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T 2297/09 (Teilnehmeridentifizierung in Partner-Kommunikationsnetz/TOGEWA) 13-07-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T229709.20110713
Date de la décision
13 July 2011
Numéro de l'affaire
T 2297/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01947098.8
Classe de la CIB
H04Q 7/38
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 26.46 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Telekommunikationsverfahren, Identifizierungsmodul und computerisierte Diensteinheit

Nom du demandeur
Togewa Holding AG
Nom de l'opposant
Swisscom (Schweiz) AG
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit - verneint
Exergue
-
Décisions citées
T 0641/00
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die mit der Prüfung des Einspruchs gegen das europäische Patent Nr. 1407629 befasste Einspruchsabteilung befand mit der am 23. Oktober 2009 zur Post gegebenen Entscheidung, dass das Patent mit den im Laufe des Einspruchs verfahrens vorgenommenen Änderungen, die im Wesentlichen in der Streichung der erteilten Ansprüche 8-10 resultierten, den Erfordernissen des Übereinkommens genüge.

In der Entscheidung der Einspruchsabteilung wurde u.a. auf die folgende Druckschrift verwiesen:

D13: DE 198 28735 A1

II. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) Beschwerde ein und beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

III. Die Beschwerdegegnerin beantragte in der Beschwerde erwiderung, die Beschwerde abzuweisen und das Patent in geändertem Umfang basierend auf den im Einspruchs verfahren eingereichten Ansprüchen aufrecht zu halten.

IV. In einer der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung wies die Kammer auf die in der mündlichen Verhandlung zu erörternden Fragen hin.

V. Die mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer fand am 13. Juli 2011 statt.

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtene Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents mit den Ansprüchen 1-7 gemäß der angefochtenen Entscheidung.

VI. Anspruch 1 lautet:

"Telekommunikationsverfahren, zum Einbuchen eines Teil nehmers bei einem besuchten Partner-Kommunikations netz (VPMN), wobei ein Identifizierungsmodul (SIM) mit dem Kommunikationsendgerät (2) des Teilnehmers verbunden wird, in welchem Identifizierungsmodul (SIM) eine erste Teilnehmeridentifizierung (IMSI-F) gespeichert ist, die ausserhalb des Nummerbereichs des besuchten Partner-Kommunikationsnetzes (VPMN) liegt, dadurch gekennzeichnet, dass von einer computerisierten Diensteinheit (1) eine zweite Teilnehmeridentifizierung (IMSI-T) aus dem Nummerbereich des besuchten Partner-Kommunikationsnetzes (VPMN) an das Kommunikationsendgerät (2) im besuchten Partner-Kommunikationsnetz (VPMN) übermittelt wird, dass die zweite Teilnehmeridentifizierung (IMSI-T) im Identifizierungsmodul (SIM) gespeichert wird, und dass der Teilnehmer mit der zweiten Teilnehmer identi fi zierung (IMSI-T) im besuchten Partner-Kommunikationsnetz (VPMN) eingebucht wird."

VII. Am Ende der mündlichen Verhandlung wurde die Entscheidung verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Ausgangspunkt des Verfahrens gemäß Anspruch 1 ist die für jeden Teilnehmer eines Kommunikationsnetzes bestehende Notwendigkeit, sich dem Netzbetreiber gegenüber zu identifizieren, sobald er Dienste des Kommunikationsnetzes in Anspruch nehmen will. Diese Notwendigkeit ergibt sich aufgrund von kommerziellen und administrativen Vorgaben, denn die in Anspruch genommenen Kommunikationsleistungen dem Telnehmer verrechnet werden und der Teilnehmer muss im Kommunikationsnetz erreichbar sein. Zum Zweck der Erfüllung dieser Vorgaben ist der Teilnehmeridentität ein Abrechnungskonto und eine Rufnummer zugeordnet. Ebenso muss sich der Teilnehmer identifizieren, wenn er sich in ein Partner-Kommunikationsnetz (d.h. er ist in diesem Netz nicht registriert ist, kann jedoch Zugang zu diesem Netz erhalten aufgrund einer Vereinbarung zwischen den Betreibern seines Heimatnetzes und des Partner-Kommunikationsnetzes) einbuchen will ("Roaming").

In einem Mobilfunknetz nach dem GSM-Standard wird die Teilnehmeridentität in Form einer Nummer, der Teilnehmer kennung (im Patent "Teilnehmercode" oder "Teilnehmeridentifizierung" genannt) verwaltet. Die Teilnehmeridentität ist in einer Datenbank, nämlich dem "Home Location Register" ("HLR") des Netzbetreibers, bei dem der Teilnehmer verwaltet wird, sowie in einem Identifizierungsmodul auf einer Chipkarte beim Teilnehmer gespeichert.

2. Die Notwendigkeit der Identifizierung des Teilnehmers im Netz, die Zuordnung einer Teilnehmerkennung zu einem Teilnehmer, die Vereinbarung zwischen Netzbetreibern über den Netzzugang sowie die Gebührenverrechung stellen rein administrative Vorgaben und Maßnahmen dar. Ein technischer Charakter kommt nur der Umsetzung dieser administrativen Vorgaben in Form von Systemen oder technischen Abläufen zu.

3. Der technische Verfahrensablauf zur Identifizierung eines Teilnehmers im Netz umfasst unter anderem, dass die beim Teilnehmer gespeicherte Teilnehmer kennung beim Verbindungsaufbau des Kommunikationsendgeräts mit dem Kommunikationsnetz abgefragt, gegebenenfalls das zugehörige Heimatnetz des Teilnehmers ermittelt, die Gültigkeit der Teilnehmerkennung im zugehörigen HLR geprüft und bei erfolgreicher Prüfung der Teilnehmer in das Kommunikationsnetz eingebucht wird. Diese Schritte sind allgemein aus dem GSM-Standard, wie er zum Anmeldezeitpunkt bereits implementiert war, bekannt.

4. Ungeachtet der oben erwähnten Möglichkeit des Roamings, bei der der Teilnehmer im Partner-Kommunikations netz unter der Teilnehmerkennung seines Heimatnetzes eingebucht ist, bleibt es dem Teilnehmer natürlich unbenommen, beim Wechsel in ein Partner- Kommunikationsnetz die Chipkarte seines Kommunikationsendgeräts gegen eine vom Netzbetreiber des Partner-Kommunikationsnetzes ausgegebene Chipkarte zu auszutauschen. Infolgedessen bucht sich der Teilnehmer unter einer zweiten Teilnehmer kennung, die nunmehr im HLR des Partner-Kommunikationsnetzes registriert ist, in das Partner-Kommunikationsnetz ein.

5. Vor dem Anmeldedatum des Patents waren bereits Chip karten mit zwei fest gespeicherten Teilnehmer kennungen bekannt (siehe die Absätze [0003-0005] der Patentschrift), sodass sich die Notwendigkeit eines Karten wechsels erübrigt und der Teilnehmer zum Einbuchen in ein anderes Netz nur die zweite Teilnehmerkennung an seinem Kommunikations endgerät auswählen muss.

6. Das in der Patentschrift genannte Ziel, einen Besucher des Partner-Kommunikationsnetzes wie einen in diesem Netz registrierten Teilnehmer zu betrachten (Absatz [0005] der Patentschrift) ist eine administrative Vorgabe. Die - ebenfalls administrative - Maßnahme zum Erreichen dieser Vorgabe besteht darin, dass der Besucher als Teilnehmer des Partner-Kommunikationsnetzes registriert wird. Dies impliziert, dass sich der Besucher unter einer in dem Partner-Kommunikations netz registrierten Benutzerkennung einzubuchen hat. Diese administrative Maßnahme stellt den Fachmann vor das Problem, dem Besucher eines Partner-Kommunikationsnetzes die Möglichkeit zu verschaffen, sich in das Partner-Kommunikationsnetz wie ein in diesem Netz registrierter Teilnehmer einbuchen zu können. Die Lösung gemäß der beanspruchten Erfindung besteht darin, dass dem Besucher eine entsprechende Teilnehmerkennung zugewiesen wird, mit der er sich in das Partner-Kommunikationsnetz einbucht.

7. Ein Verfahren zum Zuweisen einer zweiten Teilnehmer kennung an einen Mobilfunkteilnehmer ist in D13 offenbart. Die weitere Teilnehmerkennung IMSIw ist der originären Teilnehmerkennung zugeordnet und in der Mobilfunkzentrale abgelegt (Spalte 4, Zeilen 4-7). Von Bedeutung für das Streitpatent ist die in Spalte 2, Zeilen 2-8 von D13 offenbarte Alternative, gemäß der die weitere Teilnehmerkennung auf Anforderung des Teilnehmers von der Mobilfunkzentrale an das Teilnehmeridentifizierungsmodul im Kommunikationsendgerät übermittelt, im Teilnehmeridentifizierungs modul gespeichert (Spalte 4, Zeilen 50-54) und ausgegeben wird, so dass sich der Teilnehmer unter der weiteren Teilnehmerkennung im Netz als berechtigt identifizieren kann.

8. Somit offenbart D13 das Verfahren gemäß Anspruch 1 mit Ausnahme der folgenden Merkmale:

(i) die zweite Teilnehmeridentifizierung ist aus dem Nummern bereich des besuchten Partner-Kommunikations netzes und

(ii) wird an das Kommunikationsendgerät im besuchten Partner-Kommunikationsnetz übermittelt.

9. Die Merkmale (i) und (ii) spezifizieren lediglich die zu erfüllende administrative Vorgabe, wonach die Teil nehmerkennung, mit der sich der Besucher im besuchten Partner-Kommunikations netz einbucht, eine vom Partner-Kommunikationsnetz verwaltete Kennung sein muss, wenn der Besucher den im Partner-Kommunikations netz registrierten Teilnehmern gleichgestellt werden soll. Diese administrative Vorgabe ist als zu erfüllende Rahmenbedingung Teil der zu lösenden technischen Aufgabe, sie kann jedoch, da sie keinen technischen Beitrag zur Lösung der Aufgabe leistet, nicht zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit herangezogen werden (T 641/00, veröffentlicht Abl. 2003, 352, Leitsatz). Das Verfahren gemäß Anspruch 1 ist, soweit es die technischen Schritte betrifft, aus D13 bekannt und der Fachmann wird sich in naheliegender Weise dieses Verfahrens bedienen, um diese administrative Vorgabe umzusetzen.

10. Die Beschwerdegegnerin hat zur Stützung der erfinderischen Tätigkeit folgendes vorgetragen:

(a) Bereits dem Merkmal, wonach die Teilnehmeridenti fi zie rung aus dem Nummernbereich des Partner-Kommunika tions netzes stamme, komme technischer Charakter zu, denn einerseits werde dem Teilnehmer durch die IMSI technisch der Zugang zum System ermöglicht, andererseits sei die Teilnehmeridentifizierung eindeutig einem bestimmten "Home Location Register" zuordenbar und habe daher unmittelbar Einfluss auf die Leitung von Anrufen durch das Netz sowie den Signalisierungsverkehr im Hintergrund.

(b) Im Unterschied zu Roaming könne der Teilnehmer auch dann telefonieren, wenn die Signalisierungsverbindung zum Heimnetz zusammenbräche, denn er sei wie ein registrierter Benutzer im Partner-Kommunikationsnetz eingebucht und benötige daher keine Signalisierungs verbindung zu seinem Heimatnetz.

(c) Das beanspruchte Verfahren sei nicht mit Roaming zu vergleichen, es werde lediglich vor dem Einbuchen ein "Location update" durchgeführt; der Teilnehmer werde jedoch behandelt als wäre er in seinem Heimatnetz eingebucht.

(d) In D13 könne die weitere Teilnehmeridentifizierung nur dem Nummernbereich des Heimatnetzes entnommen werden, es sei in D13 auch nicht vorgesehen, dass sich der Teilnehmer in einem Partner-Kommunikationsnetz befinde.

Zu diesen Argumenten nimmt die Kammer wie folgt Stellung:

Re (a) Der Teilnehmer kennung an sich kommt im Rahmen der Erfindung kein technischer, sondern lediglich ein administrativer Charakter zu, sie dient, analog zu einer Personal- oder Versicherungs nummer, lediglich der Verwaltung eines Teilnehmers im Netz. Zwar richtet sich die gemäß dem GSM-Standard implementierte Leitung von Anrufen durch das Kommunikationsnetz an den Teilnehmer danach, wo der Teilnehmer registriert ist; es ist jedoch nicht Gegenstand der Erfindung, Anrufe abweichend von der im GSM-Standard vorgeschlagenen Weise zu leiten.

Re (b): Der Teilnehmer mit einer Benutzerkennung des Partner-Kommunikationsnetzes ist in diesem Netz registriert und damit von seinem früheren Heimatnetz losgelöst. Dies ist genau ein Teil der zu erfüllenden administrative Vorgabe, jedoch nicht eine beabsichtigte technische Wirkung.

Argument (c) steht im Widerspruch zu den Ausführungen in Absatz [0024] der Patentschrift, wonach ein herkömmlicher Roaming-Prozeß eingeleitet und die Benutzerkennung in das "visitor location register" VLR des Partner-Kommunikationsnetzes gespeichert wird.

Bezüglich des Arguments (d) ist in D13 entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin explizit erwähnt, das Kommunikations endgerät in einem Fremdnetz zu betreiben (siehe Spalte 2, Zeilen 39-44), was impliziert, dass das Kommunikationsendgerät bei der Anforderung einer zweiten Teilnehmerkennung sich in einem Partner-Kommunikations netz befinden kann.

Aus diesen Gründen sind die von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Argumente nicht stichhaltig.

11. Es ist daher festzuhalten, dass das Einbuchen eines Besuchers in einem Partner-Kommunikationsnetz mit einer Teilnehmerkennung aus dem Nummernbereich des besuchten Netzes für sich genommen ein alternatives Geschäfts modell zu herkömmlichen Roaming darstellt. Die technischen Schritte eines Verfahrens zur Implementierung des Geschäftsmodells sind aus D13 bekannt. Infolgedessen beruht das Verfahren gemäß Anspruch 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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