die von der Beschwerdeführerin behauptete Richtung ziehen, da er Sicken in ganz unterschiedener Tiefe kennt. Somit ist das Neuheitserfordernis erfüllt (Artikel 54(1) EPÜ 1973).

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 Die Beschwerdeführerin berief sich hierzu auf mehrere Kombinationen von Druckschriften des Standes der Technik.

4.2 Der Erfindung liegt gemäß Beschreibung die Aufgabe zugrunde, eine Haushaltsmaschine mit einer Flüssigkeitspumpe mit außenseitiger Heizung vorzuschlagen, bei der ein höherer Wirkungsgrad der Heizung möglich ist (Abschnitt [0006]). Diese Aufgabe ist auch für alle entgegengehaltenen Kombinationen von Dokumenten als objektiv anzusehen.

4.3 Ausgehend von D2/D7 als nächstkommendem Stand der Technik unterscheiden sich die beanspruchten Lösungen durch die Merkmale, dass die Kontaktfläche wenigstens halb so groß ist wie die gesamte Außenfläche des Heizelementes und dass das Heizelement wenigstens teilweise formschlüssig mit einer wärmeleitenden Kontaktfläche an die Außenform des Gehäuses angepasst und in eine äußere Vertiefung des Pumpengehäuses eingesetzt ist (siehe oben 3.2).

4.4 Will der Fachmann, der im vorliegenden Fall als Pumpenfachmann mit Kenntnissen auf dem Gebiet der elektrischen Heizungen anzusehen ist, bei dieser bekannten Pumpe den Wirkungsgrad der Heizung erhöhen, so findet er in der Beschreibung (Seite 5, Zeilen 10 bis 18) den Hinweis, dass die Sicke dazu dient, den Rohrheizkörper festzulegen und eine erhöhte Wärmeaustauschfläche zwischen dem Rohrheizkörper und dem Ring zu gewährleisten. Soll der Wirkungsgrad der Heizung weiter verbessert werden, so schlägt diese Druckschrift dazu vor, alternativ oder zusätzlich zwischen dem Ring oder dem Rohrheizkörper eine Wärmeverteilerplatte, vorzugsweise aus Aluminium, anzuordnen. Es fehlt jeglicher Hinweis darauf, den Wärmeübergang durch eine andere Gestaltung der Sicke zu verbessern, so dass der Fachmann aus D2/D7 keine Anregung in Richtung der beanspruchten Lösungen erhält.

4.5 Geht man von D1 als nächstkommendem Stand der Technik aus, so werden dort die verschiedenen Möglichkeiten der Heizungsanordnung gelehrt, das Heizelement entweder flach an der Außenseite des Gehäuses anzubringen (Figuren 5, 6, 7) oder dieses innerhalb der Pumpe vorzusehen (Spalte 2, Zeilen 58 bis 60; Figur 5), wobei die letztere Möglichkeit aus fachmännischer Sicht bereits eine Erhöhung des Heizungswirkungsgrades zur Folge hat. Zu einer anderen Positionierung des Heizelementes als flach außen oder innen am Gehäuse gibt diese Druckschrift keine Anregung.

Zieht der Fachmann trotzdem die Möglichkeit einer Kombination mit D2/D7 in Betracht, so müsste er zunächst das Problem überwinden, ein flaches Heizelement entsprechend D1 in der Sicke nach D2/D7 anzuordnen, was eine komplette Umkonstruktion der Heizungsanordnung erfordern würde. Selbst wenn er eine solche erwägen würde, käme er auch auf diesem Weg nicht auf die Anordnung des Heizelementes mit mehr als der Hälfte seiner Kontaktfläche in einer äußeren Vertiefung des Gehäuses, so dass die Gegenstände des Anspruchs 1 und des Anspruchs 13 auch durch die Kombination von D1 mit D2/D7 nicht nahegelegt sind.

4.6 Als weiteren Angriff brachte die Beschwerdeführerin die Kombination von D1 mit D8 vor. Wie bereits oben (4.5) ausgeführt, ist zunächst kein Anlass erkennbar, warum der Fachmann ausgehend von D1 eine Kombination mit D8 in Betracht ziehen sollte, denn in beiden Druckschriften wird gelehrt, dass die Heizmittel am Pumpengehäuse in wärmeleitendem Kontakt mit dem Inneren des Pumpengehäuses angeordnet sind. Die Anordnung in einer Vertiefung, die im Inneren des Pumpengehäuses einen Vorsprung bildet, ist aus keiner der Entgegenhaltungen bekannt. Würde der Fachmann dennoch versuchen, aus D8 bekannte Verbesserungsmöglichkeiten des Wirkungsgrades der Heizung auf D1 zu übertragen, so käme als nächstliegende Lösung die in Frage, die Heizung zusätzlich in die Isolierschicht 12 einzubetten, die die Wärmeabstrahlung vom Pumpengehäuse weg verhindert. Zu einer Anordnung des Heizelementes mit mehr als der Hälfte seiner Kontaktfläche in einer äußeren Vertiefung des Gehäuses, die auf der Innenseite eine Vorsprung bildet, kann auch diese Zusammmenschau nicht führen.

4.7 Ausgehend von D1 oder D2 findet der Fachmann auch in D9 keine Lehre, die ihn in naheliegender Weise zum Gegenstand der Ansprüche 1 oder 13 führt, da in D9 das Heizungselement 12 direkt flächig mit der Oberfläche eines Gefäßes verbunden ist (z.B. durch Löten – siehe [0035]).

4.8 Da sich folglich die Erfindung nicht in naheliegender Weise aus dem genannten Stand der Technik ergibt, gilt sie als auf erfinderischer Tätigkeit beruhend, Artikel 56 EPÜ 1973.

5. Zulassung weiteren Standes der Technik zum Verfahren (Artikel 12, 13 VOBK)

5.1 Die auf die Dokumente D13, D14 und D15 gestützten möglichen Kombinationen des Standes der Technik waren nicht zum Verfahren zuzulassen. D15 war entgegen Artikel 12(2) VOBK nicht mit der Beschwerdebegründung aufgegriffen worden. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern können nach Einreichung der Beschwerdebegründung genannte Beweismittel nur zum Verfahren zugelassen werden, wenn sie prima facie so relevant sind, dass sie den Bestand des Patents in Frage stellen (Artikel 13(1) VOBK). Eine solche Relevanz ist beim Vergleich der Merkmale dieser dort offenbarten Gegenstände mit den im Verfahren befindlichen Dokumenten nicht erkennbar. D15 beschreibt eine Pumpe mit integrierter Wassererwärmung, wobei ein handelsüblicher heizbarer Gefäßboden verwendet wird, ohne weitere im Hinblick auf die Erfindung relevante Merkmale zu offenbaren.

5.2 In der angefochtenen Entscheidung (siehe 21.8 und 21.9), waren D13 und D14 von der Einspruchsabteilung wegen u.a. fehlender Relevanz nicht zum Verfahren zugelassen worden. Mit der Beschwerdebegründung (siehe Punkt 5.7) hat die Beschwerdeführerin D13 und D14 in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit vorgebracht. Mit der Nichtzulassungsentscheidung hat sie sich nicht auseinandergesetzt. Wenn die erste Instanz in Ausübung ihres Ermessens darüber entscheidet, ob weiteres Vorbringen zugelassen wird, muss sie nach Auffassung der Großen Beschwerdekammer in der zum Prüfungsverfahren ergangenen Entscheidung G 7/93 (Punkt 2.5) allen im jeweiligen Fall rechtserheblichen Faktoren Rechnung tragen. Sie muss insbesondere das Interesse an einem rechtsbeständigen Patent wie auch das seitens des EPA bestehende Interesse, das jeweilige Verfahren zum Abschluss zu bringen, berücksichtigen und gegeneinander abwägen.

Wenn eine erstinstanzliche Abteilung in einem konkreten Einzelfall in Ausübung ihres Ermessens entschieden hat und die Art und Weise der Ermessensausübung mit einer Beschwerde angefochten wird, ist es nicht Aufgabe der Beschwerdekammer, die Sachlage des Falls nochmals wie ein erstinstanzliches Organ zu prüfen, um zu entscheiden, ob sie das Ermessen in derselben Weise ausgeübt hätte. Ein erstinstanzliches Organ, das nach dem EPÜ unter bestimmten Umständen Ermessensentscheidungen zu treffen hat, muss nämlich bei der Ausübung dieses Ermessens einen gewissen Freiraum haben, in den die Beschwerdekammern nicht eingreifen. Die Beschwerdekammer sollte sich nur dann über die Art und Weise, in der die erste Instanz ihr Ermessen ausgeübt hat, hinwegsetzen, wenn sie zu dem Schluss gelangt, dass die erste Instanz ihr Ermessen nicht nach Maßgabe der richtigen Kriterien oder in unangemessener Weise ausgeübt und damit den ihr eingeräumten Ermessensspielraum überschritten hat (vergleiche G 7/93, Punkt 2.6). Die Einspruchsabteilung hat die Relevanz eines neuen Dokuments für die Beurteilung der Rechtsbeständigkeit eines Europäischen Patents als das entscheidende Zulassungskriterium angesehen und eine entsprechende Relevanz der Dokumente D13 und D14 verneint. Die erst in der mündlichen Verhandlung vorgebrachte Auffassung der Beschwerdeführerin, dass die Einspruchsabteilung die volle Relevanz der Entgegenhaltungen nicht gesehen habe, teilt die Kammer nicht. D13 betrifft ein elektrisch beheizbares Rohrstück und keine Flüssigkeitspumpe und D14 behandelt eine Heizplatte für einen Heizkessel und ein Verfahren zu deren Herstellung, beides Gegenstände, die schon prima facie weiter entfernt vom Gegenstand der patentierten Erfindung sind als die bereits im Verfahren befindlichen Dokumente. Damit ist die Ermessungsübung der ersten Instanz nicht zu beanstanden; es wurden die richtigen Kriterien in angemessener Weise angewendet. D13 und D14 werden dem entsprechend nicht zum Verfahren zugelassen (Artikel 12(4) VOBK).

6. Die von der Beschwerdeführerin zur Stützung ihrer Argumentation herangezogenen Entscheidungen der Beschwerdekammern T 641/00, T 26/98, T 32/81, T 941/87 (richtig: T 141/87), T 604/89, T 321/92, T 39/93, T 422/93, T 619/02, T 176/84, T 454/87, T 195/84, T 312/94, T 969/92, T 332/87, T 677/91, T 465/92, T 511/92, T 119/82, T 1072/07, T 589/95 führen zu keinem anderen Ergebnis. Der zuständige Fachmann wurde in Übereinstimmung mit der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern definiert, und dieser Fachmann erhält durch den Offenbarungsgehalt der jeweiligen Dokumente des Standes der Technik - wie dargelegt - nicht den erforderlichen Anstoß, um die beanspruchten Lösungen ohne erfinderische Tätigkeit aufzufinden.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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