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T 0260/10 08-11-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T026010.20111108
Date de la décision
08 November 2011
Numéro de l'affaire
T 0260/10
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03024836.3
Classe de la CIB
A47L 15/42
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 32.65 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

In einer Möbelreihe integrierbares Haushaltgerät mit einer Anzeigevorrichtung

Nom du demandeur
Electrolux Home Products Corporation N.V.
Nom de l'opposant
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 107
European Patent Convention Art 123(3)
Mot-clé

Hauptantrag und Hilfsantrag 1 - Erweiterung des Schutzbereichs (ja)

Hilfsantrag 2 - erfinderische Tätigkeit - (ja)

"Insbesondere" im Hauptanspruch

Exergue
Es hängt generell vom jeweiligen Kontext ab, ob ein nach dem Ausdruck "insbesondere" stehendes Merkmal als fakultativ anzusehen ist, siehe Punkt 2.2 der Entscheidungsgründe.
Décisions citées
G 0004/93
T 0234/86
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2142/11
T 2035/16
T 0916/08

Sachverhalt und Anträge

I. Am 18. Dezember 2009 hat die Einspruchsabteilung eine Zwischenentscheidung erlassen, mit der sie befand, dass das europäische Patent den Erfordernissen des EPÜ unter Berücksichtigung der vorgenommenen Änderungen, genügt.

Am 5. Februar 2010 hat die Einsprechende gegen diese Zwischenentscheidung Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und am 26. April 2010 die Beschwerde schriftlich begründet.

Am 17. Februar 2010 hat die Patentinhaberin ebenfalls gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und am 21. April 2010 die Beschwerde schriftlich begründet.

II. Der Einspruch wurde auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) (Neuheit und erfinderische Tätigkeit) und c) (unzulässige Erweiterung) EPÜ 1973 gestützt. Die durch die Patentinhaberin kurz vor der mündlichen Verhandlung eingereichten neuen Anträge sind im Einspruchsverfahren nicht zugelassen worden.

III. Folgende Druckschriften haben in diesem Verfahren eine Rolle gespielt:

D1: EP-A-0 691 100

D2: GB-A-2 256 580

D3: EP-A-1 207 353

D4: WO-A-2004/057636

D7: DE-U-72 16 918

D8: WO-A-02/39200

IV. Am 8. November 2011 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Am Tag davor hat die Einsprechende ihre Beschwerde zurückgezogen und hat darauf verzichtet, sich weiter an dem Verfahren zu beteiligen.

V. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben, und das Patent in geänderter Fassung im Umfang des Hauptantrags bzw. des Hilfsantrags 1, eingereicht mit der Beschwerdegründung, bzw. des Hilfsantrags 2 eingereicht mit Schriftsatz vom 3. September 2010, bzw. des Hilfsantrags 3 eingereicht als Hilfsantrag 2 mit der Beschwerdegründung, aufrechtzuerhalten.

Sie hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Die Beschwer sei gegeben, weil die angefochtene Entscheidung nicht über den eigentlichen Hauptantrag, sondern über den Hauptantrag einer früheren Eingabe, der in diesem Verfahrensstadium als Hilfsantrag zu betrachten war, entschieden habe.

Ein Merkmal, das nach dem Ausdruck "insbesondere" stehe, sei als ganz und gar fakultativ zu betrachten. Daher entspreche der Gegenstand des Anspruchs 1 des Haupt- bzw. Hilfsantrags 1 den Erfordernissen des Artikels 123(3) EPÜ.

Weder D1 noch D4 offenbarten sämtliche Merkmale des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2.

Ausgehend von D1 als nächstkommendem Stand der Technik, würde ein Fachmann D2 nicht heranziehen, weil die in diesen Druckschriften beschriebenen Bedien- und Anzeigeeinheiten nicht miteinander vereinbar seien. D3 offenbare eine Dunstabzugshaube mit einer Anzeigeeinrichtung, nämlich einem optischen Sender zum Projizieren von Informationen über den Betriebszustand auf einer von der Dunstabzugshaube getrennten Projektionsfläche an einer vertikalen Wand. Nicht offenbart sei in D3 eine Geschirrspülmaschine, die selbst eine optische Anzeigeeinrichtung aufweise, welche eine optische Anzeige außerhalb der Geschirrspülmaschine mittels eines Lichtstrahls erzeuge. Somit könne eine Kombination von den Lehren von D1 und D2 oder von D1 und D3 nicht zum beanspruchten Gegenstand führen.

VI. Die beschwerdeführende Einsprechende hat schriftlich den Widerruf des Patents beantragt. Sie hat jedoch ihre Beschwerde zurückgenommen, so dass die Patentinhaberin die alleinige Beschwerdeführerin gegen die Zwischenentscheidung über die Aufrechterhaltung des Patents im geänderten Umfang ist. In diesem Fall kann weder die Kammer noch die nicht mehr beschwerdeführende Einsprechende als Verfahrensbeteiligte die Fassung des Patents gemäß der Zwischenentscheidung in Frage stellen (Verbot der "reformatio in peius", G 004/93, ABl. EPA 1994, 875). Der Antrag der nicht beschwerdeführenden Einsprechenden das Patent zu widerrufen, ist mithin unzulässig. Sie hat keine weiteren Anträge gestellt.

VII. Anspruch 1 der verschiedenen Anträge lautet wie folgt:

Hauptantrag:

"1. Geschirrspülmaschine (1)

a) mit zumindest einer optischen Anzeigeeinheit zum Anzeigen zumindest eines Betriebszustandes der Geschirrspülmaschine mittels mindestens eines Lichtstrahles,

b) wobei zumindest ein der Anzeigeeinheit zugeordnetes Mittel in bzw. am Gehäuse und/oder in bzw. an einer Fronttür (2) der Geschirrspülmaschine angeordnet ist,

c) wobei die optische Anzeige außerhalb der Geschirrspülmaschine erfolgt,

d) wobei die Geschirrspülmaschine (1) in einer Möbelreihe einbaubar ist und ein Gehäuse (20), eine Fronttür (2) und eine unterhalb der Fronttür (2) zurückspringende Sockelleiste (16) umfasst,

e) wobei die Anzeigeeinheit (5, 10, 21, 23, 25) einen Lichtstrahl erzeugt, der auf der Sockelleiste (16) oder einem Bereich des Fußbodens (8) vor der Möbelreihe, insbesondere vor der Geschirrspülmaschine, oder an einer Wand innerhalb des Raumes dargestellt wird, in dem die Geschirrspülmaschine angeordnet ist,

f) wobei unterhalb der Fronttür (2) zumindest ein Mittel der optischen Anzeigeeinheit (5, 10, 21, 23, 25) angeordnet ist und

g) wobei die Anzeigeeinheit (5, 10, 21, 23, 25) an der Unterseite der Fronttür (2), insbesondere an der Unterseite einer auf der Fronttür (2) aufgebrachten Frontverkleidung (30), oder an einem Gehäusevorsprung (200) zwischen der Unterseite der Fronttür und der Sockelleiste angebracht ist oder an der Sockelleiste (16), insbesondere unmittelbar unterhalb des Gehäusevorsprungs (200), angebracht ist."

Hilfsantrag 1:

Anspruch 1 dieses Antrags fügt im Vergleich zum Anspruch 1 des Hauptantrags weiter hinzu: "wobei die Fronttür (2) eine Bedienleiste hat, die auf der Oberseite der Fronttür angeordnet ist und nur dann zugänglich ist, wenn die Fronttür um einen kleinen Winkel nach vorn geschwenkt ist".

Hilfsantrag 2:

"1. Geschirrspülmaschine (1)

a) mit zumindest einer optischen Anzeigeeinheit zum Anzeigen zumindest eines Betriebszustandes der Geschirrspülmaschine mittels mindestens eines Lichtstrahles,

b) wobei zumindest ein der Anzeigeeinheit zugeordnetes Mittel in bzw. am Gehäuse und/oder in bzw. an einer Fronttür (2) der Geschirrspülmaschine angeordnet ist,

c) wobei die optische Anzeige außerhalb der Geschirrspülmaschine erfolgt,

d) wobei die Geschirrspülmaschine (1) in einer Möbelreihe einbaubar ist und ein Gehäuse (20), eine nach unten verschwenkbare Fronttür (2) und eine unterhalb der Fronttür (2) zurückspringende Sockelleiste (16) umfasst,

e) bei der eine der Anzeigeeinheit zugeordnete Bedieneinheit im geschlossenen Zustand verborgen auf der Oberseite einer nach vorn oder seitlich schwenkbaren Fronttür angebracht ist,

f) wobei die Anzeigeeinheit (5, 10, 21, 23, 25) einen Lichtstrahl erzeugt, der auf einem Bereich des Fußbodens (8) vor der Möbelreihe, vor der Geschirrspülmaschine, dargestellt wird,

g) wobei unterhalb der Fronttür (2) zumindest ein Mittel der optischen Anzeigeeinheit (5, 10, 21, 23, 25) angeordnet ist und

h) wobei die Anzeigeeinheit (5, 10, 21, 23, 25)

h1) an der Unterseite der Fronttür (2), insbesondere an der Unterseite einer auf der Fronttür (2) aufgebrachten Frontverkleidung (30), oder

h2) an einem Gehäusevorsprung (200) zwischen der Unterseite der Fronttür und der Sockelleiste angebracht ist oder

h3) an der Sockelleiste (16), insbesondere unmittelbar unterhalb des Gehäusevorsprungs (200), angebracht ist."

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde:

1.1 Nach Artikel 107 Satz 1 EPÜ kann jeder Verfahrensbeteiligte, der durch eine Entscheidung beschwert ist, Beschwerde einlegen. Ein Verfahrensbeteiligter gilt dann als beschwert, wenn die Entscheidung seinem Hauptantrag oder den dem stattgegebenen Hilfsantrag vorausgehenden Hilfsanträgen nicht stattgibt (siehe T 234/86 ABl. EPA 1989, 79).

1.2 Im vorliegenden Fall hat die Einspruchsabteilung entschieden: "Das Patent wird in geänderter Fassung gemäß Hauptantrag aufrechterhalten, Artikel 101(3) a) EPÜ". Dieser am 13. August 2009 eingereichte "Hauptantrag" entspricht jedoch nicht dem Begehren der Patentinhaberin, welches dem am 10. September 2009 eingereichten Hauptantrag gleichkommt. Der am 13. August 2009 eingereichte "Hauptantrag" hätte mithin in der angefochtenen Entscheidung richtigerweise als Hilfsantrag bezeichnet werden sollen.

Da dem eigentlichen Hauptantrag (vom 10. September 2009) nicht stattgegeben worden ist, liegt eine Beschwer vor.

1.3 Da die Beschwerde ausreichend substantiiert ist und den anderen formellen Bedingungen des EPÜ entspricht, ist sie zulässig.

2. Hauptantrag und Hilfsantrag 1:

2.1 Im Anspruch 1 gemäß Haupt- bzw. Hilfsantrag 1 ist das im erteilten Anspruch 1 vorhandene Merkmal "… mit zumindest einer optischen Anzeigeeinheit und insbesondere zumindest einer Bedieneinheit zum Anzeigen und/oder Steuern zumindest eines Betriebszustandes des Haushaltgerätes mittels mindestens eines Lichtstrahles …" durch das veränderte Merkmal "a) mit zumindest einer optischen Anzeigeeinheit zum Anzeigen zumindest eines Betriebszustandes der Geschirrspülmaschine mittels mindestens eines Lichtstrahles" ersetzt worden, wo "und insbesondere zumindest einer Bedieneinheit" gestrichen worden ist.

2.2 Entgegen dem Vorbringen der Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) und den EPA Richtlinien für die Prüfung C III 4.9 hängt es generell vom jeweiligen Kontext ab, ob ein nach dem Ausdruck "insbesondere" stehendes Merkmal als fakultativ zu betrachten ist.

Fakultative Merkmale im Hauptanspruch sind im Prinzip Merkmale, die für die beanspruchte Lehre nicht notwendig sind, sondern andere Merkmale beispielhaft erläutern (siehe Schulte/Mufang PatG. 8. Auflage, § 34 Rdn. 135).

Die Formulierung im Anspruch 1 wie erteilt "mit zumindest einer optischen Anzeigeeinheit und insbesondere zumindest einer Bedieneinheit" bedeutet, dass das beanspruchte Haushaltsgerät nicht nur eine optische Anzeigeeinheit sondern auch eine Bedieneinheit aufweist, wobei hier dem Ausdruck "insbesondere" die Bedeutung von "vor allem" bzw. "speziell" zukommt. Die Bedieneinheit wird hier nicht als Beispiel von einem möglichen Teil des Haushaltsgeräts, sondern vielmehr als notwendiges Teil davon genannt. Das Wort "insbesondere" dient im vorliegenden Fall zur besonderen Hervorhebung der Bedieneinheit als Teil des Haushaltsgeräts. Ähnliche Erwägungen gelten für umformulierte Sätze wie "Haushaltsgerät, das eine optische Anzeigeeinheit und insbesondere eine Bedieneinheit "aufweist"" wobei z.B. "hat", "enthält", "umfasst" gleichbedeutend sind.

Der Schutzbereich wird durch dieses nicht fakultative Merkmal beschränkt, so dass dessen Streichung gegen Artikel 123(3) EPÜ verstößt.

Im Anspruch 1 wie erteilt wurde auch beansprucht "Haushaltgerät, insbesondere eine Geschirrspülmaschine (1), mit …" In diesem Zusammenhang gibt das mit "insbesondere" eingeleitete Merkmal ein besonderes Haushaltgerät nämlich eine Geschirrspülmaschine an. Es erläutert beispielhaft was unter dem zuvor angeführten "Haushaltgerät" gemeint ist und ist für die beanspruchte Lehre nicht notwendig. Der Schutzbereich wird durch dieses Merkmal nicht beschränkt, weil er durch die allgemeine Fassung des Anspruchs 1 definiert ist, die dieses spezielle Haushaltgerät umfasst.

Dass in der Beschreibung auch eine Stütze dafür zu finden ist, dass das Vorhandensein einer Bedieneinheit fakultativ sein kann, spielt hier keine Rolle, weil dieses mit "insbesondere" eingeleitete Merkmal im Kontext des Anspruchs 1 wie erteilt nicht als fakultativ zu betrachten ist, so dass eine Interpretation im Lichte der Beschreibung nicht notwendig ist.

2.3 Aus alledem folgt, dass der geänderte Anspruch 1 gemäß Haupt- bzw. Hilfsantrag 1 gegen Artikel 123(3) EPÜ verstößt.

3. Hilfsantrag 2:

3.1 Nach Ansicht der Kammer stehen den im Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 vorgenommenen Änderungen keine formellen Einwände entgegen. Dies ist auch von der Einsprechenden nicht vorgebracht worden.

3.2 Neuheit:

3.2.1 Die Neuheit ist im schriftlichen Verfahren im Vergleich zu D1 und D4 bestritten worden; wobei festzuhalten ist, dass D4 nur einen Stand der Technik nach Artikel 54(3) EPÜ darstellen würde, falls die Priorität nicht gegeben sein sollte.

3.2.2 D1 offenbart zumindest keine optische Anzeigeeinheit, die einen Lichtstrahl erzeugt, wobei die optische Anzeige außerhalb der Geschirrspülmaschine erfolgt und unterhalb der Fronttür zumindest ein Mittel der optischen Anzeigeeinheit angeordnet ist.

Aus D4 ist nicht zu entnehmen, dass eine der Anzeigeeinheit zugeordnete Bedieneinheit, im geschlossenen Zustand verborgen auf der Oberseite einer Fronttür angebracht ist.

Somit ist die Neuheit im Vergleich zu D1 sowie D4 gegeben.

3.2.3 Folglich kann auch dahin gestellt bleiben, ob die Priorität des angefochtenen Patents zu Recht beansprucht wurde, da D4 nicht neuheitsschädlich ist und für die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit ohnehin nicht in Betracht zu ziehen wäre.

3.3 Erfinderische Tätigkeit

3.3.1 Es ist unbestritten, dass D1 den nächstkommenden Stand der Technik darstellt.

Die Geschirrspülmaschine gemäß Anspruch 1 unterscheidet sich von der aus D1 Bekannten dadurch, dass:

- die optische Anzeige außerhalb der Geschirrspülmaschine erfolgt,

- wobei die Geschirrspülmaschine in einer Möbelreihe einbaubar ist und ein Gehäuse, eine Fronttür und eine unterhalb der Fronttür zurückspringende Sockelleiste umfasst,

- wobei die Anzeigeeinheit einen Lichtstrahl erzeugt, der auf einem Bereich des Fußbodens vor der Möbelreihe, vor der Geschirrspülmaschine dargestellt wird,

- wobei unterhalb der Fronttür zumindest ein Mittel der optischen Anzeigeeinheit angeordnet ist und

- wobei die Anzeigeeinheit an der Unterseite der Fronttür, insbesondere an der Unterseite einer auf der Fronttür aufgebrachten Frontverkleidung, oder an einem Gehäusevorsprung zwischen der Unterseite der Fronttür und der Sockelleiste angebracht ist oder an der Sockelleiste, insbesondere unmittelbar unterhalb des Gehäusevorsprungs angebracht ist.

3.3.2 Ausgehend von D1 als nächstkommendem Stand der Technik kann die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe darin gesehen werden, eine neue Möglichkeit für die Anzeige von Informationen einer Geschirrspülmaschine, insbesondere des Betriebszustandes, zu schaffen, ohne dass der Benutzer hierzu eine Tür öffnen muss oder auf eine kleine, nicht gut sichtbare Anzeige im Bereich des Haushaltgeräts schauen muss (Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 29 bis 31 und 38 bis 41).

3.3.3 Im schriftlichen Verfahren ist die erfinderische Tätigkeit anhand von D1 in Kombination mit D2 und/oder D3 bestritten worden.

3.3.4 D1 (Figuren 3b, 3d) betrifft eine Geschirrspülmaschine, mit einer in der Oberseite der Tür vorhandenen Anzeigeeinheit, die bei geschlossener Tür verdeckt ist.

D2 (Figuren 1, 2; Seite 3, Zeilen 5 bis 7, 15 bis 18; Seite 4; Zeilen 1 bis 4) betrifft auch eine Geschirrspülmaschine und lehrt die Bedieneinheit und die Anzeigen an der Sockelleiste anzubringen, so dass keine elektrischen Leitungen in der Tür anzubringen sind.

Diese beiden Druckschriften lehren zwei verschiedene technische Lösungen zum Unterbringen der Bedieneinheit, die nicht kombiniert werden können, da in D2 ein Anbringen der Bedieneinheit an der Tür (bzw. elektrische Leitungen in der Tür) vermieden werden soll.

Des Weiteren offenbart weder D1 noch D2 eine optische Anzeige außerhalb der Maschine vorzusehen, bzw. einen Lichtstrahl auf dem Fußboden zu erzeugen. Somit könnte die Kombination von D1 und D2 auch nicht die Merkmale c) und f) des Anspruchs 1 offenbaren.

3.3.5 Ferner ist schriftlich vorgetragen worden, eine Kombination von D1 mit D3 oder mit D2 und D3 führe zur beanspruchten Erfindung. Dies trifft nicht zu. Auch ausgehend von einer hypothetischen Kombination von D1 mit D2, d.h. einer Geschirrspülmaschine mit einer Bedieneinheit an der Türoberseite und einer weiteren in der Sockelleiste, würde die Kombination mit D3 noch nicht zum beanspruchten Gegenstand führen.

D3 (Figur, Abschnitte [0001] und [0004]) offenbart eine Dunstabzugshaube mit einer Anzeigeeinrichtung, die eine optische Anzeige außerhalb des Gerätes auf einer vertikalen Projektionsfläche erzeugt. Diese Anzeige kann auch den Betriebszustand weiterer Geräte wie eine Geschirrspülmaschine anzeigen.

D3 lehrt jedoch nicht diese weiteren Geräte, wie z. B. die Geschirrspülmaschine (deren Betriebszustand angezeigt werden soll) selbst mit einer solchen Anzeigeeinrichtung auszustatten. Des Weiteren lehrt D3 eine nach Art einer Leinwandoberfläche ausgebildete Projektionsfläche zu verwenden, die an einer Wand angebracht ist (Spalte 3, Zeile 56 bis Spalte 4, Zeile 2).

Der Gedanke, die Anzeigeeinrichtung an einer beliebigen Stelle eines beliebigen Gerätes anzubringen, ist D3 nicht zu entnehmen.

Die Lehre von D3 bei der oben genannten hypothetischen Geschirrspülmaschine anzuwenden, würde lediglich dazu führen, deren Betriebzustand mit Hilfe einer in einer Dunstabzugshaube vorhandenen optischen Anzeigeeinheit auf einer mit einer Leinwand bestückten Wand abzubilden.

3.3.6 Somit kann D1 auch in Kombination mit D2 und D3 den beanspruchten Gegenstand nicht nahelegen.

3.3.7 Auch die weiteren im schriftlichen Verfahren genannten Druckschriften sind nicht in der Lage, den Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 alleine oder in Verbindung miteinander nahezulegen.

D7 (Figuren; Seite 3, Zeilen 16 bis 18; Seite 3, zwei letzte Zeilen bis Seite 4 Zeile 3) schlägt vor, eine in der Sockelleiste vorhandene Anzeige eines Haushaltgeräts mit Signallampen, die bei geschlossener Tür verdeckt sind, durch einen unter der Tür befestigen Lichtleitstab (8), sichtbar zu machen. Die Anzeige erfolgt jedoch nicht außerhalb des Gerätes. Es erfolgt keine Projektion des Lichtstrahls auf eine außerhalb des Gerätes angeordnete Fläche. Eine Kombination von D2 mit D7 würde somit die Merkmale c) und f) nicht offenbaren.

D8 (Seite 2, Zeilen 1 bis 9) betrifft ein Verfahren zum Steuern von Geräten (z.B. Haushaltsgeräte), wobei ein virtuelles Bedienungselement projiziert wird und die entsprechende Funktion geschaltet wird, sobald ein berührungsloses Erfassen einer Bewegung der Bedienperson als Schaltabsicht erkannt wird. D8 ist jedoch nicht zu entnehmen, dass auch eine Anzeige des Betriebszustands projiziert wird. Es ist auch nicht angegeben, wo die Projektionseinheit für das virtuelle Bedienungselement angeordnet ist. In D8 wird auch nicht spezifisch auf den Fußboden projiziert.

Somit kann, ausgehend von D2 als nächstkommendem Stand der Technik, auch D8 nicht zum beanspruchten Gegenstand führen.

Aus alldem folgt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Beschreibung: Spalten 1 bis 8 überreicht in der mündlichen Verhandlung

Ansprüche: 1 bis 11 eingereicht mit Schreiben vom 3. September 2010 als Hilfsantrag 2

Zeichnungen: Figuren 1 bis 3c der Patentschrift

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