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  3. T 0364/10 (Hörgerätefernbedienung/SIEMENS AUDIOLOGISCHE TECHNIK) 30-05-2012
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T 0364/10 (Hörgerätefernbedienung/SIEMENS AUDIOLOGISCHE TECHNIK) 30-05-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T036410.20120530
Date de la décision
30 May 2012
Numéro de l'affaire
T 0364/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06113300.5
Classe de la CIB
H04R 25/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Hörgerätefernbedienung als Netzwerkkomponente und entsprechende Verwendung

Nom du demandeur
Siemens Audiologische Technik GmbH
Nom de l'opposant
Oticon A/S et al.
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé

Unzulässige Erweiterung - verneint

Erfinderische Tätigkeit - bejaht

Exergue
-
Décisions citées
T 1002/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen das europäische Patent Nr. 1720378 wurde von vier Einsprechenden gemeinsam Einspruch eingelegt. Der Einspruch wurde darauf gestützt, dass der beanspruchte Gegenstand nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe und somit nicht patentfähig sei (Artikel 100 a) EPÜ) und dass der Gegenstand des Patents über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehe (Artikel 100 c) EPÜ).

Mit der am 23. November 2009 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung wurde der Einspruch zurückgewiesen.

II. Gegen diese Entscheidung legte der Vertreter der Einsprechenden (Beschwerdeführerinnen) Beschwerde ein und beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen. Hilfsweise wurde die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung beantragt.

III. Von den in der Beschwerdeschrift genannten Druckschriften sind die folgenden für diese Entscheidung relevant:

E1: DE 10345173 B3 E3: Von Bluetooth zu IEEE 802.15.4/Zigbee Seminar Smart Environments SS04, 1. Juni 2004 E4: WO 2005/004415 E6: US 2002/0021814 A1 E7: US 5,721,783 A

IV. In einer Mitteilung wies die Kammer darauf hin, dass in der Beschwerdeschrift nur eine der vier gemeinsam Einsprechenden als Beschwerdeführer genannt sei und dass deswegen die Beschwerde möglicherweise als nicht eingelegt oder als unzulässig angesehen werden könne.

V. Die Beschwerdeführerinnen nahmen in einem am 12. Juli 2010 eingegangenen Schreiben zu der Mitteilung der Kammer Stellung.

VI. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) nahm in der Beschwerdeerwiderung zu den Beschwerdegründen Stellung und beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen. Hilfsweise wurde die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung beantragt.

VII. In einer der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung wies die Kammer auf die in der mündlichen Verhandlung zu erörternden Punkte, insbesondere der unzulässigen Erweiterung und der erfinderischen Tätigkeit, hin.

VIII. Die Beschwerdeführerinnen reichten zusammen mit einem am 25. April 2012 eingegangenen Schreiben eine weitere Druckschrift EP 1250026 A1 (E10) ein.

IX. Anspruch 1 des Streitpatents lautet:

"Hörgerätesystem mit - einem Hörgerät und - einer Hörgerätefernbedienung (FB) oder Relaisstation, die insbesondere induktiv mit dem Hörgerät koppelbar ist und die eine Datenschnittstelle zur Übertragung von Daten von/zu einem Datennetz aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass - das Datennetz ein ZigBee-Netzwerk (HN) ist, - die Datenschnittstelle dem ZigBee-Standard entspricht und - aufgrund eines Empfangs vorgegebener Daten in der Hörgerätefernbedienung (FB) oder der Relaisstation in dem Hörgerät (HG1, HG2) ein akustisches Signal auslösbar ist."

Anspruch 7 des Streitpatents lautet:

"Verwendung einer Hörgerätefernbedienung (FB) oder einer Relaisstation, die induktiv mit einem Hörgerät (HG1, HG2) koppelbar ist, - zur Steuerung einer oder mehrerer Komponenten eines ZigBee-Netzwerks (HN) und/oder - zum Empfangen von Daten von der oder den Komponenten über das ZigBee-Netzwerk (HN), wobei - Daten und/oder Kommandos über die Relaisstation oder die Fernbedienung als Mittler zwischen dem Hörgerät (HG1, HG2) und dem Netzwerk (HN) übertragen werden und - in dem zugeordneten Hörgerät (HG1, HG2) aufgrund eines Empfangs vorgegebener Daten in der Hörgerätefernbedienung (FB) oder der Relaisstation ein akustisches Signal ausgelöst wird."

X. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 30. Mai 2012 statt. Die Beschwerdeführerinnen beantragten, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen. Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen. Am Ende der mündlichen Entscheidung verkündete die Kammer ihre Entscheidung.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit

Die Beschwerdeschrift nennt die Namen der vier gemeinsamen Einsprechenden und bringt somit indirekt zum Ausdruck, dass die Beschwerde im Namen aller Einsprechenden gemeinsam eingelegt werden sollte. Der Umstand, dass lediglich der Name und die Adresse der ersten Einsprechenden als Beschwerdeführer angegeben wurden, ist ein gemäß der Regel 101 (2) EPÜ behebbarer Mangel, welcher mit den Angaben von Name und Adresse aller Einsprechenden auf Seite 4 des am 12. Juli 2010 eingegangenen Schreibens der Beschwerdeführerinnen auch tatsächlich behoben wurde. Die Beschwerde erfüllt nach Behebung dieses Mangels auch das Erfordernis der Regel 99 (1) a) EPÜ und ist folglich zulässig.

2. Druckschrift E10 - Zulassung in das Verfahren

Die Druckschrift E10 wurde zusammen mit dem am 25. April 2012 eingegangenen Schreiben und somit verspätet eingereicht. Die Zulassung verspätet eingereichter Dokumente liegt gemäß Artikel 13 (1) der Verfahrens ordnung der Beschwerdekammern im Ermessen der Kammer. Gemäß der gefestigten Rechtsprechung (vgl. T 1002/92, Abl. EPA 1995, 605) ist die Relevanz eines Dokuments ein Kriterium, welches von der Kammer bei der Ausübung ihres Ermessens zu berücksichtigen ist. Die Kammer legt daher als Kriterium für die Ausübung ihres Ermessens zugrunde, ob das Dokument prima facie relevant für die sachliche Beurteilung ist.

Im vorliegenden Fall soll E10 lediglich als Beleg für das allgemeine Fachwissen dienen, wonach eine induktive Kopplung zwischen Hörgerät und Fernbedienung aus Gründen der Energieersparnis bevorzugt wird (vgl. Punkt 2.2 des Schreibens der Beschwerdeführerin vom 25. April 2012). Dieses Fachwissen ist jedoch nicht in Frage gestellt worden, ein expliziter Nachweis durch ein vorveröffentlichtes Dokument ist daher nicht erforderlich.

Daher lässt die Kammer E10 mangels Relevanz nicht in das Verfahren zu.

3. Ansprüche 1 und 7 - Auslegung des Wortlauts

3.1 Die Parteien waren sich uneinig über die Bedeutung des Teilmerkmals "aufgrund eines Empfangs vorgegebener Daten in der Hörgerätefernbedienung … in dem Hörgerät ein akustisches Signal auslösbar ist" im Anspruch 1. Die Kammer hat daher die genaue Bedeutung dieses Teilmerkmals durch Hinzuziehung der Beschreibung ermittelt.

3.2 Gemäß dem Absatz [0023] des Streitpatents ist es die Fernbedienung, welche auf Vorgänge im Netzwerk reagiert und, sobald sie ein entsprechendes Ereignis im Netzwerk detektiert, ein akustisches Signal im Hörgerät auslöst, indem sie "ein Kommando" im Hörgerät auslöst. Im Falle eines Hörgerätesystems mit einer Relaisstation erwähnt der Absatz [0025], dass die Relaisstation sowohl "zur induktiven Übertragung von Audiosignalen in das Hörgerät" als auch "zur Auslösung spezifischer Signaltöne im Hörgerät ausgelöst durch das Heimnetzwerk" dient.

3.3 Beruhend auf diesen Stellen der Patentschrift ist das letzte Merkmal des Anspruchs 1 so zu verstehen, dass die Fernbedienung bzw. die Relaisstation - und nur diese - aufgrund des Empfangs von Daten aus dem Datennetz entscheidet, ob ein akustisches Signal ausgelöst werden soll und dass die Fernbedienung bzw. die Relaisstation ein Kommando zum Auslösen des akustischen Signals an das Hörgerät übermittelt. Es wird jedoch kein akustisches Signal von der Fernbedienung an das Hörgerät übertragen und dort lediglich wiedergegeben; das akustische Signal wird vielmehr nur im Hörgerät selbst und nur in Abhängigkeit des übermittelten Kommandos erzeugt und wiedergegeben.

3.4 Die Beschwerdegegnerin hat in der mündlichen Verhandlung diese Auslegung der Kammer ausdrücklich bestätigt und vorgetragen, es sei nicht Gegenstand des Patents, das akustische Signal in der Fernbedienung zu erzeugen, an das Hörgerät zu übertragen und dort wiederzugeben. Eine solches Verständnis sei mit dem Begriff "auslösbar" nicht vereinbar und damit explizit vom Patentschutz ausgeschlossen. Ebenso schliesse der Begriff "auslösbar" auch die denkbare Möglichkeit aus, dass ein auszulösendes akustisches Signal vom Netzwerk über die Netzwerkschnittstelle an die Fernbedienung übermittelt und anschliessend an das Hörgerät weitergeleitet und dort wiedergegeben werde.

In ähnlicher Weise impliziert der Begriff "ausgelöst wird" in Anspruch 7, dass das akustische Signal als solches im Hörgerät bereits vorhanden ist und aufgrund eines von der Fernbedienung an das Hörgerät übermittelten Kommandos lediglich die Wiedergabe dieses bereits vorhandenen akustischen Signals initiiert wird.

4. Ursprüngliche Offenbarung

4.1 Hinsichtlich des letzten Merkmals des Anspruchs 1 brachten die Beschwerdeführerinnen vor, das Auslösen eines akustischen Signals aufgrund eines Empfangs vorgegebener Daten im Fall einer Relaisstation sei aus den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen nicht unmittelbar und eindeutig zu entnehmen.

4.2 Gemäß dem Absatz [22] der veröffentlichten Anmeldung ist die Relaisstation eine Alternative zu der Fernbedienung ("anstelle der Fernbedienung"). Der Ausdruck "zur Auslösung … durch das Heimnetzwerk" in Absatz [22] besagt in Bezug auf die Relaisstation nichts anderes als der letzte Satz des Absatzes [20] in Bezug auf die Fernbedienung, nämlich dass durch den Empfang bestimmter Daten aus dem Heimnetzwerk an der Fernbedienung bzw. der Relaisstation ein Auslösen des akustischen Signals herbeigeführt wird. Somit besteht hinsichtlich des Auslösens des akustischen Signals im Hörgerät kein Unterschied in der Offenbarung in Abhängigkeit davon, ob das Hörgerätesystem eine Fernbedienung oder eine Relaisstation umfasst.

4.3 Folglich hat der Anspruch 1 in der erteilten Fassung eine Grundlage in den ursprünglich eingereichten Anmeldungs unterlagen. Aus denselben Gründen hat der Anspruch 7 in der erteilten Fassung eine Grundlage in den ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen. Der Einspruchgrund nach Artikel 100 c) EPÜ steht somit der Aufrecht erhaltung des erteilten Patents nicht entgegen.

Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

5. Zum einen haben die Beschwerdeführerinnen den Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit darauf gestützt, der Gegenstand der Ansprüche 1 und 7 sei dem Fachmann ausgehend von E1 unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens sowie jeweils einer der Druckschriften E4, E6 oder E7 nahegelegt. Zum anderen haben die Beschwerdeführerinnen den Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit von E4 ausgehend auf eine Kombination mit dem allgemeinem Fachwissen sowie einer der Druckschriften E1 oder E7 gestützt.

6. Erfinderische Tätigkeit ausgehend von E1

6.1 Die Druckschrift E1 beschreibt ein Hörgerätesystem, welches das eigentliche Hörgerät (in E1 "Hörhilfegerät" genannt) sowie eine Fernbedienung umfasst. Die Fernbedienung ist mit dem Hörgerät durch den Austausch elektromagnetischer Signale koppelbar (Absatz [0041]). Dem Fachmann der Hörgerätetechnik ist bekannt, dass diese Kopplung üblicherweise als induktive Kopplung realisiert wird; dies wurde von der Beschwerdegegnerin nicht in Frage gestellt. Die bekannte Fernbedienung ist modular aufgebaut und in einer Ausführungsform mit einem Erweiterungsmodul 16 ausgestattet, durch welches eine Schnittstellenfunktion mit einem vorhandenen Datennetz bereitgestellt wird. Als ein Beispiel eines Datennetzes ist Bluetooth genannt (Absatz [0035]). Die Schnittstellenfunktion ermöglicht einen Datenaustausch zwischen dem Hörgerät und einem externen Gerät über die Fernbedienung, um beispielsweise das Hörgerät von einem externen Gerät aus zu programmieren (Absatz [0035]).

6.2 Ausgehend von E1 als dem nächstliegenden Stand der Technik unterscheidet sich das beanspruchte Hörgerätesystem durch die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs, nämlich dass (a) das Datennetz ein ZigBee-Netzwerk ist und die Datenschnittstelle dem ZigBee-Standard entspricht und (b) aufgrund eines Empfangs vorgegebener Daten in der Fernbedienung in dem Hörgerät ein akustisches Signal auslösbar ist.

6.3 Bezüglich der Merkmalsgruppe (a) bestand Einigkeit zwischen den Parteien, dass es der Fachmann in naheliegender Weise in Betracht ziehen würde, die in E1 erwähnte Datenschnittstelle auch als ZigBee-Schnittstelle auszugestalten: Es ist allgemein bekannt und zudem durch E3 hinreichend belegt, dass beide als "ZigBee" und "Bluetooth" standardisierten Kommunikationsprotokolle auf die drahtlose Kommunikation zwischen Geräten auf kurze Entfernung ausgerichtet sind und sich in wesentlichen technischen Eigenschaften entsprechen.

6.4 Bezüglich der Merkmale (b) trugen die Beschwerdeführerinnen vor, der Zweck dieser Merkmale läge darin, dem Träger des Hörgeräts einen Empfang von Daten an der Fernbedienung mitzuteilen. Zu demselben Zweck würde in E4, E6 oder E7 ein akustisches Signal an einem Hörgerät ausgelöst. Daher würde der Fachmann unter Berücksichtigung von E4, E6 oder E7 in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents gelangen.

6.5 Die Kammer ist von dieser Auffassung der Beschwerde führerinnen aus den folgenden Gründen nicht überzeugt:

a) E4 betrifft ein verteiltes System, in dem ein wahrnehmendes Gerät ("perceiving device") mit einem weiteren Gerät ("perceived device") ein drahtloses ad-hoc-Datenetzwerk aufbaut, sobald das weitere Gerät sich in räumlicher Nähe zu dem ersten Gerät befindet. Durch die Ausgabe eines akustischen Signals an dem wahrnehmenden Gerät wird angezeigt, dass sich das weitere Gerät in räumlicher Nähe befindet. Gemäß dem die Seiten 3 und 4 überbrückenden Absatz kann das wahrnehmende Gerät Teil eines drahtlosen Kopfhörers oder eines drahtlosen Hörgeräts sein. E4 offenbart somit, zur akustischen Anzeige eines weiteren Geräts die aus einem drahtlosen ad-hoc-Netzwerk empfangenen Daten in dem wahrnehmenden Gerät auszuwerten und aufgrund der empfangenen Daten in dem wahrnehmenden Gerät einen Signalton auszulösen. Der Fachmann würde auch, wie von den Beschwerde führerinnen vorgetragen, in Betracht ziehen, in der Hörgerätefern bedienung eine Datenschnittstelle unterzubringen, die zwischen dem Hörgerät und dem Netzwerk auszutauschende Daten weiterleitet (vgl. Absatz [0014] von E1). Jedoch ist damit entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerinnen noch nicht der kausale Zusammenhang, dass ein akustisches Signal im Hörgerät aufgrund des Empfangs von Daten in der Fernbedienung ausgelöst wird, nahegelegt. Diese Auffassung der Beschwerdeführerinnen beruht auf einer rückschauenden Betrachtung der Druckschriften E1 und E4 in Kenntnis der Erfindung.

b) Bei dem in E6 beschriebenen Hörgerätesystem werden vom Benutzer vorgenommene Änderungen der Signalver arbeitungs parameter des Hörgeräts durch die Ausgabe eines akustischen Signals am Hörgerät quittiert. Die Einstellung der Signalverarbeitungsparameter erfolgt durch eine entsprechende Auswahl am Hörgerät selbst oder mittels einer Fernsteuereinheit F. E6 legt jedoch nicht nahe, dass ein akustisches Signal im Hörgerät aufgrund des Empfangs von Daten in der Fernbedienung ausgelöst wird.

c) E7 offenbart ein Hörgerätesystem, in welchem ein Ton in der Umgebung eines Hörgeräts 22 von einem am Hörgerät vorgesehenen Mikrophon 20 aufgenommen wird und drahtlos an eine vom Hörgerät getrennte Signalverarbeitungs einheit 23 übertragen wird. Das aufbereitete Tonsignal wird drahtlos an das Hörgerät zurück übertragen und wiedergegeben. Dem aufbe reiteten Tonsignal kann in der Signalverarbeitungs einheit ein zusätzliches Tonsignal überlagert werden, beispielsweise synthetische Sprache, die dann zusammen mit dem aufbereiteten Tonsignal durch das Hörgerät wiedergegeben wird (Spalte 23, Zeilen 8 bis 14, Spalte 24, Zeilen 15 bis 32). Zusätzlich verfügt die Signalverarbeitungs einheit über eine Schnitt stelle zu einem drahtlosen Kommunikations netzwerk und eröffnet dadurch dem Hörgerät einen Zugang beispielsweise zu Telefondiensten (Spalte 5, Zeile 61 bis Spalte 6, Zeile 25 sowie Spalte 26, Zeile 30 bis 39). E7 legt jedoch nicht nahe, ein akustisches Signal im Hörgerät aufgrund des Empfangs von Daten in der Fernbedienung - diese ist in E7 als die Signalverarbeitungseinheit anzusehen - auszulösen. In E7 wird ein zusätzliches Tonsignal entweder in der Signalverarbeitungseinheit erzeugt und an das Hörgerät übertragen, oder es wird ein an der Schnittstelle empfangenes Tonsignal an das Hörgerät durchgereicht. E7 geht daher nicht über das hinaus, was bereits aus E1 bekannt ist.

6.6 Somit ist ausgehend von E1 unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens sowie der Druckschriften E4, E6 und E7 der Gegenstand des Anspruchs 1 dem Fachmann nicht nahegelegt.

7. Erfinderische Tätigkeit ausgehend von E4

7.1 Gegenüber der Offenbarung von E4 (vgl. Punkt 6.5 a)) unterscheidet sich das Hörgerätesystem gemäß Anspruch 1 darin, dass (a) das Datennetz ein ZigBee-Netzwerk ist und die Schnittstelle dem ZigBee-Standard entspricht und (b) das Hörgerätesystem aus einem Hörgerät und einer mit dem Hörgerät gekoppelten Fernbedienung gebildet wird, wobei die Datenschnittstelle in der Hörgerätefern bedienung vorgesehen ist und das akustische Signal im Hörgerät aufgrund eines Empfangs von Daten in der Fernbedienung ausgelöst wird.

7.2 Wie bereits unter Punkt 6.3 oben erwähnt, würde der Fachmann das Merkmal (a) als naheliegend in Betracht ziehen.

7.3 Ausgehend von E4 formulierten die Beschwerdeführerinnen die zu lösende zusätzliche technische Aufgabe in der Weise, dass eine konkrete Ausgestaltung des in E4 erwähnte Hörgerät angegeben werden soll.

7.4 Nach Ansicht der Kammer mag der Fachmann in naheliegender Weise in Betracht ziehen, das in E4 erwähnte Hörgerät mit einer Fernbedienung zu versehen und dazu auch eine Schnittstelle zum Datennetz in der Fernbedienung vorzusehen, was bereits aus E1 bekannt ist. Jedoch führt E1 den Fachmann nicht dazu, dass das akustische Signal im Hörgerät aufgrund eines Datenempfangs in der Fernbedienung auslösbar ist. Vielmehr würde der Absatz [0028] von E1 den Fachmann von der beanspruchten Lösung wegführen, denn in diesem Absatz wird vorgeschlagen, einen separaten Lautsprecher in der Fernbedienung zu implementieren, wenn als Indikator für ein Ereignis ein akustisches Signal ausgegeben werden soll. Daher führt auch die von E4 ausgehende Kombination mit E1 nicht zum Gegenstand des erteilten Anspruchs 1.

Aus den unter Punkt 6.5 c) angegebenen Gründen führt auch eine Kombination von E4 mit E7 nicht zum Gegenstand des erteilten Anspruchs 1.

8. Hinsichtlich des Anspruchs 7 führen die in den Punkten 6 und 7 angegebenen Gründe in entsprechender Weise zu dem Schluss, dass die Kombination ausgehend von E1 mit jeder der Druckschriften E4, E6 oder E7 oder ausgehend von E4 mit E1 oder E7 den Gegenstand des Anspruchs 7 in der erteilten Fassung dem Fachmann nicht nahelegt.

9. Folglich stehen die nach Artikel 100 a) EPÜ vorgebrachten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung nicht entgegen, so dass der Beschwerde nicht stattgegeben werden kann.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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